Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 21 novembre 2016

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 21 novembre 2016
Fichier Délibération Elu
C03-11-2016-1 Direction Générale - Communication sur l'avancement du schéma de mutualisation de la Communauté d'Agglomération du Niortais-Rapport Monsieur Jean BOULAIS
c01-11-2016 Direction Générale - Modifications des statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Jérôme BALOGE
c02-11-2016 Direction Générale - Présentation du Rapport Annuel de situation en matière d'Egalité entre les hommes et les femmes de la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Jérôme BALOGE
c02-11-2016-1 Direction Générale - Présentation du Rapport Annuel de situation en matière d'Egalité entre les hommes et les femmes de la Communauté d'Agglomération du Niortais-Rapport Monsieur Jérôme BALOGE
c03-11-2016 Direction Générale - Communication sur l'avancement du schéma de mutualisation de la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Jean BOULAIS
c04-11-2016 Régie des Déchets Ménagers - Acquisition de camions bennes dans le cadre de la collecte en porte à porte de déchets ménagers (ordures ménagères résiduelles et collectes sélectives) Monsieur Philippe MAUFFREY
c05-11-2016 Responsabilité societale et environnementale des organisations/Développement Durable - Inscription de la CAN dans le concours CUBE 2020 - Edition 2017 Madame Dany BREMAUD
c06-11-2016 Responsabilité societale et environnementale des organisations - Rapport Développement Durable 2016 Madame Dany BREMAUD
c06-11-2016-1 Responsabilité societale et environnementale des organisations - Rapport Développement Durable 2016-Rapport Madame Dany BREMAUD
c07-11-2016 Responsabilité societale et environnementale des organisations - Elaboration du Plan Climat 2018-2024 Madame Dany BREMAUD
c07-11-2016-1 Responsabilité societale et environnementale des organisations - Elaboration du Plan Climat 2018-2024-PCET Madame Dany BREMAUD
c08-11-2016 Assainissement - Convention pour la réception des matières de vidange sur les unités de traitement de Goilard, La Vergnée et Pelle-Chat Monsieur Jérôme BALOGE
c09-11-2016 Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour le contrôle des installations neuves d'assainissement non collectif en 2017 Monsieur Jérôme BALOGE
c10-11-2016 Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne et du Conseil Départemental pour les travaux de renouvellement et de transfert du réseau d'assainissement eaux usées rue de la Roussellerie et chemin des 3 Fontaines - Tranche 2 commune d'Aiffres Monsieur Jérôme BALOGE
c11-11-2016 Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Réhabilitation du réseau d'assainissement de Chauray - Tranche 1 Monsieur Jérôme BALOGE
c12-11-2016 Assainissement - Mise à la réforme de divers équipements Monsieur Jérôme BALOGE
c12-11-2016-1 Assainissement - Mise à la réforme de divers équipements-Equipements Monsieur Jérôme BALOGE
c13-11-2016 Assainissement - Offre de concours de la SCI L'EBAUPIN représentée par M. BATAILLE Bruno pour la réalisation d'un branchement d'eaux usées au n° 32 route de la Rochelle sur la commune de Bessines Monsieur Jérôme BALOGE
c14-11-2016 Patrimoine, Logistique, Energies - Station d'épuration de SANSAIS - Echange de terrains entre la CAN et les consorts AUDEBERT Monsieur Jérôme BALOGE
c14-11-2016-1 Patrimoine, Logistique, Energies - Station d'épuration de SANSAIS - Echange de terrains entre la CAN et les consorts AUDEBERT-Promesse d'échange Monsieur Jérôme BALOGE
c14-11-2016-2 Patrimoine, Logistique, Energies - Station d'épuration de SANSAIS - Echange de terrains entre la CAN et les consorts AUDEBERT-Plan Monsieur Jérôme BALOGE
c15-11-2016 Finances - Débat d'Orientations Budgétaires Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c15-11-2016-1 Finances - Débat d'Orientations Budgétaires-Rapport Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c16-11-2016 Finances - Décision modificative n°1 Budget Principal Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c16-11-2016-1 Finances - Décision modificative n°1 Budget Principal-DM Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c17-11-2016 Finances - Décision modificative n°1 Budget Annexe Transports Urbains Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c17-11-2016-1 Finances - Décision modificative n°1 Budget Annexe Transports Urbains-DM Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c18-11-2016 Finances - Décision modificative n°1 Régie Energies renouvelables Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c18-11-2016-1 Finances - Décision modificative n°1 Régie Energies renouvelables-DM Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c19-11-2016 Régie des Déchets Ménagers - Décision Modificative N° 1 - Budget Annexe RDM Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c19-11-2016-1 Régie des Déchets Ménagers - Décision Modificative N° 1 - Budget Annexe RDM-DM Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c20-11-2016 Patrimoine, Logistique, Energies - Mise à disposition des médiathèque La Mare aux Loups de St Gelais et de la Tour du Prince à Frontenay Rohan Rohan Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c21-11-2016 Patrimoine, Logistique, Energies - Véhicule reformé et désaffecté - Fin de la mise à disposition Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c22-11-2016 Patrimoine, Logistique, Energies/Marchés Publics - Résiliation de l'accord-cadre pour l'assistance à la mise en place de l'agenda d'accessibilité programmée (AD'AP) et de son marché subséquent pour l'année 2016 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c27-11-2016 Marchés Publics/Régie des Déchets Ménages - Traitement des déchets ménagers et assimilés Monsieur Jean BOULAIS
c28-11-2016 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
c29-11-2016 Ressources Humaines - Convention cadre de financement et de fonctionnement entre le Comite d'Activités Sociales et Culturelles et la Communauté d'Agglomération du Niortais Monsieur Jacques BROSSARD
c30-11-2016 Aménagement Durable du Territoire - Avenant n°1 à la convention adhésion-projet "#Maîtrise foncière de la ZAC de la Chaume aux bêtes"# entre la CAN, la commune de Magné et l'EPF PC Monsieur Jacques BILLY
c31-11-2016 Aménagement Durable du Territoire - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme Monsieur Jacques BILLY
c31-11-2016-1 Aménagement Durable du Territoire - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme-Bilan 2016 Monsieur Jacques BILLY
c32-11-2016 Aménagement Durable du Territoire - Dérogation au principe d'urbanisation limitée dans le cadre du Plan local d'Urbanisme de Prahecq Monsieur Jacques BILLY
c33-11-2016 Urbanisme réglementaire - Travaux de clotures devant être précédés d'une déclaration préalable Monsieur Jacques BILLY
c34-11-2016 Urbanisme réglementaire - Travaux de ravalement devant être précédés d'une déclaration préalable Monsieur Jacques BILLY
c35-11-2016 Gens du voyage - Modification temporaire des tarifs des aires d'accueil des gens du voyage Monsieur Christian BREMAUD
c36-11-2016 Habitat - PIG labellisé "#Habiter mieux"# : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
c36-11-2016 Habitat - PIG labellisé "#Habiter mieux"# : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
c37-11-2016 Habitat - PLH 2016-2021 : Attribution de subventions aux bailleurs sociaux, pour la production locative sociale Monsieur Christian BREMAUD
c38-11-2016 Habitat - PLH 2016-2021 : Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social Monsieur Christian BREMAUD
c39-11-2016 Habitat - Prêt à 0% de la CAN : Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
c40-11-2016 Enseignement Supérieur - Pôle Universitaire de Niort - Convention 2016-2018 - Subvention de fonctionnement et remboursement par l'Université de Poitiers des frais de personnel des agents de la bibliothèque universitaire Monsieur Eric PERSAIS
c40-11-2016-1 Enseignement Supérieur - Pôle Universitaire de Niort - Convention 2016-2018 - Subvention de fonctionnement et remboursement par l'Université de Poitiers des frais de personnel des agents de la bibliothèque universitaire-Rapport Monsieur Eric PERSAIS
c41-11-2016 Relations avec les acteurs de l'ESS et l'ECC - Actions en faveur de l'Economie Sociale et Solidaire - Sélection des porteurs de projets lauréats de l'appel à projets 2016 "#Economie Sociale et Solidaire - Un autre levier de développement économique"# Monsieur Eric PERSAIS
c42-11-2016 Aménagement Economique - Définition de la compétence communautaire en matière de ZAE Monsieur Claude ROULLEAU
c42-11-2016-1 Aménagement Economique - Définition de la compétence communautaire en matière de ZAE-Plans Monsieur Claude ROULLEAU
c43-11-2016 Développement Economique - Définition de la politique locale du commerce à compter du 1er janvier 2017 Monsieur Claude ROULLEAU
c44-11-2016 Développement Economique - Saint-Georges-de-Rex - Rupture du bail emphytéotique avec Habitat Sud Deux Sèvres portant sur la partie habitation dans le cadre de la remise aux normes et de la pérennisation du commerce multiservices Monsieur Claude ROULLEAU
c45-11-2016 Etudes et Conduite d'opération - Réhabilitation cuisine et mise aux normes du commerce multiservices à Saint-Georges-de-Rex - Approbation du programme et de l’enveloppe financière Monsieur Claude ROULLEAU
c45-11-2016-1 Etudes et Conduite d'opération - Réhabilitation cuisine et mise aux normes du commerce multiservices à Saint-Georges-de-Rex - Approbation du programme et de l’enveloppe financière-Programme Monsieur Claude ROULLEAU
c46-11-2016 Développement Economique - Niort Terminal - Versement d'une subvention au syndicat mixte ouvert (SMO) au titre de l'année 2016 Monsieur Claude ROULLEAU
c47-11-2016 Développement Economique - Vente d'un local sis 19B rue du Centre à la Foye Monjault à Mmes Mireille et Martine RENAUDET (modification de la délibération du 14 mars 2016) Monsieur Claude ROULLEAU
c48-11-2016 Développement et Aménagement Economiques - Vente d'une parcelle de terrain de 3500 m² sur la ZA "#Les Herses"# (Aiffres) à la SARL L.L.S Monsieur Claude ROULLEAU
c49-11-2016 Développement et Aménagement Economiques - Vente d'une parcelle de terrain de 8000 m² sur le parc d'activités "#Le Luc - Les Carreaux"# (Echiré/Saint-Gelais) à la S.E.M Deux-Sèvres Aménagement Monsieur Claude ROULLEAU
c50-11-2016 Développement et Aménagement Economiques - Vente de deux parcelles de terrain d'une surface de 8479 m² sur le parc d'activités de St Florent (Niort) à la SARL EIVE (modificatif de la délibération du 11 avril 2016) Monsieur Claude ROULLEAU
c51-11-2016 Développement et Aménagement Economiques - Subvention à l'association CAPRI'NOV pour l'organisation du salon CAPRI'NOV du 23 et 24 novembre 2016 Monsieur Claude ROULLEAU
c52-11-2016 Transports et déplacements - Présentation du rapport annuel des Administrateurs de la SEMTAN - Année 2015 Monsieur Jérôme BALOGE
c52-11-2016-1 Transports et déplacements - Présentation du rapport annuel des Administrateurs de la SEMTAN - Année 2015-Rapport administrateurs Monsieur Jérôme BALOGE
c52-11-2016-2 Transports et déplacements - Présentation du rapport annuel des Administrateurs de la SEMTAN - Année 2015-Rapport CAC 2015 Monsieur Jérôme BALOGE
c53-11-2016 Transports et déplacements - Présentation du rapport annuel des Administrateurs de la SO SPACE - Année 2015 Monsieur Jérôme BALOGE
c53-11-2016-1 Transports et déplacements - Présentation du rapport annuel des Administrateurs de la SO SPACE - Année 2015-Rapport Monsieur Jérôme BALOGE
c54-11-2016 Transports et déplacements - Présentation du rapport annuel des Administrateurs de la SPL Poitou Charentes Auto-Partage - Année 2015 Monsieur Jérôme BALOGE
c54-11-2016-1 Transports et déplacements - Présentation du rapport annuel des Administrateurs de la SPL Poitou Charentes Auto-Partage - Année 2015-Rapport Monsieur Jérôme BALOGE
c54-11-2016-2 Transports et déplacements - Présentation du rapport annuel des Administrateurs de la SPL Poitou Charentes Auto-Partage - Année 2015-Comptes annuels 2015 Monsieur Jérôme BALOGE
c55-11-2016 Transports et déplacements - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Vouillé pour des travaux relatifs aux transports urbains Monsieur Alain LECOINTE
c56-11-2016 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Demande de financement auprès de l'Etat (DRAC) dans le cadre du soutien aux Conservatoires Madame Elisabeth MAILLARD
c57-11-2016 Musées - Demande de versement de la subvention par la Direction Régionale des Affaires Culturelles sur un projet à destination des scolaires Madame Elisabeth MAILLARD
c58-11-2016 Musées - Acceptation de la donation d'un ensemble de chamoiserie ganterie niortaises, avec inscription à l'inventaire Madame Elisabeth MAILLARD
c59-11-2016 Musées - Acceptation de la donation d'un ensemble d'éléments textiles d'ethnographie régionale, avec inscription à l'inventaire Madame Elisabeth MAILLARD
c60-11-2016 Musées - Acceptation de la donation d'un rouet à envider, avec inscription à l'inventaire Madame Elisabeth MAILLARD
c61-11-2016 Musées - Foire aux catalogues - Edition 2016 Madame Elisabeth MAILLARD

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