Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 27 mai 2013

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 27 mai 2013
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c01-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 05 2013 developpement economique projet niort terminal demande de subvention aupres du conseil general
Télécharger la délibération n°c02-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 05 2013 gens du voyage attribution d une subvention de fonctionnement a l association departementale pour l accueil des gens du voyage adagv 79
Télécharger la délibération n°c03-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 05 2013 assainissement approbation plan zonage niort
Télécharger la délibération n°c03-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 05 2013 assainissement page de garde plan de zonage niort
Télécharger la délibération n°c04-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 05 2013 assainissement convention pour la reception des matieres de vidange sur les unites de traitement de goilard la vergnee et pelle chat
Télécharger la délibération n°c05-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 05 2013 assainissement traitement et epandage des boues de stations d epuration avenant 1 au lot 3 du marche transport et valorisation des boues
Télécharger la délibération n°c06-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c06 05 2013 developpement des contractualisations crdd 2007 2013 demande de subventions en faveur d une action portee par la can mise en accessibilite base nautique de noron
Télécharger la délibération n°c07-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c07 05 2013 developpement des contractualisations crdd 2007 2013 demande de subventions en faveur d une action portee par la can creation activite stand up paddle
Télécharger la délibération n°c08-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c08 05 2013 developpement des contractualisations crdd 2007 2013 demande de subventions en faveur d une action portee par la maison du marais poitevin
Télécharger la délibération n°c09-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c09 05 2013 habitat plh 2010 2015 attribution de subventions pour l adaptation et ou l accessibilite du parc hlm existant
Télécharger la délibération n°c11-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c11 05 2013 habitat plh 2010 2015 observatoire de l habitat adil des deux sevres attribution d une subvention au titre de l annee 2013
Télécharger la délibération n°c12-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 05 2013 habitat plh 2010 2015 residence sociale beau soleil attribution d une subvention a l association departementale des restaurants du coeur
Télécharger la délibération n°c13-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 05 2013 deveveco pa portes marais consultation mise en securite et requalification rue thomas p et amenagements chemin pietons avenue lr
Télécharger la délibération n°c14-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 05 2013 deveco parc activites des rochereaux consultation pour mise en securite et requalification rue du puits de la ville a chauray
Télécharger la délibération n°c15-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 05 2013 deveco parc activites mendes france consultation pour mise en securite et requalification rue de la boette a niort
Télécharger la délibération n°c16-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 05 2013 developpement economique parc d activites pierre mendes france mise en securite et requalification de la rue de la boette acquisitions foncieres
Télécharger la délibération n°c17-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 05 2013 developpement economique zac batipolis avenant 3 a la concession d amenagement avec la sem deux sevres amenagement
Télécharger la délibération n°c18-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 05 2013 developpement economique zac batipolis avenant 1 a la convention d avance de tresorerie 6
Télécharger la délibération n°c19-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 05 2013 1 developpement economique page de garde compte rendu annuel 2012 dsa
Télécharger la délibération n°c19-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 05 2013 developpement economique zac batipolis approbation du compte rendu annuel 2012 a la can de la sem deux sevres amenagement
Télécharger la délibération n°c19-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 05 2013 2 developpement economique compte rendu annuel sem da 2012
Télécharger la délibération n°c20-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 05 2013 developpement economique zac batipolis approbation du cahier des charges de cession de terrains et de ses annexes
Télécharger la délibération n°c20-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 05 2013 3 developpement economique annexe 1 cahier des prescriptions techniques particulieres
Télécharger la délibération n°c20-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 05 2013 4 developpement economique annexe 2 cahier des prescriptions uape
Télécharger la délibération n°c20-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 05 2013 5 developpement economique annexe 3 palette vegetale
Télécharger la délibération n°c20-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 05 2013 6 developpement economique annexe 4 cahier conduite de chantier
Télécharger la délibération n°c20-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 05 2013 7 developpement economique page de garde ccct
Télécharger la délibération n°c21-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 05 2013 developpement economique signature du contrat du bail commercial pour la reprise du commerce multiservice et bar de la commune de la rochenard
Télécharger la délibération n°c22-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 05 2013 developpement economique construction d une maison de l experimentation sur les risques dans l habitat consultation fournitures et travaux et avenants marches de travaux
Télécharger la délibération n°c23-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 05 2013 developpement economique vente d une parcelle de terrain de 3 739 m2 sur le parc d activites le luc les carreaux a l entreprise travaux publics eric loue
Télécharger la délibération n°c24-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 05 2013 amenagement du territoire urbanisme et contractualisation avis sur le projet de plu de la commune de saint hilaire la palud
Télécharger la délibération n°c25-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 05 2013 tourisme epic communautaire office de tourisme modification de la composition du comite de direction
Télécharger la délibération n°c26-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 05 2013 finances garantie emprunt accordee syndicat mixte amenagement plate forme multimodale niort terminal
Télécharger la délibération n°c27-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 05 2013 finances subvention d equipement versee a la commune de magne pour les travaux de renovation exterieure d un batiment
Télécharger la délibération n°c28-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c28 05 2013 finances tarifs des equipements et services intercommunaux
Télécharger la délibération n°c28-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c28 05 2013 1 finances maquette tarifs 2013
Télécharger la délibération n°c29-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c29 05 2013 cohesion sociale insertion cucs volet emploi developpement economique approbation 1er programme d actions 2013 au titre de la can
Télécharger la délibération n°c30-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c30 05 2013 cohesion sociale insertion cucs volet emploi developpement economique approbation 1er programme d actions 2013 au titre du plie fse
Télécharger la délibération n°c31-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c31 05 2013 cohesion sociale insertion cucs volet solidarite citoyennete approbation 1er programme d actions 2013
Télécharger la délibération n°c32-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c32 05 2013 cohesion sociale insertion cucs volet solidarite citoyennete nouveau prestataire cheques loisirs
Télécharger la délibération n°c33-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c33 05 2013 sports d eau organisation de l operation niort plage avenants 1
Télécharger la délibération n°c34-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c34 05 2013 sports d eau organisation de la nuit de l eau par le cercle des nageurs de niort cnn le 1er juin 2013 a la piscine les colliberts
Télécharger la délibération n°c35-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c35 05 2013 ressources humaines modification du tableau des effectifs
Télécharger la délibération n°c36-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c36 05 2013 ressources humaines creation d emploi temporaire
Télécharger la délibération n°c37-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c37 05 2013 ressources humaines dispositif d acces a l emploi titulaire convention avec le centre de gestion
Télécharger la délibération n°c38-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c38 05 2013 ple consultation pour la fourniture de pneumatiques pour vehicules et prestations liees
Télécharger la délibération n°c39-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c39 05 2013 ple mise aux normes des equipements communautaires mise a dispo equipements et convs repartition
Télécharger la délibération n°c40-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c40 05 2013 ple pole marcel pagnol amenagement et extension des locaux consultation lot 5 demolition gros oeuvre
Télécharger la délibération n°c41-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c41 05 2013 transports et deplacements avenant n3 au contrat de delegation de service public des transports de l agglomeration niortaise
Télécharger la délibération n°c42-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c42 05 2013 transports et deplacements tarifs des transports urbains 2013 2014
Télécharger la délibération n°c43-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c43 05 2013 transports et deplacements consultation acquisition mobiliers urbains abris voyageurs non publicitaires et toilettes seches destinees aux conducteurs du reseau
Télécharger la délibération n°c44-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c44 05 2013 transports et deplacements convention de maitrise d ouvrage entre la can et la ville de vouille pour des travaux relatifs aux transports scolaires
Télécharger la délibération n°c45-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c45 05 2013 transports et deplacements mise en accessibilite des arrets de bus desservant la rue alsace lorraine a niort convention transfert de maitrise d ouvrage
Télécharger la délibération n°c46-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c46 05 2013 transports et deplacements partenariat avec le conseil general des deux sevres pour la realisation d un schema departemental d aires de covoiturage et demande de subvention
Télécharger la délibération n°c47-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c47 05 2013 transports et deplacements demande de subvention pour l etude de faisabilite amenagement de parkings relais sur le territoire de la can
Télécharger la délibération n°c48-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c48 05 2013 transports et deplacements amenagements connexes du futur pole d echange multimodal pem de la gare de niort
Télécharger la délibération n°c49-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c49 05 2013 transports et deplacements realisation d un projet de transport collectif en site propre tcsp sur l axe bessines niort chauray
Télécharger la délibération n°c50-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c50 05 2013 transports et deplacements versement transport fixation du taux au 1er janvier 2014
Télécharger la délibération n°c20-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 05 2013 2 developpement economique ccct batipolis
Télécharger la délibération n°c23-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 05 2013 1 annexes plan situation tpel1
Télécharger la délibération n°c24-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 05 2013 1 annexe avis plu st hilaire la palud
Télécharger la délibération n°c27-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 05 2013 1 annexe subv equip magne 1
Télécharger la délibération n°c42-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c42 05 2013 1 transports et deplacements tarifs transports urbains 2013 pdf
Télécharger la délibération n°c42-05-2013 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c42 05 2013 2 transports et deplacements tarifs transports scolaire2