Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 24 septembre 2012

Délibération du conseil du 24 septembre 2012
FichierDélibérationÉlu
c01-09-2012C01 09 2012 1Assemblees et Affaires Juridiques Ceremonie publique du deces d Alain MATHIEU Remboursement de frais a la Ville d Aiffres recapitulatif frais hommage public a Alain MATHIEU
c01-09-2012C01 09 2012 Assemblees et Affaires Juridiques Ceremonie publique du deces d Alain MATHIEU Remboursement de frais a la Ville d Aiffres
c02-09-2012C02 09 2012 1Assemblees et Affaires Juridiques Representation des elus dans les organismes exterieurs Numero 11 Annexe
c02-09-2012C02 09 2012 Assemblees et Affaires Juridiques Representation des elus dans les organismes exterieurs Numero 11
c03-09-2012C03 09 2012 1Developpement Durable Agenda 21 Zone de Developpement de l Eolien Avis rendu sur le projet de Schema Regional Eolien Plan
c03-09-2012C03 09 2012 Developpement Durable Agenda 21 Zone de Developpement de l Eolien Avis rendu sur le projet de Schema Regional Eolien
c04-09-2012C04 09 2012 1 DevEco Signature d une convention projet avec l EPF de Poitou Charentes relative a la maitrise fonciere de la friche MATHE sur la commune du Vanneau Irleau
c04-09-2012C04 09 2012 DevEco Signature d une convention projet avec l EPF de Poitou Charentes relative a la maitrise fonciere de la friche MATHE sur la commune du Vanneau Irleau
c05-09-2012C05 09 2012 1DevEco ZAC Le Luc Les Carreaux Acquisitions foncieres complementaires en vue de la realisation des travaux d amenagement
c05-09-2012C05 09 2012 DevEco ZAC Le Luc Les Carreaux Acquisitions foncieres complementaires en vue de la realisation des travaux d amenagement
c06-09-2012C06 09 2012 DevEco Avenant 2 a la convention de prestations de services entre la CAN la commune de Prin Deyrancon et le SIVOM pour l entretien de la ZAE Les Cheracles
c07-09-2012C07 09 2012 Developpement Economique ZAC Batipolis Approbation du compte rendu annuel 2011 a la CAN de la SEM Deux Sevres Amenagement
c08-09-2012C08 09 2012 1DevEco Vente pour parties de deux parcelles de terrains pour une surface d environ 15 009 m2 sur le site du Trevins a Chauray a la MSA 79 86
c08-09-2012C08 09 2012 DevEco Vente pour parties de deux parcelles de terrains pour une surface d environ 15 009 m2 sur le site du Trevins a Chauray a la MSA 79 86
c09-09-2012C09 09 2012 DevEco Vente d une parcelle de terrain de 102 m2 sur le Parc d Activites Mendes France a la SCI IMMOCEAN modificatif de la deliberation du 13 decembre 2010
c10-09-2012C10 09 2012 DevEco Vente d une parcelle de terrain de 2 200 m2 sur le Parc d Activites Mendes France a la societe UNIT PC modificatif de la deliberation du 23 janvier 2012
c11-09-2012C11 09 2012 DevEco Vente d une parcelle de terrain de 2 641 m2 sur le Parc d Activites Mendes France a la SCI ATLANTIS modificatif de la deliberation du 12 decembre 2011
c12-09-2012C12 09 2012 DevEco Vente d une parcelle de terrain de 600 m2 sur le Parc d Activites Mendes France a la SCI DISTRIFERME modificatif de la deliberation du 17 octobre 2011
c13-09-2012C13 09 2012 DevEco Vente d une parcelle de terrain de 16 795 m2 sur la ZAE la Clielle a la SARL Yves BOUQUET modificatif de la deliberation du 24 janvier 2011
c14-09-2012C14 09 2012 1Developpement Economique CORDEE TPE Actions collectives et plan de financement
c14-09-2012C14 09 2012 Developpement Economique CORDEE TPE Actions collectives et plan de financement
c15-09-2012C15 09 2012 1Tourisme Gestion de la taxe de sejour Convention entre la Communaute d Agglomeration de Niort et la commune de Thorigny sur le Mignon Convention
c15-09-2012C15 09 2012 Tourisme Gestion de la taxe de sejour Convention entre la Communaute d Agglomeration de Niort et la commune de Thorigny sur le Mignon
c16-09-2012C16 09 2012 Tourisme Schema de developpement touristique de la CAN 2012 2015
c17-09-2012C17 09 2012 1Tourisme Projet d animations de decouverte de la richesse environnementale du territoire Subvention a la Maison du Marais Poitevin
c17-09-2012C17 09 2012 Tourisme Projet d animations de decouverte de la richesse environnementale du territoire Subvention a la Maison du Marais Poitevin
c18-09-2012C18 09 2012 Enseignement Superieur Association Des Etudiants Niortais ADEN Attribution d une subvention pour l organisation d une soiree d accueil
c19-09-2012C19 09 2012 Finances Taxe sur les surfaces commerciales coefficient applicable au tarif de la taxe
c20-09-2012C20 09 2012 Finances Garantie d emprunt accordee a l Etablissement Public Foncier de Poitou Charentes Emprunt 1 575 000 euros Amenagement de la plateforme multimodale Niort Terminal
c21-09-2012C21 09 2012 Finances Modification de la composition de la Commission Locale d Evaluation des Charges Transferees CLECT
c22-09-2012C22 09 2012 Finances Gestion des emprunts de la CAN Modification de la Commission de suivi et d evaluation
c23-09-2012c23 09 2012 assainissement-decision modificative de credits n1
c24-09-2012C24 09 2012 Finances Demande de subvention d equipement a la Ville de Niort pour l agrandissement de l ensemble technique communautaire en vue de la mutualisation des ateliers garage
c25-09-2012C25 09 2012 Finances Subvention d equipement a la commune de St Gelais pour la construction du relais assistantes maternelles
c26-09-2012C26 09 2012 Assainissement Participation pour le Financement de l Assainissement Collectif PFAC
c27-09-2012C27 09 2012 Assainissement Tarifs des branchements eaux usees
c28-09-2012C28 09 2012 1Patrimoine Logistique Energies Convention de partenariat entre la CAN et la Mission pour l Insertion et Pour l Emploi MIPE Convention
c28-09-2012C28 09 2012 Patrimoine Logistique Energies Convention de partenariat entre la CAN et la Mission pour l Insertion et Pour l Emploi MIPE
c29-09-2012C29 09 2012 1CSI CUCS Volet SolidariteCitoyennete Versemt d une subv d equipemt exceptionnelle a l Association Vivre Ensemble au Clou Bouchet Approbation 3e programme d actions 2012 Conv
c29-09-2012C29 09 2012 CSI CUCS Volet SolidariteCitoyennete Versement d une subv d equipement exceptionnelle a l Association Vivre Ensemble au Clou Bouchet Approbation 3eme programme d actions 20
c30-09-2012C30 09 2012 Cohesion Sociale Insertion CUCS Volet emploi developpement economique Actions 2012 au titre de la CAN Modification de la deliberation du 4 juin 2012
c31-09-2012C31 09 2012 Cohesion Sociale Insertion CUCS Volet emploi developpement economique Approbation 3eme programme d actions 2012 au titre de la CAN
c32-09-2012C32 09 2012 Cohesion Sociale Insertion Schema Durable de Cohesion Sociale
c33-09-2012C33 09 2012 Cohesion Sociale Insertion Schema Durable de Cohesion Sociale Les Ambassadeurs des transports en commun
c34-09-2012C34 09 2012 1Gens du voyage Modification et Harmonisation des reglements interieurs des aires d accueil des gens du voyage
c34-09-2012C34 09 2012 2Gens du voyage Modification et Harmonisation des reglements interieurs des aires d accueil des gens du voyage
c34-09-2012C34 09 2012 Gens du voyage Modification et Harmonisation des reglements interieurs des aires d accueil des gens du voyage
c35-09-2012c35 09 2012 transports et déplacements - organisation des transports à l'intérieur du périmètre des transports urbains - convention avec le conseil général - avenant n6
c36-09-2012C36 09 2012 Transports et deplacements Convention de maitrise d ouvrage deleguee entre la Communaute d Agglomeration de Niort et la commune de Coulon pour des travaux relatifs aux transports
c37-09-2012C37 09 2012 Developpement Durable Agenda 21 Plan d actions Agenda 21 de la Ville de Niort
c38-09-2012C38 09 2012 Dev Durable Agenda 21 Lancement consultation marche de travaux pour l installation de panneaux photovoltaiques sur la patrimoine de la CAN et des communes membres du groupement
c39-09-2012C39 09 2012 Sports d eau Acceptation des coupons sport comme moyen de paiement des cours et animations proposes dans les etablissements aquatiques de la CAN
c40-09-2012C40 09 2012 Sports d eau Conventions pour la mise a disposition payante des installations aquatiques de la CAN avec le SDIS 79 et le SUAPS
c41-09-2012C41 09 2012 Sports d eau Utilisation des equipements sportifs par les etablissements scolaires secondaires pour l annee scolaire 2011 – 2012
c42-09-2012c42 09 2012 sports d'eau - avenant n1 a la convention avec le cercle des nageurs de niort pour la mise a disposition des installations aquatiques de la can
c43-09-2012C43 09 2012 Lecture Publique et Bibliotheque – Marche public pour la fourniture de livres
c44-09-2012C44 09 2012 Ressources Humaines Modification du tableau des effectifs
c45-09-2012C45 09 2012 Ressources Humaines Creation d emplois temporaires
c46-09-2012C46 09 2012 Ressources Humaines Fixation d un taux de promotion pour l echelon special categorie C
c47-09-2012C47 09 2012 Ressources Humaines Prise en charge pour partie des frais de publicite a l argus de l assurance
c48-09-2012C48 09 2012 Patrimoine Logistique Energies Convention de mise a disposition a la Ville de Niort d ateliers au batiment B du Centre Du Guesclin
c49-09-2012C49 09 2012 1Patrimoine Logistique Energies Mutualisation atelier mecanique Acquisition d une parcelle de terrain a la Societe SECO
c49-09-2012C49 09 2012 Patrimoine Logistique Energies Mutualisation atelier mecanique Acquisition d une parcelle de terrain a la Societe SECO
c50-09-2012C50 09 2012 1Patrimoine Logistique Energies Pole Administratif Communautaire Marcel Pagnol Extension et amenagement des locaux Demande de subventions
c50-09-2012C50 09 2012 Patrimoine Logistique Energies Pole Administratif Communautaire Marcel Pagnol Extension et amenagement des locaux Demande de subventions
c51-09-2012C51 09 2012 Patrimoine Logistique Energies Maintenance de diverses installations techniques des batiments et ouvrages Appel d offres
c52-09-2012C52 09 2012 Regie des Dechets Menagers Collecte des Dechets d Equipements Electriques et Electroniques DEEE
c53-09-2012C53 09 2012 Regie des Dechets Menagers Acquisition de bennes a ordures menageres
c54-09-2012C54 09 2012 Regie des Dechets Menagers Tarifs gestion des dechets SEM des Halles de Niort
c55-09-2012C55 09 2012 Regie des Dechets Menagers Lancement d un appel d offre de transport et traitement des dechets menagers et assimiles
c56-09-2012C56 09 2012 Regie des Dechets Menagers Modification des modalites d attribution de l aide financiere pour l achat de couches lavables
c57-09-2012C57 09 2012 1Assainissement Conventions de prestations de services entre la Communaute d Agglomeration de Niort et des communes membres Eaux Pluviales
c57-09-2012C57 09 2012 Assainissement Conventions de prestations de services entre la Communaute d Agglomeration de Niort et des communes membres Eaux Pluviales
c58-09-2012C58 09 2012 Assainissement Conventions de prestations de services entre la Communaute d Agglomeration de Niort et des communes membres Eaux Pluviales
c59-09-2012C59 09 2012 Assainissement Pose de reseaux neufs d eaux pluviales rue de la Mirandelle a Niort Convention de reversement de la quote part de la PVR au titre des travaux d eaux pluviales
c61-09-2012C61 09 2012 1Patrimoine Logistique Energies Acquisition de terrains a La Rochenard pour realisation d un bassin d orage M et Mme SABOUREAU et M BRISSET
c61-09-2012C61 09 2012 Patrimoine Logistique Energies Acquisition de terrains a La Rochenard pour realisation d un bassin d orage M et Mme SABOUREAU et M BRISSET
c62-09-2012C62 09 2012 1Cellule prospective et Veille Strategique Signature d une convention de partenariat entre la Communaute d Agglomeration de Niort et l INSEE Poitou Charentes
c62-09-2012C62 09 2012 Cellule prospective et Veille Strategique Signature d une convention de partenariat entre la Communaute d Agglomeration de Niort et l INSEE Poitou Charentes
c63-09-2012C63 09 2012 Developpement des contractualisations CRDD 2007 2013 Demande de subventions en faveur de l’action « Ambassadeur des transports » portee par la Communaute d Agglomeration de Nio
c64-09-2012C64 09 2012 Dev des contractualisations CRDD 2007 2013 Demande de subv en faveur de l’action « Etude pre operationnelle pour la realisation d’une plate forme pour le don alimentaire » port
c65-09-2012C65 09 2012 1Amenagement du Territoire Avis sur le projet de Plan Local d Urbanisme PLU de la commune d Epannes Annexe
c65-09-2012C65 09 2012 Amenagement du Territoire Avis sur le projet de Plan Local d Urbanisme PLU de la commune d Epannes