Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 08 février 2024

Procès verbal

Liste des délibérations examinées

Recueil des décisions

Délibération du conseil d'agglomération du 08 février 2024
Fichier Délibération Elu Date de publication
C01-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024- Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Arçais pour la réfection du parking du Praineau Jérôme BALOGE 16 février 2024
C01-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024- Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Arçais pour la réfection du parking du Praineau - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 16 février 2024
C02-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Magné pour la création d'un parc paysager et de loisirs intergénérationnel - Phase 1 Jérôme BALOGE 16 février 2024
C02-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Magné pour la création d'un parc paysager et de loisirs intergénérationnel - Phase 1 - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 16 février 2024
C03-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Plaine d'Argenson pour des travaux de rénovation énergétique (phase 3) remplacement de menuiseries extérieures et pose de volets Jérôme BALOGE 16 février 2024
C03-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Plaine d'Argenson pour des travaux de rénovation énergétique (phase 3) remplacement de menuiseries extérieures et pose de volets - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 16 février 2024
C04-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prahecq pour la création d'un terrain de sport extérieur pour la pratique de sports sur sable Jérôme BALOGE 16 février 2024
C04-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prahecq pour la création d'un terrain de sport extérieur pour la pratique de sports sur sable - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 16 février 2024
C05-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Symphorien pour la réhabilitation de bâtiments communaux pour la création d'une boulangerie Jérôme BALOGE 16 février 2024
C05-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Symphorien pour la réhabilitation de bâtiments communaux pour la création d'une boulangerie - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 16 février 2024
C06-02-2024
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2024 Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C06-02-2024-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2024 - Annexe - Rapport BP 2024 Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C06-02-2024-2
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2024 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2024 - Budget Principal Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C06-02-2024-3
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2024 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2024 - Budget annexe Transports Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C06-02-2024-4
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2024 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2024 - Budget annexe Assainissement Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C06-02-2024-5
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2024 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2024 - Budget annexe Régie Eau potable Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C06-02-2024-6
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2024 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2024 - Budget annexe Zones d'Activités Economiques Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C06-02-2024-7
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2024 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2024 - Budget annexe Energies Renouvelables Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C07-02-2024
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C07-02-2024-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C08-02-2024
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Amortissement des subventions d'équipements versées - neutralisation Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C09-02-2024
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C09-02-2024-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur - Annexe - Liste des biens à sortir de l'actif Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C10-02-2024
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Règlement budgétaire et financier – Avenant n°1 portant sur la responsabilité des gestionnaires publics locaux Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C10-02-2024-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Règlement budgétaire et financier – Avenant n°1 portant sur la responsabilité des gestionnaires publics locaux - Annexe - Avenant n°1 au règlement Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C11-02-2024
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Prise en compte de la liquidation de la SAEML Niort Terminal avec reprise des provisions constituées Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C12-02-2024
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Modalités de versement de la contribution au Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C13-02-2024
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 554 950 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’achat en VEFA de 5 logements situés rue des Alizées-Gascougnolles à Vouillé Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C13-02-2024-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 554 950 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’achat en VEFA de 5 logements situés rue des Alizées-Gascougnolles à Vouillé - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C14-02-2024
Fichier indisponible		 Marchés Publics - Etudes et projets neufs - Requalification et extension du dépôt des transports à Niort - Approbation du lot 8 métallerie Claude BOISSON 22 février 2024
C15-02-2024
Fichier indisponible		 Marchés Publics - Gestion du patrimoine - Achat de fourniture de bois énergie - Approbation de la convention de groupement de commandes Claude BOISSON 22 février 2024
C15-02-2024-1
Fichier indisponible		 Marchés Publics - Gestion du patrimoine - Achat de fourniture de bois énergie - Approbation de la convention de groupement de commandes - Annexe - Convention de groupement de commandes Claude BOISSON 22 février 2024
C16-02-2024
Fichier indisponible		 Gestion du Patrimoine - Cession à titre gracieux d'une benne à ordures ménagères Claude BOISSON 22 février 2024
C16-02-2024-1
Fichier indisponible		 Gestion du Patrimoine - Cession à titre gracieux d'une benne à ordures ménagères - Annexe - Liste des biens à sortir de l'actif Claude BOISSON 22 février 2024
C17-02-2024
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Service Intérim du CDG79 - Hausse de la participation aux frais de gestion des agents intérimaires - Signature d'un avenant n°2 Gérard LABORDERIE 16 février 2024
C17-02-2024-1
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Service Intérim du CDG79 - Hausse de la participation aux frais de gestion des agents intérimaires - Signature d'un avenant n°2 - Annexe - Avenant n°2 à la convention de personnels intérimaires Gérard LABORDERIE 16 février 2024
C18-02-2024
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Convention d'adhésion au secrétariat du comité médical du Centre de Gestion des Deux-Sèvres Gérard LABORDERIE 16 février 2024
C18-02-2024-1
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Convention d'adhésion au secrétariat du comité médical du Centre de Gestion des Deux-Sèvres - Annexe - Convention Gérard LABORDERIE 16 février 2024
C19-02-2024
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Politique des déchets - Plan de stabilisation des effectifs Sonia LUSSIEZ 22 février 2024
C19-02-2024-1
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Politique des déchets - Plan de stabilisation des effectifs - Annexe - Tableau des emplois Sonia LUSSIEZ 22 février 2024
C20-02-2024
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ 22 février 2024
C20-02-2024-1
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableaux des emplois Sonia LUSSIEZ 22 février 2024
C21-02-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Attribution d'une subvention de fonctionnement 2024 à l'EPIC communautaire Office de tourisme de Niort - Marais Poitevin - Vallée de la Sèvre Niortaise Jérôme BALOGE 16 février 2024
C21-02-2024-1
Fichier indisponible		 Attractivité - Attribution d'une subvention de fonctionnement 2024 à l'EPIC communautaire Office de tourisme de Niort - Marais Poitevin - Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 16 février 2024
C22-02-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Acquisition du site Mathé sis 7 rue de la Chaume au Vanneau-Irleau Elisabeth MAILLARD 22 février 2024
C22-02-2024-1
Fichier indisponible		 Attractivité - Acquisition du site Mathé sis 7 rue de la Chaume au Vanneau-Irleau - Annexe - Valorisation du prix de cession Elisabeth MAILLARD 22 février 2024
C23-02-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Signature d'une convention de partenariat avec l'Institut de Formation de la Profession de l'Assurance (IFPASS) Eric PERSAIS 16 février 2024
C23-02-2024-1
Fichier indisponible		 Attractivité - Signature d'une convention de partenariat avec l'Institut de Formation de la Profession de l'Assurance (IFPASS) - Annexe - Convention Eric PERSAIS 16 février 2024
C24-02-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Accompagnement à la création d'un tiers-lieu "Textile éco-responsable" Lucy MOREAU 16 février 2024
C24-02-2024-1
Fichier indisponible		 Attractivité - Accompagnement à la création d'un tiers-lieu "Textile éco-responsable" - Annexe - Contrat d'hébergement entre la CAN et l'association "Tiers lieu Textile éco-responsable" Lucy MOREAU 16 février 2024
C25-02-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Autorisation de vente de terrains par l’Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine sur le parc d'activités Saint Florent (Niort) Gérard LEFEVRE 16 février 2024
C26-02-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - ZI Saint-Florent (Niort) - Avenant 1 à la convention opérationnelle entre la CAN et EPFNA pour la mise en œuvre des mesures foncières du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) Antargaz (ex Sigap Ouest) Gérard LEFEVRE 16 février 2024
C26-02-2024-1
Fichier indisponible		 Attractivité - ZI Saint-Florent (Niort) - Avenant 1 à la convention opérationnelle entre la CAN et EPFNA pour la mise en œuvre des mesures foncières du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) Antargaz (ex Sigap Ouest) - Annexe - Avenant n°1 Gérard LEFEVRE 16 février 2024
C27-02-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Convention annuelle de partenariat 2024 avec Calyxis Gérard LEFEVRE 16 février 2024
C27-02-2024-1
Fichier indisponible		 Attractivité - Convention annuelle de partenariat 2024 avec Calyxis - Annexe - Convention Gérard LEFEVRE 16 février 2024
C28-02-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Acquisition foncière auprès de la SAS SEIA REDIEN et Fils - Parc d'activités de Mendes France à Niort Gérard LEFEVRE 16 février 2024
C28-02-2024-1
Fichier indisponible		 Attractivité - Acquisition foncière auprès de la SAS SEIA REDIEN et Fils - Parc d'activités de Mendes France à Niort - Annexe - Avis du domaine Gérard LEFEVRE 16 février 2024
C29-02-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Subvention allouée à l'association AGILE Niort François GUYON 16 février 2024
C30-02-2024
Fichier indisponible		 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Tour Cycliste des Deux-Sèvres Édition 2024 Philippe MAUFFREY 16 février 2024
C30-02-2024-1
Fichier indisponible		 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Tour Cycliste des Deux-Sèvres Édition 2024 - Annexe - Convention entre la CAN et le Comité d'organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres Philippe MAUFFREY 16 février 2024
C31-02-2024
Fichier indisponible		 Sports - Convention de partenariat avec le Département des Deux-Sèvres et les collèges pour l'utilisation des piscines communautaires Philippe MAUFFREY 16 février 2024
C31-02-2024-1
Fichier indisponible		 Sports - Convention de partenariat avec le Département des Deux-Sèvres et les collèges pour l'utilisation des piscines communautaires - Annexe - Convention- type et son avenant Philippe MAUFFREY 16 février 2024
C32-02-2024
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la commune d'Aiffres pour des travaux relatifs aux transports urbains Alain LECOINTE 16 février 2024
C32-02-2024-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la commune d'Aiffres pour des travaux relatifs aux transports urbains - Annexe - Convention Alain LECOINTE 16 février 2024
C33-02-2024
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Avenant n°1 à la convention d'affrètement réciproque des services de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la CAN Alain LECOINTE 16 février 2024
C33-02-2024-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Avenant n°1 à la convention d'affrètement réciproque des services de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la CAN - Annexe - Avenant n°1 Alain LECOINTE 16 février 2024
C34-02-2024
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Mise à la réforme et sortie d'actif de matériel roulant suite à un accident de la circulation Alain LECOINTE 16 février 2024
C34-02-2024-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Mise à la réforme et sortie d'actif de matériel roulant suite à un accident de la circulation - Annexe - Liste de matériel à sortir de l'actif Alain LECOINTE 16 février 2024
C35-02-2024
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Sortie de patrimoine - Cession de matériel et autorisation de vente aux enchères Alain LECOINTE 16 février 2024
C35-02-2024-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Sortie de patrimoine - Cession de matériel et autorisation de vente aux enchères - Annexe - Liste du matériel à sortir du patrimoine et à céder Alain LECOINTE 16 février 2024
C36-02-2024
Fichier indisponible		 Pôle Vie du Territoire - Convention de partenariat entre la CAN et l'Association Moulin du Roc, Scène Nationale Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C36-02-2024-1
Fichier indisponible		 Pôle Vie du Territoire - Convention de partenariat entre la CAN et l'Association Moulin du Roc, Scène Nationale - Annexe - Convention Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C37-02-2024
Fichier indisponible		 Pôle Vie du Territoire - Soutien à manifestation à rayonnement territorial d'Agglomération - Festival Nouvelle(s) Scène(s) Alain CHAUFFIER 16 février 2024
C38-02-2024
Fichier indisponible		 Pôle Vie du Territoire - Festival d'Agglomération "Cinquième Saison" - Modification du règlement et de la convention-type Alain CHAUFFIER 16 février 2024
C38-02-2024-1
Fichier indisponible		 Pôle Vie du Territoire - Festival d'Agglomération "Cinquième Saison" - Modification du règlement et de la convention-type - Annexe - Règlement et convention-type entre la can et les communes Alain CHAUFFIER 16 février 2024
C39-02-2024
Fichier indisponible		 Conservatoire communautaire - Convention d’objectifs entre la CAN et l'association "Musique en Vie" - Attribution d'une subvention Alain CHAUFFIER 16 février 2024
C39-02-2024-1
Fichier indisponible		 Conservatoire communautaire - Convention d’objectifs entre la CAN et l'association "Musique en Vie" - Attribution d'une subvention - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER 16 février 2024
C40-02-2024
Fichier indisponible		 Conservatoire communautaire - Demande de financement auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Nouvelle-Aquitaine au titre du soutien aux conservatoires Alain CHAUFFIER 16 février 2024
C41-02-2024
Fichier indisponible		 Médiathèques communautaires - Convention de bénévolat Alain CHAUFFIER 16 février 2024
C41-02-2024-1
Fichier indisponible		 Médiathèques communautaires - Convention de bénévolat - Annexe - Convention-type Alain CHAUFFIER 16 février 2024
C42-02-2024
Fichier indisponible		 Musées de France - Modification de la grille tarifaire - Fixation des conditions de partenariat liées au mécénat culturel Alain CHAUFFIER 16 février 2024
C43-02-2024
Fichier indisponible		 Musées de France - Restauration d’œuvres et acquisition de mobiliers pour la conservation préventive - demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Nouvelle-Aquitaine Alain CHAUFFIER 16 février 2024
C44-02-2024
Fichier indisponible		 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville 2024-2030 - "Engagements Quartiers 2030" Romain DUPEYROU 16 février 2024
C44-02-2024-1
Fichier indisponible		 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville 2024-2030 - "Engagements Quartiers 2030" - Annexe - Contrat de Ville Romain DUPEYROU 16 février 2024
C45-02-2024
Fichier indisponible		 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Emploi et Développement Économique Romain DUPEYROU 16 février 2024
C45-02-2024-1
Fichier indisponible		 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Emploi et Développement Économique - Annexe - Conventions entre la CAN et SOLIGO Romain DUPEYROU 16 février 2024
C46-02-2024
Fichier indisponible		 Cohésion sociale insertion - Contrat Local de Santé - Participation financière au fonctionnement de l'association APPUI et Vous pour l'antenne du Bassin de Vie Niortais - Année 2023 Marie-Christelle BOUCHERY 22 février 2024
C47-02-2024
Fichier indisponible		 Cohésion sociale insertion - Renouvellement de la convention technique et financière pour les années 2023-2024 entre la CAN et le Centre Hospitalier de Niort concernant l'animation et l'élaboration du Contrat Local de Santé et du Conseil Local de Santé Mentale Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C47-02-2024-1
Fichier indisponible		 Cohésion sociale insertion - Renouvellement de la convention technique et financière pour les années 2023-2024 entre la CAN et le Centre Hospitalier de Niort concernant l'animation et l'élaboration du Contrat Local de Santé et du Conseil Local de Santé Mentale - Annexe - Convention Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C48-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Avenant n°3 à la convention opérationnelle d'action foncière Ville de Niort /CAN/EPF-NA pour la structuration du pôle Gare Niort Atlantique portant sur sa prolongation et la modification des périmètres d'intervention Jérôme BALOGE 16 février 2024
C48-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Avenant n°3 à la convention opérationnelle d'action foncière Ville de Niort /CAN/EPF-NA pour la structuration du pôle Gare Niort Atlantique portant sur sa prolongation et la modification des périmètres d'intervention - Annexe - Avenant n°3 Jérôme BALOGE 16 février 2024
C49-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Abrogation des 9 cartes communales en vigueur sur le territoire de la CAN Jacques BILLY 12 février 2024
C49-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Abrogation des 9 cartes communales en vigueur sur le territoire de la CAN - Annexe - Enquête publique Jacques BILLY 12 février 2024
C50-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacements (PLUi-D) Jacques BILLY 16 février 2024
C50-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacements (PLUi-D) - Annexe - Synthèse des modifications effectuées entre l'arrêt et l'approbation - Liste des pièces - Résumé non technique Jacques BILLY 16 février 2024
C51-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Instauration et modalités de délégation de l'exercice du droit de préemption urbain sur le territoire de la CAN Jacques BILLY 16 février 2024
C52-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la Ville de Niort Jacques BILLY 16 février 2024
C52-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Instauration du droit de préemption urbain renforcé sur le territoire de la Ville de Niort - Annexe - Périmètre du Droit de Préemption Urbain Renforcé Jacques BILLY 16 février 2024
C53-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Exonération du Droit de Préemption Urbain sur les parcelles de lotissements Jacques BILLY 16 février 2024
C53-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Exonération du Droit de Préemption Urbain sur les parcelles de lotissements - Annexe - Plans des lotissements des communes de Coulon et d'Echiré Jacques BILLY 16 février 2024
C54-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Instauration de la déclaration préalable pour l'édification de clôtures sur le territoire de la CAN Jacques BILLY 16 février 2024
C55-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Instauration de la déclaration préalable pour les travaux de ravalement de façades sur le territoire de la CAN Jacques BILLY 16 février 2024
C56-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention de réalisation entre l'EPFNA, la commune de Saint Rémy et la CAN pour la requalification de l'Ilot Alfred Poussard Jérôme BALOGE 16 février 2024
C56-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention de réalisation entre l'EPFNA, la commune de Saint Rémy et la CAN pour la requalification de l'Ilot Alfred Poussard - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 16 février 2024
C57-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Conférence Régionale de Gouvernance de la Politique de Réduction de l'Artificialisation des sols : Désignation d'un représentant Jérôme BALOGE 16 février 2024
C57-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Conférence Régionale de Gouvernance de la Politique de Réduction de l'Artificialisation des sols : Désignation d'un représentant - Annexe - Composition type de la Conférence Jérôme BALOGE 16 février 2024
C58-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Modification de la composition de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Niort Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C59-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Plan de ventes de logements HLM : Signature d'un protocole partenarial d'accord entre la CAN, l’État et les bailleurs sociaux intervenant sur le territoire Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C59-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Plan de ventes de logements HLM : Signature d'un protocole partenarial d'accord entre la CAN, l’État et les bailleurs sociaux intervenant sur le territoire - Annexe - Protocole entre la CAN et les bailleurs sociaux Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C60-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production locative sociale : Attribution d'une subvention de 396 900 € à Deux Sèvres Habitat (DSH) et Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la réalisation de 25 logements locatifs sociaux à Aiffres Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C60-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production locative sociale : Attribution d'une subvention de 396 900 € à Deux Sèvres Habitat (DSH) et Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la réalisation de 25 logements locatifs sociaux à Aiffres - Annexe - Conventions entre la CAN, Aiffres et IAA et DSH Thierry DEVAUTOUR 16 février 2024
C61-02-2024
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Rapport des mandataires de la collectivité – SEMIE - Année 2022 Christian BREMAUD 16 février 2024
C61-02-2024-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Rapport des mandataires de la collectivité – SEMIE - Année 2022 - Annexe - Rapport annuel Christian BREMAUD 16 février 2024
C62-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification à l'établissement bancaire partenaire de cinq prêts d'accession à la propriété Christian BREMAUD 16 février 2024
C62-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification à l'établissement bancaire partenaire de cinq prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitilatif des bonifications relatives aux prêts à taux zéro Christian BREMAUD 16 février 2024
C63-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Opération urbaine Niort Ribray - Échanges fonciers avec la Ville de Niort : Acquisition et vente de terrains Christian BREMAUD 16 février 2024
C63-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Opération urbaine Niort Ribray - Échanges fonciers avec la Ville de Niort : Acquisition et vente de terrains - Annexe - Procès-Verbal de délimitation Christian BREMAUD 16 février 2024
C64-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2023-2028 : Acompte sur la subvention versée aux propriétaires bailleurs et occupants Christian BREMAUD 16 février 2024
C65-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2023-2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD 16 février 2024
C65-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2023-2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles Christian BREMAUD 16 février 2024
C66-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2023-2028 - Extension du périmètre d'application du régime d'autorisation préalable de mise en location Christian BREMAUD 16 février 2024
C66-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2023-2028 - Extension du périmètre d'application du régime d'autorisation préalable de mise en location - Annexe - Plans et liste complète des adresses comprises dans le périmètre Christian BREMAUD 16 février 2024
C67-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2023-2028 - Mise en place du régime d'autorisation préalable de mise en location à Mauzé-sur-le-Mignon Christian BREMAUD 16 février 2024
C67-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2023-2028 - Mise en place du régime d'autorisation préalable de mise en location à Mauzé-sur-le-Mignon - Annexe - Plan et liste complète des adresses comprises dans le périmètre Christian BREMAUD 16 février 2024
C68-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2023-2028 - Autorisation préalable de mise en location à Mauzé-sur-le-Mignon - Protocole partenarial à passer avec la commune de Mauzé-sur-le-Mignon, l'Etat, la CAF 79, et l'ADIL Jérôme BALOGE 16 février 2024
C68-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2023-2028 - Autorisation préalable de mise en location à Mauzé-sur-le-Mignon - Protocole partenarial à passer avec la commune de Mauzé-sur-le-Mignon, l'Etat, la CAF 79, et l'ADIL - Annexe - Protocole Jérôme BALOGE 16 février 2024
C69-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2023-2028 - Autorisation préalable de mise en location - Protocole partenarial avec la Ville de Niort, l'Etat, la CAF 79 et l'ADIL 79 - Avenant n°3 Jérôme BALOGE 16 février 2024
C69-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2023-2028 - Autorisation préalable de mise en location - Protocole partenarial avec la Ville de Niort, l'Etat, la CAF 79 et l'ADIL 79 - Avenant n°3 - Annexe - Avenant n°3 au protocole Jérôme BALOGE 16 février 2024
C70-02-2024
Fichier indisponible		 Etudes et projets neufs - Rénovation de l'aire d'accueil des gens du voyage de Chauray - Approbation du lancement de la consultation travaux et attribution des marchés Christian BREMAUD 12 février 2024
C71-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Appel à projets au profit des communes en faveur du Développement Durable année 2024 Séverine VACHON 22 février 2024
C71-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Appel à projets au profit des communes en faveur du Développement Durable année 2024 - Annexe - Règlement Séverine VACHON 22 février 2024
C72-02-2024
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Plateforme de la rénovation énergétique et PLH-PIG/OPAH RU CAN - Rénovation énergétique des copropriétés - Mise en place d'une aide à l'accompagnement par un Assistant à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Séverine VACHON 22 février 2024
C72-02-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Plateforme de la rénovation énergétique et PLH-PIG/OPAH RU CAN - Rénovation énergétique des copropriétés - Mise en place d'une aide à l'accompagnement par un Assistant à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) - Annexe - Fiche "état de la copropriété" Séverine VACHON 22 février 2024
C74-02-2024
Fichier indisponible		 Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Beauvoir-sur-Niort, Brûlain, Chauray, Echiré, Frontenay Rohan Rohan, Granzay-Gript, La Rochénard, Magné, Marigny, Niort, Prahecq, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Symphorien, Sansais, Sciecq, Val-du-Mignon et Vallans Elmano MARTINS 16 février 2024
C74-02-2024-1
Fichier indisponible		 Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Beauvoir-sur-Niort, Brûlain, Chauray, Echiré, Frontenay Rohan Rohan, Granzay-Gript, La Rochénard, Magné, Marigny, Niort, Prahecq, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Symphorien, Sansais, Sciecq, Val-du-Mignon et Vallans - Annexe - Plan de zonage - Lot 2 Beauvoir-sur-Niort Elmano MARTINS 16 février 2024
C74-02-2024-10
Fichier indisponible		 Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Beauvoir-sur-Niort, Brûlain, Chauray, Echiré, Frontenay Rohan Rohan, Granzay-Gript, La Rochénard, Magné, Marigny, Niort, Prahecq, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Symphorien, Sansais, Sciecq, Val-du-Mignon et Vallans - Annexe - Plan de zonage - Lot 3 Niort Elmano MARTINS 16 février 2024
C74-02-2024-11
Fichier indisponible		 Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Beauvoir-sur-Niort, Brûlain, Chauray, Echiré, Frontenay Rohan Rohan, Granzay-Gript, La Rochénard, Magné, Marigny, Niort, Prahecq, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Symphorien, Sansais, Sciecq, Val-du-Mignon et Vallans - Annexe - Plan de zonage - Lot 3 Prahecq Elmano MARTINS 16 février 2024
C74-02-2024-12
Fichier indisponible		 Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Beauvoir-sur-Niort, Brûlain, Chauray, Echiré, Frontenay Rohan Rohan, Granzay-Gript, La Rochénard, Magné, Marigny, Niort, Prahecq, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Symphorien, Sansais, Sciecq, Val-du-Mignon et Vallans - Annexe - Plan de zonage - Lot 3 Saint Hilaire la Palud Elmano MARTINS 16 février 2024
C74-02-2024-13
Fichier indisponible		 Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Beauvoir-sur-Niort, Brûlain, Chauray, Echiré, Frontenay Rohan Rohan, Granzay-Gript, La Rochénard, Magné, Marigny, Niort, Prahecq, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Symphorien, Sansais, Sciecq, Val-du-Mignon et Vallans - Annexe - Plan de zonage - Lot 3 Saint Symphorien Elmano MARTINS 16 février 2024
C74-02-2024-14
Fichier indisponible		 Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Beauvoir-sur-Niort, Brûlain, Chauray, Echiré, Frontenay Rohan Rohan, Granzay-Gript, La Rochénard, Magné, Marigny, Niort, Prahecq, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Symphorien, Sansais, Sciecq, Val-du-Mignon et Vallans - Annexe - Plan de zonage - Lot 3 Sansais Elmano MARTINS 16 février 2024
C74-02-2024-15
Fichier indisponible		 Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Beauvoir-sur-Niort, Brûlain, Chauray, Echiré, Frontenay Rohan Rohan, Granzay-Gript, La Rochénard, Magné, Marigny, Niort, Prahecq, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Symphorien, Sansais, Sciecq, Val-du-Mignon et Vallans - Annexe - Plan de zonage - Lot 3 Sciecq Elmano MARTINS 16 février 2024
C74-02-2024-16
Fichier indisponible		 Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Beauvoir-sur-Niort, Brûlain, Chauray, Echiré, Frontenay Rohan Rohan, Granzay-Gript, La Rochénard, Magné, Marigny, Niort, Prahecq, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Symphorien, Sansais, Sciecq, Val-du-Mignon et Vallans - Annexe - Plan de zonage - Lot 3 Val du Mignon Elmano MARTINS 16 février 2024
C74-02-2024-17
Fichier indisponible		 Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Beauvoir-sur-Niort, Brûlain, Chauray, Echiré, Frontenay Rohan Rohan, Granzay-Gript, La Rochénard, Magné, Marigny, Niort, Prahecq, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Symphorien, Sansais, Sciecq, Val-du-Mignon et Vallans - Annexe - Plan de zonage - Lot 3 Vallans Elmano MARTINS 16 février 2024
C74-02-2024-2
Fichier indisponible		 Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Beauvoir-sur-Niort, Brûlain, Chauray, Echiré, Frontenay Rohan Rohan, Granzay-Gript, La Rochénard, Magné, Marigny, Niort, Prahecq, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Symphorien, Sansais, Sciecq, Val-du-Mignon et Vallans - Annexe - Plan de zonage - Lot 2 Brûlain Elmano MARTINS 16 février 2024
C74-02-2024-3
Fichier indisponible		 Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Beauvoir-sur-Niort, Brûlain, Chauray, Echiré, Frontenay Rohan Rohan, Granzay-Gript, La Rochénard, Magné, Marigny, Niort, Prahecq, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Symphorien, Sansais, Sciecq, Val-du-Mignon et Vallans - Annexe - Plan de zonage - Lot 3 Chauray Elmano MARTINS 16 février 2024
C74-02-2024-4
Fichier indisponible		 Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Beauvoir-sur-Niort, Brûlain, Chauray, Echiré, Frontenay Rohan Rohan, Granzay-Gript, La Rochénard, Magné, Marigny, Niort, Prahecq, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Symphorien, Sansais, Sciecq, Val-du-Mignon et Vallans - Annexe - Plan de zonage - Lot 3 Echiré Elmano MARTINS 16 février 2024
C74-02-2024-5
Fichier indisponible		 Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Beauvoir-sur-Niort, Brûlain, Chauray, Echiré, Frontenay Rohan Rohan, Granzay-Gript, La Rochénard, Magné, Marigny, Niort, Prahecq, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Symphorien, Sansais, Sciecq, Val-du-Mignon et Vallans - Annexe - Plan de zonage - Lot 2 Frontenay-Rohan-Rohan Elmano MARTINS 16 février 2024
C74-02-2024-6
Fichier indisponible		 Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Beauvoir-sur-Niort, Brûlain, Chauray, Echiré, Frontenay Rohan Rohan, Granzay-Gript, La Rochénard, Magné, Marigny, Niort, Prahecq, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Symphorien, Sansais, Sciecq, Val-du-Mignon et Vallans - Annexe - Plan de zonage - Lot 2 Granzay-Gript Elmano MARTINS 16 février 2024
C74-02-2024-7
Fichier indisponible		 Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Beauvoir-sur-Niort, Brûlain, Chauray, Echiré, Frontenay Rohan Rohan, Granzay-Gript, La Rochénard, Magné, Marigny, Niort, Prahecq, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Symphorien, Sansais, Sciecq, Val-du-Mignon et Vallans - Annexe - Plan de zonage - Lot 2 La Rochénard Elmano MARTINS 16 février 2024
C74-02-2024-8
Fichier indisponible		 Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Beauvoir-sur-Niort, Brûlain, Chauray, Echiré, Frontenay Rohan Rohan, Granzay-Gript, La Rochénard, Magné, Marigny, Niort, Prahecq, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Symphorien, Sansais, Sciecq, Val-du-Mignon et Vallans - Annexe - Plan de zonage - Lot 2 Magné Elmano MARTINS 16 février 2024
C74-02-2024-9
Fichier indisponible		 Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Beauvoir-sur-Niort, Brûlain, Chauray, Echiré, Frontenay Rohan Rohan, Granzay-Gript, La Rochénard, Magné, Marigny, Niort, Prahecq, Saint-Hilaire-la-Palud, Saint-Symphorien, Sansais, Sciecq, Val-du-Mignon et Vallans - Annexe - Plan de zonage - Lot 3 Marigny Elmano MARTINS 16 février 2024
C75-02-2024
Fichier indisponible		 Assainissement - Dégrèvements accordés dans le cadre du règlement de service Elmano MARTINS 16 février 2024
C76-02-2024
Fichier indisponible		 Assainissement - Groupement de commandes pour des travaux d'eaux pluviales et d'aménagement de la place de l'Hôtel de Ville à Beauvoir-sur-Niort Elmano MARTINS 16 février 2024
C76-02-2024-1
Fichier indisponible		 Assainissement - Groupement de commandes pour des travaux d'eaux pluviales et d'aménagement de la place de l'Hôtel de Ville à Beauvoir-sur-Niort - Annexe - Convention de maîtrise d'ouvrage partagée Elmano MARTINS 16 février 2024
C77-02-2024
Fichier indisponible		 Gestion des déchets - Présentation du rapport annuel de la SPL UNITRI Dominique SIX 16 février 2024
C77-02-2024-1
Fichier indisponible		 Gestion des déchets - Présentation du rapport annuel de la SPL UNITRI - Annexe - Rapport annuel Dominique SIX 16 février 2024

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