Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 13 décembre 2021

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 13 décembre 2021
Fichier Délibération Elu
C01-12-2021 Direction Générale - Installation de nouveaux conseillers communautaires de la CAN Jérôme BALOGE
C02-12-2021 Direction Générale - Modification du régime des indemnités des élus de la CAN Jérôme BALOGE
C02-12-2021-1 Direction Générale - Modification du régime des indemnités des élus de la CAN - Annexe - Tableau de répartition des indemnités des élus Jérôme BALOGE
C03-12-2021 Direction Générale - Définition d'intérêt communautaire : création ou aménagement et entretien de voirie d'intérêt communautaire / création ou aménagement et gestion de parcs de stationnement d'intérêt communautaire Jérôme BALOGE
C03-12-2021-1 Direction Générale - Définition d'intérêt communautaire : création ou aménagement et entretien de voirie d'intérêt communautaire / création ou aménagement et gestion de parcs de stationnement d'intérêt communautaire - Annexe - Carte parcelle KY n°116 Jérôme BALOGE
C03-12-2021-2 Direction Générale - Définition d'intérêt communautaire : création ou aménagement et entretien de voirie d'intérêt communautaire / création ou aménagement et gestion de parcs de stationnement d'intérêt communautaire - Annexe - Carte Boulevard Willy Brandt à Niort Jérôme BALOGE
C04-12-2021 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°2 - Budget principal Thierry DEVAUTOUR
C04-12-2021-1 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°2 - Budget principal - Annexe - Maquette budgétaire DM2 de 2021 Thierry DEVAUTOUR
C05-12-2021 Finances et Fiscalité - Constitution d'une provision pour dépréciation des éléments financiers Thierry DEVAUTOUR
C06-12-2021 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2022 - Budget Principal et budgets annexes Thierry DEVAUTOUR
C06-12-2021-1 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2022 - Budget Principal et budgets annexes - Annexe - Rapport BP 2022 Thierry DEVAUTOUR
C06-12-2021-2 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2022 - Budget Principal et budgets annexes - Annexe - Maquette budgétaire BP 2022 - Budget Principal Thierry DEVAUTOUR
C06-12-2021-3 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2022 - Budget Principal et budgets annexes - Annexe - Maquette budgétaire BP 2022 - Budget annexe Transports Thierry DEVAUTOUR
C06-12-2021-4 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2022 - Budget Principal et budgets annexes - Annexe - Maquette budgétaire BP 2022 - Budget annexe Assainissement Thierry DEVAUTOUR
C06-12-2021-5 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2022 - Budget Principal et budgets annexes - Annexe - Maquette budgétaire BP 2022 - Budget annexe Régie Eau Potable Thierry DEVAUTOUR
C06-12-2021-6 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2022 - Budget Principal et budgets annexes - Annexe - Maquette budgétaire BP 2022 - Budget annexe Zones d'Activités Economiques Thierry DEVAUTOUR
C06-12-2021-7 Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2022 - Budget Principal et budgets annexes - Annexe - Maquette budgétaire BP 2022 - Budget annexe Energies Renouvelables Thierry DEVAUTOUR
C07-12-2021 Finances et Fiscalité - Amortissement des subventions d'équipement versées - Neutralisation Thierry DEVAUTOUR
C08-12-2021 Finances et Fiscalité - Adoption du Règlement budgétaire et financier Thierry DEVAUTOUR
C08-12-2021-1 Finances et Fiscalité - Adoption du Règlement budgétaire et financier - Annexe - Règlement Thierry DEVAUTOUR
C09-12-2021 Finances et Fiscalité - Rapport quinquennal sur les attributions de compensation Thierry DEVAUTOUR
C09-12-2021-1 Finances et Fiscalité - Rapport quinquennal sur les attributions de compensation - Annexe - Rapport Thierry DEVAUTOUR
C10-12-2021 SEV - Dotation aux provisions pour dépréciations des actifs circulants Thierry DEVAUTOUR
C10-12-2021-1 SEV - Dotation aux provisions pour dépréciations des actifs circulants - Annexe - Tableau récapitulatif Thierry DEVAUTOUR
C11-12-2021 Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : rapport 2021 et délégation au Président pour l'année 2022 Thierry DEVAUTOUR
C11-12-2021-1 Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : rapport 2021 et délégation au Président pour l'année 2022 - Annexe - Rapport sur la gestion de la dette en 2021 Thierry DEVAUTOUR
C12-12-2021 Finances et Fiscalité - Création et cadrage des autorisations de Programme / Crédits de paiements Thierry DEVAUTOUR
C12-12-2021-1 Finances et Fiscalité - Création et cadrage des autorisations de Programme / Crédits de paiements - Annexe - Cadrage des AP/CP Thierry DEVAUTOUR
C13-12-2021 Finances et Fiscalité - Allocation d’attribution communautaire prévisionnelle 2022 Thierry DEVAUTOUR
C13-12-2021-1 Finances et Fiscalité - Allocation d’attribution communautaire prévisionnelle 2022 - Annexe - Tableau récapitulatif des attributions communautaires Thierry DEVAUTOUR
C14-12-2021 Finances et Fiscalité - Pacte financier et fiscal de solidarité 2022-2026 Thierry DEVAUTOUR
C14-12-2021-1 Finances et Fiscalité - Pacte financier et fiscal de solidarité 2022-2026 - Annexe - Pacte Thierry DEVAUTOUR
C15-12-2021 Gestion administrative du patrimoine - Conventions de prestations de services d'équipements communautaires entre la CAN et les communes membres Claude BOISSON
C15-12-2021-1 Gestion administrative du patrimoine - Conventions de prestations de services d'équipements communautaires entre la CAN et les communes membres - Annexe - Convention entre la CAN et la commune de Coulon Claude BOISSON
C15-12-2021-2 Gestion administrative du patrimoine - Conventions de prestations de services d'équipements communautaires entre la CAN et les communes membres - Annexe - Convention entre la CAN et la commune de Magné Claude BOISSON
C15-12-2021-3 Gestion administrative du patrimoine - Conventions de prestations de services d'équipements communautaires entre la CAN et les communes membres - Annexe - Convention entre la CAN et la commune de Villiers en Plaine Claude BOISSON
C15-12-2021-4 Gestion administrative du patrimoine - Conventions de prestations de services d'équipements communautaires entre la CAN et les communes membres - Annexe - Convention entre la CAN et la commune de Chauray Claude BOISSON
C15-12-2021-5 Gestion administrative du patrimoine - Conventions de prestations de services d'équipements communautaires entre la CAN et les communes membres - Annexe - Convention entre la CAN et la commune du Syndicat Intercommunal (SIC) Echiré - Saint Gelais - Saint Maxire Claude BOISSON
C16-12-2021 Gestion administrative du patrimoine - Convention de mise à disposition d'équipement entre la commune de Vouillé et la CAN Claude BOISSON
C16-12-2021-1 Gestion administrative du patrimoine - Convention de mise à disposition d'équipement entre la commune de Vouillé et la CAN - Annexe - Convention Claude BOISSON
C17-12-2021 Gestion administrative du patrimoine - Avenant n°1 au marché - Assurances lot 2 - Responsabilité et risques annexes avec la SMACL assurances Claude BOISSON
C17-12-2021-1 Gestion administrative du patrimoine - Avenant n°1 au marché - Assurances lot 2 - Responsabilité et risques annexes avec la SMACL assurances - Annexe - Conditions générales Claude BOISSON
C17-12-2021-2 Gestion administrative du patrimoine - Avenant n°1 au marché - Assurances lot 2 - Responsabilité et risques annexes avec la SMACL assurances - Annexe - Responsabilité civile atteinte à l'environnement Claude BOISSON
C17-12-2021-3 Gestion administrative du patrimoine - Avenant n°1 au marché - Assurances lot 2 - Responsabilité et risques annexes avec la SMACL assurances - Annexe - Conditions particulières dommages causes à autrui - Défense et recours Claude BOISSON
C18-12-2021 Systèmes d'information - Convention service commun de la Direction des Systèmes d'Information - Avenant n°1 Claude BOISSON
C18-12-2021-1 Systèmes d'information - Convention service commun de la Direction des Systèmes d'Information - Avenant n°1 - Annexe Claude BOISSON
C19-12-2021 Gestion administrative du patrimoine - Convention de mise à disposition entre la commune de Chauray et la CAN - Local annexe à l'école de musique Claude BOISSON
C19-12-2021-1 Gestion administrative du patrimoine - Convention de mise à disposition entre la commune de Chauray et la CAN - Local annexe à l'école de musique - Annexe - Convention Claude BOISSON
C20-12-2021 Gestion administrative du patrimoine - Convention à usage partagé Moulin du Roc - Médiathèque Pierre Moinot Claude BOISSON
C20-12-2021-1 Gestion administrative du patrimoine - Convention à usage partagé Moulin du Roc - Médiathèque Pierre Moinot - Annexe - Convention Claude BOISSON
C20-12-2021-2 Gestion administrative du patrimoine - Convention à usage partagé Moulin du Roc - Médiathèque Pierre Moinot - Annexe - Plans Claude BOISSON
C21-12-2021 Etudes et projets neufs - Groupement de commande ville de Niort – Prestations d’assistance technique, de réparation et d’entretien des ouvrages d’art et des ouvrages hydrauliques – Approbation des marchés Claude BOISSON
C22-12-2021 Mission management qualité - Archivage électronique - Avenant n°1 à la convention d'adhésion au système d'archivage électronique AMADEO Claude BOISSON
C22-12-2021-1 Mission management qualité - Archivage électronique - Avenant n°1 à la convention d'adhésion au système d'archivage électronique AMADEO - Annexe - Avenant n°1 Claude BOISSON
C23-12-2021 Marchés Publics - Médiathèques - approbation de l'accord cadre relatif à la fourniture de livres pour les médiathèques de la CAN 2022-2025 Claude BOISSON
C24-12-2021 Marchés Publics - Assainissement - Approbation du marché subséquent n°8 - Reprise des réseaux d'assainissement avant aménagement de l'îlot Denfert Rochereau à Niort Claude BOISSON
C25-12-2021 Marchés Publics - Assainissement - Approbation du marché relatif à la construction d'un bassin d'orage rue Sarrazine - Commune de Niort (79) Claude BOISSON
C26-12-2021 Ressources Humaines - SEV - Harmonisation du dispositif indemnitaire Gérard LABORDERIE
C27-12-2021 Ressources Humaines - SEV - Harmonisation des autorisations d’absence Gérard LABORDERIE
C28-12-2021 Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent des bibliothèques / magasinier auprès de l'Université de Poitiers Gérard LABORDERIE
C28-12-2021-1 Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent des bibliothèques / magasinier auprès de l'Université de Poitiers - Annexe - Convention Gérard LABORDERIE
C29-12-2021 Ressources Humaines - Avenant n° 5 à la convention d'adhésion aux secrétariats du comité médical et de la commission de réforme placés auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres Gérard LABORDERIE
C29-12-2021-1 Ressources Humaines - Avenant n° 5 à la convention d'adhésion aux secrétariats du comité médical et de la commission de réforme placés auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres - Annexe - Avenant n°5 Gérard LABORDERIE
C30-12-2021 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ
C30-12-2021-1 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents Sonia LUSSIEZ
C30-12-2021-2 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois temporaires Sonia LUSSIEZ
C31-12-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Rapports d'activités et financiers 2020 de l'Epic Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise Elisabeth MAILLARD
C31-12-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Rapports d'activités et financiers 2020 de l'Epic Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe - Rapport d'activité 2020 Elisabeth MAILLARD
C31-12-2021-2 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Rapports d'activités et financiers 2020 de l'Epic Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe - Compte administratif 2020 Elisabeth MAILLARD
C31-12-2021-3 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Rapports d'activités et financiers 2020 de l'Epic Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe - Compte de gestion 2020 Elisabeth MAILLARD
C32-12-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 9 735 m² environ sur le Parc d'Activités Batipolis (Aiffres) à la société Matériaux Travaux Publics (MTP) Jérôme BALOGE
C32-12-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 9 735 m² environ sur le Parc d'Activités Batipolis (Aiffres) à la société Matériaux Travaux Publics (MTP) - Annexe - Courrier et plans Jérôme BALOGE
C32-12-2021-2 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 9 735 m² environ sur le Parc d'Activités Batipolis (Aiffres) à la société Matériaux Travaux Publics (MTP) - Annexe - Avis des domaines Jérôme BALOGE
C33-12-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 2 939 m² environ sur le Parc d'Activités Les Portes du Marais (Niort/Bessines) à la SAS SODERIF Jérôme BALOGE
C33-12-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 2 939 m² environ sur le Parc d'Activités Les Portes du Marais (Niort/Bessines) à la SAS SODERIF - Annexe - Courriers et plans Jérôme BALOGE
C33-12-2021-2 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 2 939 m² environ sur le Parc d'Activités Les Portes du Marais (Niort/Bessines) à la SAS SODERIF - Annexe - Avis des domaines Jérôme BALOGE
C34-12-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Subvention allouée à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat des Deux-Sèvres pour la réhabilitation du campus des métiers à Niort Eric PERSAIS
C35-12-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Ouverture dominicale des activités commerciales sur le territoire de la CAN Romain DUPEYROU
C36-12-2021 Sports - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Ville de Niort et l'Association TIGRE pour l'accueil du FITDAYS MGEN 2022 Philippe MAUFFREY
C36-12-2021-1 Sports - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Ville de Niort et l'Association TIGRE pour l'accueil du FITDAYS MGEN 2022 - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY
C37-12-2021 Sports - Soutien aux manifestations sportives : Stade Niortais Athlétisme Philippe MAUFFREY
C37-12-2021-1 Sports - Soutien aux manifestations sportives : Stade Niortais Athlétisme - Annexe - Convention entre la CAN et le Stade Niortais Athlétisme Philippe MAUFFREY
C38-12-2021 Sports - Complexe Sportif de la Venise Verte - Convention de mise à disposition avec la Société Anonyme Chamois Niortais Philippe MAUFFREY
C38-12-2021-1 Sports - Complexe Sportif de la Venise Verte - Convention de mise à disposition avec la Société Anonyme Chamois Niortais - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY
C39-12-2021 Transports et Mobilité - Acquisition de deux autobus gabarit réduit neufs électriques Alain LECOINTE
C40-12-2021 Conservatoire - Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Deux-Sèvres dans le cadre du dispositif de soutien aux enseignements artistiques Alain CHAUFFIER
C41-12-2021 Musées - Acquisition de trois aquarelles réalisées par Louise-Thérèse Tessereau - Inscription à l'inventaire des collections - Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Musées Alain CHAUFFIER
C42-12-2021 Musées - Acquisition de l'oeuvre Le Fort Foucault par L.A. Combe Velluet - Inscription à l'inventaire des collections et demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Musées Alain CHAUFFIER
C43-12-2021 Musées - Acquisition par donation d'un dessin représentant un soldat du 7ème régiment de Hussards de Niort - Inscription à l'inventaire des musées d'Agglomération Alain CHAUFFIER
C44-12-2021 Musées - Acquisition par donation d'un portrait de Madame Suzanne Marcart-Fichet par Louis Tider-Toutant - Inscription à l'inventaire des collections des musées d'Agglomération Alain CHAUFFIER
C45-12-2021 Médiathèques - Convention de partenariat entre la CAN et le Moulin du Roc scène nationale et convention tripartite Alain CHAUFFIER
C45-12-2021-1 Médiathèques - Convention de partenariat entre la CAN et le Moulin du Roc scène nationale et convention tripartite - Annexe - Convention de partenariat entre la CAN et le Moulin du Roc, scène nationale Alain CHAUFFIER
C45-12-2021-2 Médiathèques - Convention de partenariat entre la CAN et le Moulin du Roc scène nationale et convention tripartite - Annexe - Convention de partenariat tripartite entre la CAN, le Moulin du Roc, scène nationale et les communes Alain CHAUFFIER
C46-12-2021 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi et Développement Economique et Pilier Cohésion Sociale - Approbation 3ème programme d'actions 2021 Bastien MARCHIVE
C46-12-2021-1 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi et Développement Economique et Pilier Cohésion Sociale - Approbation 3ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention entre la CAN et le CCAS Bastien MARCHIVE
C46-12-2021-2 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi et Développement Economique et Pilier Cohésion Sociale - Approbation 3ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention entre la CAN et le cabinet de psychologues diplômés Bastien MARCHIVE
C46-12-2021-3 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi et Développement Economique et Pilier Cohésion Sociale - Approbation 3ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention entre la CAN et AIVE - Ateliers Méca Bastien MARCHIVE
C46-12-2021-4 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi et Développement Economique et Pilier Cohésion Sociale - Approbation 3ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention entre la CAN et le Moulin du Roc Bastien MARCHIVE
C47-12-2021 Cohésion sociale insertion - Observatoire des Solidarités - Convention triennale de partenariat avec le CCAS Bastien MARCHIVE
C47-12-2021-1 Cohésion sociale insertion - Observatoire des Solidarités - Convention triennale de partenariat avec le CCAS - Annexe - Convention Bastien MARCHIVE
C49-12-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bessines Jacques BILLY
C49-12-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bessines - Annexe - Modification simplifiée n°5 PLU de Bessines Jacques BILLY
C50-12-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Engagement de la modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme de Chauray et avis de mise à disposition du public Jacques BILLY
C51-12-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Engagement de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d' Urbanisme de Saint-Hilaire-la-Palud et avis de mise à disposition du public Jacques BILLY
C52-12-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prescription de la révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme d'Echiré Jacques BILLY
C53-12-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Engagement de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme d' Epannes Jacques BILLY
C54-12-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Engagement de la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Niort Jacques BILLY
C55-12-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Justification des capacités d'urbanisation de la commune d'Aiffres dans le cadre de la modification n°1 de son PLU Jacques BILLY
C56-12-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Dispositif du prêt locatif social (PLS) : attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) et la SEMIE Niort pour la construction de 20 logements locatifs à Aiffres, Chauray et Niort Christian BREMAUD
C56-12-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Dispositif du prêt locatif social (PLS) : attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) et la SEMIE Niort pour la construction de 20 logements locatifs à Aiffres, Chauray et Niort - Annexe - Convention entre la CAN et IAA (commune d'Aiffres) Christian BREMAUD
C56-12-2021-2 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Dispositif du prêt locatif social (PLS) : attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) et la SEMIE Niort pour la construction de 20 logements locatifs à Aiffres, Chauray et Niort - Annexe - Convention entre la CAN et IAA (commune de Chauray) Christian BREMAUD
C56-12-2021-3 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Dispositif du prêt locatif social (PLS) : attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) et la SEMIE Niort pour la construction de 20 logements locatifs à Aiffres, Chauray et Niort - Annexe - Convention entre la CAN et la SEMIE (commune de Niort) Christian BREMAUD
C57-12-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex Christian BREMAUD
C57-12-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Annexe - Convention entre la CAN et IAA (commune d'Aiffres) Christian BREMAUD
C57-12-2021-10 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Annexe - Convention entre la CAN et DSH (commune d'Aiffres) Christian BREMAUD
C57-12-2021-11 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Convention entre la CAN et la SEMIE (commune de Niort - Colline Saint-André) Christian BREMAUD
C57-12-2021-2 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Annexe - Convention entre la CAN et IAA (commune de Chauray) Christian BREMAUD
C57-12-2021-3 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Annexe - Convention entre la CAN et IAA (commune d'Echiré) Christian BREMAUD
C57-12-2021-4 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Annexe - Convention entre la CAN et IAA (commune de Saint-Georges de Rex) Christian BREMAUD
C57-12-2021-5 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Annexe - Convention entre la CAN et DSH (commune de Niort) Christian BREMAUD
C57-12-2021-6 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Annexe - Convention entre la CAN et la SEMIE (commune d'Echiré - Garennes 1) Christian BREMAUD
C57-12-2021-7 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Annexe - Convention entre la CAN et la SEMIE (commune d'Echiré - Garennes 2) Christian BREMAUD
C57-12-2021-8 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Annexe - Convention entre la CAN et la SEMIE (commune de Niort - Mélioris - Allée de la verrerie) Christian BREMAUD
C57-12-2021-9 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Annexe - Convention entre la CAN et la SEMIE (commune de Niort - Fief de la paillée 4) Christian BREMAUD
C58-12-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Adaptation du Parc Locatif Social : attribution de subventions à la SEMIE Niort pour l'adaptation de deux logements à Niort Christian BREMAUD
C58-12-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Adaptation du Parc Locatif Social : attribution de subventions à la SEMIE Niort pour l'adaptation de deux logements à Niort - Annexe - Tableau récapitulatif des aides Christian BREMAUD
C59-12-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Conférence Intercommunale du Logement (CIL) : adoption du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs (PPDGLSID) au vu de l'avis des communes et de l'Etat Christian BREMAUD
C59-12-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Conférence Intercommunale du Logement (CIL) : adoption du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs (PPDGLSID) au vu de l'avis des communes et de l'Etat - Annexe - Tableau récapitulatif des avis des communes Christian BREMAUD
C60-12-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux 0% de la CAN : signature d'avenants avec les établissements bancaires partenaires du dispositif pour 2022 Christian BREMAUD
C60-12-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux 0% de la CAN : signature d'avenants avec les établissements bancaires partenaires du dispositif pour 2022 - Annexe - Avenant n°1 entre la CAN, l'ADIL et le Crédit Agricole Mutuel Charente-Maritime Christian BREMAUD
C60-12-2021-2 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux 0% de la CAN : signature d'avenants avec les établissements bancaires partenaires du dispositif pour 2022 - Annexe - Avenant entre la CAN, l'ADIL et la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique Christian BREMAUD
C60-12-2021-3 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux 0% de la CAN : signature d'avenants avec les établissements bancaires partenaires du dispositif pour 2022 - Annexe - Avenant n°6 entre la CAN, l'ADIL et le Crédit Mutuel Océan Christian BREMAUD
C61-12-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux 0% de la CAN : bonifications aux établissements bancaires partenaires de huit prêts d'accession à la propriété Christian BREMAUD
C61-12-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux 0% de la CAN : bonifications aux établissements bancaires partenaires de huit prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des prêts à taux 0% Christian BREMAUD
C62-12-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD
C62-12-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles Christian BREMAUD
C63-12-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Soutien à la plantation de peupliers en alignement dans le marais poitevin Séverine VACHON
C63-12-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Soutien à la plantation de peupliers en alignement dans le marais poitevin - Annexe - Convention de partenariat entre la CAN et le Syndicat des propiétaires Fonciers Poitevin (SPFMP) Séverine VACHON
C64-12-2021 Assainissement - Adhésion à la charte nationale qualité des réseaux d'assainissement Elmano MARTINS
C64-12-2021-1 Assainissement - Adhésion à la charte nationale qualité des réseaux d'assainissement - Annexe - Charte Elmano MARTINS
C65-12-2021 Assainissement - Groupement de commandes pour des travaux de renouvellement et d'aménagement du poste de refoulement de la place de Montfaucon sur la commune de Saint Hilaire La Palud Elmano MARTINS
C65-12-2021-1 Assainissement - Groupement de commandes pour des travaux de renouvellement et d'aménagement du poste de refoulement de la place de Montfaucon sur la commune de Saint Hilaire La Palud - Annexe - Convention constitutive d'un groupement de commandes Elmano MARTINS
C66-12-2021 Assainissement - Travaux de renouvellement et d'aménagement du poste de refoulement de la place de Montfaucon sur la commune de Saint Hilaire La Palud Elmano MARTINS
C67-12-2021 Assainissement - Acquisition d'un hydrocureur Elmano MARTINS
C68-12-2021 Assainissement - Adoption des tarifs de redevances eaux usées et eaux pluviales et de la participation au financement de l'assainissement collectif (PFAC) à compter du 1er janvier 2022 Elmano MARTINS
C68-12-2021-1 Assainissement - Adoption des tarifs de redevances eaux usées et eaux pluviales et de la participation au financement de l'assainissement collectif (PFAC) à compter du 1er janvier 2022 - Annexe - Tarifs 2022 Elmano MARTINS
C69-12-2021 SEV - Indemnisation d’un usager pour facture de recherche de fuite rue de Terraudière à Niort Elmano MARTINS
C69-12-2021-1 SEV - Indemnisation d’un usager pour facture de recherche de fuite rue de Terraudière à Niort - Annexe - Facture Elmano MARTINS
C70-12-2021 SEV - Autorisation pour le lancement et la signature de l'accord cadre travaux d'extension, de réparation et d'entretien sur le réseau d'alimentation d'eau potable Elmano MARTINS
C71-12-2021 SEV - Règlement de service des usagers du service de l'eau applicable à compter du 1er janvier 2022 Elmano MARTINS
C71-12-2021-1 SEV - Règlement de service des usagers du service de l'eau applicable à compter du 1er janvier 2022 - Annexe - Règlement Elmano MARTINS
C72-12-2021 SEV - Tarifs prestations et travaux pour la régie du Service des Eaux - Année 2022 Elmano MARTINS
C72-12-2021-1 SEV - Tarifs prestations et travaux pour la régie du Service des Eaux - Année 2022 - Annexe - Tarifs des prestations et travaux Elmano MARTINS
C72-12-2021-2 SEV - Tarifs prestations et travaux pour la régie du Service des Eaux - Année 2022 - Annexe - Tarifs prestation incendie Elmano MARTINS
C72-12-2021-3 SEV - Tarifs prestations et travaux pour la régie du Service des Eaux - Année 2022 - Annexe - Tarifs redevances annuelles d'occupation du domaine public Elmano MARTINS
C73-12-2021 SEV - Tarifs vente eau pour 2022 Elmano MARTINS
C73-12-2021-1 SEV - Tarifs vente eau pour 2022 - Annexe - tarifs Elmano MARTINS
C74-12-2021 Gestion des déchets - Exonération des tarifs « déchets ménagers » pour les prestations réalisées par des associations Dominique SIX
C74-12-2021-1 Gestion des déchets - Exonération des tarifs « déchets ménagers » pour les prestations réalisées par des associations - Annexe - Extrait du règlement des déchèteries Dominique SIX
C75-12-2021 Gestion des déchets - Modalités pour la mise en place de composteurs collectifs et en établissements Dominique SIX
C75-12-2021-1 Gestion des déchets - Modalités pour la mise en place de composteurs collectifs et en établissements - Annexe - Convention de mise en place d'un site de compostage collectif entre la CAN et la commune ou bailleur (public ou privé) Dominique SIX
C75-12-2021-2 Gestion des déchets - Modalités pour la mise en place de composteurs collectifs et en établissements - Annexe - Convention de mise en place d'un site de compostage autonome entre la CAN et un producteur de bio déchets professionnel Dominique SIX
C76-12-2021 Gestion des déchets - Soutien financier au développement des ateliers de réparation « Repair Café » Dominique SIX
C76-12-2021-1 Gestion des déchets - Soutien financier au développement des ateliers de réparation « Repair Café » - Annexe - Convention d'aide à la réalisation des ateliers de réparation « Repair Café » Dominique SIX
C76-12-2021-2 Gestion des déchets - Soutien financier au développement des ateliers de réparation « Repair Café » - Annexe - Bilan 2019 Dominique SIX
C76-12-2021-3 Gestion des déchets - Soutien financier au développement des ateliers de réparation « Repair Café » - Annexe - Bilan 2021 Dominique SIX
C77-12-2021 Gestion des déchets - Avenant N° 5 à la convention d’entente intercommunautaire entre la CAN et le SMITED pour le traitement des déchets résiduels - Avenant de prolongation de la convention du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 Dominique SIX
C78-12-2021 Gestion des déchets - Contrat pour l’action et la performance CITEO et contrat CITEO papiers graphiques - Avenants 2021 Dominique SIX
C78-12-2021-1 Gestion des déchets - Contrat pour l’action et la performance CITEO et contrat CITEO papiers graphiques - Avenants 2021 - Annexe - Avenant emballages ménagers Dominique SIX
C78-12-2021-2 Gestion des déchets - Contrat pour l’action et la performance CITEO et contrat CITEO papiers graphiques - Avenants 2021 - Annexe - Avenant papiers graphiques Dominique SIX
C79-12-2021 Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures – Avenant à la convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE communautaires sur Beauvoir-sur-Niort Dominique SIX
C79-12-2021-1 Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures – Avenant à la convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE communautaires sur Beauvoir-sur-Niort - Annexe - Avenant n°1 Dominique SIX
C80-12-2021 Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures – Avenant à la convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE communautaires sur Échiré Dominique SIX
C80-12-2021-1 Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures – Avenant à la convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE communautaires sur Échiré - Annexe - Avenant n°1 Dominique SIX
C81-12-2021 Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures - Conventions de prestations de services pour l'entretien des ZAE Dominique SIX
C81-12-2021-1 Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures - Conventions de prestations de services pour l'entretien des ZAE - Annexe - Convention Dominique SIX

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