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Définition d'intérêt communautaire : création ou aménagement et entretien de voirie d'intérêt communautaire / création ou aménagement et gestion de parcs de stationnement d'intérêt communautaire - Annexe - Carte parcelle KY n°116 | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C03-12-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Définition d'intérêt communautaire : création ou aménagement et entretien de voirie d'intérêt communautaire / création ou aménagement et gestion de parcs de stationnement d'intérêt communautaire - Annexe - Carte Boulevard Willy Brandt à Niort | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C04-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°2 - Budget principal | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C04-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°2 - Budget principal - Annexe - Maquette budgétaire DM2 de 2021 | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C05-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Constitution d'une provision pour dépréciation des éléments financiers | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C06-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2022 - Budget Principal et budgets annexes | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C06-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2022 - Budget Principal et budgets annexes - Annexe - Rapport BP 2022 | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C06-12-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2022 - Budget Principal et budgets annexes - Annexe - Maquette budgétaire BP 2022 - Budget Principal | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C06-12-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2022 - Budget Principal et budgets annexes - Annexe - Maquette budgétaire BP 2022 - Budget annexe Transports | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C06-12-2021-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2022 - Budget Principal et budgets annexes - Annexe - Maquette budgétaire BP 2022 - Budget annexe Assainissement | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C06-12-2021-5 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2022 - Budget Principal et budgets annexes - Annexe - Maquette budgétaire BP 2022 - Budget annexe Régie Eau Potable | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C06-12-2021-6 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2022 - Budget Principal et budgets annexes - Annexe - Maquette budgétaire BP 2022 - Budget annexe Zones d'Activités Economiques | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C06-12-2021-7 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2022 - Budget Principal et budgets annexes - Annexe - Maquette budgétaire BP 2022 - Budget annexe Energies Renouvelables | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C07-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Amortissement des subventions d'équipement versées - Neutralisation | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C08-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Adoption du Règlement budgétaire et financier | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C08-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Adoption du Règlement budgétaire et financier - Annexe - Règlement | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C09-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Rapport quinquennal sur les attributions de compensation | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C09-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Rapport quinquennal sur les attributions de compensation - Annexe - Rapport | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C10-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Dotation aux provisions pour dépréciations des actifs circulants | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C10-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Dotation aux provisions pour dépréciations des actifs circulants - Annexe - Tableau récapitulatif | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C11-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : rapport 2021 et délégation au Président pour l'année 2022 | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C11-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : rapport 2021 et délégation au Président pour l'année 2022 - Annexe - Rapport sur la gestion de la dette en 2021 | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C12-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Création et cadrage des autorisations de Programme / Crédits de paiements | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C12-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Création et cadrage des autorisations de Programme / Crédits de paiements - Annexe - Cadrage des AP/CP | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C13-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Allocation d’attribution communautaire prévisionnelle 2022 | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C13-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Allocation d’attribution communautaire prévisionnelle 2022 - Annexe - Tableau récapitulatif des attributions communautaires | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C14-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Pacte financier et fiscal de solidarité 2022-2026 | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C14-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Pacte financier et fiscal de solidarité 2022-2026 - Annexe - Pacte | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C15-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Conventions de prestations de services d'équipements communautaires entre la CAN et les communes membres | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C15-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Conventions de prestations de services d'équipements communautaires entre la CAN et les communes membres - Annexe - Convention entre la CAN et la commune de Coulon | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C15-12-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Conventions de prestations de services d'équipements communautaires entre la CAN et les communes membres - Annexe - Convention entre la CAN et la commune de Magné | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C15-12-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Conventions de prestations de services d'équipements communautaires entre la CAN et les communes membres - Annexe - Convention entre la CAN et la commune de Villiers en Plaine | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C15-12-2021-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Conventions de prestations de services d'équipements communautaires entre la CAN et les communes membres - Annexe - Convention entre la CAN et la commune de Chauray | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C15-12-2021-5 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Conventions de prestations de services d'équipements communautaires entre la CAN et les communes membres - Annexe - Convention entre la CAN et la commune du Syndicat Intercommunal (SIC) Echiré - Saint Gelais - Saint Maxire | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C16-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Convention de mise à disposition d'équipement entre la commune de Vouillé et la CAN | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C16-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Convention de mise à disposition d'équipement entre la commune de Vouillé et la CAN - Annexe - Convention | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C17-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Avenant n°1 au marché - Assurances lot 2 - Responsabilité et risques annexes avec la SMACL assurances | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C17-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Avenant n°1 au marché - Assurances lot 2 - Responsabilité et risques annexes avec la SMACL assurances - Annexe - Conditions générales | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C17-12-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Avenant n°1 au marché - Assurances lot 2 - Responsabilité et risques annexes avec la SMACL assurances - Annexe - Responsabilité civile atteinte à l'environnement | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C17-12-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Avenant n°1 au marché - Assurances lot 2 - Responsabilité et risques annexes avec la SMACL assurances - Annexe - Conditions particulières dommages causes à autrui - Défense et recours | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C18-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Systèmes d'information - Convention service commun de la Direction des Systèmes d'Information - Avenant n°1 | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C18-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Systèmes d'information - Convention service commun de la Direction des Systèmes d'Information - Avenant n°1 - Annexe | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C19-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Convention de mise à disposition entre la commune de Chauray et la CAN - Local annexe à l'école de musique | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C19-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Convention de mise à disposition entre la commune de Chauray et la CAN - Local annexe à l'école de musique - Annexe - Convention | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C20-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Convention à usage partagé Moulin du Roc - Médiathèque Pierre Moinot | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C20-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Convention à usage partagé Moulin du Roc - Médiathèque Pierre Moinot - Annexe - Convention | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C20-12-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Convention à usage partagé Moulin du Roc - Médiathèque Pierre Moinot - Annexe - Plans | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C21-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Groupement de commande ville de Niort – Prestations d’assistance technique, de réparation et d’entretien des ouvrages d’art et des ouvrages hydrauliques – Approbation des marchés | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C22-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mission management qualité - Archivage électronique - Avenant n°1 à la convention d'adhésion au système d'archivage électronique AMADEO | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C22-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mission management qualité - Archivage électronique - Avenant n°1 à la convention d'adhésion au système d'archivage électronique AMADEO - Annexe - Avenant n°1 | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C23-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Médiathèques - approbation de l'accord cadre relatif à la fourniture de livres pour les médiathèques de la CAN 2022-2025 | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C24-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Assainissement - Approbation du marché subséquent n°8 - Reprise des réseaux d'assainissement avant aménagement de l'îlot Denfert Rochereau à Niort | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C25-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Assainissement - Approbation du marché relatif à la construction d'un bassin d'orage rue Sarrazine - Commune de Niort (79) | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C26-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - SEV - Harmonisation du dispositif indemnitaire | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C27-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - SEV - Harmonisation des autorisations d’absence | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C28-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent des bibliothèques / magasinier auprès de l'Université de Poitiers | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C28-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent des bibliothèques / magasinier auprès de l'Université de Poitiers - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C29-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Avenant n° 5 à la convention d'adhésion aux secrétariats du comité médical et de la commission de réforme placés auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C29-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Avenant n° 5 à la convention d'adhésion aux secrétariats du comité médical et de la commission de réforme placés auprès du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale des Deux-Sèvres - Annexe - Avenant n°5 | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C30-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Sonia LUSSIEZ | Télécharger la délibération n°C30-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents | Sonia LUSSIEZ | Télécharger la délibération n°C30-12-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois temporaires | Sonia LUSSIEZ | Télécharger la délibération n°C31-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Rapports d'activités et financiers 2020 de l'Epic Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise | Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C31-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Rapports d'activités et financiers 2020 de l'Epic Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe - Rapport d'activité 2020 | Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C31-12-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Rapports d'activités et financiers 2020 de l'Epic Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe - Compte administratif 2020 | Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C31-12-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Rapports d'activités et financiers 2020 de l'Epic Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe - Compte de gestion 2020 | Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C32-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 9 735 m² environ sur le Parc d'Activités Batipolis (Aiffres) à la société Matériaux Travaux Publics (MTP) | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C32-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 9 735 m² environ sur le Parc d'Activités Batipolis (Aiffres) à la société Matériaux Travaux Publics (MTP) - Annexe - Courrier et plans | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C32-12-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 9 735 m² environ sur le Parc d'Activités Batipolis (Aiffres) à la société Matériaux Travaux Publics (MTP) - Annexe - Avis des domaines | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C33-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 2 939 m² environ sur le Parc d'Activités Les Portes du Marais (Niort/Bessines) à la SAS SODERIF | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C33-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 2 939 m² environ sur le Parc d'Activités Les Portes du Marais (Niort/Bessines) à la SAS SODERIF - Annexe - Courriers et plans | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C33-12-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 2 939 m² environ sur le Parc d'Activités Les Portes du Marais (Niort/Bessines) à la SAS SODERIF - Annexe - Avis des domaines | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C34-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Subvention allouée à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat des Deux-Sèvres pour la réhabilitation du campus des métiers à Niort | Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°C35-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Ouverture dominicale des activités commerciales sur le territoire de la CAN | Romain DUPEYROU | Télécharger la délibération n°C36-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Ville de Niort et l'Association TIGRE pour l'accueil du FITDAYS MGEN 2022 | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C36-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Ville de Niort et l'Association TIGRE pour l'accueil du FITDAYS MGEN 2022 - Annexe - Convention | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C37-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives : Stade Niortais Athlétisme | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C37-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives : Stade Niortais Athlétisme - Annexe - Convention entre la CAN et le Stade Niortais Athlétisme | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C38-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Complexe Sportif de la Venise Verte - Convention de mise à disposition avec la Société Anonyme Chamois Niortais | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C38-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Complexe Sportif de la Venise Verte - Convention de mise à disposition avec la Société Anonyme Chamois Niortais - Annexe - Convention | Philippe MAUFFREY | Télécharger la délibération n°C39-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité - Acquisition de deux autobus gabarit réduit neufs électriques | Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C40-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire - Demande de financement auprès du Conseil Départemental des Deux-Sèvres dans le cadre du dispositif de soutien aux enseignements artistiques | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C41-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Acquisition de trois aquarelles réalisées par Louise-Thérèse Tessereau - Inscription à l'inventaire des collections - Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Musées | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C42-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Acquisition de l'oeuvre Le Fort Foucault par L.A. Combe Velluet - Inscription à l'inventaire des collections et demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Musées | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C43-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Acquisition par donation d'un dessin représentant un soldat du 7ème régiment de Hussards de Niort - Inscription à l'inventaire des musées d'Agglomération | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C44-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Acquisition par donation d'un portrait de Madame Suzanne Marcart-Fichet par Louis Tider-Toutant - Inscription à l'inventaire des collections des musées d'Agglomération | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C45-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques - Convention de partenariat entre la CAN et le Moulin du Roc scène nationale et convention tripartite | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C45-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques - Convention de partenariat entre la CAN et le Moulin du Roc scène nationale et convention tripartite - Annexe - Convention de partenariat entre la CAN et le Moulin du Roc, scène nationale | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C45-12-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques - Convention de partenariat entre la CAN et le Moulin du Roc scène nationale et convention tripartite - Annexe - Convention de partenariat tripartite entre la CAN, le Moulin du Roc, scène nationale et les communes | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C46-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi et Développement Economique et Pilier Cohésion Sociale - Approbation 3ème programme d'actions 2021 | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C46-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi et Développement Economique et Pilier Cohésion Sociale - Approbation 3ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention entre la CAN et le CCAS | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C46-12-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi et Développement Economique et Pilier Cohésion Sociale - Approbation 3ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention entre la CAN et le cabinet de psychologues diplômés | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C46-12-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi et Développement Economique et Pilier Cohésion Sociale - Approbation 3ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention entre la CAN et AIVE - Ateliers Méca | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C46-12-2021-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi et Développement Economique et Pilier Cohésion Sociale - Approbation 3ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention entre la CAN et le Moulin du Roc | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C47-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Observatoire des Solidarités - Convention triennale de partenariat avec le CCAS | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C47-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Observatoire des Solidarités - Convention triennale de partenariat avec le CCAS - Annexe - Convention | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C49-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bessines | Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C49-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bessines - Annexe - Modification simplifiée n°5 PLU de Bessines | Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C50-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Engagement de la modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme de Chauray et avis de mise à disposition du public | Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C51-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Engagement de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d' Urbanisme de Saint-Hilaire-la-Palud et avis de mise à disposition du public | Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C52-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prescription de la révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme d'Echiré | Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C53-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Engagement de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme d' Epannes | Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C54-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Engagement de la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Niort | Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C55-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Justification des capacités d'urbanisation de la commune d'Aiffres dans le cadre de la modification n°1 de son PLU | Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C56-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Dispositif du prêt locatif social (PLS) : attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) et la SEMIE Niort pour la construction de 20 logements locatifs à Aiffres, Chauray et Niort | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C56-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Dispositif du prêt locatif social (PLS) : attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) et la SEMIE Niort pour la construction de 20 logements locatifs à Aiffres, Chauray et Niort - Annexe - Convention entre la CAN et IAA (commune d'Aiffres) | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C56-12-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Dispositif du prêt locatif social (PLS) : attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) et la SEMIE Niort pour la construction de 20 logements locatifs à Aiffres, Chauray et Niort - Annexe - Convention entre la CAN et IAA (commune de Chauray) | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C56-12-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Dispositif du prêt locatif social (PLS) : attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) et la SEMIE Niort pour la construction de 20 logements locatifs à Aiffres, Chauray et Niort - Annexe - Convention entre la CAN et la SEMIE (commune de Niort) | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C57-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C57-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Annexe - Convention entre la CAN et IAA (commune d'Aiffres) | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C57-12-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Annexe - Convention entre la CAN et IAA (commune de Chauray) | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C57-12-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Annexe - Convention entre la CAN et IAA (commune d'Echiré) | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C57-12-2021-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Annexe - Convention entre la CAN et IAA (commune de Saint-Georges de Rex) | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C57-12-2021-5 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Annexe - Convention entre la CAN et DSH (commune de Niort) | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C57-12-2021-6 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Annexe - Convention entre la CAN et la SEMIE (commune d'Echiré - Garennes 1) | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C57-12-2021-7 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Annexe - Convention entre la CAN et la SEMIE (commune d'Echiré - Garennes 2) | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C57-12-2021-8 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Annexe - Convention entre la CAN et la SEMIE (commune de Niort - Mélioris - Allée de la verrerie) | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C57-12-2021-9 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Annexe - Convention entre la CAN et la SEMIE (commune de Niort - Fief de la paillée 4) | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C57-12-2021-10 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Annexe - Convention entre la CAN et DSH (commune d'Aiffres) | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C57-12-2021-11 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA), Deux-Sèvres Habitat (DSH) et la SEMIE Niort pour 11 opérations de construction et d'acquisition-amélioration de 124 logements à Aiffres, Chauray, Echiré, Niort, Saint-Georges de Rex - Convention entre la CAN et la SEMIE (commune de Niort - Colline Saint-André) | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C58-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Adaptation du Parc Locatif Social : attribution de subventions à la SEMIE Niort pour l'adaptation de deux logements à Niort | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C58-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Adaptation du Parc Locatif Social : attribution de subventions à la SEMIE Niort pour l'adaptation de deux logements à Niort - Annexe - Tableau récapitulatif des aides | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C59-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Conférence Intercommunale du Logement (CIL) : adoption du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs (PPDGLSID) au vu de l'avis des communes et de l'Etat | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C59-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Conférence Intercommunale du Logement (CIL) : adoption du plan partenarial de gestion de la demande de logement social et d'information des demandeurs (PPDGLSID) au vu de l'avis des communes et de l'Etat - Annexe - Tableau récapitulatif des avis des communes | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C60-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux 0% de la CAN : signature d'avenants avec les établissements bancaires partenaires du dispositif pour 2022 | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C60-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux 0% de la CAN : signature d'avenants avec les établissements bancaires partenaires du dispositif pour 2022 - Annexe - Avenant n°1 entre la CAN, l'ADIL et le Crédit Agricole Mutuel Charente-Maritime | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C60-12-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux 0% de la CAN : signature d'avenants avec les établissements bancaires partenaires du dispositif pour 2022 - Annexe - Avenant entre la CAN, l'ADIL et la Banque Populaire Aquitaine Centre Atlantique | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C60-12-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux 0% de la CAN : signature d'avenants avec les établissements bancaires partenaires du dispositif pour 2022 - Annexe - Avenant n°6 entre la CAN, l'ADIL et le Crédit Mutuel Océan | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C61-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux 0% de la CAN : bonifications aux établissements bancaires partenaires de huit prêts d'accession à la propriété | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C61-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux 0% de la CAN : bonifications aux établissements bancaires partenaires de huit prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des prêts à taux 0% | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C62-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C62-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C63-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Soutien à la plantation de peupliers en alignement dans le marais poitevin | Séverine VACHON | Télécharger la délibération n°C63-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Soutien à la plantation de peupliers en alignement dans le marais poitevin - Annexe - Convention de partenariat entre la CAN et le Syndicat des propiétaires Fonciers Poitevin (SPFMP) | Séverine VACHON | Télécharger la délibération n°C64-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Adhésion à la charte nationale qualité des réseaux d'assainissement | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C64-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Adhésion à la charte nationale qualité des réseaux d'assainissement - Annexe - Charte | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C65-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Groupement de commandes pour des travaux de renouvellement et d'aménagement du poste de refoulement de la place de Montfaucon sur la commune de Saint Hilaire La Palud | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C65-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Groupement de commandes pour des travaux de renouvellement et d'aménagement du poste de refoulement de la place de Montfaucon sur la commune de Saint Hilaire La Palud - Annexe - Convention constitutive d'un groupement de commandes | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C66-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Travaux de renouvellement et d'aménagement du poste de refoulement de la place de Montfaucon sur la commune de Saint Hilaire La Palud | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C67-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Acquisition d'un hydrocureur | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C68-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Adoption des tarifs de redevances eaux usées et eaux pluviales et de la participation au financement de l'assainissement collectif (PFAC) à compter du 1er janvier 2022 | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C68-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Adoption des tarifs de redevances eaux usées et eaux pluviales et de la participation au financement de l'assainissement collectif (PFAC) à compter du 1er janvier 2022 - Annexe - Tarifs 2022 | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C69-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Indemnisation d’un usager pour facture de recherche de fuite rue de Terraudière à Niort | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C69-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Indemnisation d’un usager pour facture de recherche de fuite rue de Terraudière à Niort - Annexe - Facture | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C70-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Autorisation pour le lancement et la signature de l'accord cadre travaux d'extension, de réparation et d'entretien sur le réseau d'alimentation d'eau potable | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C71-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Règlement de service des usagers du service de l'eau applicable à compter du 1er janvier 2022 | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C71-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Règlement de service des usagers du service de l'eau applicable à compter du 1er janvier 2022 - Annexe - Règlement | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C72-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Tarifs prestations et travaux pour la régie du Service des Eaux - Année 2022 | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C72-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Tarifs prestations et travaux pour la régie du Service des Eaux - Année 2022 - Annexe - Tarifs des prestations et travaux | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C72-12-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Tarifs prestations et travaux pour la régie du Service des Eaux - Année 2022 - Annexe - Tarifs prestation incendie | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C72-12-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Tarifs prestations et travaux pour la régie du Service des Eaux - Année 2022 - Annexe - Tarifs redevances annuelles d'occupation du domaine public | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C73-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Tarifs vente eau pour 2022 | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C73-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Tarifs vente eau pour 2022 - Annexe - tarifs | Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C74-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Exonération des tarifs « déchets ménagers » pour les prestations réalisées par des associations | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C74-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Exonération des tarifs « déchets ménagers » pour les prestations réalisées par des associations - Annexe - Extrait du règlement des déchèteries | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C75-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Modalités pour la mise en place de composteurs collectifs et en établissements | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C75-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Modalités pour la mise en place de composteurs collectifs et en établissements - Annexe - Convention de mise en place d'un site de compostage collectif entre la CAN et la commune ou bailleur (public ou privé) | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C75-12-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Modalités pour la mise en place de composteurs collectifs et en établissements - Annexe - Convention de mise en place d'un site de compostage autonome entre la CAN et un producteur de bio déchets professionnel | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C76-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Soutien financier au développement des ateliers de réparation « Repair Café » | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C76-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Soutien financier au développement des ateliers de réparation « Repair Café » - Annexe - Convention d'aide à la réalisation des ateliers de réparation « Repair Café » | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C76-12-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Soutien financier au développement des ateliers de réparation « Repair Café » - Annexe - Bilan 2019 | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C76-12-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Soutien financier au développement des ateliers de réparation « Repair Café » - Annexe - Bilan 2021 | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C77-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Avenant N° 5 à la convention d’entente intercommunautaire entre la CAN et le SMITED pour le traitement des déchets résiduels - Avenant de prolongation de la convention du 1er janvier 2022 au 31 décembre 2022 | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C78-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Contrat pour l’action et la performance CITEO et contrat CITEO papiers graphiques - Avenants 2021 | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C78-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Contrat pour l’action et la performance CITEO et contrat CITEO papiers graphiques - Avenants 2021 - Annexe - Avenant emballages ménagers | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C78-12-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion des déchets - Contrat pour l’action et la performance CITEO et contrat CITEO papiers graphiques - Avenants 2021 - Annexe - Avenant papiers graphiques | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C79-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures – Avenant à la convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE communautaires sur Beauvoir-sur-Niort | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C79-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures – Avenant à la convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE communautaires sur Beauvoir-sur-Niort - Annexe - Avenant n°1 | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C80-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures – Avenant à la convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE communautaires sur Échiré | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C80-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures – Avenant à la convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE communautaires sur Échiré - Annexe - Avenant n°1 | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C81-12-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures - Conventions de prestations de services pour l'entretien des ZAE | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C81-12-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures - Conventions de prestations de services pour l'entretien des ZAE - Annexe - Convention | Dominique SIX | 
