Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 15 novembre 2021

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 15 novembre 2021
Fichier Délibération Elu
C01-11-2021 Direction Générale - Installation de conseillers communautaires de la Communauté d'Agglomération du Niortais Jérôme BALOGE
C02-11-2021 Assemblées, Affaires juridiques - Présentation du rapport annuel 2020 en matière d'égalité entre les femmes et les hommes de la CAN Sonia LUSSIEZ
C02-11-2021-1 Assemblées, Affaires juridiques - Présentation du rapport annuel 2020 en matière d'égalité entre les femmes et les hommes de la CAN - Annexe - Rapport annuel Sonia LUSSIEZ
C03-11-2021 Observatoire et Stratégie territoriale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) - Subvention d'investissement au profit de la commune de Frontenay-Rohan-Rohan pour son projet de réfection de la salle Jean Monnet - Avenant à la convention Jérôme BALOGE
C03-11-2021-1 Observatoire et Stratégie territoriale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) - Subvention d'investissement au profit de la commune de Frontenay-Rohan-Rohan pour son projet de réfection de la salle Jean Monnet - Avenant à la convention - Annexe Jérôme BALOGE
C04-11-2021 Finances et Fiscalité - Rapport d'orientation budgétaire 2022 Thierry DEVAUTOUR
C04-11-2021-1 Finances et Fiscalité - Rapport d'orientation budgétaire 2022 - Annexe - Rapport Thierry DEVAUTOUR
C05-11-2021 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements Thierry DEVAUTOUR
C05-11-2021-1 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe - Cadrage des AP/CP Thierry DEVAUTOUR
C06-11-2021 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-021 – Prêt d’un montant de 203 443 € à 3F IAA pour la construction 2 logements situés Vieille Route à Vouillé Thierry DEVAUTOUR
C06-11-2021-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-021 – Prêt d’un montant de 203 443 € à 3F IAA pour la construction 2 logements situés Vieille Route à Vouillé - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR
C07-11-2021 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 908 000 € à Deux-Sèvres Habitat pour construction de 9 logements situés le clos du soleil à Saint Symphorien Thierry DEVAUTOUR
C07-11-2021-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 908 000 € à Deux-Sèvres Habitat pour construction de 9 logements situés le clos du soleil à Saint Symphorien - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR
C08-11-2021 Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur Thierry DEVAUTOUR
C08-11-2021-1 Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur - Annexe - Liste des immobilisations de faible valeur Thierry DEVAUTOUR
C09-11-2021 Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeur Thierry DEVAUTOUR
C09-11-2021-1 Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeur - Annexe - Tableau récapitulatif des ANV Thierry DEVAUTOUR
C10-11-2021 Finances et Fiscalité - Imputation des Équipements de protection individuelle comme biens meubles à la section d'investissement Thierry DEVAUTOUR
C11-11-2021 Assainissement - Admissions en non-valeur Thierry DEVAUTOUR
C11-11-2021-1 Assainissement - Admissions en non-valeur - Annexe - Tableau récapitulatif des ANV Thierry DEVAUTOUR
C11-11-2021-2 Assainissement - Admissions en non-valeur - Annexe - Tableaux des ANV du comptable des finances publiques Thierry DEVAUTOUR
C12-11-2021 Assainissement - Reprise sur provision pour dépréciation des actifs circulants Thierry DEVAUTOUR
C13-11-2021 SEV - Admissions en non-valeur Thierry DEVAUTOUR
C13-11-2021-1 SEV - Admissions en non-valeur - Annexe - Tableaux des ANV du comptable des finances publiques Thierry DEVAUTOUR
C14-11-2021 SEV - Décision modificative n°2 - Budget annexe Eau potable Régie Service des Eaux du Vivier Thierry DEVAUTOUR
C14-11-2021-1 SEV - Décision modificative n°2 - Budget annexe Eau potable Régie Service des Eaux du Vivier - Annexe - Maquette budgétaire DM2 de 2021 Thierry DEVAUTOUR
C15-11-2021 Finances et Fiscalité - Clôture du budget Eau potable SEVC Thierry DEVAUTOUR
C16-11-2021 Finances et Fiscalité - ZAC Terre de sports – Clôture définitive d'opération Thierry DEVAUTOUR
C17-11-2021 Gestion administrative du patrimoine - Convention de mise à disposition entre la commune de Niort et la CAN de la médiathèque Espace Lambon Claude BOISSON
C17-11-2021-1 Gestion administrative du patrimoine - Convention de mise à disposition entre la commune de Niort et la CAN de la médiathèque Espace Lambon - Annexe - Convention Claude BOISSON
C17-11-2021-2 Gestion administrative du patrimoine - Convention de mise à disposition entre la commune de Niort et la CAN de la médiathèque Espace Lambon - Annexe - Clé de répartition (annexe à la convention) Claude BOISSON
C18-11-2021 Gestion du Patrimoine - Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commande pour la réalisation d'une étude de faisabilité sur un projet de bâtiment d'archives mutualisé entre les services d'archives de la Ville de Niort, de la CAN et du Département des Deux-Sèvres Claude BOISSON
C18-11-2021-1 Gestion du Patrimoine - Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commande pour la réalisation d'une étude de faisabilité sur un projet de bâtiment d'archives mutualisé entre les services d'archives de la Ville de Niort, de la CAN et du Département des Deux-Sèvres - Annexe - Avenant n°1 Claude BOISSON
C19-11-2021 Marchés Publics - Systèmes d'information - Approbation du marché de relance portant sur les prestations de maintenance et d'intégration du réseau LAN et du système de téléphonie de la CAN et de la Ville de Niort Claude BOISSON
C20-11-2021 Ressources Humaines - Liste des emplois bénéficiaires des indemnités horaires pour travaux supplémentaires Gérard LABORDERIE
C21-11-2021 Ressources Humaines - Avenant n°1 à la convention avec le fonds d'insertion des personnes en situation de handicap dans la fonction publique (FIPHFP) Gérard LABORDERIE
C21-11-2021-1 Ressources Humaines - Avenant n°1 à la convention avec le fonds d'insertion des personnes en situation de handicap dans la fonction publique (FIPHFP) - Annexe - Avenant n°1 Gérard LABORDERIE
C22-11-2021 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Avancements de grades et promotions internes Gérard LABORDERIE
C23-11-2021 Ressources Humaines - Sensibilisation des agents aux risques routiers Gérard LABORDERIE
C23-11-2021-1 Ressources Humaines - Sensibilisation des agents aux risques routiers - Annexe - Convention entre la Ville de Niort et la CAN Gérard LABORDERIE
C24-11-2021 Ressources Humaines - Reprise personnel de la SAUR Gérard LABORDERIE
C25-11-2021 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ
C25-11-2021-1 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents Sonia LUSSIEZ
C25-11-2021-2 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois temporaires Sonia LUSSIEZ
C26-11-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Échange de terrains avec soulte sur la ZAE « Le Pas David » (Beauvoir-sur-Niort) avec l'entreprise Autrement Location Gérard LEFEVRE
C26-11-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Échange de terrains avec soulte sur la ZAE « Le Pas David » (Beauvoir-sur-Niort) avec l'entreprise Autrement Location - Annexe - Plans Gérard LEFEVRE
C26-11-2021-2 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Échange de terrains avec soulte sur la ZAE « Le Pas David » (Beauvoir-sur-Niort) avec l'entreprise Autrement Location - Annexe - Avis des domaines Gérard LEFEVRE
C27-11-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Versement d'une subvention à l'association 36 Quai des Arts Romain DUPEYROU
C28-11-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Participation financière au hackathon de l'IRIAF François GUYON
C29-11-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat avec l'association Capr'Inov pour l'organisation sur salon Capr'Inov du 24 au 25 novembre 2021 Florent SIMMONET
C29-11-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat avec l'association Capr'Inov pour l'organisation sur salon Capr'Inov du 24 au 25 novembre 2021 - Annexe - Convention Florent SIMMONET
C30-11-2021 Sports - Soutien aux manifestations sportives : A.S. Niort Basket Alain CHAUFFIER
C31-11-2021 Conservatoire - Convention de partenariat entre la CAN et l'Association Noélie et Compagnie pour une création Jazz - Saison culturelle 2021/2022 Alain CHAUFFIER
C31-11-2021-1 Conservatoire - Convention de partenariat entre la CAN et l'Association Noélie et Compagnie pour une création Jazz - Saison culturelle 2021/2022 - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER
C32-11-2021 Conservatoire - Convention de partenariat entre la CAN et l'Ensemble Tango del Sol - Saison culturelle 2021/2022 Alain CHAUFFIER
C32-11-2021-1 Conservatoire - Convention de partenariat entre la CAN et l'Ensemble Tango del Sol - Saison culturelle 2021/2022 - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER
C33-11-2021 Conservatoire - Convention de partenariat pour la mise en place d'un orchestre à l'école entre l'école Victor Hugo d'Aiffres, la commune d'Aiffres et la CAN Alain CHAUFFIER
C33-11-2021-1 Conservatoire - Convention de partenariat pour la mise en place d'un orchestre à l'école entre l'école Victor Hugo d'Aiffres, la commune d'Aiffres et la CAN - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER
C33-11-2021-2 Conservatoire - Convention de partenariat pour la mise en place d'un orchestre à l'école entre l'école Victor Hugo d'Aiffres, la commune d'Aiffres et la CAN - Annexe - Répartition des instruments Alain CHAUFFIER
C33-11-2021-3 Conservatoire - Convention de partenariat pour la mise en place d'un orchestre à l'école entre l'école Victor Hugo d'Aiffres, la commune d'Aiffres et la CAN - Annexe - Programmes et compétences mises en œuvre dans le cadre du projet Alain CHAUFFIER
C33-11-2021-4 Conservatoire - Convention de partenariat pour la mise en place d'un orchestre à l'école entre l'école Victor Hugo d'Aiffres, la commune d'Aiffres et la CAN - Annexe - Projet pédagogique : Orchestre à l'école Alain CHAUFFIER
C34-11-2021 Médiathèques - Partenariat avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (SPIP) des Deux-Sèvres et la Maison d'arrêt de Niort Alain CHAUFFIER
C34-11-2021-1 Médiathèques - Partenariat avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (SPIP) des Deux-Sèvres et la Maison d'arrêt de Niort - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER
C35-11-2021 Médiathèques - Acquisition et demande de financement pour un bibliobus Alain CHAUFFIER
C35-11-2021-1 Médiathèques - Acquisition et demande de financement pour un bibliobus - Annexe - Plan de financement prévisionnel Alain CHAUFFIER
C36-11-2021 Musées - Foire aux catalogues 2021 - Inscription de nouveaux tarifs pour la boutique Alain CHAUFFIER
C37-11-2021 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2021 Bastien MARCHIVE
C37-11-2021-1 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention CSC du Parc - CLAS Bastien MARCHIVE
C37-11-2021-2 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention CSC de Part et d'Autre - CLAS Bastien MARCHIVE
C37-11-2021-3 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention Collège Jean Zay - Grandir ensemble Bastien MARCHIVE
C37-11-2021-4 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention Collège Pierre et marie Curie - Mieux vivre sa scolarité Bastien MARCHIVE
C38-11-2021 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 3ème Programme d'actions 2021 Bastien MARCHIVE
C38-11-2021-1 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 3ème Programme d'actions 2021 - Annexe - Convention AIVE - Aide à la mobilité Bastien MARCHIVE
C38-11-2021-2 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 3ème Programme d'actions 2021 - Annexe - Convention AIVE - Conseil en mobilité Bastien MARCHIVE
C38-11-2021-3 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 3ème Programme d'actions 2021 - Annexe - Convention AIVE - Auto-école solidaire Bastien MARCHIVE
C38-11-2021-4 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 3ème Programme d'actions 2021 - Annexe - Convention AGE2C - Ecole de la 2ème chance Bastien MARCHIVE
C39-11-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme Bastien MARCHIVE
C39-11-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme - Annexe Bastien MARCHIVE
C40-11-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Niort Bastien MARCHIVE
C40-11-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Niort - Annexe - Modification simplifiée n°4 du PLU de Niort Bastien MARCHIVE
C41-11-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification simplifiée n°6 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Symphorien Bastien MARCHIVE
C41-11-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification simplifiée n°6 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Symphorien - Annexe - Modification simplifiée n°6 du PLU de Saint-Symphorien Bastien MARCHIVE
C42-11-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Pôle Gare Niort Atlantique - Convention avant-projet (AVP-PRO) avec les partenaires Jérôme BALOGE
C42-11-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Pôle Gare Niort Atlantique - Convention avant-projet (AVP-PRO) avec les partenaires - Annexe - Convention Phase 1 - AVP/PRO 2021-2022 Jérôme BALOGE
C43-11-2021 Gestion administrative du patrimoine - Acquisition d'un ensemble immobilier sis à Niort et rue de goise Jérôme BALOGE
C43-11-2021-1 Gestion administrative du patrimoine - Acquisition d'un ensemble immobilier sis à Niort et rue de goise - Annexe - Avis des domaines Jérôme BALOGE
C44-11-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Petite ville de demain - Abrogation et nouvelle convention partenariale entre l'Etat, le Département des Deux-Sèvres, la CAN et la commune de Mauzé-sur-le-Mignon Jérôme BALOGE
C44-11-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Petite ville de demain - Abrogation et nouvelle convention partenariale entre l'Etat, le Département des Deux-Sèvres, la CAN et la commune de Mauzé-sur-le-Mignon - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C45-11-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Fonds de Solidarité Logement (FSL) - Signature d'une convention unique annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres, et participation financière au titre de l'année 2021 Christian BREMAUD
C45-11-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Fonds de Solidarité Logement (FSL) - Signature d'une convention unique annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres, et participation financière au titre de l'année 2021 - Annexe - Convention FSL Christian BREMAUD
C45-11-2021-2 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Fonds de Solidarité Logement (FSL) - Signature d'une convention unique annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres, et participation financière au titre de l'année 2021 - Annexe - Carte Christian BREMAUD
C45-11-2021-3 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Fonds de Solidarité Logement (FSL) - Signature d'une convention unique annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres, et participation financière au titre de l'année 2021 - Annexe - Statistiques Christian BREMAUD
C46-11-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Poursuite de la politique de l'habitat : validation du projet de programme local de l'habitat (PLH) pour la période 2022-2027 Christian BREMAUD
C46-11-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Poursuite de la politique de l'habitat : validation du projet de programme local de l'habitat (PLH) pour la période 2022-2027 - Annexe - Validation du PLH Christian BREMAUD
C47-11-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Habitat des jeunes : participation au projet de nouvelle résidence habitat des jeunes (RHJ) de 165 logements à Niort Christian BREMAUD
C48-11-2021 Pôle Aménagement du territoire et développement économique - OPAH communautaire 2018-2022 : mise en œuvre d'un Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement d'une Copropriété (POPAC) et signature d'une convention partenariale avec l'Etat et l'ANAH Christian BREMAUD
C48-11-2021-1 Pôle Aménagement du territoire et développement économique - OPAH communautaire 2018-2022 : mise en œuvre d'un Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement d'une Copropriété (POPAC) et signature d'une convention partenariale avec l'Etat et l'ANAH - Annexe - Convention POPAC « Les Tilleuls » Christian BREMAUD
C49-11-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subvention aux propriétaires occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD
C49-11-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subvention aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières Christian BREMAUD
C50-11-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Rapport Développement Durable Séverine VACHON
C50-11-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Rapport Développement Durable - Annexe Séverine VACHON
C51-11-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Plateforme de la rénovation énergétique : réponse à l'AMI (appel à manifestation d'intérêt) régional « déploiement des plateformes de la rénovation énergétique de l'habitat et du petit tertiaire » pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022 Séverine VACHON
C51-11-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Plateforme de la rénovation énergétique : réponse à l'AMI (appel à manifestation d'intérêt) régional « déploiement des plateformes de la rénovation énergétique de l'habitat et du petit tertiaire » pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022 - Annexe - Dossier de candidature Séverine VACHON
C51-11-2021-2 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Plateforme de la rénovation énergétique : réponse à l'AMI (appel à manifestation d'intérêt) régional « déploiement des plateformes de la rénovation énergétique de l'habitat et du petit tertiaire » pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022 - Annexe - Plan de financement Séverine VACHON
C52-11-2021 SEV - Acquisition des parcelles KB20 KB19 KB17 KB15 (commune de Niort) Marcel MOINARD
C52-11-2021-1 SEV - Acquisition des parcelles KB20 KB19 KB17 KB15 (commune de Niort) - Annexe - Plan Marcel MOINARD
C53-11-2021 Mission GEMAPI - CTEau des Marais Mouillés de la Sèvre Niortaise et du Mignon - Programme d'actions 2022-2027 du SMBVSN Marcel MOINARD
C53-11-2021-1 Mission GEMAPI - CTEau des Marais Mouillés de la Sèvre Niortaise et du Mignon - Programme d'actions 2022-2027 du SMBVSN - Annexe - Contexte et programme d'actions Marcel MOINARD
C54-11-2021 Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures - Parcs d'activités économiques - Approbation du plan de financement pour la résorption des discontinuités cyclables Dominique SIX
C55-11-2021 Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures - Parcs d'activités économiques - Approbation du plan de financement pour le programme d'éclairage économe en énergie Dominique SIX

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