| Télécharger la délibération n°C01-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Direction Générale - Installation de conseillers communautaires de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C02-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Présentation du rapport annuel 2020 en matière d'égalité entre les femmes et les hommes de la CAN | Sonia LUSSIEZ | Télécharger la délibération n°C02-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assemblées, Affaires juridiques - Présentation du rapport annuel 2020 en matière d'égalité entre les femmes et les hommes de la CAN - Annexe - Rapport annuel | Sonia LUSSIEZ | Télécharger la délibération n°C03-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Observatoire et Stratégie territoriale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) - Subvention d'investissement au profit de la commune de Frontenay-Rohan-Rohan pour son projet de réfection de la salle Jean Monnet - Avenant à la convention | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C03-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Observatoire et Stratégie territoriale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) - Subvention d'investissement au profit de la commune de Frontenay-Rohan-Rohan pour son projet de réfection de la salle Jean Monnet - Avenant à la convention - Annexe | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C04-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Rapport d'orientation budgétaire 2022 | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C04-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Rapport d'orientation budgétaire 2022 - Annexe - Rapport | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C05-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C05-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe - Cadrage des AP/CP | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C06-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-021 – Prêt d’un montant de 203 443 € à 3F IAA pour la construction 2 logements situés Vieille Route à Vouillé | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C06-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-021 – Prêt d’un montant de 203 443 € à 3F IAA pour la construction 2 logements situés Vieille Route à Vouillé - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C07-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 908 000 € à Deux-Sèvres Habitat pour construction de 9 logements situés le clos du soleil à Saint Symphorien | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C07-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 908 000 € à Deux-Sèvres Habitat pour construction de 9 logements situés le clos du soleil à Saint Symphorien - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C08-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C08-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur - Annexe - Liste des immobilisations de faible valeur | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C09-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeur | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C09-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeur - Annexe - Tableau récapitulatif des ANV | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C10-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Imputation des Équipements de protection individuelle comme biens meubles à la section d'investissement | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C11-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Admissions en non-valeur | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C11-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Admissions en non-valeur - Annexe - Tableau récapitulatif des ANV | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C11-11-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Admissions en non-valeur - Annexe - Tableaux des ANV du comptable des finances publiques | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C12-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement - Reprise sur provision pour dépréciation des actifs circulants | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C13-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Admissions en non-valeur | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C13-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Admissions en non-valeur - Annexe - Tableaux des ANV du comptable des finances publiques | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C14-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Décision modificative n°2 - Budget annexe Eau potable Régie Service des Eaux du Vivier | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C14-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Décision modificative n°2 - Budget annexe Eau potable Régie Service des Eaux du Vivier - Annexe - Maquette budgétaire DM2 de 2021 | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C15-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - Clôture du budget Eau potable SEVC | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C16-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité - ZAC Terre de sports – Clôture définitive d'opération | Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C17-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Convention de mise à disposition entre la commune de Niort et la CAN de la médiathèque Espace Lambon | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C17-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Convention de mise à disposition entre la commune de Niort et la CAN de la médiathèque Espace Lambon - Annexe - Convention | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C17-11-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Convention de mise à disposition entre la commune de Niort et la CAN de la médiathèque Espace Lambon - Annexe - Clé de répartition (annexe à la convention) | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C18-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du Patrimoine - Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commande pour la réalisation d'une étude de faisabilité sur un projet de bâtiment d'archives mutualisé entre les services d'archives de la Ville de Niort, de la CAN et du Département des Deux-Sèvres | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C18-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion du Patrimoine - Avenant n°1 à la convention constitutive d'un groupement de commande pour la réalisation d'une étude de faisabilité sur un projet de bâtiment d'archives mutualisé entre les services d'archives de la Ville de Niort, de la CAN et du Département des Deux-Sèvres - Annexe - Avenant n°1 | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C19-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Marchés Publics - Systèmes d'information - Approbation du marché de relance portant sur les prestations de maintenance et d'intégration du réseau LAN et du système de téléphonie de la CAN et de la Ville de Niort | Claude BOISSON | Télécharger la délibération n°C20-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Liste des emplois bénéficiaires des indemnités horaires pour travaux supplémentaires | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C21-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Avenant n°1 à la convention avec le fonds d'insertion des personnes en situation de handicap dans la fonction publique (FIPHFP) | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C21-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Avenant n°1 à la convention avec le fonds d'insertion des personnes en situation de handicap dans la fonction publique (FIPHFP) - Annexe - Avenant n°1 | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C22-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Avancements de grades et promotions internes | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C23-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Sensibilisation des agents aux risques routiers | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C23-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Sensibilisation des agents aux risques routiers - Annexe - Convention entre la Ville de Niort et la CAN | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C24-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Reprise personnel de la SAUR | Gérard LABORDERIE | Télécharger la délibération n°C25-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Sonia LUSSIEZ | Télécharger la délibération n°C25-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents | Sonia LUSSIEZ | Télécharger la délibération n°C25-11-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois temporaires | Sonia LUSSIEZ | Télécharger la délibération n°C26-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Échange de terrains avec soulte sur la ZAE « Le Pas David » (Beauvoir-sur-Niort) avec l'entreprise Autrement Location | Gérard LEFEVRE | Télécharger la délibération n°C26-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Échange de terrains avec soulte sur la ZAE « Le Pas David » (Beauvoir-sur-Niort) avec l'entreprise Autrement Location - Annexe - Plans | Gérard LEFEVRE | Télécharger la délibération n°C26-11-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Échange de terrains avec soulte sur la ZAE « Le Pas David » (Beauvoir-sur-Niort) avec l'entreprise Autrement Location - Annexe - Avis des domaines | Gérard LEFEVRE | Télécharger la délibération n°C27-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Versement d'une subvention à l'association 36 Quai des Arts | Romain DUPEYROU | Télécharger la délibération n°C28-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Participation financière au hackathon de l'IRIAF | François GUYON | Télécharger la délibération n°C29-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat avec l'association Capr'Inov pour l'organisation sur salon Capr'Inov du 24 au 25 novembre 2021 | Florent SIMMONET | Télécharger la délibération n°C29-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat avec l'association Capr'Inov pour l'organisation sur salon Capr'Inov du 24 au 25 novembre 2021 - Annexe - Convention | Florent SIMMONET | Télécharger la délibération n°C30-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Sports - Soutien aux manifestations sportives : A.S. Niort Basket | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C31-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire - Convention de partenariat entre la CAN et l'Association Noélie et Compagnie pour une création Jazz - Saison culturelle 2021/2022 | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C31-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire - Convention de partenariat entre la CAN et l'Association Noélie et Compagnie pour une création Jazz - Saison culturelle 2021/2022 - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C32-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire - Convention de partenariat entre la CAN et l'Ensemble Tango del Sol - Saison culturelle 2021/2022 | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C32-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire - Convention de partenariat entre la CAN et l'Ensemble Tango del Sol - Saison culturelle 2021/2022 - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C33-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire - Convention de partenariat pour la mise en place d'un orchestre à l'école entre l'école Victor Hugo d'Aiffres, la commune d'Aiffres et la CAN | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C33-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire - Convention de partenariat pour la mise en place d'un orchestre à l'école entre l'école Victor Hugo d'Aiffres, la commune d'Aiffres et la CAN - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C33-11-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire - Convention de partenariat pour la mise en place d'un orchestre à l'école entre l'école Victor Hugo d'Aiffres, la commune d'Aiffres et la CAN - Annexe - Répartition des instruments | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C33-11-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire - Convention de partenariat pour la mise en place d'un orchestre à l'école entre l'école Victor Hugo d'Aiffres, la commune d'Aiffres et la CAN - Annexe - Programmes et compétences mises en œuvre dans le cadre du projet | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C33-11-2021-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire - Convention de partenariat pour la mise en place d'un orchestre à l'école entre l'école Victor Hugo d'Aiffres, la commune d'Aiffres et la CAN - Annexe - Projet pédagogique : Orchestre à l'école | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C34-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques - Partenariat avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (SPIP) des Deux-Sèvres et la Maison d'arrêt de Niort | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C34-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques - Partenariat avec le Service Pénitentiaire d'Insertion et de Probation (SPIP) des Deux-Sèvres et la Maison d'arrêt de Niort - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C35-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques - Acquisition et demande de financement pour un bibliobus | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C35-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Médiathèques - Acquisition et demande de financement pour un bibliobus - Annexe - Plan de financement prévisionnel | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C36-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées - Foire aux catalogues 2021 - Inscription de nouveaux tarifs pour la boutique | Alain CHAUFFIER | Télécharger la délibération n°C37-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2021 | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C37-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention CSC du Parc - CLAS | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C37-11-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention CSC de Part et d'Autre - CLAS | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C37-11-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention Collège Jean Zay - Grandir ensemble | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C37-11-2021-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention Collège Pierre et marie Curie - Mieux vivre sa scolarité | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C38-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 3ème Programme d'actions 2021 | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C38-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 3ème Programme d'actions 2021 - Annexe - Convention AIVE - Aide à la mobilité | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C38-11-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 3ème Programme d'actions 2021 - Annexe - Convention AIVE - Conseil en mobilité | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C38-11-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 3ème Programme d'actions 2021 - Annexe - Convention AIVE - Auto-école solidaire | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C38-11-2021-4 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 3ème Programme d'actions 2021 - Annexe - Convention AGE2C - Ecole de la 2ème chance | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C39-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C39-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme - Annexe | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C40-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Niort | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C40-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Niort - Annexe - Modification simplifiée n°4 du PLU de Niort | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C41-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification simplifiée n°6 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Symphorien | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C41-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification simplifiée n°6 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Symphorien - Annexe - Modification simplifiée n°6 du PLU de Saint-Symphorien | Bastien MARCHIVE | Télécharger la délibération n°C42-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Pôle Gare Niort Atlantique - Convention avant-projet (AVP-PRO) avec les partenaires | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C42-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Pôle Gare Niort Atlantique - Convention avant-projet (AVP-PRO) avec les partenaires - Annexe - Convention Phase 1 - AVP/PRO 2021-2022 | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C43-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Acquisition d'un ensemble immobilier sis à Niort et rue de goise | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C43-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Gestion administrative du patrimoine - Acquisition d'un ensemble immobilier sis à Niort et rue de goise - Annexe - Avis des domaines | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C44-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Petite ville de demain - Abrogation et nouvelle convention partenariale entre l'Etat, le Département des Deux-Sèvres, la CAN et la commune de Mauzé-sur-le-Mignon | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C44-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Petite ville de demain - Abrogation et nouvelle convention partenariale entre l'Etat, le Département des Deux-Sèvres, la CAN et la commune de Mauzé-sur-le-Mignon - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C45-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Fonds de Solidarité Logement (FSL) - Signature d'une convention unique annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres, et participation financière au titre de l'année 2021 | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C45-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Fonds de Solidarité Logement (FSL) - Signature d'une convention unique annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres, et participation financière au titre de l'année 2021 - Annexe - Convention FSL | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C45-11-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Fonds de Solidarité Logement (FSL) - Signature d'une convention unique annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres, et participation financière au titre de l'année 2021 - Annexe - Carte | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C45-11-2021-3 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Fonds de Solidarité Logement (FSL) - Signature d'une convention unique annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres, et participation financière au titre de l'année 2021 - Annexe - Statistiques | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C46-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Poursuite de la politique de l'habitat : validation du projet de programme local de l'habitat (PLH) pour la période 2022-2027 | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C46-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Poursuite de la politique de l'habitat : validation du projet de programme local de l'habitat (PLH) pour la période 2022-2027 - Annexe - Validation du PLH | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C47-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Habitat des jeunes : participation au projet de nouvelle résidence habitat des jeunes (RHJ) de 165 logements à Niort | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C48-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Aménagement du territoire et développement économique - OPAH communautaire 2018-2022 : mise en œuvre d'un Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement d'une Copropriété (POPAC) et signature d'une convention partenariale avec l'Etat et l'ANAH | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C48-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Pôle Aménagement du territoire et développement économique - OPAH communautaire 2018-2022 : mise en œuvre d'un Programme Opérationnel de Prévention et d'Accompagnement d'une Copropriété (POPAC) et signature d'une convention partenariale avec l'Etat et l'ANAH - Annexe - Convention POPAC « Les Tilleuls » | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C49-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subvention aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C49-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subvention aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières | Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C50-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Rapport Développement Durable | Séverine VACHON | Télécharger la délibération n°C50-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Rapport Développement Durable - Annexe | Séverine VACHON | Télécharger la délibération n°C51-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Plateforme de la rénovation énergétique : réponse à l'AMI (appel à manifestation d'intérêt) régional « déploiement des plateformes de la rénovation énergétique de l'habitat et du petit tertiaire » pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022 | Séverine VACHON | Télécharger la délibération n°C51-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Plateforme de la rénovation énergétique : réponse à l'AMI (appel à manifestation d'intérêt) régional « déploiement des plateformes de la rénovation énergétique de l'habitat et du petit tertiaire » pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022 - Annexe - Dossier de candidature | Séverine VACHON | Télécharger la délibération n°C51-11-2021-2 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Plateforme de la rénovation énergétique : réponse à l'AMI (appel à manifestation d'intérêt) régional « déploiement des plateformes de la rénovation énergétique de l'habitat et du petit tertiaire » pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2022 - Annexe - Plan de financement | Séverine VACHON | Télécharger la délibération n°C52-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Acquisition des parcelles KB20 KB19 KB17 KB15 (commune de Niort) | Marcel MOINARD | Télécharger la délibération n°C52-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | SEV - Acquisition des parcelles KB20 KB19 KB17 KB15 (commune de Niort) - Annexe - Plan | Marcel MOINARD | Télécharger la délibération n°C53-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mission GEMAPI - CTEau des Marais Mouillés de la Sèvre Niortaise et du Mignon - Programme d'actions 2022-2027 du SMBVSN | Marcel MOINARD | Télécharger la délibération n°C53-11-2021-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mission GEMAPI - CTEau des Marais Mouillés de la Sèvre Niortaise et du Mignon - Programme d'actions 2022-2027 du SMBVSN - Annexe - Contexte et programme d'actions | Marcel MOINARD | Télécharger la délibération n°C54-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures - Parcs d'activités économiques - Approbation du plan de financement pour la résorption des discontinuités cyclables | Dominique SIX | Télécharger la délibération n°C55-11-2021 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures - Parcs d'activités économiques - Approbation du plan de financement pour le programme d'éclairage économe en énergie | Dominique SIX | 
