| Télécharger la délibération n°C01-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Communication externe : Création et mise en page du livret programme festiv'été 2020 - convention de prestations de service entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et sept communes de son territoire | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C02-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité : Allocation d'attribution communautaire ajustée 2020 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C03-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité : Modalités de versement de la contribution au SDIS | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C04-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | 2020 Finances et Fiscalité : Rapport d'orientations budgétaires 2020 des budgets annexes régie du service des eaux du vivier et sous gestion DSP | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C05-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité : Amortissement des biens corporels et incorporels budgets votés en M49 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C06-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité : Autorisation de liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2020 des budgets annexes régie du service des eaux du vivier et sous gestion DSP | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C07-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances et Fiscalité : Reprise du solde de l'étalement de charges sur plusieurs exercices du budget annexe régie du service des eaux du vivier | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°C08-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Systèmes d'information : Approbation du plan de financement pour le programme d'accès internet WIFI gratuit sur la place de la Brèche à Niort et demande de subvention | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°C09-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines : Mise à disposition d'un agent de la CAN auprès du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C10-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines : Modification du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C11-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mission Alimentation en Eau Potable (AEP) : Autorisation de lancement du marché gardiennage des sites d'exploitation du service des eaux du Vivier | Monsieur Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C12-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mission Alimentation en Eau Potable (AEP) : Convention d'entretien des hydrants pour la défense extérieure contre l'incendie | Monsieur Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C13-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Mission Alimentation en Eau Potable (AEP) : Convention de partenariat avec la commune d'Aigondigné pour l'aménagement du Gouffre de Jadre Délibération repportée | Monsieur Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C14-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement : Création d'un réseau de transfert des eaux usées du lieu-dit La Tranchée vers le système d'assainissement de Niort Goilard - Commune de Niort - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne et du Conseil Départemental | Monsieur Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C15-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement : Renouvellement du réseau d'assainissement eaux usées rue de Pied de Fond (2ème phase) - Commune de Niort - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et du Conseil Départemental | Monsieur Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C16-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assainissement : Dégrèvements accordés dans le cadre du règlement de service | Monsieur Elmano MARTINS | Télécharger la délibération n°C17-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique : Convention de participation financière entre la Ville de Niort et la CAN pour la mise en oeuvre de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure en 2018 | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C18-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur : Vente d'un terrain de 22 000 m² environ sur le parc d'activités Les Pierrailleuses (Granzay-Gript/Saint-Symphorien) à la société FINALTRA (Modificatif de la délibération du 8 avril 2019) | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C19-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement et Infrastructures : PA Les Pierrailleuses - Commune de St-Symphorien - Fouilles archéologiques préventives - Marché 2019 067 - Avenant 1 | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C20-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement et Infrastructures : PA Mendes-France / Rochereaux - Approbation du plan de financement pour le programme d'éclairage économe en énergie | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C21-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur : Convention cadre de partenariat et d'objectifs 2020-2022 entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et La Rochelle Université | Monsieur Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°C22-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur : Convention spécifique de partenariat 2020-2022 entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et La Rochelle Université - Mise en place de deux formations nouvelles | Monsieur Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°C23-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Tourisme : Attribution d'une subvention de fonctionnement 2020 à l'Epic communautaire "Office de Tourisme de Niort - Marais Poitevin - Vallée de la Sèvre Niortaise" | Monsieur Jérôme BALOGE | Télécharger la délibération n°C24-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement économique : Projet Parc Résidentiel Loisirs sur la commune du Vanneau-Irleau-Demandes de subvention | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°C25-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité : Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Commune de Granzay-Gript pour des travaux relatifs aux transports urbains sur le domaine public de la commune de Granzay-Gript | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C26-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité : Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Commune de Sciecq pour des travaux relatifs aux transports urbains sur le domaine public de la commune de Sciecq | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C27-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Mobilité : Remise en oeuvre du service expérimental de location de trottinettes électriques - Modification de la durée de location | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°C28-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement durable du territoire : Convention avec l'Institut national de l'information géographique et forestière | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°C29-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat : OPAH Communautaire 2018-2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°C30-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées : Acquisition d'un dessin, projet de restauration d'une maison de campagne à Niort pour M. Deville, 1884, Le Coader, Architecte - Inscription à l'inventaire | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C31-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées : Acquisition d'un portrait de Madame de Maintenon, huile sur toile, entourage de Pierre Mignard - inscription à l'inventaire | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C32-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées : Acquisition d'une porte-fenêtre ornée d'un vitrail de l'atelier de Pierre Gustave Dagrant - Inscription à l'inventaire | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°C33-01-2020 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées : Acquisition de deux plaques décoratives par Henri Amirault - Inscription à l'inventaire | Madame Elisabeth MAILLARD | 
