| C01-12-2018 | Administration générale, Juridique - Représentation dans les organismes extérieurs - Modifications | Monsieur Jérôme BALOGE | C02-12-2018 | Administration générale, Juridique - Présentation du rapport annuel 2017 en matière d'égalité entre les hommes et les femmes de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Jérôme BALOGE | C02-12-2018-1 | Administration générale, Juridique - Présentation du rapport annuel 2017 en matière d'égalité entre les hommes et les femmes de la Communauté d'Agglomération du Niortais-Rapport | Monsieur Jérôme BALOGE | C03-12-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 - Avenant n°1 aux deux règlements | Monsieur Jérôme BALOGE | C04-12-2018 | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Bessines pour son projet de réhabilitation des bâtiments communaux | Monsieur Jérôme BALOGE | C05-12-2018 | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune d'Epannes pour son projet de sécurisation et aménagement de la traversée de l'agglomération | Monsieur Jérôme BALOGE | C06-12-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Rémy pour son projet d'aménagement rue de Coulon | Monsieur Jérôme BALOGE | C07-12-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour son projet d'accessibilité de la salle des fêtes | Monsieur Jérôme BALOGE | C08-12-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour son projet d'acquisition d'une balayeuse | Monsieur Jérôme BALOGE | C09-12-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour son projet d'éclairage public - Mise aux normes | Monsieur Jérôme BALOGE | C10-12-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour son projet de création d'un parking | Monsieur Jérôme BALOGE | C11-12-2018 | Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour son projet d'isolation du restaurant scolaire | Monsieur Jérôme BALOGE | C12-12-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son projet de réaménagement du groupe scolaire Jacques Prévert | Monsieur Jérôme BALOGE | C13-12-2018 | Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son projet renouveau du passage du commerce | Monsieur Jérôme BALOGE | C14-12-2018 | Direction Générale - Communication sur l'avancement du Schéma de Mutualisation de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Jean BOULAIS | C14-12-2018-1 | Direction Générale - Communication sur l'avancement du Schéma de Mutualisation de la Communauté d'Agglomération du Niortais-Rapport | Monsieur Jean BOULAIS | C15-12-2018 | Développement durable et biodiversité - Rapport développement durable | Madame Dany BREMAUD | C15-12-2018-1 | Développement durable et biodiversité - Rapport développement durable-Rapport | Madame Dany BREMAUD | C15Bis-12-2018 | Finances et Fiscalité – Allocation d’attribution communautaire définitive 2018 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C16-12-2018 | Finances et Fiscalité - Rapport d'orientation budgétaire 2019 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C16-12-2018-1 | Finances et Fiscalité - Rapport d'orientation budgétaire 2019-Rapport | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C17-12-2018 | Finances et Fiscalité - Autorisation de liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2019 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C18-12-2018 | Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 458 436 euros à Immobilière Atlantique Aménagement pour l'acquisition en VEFA de 7 logements à Chauray lotissement La Corciale | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C18-12-2018-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 458 436 euros à Immobilière Atlantique Aménagement pour l'acquisition en VEFA de 7 logements à Chauray lotissement La Corciale-Contrat | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C19-12-2018 | Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 616 000 euros à Habitat Sud Deux-Sèvres pour le financement d'une opération en VEFA de 7 logements à Echiré opération Fief Coutant | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C20-12-2018 | Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 548 129 euros à la Société d'Economie Mixte Immobilière et Economique pour la réhabilitation de 32 logements à Niort opération Brizeaux 2 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C20-12-2018-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 548 129 euros à la Société d'Economie Mixte Immobilière et Economique pour la réhabilitation de 32 logements à Niort opération Brizeaux 2-Contrat | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C21-12-2018 | Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt à Habitat Sud Deux-Sèvres d'un montant de 1 830 000 euros pour le financement d'une opération de réhabilitation de 164 logements sociaux à Niort opération 1, 2, 3 et 4 square de Maintenon | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C21-12-2018-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt à Habitat Sud Deux-Sèvres d'un montant de 1 830 000 euros pour le financement d'une opération de réhabilitation de 164 logements sociaux à Niort opération 1, 2, 3 et 4 square de Maintenon-Contrat | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C22-12-2018 | Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 277 000 euros à Habitat Sud Deux-Sèvres pour le financement de l'opération en VEFA de 3 logements à Saint-Maxire opération Morinière II | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C23-12-2018 | Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C23-12-2018-1 | Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur-Listes | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C24-12-2018 | Gestion des déchets - Actualisation des tarifs des prestations pour l'année 2019 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C25-12-2018 | Assainissement - Reconduction des tarifs de redevances eaux usées, eaux pluviales et de la PFAC à compter du 1er janvier 2019 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C26-12-2018 | Assainissement - Admissions en non-valeur | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C27-12-2018 | Gestion du Patrimoine - Travaux, de grosses réparations et d'entretien des bâtiments (accord cadre) | Monsieur Michel PAILLEY | C28-12-2018 | Marchés Publics/Systèmes d'information - Solution de billetique et contrôle d'accès pour des équipements communautaires recevant du public | Monsieur Jean BOULAIS | C29-12-2018 | Systèmes d'information - Convention de prestations informatiques entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Syndicat des Eaux du Vivier | Monsieur Jean BOULAIS | C30-12-2018 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | C31-12-2018 | Ressources Humaines - Régularisation du tableau des emplois de l'EPCI | Monsieur Jacques BROSSARD | C32-12-2018 | Ressources Humaines - Rémunération des Parcours Emplois Compétences | Monsieur Jacques BROSSARD | C33-12-2018 | Mission GEMAPI ET AEP - Convention avec la Fédération Départementale des Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles des Deux-Sèvres pour les années 2018-2019 | Monsieur Elmano MARTINS | C34-12-2018 | Mission GEMAPI ET AEP - Contribution des syndicats de rivière pour 2018 | Monsieur Elmano MARTINS | C35-12-2018 | Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour le suivi métrologique des réseaux d'assainissement | Monsieur Elmano MARTINS | C36-12-2018 | Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour la réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur des eaux usées de la commune de Beauvoir-sur-Niort | Monsieur Elmano MARTINS | C37-12-2018 | Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour la réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur des eaux usées du système d'assainissement de Pelle-Chat | Monsieur Elmano MARTINS | C38-12-2018 | Assainissement - Offre de concours de Mme G pour le branchement par refoulement à Epannes | Monsieur Elmano MARTINS | C39-12-2018 | Administration générale, Juridique - Protocole d'accord transactionnel entre Mme H. et la CAN | Monsieur Elmano MARTINS | C40-12-2018 | Etudes et projets neufs - Aménagement de l'équipement technique du Vallon d'Arty : modification de la fosse d'entretien et travaux complémentaires | Monsieur Philippe MAUFFREY | C41-12-2018 | Gestion des déchets - Construction et gestion d'un centre de tri public interdépartemental - Approbation des statuts et entrée au capital de la SPL UNITRI | Monsieur Philippe MAUFFREY | C42-12-2018 | Administration générale, Juridique - Avenant n°5 à la convention de mise à disposition à temps partagé de la médiathèque de Sainte-Pezenne | Madame Elisabeth MAILLARD | C43-12-2018 | Médiathèques - Reconnaissance de l'intérêt communautaire de la médiathèque de Magné à compter du 1er janvier 2019 | Madame Elisabeth MAILLARD | C44-12-2018 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois transfert de la Médiathèque de Magné au sein du réseau des Médiathèques de la CAN - Création des emplois et approbation de la fiche d'impact | Monsieur Jacques BROSSARD | C45-12-2018 | Musées - Fonds communautaire du patrimoine - restauration de la peinture Paysanne du Marais par Hélène Colin Lefrancq - Attribution de subvention à la commune de Magné | Madame Elisabeth MAILLARD | C46-12-2018 | Musées - Acquisition d'une paire de bottes de huttiers - Inscription à l'inventaire | Madame Elisabeth MAILLARD | C47-12-2018 | Musées - Acquisition d'un tréteau de chamoiseur - Inscription à l'inventaire | Madame Elisabeth MAILLARD | C48-12-2018 | Musées - Aquisition d'un ensemble de textiles - Inscription à l'inventaire | Madame Elisabeth MAILLARD | C49-12-2018 | Cohésion sociale insertion - Observatoire des solidarités - Convention triennale de partenariat avec le CCAS | Monsieur Alain BAUDIN | C50-12-2018 | Cohésion sociale insertion - Contrat de ville - Volet solidarité citoyenneté - Présentation du rapport annuel de mise en oeuvre du contrat de ville de l'année 2017 | Monsieur Alain BAUDIN | C50-12-2018-1 | Cohésion sociale insertion - Contrat de ville - Volet solidarité citoyenneté - Présentation du rapport annuel de mise en oeuvre du contrat de ville de l'année 2017-Rapport | Monsieur Alain BAUDIN | C51-12-2018 | Cohésion sociale insertion - Contrat de ville 2015-2020 - Volet citoyenneté - Association sportive du collège Jean Zay nouveau prestataire chèques loisirs | Monsieur Alain BAUDIN | C52-12-2018 | Cohésion sociale insertion - Schéma durable de cohésion sociale - Nouvelle convention de partenariat entre la CAN et la Mission Locale Sud Deux-Sèvres 2019-2021 | Monsieur Jérôme BALOGE | C53-12-2018 | Finances et Fiscalité - ZAC Pole sports - Convention n°2 d'avance de trésorerie avec Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Claude ROULLEAU | C54-12-2018 | Etudes et projets neufs/Développement Economique - Nouvelle pépinière d'entreprises et espace de coworking - Consultation des entreprises travaux | Monsieur Claude ROULLEAU | C55-12-2018 | Développement économique - Convention de participation financière entre la Ville de Niort et la CAN pour la mise en oeuvre de la Taxe Locale sur la Publicité Extérieure en 2017 | Monsieur Claude ROULLEAU | C56-12-2018 | Développement économique - Appel à projet - Projet Alimentaire Territorial | Monsieur Claude ROULLEAU | C56-12-2018-1 | Développement économique - Appel à projet - Projet Alimentaire Territorial-Appel à candidature | Monsieur Claude ROULLEAU | C57-12-2018 | Développement économique - Niort Numeric #7 - Evènement 2019 - Tarification des stands exposants | Monsieur Claude ROULLEAU | C58-12-2018 | Développement économique - Ouverture dominicale des activités commerciales sur le territoire de la CAN | Monsieur Claude ROULLEAU | C59-12-2018 | Développement économique - Signature d'une convention de partenariat avec l'Etablissement Public Foncier Nouvelle-Aquitaine pour la co-exposition au Salon de l'Immobilier d'Entreprises (SIMI) | Monsieur Claude ROULLEAU | C60-12-2018 | Développement économique - Subvention à la 18ème édition de la Soirée de l'Excellence de la Chambre de Métiers et de l'Artisanat des Deux-Sèvres | Monsieur Claude ROULLEAU | C61-12-2018 | Développement économique - Vente d'un terrain de 106 m² environ sur le Parc d'Activités Mendes-France à Niort à la SCI de Niort (SAS Cafés Merling Gestion) | Monsieur Claude ROULLEAU | C61Bis-12-2018 | Développement économique – Association 36 quai des arts – Subvention 2018 | Monsieur Claude ROULLEAU | C62-12-2018 | Organisation de l'espace - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme | Monsieur Jacques BILLY | C62-12-2018-1 | Organisation de l'espace - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme-Bilan | Monsieur Jacques BILLY | C63-12-2018 | Organisation de l'espace - Dans le cadre de la modification simplifiée N°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sansais - Nouvel avis de mise à disposition du public | Monsieur Jacques BILLY | C64-12-2018 | Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Niort | Monsieur Jacques BILLY | C64-12-2018-1 | Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Niort-PLU | Monsieur Jacques BILLY | C65-12-2018 | Organisation de l'espace - Engagement de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Niort | Monsieur Jacques BILLY | C66-12-2018 | Organisation de l'espace - Engagement de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de Mauzé-sur-le-Mignon | Monsieur Jacques BILLY | C67-12-2018 | ADT et Politiques Publiques - Convention avec la ville de Niort pour l'instruction des autorisations et actes relatifs à l'occupation des sols | Monsieur Jacques BILLY | C68-12-2018 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois transfert de la compétence PLUI - Création des emplois et approbation de la fiche d'impact | Monsieur Jacques BROSSARD | C69-12-2018 | ADT et Politiques Publiques - Délégation de l'exercice du droit de préemption urbain sur la commune de Niort "passage du commerce" | Monsieur Jacques BILLY | C70-12-2018 | ADT et Politiques Publiques - Convention cadre de partenariat action logement | Monsieur Jacques BILLY | C71-12-2018 | Habitat - Adaptation du parc locatif social - Attribution d'une subvention à Habitat Sud Deux-Sèvres pour l'adaptation de 6 logements | Monsieur Christian BREMAUD | C72-12-2018 | Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Monsieur Christian BREMAUD | C73-12-2018 | Habitat - Association l'Escale - Attribution de subventions au titre de l'année 2018 | Monsieur Christian BREMAUD | C74-12-2018 | Habitat - Production locative sociale - Attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 66 logements à Chauray, Magné et le Vanneau-Irleau | Monsieur Christian BREMAUD | C75-12-2018 | Habitat - Prêt à taux 0 de la CAN - Bonifications aux établissements bancaires partenaires de 7 prêts d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | C76-12-2018 | Enseignement supérieur - Approbation de la convention territoriale d'exercice concerté (CTEC) de la compétence régionale "Enseignement Supérieur - Recherche" 2018-2021 | Monsieur Eric PERSAIS | C77-12-2018 | Enseignement supérieur - Convention cadre de partenariat 2016-2018 avec l'Université de Poitiers (Fondation Poitiers Université) - Participation 2018 | Monsieur Eric PERSAIS | C78-12-2018 | Transports et Mobilité - Présentation du rapport annuel des administrateurs de la SAEML So-Space - Année 2017 | Monsieur Jérôme BALOGE | C78-12-2018-1 | Transports et Mobilité - Présentation du rapport annuel des administrateurs de la SAEML So-Space - Année 2017-Rapport | Monsieur Jérôme BALOGE | C79-12-2018 | Transports et Mobilité - Présentation du rapport annuel des administrateurs de la SEMTAN - Année 2017 | Monsieur Jérôme BALOGE | C79-12-2018-1 | Transports et Mobilité - Présentation du rapport annuel des administrateurs de la SEMTAN - Année 2017-Rapport | Monsieur Jérôme BALOGE | C80-12-2018 | Transports et Mobilité - Rapport du délégataire du service public des transports urbains pour la délégation de service public pour l'année 2017 - du 1er janvier au 31 mars 2017 | Monsieur Alain LECOINTE | C80-12-2018-1 | Transports et Mobilité - Rapport du délégataire du service public des transports urbains pour la délégation de service public pour l'année 2017 - du 1er janvier au 31 mars 2017-Rapport | Monsieur Alain LECOINTE | C81-12-2018 | Transports et Mobilité - Rapport du délégataire du service public des transports urbains pour la délégation de service public pour l'année 2017 - du 1er avril au 31 décembre 2017 - REPORTEE | Monsieur Alain LECOINTE | C82-12-2018 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains | Monsieur Alain LECOINTE | C83-12-2018 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Vouillé pour des travaux relatifs aux transports urbains | Monsieur Alain LECOINTE | C84-12-2018 | Transports et Mobilité - Candidature de la CAN à l'appel à Projet Vélo et Territoires de l'ADEME | Monsieur Alain LECOINTE | C85-12-2018 | Transports et Mobilité - Acquisition d'un autobus articulé d'occasion | Monsieur Alain LECOINTE | C86-12-2018 | Transports et Mobilité - Acquisition de cinq autobus neufs à gabarit réduit | Monsieur Alain LECOINTE | C87-12-2018 | Transports et Mobilité - Acquisition de trois minibus électriques - Autorisation de lancement de la consultation des entreprises et signature du marché à l'issue de la procédure | Monsieur Alain LECOINTE | C88-12-2018 | Transports et Mobilité - Fin de mise à disposition de matériel roulant et sortie de patrimoine | Monsieur Alain LECOINTE | 
