Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 16 octobre 2015

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 16 octobre 2015
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c03-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 11 2015 assaj presentation du rapport annuel de gestion 2014 de la sem so space
Télécharger la délibération n°c03-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 11 2015 1assaj presentation du rapport annuel de gestion 2014 de la sem so space rapport
Télécharger la délibération n°c04-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 11 2015 1finances budget primitif 2016 debat orientations budgteaires rapport dob
Télécharger la délibération n°c04-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 11 2015 finances budget primitif 2016 debat orientations budgteaires
Télécharger la délibération n°c02-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 11 2015 dgs def interet communautaire apres fusion de la competence obligatoire deveco a compter du 1er janvier 2016
Télécharger la délibération n°c01-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 11 2015 dgs def interet communautaire apres fusion a compter du 1er janvier 2016
Télécharger la délibération n°c05-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 11 2015 finances subvention equilibre du budget principal
Télécharger la délibération n°c15-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 11 2015 ple vehicules reformes et desaffectes fin de la mise a disposition
Télécharger la délibération n°c06-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c06 11 2015 finances modification affectation des resultats 2014
Télécharger la délibération n°c16-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 11 2015 ple piscine pre leroy mise en securite structurelle derniers avts aux marches de travaux en fin de chantier
Télécharger la délibération n°c17-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 11 2015 1finances admission en non valeur admissions
Télécharger la délibération n°c17-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 11 2015 finances admission en non valeur
Télécharger la délibération n°c18-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 11 2015 1asst admission en non valeur admissions
Télécharger la délibération n°c18-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 11 2015 asst admission en non valeur
Télécharger la délibération n°c19-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 11 2015 1dgs communication sur avancement du schema de mutualisation de la can rapport
Télécharger la délibération n°c19-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 11 2015 dgs communication sur avancement du schema de mutualisation de la can
Télécharger la délibération n°c20-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 11 2015 marches publics travaux de mise aux normes des vestiaires et acces exterieur de la piscine de magne approb des marches lots 4 5 6a 6b 7 et 9
Télécharger la délibération n°c21-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 11 2015 rh conv cooperation renforcee plan de formation triennal entre ville et ccas de niort can et cnfpt
Télécharger la délibération n°c22-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 11 2015 rh conv entre la can et ain
Télécharger la délibération n°c23-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 11 2015 rh conv relative a intervention des intervenants exterieurs et conferenciers
Télécharger la délibération n°c24-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 11 2015 rdm remboursement de frais suite a incident sur la decheterie de beauvoir sur niort
Télécharger la délibération n°c25-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 11 2015 1dd agenda 21 rapport dd rapport
Télécharger la délibération n°c25-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 11 2015 dd agenda 21 rapport dd
Télécharger la délibération n°c26-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 11 2015 dd agenda 21 groupement de commande plateforme de la renovation energetique de l habitat prive
Télécharger la délibération n°c28-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c28 11 2015 csi cdv volet emploi deveco approb 4eme progr actions 2015 au titre de la can
Télécharger la délibération n°c29-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c29 11 2015 csi volet emploi deveco plie
Télécharger la délibération n°c30-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c30 11 2015 csi cdv affectation de credits de fonctionnement pour les conseils citoyens
Télécharger la délibération n°c31-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c31 11 2015 csi cdv 2015 2020 volet solidarite citoyennete nouveaux prestataires cheques loisirs
Télécharger la délibération n°c32-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c32 11 2015 csi schema durable de cohesion sociale clas accompagnes par des benevoles
Télécharger la délibération n°c33-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c33 11 2015 csi cdv demande de subv aupres du cnds
Télécharger la délibération n°c34-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c34 11 2015 sports eau cession des cardi eau bike du centre aquatique des fraignes a chauray
Télécharger la délibération n°c35-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c35 11 2015 musee donation annie et jean baptiste rousseau enseigne et marmotte de gantier
Télécharger la délibération n°c36-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c36 11 2015 musee donation etienne couturier armoire en noyer du bas poitou
Télécharger la délibération n°c37-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c37 11 2015 musee donation francis vincent vase bouton d anthurium en porcelaine
Télécharger la délibération n°c38-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c38 11 2015 musee proces verbal de recolement des collections des 50 depots d etat liste a
Télécharger la délibération n°c39-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c39 11 2015 musee foire aux catalogues edition 2015
Télécharger la délibération n°c40-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c40 11 2015 musee inscription portrait de la comtesse du saillant et demande de subv au fram poitou charentes
Télécharger la délibération n°c41-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c41 11 2015 1mlp organisation evenement communautaire culturel et touristiquereglement appel a projets projet reglement
Télécharger la délibération n°c41-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c41 11 2015 2mlp organisation evenement communautaire culturel et touristiquereglement appel a projets fiche renseignemts regards noirs
Télécharger la délibération n°c41-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c41 11 2015 mlp organisation evenement communautaire culturel et touristiquereglement appel a projets
Télécharger la délibération n°c42-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c42 11 2015 1crd presentation du projet d etablissement et de la demande de renouvellement de classement du crd auguste tolbecque projet etablissmt
Télécharger la délibération n°c42-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c42 11 2015 crd presentation du projet d etablissement et de la demande de renouvellement de classement du crd auguste tolbecque
Télécharger la délibération n°c43-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c43 11 2015 habitat plh 2010 2015 attribution de subv pr la construction de logements locatifs sociaux
Télécharger la délibération n°c44-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c44 11 2015 habitat pret a taux 0 can attribution de subv pr la bonification d un pret d accession a la propriete
Télécharger la délibération n°c45-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c45 11 2015 1habitat plh periode 2016 2021 inscrit dans une perspective 2030 adoption au vu de l avis de l etat plh
Télécharger la délibération n°c45-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c45 11 2015 habitat plh periode 2016 2021 inscrit dans une perspective 2030 adoption au vu de l avis de l etat
Télécharger la délibération n°c46-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c46 11 2015 habitat plh periode 2016 2021 inscrit dans une perspective 2030 mise en place de la conference intercommunale du logement
Télécharger la délibération n°c47-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c47 11 2015 ens sup pun conv 2015 subv de fonctionmt et remboursmt par universite de poitiers des frais de personnel des agents de la bibliotheque universitaire
Télécharger la délibération n°c48-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c48 11 2015 ens sup conv entre l etudiant groupe altice media et la can organisation 3eme salon de l ens sup et des metiers samedi 14 novembre 2015 a l acclameur niort
Télécharger la délibération n°c49-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c49 11 2015 1ens sup subv au profit de l aura proces verbal aura
Télécharger la délibération n°c49-11-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c49 11 2015 ens sup subv au profit de l aura