| Télécharger la délibération n°c27-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C27 03 2015 Assainissement Demande de subvention pour realisation des mesures compensatoires a la creation de bassin dans le lit majeur du Lambon commune de NIORT | | Télécharger la délibération n°c41-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C41 03 2015 Ens Sup Conv entre l Universite de Poitiers et la CAN relative a la construction d un batiment et reamenagement des locaux sur le PUN pour l accueil des formations de l ESPE | | Télécharger la délibération n°c40-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C40 03 2015 Tourisme Taxe de sejour forfaitaire sur les aires de camping cars et parcs de stationnement touristiques de la CAN | | Télécharger la délibération n°c35-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C35 03 2015 ATUC Avenant 3 a la convention adhesion projet OPAH RU cœur de ville entre la CAN la Ville de Niort et l Etablissement Public Foncier Poitou Charentes | | Télécharger la délibération n°c34-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C34 03 2015 ATUC Prescription de la revision du SCOT des objectifs poursuivis et des modalites de concertation | | Télécharger la délibération n°c26-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C26 03 2015 ASST Demande de subv pour amenagement bassins de retention et filtres a sable pour traitement des eaux pluviales et pose de canalisations asst secteur Antes Vivier de NIORT | | Télécharger la délibération n°c25-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C25 03 2015 ASST Convention entre la CAN et Beauvoir sur Niort portant diverses dispositions financieres suite au transfert de la competence asst au 1er Avril 2014 | | Télécharger la délibération n°c24-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C24 03 2015 Assainissement Convention de delegation de maitrise d ouvrage entre la CAN et la commune du Vanneau–Irleau | | Télécharger la délibération n°c23-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C23 03 2015 ASST Consultation pour valorisation agricole des boues et composts des stations epuration de Goilard Pelle Chat et des filieres boues de type rhizophytes | | Télécharger la délibération n°c22-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C22 03 2015 ASST Amenagement bassins retention et filtres a sable pour traitement des eaux pluviales et pose de canalisations secteur Antes Vivier commune de Niort | | Télécharger la délibération n°c21-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C21 03 2015 PEADT Groupement de commande pour une gouvernance partagee dans le cadre du deploiement de la plateforme deux sevrienne de la renovation energetique de l habitat prive | | Télécharger la délibération n°c20-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C20 03 2015 Developpement Durable Agenda 21 Plan Climat Energie Territorial Convention de partenariat avec l AREC pour 2015 | | Télécharger la délibération n°c19-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C19 03 2015 Developpement Durable Agenda 21 Agenda 21 Convention de partenariat avec IFREE Accompagnement a la mise en oeuvre de agenda 21 interne | | Télécharger la délibération n°c18-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C18 03 2015 RDM Convention de reprise des DEEE | | Télécharger la délibération n°c39-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C39 03 2015 Tourisme Convention des prestations de service entre la CAN et la commune de Thorigny sur le Mignon | | Télécharger la délibération n°c33-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C33 03 2015 Economie Sociale et Solidaire Developpement economique Association 36 Quai des Arts Subvention 2015 | | Télécharger la délibération n°c33-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C33 03 2015 1Economie Sociale et Solidaire Developpement economique Association 36 Quai des Arts Subvention 2015 Conv 2014 | | Télécharger la délibération n°c17-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C17 03 2015 RDM Acquisition poids lourd pour collecte des dechets | | Télécharger la délibération n°c11-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C11 03 2015 1ASSAJ Protocole accord transactionnel entre la CAN et le cabinet BME Convention | | Télécharger la délibération n°c16-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C16 03 2015 Finances Decision Modificative n 1 Budget Annexe Immobilier Entreprises | | Télécharger la délibération n°c32-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C32 03 2015 DEVECO Parc d Activites des Rochereaux Assistance a maitrise d ouvrage pour la realisation d une liaison sous la RD611 Lancement de la consultation et participation financiere | | Télécharger la délibération n°c31-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C31 03 2015 DEVECO Lancement demarche d ecologie industrielle et territoriale | | Télécharger la délibération n°c31-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C31 03 2015 1DEVECO Lancement demarche d ecologie industrielle et territoriale Trame | | Télécharger la délibération n°c16-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C16 03 2015 1Finances Decision Modificative n 1 Budget Annexe Immobilier Entreprises DM | | Télécharger la délibération n°c38-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C38 03 2015 Tourisme EPIC Communautaire Office de Tourisme Modification de la composition du Comite de Direction | | Télécharger la délibération n°c30-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C30 03 2015 ASSAJ Echangeur denivele entre la RD 743 et la RD 107 a Echire Avenant 1 | | Télécharger la délibération n°c30-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C30 03 2015 1ASSAJ Echangeur denivele entre la RD 743 et la RD 107 a Echire Avenant 1 Annexe | | Télécharger la délibération n°c37-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C37 03 2015 Habitat PLH 2010 2015 Pret a 0 de la CAN Attribution de subventions pour la bonification d un pret d accession a la propriete | | Télécharger la délibération n°c36-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C36 03 2015 Habitat Programme d Interet General labellise Habiter Mieux attribution de subventions aux proprietaires occupants et bailleurs prives | | Télécharger la délibération n°c15-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C15 03 2015 Finances Decision modificative n 1 Budget Principal | | Télécharger la délibération n°c29-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C29 03 2015 Developpement Economique Creation association Comite de la Foire de Niort | | Télécharger la délibération n°c29-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C29 03 2015 1Developpement Economique Creation association Comite de la Foire de Niort Projet statuts | | Télécharger la délibération n°c28-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C28 03 2015 Assainissement Dossier enquete publique prealable a la declaration utilite publique du systeme de collecte des eaux usees des jardins de impasse des Epinettes a Niort | | Télécharger la délibération n°c36-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C36 03 2015 1Habitat Programme d Interet General labellise Habiter Mieux attribution de subventions aux proprietaires occupants et bailleurs prives Tableau | | Télécharger la délibération n°c15-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C15 03 2015 1Finances Decision modificative n 1 Budget Principal DM | | Télécharger la délibération n°c14-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C14 03 2015 Finances Reglement interieur de la CLETC | | Télécharger la délibération n°c52-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C52 03 2015 Sports d eau Avenant n1 a la convention avec l association Aquatic Bebes Champommier pour la mise a disposition des installations aquatiques de la CAN | | Télécharger la délibération n°c53-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C53 03 2015 CRD Convention de partenariat pour la mise en place d un orchestre a l ecole entre le regroupement pedagogique intercommunal de La Foye Monjault La Rochenard Vallans et la CAN | | Télécharger la délibération n°c14-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C14 03 2015 1Finances Reglement interieur de la CLETC Reglement | | Télécharger la délibération n°c13-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C13 03 2015 PLE Don de mobilier declasse | | Télécharger la délibération n°c12-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C12 03 2015 PLE Avenant 1 a la convention de gestion Ferme Giraud entre la CAN et la commune de Thorigny sur le Mignon | | Télécharger la délibération n°c11-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C11 03 2015 ASSAJ Protocole accord transactionnel entre la CAN et le cabinet BME | | Télécharger la délibération n°c50-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C50 03 2015 CSI Convention partenariale portant financement de la mission de GUP et d animation des conseils citoyens sur les quartiers prioritaires politique de la ville | | Télécharger la délibération n°c49-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C49 03 2015 Cohesion Sociale Insertion Avenant simplifie n5 portant modification de la convention partenariale de renovation urbaine et sociale ANRU du 10 mai 2007 | | Télécharger la délibération n°c48-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C48 03 2015 Cohesion Sociale Insertion CUCS Volet solidarite citoyennete Nouveaux prestataires cheques loisirs | | Télécharger la délibération n°c01-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C01 03 2015 ASSAJ Representation des elus dans les organismes exterieurs Nouvelles designations | | Télécharger la délibération n°c47-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C47 03 2015 Cohesion Sociale Insertion Volet Emploi Developpement Economique PLIE Protocole Conseil General Etat CAN | | Télécharger la délibération n°c46-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C46 03 2015 Cohesion Sociale Insertion Volet Emploi developpement Economique–PLIE | | Télécharger la délibération n°c46-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C46 03 2015 1Cohesion Sociale Insertion Volet Emploi developpement Economique–PLIE Tableau | | Télécharger la délibération n°c45-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C45 03 2015 Cohesion Sociale Insertion Volet Emploi Developpement Economique PLIE Chantier d insertion 2015 Approbation des conventions de chantiers entre la CAN et la MIPE | | Télécharger la délibération n°c44-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C44 03 2015 Cohesion Sociale Insertion Participation a la restructuration financiere de la MIPE | | Télécharger la délibération n°c43-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C43 03 2015 Economie Sociale et Solidaire Lancement de l appel a projet 2015 ESS Un autre levier de developpement economique | | Télécharger la délibération n°c43-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C43 03 2015 1Economie Sociale et Solidaire Lancement de l appel a projet 2015 ESS Un autre levier de developpement economique Demarche | | Télécharger la délibération n°c42-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C42 03 2015 Economie Sociale et Solidaire Diagnostic detaille de l ESS sur le territoire de la CAN | | Télécharger la délibération n°c09-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C09 03 2015 Ressources Humaines Creation emplois temporaires | | Télécharger la délibération n°c08-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C08 03 2015 Ressources Humaines Modification du Tableau des effectifs | | Télécharger la délibération n°c07-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C07 03 2015 Marches Publics Travaux neufs de grosses reparations et entretien de batiments pour les annees 2015 2016 lot 9 Stores rideaux Approbation du marche | | Télécharger la délibération n°c06-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C06 03 2015 Marches Publics Mise en securite structurelle de la piscine Pre Leroy lot 3 charpente metallique Approbation du marche | | Télécharger la délibération n°c05-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C05 03 2015 DGS Approbation schema de mutualisation de la CAN | | Télécharger la délibération n°c02-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C02 03 2015 ASSAJ Composition CCSPL | | Télécharger la délibération n°c03-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C03 03 2015 ASSAJ Convention transfert archives ex CCPC a la CAN | | Télécharger la délibération n°c04-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C04 03 2015 ATUC Contrat Plan Etat Region 2015 2020 | | Télécharger la délibération n°c05-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C05 03 2015 1DGS Approbation schema de mutualisation de la CAN Rapport | | Télécharger la délibération n°c51-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C51 03 2015 Sports d eau Prolongation des cartes d entrees pour les piscines consecutive aux travaux de rehabilitation de la piscine Pre Leroy | | Télécharger la délibération n°c10-03-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | C10 03 2015 Ressources Humaines Conditions attribution du Regime Indemnitaire | | 
