Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 26 octobre 2015

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 26 octobre 2015
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c01-10-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 10 2015 1 assaj annexe regime indemnite delib 26 octobre 2015
Télécharger la délibération n°c01-10-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 10 2015 assemblees et affaires juridiques modification regime indemnites elus can suite installation nouveaux conseillers communautaires frr
Télécharger la délibération n°c02-10-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 10 2015 1 assaj copie de annexe organismes exterieurs a jour a 10 2015
Télécharger la délibération n°c02-10-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 10 2015 assaj representation des elus dans les organismes exterieurs modification
Télécharger la délibération n°c03-10-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 10 2015 developpement economique avenant 1 a la convention de prestations de services commune de chauray entretien zae chauray
Télécharger la délibération n°c04-10-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 10 2015 developpement economique pa cheracles convention cession fonciere avec safer poitou charentes
Télécharger la délibération n°c05-10-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 10 2015 cpvs soutien aux 15 ans du camji
Télécharger la délibération n°c06-10-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c06 10 2015 transports rapport dsp 2014
Télécharger la délibération n°c07-10-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c07 10 2015 transports et deplacements dsp prolongation de 4 mois
Télécharger la délibération n°c08-10-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c08 10 2015 transports et deplacements renouvellement de la dsp 1er janvier 2017 principe gratuite
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Télécharger la délibération n°c09-10-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c09 10 2015 transports et deplacements dsp renouvellement a compter du 1er janvier 2017 choix du mode de gestion et du regime tarifaire
Télécharger la délibération n°c10-10-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 10 2015 transports et deplacements constitution commission chargee ddsp et exploitation transports urbains
Télécharger la délibération n°c11-10-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c11 10 2015 gens du voyage convention entre la can et le ccas pour l accompagnement socioprofessionnel gdv
Télécharger la délibération n°c12-10-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 10 2015 tourisme appel a projets 2014 2015la can destination familiale par nature attributions de subventions
Télécharger la délibération n°c13-10-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 10 2015 musee acquisition henri fromantin
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Télécharger la délibération n°c16-10-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 10 2015 musee donation de la scemm 81eme section de niort
Télécharger la délibération n°c17-10-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 10 2015 musee donation elisabeth roffidal
Télécharger la délibération n°c18-10-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 10 2015 musee donation nicole plantiveault ensemble d objets ethnographiques
Télécharger la délibération n°c19-10-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 10 2015 musee inscription inventaire objets issus des fouilles bessines parcelles du grand champ est
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