Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 25 juin 2018

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 25 juin 2018
Fichier Délibération Elu
C01-01-2018 Direction Générale - Action coeur de ville approbation de la convention cadre pluriannuelle Monsieur Jérôme BALOGE
C02-06-2018 Direction Générale - Plan gouvernemental "action coeur de ville" - synthèse des diagnostics convention partenariale et financière "CAN-VDN-CDC" Monsieur Jérôme BALOGE
C03-06-2018 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 Retrait de la demande de la subvention d'investissement au profit de la commune d'Aiffres pour son projet de Requalification des espaces publics de la zone d'activités du petit fief Monsieur Jérôme BALOGE
C04-06-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune d'Aiffres pour son projet d'extension et de requalification du cimetière Monsieur Jérôme BALOGE
C05-06-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune d'Usseau pour son projet d'équipement et aménagement de la cuisine du restaurant scolaire Monsieur Jérôme BALOGE
C06-06-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune d'Usseau pour son projet de réfection de la toiture et isolation des combles de l'école Monsieur Jérôme BALOGE
C07-06-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Beauvoir-sur-Niort pour son projet de modernisation de l'éclairage public Monsieur Jérôme BALOGE
C08-06-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour son projet ancienne Minoterie de Mallet : remplacement de l'intégralité des ouvrants Monsieur Jérôme BALOGE
C09-06-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Georges-de-Rex pour son projet de travaux de réfection de bâtiment communal - atelier municipal puits Maillot Monsieur Jérôme BALOGE
C10-06-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Sciecq pour son projet de travaux d'amélioration de la performance énergétique de la salle Monsieur Jérôme BALOGE
C11-06-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Prin-Deyrançon pour son projet de construction d'une nouvelle salle des fêtes – avenant Monsieur Jérôme BALOGE
C12-06-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Symphorien pour son projet de construction d'un espace socio-culturel – avenant Monsieur Jérôme BALOGE
C13-06-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Vouillé pour son projet de réhabilitation des écoles – avenant Monsieur Jérôme BALOGE
C14-06-2018 Sports - Complexe Sportif de la Venise Verte - Avenant n°1 à la convention d'occupation du domaine public accordée aux Chamois Niortais Monsieur Jérôme BALOGE
C15-06-2018 Direction Générale - Complexe Sportif de la Venise Verte - Lancement de l'étude de programmation Monsieur Jérôme BALOGE
C16-06-2018 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2017 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C16-06-2018-1 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2017-Résultats budgétaires de l'exercice Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-06-2018 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2017 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-06-2018-1 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2017-AATVA Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-06-2018-2 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2017-Assainissement Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-06-2018-3 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2017-Energies Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-06-2018-4 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2017-Immobilier Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-06-2018-5 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2017-Principal Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-06-2018-6 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2017-Transports Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-06-2018-7 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2017-ZAE Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C18-06-2018 Finances et Fiscalité - Affectation des résultats 2017 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C18-06-2018-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget principal-Tableau Finances et Fiscalité-Affectation des résultats 2017 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C19-06-2018 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget principal Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C19-06-2018-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget principal-Maquette BS 2018-Principal Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-06-2018 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget annexe activités assujetties à TVA Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-06-2018-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget annexe activités assujetties à TVA-Maquette BS 2018 AATVA Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C21-06-2018 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget annexe assainissement Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C21-06-2018-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget annexe assainissement-Maquette BS assainissement Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C22-06-2018 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget annexe immobilier d'entreprises Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C22-06-2018-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget annexe immobilier d'entreprises-Maquette BS 2018 immobilier Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C23-06-2018 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget annexe transports urbains Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C23-06-2018-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget annexe transports urbains-Maquette BS 2018 transport Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C24-06-2018 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget annexe Zones d'Activités Economiques Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C24-06-2018-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 budget annexe Zones d'Activités Economiques-Maquette BS 2018 ZAE Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C25-06-2018 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 régie énergies renouvelables Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C25-06-2018-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2018 régie énergies renouvelables-Maquette BS 2018-Energies renouvelables Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C26-06-2018 Finances et Fiscalité - Subvention d'équilibre du budget principal aux budgets annexes au titre de l'exercice 2018 - ajustement Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C27-06-2018 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C27-06-2018-1 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements-Tableau Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C28-06-2018 Finances et Fiscalité - Amortissement des vélos classiques, vélos et trottinettes à assistance électrique budget annexe transports urbains (instruction M43) Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C29-06-2018 Marchés Publics/Etudes et Projets Neufs - Prestations de services dans le cadre de la construction et la réhabilitation de bâtiments, travaux publics et ouvrages d'art, Coordination Sécurité et Protection de la Santé sur les chantiers, contrôle Technique Construction Monsieur Jean BOULAIS
C30-06-2018 Marchés Publics/Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes du conservatoire musique et danse de Niort - Approbation des marchés des lots 4, 9 et 11 Monsieur Jean BOULAIS
C31-06-2018 Marchés Publics/Assainissement - Renouvellement du réseau d'assainissement et d'eau potable à Frontenay Rohan Rohan Monsieur Jean BOULAIS
C32-06-2018 Marchés Publics/Assainissement - Renouvellement du réseau d'assainissement et d'eau potable à Saint-Hilaire-la-Palud Monsieur Jean BOULAIS
C33-06-2018 Marchés Publics/Assainissement - Renouvellement et mise en séparatif des réseaux d'assainissement à Aiffres Monsieur Jean BOULAIS
C34-06-2018 Assainissement - Accords-cadres à bons de commandes travaux neufs, d'entretien courant, de raccordements, de réparations des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales pour 2019-2020 Monsieur Jean BOULAIS
C35-06-2018 Etudes et projets neufs - Accords-cadres à bons de commandes, travaux neufs de grosses réparations et d'entretien dans les domaines de la voirie, des espaces verts, de la signalisation routière, de l'éclairage public et de la fibre pour les années 2019-2020 Monsieur Jean BOULAIS
C36-06-2018 Systèmes d'information - Acquisition d'une infrastructure de sécurité périmétrique parefeu en groupement de commandes avec la ville de Niort Monsieur Jean BOULAIS
C37-06-2018 Administration générale, Juridique - Remboursement des frais de déplacements des agents en mission et formation Monsieur Jérôme BALOGE
C38-06-2018 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C39-06-2018 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - avancements de grade et promotions internes Monsieur Jacques BROSSARD
C40-06-2018 Musées - Acquisition d'un médaillon décoratif par Henri Amirault, d'un oenochoé par Prosper Jouneau, et d'une Madame Elisabeth MAILLARD
C41-06-2018 Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Nouvelle-Aquitaine pour la restauration d'oeuvres Madame Elisabeth MAILLARD
C41-06-2018-1 Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Nouvelle-Aquitaine pour la restauration d'œuvres-Annexe tableau Madame Elisabeth MAILLARD
C42-06-2018 Musées - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Nouvelle-Aquitaine pour la restauration de deux oeuvres et l'acquisition d'équipements de conservation préventive Madame Elisabeth MAILLARD
C42-06-2018-1 Musées - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Nouvelle-Aquitaine pour la restauration de deux oeuvres et l'acquisition d'équipements de conservation preventive-Annexe tableau Madame Elisabeth MAILLARD
C43-06-2018 Conservatoire - Demande de financement auprès de l'Etat (DRAC) dans le cadre du soutien aux Conservatoires Madame Elisabeth MAILLARD
C44-06-2018 Médiathèques - Demande de financement pour la phase déménagement du projet de requalification de la médiathèque Pierre MOINOT Madame Elisabeth MAILLARD
C45-06-2018 Médiathèques - Projet scientifique et culturel éducatif et social Madame Elisabeth MAILLARD
C45-06-2018-1 Médiathèques - Projet scientifique et culturel éducatif et social-Annexe Madame Elisabeth MAILLARD
C46-06-2018 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier emploi et développement économique - Approbation 2ème programme d'actions 2018 au titre de la CAN - Mission locale Monsieur Jérôme BALOGE
C47-06-2018 Cohésion sociale insertion - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - Protocole 2018-2021 entre le Conseil départemental des Deux-Sèvres, l'Etat et la CAN Monsieur Alain BAUDIN
C48-06-2018 Cohésion sociale insertion - Contrat de ville - Volet solidarité citoyenneté - Approbation 2ème programme d'actions 2018 Monsieur Alain BAUDIN
C49-06-2018 Sports - Organisation de l'opération "Niort Plage" durant la période estivale - Convention de prestation de service avec la Ville de Niort et convention avec l'Office de tourisme Niort Marais Poitevin Monsieur Alain BAUDIN
C50-06-2018 Sports - Convention de prestation de service entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération du Niortais dans le cadre de Niort Plage Monsieur Alain BAUDIN
C51-06-2018 Sports - Organisation de visites guidées nocturnes avec l'Office de Tourisme Niort Marais Poitevin Monsieur Alain BAUDIN
C52-06-2018 Sports - Convention de prestation de service entre la CAN et le Cercle des Nageurs de Niort Monsieur Alain BAUDIN
C53-06-2018 Sports - Conventions et avenant aux conventions de mise à disposition des installations aquatiques de la CAN avec les associations Monsieur Alain BAUDIN
C54-06-2018 Etudes et projets neufs - Aménagement d'un centre technique au Vallon d'Arty - Modification de programme - Avenant n°3 au marché de maîtrise d'oeuvre et avenant n°2 au marché travaux lots 1 à 18 Monsieur Alain BAUDIN
C55-06-2018 Gestion des déchets - Acquisition de matériels de collecte pour l'année 2018 Monsieur Philippe MAUFFREY
C56-06-2018 Gestion des déchets - Contrat territorial de collecte des déchets d'éléments d'ameublement (DEA) Monsieur Philippe MAUFFREY
C57-06-2018 Gestion des déchets - Création d'un centre de tri interdépartemental pour les déchets ménagers issus des collectes sélectives Monsieur Philippe MAUFFREY
C58-06-2018 Gestion des déchets - Rapport annuel sur les déchets ménagers - Exercice Monsieur Philippe MAUFFREY
C59-06-2018 Administration générale, Juridique - Acquisition de terrain entre la CAN et les Consorts VILLANNEAU sur la commune de Vouillé Monsieur Elmano MARTINS
C60-06-2018 Assainissement - Rapports annuels 2017 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement Monsieur Elmano MARTINS
C61-06-2018 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Versement d'une subvention au Parc du Marais Poitevin pour la réalisation d'une étude sur la mise en place d'un pôle touristique sur la commune de Coulon Monsieur Jérôme BALOGE
C62-06-2018 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Dépôt d'une demande de subvention auprès de l'Europe et de la Région Nouvelle Aquitaine pour l'aménagement du bâtiment NIORT TECH Monsieur Claude ROULLEAU
C63-06-2018 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Bail dérogatoire local commercial de La Foye-Monjault Monsieur Claude ROULLEAU
C64-06-2018 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention cadre de partenariat triennale entre la CAN et le réseau des professionnels du numérique (SPN) - versement de la subvention 2018 Monsieur Claude ROULLEAU
C65-06-2018 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat entre Pôle Emploi et la CAN - Mise en place d'un portail emploi sur le territoire de la CAN Monsieur Claude ROULLEAU
C66-06-2018 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention technique et financière entre la CAN et la commune d'Echiré pour l'assistance au projet "Coeur de bourg Monsieur Claude ROULLEAU
C67-06-2018 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention tripartite entre la CAN, la CCI 79 et la CMA 79 dans le cadre des actions collectives de sensibilisation à destination des entreprises Monsieur Claude ROULLEAU
C68-06-2018 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention avec EPARECA en vue de la réalisation d'une étude de faisabilité sur le quartier prioritaire du Pontreau Colline Saint-André Monsieur Claude ROULLEAU
C69-06-2018 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 1 000 m² environ situé au lieu-dit Le Fief de l'Ane (Aiffres) à la société HUTIN Monsieur Claude ROULLEAU
C70-06-2018 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 1 491 m² environ situé au lieu-dit Le Fief de l'Ane (Aiffres) à la SCI NIORT MARAIS Monsieur Claude ROULLEAU
C71-06-2018 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'une parcelle de terrain de 1 260 m² environ sur la ZAE Les Chéracles (Prin-Deyrançon) à Madame RITO Carine et/ou Monsieur STEIMBACH Jimmy Monsieur Claude ROULLEAU
C72-06-2018 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'une parcelle de terrain de 1 850 m² environ sur la ZAE Les Chéracles (Prin-Deyrançon) à la SCI NJ BOX Monsieur Claude ROULLEAU
C73-06-2018 Etudes et projets neufs - Aménagement de la ZAC des Pierrailleuses avenant 3 au marché de maîtrise d'oeuvre Monsieur Claude ROULLEAU
C74-06-2018 Etudes et projets neufs - Clôture d'opération et affectation des résultats de clôture au Budget Principal Monsieur Claude ROULLEAU
C75-06-2018 Etudes et projets neufs - Parc d'activités des Rochereaux (CHAURAY) échange foncier CAN / SCI CCMA Monsieur Claude ROULLEAU
C76-06-2018 Direction Générale - Approbation de la charte de partenariat 2018-2021 entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et son conseil de développement Monsieur Eric PERSAIS
C77-06-2018 Transports et Mobilité - Convention de coopération CAN/CEREMA concernant la réalisation d'une expérimentation pour la mise en oeuvre d'un service de substitution Monsieur Alain LECOINTE
C77bis-06-2018 Acquisition de cinq autobus neufs standards trois portes Monsieur Alain LECOINTE
C78-06-2018 Organisation de l'espace - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Niort - maitrise d'ouvrage - objectifs et modalités de la concertation Monsieur Jacques BILLY
C79-06-2018 Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°5 du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Symphorien Monsieur Jacques BILLY
C79-06-2018-1 Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°5 du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Symphorien-Notice de présentation Monsieur Jacques BILLY
C80-06-2018 Organisation de l'espace - Convention cadre EPF-CAN "actions centres-bourgs et centres-villes" avenant n°1 Monsieur Jacques BILLY
C81-06-2018 Gens du voyage - Subvention à l'association départementale pour l'accueil des gens du voyage en Deux-Sèvres (ADAGV 79) Monsieur Christian BREMAUD
C82-06-2018 Habitat - FSL (Fonds de Solidarité Logement) - Signature d'une convention annuelle de partenariat et d'objectifs avec le conseil départemental des Deux-Sèvres et participation au titre de l'année 2018 Monsieur Christian BREMAUD
C83-06-2018 Habitat - Opah communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
C84-06-2018 Habitat - Opah communautaire 2018-2022 - Avenant n°1 à la convention partenariale d'opah généraliste Monsieur Christian BREMAUD
C85-06-2018 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution d'une subvention à l'association départementale des restos du coeur au titre de l'année 2018 Monsieur Christian BREMAUD
C86-06-2018 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution d'une subvention à l'association l'escale site la colline au titre de l'année 2018 Monsieur Christian BREMAUD
C87-06-2018 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution d'une subvention à l'UDAF des Deux-Sèvres au titre de l'année 2018 Monsieur Christian BREMAUD
C88-06-2018 Habitat - PLH 2016-2021 - OPAH renouvellement urbain du coeur de l'agglomération niortaise (2013-2017) - Attribution de subventions pour la réhabilitation de logements locatifs privés conventionnés Monsieur Christian BREMAUD
C89-06-2018 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (bailleur public) Monsieur Christian BREMAUD
C90-06-2018 Habitat - Prêt à taux 0 de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
C91-06-2018 Habitat - Eléments complémentaires aux conditions d'éligibilité de l'aide financière de la CAN au dispositif du Prêt Locatif Social Monsieur Christian BREMAUD
C92-06-2018 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 prêt à la semie d'un montant de 673 853 euros pour 10 logements PLS à Niort, lotissement du fief de la paillee - programme 59 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C92-06-2018-1 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 prêt à la semie d'un montant de 673 853 euros pour 10 logements PLS à Niort, lotissement du fief de la paillee - programme 59-Contrat de prêt Monsieur Thierry DEVAUTOUR

Contact

140 rue des Equarts
CS28770
79027 Niort, Cedex,

Tél : 05 17 38 79 24
:assemblees@agglo-niort.fr