Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 24 septembre 2018

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 24 septembre 2018
Fichier Délibération Elu
C001-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune d'Amuré pour son projet de remplacement des ouvertures Monsieur Jérôme BALOGE
C002-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Beauvoir-sur-Niort pour son projet d'amenagement de la place de l'Hôtel de ville Monsieur Jérôme BALOGE
C003-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune Le Bourdet pour son projet d'aménagement d'un espace cinéraire et la mise en accessibilité du cimetière Monsieur Jérôme BALOGE
C004-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Brulain pour son projet ensemble multi activites Monsieur Jérôme BALOGE
C005-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Coulon pour son projet d'extension du restaurant scolaire Monsieur Jérôme BALOGE
C006-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Coulon pour son projet de rénovation de sécurité routière Monsieur Jérôme BALOGE
C007-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Frontenay-Rohan-Rohan pour son projet de rehabilitation de la salle polyvalente Monsieur Jérôme BALOGE
C008-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Granzay-Gript pour son projet de securisation de la traversee du bourg Monsieur Jérôme BALOGE
C009-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subention d'investissement au profit de la commune de Juscorps pour son projet d'aménagement d'un parking Monsieur Jérôme BALOGE
C010-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Juscorps pour son projet de mise en sécurité des entrées du bourg Monsieur Jérôme BALOGE
C011-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son projet de réhabilitation des anciens bâtiments industriels Monsieur Jérôme BALOGE
C012-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son projet de programme de remise à niveau des espaces publics Monsieur Jérôme BALOGE
C013-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son projet de travaux dans les groupes scolaires Monsieur Jérôme BALOGE
C014-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son projet sur l'école Georges SAND Monsieur Jérôme BALOGE
C015-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour son projet de réfection de toitures Monsieur Jérôme BALOGE
C016-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire(PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune Plaine d'Argenson pour son projet de mise en accessibilité de bâtiments communaux Monsieur Jérôme BALOGE
C017-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire(PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Prahecq pour son projet de construction d'une garderie maternelle Monsieur Jérôme BALOGE
C018-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Priaire pour son projet de travaux mairie et salle socio educative Monsieur Jérôme BALOGE
C019-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Rémy pour son projet d'enfouissement du réseau basse tension Monsieur Jérôme BALOGE
C020-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Rémy pour son projet de maison des assistants maternels Monsieur Jérôme BALOGE
C021-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Romans-Des-Champs pour son projet de réhabilitation des voies communales Monsieur Jérôme BALOGE
C022-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 subvention d'investissement au profit de la commune de Sansais pour son projet d'extension du local de santé Monsieur Jérôme BALOGE
C023-09-2018 Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 subvention d'investissement au profit de la commune de Vallans pour son projet de travaux toiture bâtiment Ecole-mairie Monsieur Jérôme BALOGE
C024-09-2018 Etudes et projets neufs - Présentation du rapport annuel de gestion 2017 de la SEM Deux-Sèvres Aménagement Monsieur Claude ROULLEAU
C024-09-2018-1 Etudes et projets neufs - Présentation du rapport annuel de gestion 2017 de la SEM Deux-Sèvres Aménagement-Rapport Monsieur Claude ROULLEAU
C025-09-2018
Fichier indisponible
Etudes et projets neufs - ZAC BATIPOLIS - Approbation du compte rendu annuel 2017 à la CAN de la SEM DEUX-SEVRES aménagement - RETIREE Monsieur Claude ROULLEAU
C026-09-2018 Etudes et projets neufs - ZAC Pole Sports - Approbation du compte rendu annuel 2017 à la CAN de la SEM Deux-Sèvres Aménagement Monsieur Claude ROULLEAU
C026-09-2018-1 Etudes et projets neufs - ZAC Pole Sports - Approbation du compte rendu annuel 2017 à la CAN de la SEM Deux-Sèvres Aménagement-Compte-Rendu Monsieur Claude ROULLEAU
C027-09-2018 Etudes et projets neufs - Consultation pour la requalification de la ZI Saint-Florent (Niort) Monsieur Claude ROULLEAU
C028-09-2018 Etudes et projets neufs - Requalification de la ZI Saint-Florent (Niort) - Acquisition de parcelles à SNCF Reseau Monsieur Claude ROULLEAU
C029-09-2018 Etudes et projets neufs - ZAE petits affranchimens - Echange foncier CAN / SA IMMOBILIERE EUROPEENNE DES MOUSQUETAIRES Monsieur Claude ROULLEAU
C030-09-2018 Développement économique - 14ème édition du Carrefour des Métiers de Bouche - Versement d'une subvention Monsieur Claude ROULLEAU
C031-09-2018 Développement économique - Subvention à l'association CAPR'INOV pour l'organisation du salon CAPR'INOV les 28 et 29 novembre 2018 Monsieur Claude ROULLEAU
C032-09-2018 Développement économique - Bail dérogatoire - Multiservices de Saint-Georges-de-Rex Monsieur Claude ROULLEAU
C033-09-2018 Développement économique - Signature d'un bail emphytéotique avec la société SOMIVAL et l'EPF Nouvelle-Aquitaine Monsieur Claude ROULLEAU
C034-09-2018 Développement économique - Signature d'un avenant à la convention liant la CAN à CALYXIS Monsieur Claude ROULLEAU
C035-09-2018 Développement économique - Convention d'occupation précaire sur la Zone d'Activités de La Mude – Niort Monsieur Claude ROULLEAU
C036-09-2018 Développement économique - Tarification des prestations pour le nouvel espace de coworking Avenue Bujault à Niort Monsieur Claude ROULLEAU
C037-09-2018 Développement économique - Tarification des prestations pour la nouvelle pépinière d'entreprises et un espace de coworking Monsieur Claude ROULLEAU
C038-09-2018 Développement économique - Acquisition foncière auprès des établissements Charles NUSSE (société CARTOREL) - Zone Mendès France Niort Monsieur Claude ROULLEAU
C039-09-2018 Développement économique - Vente de terrain de 30 902 m² environ sur le parc d'activités "Le Luc-Les Carreaux" (Echiré Saint-Gelais) à la société établissement Charles NUSSE SA Monsieur Claude ROULLEAU
C040-09-2018 Développement économique - Vente d'un terrain de 1 260 m² environ sur le Parc d'Activités Le Trevins à Chauray à la société SANTALIS Monsieur Claude ROULLEAU
C041-09-2018 Développement économique - Vente d'un terrain de 1 885 m² environ sur le Parc d'Activités Les Guillées à Chauray à la société REVS'IMMO Monsieur Claude ROULLEAU
C042-09-2018 Développement économique - Vente d'un terrain de 3 500 m² environ sur le Parc d'Activités Le Trevins à Chauray à la société SONAUTILE Monsieur Claude ROULLEAU
C043-09-2018 Développement économique - Niort Numéric 2019 - Demande de subvention et plan de financement prévisionnel Monsieur Claude ROULLEAU
C044-09-2018 Enseignement supérieur - Convention de partenariat entre l'étudiant-SASU et la CAN Organisation du 6ème salon de l'enseignement supérieur et des métiers Monsieur Eric PERSAIS
C045-09-2018 Enseignement supérieur - Subvention au profit de l'association de rayonnement universitaire autour de l'assurance (AURA) Monsieur Eric PERSAIS
C046-09-2018 Direction Générale - Affectation des recettes issues des forfaits post-stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - Convention avec la commune de Niort Monsieur Alain LECOINTE
C047-09-2018 Transports et Mobilité - Création d'un service expérimental de location de trottinettes électriques - Règlement, contrat de location et tarif Monsieur Alain LECOINTE
C048-09-2018 Transports et Mobilité - Service de location de vélo à assistance électrique - Demande de subvention auprès du FEDER (Investissement Territorial Intégré) Monsieur Alain LECOINTE
C049-09-2018 Tourisme - Rapport d'activités et financiers 2017 de l'EPIC Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise Monsieur Jérôme BALOGE
C049-09-2018-1 Tourisme - Rapport d'activités et financiers 2017 de l'EPIC Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise-Rapport d'Activités Monsieur Jérôme BALOGE
C049-09-2018-2 Tourisme - Rapport d'activités et financiers 2017 de l'EPIC Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise-Compte de gestion Monsieur Jérôme BALOGE
C049-09-2018-3 Tourisme - Rapport d'activités et financiers 2017 de l'EPIC Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise-Maquette Monsieur Jérôme BALOGE
C050-09-2018 Tourisme - Evolution des missions et des statuts de l'Office de Tourisme Communautaire à compter du 1er octobre 2018 Monsieur Jérôme BALOGE
C051-09-2018 Tourisme - Tarifs et modalités de recouvrement de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2019 Monsieur Michel SIMON
C052-09-2018 Organisation de l'espace - Convention opérationnelle d'action foncière pour la revitalisation du centre-bourg de Prahecq Monsieur Jacques BILLY
C053-09-2018 Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Gelais Monsieur Jacques BILLY
C053-09-2018-1 Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Saint-Gelais-PLU Monsieur Jacques BILLY
C054-09-2018 Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Marigny Monsieur Jacques BILLY
C054-09-2018-1 Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Marigny-PLU Monsieur Jacques BILLY
C055-09-2018 Organisation de l'espace - Engagement de la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Symphorien Monsieur Jacques BILLY
C056-09-2018 Organisation de l'espace - Engagement de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Niort et avis de mise à disposition du public Monsieur Jacques BILLY
C057-09-2018 Organisation de l'espace - Engagement de la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Sansais et avis de mise à disposition du public Monsieur Jacques BILLY
C058-09-2018 Habitat - Renouvellement urbain du quartier prioritaire RIBRAY-GAVACHERIE - Convention multipartenariale Monsieur Christian BREMAUD
C059-09-2018 Habitat - Demande de fusion entre Habitat Sud Deux-Sèvres (HSDS) et Habitat Nord Deux-Sèvres (HNDS) - Création de "Deux-Sèvres Habitat" (DSH) Monsieur Christian BREMAUD
C060-09-2018 Habitat - Demande d'Adhésion au Syndicat Mixte du Logement Social en Deux-Sèvres et Fusion des Offices Publics d'Habitat Monsieur Christian BREMAUD
C061-09-2018
Fichier indisponible
Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions à l'association l'Escale au titre de l'année 2018 - RETIREE Monsieur Christian BREMAUD
C062-09-2018 Habitat - Dispositif du Prêt Locatif Social (PLS) - Attribution d'une subvention à la SEMIE Niort pour la construction de 10 logements locatifs Monsieur Christian BREMAUD
C063-09-2018 Habitat - Production locative sociale - Attribution d'une subvention à Habitat Sud Deux-Sèvres pour la construction de 6 logements à Chauray Monsieur Christian BREMAUD
C064-09-2018 Habitat - Adaptation du parc locatif social - Attribution d'une subvention à Habitat Sud Deux-Sèvres et à Immobilière Atlantic Aménagement pour l'adaptation de 34 logements Monsieur Christian BREMAUD
C065-09-2018 Habitat - Réhabilitation du Parc Locatif Social - Attribution d'une subvention à Habitat Sud Deux-Sèvres et à la SEMIE Niort pour la rénovation de 97 logements Monsieur Christian BREMAUD
C066-09-2018 Habitat - PLH 2016-2021 - Définition de l'aide financière, des conditions d'éligibilité et des modalités techniques d'attribution relatives à la réhabilitation des immeubles du pontreau à Niort Monsieur Christian BREMAUD
C067-09-2018 Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
C068-09-2018 Habitat - Prêt à 0% de la CAN - Bonifications aux établissements bancaires partenaires de 13 prêts d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
C069-09-2018 Systèmes d'information - Mutualisation des directions des systèmes d'information de la Communauté d'Agglomération du Niortais et de la Ville de Niort Monsieur Jean BOULAIS
C070-09-2018 Systèmes d'information - Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'UGAP dans le cadre de la mutualisation Monsieur Jean BOULAIS
C071-09-2018 Systèmes d'information - Acquisition de matériels d'infrastructure serveur Monsieur Jean BOULAIS
C072-09-2018 Marchés Publics/Déchets ménagers - Approbation des marchés de transport et traitement des déchets ménagers et assimilés Monsieur Jean BOULAIS
C073-09-2018 Etudes et projets neufs - Adhésion au groupement de commande Ville de Niort - CAN - SEV - Achat de prestations techniques Monsieur Jean BOULAIS
C074-09-2018 Administration générale, Juridique - Avenants aux conventions entre la Ville de Niort et la CAN - Conservatoire Auguste TOLBECQUE et médiathèque Pierre MOINOT Monsieur Michel PAILLEY
C075-09-2018 Administration générale, Juridique - Acquisition de l'ensemble immobilier LANGEVIN WALLON Monsieur Michel PAILLEY
C076-09-2018 Gestion du Patrimoine - Certificats d'Economie d'Energie (CEE) Monsieur Michel PAILLEY
C077-09-2018 Assainissement - Constitution d'une provision pour risque d'admission en non valeur Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C078-09-2018 Finances et Fiscalité - PV de transfert de la ZAE "Terre de sports" Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C079-09-2018 Finances et Fiscalité - CFE - Exonération en faveur des établissements de vente de phonogrammes Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C080-09-2018 Finances et Fiscalité - Taxe sur les surfaces commerciales - Coefficient multiplicateur applicable au tarif de la TASCOM Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C081-09-2018 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C082-09-2018 Assainissement - Avenant à la convention de groupement de commandes Communauté d'Agglomération du Niortais / Syndicat des Eaux du Vivier pour la dématérialisation des dossiers abonnés Monsieur Elmano MARTINS
C083-09-2018 Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence Loire-Bretagne et du Conseil Départemental pour les travaux de construction de la station d'épuration de Marigny (333EH) Monsieur Elmano MARTINS
C084-09-2018 Gestion des déchets - Acquisition d'engins pour l'année 2018 Monsieur Philippe MAUFFREY
C085-09-2018 Gestion des déchets - Acquisition d'une parcelle sur la commune de Beauvoir sur Niort Monsieur Philippe MAUFFREY
C086-09-2018 Gestion des déchets - Convention de partenariat pour la mise en place et la gestion de sites de compostage collectif Monsieur Philippe MAUFFREY
C087-09-2018 Développement durable et biodiversité - Dispositif ACT'e - Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, la Communauté d'Agglomération du Bocage Bressuirais, la Communauté de Communes du Thouarsais et le Département des Deux-Sèvres Madame Dany BREMAUD
C088-09-2018 Musées - Acquisition d'un vase par Henri Amirault - Inscription à l'inventaire et demande de subvention par le Fonds Régional d'Acquisition des Musées Madame Elisabeth MAILLARD
C089-09-2018 Musées - Acquisition d'une musette baroque - Collection Auguste Tolbecque - Inscription à l'inventaire et demande de subvention par le Fonds Régional d'Acquisition des Musées Madame Elisabeth MAILLARD
C090-09-2018 Musées - Convention de dépôt de 6 oeuvres au musée municipal de Parthenay Madame Elisabeth MAILLARD
C091-09-2018 Musées - Convention de dépôt d'oeuvres à l'Hôtel de Ville de Niort Madame Elisabeth MAILLARD
C092-09-2018 Musées - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles pour l'opération "C'est mon patrimoine !" Madame Elisabeth MAILLARD
C093-09-2018 Musées - Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisitions des musées de Nouvelle-Aquitaine Madame Elisabeth MAILLARD
C094-09-2018 Musées - Donation de planches de bande dessinée a Antoine Quaresma, auteur Madame Elisabeth MAILLARD
C095-09-2018 Musées - Restauration de la sculpture Le Dauphin - Mécénat de l'association des amis des musées Madame Elisabeth MAILLARD
C096-09-2018 Musées - Récolement de la collection de bois gravés - Ouvrage la vénerie de Jacques du Fouilloux, 1888 Madame Elisabeth MAILLARD
C097-09-2018 Musées - Tarifs pour Catalogue collections scientifiques "Ruedi Bebie" et Foire aux catalogues édition 2018 Madame Elisabeth MAILLARD
C098-09-2018 Médiathèques - Partenariat avec le centre hospitalier de Niort saison 2018-2019 Madame Elisabeth MAILLARD
C099-09-2018 Médiathèques - Sortie de l'actif du mobilier (2ème partie) Madame Elisabeth MAILLARD
C100-09-2018 Conservatoire - Partenariat avec Christine DUMONT LEGER autour d'une création chorégraphique "Femmes Amazighes - Chants et gestes de travail des femmes de l'Atlas marocain, à la source du féminin" Madame Elisabeth MAILLARD
C101-09-2018 Conservatoire - Convention de partenariat pour la poursuite du dispositif "Orchestre à l'école-bois" entre l'école Ernest Pérochon de Niort et la CAN - Année 2018/2019 Madame Elisabeth MAILLARD
C102-09-2018 Conservatoire - Atelier de pratique instrumentale et de chant choral au Collège René Caillié de Mauzé-Sur-Le Mignon Madame Elisabeth MAILLARD
C103-09-2018 Conservatoire - Intégration d'activités par le Conservatoire Musique et Danse Auguste Tolbecque - Convention de partenariat avec les communes d'Echiré et de Saint-Maxire Madame Elisabeth MAILLARD
C104-09-2018 Cohésion sociale insertion - Les Ambassadeurs des transports en commun (phase VII) Monsieur Alain BAUDIN
C105-09-2018 Cohésion sociale insertion - Contrat de ville 2015-2020 - Volet solidarité citoyenneté - Nouveau prestataire chèques loisirs Monsieur Alain BAUDIN
C106-09-2018 Sports - Conventions avec l'Education Nationale pour l'enseignement de la natation et d'activités nautiques à l'école primaire Monsieur Alain BAUDIN
C107-09-2018 Sports - Conventions pour la mise à disposition du plan d'eau et de la base nautique de Noron Monsieur Alain BAUDIN
C108-09-2018 Sports - Modification du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine Champommier à Niort et de la piscine Jean Thébault à Magné Monsieur Alain BAUDIN
C108-09-2018-1 Sports - Modification du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine Champommier à Niort et de la piscine Jean Thébault à Magné-POSS Champommier Niort Monsieur Alain BAUDIN
C108-09-2018-2 Sports - Modification du Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours de la piscine Champommier à Niort et de la piscine Jean Thébault à Magné-POSS Jean THEBAULT Magné Monsieur Alain BAUDIN

Contact

140 rue des Equarts
CS28770
79027 Niort, Cedex,

Tél : 05 17 38 79 24
:assemblees@agglo-niort.fr