Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 22 octobre 2012

Délibération du conseil du 22 octobre 2012
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c05-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 10 2012 developpement eco budget annexe zae cloture operations et affectation resultats cloture budget principal
Télécharger la délibération n°c04-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 10 2012 amenagement du territoire - signature d'un avenant n1 a la convention cadre relative a la politique de l habitat avec l etablissement public foncier de poitou-charentes
Télécharger la délibération n°c03-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 10 2012 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ATTRIBUTION D UNE SUBVENTION AU PARC INTERREGIONAL DU MARAIS POITEVIN POUR LA REHABILITATION DE LA LAITERIE DE COULON
Télécharger la délibération n°c02-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 10 2012 GENS DU VOYAGE ATTRIBUTION SUBVENTION ASSOCIATION DEPARTEMENTALE POUR L ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE 79
Télécharger la délibération n°c01-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 10 2012 Direction generale des services Motion contre le transfert du siege de la Caisse Regionale Credit Agricole Poitou Charentes pas de passage pref
Télécharger la délibération n°c06-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c06 10 2012 Developpement eco pa mendes fce avt5 convention mandat gutenberg conclue avec semie
Télécharger la délibération n°c07-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c07 10 2012 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE AMENAGEMENT IMMEUBLE POUR INSTALLER LA MAISON DE L ECONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE
Télécharger la délibération n°c08-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c08 10 2012 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE CONVENTION FRANCE TELECOM OPERATEUR CAN et ETAT SUR SUIVI DEPLOIEMENTS DU RESEAU FTTH EN ZONES CONCERTEES D AMENAGEMENT NUMERIQUE
Télécharger la délibération n°c09-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c09 10 2012 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE NIORT TERMINAL VERSEMENT D UNE CONTRIBUTION FINANCIERE AU SYNDICAT MIXTE OUVERT POUR 2012
Télécharger la délibération n°c10-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 10 2012 Developpement economique Vente parcelle terrain 1156 m2 mendes france SARL DEBORY NICKEL CHROME
Télécharger la délibération n°c11-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c11 10 2012 Developpement economique Vente parcelle terrain 1700 m2 mendes france SARL AQUANIORT ANIMAL and CO
Télécharger la délibération n°c12-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 10 2012 Developpement economique Vente parcelle terrain 3204 m2 Technopole Niort SEMIE
Télécharger la délibération n°c13-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 10 2012 Vente parcelle terrain 3400m2 Bessines Jean Jacques LUCAS
Télécharger la délibération n°c14-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 10 2012 technologie de l information - acquisition logiciel billeterie et controle d acces pour les piscines et musees de la can - avenant n3
Télécharger la délibération n°c15-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 10 2012 GENS DU VOYAGE MODIFICATION DES TARIFS DU TERRAIN DE GRAND PASSAGE
Télécharger la délibération n°c16-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 10 2012 MARCHES PUBLICS AMENAGEMENT ANCIEN CLARIFICATEUR EN BASSIN DE STOCKAGE SITE DU QUAI METAYER APPROBATION MARCHE
Télécharger la délibération n°c17-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 10 2012 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE ZAC LE LUC LES CARREAUX ATTRIBUTION DES MARCHES DE TRAVAUX
Télécharger la délibération n°c26-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 10 2012 FINANCES DM1 Regie energie renouvelable
Télécharger la délibération n°c27-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 10 2012 COHESION SOCIALE INSERTION PARTICIPATION FINANCIERE A LA MISE EN PLACE D UN OBSERVATOIRE DES SOLIDARITES
Télécharger la délibération n°c29-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c29 10 2012 DEVELOPPEMENT DURABLE AGENDA 21 PLAN CLIMAT ENERGIE TERRITORIAL SIGNATURE D UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC AREC POITOU CHARENTES
Télécharger la délibération n°c30-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c30 10 2012 1 MUSEES Plan de financement previsionnel restaurations oeuvres musee
Télécharger la délibération n°c30-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c30 10 2012 2 MUSEES Plan de financement previsionnel exposition
Télécharger la délibération n°c30-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c30 10 2012 3 MUSEES Oeuvres presentee a la commission de restauration
Télécharger la délibération n°c30-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c30 10 2012 MUSEE DEMANDE DE SUBVENTION POUR EXPOSITION ET RESTAURATION D OEUVRES D ART 2012
Télécharger la délibération n°c31-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c31 10 2012 RESSOURCES HUMAINES ATTRIBUTION D UN VEHICULE DE FONCTION PAR NECESSITE ABSOLUE DE SERVICE
Télécharger la délibération n°c32-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c32 10 2012 RESSOURCES HUMAINES CONVENTION AVEC ASSOCIATION INTERMEDIAIRE NIORTAISE ANNEES 2013 2014 2015
Télécharger la délibération n°c33-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c33 10 2012 RESSOURCES HUMAINES MISE A DISPOSITION D UN AGENT DU SERVICE INFORMATIQUE DE LA VILLE DE NIORT AUPRES DE LA CAN
Télécharger la délibération n°c35-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c35 10 2012 RESSOURCES HUMAINES MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
Télécharger la délibération n°c36-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c36 10 2012 1 Annexe vehicules desaffectes
Télécharger la délibération n°c36-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c36 10 2012 PATRIMOINE LOGISTIQUE ENERGIES VEHICULES REFORMES ET DESAFFECTES FIN DE LA MISE A DISPOSITION
Télécharger la délibération n°c37-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c37 10 2012 RDM ACQUISITION D UN BROYEUR DE DECHETS VERTS ET D UN DISPOSITIF DE SEPARATION DES BROYATS
Télécharger la délibération n°c38-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c38 10 2012 ASSAINISSEMENT CONVENTION ENTRE LE S E V LES C C A S LA D G F I P ET LA C A N POUR LE RECOUVREMENT DES IMPAYES DES FACTURES D EAU ET D ASSAINISSEMENT POUR L ANNEE 2012
Télécharger la délibération n°c39-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c39 10 2012 ASSAINISSEMENT DOSSIER D ENQUETE PARCELLAIRE EN VUE DE LA REALISATION DU SYSTEME D ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE D USSEAU
Télécharger la délibération n°c40-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c40 10 2012 ASSAINISSEMENT PROJET REVISION ZONAGE ASSAINISSEMENT COMMUNE DE NIORT APPLICATION ARRETES PREFECTORAUX DES PERIMETRE PROTECTION CAPTAGES TERRITOIRE
Télécharger la délibération n°c10-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 10 2012 1Developpement economique Vente parcelle terrain 1156 m2 mendes france SARL DEBORY NICKEL CHROME Annexe 1
Télécharger la délibération n°c11-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c11 10 2012 1Developpement economique Vente parcelle terrain 1700 m2 mendes france SARL AQUANIORT ANIMAL and CO Annexe 1
Télécharger la délibération n°c18-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 10 2012 FINANCES Affectation resultats 2011 Budget princal et budgets annexes
Télécharger la délibération n°c19-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 10 2012 RDM Affectation resultats 2011
Télécharger la délibération n°c20-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 10 2012 Finances Budget Supplementaire 2012 Budget Principal
Télécharger la délibération n°c28-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c28 10 2012 POLE ECONOMIE ET AMENAGEMENT DURABLE DU TERRITOIRE AVIS SUR LE PROJET DE SCHEMA REGIONAL DE LA MOBILITE DURABLE
Télécharger la délibération n°c34-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c34 10 2012 1 RH Rapport analyse candidature protection sociale
Télécharger la délibération n°c21-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 10 2012 Finances Budget Supplementaire 2012 Budget Annexe Assainissement
Télécharger la délibération n°c22-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 10 2012 Finances Budget Supplementaire 2012 Budget Annexe Zones d Activites Economiques
Télécharger la délibération n°c23-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 10 2012 Finances Budget Supplementaire 2012 Budget Annexe Accueil d Entreprises
Télécharger la délibération n°c24-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c24 10 2012 Finances Budget Supplementaire 2012 Budget Annexe Activites Assujetties a TVA
Télécharger la délibération n°c34-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c34 10 2012 RESSOURCES HUMAINES PARTICIPATION A LA PROTECTION SOCIALE CHOIX DU PRESTATAIRE
Télécharger la délibération n°c10-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 10 2012 2Developpement economique Vente parcelle terrain 1156 m2 mendes france SARL DEBORY NICKEL CHROME Annexe 2
Télécharger la délibération n°c11-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c11 10 2012 2Developpement economique Vente parcelle terrain 1700 m2 mendes france SARL AQUANIORT ANIMAL and CO Annexe 2
Télécharger la délibération n°c13-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 10 2012 1Vente parcelle terrain 3400m2 Bessines Jean Jacques LUCAS Annexe 1
Télécharger la délibération n°c25-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 10 2012 RDM Budget supplementaire de l exercice 2012
Télécharger la délibération n°c03-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 10 2012 1 développement eco création biscuiterie a coulon1
Télécharger la délibération n°c12-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 10 2012 1 développement économique vente parcelle terrain 3204 m2 technopole Niort semie annexe_1
Télécharger la délibération n°c20-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 10 2012 1 finances budget supplementaire 2012 budget principal budget
Télécharger la délibération n°c21-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 10 2012 a c24 10 2012 finances budgets suplementaire 2012 budgets annexes budget
Télécharger la délibération n°c25-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 10 2012 1 rdm budget supplémentaire de l exercice 2012 budget
Télécharger la délibération n°c28-10-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c28 10 2012 1 peadt projet schema regional de la mobilite durable