Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 13 avril 2015

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil du 13 avril 2015
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c27-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 04 2015 6 sports eau ri magne
Télécharger la délibération n°c27-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 04 2015 5 sports eau ri la garette
Télécharger la délibération n°c27-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 04 2015 4 sports eau ri champommier
Télécharger la délibération n°c27-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 04 2015 3 sports eau ri chauray
Télécharger la délibération n°c27-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 04 2015 2 sports eau ri mauze
Télécharger la délibération n°c27-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 04 2015 1 sports eau ri pre leroy
Télécharger la délibération n°c26-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 04 2015 6 sports eau poss magne
Télécharger la délibération n°c26-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 04 2015 5 sports eau poss la garette
Télécharger la délibération n°c26-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 04 2015 4 sports eau poss champommier
Télécharger la délibération n°c26-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 04 2015 3 sports eau poss chauray
Télécharger la délibération n°c26-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 04 2015 2 sports eau poss mauze
Télécharger la délibération n°c26-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 04 2015 1 sports eau poss pre leroy
Télécharger la délibération n°c25-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 04 2015 2 sports eau convention 2015 002 iibsn
Télécharger la délibération n°c23-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 04 2015 tourisme projets touristiques 2015 la can destination familiale par nature 2
Télécharger la délibération n°c23-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 04 2015 3 tourisme convention bateaux a chaines
Télécharger la délibération n°c23-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 04 2015 2 tourisme convention avec la sarl les oiseaux du marais poitevin
Télécharger la délibération n°c23-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c23 04 2015 1 tourisme convention poney club bessines
Télécharger la délibération n°c22-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 04 2015 habitat plh 2010 2015 pret 0 de la can attribution subventions bonification pret accession propriete 2
Télécharger la délibération n°c22-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c22 04 2015 1 habitat annexe attribution subvention 2
Télécharger la délibération n°c21-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 04 2015 habitat plh 2010 2015 attribution subv adaptation et ou accessibilite parc locatif social existant 2
Télécharger la délibération n°c21-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c21 04 2015 1 habitat annexe aide financiere 2
Télécharger la délibération n°c20-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 04 2015 deveco vente parcelle 985m2 za es herses sarl a.c.m 2
Télécharger la délibération n°c20-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 04 2015 2 deveco annexes delib vente sarl acm 2
Télécharger la délibération n°c20-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c20 04 2015 1 deveco avisdomainesventesarlacm 2
Télécharger la délibération n°c19-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 04 2015 deveco vente parcelle 3800m2 zae la larguiniere a la sarl d ici ou d ailleurs 2
Télécharger la délibération n°c19-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c19 04 2015 1 deveco annexes vente sarl d ici ou d ailleurs 2
Télécharger la délibération n°c18-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 04 2015 developpement eco prefinancement de terrains agricoles sur les communes de marigny et beauvoir 2
Télécharger la délibération n°c17-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 04 2015 pole eadt avenant 1 annee 2015 convention partenariat cbe du niortais 2
Télécharger la délibération n°c16-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 04 2015 transports et deplacements tarifs transports urbains 2015 2016 2
Télécharger la délibération n°c16-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 04 2015 1transports et deplacements tarifs transports urbains 2015 2016 tarifs
Télécharger la délibération n°c15-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 04 2015 assainissement marche bons commande travaux rehabilitation reseaux assainissement 1 2
Télécharger la délibération n°c14-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 04 2015 assainissement demande subv 3eme tranche travaux rehabilitation collecteur eu vallee du lambon niort 2
Télécharger la délibération n°c13-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 04 2015 assainissement convention reception matieres de vidange sur goilard la vergnee et pelle chat 2
Télécharger la délibération n°c12-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 04 2015 assainissement conv prahecq portant diverses dispos financieres suite transfert competence assainissement 2
Télécharger la délibération n°c12-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 04 2015 1 assainissement convention avec prahecq
Télécharger la délibération n°c11-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c11 04 2015 assainissement construction unite de traitement eu aiffres chaille 2
Télécharger la délibération n°c10-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 04 2015 csi prefiguration contrat ville 2015 2020 ingenierie mission etude urbaine avec la ville de niort 2
Télécharger la délibération n°c10-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 04 2015 1csi prefiguration contrat ville 2015 2020 ingenierie mission etude urbaine avec la ville de niort conv
Télécharger la délibération n°c09-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c09 04 2015 marches publics mise en securite structurelle piscine pre leroy lot 4 couverture bardage approbation marche 2
Télécharger la délibération n°c08-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c08 04 2015 marches publics fourniture de produits traitement eaux usees et piscines approbation accord cadre
Télécharger la délibération n°c07-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c07 04 2015 ple consultation fourniture pneumatiques vehicules et prestations liees
Télécharger la délibération n°c06-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c06 04 2015 ple constitution groupement commandes achat papier
Télécharger la délibération n°c05-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 04 2015 ple constitution groupement commandes achat fournitures courantes
Télécharger la délibération n°c04-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 04 2015 finances taux imposition 2015 teom
Télécharger la délibération n°c03-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 04 2015 finances taux imposition 2015 th et tf
Télécharger la délibération n°c02-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 04 2015 finances taux imposition 2015 cfe 2
Télécharger la délibération n°c01-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 04 2015 assaj fin interet communautaire competence voirie germond rouvre
Télécharger la délibération n°c28-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c28 04 2015 cdr demande de licence entrepreneur de spectacles 2
Télécharger la délibération n°c27-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c27 04 2015 sports eau modification reglements interieurs des equipements aquatiques can 2
Télécharger la délibération n°c26-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c26 04 2015 sports eau modification poss equipements aquatiques de la can
Télécharger la délibération n°c25-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c25 04 2015 sports eau conv mo institution interdepartementale bassin sevre niortaise gestion vegetaux aquatiques noron
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Télécharger la délibération n°c28-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c28 04 2015 1 crd declaration licence entrepreneur de spectacles vivants 2
Télécharger la délibération n°c29-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c29 04 2015 musee acceptation objets fouilles archeologie preventive bessines parcelles grand champ est 2
Télécharger la délibération n°c30-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c30 04 2015 musee collections zoologiques 2
Télécharger la délibération n°c31-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c31 04 2015 1 musees convention de mandat et son annexe
Télécharger la délibération n°c31-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c31 04 2015 musee conv mandat office de tourisme niort marais poitevin vallee sevre niortaise 2
Télécharger la délibération n°c32-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c32 04 2015 1 conv depot vente ateliers creations
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Télécharger la délibération n°c32-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c32 04 2015 2 conv depot vente geste editions
Télécharger la délibération n°c32-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c32 04 2015 3 musee convention depot vente memorial buchenwald et mittelbau dora
Télécharger la délibération n°c32-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c32 04 2015 musee conventions de depot vente temporaire boutiques musee bernard agesci et donjon 2
Télécharger la délibération n°c33-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c33 04 2015 musee donation aquarelle louis alphonse combe velluet intitulee paysage 2
Télécharger la délibération n°c34-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c34 04 2015 musee donation fondation france 3 oeuvres picturales de jacques coulais 2
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Télécharger la délibération n°c35-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c35 04 2015 musee pv recolement collection bijoux traditionnels poitevins collection stephane fraissex 2
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Télécharger la délibération n°c36-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c36 04 2015 musee pv recolement collection bijoux traditionnels poitevins collection baufine ducrocq 2
Télécharger la délibération n°c37-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c37 04 2015 1 musee pvrecolementcollbijouxbaguebaufineducrocq 2
Télécharger la délibération n°c37-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c37 04 2015 musee pv de recolement collection bijoux traditionnels poitevins typo bague collection baufine ducrocq 2
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Télécharger la délibération n°c38-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c38 04 2015 musee pv recolement collection de ceramique regionale fonds ancien 2
Télécharger la délibération n°c39-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c39 04 2015 1 musee pvrecolementcollpietlataudrieetains 2
Télécharger la délibération n°c39-04-2015 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c39 04 2015 musee pv recolement collection piet lataudrie legs de 1914 collection objets etain 2