Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 08 décembre 2016

Délibération du conseil d'agglomération du 08 décembre 2016
Fichier Délibération Elu
C01-12-2016-1 Finances-Budget primitif de l'exercice 2017- DIAPORAMA Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c01-02-2016 c01 02 2016 1
c01-12-2016 Finances-Budget primitif de l'exercice 2017- Budget principal Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c02-12-2016 Finances-Budget Primitif de l'exercice 2017- Budget annexe Assainissement Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c02-12-2016-1 Finances-Budget Primitif de l'exercice 2017- Maquette Budgétaire des Budgets Annexes Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c03-12-2016 Finances-Budget primitif de l'exercice 2017 - Budget annexe Transports urbains Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c04-12-2016 Finances-Budget primitif de l'exercice 2017 Budget annexe des Zones d'Activités Economiques Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c05-12-2016 Finances-Budget primitif de l'exercice 2017 Budget annexe Immobilier d'entreprises Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c06-12-2016 Finances-Budget primitif de l'exercice 2017 budget annexe Activités Assujetties à TVA Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c07-12-2016 Finances-Budget primitif de l'exercice 2017 - Régie énergies renouvelables Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c08-12-2016 Finances-Gestion des emprunts rapport 2016 et délégation au Président pour 2017 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c08-12-2016-1 Finances-Gestion des emprunts rapport 2016 et délégation au Président pour 2018-rapport sur la gestion de la dette en 2017 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c09-12-2016 Finances-Cadrage de l'autorisation de programme / crédits de paiements PLH 2016 - 2021 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c10-12-2016 Finances- Subevention d'équilibre du Budget principal aux Budgets annexes au tritre de l'exercice 2017 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c11-12-2016 Finances-Remboursement de charges au Budget principal, des Budgets annexes et de la Régie des énergies renouvelables au titre de l'exercice 2017 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c12-12-2016 Patrimoine, Logistique, Energies-Sortie de l'actif de 3 véhicules Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c13-12-2016 Patrimoine, Logisitiques, Energies-Utilisation partagée de locaux entre la CAN et la Ville de Niort - Renouvellement et prolongation des conventions pour la médiathèque Pierre Moinot et l'Ex Ecole Jules Ferry Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c14-12-2016 Patrimoine - Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments et ouvrages Monsieur Jean BOULAIS
c15-12-2016 Ressources Humaines-Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
c16-12-2016 Ressources Humaines-Mise à disposition d'un agent du service informatique de la Ville de Niort auprès de la CAN Monsieur Jacques BROSSARD
c17-12-2016 Ressources Humaines-Secrétariat des commissions de réforme et comités médicaux - Avenant n°1 à la convention du 28/09/15 Monsieur Jacques BROSSARD
c18-12-2016 Ressources Humaines-Convention de partenariat "# 10000 pas pour la santé"# entre la SMACL SANTE et la CAN Monsieur Jacques BROSSARD
c19-12-2016 Conservatoire à Rayonnement Départemental -Convention d'utilisation de l'orgue Notre-Dame entre l'association diocésaine et la CAN Madame Elisabeth MAILLARD
c20-12-2016 Musées-Demande de subvention auprès du Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour l'informatisation et la numérisation des collections Madame Elisabeth MAILLARD
c21-12-2016 Musées-Dépôt d'objets mobiliers protégés au titre des monuments historiques au musée Bernard d'Agesci par la commission des antiquités et objets d'art des Deux-Sèvres - Inscription à l'inventaire des musées d'agglomération Madame Elisabeth MAILLARD
c22-12-2016 Musées-Mise en vente du livre "#Le vieux Niort par l'image"# de Paul Galteaux dans les boutiques des deux musées Bernard d'Agesci et du Donjon Madame Elisabeth MAILLARD
c23-12-2016 Responsabilité sociétale des organisations-Appel à projets en direction des communes du territoire de la CAN pour la semaine européenne du développement durable 2017 Madame Dany BREMAUD
c24-12-2016 Responsabilité sociétale des organisations-Rénovation Energétique - ACT'e en Bressuirais Niortais Thouarsais - Avenants aux conventions constitutives de groupements de commandes et à la convention de partenariat Madame Dany BREMAUD
c25-12-2016 Assanissement-Adoption des tarifs des redevances eaux usées, eaux pluviales et de la participation au financement de l'assainissement collectif à compter du 1er Janvier 2017 Monsieur Alain GRIPPON
c26-12-2016 Patrimoine, Logisitiques, Energies-Acquisition et rétrocession de terrains pour la réalisation d'un bassin de traitement des eaux pluviales - rue des Combes à Chauray Monsieur Joël MISBERT
c27-12-2016 Patrimoine, Logisitiques, Energies-Servitudes de passage de canalisations et cession de terrain avenue de Wellingborough entre la CAN et M. MALGUID Monsieur Joël MISBERT
c28-12-2016 Organisation de l'espace- Convention -Cadre EPF-CAN "#Actions centres-bourgs et centres-villes"# Monsieur Jacques BILLY
c29-12-2016 Organisation de l'espace-Convention opérationnelle d'action foncière EPF-CAN-Ville de Niort pour la structuration du pôle Gare Niort Atlantique Monsieur Jacques BILLY
c30-12-2016 Organisation de l'espace-Convention d'objectifs et financière pour l'étude du schéma directeur des infrastructures du bassin de vie niortais entre la CAN et le département des Deux-Sèvres Monsieur Jacques BILLY
c31-12-2016 Organisation de l'espace-Convention technique et financière de prestation de service 2017-2019, portant sur l'intégration du domaine de la biodiversité dans les projets de SCoT et de PLUiD Monsieur Jacques BILLY
c32-12-2016 Organisation de l'espace-Inventaires zones humides - Plan de financement prévisionnel pour demande de subvention FEDER Monsieur Jacques BILLY
c33-12-2016 Habitat-PIG labellisé "#Habiter mieux"# : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
c34-12-2016 Habitat-PLH 2016-2021 : Attribution de subventions au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour le soutien à l'investissement locatif privé Monsieur Christian BREMAUD
c35-12-2016 Habitat-PLH 2016-2021 : Attribution de subventions aux bailleurs sociaux pour la production locative sociale Monsieur Christian BREMAUD
c36-12-2016 Habitat-PLH 2016-2021 : Attribution de subventions pour la réhabilitation du parc locatif social Monsieur Christian BREMAUD
c37-12-2016 Habitat-Prêt à 0% de la CAN : Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
c38-12-2016 Aménagement Economique-Avenant aux conventions de prestations de services pour l'entretien des ZAE communautaires Monsieur Claude ROULLEAU
c39-12-2016 Développement Economique-Bail commercial pour le salon de coiffure de la Rochenard Monsieur Claude ROULLEAU
c40-12-2016 Développement Economique-Ouverture dominicale des activités commerciales sur le territoire de la CAN Monsieur Claude ROULLEAU
c41-12-2016 Développement et Aménagement Economique-Vente d'une parcelle de terrain de 2 000 m² sur la ZAE "#Les Petits Affranchimens"# à Beauvoir sur Niort à l'entreprise Renaud S.M.T.S (Modificatif de la Délibération du 30 mai 2016) Monsieur Claude ROULLEAU
c42-12-2016 Développement et Aménagement Economique-Tarification d'occupation des fourreaux de télécom propriété de la CAN à des entreprises Monsieur Alain GRIPPON
c43-12-2016 Transports et Déplacements-Avenant n°7 au contrat de délégation de service public des transports de l'agglomération Monsieur Alain LECOINTE
c44-12-2016 Enseignement Supérieur-Accord cadre entre le Conservatoire National des Arts et Métiers et la CAN Monsieur Eric PERSAIS

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