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Régie énergies renouvelables | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c08-12-2016-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances-Gestion des emprunts rapport 2016 et délégation au Président pour 2018-rapport sur la gestion de la dette en 2017 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c41-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement et Aménagement Economique-Vente d'une parcelle de terrain de 2 000 m² sur la ZAE "#Les Petits Affranchimens"# à Beauvoir sur Niort à l'entreprise Renaud S.M.T.S (Modificatif de la Délibération du 30 mai 2016) | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c40-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique-Ouverture dominicale des activités commerciales sur le territoire de la CAN | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c35-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat-PLH 2016-2021 : Attribution de subventions aux bailleurs sociaux pour la production locative sociale | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c38-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Aménagement Economique-Avenant aux conventions de prestations de services pour l'entretien des ZAE communautaires | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c39-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement Economique-Bail commercial pour le salon de coiffure de la Rochenard | Monsieur Claude ROULLEAU | Télécharger la délibération n°c42-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Développement et Aménagement Economique-Tarification d'occupation des fourreaux de télécom propriété de la CAN à des entreprises | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°c43-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Transports et Déplacements-Avenant n°7 au contrat de délégation de service public des transports de l'agglomération | Monsieur Alain LECOINTE | Télécharger la délibération n°c44-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Enseignement Supérieur-Accord cadre entre le Conservatoire National des Arts et Métiers et la CAN | Monsieur Eric PERSAIS | Télécharger la délibération n°c36-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat-PLH 2016-2021 : Attribution de subventions pour la réhabilitation du parc locatif social | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c37-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat-Prêt à 0% de la CAN : Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c34-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat-PLH 2016-2021 : Attribution de subventions au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour le soutien à l'investissement locatif privé | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c33-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Habitat-PIG labellisé "#Habiter mieux"# : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Monsieur Christian BREMAUD | Télécharger la délibération n°c32-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace-Inventaires zones humides - Plan de financement prévisionnel pour demande de subvention FEDER | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c31-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace-Convention technique et financière de prestation de service 2017-2019, portant sur l'intégration du domaine de la biodiversité dans les projets de SCoT et de PLUiD | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c30-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace-Convention d'objectifs et financière pour l'étude du schéma directeur des infrastructures du bassin de vie niortais entre la CAN et le département des Deux-Sèvres | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c29-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace-Convention opérationnelle d'action foncière EPF-CAN-Ville de Niort pour la structuration du pôle Gare Niort Atlantique | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c28-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Organisation de l'espace- Convention -Cadre EPF-CAN "#Actions centres-bourgs et centres-villes"# | Monsieur Jacques BILLY | Télécharger la délibération n°c27-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patrimoine, Logisitiques, Energies-Servitudes de passage de canalisations et cession de terrain avenue de Wellingborough entre la CAN et M. MALGUID | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°c26-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patrimoine, Logisitiques, Energies-Acquisition et rétrocession de terrains pour la réalisation d'un bassin de traitement des eaux pluviales - rue des Combes à Chauray | Monsieur Joël MISBERT | Télécharger la délibération n°c25-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Assanissement-Adoption des tarifs des redevances eaux usées, eaux pluviales et de la participation au financement de l'assainissement collectif à compter du 1er Janvier 2017 | Monsieur Alain GRIPPON | Télécharger la délibération n°c24-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Responsabilité sociétale des organisations-Rénovation Energétique - ACT'e en Bressuirais Niortais Thouarsais - Avenants aux conventions constitutives de groupements de commandes et à la convention de partenariat | Madame Dany BREMAUD | Télécharger la délibération n°c23-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Responsabilité sociétale des organisations-Appel à projets en direction des communes du territoire de la CAN pour la semaine européenne du développement durable 2017 | Madame Dany BREMAUD | Télécharger la délibération n°c22-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées-Mise en vente du livre "#Le vieux Niort par l'image"# de Paul Galteaux dans les boutiques des deux musées Bernard d'Agesci et du Donjon | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c21-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées-Dépôt d'objets mobiliers protégés au titre des monuments historiques au musée Bernard d'Agesci par la commission des antiquités et objets d'art des Deux-Sèvres - Inscription à l'inventaire des musées d'agglomération | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c20-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Musées-Demande de subvention auprès du Ministère de l'Education Nationale, de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour l'informatisation et la numérisation des collections | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c19-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Conservatoire à Rayonnement Départemental -Convention d'utilisation de l'orgue Notre-Dame entre l'association diocésaine et la CAN | Madame Elisabeth MAILLARD | Télécharger la délibération n°c18-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines-Convention de partenariat "# 10000 pas pour la santé"# entre la SMACL SANTE et la CAN | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°c17-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines-Secrétariat des commissions de réforme et comités médicaux - Avenant n°1 à la convention du 28/09/15 | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°c16-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines-Mise à disposition d'un agent du service informatique de la Ville de Niort auprès de la CAN | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°c15-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Ressources Humaines-Modification du tableau des emplois | Monsieur Jacques BROSSARD | Télécharger la délibération n°C01-12-2016-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances-Budget primitif de l'exercice 2017- DIAPORAMA | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c14-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patrimoine - Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments et ouvrages | Monsieur Jean BOULAIS | Télécharger la délibération n°c13-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patrimoine, Logisitiques, Energies-Utilisation partagée de locaux entre la CAN et la Ville de Niort - Renouvellement et prolongation des conventions pour la médiathèque Pierre Moinot et l'Ex Ecole Jules Ferry | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c12-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Patrimoine, Logistique, Energies-Sortie de l'actif de 3 véhicules | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c11-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances-Remboursement de charges au Budget principal, des Budgets annexes et de la Régie des énergies renouvelables au titre de l'exercice 2017 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c10-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances- Subevention d'équilibre du Budget principal aux Budgets annexes au tritre de l'exercice 2017 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c09-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances-Cadrage de l'autorisation de programme / crédits de paiements PLH 2016 - 2021 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c03-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances-Budget primitif de l'exercice 2017 - Budget annexe Transports urbains | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c02-12-2016-1 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances-Budget Primitif de l'exercice 2017- Maquette Budgétaire des Budgets Annexes | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c01-12-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | Finances-Budget primitif de l'exercice 2017- Budget principal | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | Télécharger la délibération n°c01-02-2016 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet) | c01 02 2016 1 | | 
