Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 06 mars 2017

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 06 mars 2017
Fichier Délibération Elu
C01-03-2017 Assemblées et Affaires Juridiques - Représentation des élus dans les organisations extérieurs - Nouvelles désignations Monsieur Jérôme BALOGE
C01-03-2017 Assemblées et Affaires Juridiques - Représentation des élus dans les organisations extérieurs - Nouvelles désignations Monsieur Jérôme BALOGE
C02-03-2017 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 Saint-Maxire - Demande de subvention Monsieur Jérôme BALOGE
C02-03-2017 Direction Générale - Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 Saint-Maxire - Demande de subvention Monsieur Jérôme BALOGE
C03-03-2017 Communication externe - Création et mise en page du livret programme Festiv'Eté 2017 - Convention de prestation de service Monsieur Jérôme BALOGE
C03-03-2017 Communication externe - Création et mise en page du livret programme Festiv'Eté 2017 - Convention de prestation de service Monsieur Jérôme BALOGE
C04-03-2017 Transports et déplacements - Délégation de Service Public du réseau de transport public urbain - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public Monsieur Jérôme BALOGE
C04-03-2017 Transports et déplacements - Délégation de Service Public du réseau de transport public urbain - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public Monsieur Jérôme BALOGE
C05-03-2017 Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention avec la Ville de Niort pour le financement de l'étude de faisabilité Monsieur Claude ROULLEAU
C05-03-2017 Direction Générale - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention avec la Ville de Niort pour le financement de l'étude de faisabilité Monsieur Claude ROULLEAU
C06-03-2017 Développement Economique - NIORT NUMERIC 2017 - Conventions de partenariat - Accompagnement financier et/ou prestations à titre gratuit de la part des entreprises Monsieur Claude ROULLEAU
C06-03-2017 Développement Economique - NIORT NUMERIC 2017 - Conventions de partenariat - Accompagnement financier et/ou prestations à titre gratuit de la part des entreprises Monsieur Claude ROULLEAU
C07-03-2017 Développement et Aménagement Economiques - Vente d'une parcelle de terrain de 8 000 m² environ sur le parc d'activités "Le Luc - Les carreaux" (Echiré / Saint-Gelais) à la S.E.M Deux Sèvres aménagement (Annule et remplace la délibération du 21 novembre 2016) Monsieur Claude ROULLEAU
C07-03-2017 Développement et Aménagement Economiques - Vente d'une parcelle de terrain de 8 000 m² environ sur le parc d'activités "Le Luc - Les carreaux" (Echiré / Saint-Gelais) à la S.E.M Deux Sèvres aménagement (Annule et remplace la délibération du 21 novembre 2016) Monsieur Claude ROULLEAU
C08-03-2017 Relations avec les acteurs de l'ESS et l'ICC - Soutien à la plateforme régionale de finance solidaire jadopteunprojet.com (ADEFIP) pour l'année 2017 Monsieur Eric PERSAIS
C08-03-2017 Relations avec les acteurs de l'ESS et l'ICC - Soutien à la plateforme régionale de finance solidaire jadopteunprojet.com (ADEFIP) pour l'année 2017 Monsieur Eric PERSAIS
C09-03-2017 Aménagement Durable du Territoire - Projet de décret relatif à l'extension du périmètre de l'Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes- Avis de la CAN Monsieur Jacques BILLY
C09-03-2017 Aménagement Durable du Territoire - Projet de décret relatif à l'extension du périmètre de l'Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes- Avis de la CAN Monsieur Jacques BILLY
C10-03-2017 Urbanisme réglementaire - Engagement de la modification simplifiée n°6 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Vouillé et avis de mise à disposition du public Monsieur Jacques BILLY
C10-03-2017 Urbanisme réglementaire - Engagement de la modification simplifiée n°6 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Vouillé et avis de mise à disposition du public Monsieur Jacques BILLY
C11-03-2017 Habitat - PIG labellisé "Habiter mieux" - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
C11-03-2017 Habitat - PIG labellisé "Habiter mieux" - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
C12-03-2017 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (bailleur privé) Monsieur Christian BREMAUD
C12-03-2017 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (bailleur privé) Monsieur Christian BREMAUD
C13-03-2017 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (bailleur public) Monsieur Christian BREMAUD
C13-03-2017 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (bailleur public) Monsieur Christian BREMAUD
C14-03-2017 Habitat - Prêt à 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
C14-03-2017 Habitat - Prêt à 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
C15-03-2017 Tourisme - Convention de prestations de service entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Thorigny sur le Mignon Monsieur Michel SIMON
C15-03-2017 Tourisme - Convention de prestations de service entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Thorigny sur le Mignon Monsieur Michel SIMON
C16-03-2017 Patrimoine, Logistique, Energies - Avenant n°3 à la convention de gestion "Ferme Giraud" entre la CAN et la commune de Thorigny-sur-le-Mignon Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C16-03-2017 Patrimoine, Logistique, Energies - Avenant n°3 à la convention de gestion "Ferme Giraud" entre la CAN et la commune de Thorigny-sur-le-Mignon Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-03-2017 Patrimoine, Logistique, Energies - Convention avec Habitat Sud Deux-Sèvres de mise à disposition d'un local pour la médiathèque du Clou-Bouchet Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C17-03-2017 Patrimoine, Logistique, Energies - Convention avec Habitat Sud Deux-Sèvres de mise à disposition d'un local pour la médiathèque du Clou-Bouchet Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C18-03-2017 Patrimoine, Logistique, Energies - Politique Assainissement - Station d'épuration de Goilard - Réaménagement et extension des locaux du personnel - Approbation du programme et de l'enveloppe financière Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C18-03-2017-1 Patrimoine, Logistique, Energies - Politique Assainissement - Station d'épuration de Goilard - Réaménagement et extension des locaux du personnel - Approbation du programme et de l'enveloppe financière-Programme Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C18-03-2017-1 Patrimoine, Logistique, Energies - Politique Assainissement - Station d'épuration de Goilard - Réaménagement et extension des locaux du personnel - Approbation du programme et de l'enveloppe financière-Programme Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C18-03-2017 Patrimoine, Logistique, Energies - Politique Assainissement - Station d'épuration de Goilard - Réaménagement et extension des locaux du personnel - Approbation du programme et de l'enveloppe financière Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C19-03-2017 Patrimoine, Logistique, Energies - Ateliers communautaires - Cession d'un terrain au Groupe Bretagne Chrome -Régularisation et complément de la délibération n°C26-01-2017 du 30 janvier 2017 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C19-03-2017 Patrimoine, Logistique, Energies - Ateliers communautaires - Cession d'un terrain au Groupe Bretagne Chrome -Régularisation et complément de la délibération n°C26-01-2017 du 30 janvier 2017 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-03-2017 Finances - Reprise sur provision pour dépréciation des créances Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C20-03-2017 Finances - Reprise sur provision pour dépréciation des créances Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C21-03-2017 Marchés Publics/Assainissement - Commune de Vallans - Construction de postes de refoulement Monsieur Jean BOULAIS
C21-03-2017 Marchés Publics/Assainissement - Commune de Vallans - Construction de postes de refoulement Monsieur Jean BOULAIS
C22-03-2017 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C22-03-2017 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C23-03-2017 Ressources Humaines - Prolongation du dispositif d'accès à l'emploi titulaire Monsieur Jacques BROSSARD
C23-03-2017 Ressources Humaines - Prolongation du dispositif d'accès à l'emploi titulaire Monsieur Jacques BROSSARD
C24-03-2017 Ressources Humaines - Convention Plan de formation mutualisé entre le CNFPT et la Ville de Niort, le CCAS, la CAN, le Conseil départemental des Deux-Sèvres et le SDIS Monsieur Jacques BROSSARD
C24-03-2017 Ressources Humaines - Convention Plan de formation mutualisé entre le CNFPT et la Ville de Niort, le CCAS, la CAN, le Conseil départemental des Deux-Sèvres et le SDIS Monsieur Jacques BROSSARD
C25-03-2017 Assainissement - Approbation du plan de zonage eaux pluviales de Niort Monsieur Joël MISBERT
C25-03-2017-1 Assainissement - Approbation du plan de zonage eaux pluviales de Niort-Règlement Monsieur Joël MISBERT
C25-03-2017-1 Assainissement - Approbation du plan de zonage eaux pluviales de Niort-Règlement Monsieur Joël MISBERT
C25-03-2017-2 Assainissement - Approbation du plan de zonage eaux pluviales de Niort-Plan Monsieur Joël MISBERT
C25-03-2017-2 Assainissement - Approbation du plan de zonage eaux pluviales de Niort-Plan Monsieur Joël MISBERT
C25-03-2017 Assainissement - Approbation du plan de zonage eaux pluviales de Niort Monsieur Joël MISBERT
C26-03-2017 Assainissement - Demande d'ouverture d'enquête publique et projet de révision du zonage d'assainissement de la commune du Vanneau-Irleau Monsieur Joël MISBERT
C26-03-2017-1 Assainissement - Demande d'ouverture d'enquête publique et projet de révision du zonage d'assainissement de la commune du Vanneau-Irleau-Dossier Monsieur Joël MISBERT
C26-03-2017-1 Assainissement - Demande d'ouverture d'enquête publique et projet de révision du zonage d'assainissement de la commune du Vanneau-Irleau-Dossier Monsieur Joël MISBERT
C26-03-2017-2 Assainissement - Demande d'ouverture d'enquête publique et projet de révision du zonage d'assainissement de la commune du Vanneau-Irleau-Plan Vanneau Monsieur Joël MISBERT
C26-03-2017-2 Assainissement - Demande d'ouverture d'enquête publique et projet de révision du zonage d'assainissement de la commune du Vanneau-Irleau-Plan Vanneau Monsieur Joël MISBERT
C26-03-2017-3 Assainissement - Demande d'ouverture d'enquête publique et projet de révision du zonage d'assainissement de la commune du Vanneau-Irleau-Plan Irleau Monsieur Joël MISBERT
C26-03-2017-3 Assainissement - Demande d'ouverture d'enquête publique et projet de révision du zonage d'assainissement de la commune du Vanneau-Irleau-Plan Irleau Monsieur Joël MISBERT
C26-03-2017 Assainissement - Demande d'ouverture d'enquête publique et projet de révision du zonage d'assainissement de la commune du Vanneau-Irleau Monsieur Joël MISBERT
C27-03-2017 Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Renouvellement du réseau d'assainissement de Chauray - Tranche 2 Monsieur Joël MISBERT
C27-03-2017 Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Renouvellement du réseau d'assainissement de Chauray - Tranche 2 Monsieur Joël MISBERT
C28-03-2017 Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Renouvellement du réseau d'assainissement de Frontenay Rohan Rohan - Tranche 1 Monsieur Joël MISBERT
C28-03-2017 Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne - Renouvellement du réseau d'assainissement de Frontenay Rohan Rohan - Tranche 1 Monsieur Joël MISBERT
C29-03-2017 Assainissement - Dégrèvement accordés dans le cadre du règlement de service Monsieur Joël MISBERT
C29-03-2017 Assainissement - Dégrèvement accordés dans le cadre du règlement de service Monsieur Joël MISBERT
C30-03-2017 Assainissement - Groupement de commandes pour des travaux d'assainissement/eaux pluviales (CAN) et de renouvellement d'eau potable (S.I.E.P.D.E.P) de la Vallée de la Courance Monsieur Joël MISBERT
C30-03-2017 Assainissement - Groupement de commandes pour des travaux d'assainissement/eaux pluviales (CAN) et de renouvellement d'eau potable (S.I.E.P.D.E.P) de la Vallée de la Courance Monsieur Joël MISBERT
C31-03-2017 Déchets Ménagers - Acquisition ancien centre de transfert rue Vaumorin Niort Monsieur Philippe MAUFFREY
C31-03-2017 Déchets Ménagers - Acquisition ancien centre de transfert rue Vaumorin Niort Monsieur Philippe MAUFFREY
C32-03-2017 Déchets Ménagers - Transport des déchets ménagers et assimilés - Approbation et autorisation de lancement du dossier de consultation des entreprises et autorisation de signature du marché Monsieur Philippe MAUFFREY
C32-03-2017 Déchets Ménagers - Transport des déchets ménagers et assimilés - Approbation et autorisation de lancement du dossier de consultation des entreprises et autorisation de signature du marché Monsieur Philippe MAUFFREY
C33-03-2017 Etudes et Conduite d'opération/Sport d'Eau - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy - Approbation du programme et de l'enveloppe financière Monsieur Alain BAUDIN
C33-03-2017-1 Etudes et Conduite d'opération/Sport d'Eau - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy - Approbation du programme et de l'enveloppe financière-Programme Monsieur Alain BAUDIN
C33-03-2017-1 Etudes et Conduite d'opération/Sport d'Eau - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy - Approbation du programme et de l'enveloppe financière-Programme Monsieur Alain BAUDIN
C33-03-2017 Etudes et Conduite d'opération/Sport d'Eau - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy - Approbation du programme et de l'enveloppe financière Monsieur Alain BAUDIN
C34-03-2017 Etudes et Conduite d'opération/Sport d'Eau - Réhabilitation de la Piscine Pré-Leroy - Concours de maitrise d'œuvre Monsieur Alain BAUDIN
C34-03-2017 Etudes et Conduite d'opération/Sport d'Eau - Réhabilitation de la Piscine Pré-Leroy - Concours de maitrise d'œuvre Monsieur Alain BAUDIN
C35-03-2017 Sports d'eau - Modification des conventions pour la mise à disposition du plan d'eau et de la Base nautique de Noron Monsieur Alain BAUDIN
C35-03-2017 Sports d'eau - Modification des conventions pour la mise à disposition du plan d'eau et de la Base nautique de Noron Monsieur Alain BAUDIN
C36-03-2017 Sports d'eau - Accès à la piscine du Châtelet par les utilisateurs du camping "L'ilot du Chail" à Sansais-La Garette Monsieur Alain BAUDIN
C36-03-2017 Sports d'eau - Accès à la piscine du Châtelet par les utilisateurs du camping "L'ilot du Chail" à Sansais-La Garette Monsieur Alain BAUDIN
C37-03-2017 Sports d'eau - Modification de la convention pour l'organisation des activités scolaires nautiques Monsieur Alain BAUDIN
C37-03-2017 Sports d'eau - Modification de la convention pour l'organisation des activités scolaires nautiques Monsieur Alain BAUDIN
C38-03-2017 Sports d'eau - Mise en place d'activités à la Base nautique de Noron pendant les vacances de Printemps Monsieur Alain BAUDIN
C38-03-2017 Sports d'eau - Mise en place d'activités à la Base nautique de Noron pendant les vacances de Printemps Monsieur Alain BAUDIN
C39-03-2017 Cohésion Sociale, Insertion – Prolongation de la convention de prestation dédiée à l’ingéniérie des clauses d’insertion Monsieur Alain BAUDIN
C39-03-2017 Cohésion Sociale, Insertion – Prolongation de la convention de prestation dédiée à l’ingéniérie des clauses d’insertion Monsieur Alain BAUDIN
C40-03-2017 Médiathèques et Lecture Publique - Plan de financement de la phase études de la requalification de la médiathèque Pierre Moinot et demande de subvention Madame Elisabeth MAILLARD
C40-03-2017 Médiathèques et Lecture Publique - Plan de financement de la phase études de la requalification de la médiathèque Pierre Moinot et demande de subvention Madame Elisabeth MAILLARD
C41-03-2017 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention d'objectifs entre la CAN et l'Association Musique en Vie - Versement d'une subvention Madame Elisabeth MAILLARD
C41-03-2017 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention d'objectifs entre la CAN et l'Association Musique en Vie - Versement d'une subvention Madame Elisabeth MAILLARD
C42-03-2017 Ecole d'Arts Plastiques - Donation d'une oeuvre et restitution de matériel de gravure Madame Elisabeth MAILLARD
C42-03-2017 Ecole d'Arts Plastiques - Donation d'une oeuvre et restitution de matériel de gravure Madame Elisabeth MAILLARD
C43-03-2017 Musées - Partenariat avec la mairie de Rochefort pour exposition d'une oeuvre au musée d'art et histoire - Hôtel Hèbre de Saint-Clément Madame Elisabeth MAILLARD
C43-03-2017 Musées - Partenariat avec la mairie de Rochefort pour exposition d'une oeuvre au musée d'art et histoire - Hôtel Hèbre de Saint-Clément Madame Elisabeth MAILLARD
C44-03-2017 Etudes et Conduite d'opération/Lecture Publique - Réhabilitation et réaménagement de la médiathèque USSEAU - Avenant n°1 Madame Elisabeth MAILLARD
C44-03-2017 Etudes et Conduite d'opération/Lecture Publique - Réhabilitation et réaménagement de la médiathèque USSEAU - Avenant n°1 Madame Elisabeth MAILLARD
C45-03-2017 Patrimoine Historique - Château Coudray Salbart - Convention d'objectifs 2017-2019 entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et l'Association des Amis du Château Coudray Salbart Madame Elisabeth MAILLARD
C45-03-2017 Patrimoine Historique - Château Coudray Salbart - Convention d'objectifs 2017-2019 entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et l'Association des Amis du Château Coudray Salbart Madame Elisabeth MAILLARD

Contact

140 rue des Equarts
CS28770
79027 Niort, Cedex,

Tél : 05 17 38 79 24
:assemblees@agglo-niort.fr