Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 05 novembre 2018

Délibération du conseil d'agglomération du 05 novembre 2018
Fichier Délibération Elu
C01-11-2018 Administration générale, Juridique - Installation d'un conseiller communautaire titulaire pour la commune de Niort Monsieur Jérôme BALOGE
C02-11-2018 Administration générale, Juridique-Modif régime des indemnités des élus CAN installation d'un nouveau conseiller communautaire de Niort Monsieur Jérôme BALOGE
C03-11-2018 Administration générale, Juridique - Modifications des statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Compétences facultatives - Régularisation législative Monsieur Jérôme BALOGE
C04-11-2018 Dév Eco Emploi Ens Sup -Définition de l'intérêt communautaire de la compétence commerce Monsieur Claude ROULLEAU
C05-11-2018 Dév Eco Emploi Ens Sup -Signature d'une charte d'aménagement commercial Monsieur Claude ROULLEAU
C06-11-2018 Dév Eco Emploi Ens Sup -Fin d'intérêt communautaire et de mise à disposition du local commercial de La Rochénard Monsieur Claude ROULLEAU
C07-11-2018 Dév Eco Emploi Ens Sup -Fin reconnaissance d'intérêt communautaire de la Pépinière d'Entreprises - 3 rue Archimède à Niort Monsieur Claude ROULLEAU
C08-11-2018 Dév Eco Emploi Ens Sup -Avenant 4 à la convention projet Friche Mathé conclue avec l'Etablissement Public Foncier (EPF) Monsieur Claude ROULLEAU
C09-11-2018 Dév Eco Emploi Ens Sup -Vente terrain 12 911 m² environ sur le Parc d'Activités Les Guillées (Chauray) à la société T.B.F. Monsieur Claude ROULLEAU
C10-11-2018 Dév Eco Emploi Ens Sup -Espace Niort Tech - validation du programme phase 2 Monsieur Claude ROULLEAU
C11-11-2018 Enseignement supérieur-PUN-Conv 2016-2018 sub de fonctionnement et remboursement par l'univ de Poitiers des frais de pers agents de la Bibliothèque Universitaire Monsieur Eric PERSAIS
C12-11-2018 Habitat - Accord cadre Animation prog communautaire amélioration parc ancien des 42 communes CAN 2018-2022 réalisation d'1 éval énergétique-Avt 1 Monsieur Christian BREMAUD
C13-11-2018 Habitat-Adaptation du parc locatif social attribution d'une subvention à Habitat Sud Deux-Sèvres pour l'adaptation d'un logement Monsieur Christian BREMAUD
C14-11-2018 Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 - mise en place du régime d'autorisation préalable de mise en location Monsieur Christian BREMAUD
C15-11-2018 Habitat -OPAH communautaire 2018-2022 -autori préalable de mise en loc-protocole partenarial avec la ville de Niort l'Etat la CAF 79 et l'ADIL 79 Monsieur Christian BREMAUD
C16-11-2018 Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 -attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
C17-11-2018 Habitat -Production locative sociale -Attribution d'une sub à Habitat Sud Deux-Sèvres pour la construction de 10 logts à Echiré et St Maxire Monsieur Christian BREMAUD
C18-11-2018 Habitat - Production locative sociale -Adaptation des critères d'éligibilité au nouveau dispositif financier de l'Etat Monsieur Christian BREMAUD
C19-11-2018 Habitat - Prêt à taux 0 de la CAN -bonifications aux établissements bancaires partenaires de 3 prêts d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
C20-11-2018 Habitat - Réhabilitation du parc loc social -Attrib d'1 sub à Habitat Sud Deux-Sèvres pour la réno des immeubles du pontreau à Niort (242 logements) Monsieur Christian BREMAUD
C21-11-2018 Musées - Convention de dépot d'oeuvres avec Le Carmel de Bessines Madame Elisabeth MAILLARD
C22-11-2018 Musées - Acquisition d'une sculpture-Danseuse Ouled Naïl par P-M Poisson -Inscrit à l'inv des collections muséales-Demande de sub par le FRAM Madame Elisabeth MAILLARD
C23-11-2018 Musées - Recolement de la collection de bijoux traditionnels et materiel de fabrication dit Achat Lorrain 1992 Madame Elisabeth MAILLARD
C24-11-2018 Conservatoire - Intégration d'activité par le Conservatoire Musique et Danse Auguste-Tolbecque-convention de partenariat avec la commune de Prahecq Madame Elisabeth MAILLARD
C25-11-2018 Mission Culture et Sport - Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Moulin du Roc, Scène Nationale Madame Elisabeth MAILLARD
C26-11-2018 Médiathèques - Avenant à la convention de partenariat entre le département des Deux-Sèvres et la Communauté d'Agglomération du Niortais Madame Elisabeth MAILLARD
C27-11-2018 Médiathèques - Soutien au tournage du court-métrage Terres secrètes réalisé par Pierre Renverseau Madame Elisabeth MAILLARD
C28-11-2018 Cohésion sociale insertion - Approbation du Contrat Local de Santé de l'Agglomération du Niortais 2019-2023 Madame Dany BREMAUD
C29-11-2018 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville-Pilier Emploi et Développement Economique Approbation 3ème programme d'actions 2018 au titre de la CAN Monsieur Alain BAUDIN
C30-11-2018 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville -Volet Solidarité Citoyenneté Approbation du 3ème Programme d'Actions 2018 Monsieur Alain BAUDIN
C31-11-2018 Sports - Conventions avec les écoles pour l'organisation de la natation et des activités voile & canoë-kayak Monsieur Alain BAUDIN
C32-11-2018 Sports - Avenant aux conventions de mise à disposition des installations aquatiques de la CAN avec les associations de plongée Monsieur Alain BAUDIN
C33-11-2018 Sports - Soutien aux manif sportives - Org championnat de France espoirs et critérium national vétérans par le Tae Kwon Do Club Niortais Monsieur Alain BAUDIN
C34-11-2018 Sports - Avenant à la conv de délégation de maîtrise d'ouvrage par la CAN à l'IIBSN opération de gestion des végétaux aquatiques plan d'eau de Noron Monsieur Alain BAUDIN
C35-11-2018 Marchés Publics -Direction des médiathèques - fourniture de livres pour les bibliothèques de la CAN 2019-2021 Monsieur Jean BOULAIS
C36-11-2018 Marchés Publics -Etudes projets neufs - Requalification et mise aux normes de la médiathèque Pierre Moinot à Niort Monsieur Jean BOULAIS
C37-11-2018 Marchés Publics -Aménagement durable du territoire et habitat - Achat de chaleur verte pour des équipements publics situés à Mauzé-sur-le-Mignon Monsieur Jean BOULAIS
C39-11-2018 Administration générale, Juridique - Avenant n°1 au marché d'assurances lot 1 dommages aux biens et risques annexes Monsieur Jean BOULAIS
C40-11-2018 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme crédits de paiements Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C41-11-2018 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 Budget principal Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C42-11-2018 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 budget assainissement Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C43-11-2018 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 Budget activités assujetties à TVA Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C44-11-2018 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 budget immobilier d'entreprises Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C45-11-2018 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 budget zones d'activités économiques Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C46-11-2018 Finances et Fiscalité -Gar emprunt PLH 2016-2021 prêt Habitat Sud 79 360 000€ finance opé vefa 4 logts rue Fief Joli Niort opé chant des alouettes 2 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C47-11-2018 Finances et Fiscalité -Gar emprunt PLH 2016-2021 prêt Habitat Sud 79 960 000€ pour finance opé vefa 16 logts rue Eugène Bauget Niort opé Bauget 2 Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C48-11-2018 Finances et Fiscalité - Gar emprunt PLH 2016-2021 prêt Habitat Sud 79 1 533 946€ acqui vefa de 18 logts rue Léo Desaivre à Echiré opé La Couture Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C49-11-2018 Finances et Fiscalité - Gar emprunt PLH 2016-2021 prêt 619 000€ à Habitat Sud 79 construction de 6 logements à Chauray, opération Les Fraignes Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C50-11-2018 Finances et Fiscalité - Gar emprunt PLH 2016-2021 prêt de 843 000€ à Habitat Sud 79 pour la const de 8 logements à Vouillé, opération la Clé des Champs Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C51-11-2018 Finances et Fiscalité - Reprise sur provision pour dépréciation des créances Monsieur Thierry DEVAUTOUR
C52-11-2018 Gestion du Patrimoine - Sortie de l'actif et vente de véhicules Monsieur Michel PAILLEY
C53-11-2018 Ressources Humaines - Principes du recours à l'apprentissag Monsieur Jacques BROSSARD
C54-11-2018 Ressources Humaines - Convention entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et l'Association Intermédiaire du Niortais Monsieur Jacques BROSSARD
C55-11-2018 Ressources Humaines - Insertion professionnelle recrutement de contrat Parcours Emploi Compétences Monsieur Jacques BROSSARD
C56-11-2018 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
C57-11-2018 Ressources Humaines -Protection des données à caractère pers-mise à dispo d'1 agent CAN auprès de la VDN-avt n° 1-auprès du CCAS de Niort et Syndicat Monsieur Jacques BROSSARD
C58-11-2018 Assainissement - Avt n°1 à la conv partenariat entre le dept 79 et la CAN pour la gestion des aides financières relatives à l'assainissement collectif Monsieur Elmano MARTINS

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140 rue des Equarts
CS28770
79027 Niort, Cedex,

Tél : 05 17 38 79 24
:assemblees@agglo-niort.fr