Consultation : Plan Climat Air Energie Territorial

Communauté d'Agglomération du Niortais Logo de NiortAgglo

04/11/2019

Niort Agglo a arrêté son projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET). Avant l’adoption du document définitif, une consultation du public a lieu du mercredi 20 novembre au vendredi 20 décembre 2019.

Par délibération en date du 8 juillet 2019, Niort Agglo a arrêté son projet de Plan Climat Air Energie Territorial (PCAET).

En application de l’article L.123-19 du Code de l’Environnement, le projet de PCAET, accompagné de son Évaluation environnementale, ainsi que des Avis reçus sont mis à la consultation du public.

Pour consulter le projet durant la période de participation (à partir du 20 novembre):

  • Par voie dématérialisée : site internet de Niort Agglo https://www.niortagglo.fr
  • Au support papier : au siège de Niort Agglo, 140 rue des Equarts à Niort, dans le hall d’accueil, aux jours (du lundi au vendredi) et horaires habituels d’ouverture (8h30-12h30 // 13h30- 17h00).

Pour émettre un avis durant la période de participation :

  • Un registre de participation au format papier est accessible au siège de Niort Agglo, aux jours (du lundi au vendredi) et horaires habituels d’ouverture (8h30-12h30 // 13h30- 17h00).
  • Ou par courriel à l’adresse électronique suivante : pcaet@niort-agglo.fr

 Un commissaire enquêteur a été désigné par le Tribunal administratif de Poitiers, à la demande de Niort Agglo, pour compiler de manière neutre et indépendante les différents avis exprimés. Ne s’agissant pas d’une enquête publique, aucune permanence n’est assurée par M le commissaire-enquêteur qui ne formulera également aucun avis.

A l’issue de la consultation du public, le PCAET (modifié le cas échéant pour tenir compte des différents avis émis) pourra être approuvé en Conseil communautaire.

Pour toute information complémentaire :

  • Par courrier : Niort Agglo, service Aménagement durable du territoire et Habitat, 140 rue des Equarts CS28770 79027 NIORT CEDEX
  • Par courriel : agglo@agglo-niort.fr

News en relation

  • > Un plan pour préserver notre environnement

    Niort Agglo vient de se doter d’un Plan climat air énergie territorial pour participer localement à la lutte contre les changements climatiques, la réduction massive des gaz à effet de serre, la maîtrise des consommations énergétiques et la préservation de la qualité de l’air.