| C01-04-2019 |
Assemblées et Affaires Juridiques - Représentation dans les organismes extérieurs - Modifications |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C02-04-2019 |
Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - subvention d'investissement au profit de Val-du-Mignon pour son projet d'équiper l'école de tablettes mobiles et de PC portables |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C03-04-2019 |
Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - subvention d'investissement au profit de Niort pour son projet de requalification du Jardin des Plantes tranche 1 |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C04-04-2019 |
Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - subvention d'investissement au profit de Niort pour son projet des Halles : remise en état du mécanisme général et changement des cadrans |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C05-04-2019 |
Direction Générale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - subvention d'investissement au profit de Prahecq pour son projet de mise en valeur du patrimoine par des solutions d'éclairages publics extérieurs |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C06-04-2019 |
Finances et Fiscalité - Taux d'imposition 2019 de la cotisation foncière des entreprises |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C07-04-2019 |
Finances et Fiscalité - Taux d'imposition 2019 de la taxe d'habitation et des taxes foncières |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C08-04-2019 |
Finances et Fiscalité - Taux d'imposition 2019 de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C09-04-2019 |
Finances et Fiscalité – Décision modificative n°1 Budget Principal |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C10-04-2019 |
Finances et Fiscalité – Décision modificative n°1 Budget Immobilier d'entreprises |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C11-04-2019 |
Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 Budget annexe Transports |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C12-04-2019 |
Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 Budget Activités assujetties à TVA |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C13-04-2019 |
Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 Budget Zones d'activités économiques |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C14-04-2019 |
Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 Prêt d'un montant de 41 095 euros à Solidaires pour l'habitat bâtisseur de logement d'insertion (soliha) pour l'acquisition et l'amélioration d'un logement à Echiré |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C15-04-2019 |
Finances et Fiscalité - Composition de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (cletc) |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C16-04-2019 |
Finances et Fiscalité - Admissions en non valeurs |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C17-04-2019 |
Gestion du Patrimoine - Marché de nettoyage des locaux (accord cadre mono attributaire à marchés subséquents) - lancement de la consultation |
Monsieur Michel PAILLEY |
| C18-04-2019 |
Marchés Publics - Gestion des déchets - approbation du marché de recettes relatif à la reprise de la ferraille et des batteries issues des déchetteries de la CAN |
Monsieur Jean BOULAIS |
| C19-04-2019 |
Marchés Publics - Etudes et projets neufs - réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort |
Monsieur Jean BOULAIS |
| C20-04-2019 |
Administration générale, Juridique - Remboursement des frais de déplacements des agents en mission et formation itaires |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C21-04-2019 |
Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois |
Monsieur Jacques BROSSARD |
| C22-04-2019 |
Gestion des déchets - Acquisition de matériel de collecte pour l'année 2019 |
Monsieur Philippe MAUFREY |
| C23-04-2019 |
Mission gemapi et aep - Mission gemapi et aep - Convention avec l'IIBSN pour la maitrise de la prolifération des jussies dans le Marais Poitevin - Programme 2019 |
Monsieur Elmano MARTINS |
| C24-04-2019 |
Assainissement - Constitution d'un groupement de commande avec la Communauté de Communes Haut Val de Sèvre pour intégration du réseau de Cherveux à l'étude du diagnostic et du schéma directeur des eaux usées du système d'assainissement de Pelle Chat |
Monsieur Elmano MARTINS |
| C25-04-2019 |
Assainissement - Demande de subvention pour l'aménagement d'un bassin de gestion des eaux pluviales - rue Aristide Briand - Commune de Niort |
Monsieur Elmano MARTINS |
| C26-04-2019 |
Assainissement - Renouvellement du réseau d'assainissement eaux usées rue Victor à Chauray - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et du Conseil Départemental |
Monsieur Elmano MARTINS |
| C27-04-2019 |
Transports et Mobilité - Acquisition de bornes et d'un écran d'informations voyageurs - Demande de subvention auprès du feder et de la dsil |
Monsieur Alain LECOINTE |
| C28-04-2019 |
Transports et Mobilité - Acquisition de trois minibus électriques - Modification du plan de financement |
Monsieur Alain LECOINTE |
| C29-04-2019 |
Transports et Mobilité Avenant n°2 au contrat de Délégation de Service Public du réseau de déplacements collectifs et durables |
Monsieur Alain LECOINTE |
| C30-04-2019 |
Transports et Mobilité - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Beauvoir-sur-Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains |
Monsieur Alain LECOINTE |
| C31-04-2019 |
Transports et Mobilité Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Saint-Symphorien pour des travaux relatifs aux transports urbains |
Monsieur Alain LECOINTE |
| C32-04-2019 |
Transports et Mobilité - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Vouillé pour des travaux relatifs aux transports urbains |
Monsieur Alain LECOINTE |
| C33-04-2019 |
Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures, P.A. Les Pierrailleuses - Avenant n°1 au marché de travaux |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C34-04-2019 |
Etudes et projets neufs - Constitution de réserve foncière - Commune de Niort |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C35-04-2019 |
Etudes et projets neufs – Niort Tech - phase 2 aménagement des niveaux 2 et 3 - consultation des entreprises de travaux |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C36-04-2019 |
Etudes et projets neufs - Saint-Georges de Rex - commerce multiservices - réhabilitation de la partie restauration - nouveau programme |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C37-04-2019 |
Développement économique - Convention de partenariat entre Carrefours pour l'Emploi et la CAN - Organisation d'un forum de recrutement le jeudi 6 juin 2019 à L'Acclameur à Niort |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C38-04-2019 |
Développement économique – Signature d'un avenant à la convention triennale entre la CAN et le Comité de Bassin d'Emploi du Niortais et versement d'une subvention |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C39-04-2019 |
Développement économique - Location d'un bâtiment de stockage d'environ 9 600 m² situé sur la zone d'activités de Saint-Gelais, au bénéfice de la société bois et materiaux |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C40-04-2019 |
Développement économique - Signature d'une convention de partenariat entre la can et l'agence biig pour le soutien de l'opération START-UP-TOI-MEME |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C41-04-2019 |
Développement économique - Signature d'une convention triennale entre la can et l'association 36 quai des arts |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C42-04-2019 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 18 300 m² environ sur le parc d'activités le luc – les carreaux (Echiré/Saint-Gelais) à la société createc |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C43-04-2019 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 22 000 m² environ sur le parc d'activites Les Pierrailleuses (Granzay-Gript/Saint-Symphorien) à la société finaltra |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C44-04-2019 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'une parcelle de terrain de 2 223 m² environ sur le parc d'activités Mendes-France (Niort) à la société le guidon niortais |
Monsieur Claude ROULLEAU |
| C45-04-2019 |
Développement économique - Convention d'occupation précaire rue Denis Papin - rue Henri Sellier à Niort |
Monsieur Jacques BILLY |
| C46-04-2019 |
ADT et Politiques Publiques - Politiques publiques-prospective-performance territoriale-convention opérationnelle Action Logement-can-vdn |
Monsieur Jacques BILLY |
| C47-04-2019 |
ADT et Politiques Publiques - Prospective-performance territoriale - Programme Action Coeur de Ville projet stratégique - avenant n°1 à la convention cadre |
Monsieur Jacques BILLY |
| C48-04-2019 |
Habitat - Convention cadre EPF-CAN - Actions centres-bourgs et centres villes - Avenant n°2 |
Monsieur Jacques BILLY |
| C49-04-2019 |
Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Mauzé-sur-le-Mignon |
Monsieur Jacques BILLY |
| C50-04-2019 |
Organisation de l'espace - Approbation de la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de Saint-Symphorien |
Monsieur Jacques BILLY |
| C51-04-2019 |
Organisation de l'espace - Approbation de la modification simplifiée n°6 du Plan Local d'Urbanisme de Vouillé |
Monsieur Jacques BILLY |
| C52-04-2019 |
Organisation de l'espace - Engagement de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de St Gelais et avis de mise à disposition du public |
Monsieur Jacques BILLY |
| C53-04-2019 |
Organisation de l'espace - Engagement de la modification simplifiée n°6 du plan local d'urbanisme de la commune d'Aiffres et avis de mise à disposition du public |
Monsieur Jacques BILLY |
| C54-04-2019 |
Habitat - Engagement de la modification simplifiée n°8 du Plan local d'Urbanisme d'Echiré |
Monsieur Jacques BILLY |
| C55-04-2019 |
ADT et Politiques Publiques Couverture territoriale THD - zone AMII - avenant n°1 à la convention |
Monsieur Jacques MORISSET |
| C56-04-2019 |
Habitat - Adaptation du parc locatif social-Attribution d'une subvention a Deux-Sèvres Habitat pour l'adaptation de 5 logements |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C57-04-2019 |
Habitat - Extension du plan de ventes de logements HLM d'Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) - Signature d'un avenant n°1 au protocole d'accord tripartite |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C58-04-2019 |
Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C59-04-2019 |
Habitat - OPAH renouvellement urbain du coeur de l'agglomération Niortaise 2013-2017 : Attribution de subventions aux bailleurs pour la réhabilitation de 10 logements locatifs privés conventionnés |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C60-04-2019 |
Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN - ajustement avec le prêt à taux zéro de l'Etat |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C61-04-2019 |
Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification aux établissements bancaires de 5 prêts d'accession à la propriété |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C62-04-2019 |
sport - Soutien aux manifestations sportives : Comité territorial montagne et escalade 79 et Poitou-Charentes Animation |
Monsieur Alain BAUDIN |
| C63-04-2019 |
sport - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à l'IIBSN pour l'opération de gestion des végétaux aquatiques sur le plan d'eau de Noron |
Monsieur Alain BAUDIN |
| C64-04-2019 |
sport - Convention de prestation de service entre la CAN et le Cercle des Nageurs de Niort |
Monsieur Alain BAUDIN |
| C65-04-2019 |
musées - Espace d'interprétation Séchoir 3.0 sur le site Port-Boinot à Niort - Conception Réalisation de la scénographie - Validation du programme et lancement de la consultation |
Madame Elisabeth MAILLARD |
| C66-04-2019 |
musées - Acquisition d'une oeuvre picturale avec cadre de Hubert Sauzeau - Inscription à l'inventaire - Donation et Mécénat de l'association des Amis des musées |
Madame Elisabeth MAILLARD |
| C67-04-2019 |
musées - Acquisition par donation du Fonds d'atelier de Hubert Sauzeau - Inscription à l'inventaire |
Madame Elisabeth MAILLARD |
| C68-04-2019 |
musées - Acquisition par donation d'une collection systématique d'entomologie - Inscription à l'inventaire |
Madame Elisabeth MAILLARD |
| C69-04-2019 |
musées - Attribution du label exposition d'intérêt national à l'exposition "Bernard d'Agesci, 1756-1829, Forgeur d'Histoires à Niort - convention de partenariat avec le Ministère de la Culture |
Madame Elisabeth MAILLARD |
| C70-04-2019 |
musées - Post-récolement des musées Bernard d'Agesci et Donjon - travaux d'écriture sur l'inventaire - numéros rétrospectifs et dépôt pour l'exercice 2018 |
Madame Elisabeth MAILLARD |
| C71-04-2019 |
médiatheque - Convention de partenariat avec l'Office du Tourisme dans le cadre du festival "la 5ème saison" 2019 |
Madame Elisabeth MAILLARD |
