Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 25 septembre 2017

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 25 septembre 2017
Fichier Délibération Elu
c01-09-2017 Direction Générale - Contractualisation Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de CHAURAY pour son projet de restructuration de l'EHPAD Emilien BOUIN Monsieur Jérôme BALOGE
c02-09-2017 Direction Générale - Contractualisation Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de Niort pour son projet "Aménagements des espaces publics et paysagers Port-Boinot" Monsieur Jérôme BALOGE
c03-09-2017 Direction Générale - Contractualisation Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de PRIAIRES pour son projet "Travaux Mairie et salle socio-éducative" Monsieur Jérôme BALOGE
c04-09-2017 Direction Générale - Contractualisation Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de SCIECQ pour son projet "Travaux d'amélioration de la performance énergétique de la salle polyvalente" Monsieur Jérôme BALOGE
c05-09-2017 Direction Générale - Contractualisation Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de VALLANS pour son projet "Mise en place de Brise-Soleil pour l'école maternelle" Monsieur Jérôme BALOGE
c06-09-2017 Direction Générale - Contractualisation Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de VALLANS pour son projet "Travaux d'accessibilité et d'isolation des salles polyvalentes" Monsieur Jérôme BALOGE
c07-09-2017 Aménagement Economique - Présentation du rapport annuel de gestion 2016 de la SEM Deux-Sèvres Aménagement Monsieur Jérôme BALOGE
c08-09-2017 Aménagement Economique - Concession d'aménagement ZAC BATIPOLIS - Approbation du compte rendu annuel 2016 à la CAN de la SEM Deux-Sèvres Aménagement Monsieur Claude ROULLEAU
c09-09-2017 Aménagement Economique - Avenant 1 à la convention cadre conclue avec la SAFER en vue de la constitution de réserves foncières Monsieur Claude ROULLEAU
c10-09-2017 Aménagement Economique - Requalification de la ZI Saint-Florent - Acquisition de la parcelle HA7 à la Ville de Niort Monsieur Claude ROULLEAU
c11-09-2017 Développement Economique - Convention de partenariat entre la CAN et le Réseau des Professionnels du Numérique (SPN) - Versement de la participation 2017 Monsieur Claude ROULLEAU
c12-09-2017 Développement Economique - Niort Numeric #6 - Evénement 2018 - Tarification des stands exposants Monsieur Claude ROULLEAU
c13-09-2017 Développement et Aménagement Economiques - Vente d'une parcelle de terrain de 8 000 m² sur le Parc d'Activités "Le Luc - Les Carreaux" (ECHIRE / Saint-Gelais) à la S.E.M. DEUX-SEVRES AMENAGEMENT (Modificatif de la délibération du 6 mars 2017) Monsieur Claude ROULLEAU
c14-09-2017 Développement et Aménagement Economiques - Vente d'une parcelle de terrain de 1 080 m² sur le parc d'activités "Les Pierrailleuses" (Granzay-Gript) à l'entreprise La Forge de Rohane Monsieur Claude ROULLEAU
c15-09-2017 Développement Economique - Convention technique et financière entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour le suivi des relations avec commerçants et des animations du centre ville de Niort Monsieur Claude ROULLEAU
c15bis-09-2017 Développement Economique - Economie Sociale et Solidaire- Edition du Forum national de l’ESS et de l’innovation sociale à Niort Monsieur Eric PERSAIS
c16-09-2017 Tourisme - Rapports d'activités et financiers 2016 de l'EPIC Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise Monsieur Jérôme BALOGE
c17-09-2017 Tourisme - EPIC office de tourisme communautaire - Modification de la composition du comité de direction Monsieur Michel SIMON
c18-09-2017 Tourisme - Tarifs et modalités de recouvrement de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2018 Monsieur Michel SIMON
c19-09-2017 Transports et déplacements - Avenant n°1 au contrat de Délégation de Service Public du réseau de déplacements urbains collectifs et durables Monsieur Alain LECOINTE
c20-09-2017 Transports et déplacements - Avenant n°1 à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine de la Ville de Niort Monsieur Alain LECOINTE
c21-09-2017 Urbanisme réglementaire - Evolution des modalités de délégation du droit de préemption urbain sur la Commune de Beauvoir-sur-Niort - Secteur Centre Bourg Monsieur Jacques BILLY
c22-09-2017 Organisation de l'Espace - Engagement de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'AIFFRES et avis de mise à disposition du public Monsieur Jacques BILLY
c23-09-2017 Organisation de l'Espace - Engagement de la modification simplifiée n°1 du Plan d'Occupation des Sols de la commune d'AMURE et avis de mise à disposition du public Monsieur Jacques BILLY
c24-09-2017 Organisation de l'Espace - Engagement de la modification simplifiée n°7 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'ECHIRE et avis de mise à disposition du public Monsieur Jacques BILLY
c25-09-2017 Organisation de l'Espace - Engagement de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de PRAHECQ Monsieur Jacques BILLY
c26-09-2017 Organisation de l'Espace - Abandon de la procédure de révision générale du Plan Local d'Urbanisme de la commune de BESSINES Monsieur Jacques BILLY
c27-09-2017 Organisation de l'Espace - Modification n°10 du Plan Local d'Urbanisme de COULON Monsieur Jacques BILLY
c28-09-2017 Organisation de l'Espace - Inventaires zones humides - Avenant à la convention entre la CAN et les communes membres Monsieur Jacques BILLY
c29-09-2017 Habitat - PIG labellisé "habiter mieux" - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Monsieur Christian BREMAUD
c30-09-2017 Habitat - Prêt à taux 0% de la CAN - Attribution de subventions pour la bonification d'un prêt d'accession à la propriété Monsieur Christian BREMAUD
c31-09-2017 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (bailleur public) Monsieur Christian BREMAUD
c32-09-2017 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour l'adaptation et/ou l'accessibilité du parc locatif social (bailleur privé) Monsieur Christian BREMAUD
c33-09-2017 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions pour la réhabilitation du parc locatif social (bailleur public) Monsieur Christian BREMAUD
c34-09-2017 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution de subventions aux bailleurs sociaux pour la production locative sociale Monsieur Christian BREMAUD
c35-09-2017 Habitat - PLH 2016-2021 - Attribution d'une subvention à l'association l'Escale au titre de l'année 2017 Monsieur Christian BREMAUD
c36-09-2017 Gens du voyage - Convention entre la CAN et le CCAS de Niort pour accompagnement socioprofessionnel des familles issues de la communauté des gens du voyage Monsieur Christian BREMAUD
c37-09-2017 Enseignement Supérieur - Convention de partenariat entre l'Etudiant-SASU et la CAN - Organisation du 5ème Salon de l'Enseignement Supérieur et des Métiers - Samedi 18 novembre 2017 à l'Acclameur à Niort Monsieur Eric PERSAIS
c38-09-2017 Enseignement Supérieur - Subvention au profit de l'association de rayonnement universitaire autour de l'assurance (AURA) Monsieur Eric PERSAIS
c39-09-2017 Finances - Taxe sur les surfaces commerciales - Coefficient multiplicateur applicable au tarif de la TASCOM Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c40-09-2017 Finances - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016 - 2021 prêt à 3F Immobilière Atlantic Aménagement d'un montant de 51 144 euros consenti par la Caisse des Dépôts et Consignations Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c41-09-2017 Patrimoine, Logistique, Energies - Convention de financement de l'investissement et du fonctionnement de la médiathèque Pierre-Henri Mitard à USSEAU Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c42-09-2017 Patrimoine, Logistique, Energies - Mise à disposition des locaux du CIAP sur le site Port Boinot et convention entre la Ville de Niort et la CAN pour le financement de l'investissement et du fonctionnement de cet équipement Monsieur Thierry DEVAUTOUR
c43-09-2017 Marchés Publics - Construction d'un centre technique au Vallon d'Arty - Approbation des marchés Monsieur Jean BOULAIS
c44-09-2017 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Monsieur Jacques BROSSARD
c45-09-2017 Marchés Publics/Assainissement - Commune du VANNEAU-IRLEAU: Création des réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales - Renouvellement du réseau d'eau potable Monsieur Jean BOULAIS
c46-09-2017 Assainissement - Rapports annuels 2016 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement Monsieur Joël MISBERT
c47-09-2017 Assainissement - Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour la réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur des eaux usées de la commune de COULON Monsieur Joël MISBERT
c48-09-2017 Assainissement - Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour la réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur des eaux usées de la commune de MAGNE Monsieur Joël MISBERT
c49-09-2017 Assainissement - Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental et de l'agence de l'eau Loire-Bretagne pour la réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur des eaux usées du système de collecte et de traitement de NIORT Goilard. Monsieur Joël MISBERT
c50-09-2017 Assainissement - Demandes de subventions auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour les travaux de construction de la station d'épuration de SANSAIS (600 EH) Monsieur Joël MISBERT
c51-09-2017 Assainissement - Offre de concours de l'entreprise GEMA SAS représentée par M. BERTAUD Jean-Marie pour le branchement par refoulement au 175 rue Saint-Louis sur la commune de VALLANS Monsieur Joël MISBERT
c52-09-2017 Assainissement - Groupement de commandes pour des travaux d'assainissement/eaux pluviales (CAN) et de renouvellement d'eau potable (Syndicat des Eaux du Centre-Ouest) à VILLIERS EN PLAINE Monsieur Joël MISBERT
c53-09-2017 Assainissement - Convention pour la réception des matières de vidange sur les unités de traitement de Goilard, La Vergnée et Vallée de Pelle-Chat Monsieur Joël MISBERT
c54-09-2017 Responsabilité Sociétale des Organisations - Candidature Territoire à Energie POSitive (TEPOS) Nouvelle Aquitaine Madame Dany BREMAUD
c55-09-2017 Etudes et Conduite d'opération - Monuments historiques, travaux d'entretien, demande de subvention Madame Elisabeth MAILLARD
c56-09-2017 Etudes et Conduite d'opération/Conservatoire à Rayonnement Départemental - Requalification et mise aux normes d'accessibilité et autres du bâtiment B de du Guesclin, approbation de l'APD et avenant n°1 marché de maîtrise d'œuvre Madame Elisabeth MAILLARD
c57-09-2017 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Requalification et mise aux normes accessibilité et autres du bâtiment B de Du Guesclin - Plan de financement et subventions Madame Elisabeth MAILLARD
c58-09-2017 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention annuelle relative à l'enseignement musical spécialisé entre le Conseil Départemental des Deux-Sèvres et la CAN pour les 3 écoles de musique de son territoire Madame Elisabeth MAILLARD
c59-09-2017 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de partenariat pour développer des ateliers de pratique instrumentale et de chant choral au Collège René Caillié de MAUZE-SUR-LE-MIGNON Madame Elisabeth MAILLARD
c60-09-2017 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de partenariat pour la continuation d'un Orchestre à l'Ecole entre l'école de Saint-Hilaire-la-Palud, la Mairie de SAINT-HILAIRE-LA-PALUD et la CAN Madame Elisabeth MAILLARD
c61-09-2017 Conservatoire à Rayonnement Départemental - Convention de partenariat pour la mise en place d'un Orchestre à l'Ecole entre l'école de la Plaine de SAINT-REMY et la CAN Madame Elisabeth MAILLARD
c62-09-2017 Musées - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Nouvelle-Aquitaine pour la restauration d'œuvres et l'acquisition de matériel de conservation préventive Madame Elisabeth MAILLARD
c63-09-2017 Musées - Demande de subvention auprès du Régional d'Acquisition des Musées de Nouvelle-Aquitaine Madame Elisabeth MAILLARD
c64-09-2017 Musées - Demande de subvention et inscription a l'inventaire d'une vihuele et d'une pochette de maître à danser réalisées par Auguste Tolbecque et d'un violon de G. Mast, Niort Madame Elisabeth MAILLARD
c65-09-2017 Musées - Demande de subvention et inscription à l'inventaire de deux ammonites du Turonien (-92 à -88 millions d'années) Madame Elisabeth MAILLARD
c66-09-2017 Musées - Convention de dépôt d'une œuvre, pierre blasonnée, avec la Communauté des Carmélites de BESSINES Madame Elisabeth MAILLARD
c67-09-2017 Musées - Procès-verbal de récolement de la collection de canivets dite "collection Marie ALLAIRE" Madame Elisabeth MAILLARD
c68-09-2017 Musées - Procès-verbal de récolement de la collection de textile et autres éléments ethnographiques dite "collection NASLIN 2004" Madame Elisabeth MAILLARD
c69-09-2017 Musées - Exonération partielle de facturation à l'office de tourisme communautaire pour visites guidées au musée du Donjon Madame Elisabeth MAILLARD
c70-09-2017 Musées - Régularisation du dépôt d'œuvres de la collection du Centre National des Arts Plastiques (CNAP) Madame Elisabeth MAILLARD
c71-09-2017 Médiathèques et Lecture Publique - Jeux et animations littéraires " La Grande Bilboterie"- Modification du règlement Madame Elisabeth MAILLARD
c72-09-2017 Cohésion Sociale, Insertion - Contrat de ville 2015-2020 - Volet solidarité citoyenneté - Nouveau prestataire chèques loisirs Monsieur Alain BAUDIN
c73-09-2017 Cohésion Sociale, Insertion - Schéma durable de territoire les Ambassadeurs des transports en commun (phase VI) Monsieur Alain BAUDIN
c74-09-2017 Sports d'eau - Reconduction du "Pass'Sports seniors actifs" avec la Ville de Niort Monsieur Alain BAUDIN
c75-09-2017 Sports d'eau - Utilisation des équipements sportifs par les lycées pour l'année scolaire 2016-2017 Monsieur Alain BAUDIN

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79027 Niort, Cedex,

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