| C01-12-2020 | Direction Générale - Adoption du règlement intérieur des assemblées | Jérôme BALOGE | C01-12-2020-1 | Direction Générale - Adoption du règlement intérieur des assemblées - Annexe - Règlement | Jérôme BALOGE | C02-12-2020 | Direction Générale - Fermeture totale ou partielle des équipements et services intercommunaux (crise sanitaire) : abattement des tarifs pour facturation | Jérôme BALOGE | C03-12-2020 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin de Bernegoue pour le remplacement des menuiseries de la salle Multi-Activités | Jérôme BALOGE | C03-12-2020-1 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin de Bernegoue pour le remplacement des menuiseries de la salle Multi-Activités - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | C04-12-2020 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin de Bernegoue pour une étude d'aménagement de voiries | Jérôme BALOGE | C04-12-2020-1 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin de Bernegoue pour une étude d'aménagement de voiries - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | C05-12-2020 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Le Bourdet pour la rénovation du site "la Maraichine" | Jérôme BALOGE | C05-12-2020-1 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Le Bourdet pour la rénovation du site "la Maraichine" - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | C06-12-2020 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Le Bourdet pour l'enfouissement des réseaux électriques et téléphone | Jérôme BALOGE | C06-12-2020-1 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Le Bourdet pour l'enfouissement des réseaux électriques et téléphone | Jérôme BALOGE | C07-12-2020 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Le Vanneau-Irleau pour l'aménagement de la traversée du Bourg | Jérôme BALOGE | C07-12-2020-1 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Le Vanneau-Irleau pour l'aménagement de la traversée du Bourg - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | C08-12-2020 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour l'aménagement d'un City stade | Jérôme BALOGE | C08-12-2020-1 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour l'aménagement d'un City stade - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | C09-12-2020 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour l'effacement du réseau SIEDS-ORANGE avec fourniture et pose de l'éclairage public et l'implantation de 10 mâts avec lanternes LED | Jérôme BALOGE | C09-12-2020-1 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour l'effacement du réseau SIEDS-ORANGE avec fourniture et pose de l'éclairage public et l'implantation de 10 mâts avec lanternes LED - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | C10-12-2020 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Germond-Rouvre pour l'achat d'armoires réfrigérées | Jérôme BALOGE | C10-12-2020-1 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Germond-Rouvre pour l'achat d'armoires réfrigérées - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | C11-12-2020 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Georges de Rex pour des travaux de réfection complète de la toiture de l'école | Jérôme BALOGE | C11-12-2020-1 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Georges de Rex pour des travaux de réfection complète de la toiture de l'école - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | C12-12-2020 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Georges de Rex pour l'achat d'un véhicule communal | Jérôme BALOGE | C12-12-2020-1 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Georges de Rex pour l'achat d'un véhicule communal - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | C13-12-2020 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Val du Mignon pour l'acquisition d'un four pour la restauration scolaire | Jérôme BALOGE | C13-12-2020-1 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Val du Mignon pour l'acquisition d'un four pour la restauration scolaire - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | C14-12-2020 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Val du Mignon pour l'acquisition de matériel informatique et numérique pour la mairie et l'école d'Usseau | Jérôme BALOGE | C14-12-2020-1 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Val du Mignon pour l'acquisition de matériel informatique et numérique pour la mairie et l'école d'Usseau - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | C15-12-2020 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Val du Mignon pour la réfection de la toiture du local communal route de la forêt à Usseau | Jérôme BALOGE | C15-12-2020-1 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Val du Mignon pour la réfection de la toiture du local communal route de la forêt à Usseau - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | C16-12-2020 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune du Val du Mignon pour la sécurisation de voies à Usseau et Priaires | Jérôme BALOGE | C16-12-2020-1 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune du Val du Mignon pour la sécurisation de voies à Usseau et Priaires - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | C17-12-2020 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Le Bourdet pour la sécurisation des toitures de l'école et de l'Eglise | Jérôme BALOGE | C17-12-2020-1 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Le Bourdet pour la sécurisation des toitures de l'école et de l'Eglise - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | C18-12-2020 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Approbation des projets déposés et autorisation de demande de subvention au titre du plan de relance départemental "dispositif de soutien à l'investissement local" | Jérôme BALOGE | C19-12-2020 | Finances et Fiscalité - Rapport d'orientation budgétaire 2021 | Thierry DEVAUTOUR | C19-12-2020-1 | Finances et Fiscalité - Rapport d'orientation budgétaire 2021 - Annexe | Thierry DEVAUTOUR | C20-12-2020 | Finances et Fiscalité - Adoption de la norme comptable M57 à compter du 1er janvier 2021 | Thierry DEVAUTOUR | C21-12-2020 | Finances et Fiscalité - Fusion des budgets AATVA et Immobilier d'entreprises au sein du budget Principal | Thierry DEVAUTOUR | C22-12-2020 | Finances et Fiscalité - Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations dans le cadre de la mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 | Thierry DEVAUTOUR | C22-12-2020-1 | Finances et Fiscalité - Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations dans le cadre de la mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Annexe - Amortissement nomenclature M57 | Thierry DEVAUTOUR | C23-12-2020 | Finances et Fiscalité - Autorisation de liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2021 | Thierry DEVAUTOUR | C23-12-2020-1 | Finances et Fiscalité - Autorisation de liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2021 - Annexe - ouverture anticipée des crédits BP 2021 | Thierry DEVAUTOUR | C24-12-2020 | Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : délégation au Président pour l'année 2021 | Thierry DEVAUTOUR | C25-12-2020 | Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire prévisionnelle 2021 | Thierry DEVAUTOUR | C25-12-2020-1 | Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire prévisionnelle 2021 - Annexe - Attributions communautaires prévisionnelles 2021 | Thierry DEVAUTOUR | C26-12-2020 | Finances et Fiscalité - Composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) | Thierry DEVAUTOUR | C26-12-2020-1 | Finances et Fiscalité - Composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Annexe - Liste des membres de la CLECT | Thierry DEVAUTOUR | C27-12-2020 | Finances et Fiscalité - COVID : mise en place d'un étalement de charges sur 5 ans | Thierry DEVAUTOUR | C27-12-2020-1 | Finances et Fiscalité - COVID : mise en place d'un étalement de charges sur 5 ans - Annexe - Etat récapitulatif des dépenses exceptionnelles liées à la crise sanitaire bénéficiant d'un étalement de charges | Thierry DEVAUTOUR | C28-12-2020 | Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur budget Principal, budgets annexes Immobilier d'entreprises et AATVA | Thierry DEVAUTOUR | C28-12-2020-1 | Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur budget Principal, budgets annexes Immobilier d'entreprises et AATVA - Annexe - Liste des immobilisations de faible valeur | Thierry DEVAUTOUR | C29-12-2020 | Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 581 305,62 euros à 3F IAA pour la construction de 5 logements individuels destinés à la location-accession, situés allées fleuries à Echiré | Thierry DEVAUTOUR | C29-12-2020-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 581 305,62 euros à 3F IAA pour la construction de 5 logements individuels destinés à la location-accession, situés allées fleuries à Echiré - Annexe - Contrat de pret | Thierry DEVAUTOUR | C30-12-2020 | Gestion Administrative du Patrimoine - Avenant aux conventions de prestations de services entre la CAN et autres collectivités pour l'entretien des équipements mis à disposition | Claude BOISSON | C30-12-2020-1 | Gestion Administrative du Patrimoine - Avenant aux conventions de prestations de services entre la CAN et autres collectivités pour l'entretien des équipements mis à disposition - Annexe - Avenant n°1 avec la Commune de Coulon | Claude BOISSON | C30-12-2020-2 | Gestion Administrative du Patrimoine - Avenant aux conventions de prestations de services entre la CAN et autres collectivités pour l'entretien des équipements mis à disposition - Annexe - Avenant n°1 avec la Commune de Magné | Claude BOISSON | C30-12-2020-3 | Gestion Administrative du Patrimoine - Avenant aux conventions de prestations de services entre la CAN et autres collectivités pour l'entretien des équipements mis à disposition - Annexe - Avenant n°1 avec la Commune de Villiers en Plaine | Claude BOISSON | C30-12-2020-4 | Gestion Administrative du Patrimoine - Avenant aux conventions de prestations de services entre la CAN et autres collectivités pour l'entretien des équipements mis à disposition - Annexe - Avenant n°1 avec la Commune de Chauray | Claude BOISSON | C30-12-2020-5 | Gestion Administrative du Patrimoine - Avenant aux conventions de prestations de services entre la CAN et autres collectivités pour l'entretien des équipements mis à disposition - Annexe - Avenant n°1 avec la Commune de Saint Hilaire la Palud | Claude BOISSON | C30-12-2020-6 | Gestion Administrative du Patrimoine - Avenant aux conventions de prestations de services entre la CAN et autres collectivités pour l'entretien des équipements mis à disposition - Annexe - Avenant n°1 avec le SIC Echiré, Saint Gelais et Saint Maxire | Claude BOISSON | C31-12-2020 | Gestion Administrative du Patrimoine - Avenant à la convention de mise à disposition à usage partagé des locaux de l'école de musique et de danse de Vouillé | Claude BOISSON | C31-12-2020-1 | Gestion Administrative du Patrimoine - Avenant à la convention de mise à disposition à usage partagé des locaux de l'école de musique et de danse de Vouillé - Annexe - Avenant n°1 | Claude BOISSON | C32-12-2020 | Systèmes d'information - Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'UGAP pour les besoins des systèmes d'information | Claude BOISSON | C32-12-2020-1 | Systèmes d'information - Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'UGAP pour les besoins des systèmes d'information - Annexe - Convention type | Claude BOISSON | C33-12-2020 | Marchés Publics - Systèmes d'information - accord-cadre maintenance et développement des logiciels Berger Levrault - approbation du marché | Claude BOISSON | C34-12-2020 | Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de deux agents de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Gérard LABORDERIE | C34-12-2020-1 | Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de deux agents de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | C35-12-2020 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Sonia LUSSIEZ | C35-12-2020-1 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents | Sonia LUSSIEZ | C35-12-2020-2 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois temporaires | Sonia LUSSIEZ | C36-12-2020 | Tourisme - Evolution des missions et des statuts de l'Office de Tourisme Communautaire à compter du 1er janvier 2021 | Elisabeth MAILLARD | C36-12-2020-1 | Tourisme - Evolution des missions et des statuts de l'Office de Tourisme Communautaire à compter du 1er janvier 2021 - Annexe - Statuts | Elisabeth MAILLARD | C37-12-2020 | Tourisme - Avenant 6 à la convention de projet "Friche Mathé" conclue avec l'Etablissement Public Foncier (EPF) | Elisabeth MAILLARD | C37-12-2020-1 | Tourisme - Avenant 6 à la convention de projet "Friche Mathé" conclue avec l'Etablissement Public Foncier (EPF) - Annexe - Avenant n°6 | Elisabeth MAILLARD | C38-12-2020 | Musées - Espace d'interprétation du territoire d'Agglomération sur le site Port-Boinot à Niort - conception et réalisation de la scénographie - actualisation du plan de financement | Elisabeth MAILLARD | C39-12-2020 | Développement économique - Signature d'une convention de partenariat avec l'Université Catholique de l'Ouest dans le cadre de l'implantation de formations supérieures sur le territoire | Eric PERSAIS | C39-12-2020-1 | Développement économique - Signature d'une convention de partenariat avec l'Université Catholique de l'Ouest dans le cadre de l'implantation de formations supérieures sur le territoire - Annexe - Convention | Eric PERSAIS | C40-12-2020 | Aménagement et Infrastructures - PA Pierrailleuses - Mesures compensatoires NATURA 2000 : Acquisition de terrains sur Granzay-Gript | Gérard LEFEVRE | C40-12-2020-1 | Aménagement et Infrastructures - PA Pierrailleuses - Mesures compensatoires NATURA 2000 : Acquisition de terrains sur Granzay-Gript - Annexe - Cahier des charges | Gérard LEFEVRE | C41-12-2020 | Gestion Administrative du Patrimoine - Prorogation du compromis de vente signé entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la SCCV ERGA | Gérard LEFEVRE | C41-12-2020-1 | Gestion Administrative du Patrimoine - Prorogation du compromis de vente signé entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la SCCV ERGA - Annexe - Avenant n°3 | Gérard LEFEVRE | C42-12-2020 | Développement économique - Signature d'un avenant à la convention liant la CAN à Initiative Nouvelle Aquitaine pour la dotation du fond de solidarité Nouvelle Aquitaine | Gérard LEFEVRE | C42-12-2020-1 | Développement économique - Signature d'un avenant à la convention liant la CAN à Initiative Nouvelle Aquitaine pour la dotation du fond de solidarité Nouvelle Aquitaine - Annexe - Avenant n°1 | Gérard LEFEVRE | C43-12-2020 | Développement économique - Vente d'un terrain de 1491 m² environ situé au lieu-dit "Le Fief de l'Ane" (Aiffres) à Monsieur G A | Gérard LEFEVRE | C43-12-2020-1 | Développement économique - Vente d'un terrain de 1491 m² environ situé au lieu-dit "Le Fief de l'Ane" (Aiffres) à Monsieur G A - Annexe - Avis des domaines | Gérard LEFEVRE | C44-12-2020 | Développement économique - Vente d'un terrain de 4000 m² environ sur le Parc d'Activités Pôle Sports (Niort) à la SARL CENTRE ATLANTIQUE DE LA VISION | Gérard LEFEVRE | C44-12-2020-1 | Développement économique - Vente d'un terrain de 4000 m² environ sur le Parc d'Activités Pôle Sports (Niort) à la SARL CENTRE ATLANTIQUE DE LA VISION - Annexe - Avis des domaines | Gérard LEFEVRE | C45-12-2020 | Développement économique - Vente d'un terrain de 5268 m² environ sur le parc d'activités "Pôle Sports" (Niort) à la SARL DSI AUTOMOBILES | Gérard LEFEVRE | C45-12-2020-1 | Développement économique - Vente d'un terrain de 5268 m² environ sur le parc d'activités "Pôle Sports" (Niort) à la SARL DSI AUTOMOBILES - Annexe - Avis des domaines | Gérard LEFEVRE | C46-12-2020 | Développement économique - Soutien à la digitalisation des entreprises de proximité de Niort Agglo dans le cadre de la crise covid-19 | Romain DUPEYROU | C47-12-2020 | Développement économique - Projet lieu de promotion du beurre d'Echiré avec la coopérative laitière de la Sèvre | Florent SIMMONET | C48-12-2020 | Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - convention de mise à disposition avec la société anonyme des Chamois Niortais | Philippe MAUFFREY | C48-12-2020-1 | Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - convention de mise à disposition avec la société anonyme des Chamois Niortais - Annexe - Convention | Philippe MAUFFREY | C49-12-2020 | Transports et Mobilité - Avenant n°5 au contrat de délégation de service public du réseau de déplacements urbains collectifs et durables | Alain LECOINTE | C50-12-2020 | Transports et Mobilité - Convention d'affrètement réciproque des services de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Communauté d'Agglomération du Niortais | Alain LECOINTE | C50-12-2020-1 | Transports et Mobilité - Convention d'affrètement réciproque des services de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Convention | Alain LECOINTE | C51-12-2020 | Transports et Mobilité - Convention facilitant l'accès au service de Transport de Personnes à Mobilité Réduite entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Centre Mélioris Le Grand Feu | Alain LECOINTE | C51-12-2020-1 | Transports et Mobilité - Convention facilitant l'accès au service de Transport de Personnes à Mobilité Réduite entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Centre Mélioris Le Grand Feu - Annexe - Convention | Alain LECOINTE | C52-12-2020 | Transports et Mobilité - Déploiement d'abris-vélos sécurisés - Règlement d'utilisation | Alain LECOINTE | C52-12-2020-1 | Transports et Mobilité - Déploiement d'abris-vélos sécurisés - Règlement d'utilisation - Annexe - Règlement | Alain LECOINTE | C53-12-2020 | Musées - Acquisition d'un jeu de flûtes collection Auguste Tolbecque - Inscription à l'inventaire - Demande de subvention | Alain CHAUFFIER | C54-12-2020 | Musées - Restauration de l'oeuvre picturale "Portrait de l'architecte Gabriel" par H. HOFER - Mécénat de l'association des Amis des Musées | Alain CHAUFFIER | C54-12-2020-1 | Musées - Restauration de l'oeuvre picturale "Portrait de l'architecte Gabriel" par H. HOFER - Mécénat de l'association des Amis des Musées - Annexe - Plan de financement | Alain CHAUFFIER | C55-12-2020 | Conservatoire - Convention avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres dans le cadre du dispositif de soutien aux enseignements artistiques | Alain CHAUFFIER | C56-12-2020 | Médiathèques - Festival d'agglomération : la 5ème saison modification du règlement | Alain CHAUFFIER | C56-12-2020-1 | Médiathèques - Festival d'agglomération : la 5ème saison modification du règlement - Annexe - Règlement | Alain CHAUFFIER | C57-12-2020 | Médiathèques - Partenariats culturels - convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, le Moulin du Roc, Scène Nationale et les communes de Niort Agglo | Alain CHAUFFIER | C57-12-2020-1 | Médiathèques - Partenariats culturels - convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, le Moulin du Roc, Scène Nationale et les communes de Niort Agglo - Annexe - Convention CAN-LMDR | Alain CHAUFFIER | C57-12-2020-2 | Médiathèques - Partenariats culturels - convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, le Moulin du Roc, Scène Nationale et les communes de Niort Agglo - Annexe - Convention CAN-LMDR-Communes de l'agglo | Alain CHAUFFIER | C58-12-2020 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Convention technique et financière avec la Ville de Niort pour la mise en oeuvre d'une démarche de Gestion Urbaine de Proximité et d'animation des Conseils Citoyens sur les quartiers prioritaires politique de la ville | Bastien MARCHIVE | C58-12-2020-1 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Convention technique et financière avec la Ville de Niort pour la mise en oeuvre d'une démarche de Gestion Urbaine de Proximité et d'animation des Conseils Citoyens sur les quartiers prioritaires politique de la ville - Annexe - Convention | Bastien MARCHIVE | C59-12-2020 | Cohésion sociale insertion - Nouveau prestataire chèques loisirs - Football Club Avenir 79 | Marie-Christelle BOUCHERY | C59-12-2020-1 | Cohésion sociale insertion - Nouveau prestataire chèques loisirs - Football Club Avenir 79 - Annexe - Convention | Marie-Christelle BOUCHERY | C60-12-2020 | Urbanisme réglementaire et stratégie foncière - Evolution des modalités de délégation du droit de préemption Urbain à l'Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine- convention d'action foncière pour la structuration du Pôle-Gare Niort-Atlantique | Bastien MARCHIVE | C61-12-2020 | Aménagement durable du territoire - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme | Jacques BILLY | C61-12-2020-1 | Aménagement durable du territoire - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme - Annexe - Débat | Jacques BILLY | C62-12-2020 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Participation au concours EUROPAN 16 « Villes Vivantes" | Jacques BILLY | C63-12-2020 | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification n°9 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune d'Echiré | Jacques BILLY | C63-12-2020-1 | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification n°9 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune d'Echiré - Annexe - PLU | Jacques BILLY | C64-12-2020 | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Niort | Jacques BILLY | C64-12-2020-1 | Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Niort - Annexe - PLU | Jacques BILLY | C65-12-2020 | Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification simplifiée n°1 du Plan d'occupation des sols de la commune de Prin-Deyrançon et avis de mise à disposition du public | Jacques BILLY | C66-12-2020 | Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification simplifiée n°11 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Coulon et avis de mise à disposition du public | Jacques BILLY | C67-12-2020 | Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Granzay-Gript et avis de mise à disposition du public | Jacques BILLY | C68-12-2020 | Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Saint-Rémy et avis de mise à disposition du public | Jacques BILLY | C69-12-2020 | Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bessines et avis de mise à disposition du public | Jacques BILLY | C70-12-2020 | Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022 - Avenant n°3 à la convention partenariale d'OPAH "Généraliste" | Christian BREMAUD | C70-12-2020-1 | Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022 - Avenant n°3 à la convention partenariale d'OPAH "Généraliste" - Annexe - Avenant n°3 | Christian BREMAUD | C71-12-2020 | Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Christian BREMAUD | C71-12-2020-1 | Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides | Christian BREMAUD | C72-12-2020 | Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN - Bonification aux établissements bancaires partenaires de cinq prêts d'accession à la propriété | Christian BREMAUD | C72-12-2020-1 | Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN - Bonification aux établissements bancaires partenaires de cinq prêts d'accession à la propriété - Annexe - tableau récapitulatif | Christian BREMAUD | C73-12-2020 | Habitat - Production locative sociale - Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de six logements à Chauray et Vouillé | Christian BREMAUD | C73-12-2020-1 | Habitat - Production locative sociale - Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de six logements à Chauray et Vouillé - Annexe - Convention PLH Chauray | Christian BREMAUD | C73-12-2020-2 | Habitat - Production locative sociale - Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de six logements à Chauray et Vouillé - Annexe - Convention PLH Vouillé | Christian BREMAUD | C74-12-2020 | Gestion Administrative du Patrimoine - Acquisition de parcelles de terrain à la commune de Villiers en Plaine pour implantation d'un poste de refoulement | Elmano MARTINS | C75-12-2020 | Gestion Administrative du Patrimoine - Acquisition de terrain pour la construction d'une station d'épuration à Mauzé-sur-le-Mignon | Elmano MARTINS | C76-12-2020 | Eau - Acquisition foncière d'un lot de 16 parcelles appartenant à la commune de Niort | Elmano MARTINS | C76-12-2020-1 | Eau - Acquisition foncière d'un lot de 16 parcelles appartenant à la commune de Niort - Annexe - Avis des domaines | Elmano MARTINS | C77-12-2020 | Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour la gestion des boues de station d'épuration pendant l'épisode covid | Elmano MARTINS | C78-12-2020 | Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour le suivi métrologique des réseaux d'assainissement | Elmano MARTINS | C78-12-2020-1 | Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour le suivi métrologique des réseaux d'assainissement - Annexe - Dossier demande de subvention | Elmano MARTINS | C79-12-2020 | Eau - Demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne et de la région Nouvelle Aquitaine pour les actions récurrentes 2021 liées à la protection de la ressource | Elmano MARTINS | C80-12-2020 | Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Demande de subventions auprès de l'Agence l'Eau Loire-Bretagne et de la Région Nouvelle Aquitaine pour les actions récurrentes 2021 liées à la protection de la ressource | Elmano MARTINS | C81-12-2020 | Assainissement - Reconduction des tarifs de redevances eaux usées et eaux pluviales et de la participation au financement de l'assainissement collectif en 2021 | Elmano MARTINS | C81-12-2020-1 | Assainissement - Reconduction des tarifs de redevances eaux usées et eaux pluviales et de la participation au financement de l'assainissement collectif en 2021 - Annexe - Tarifs | Elmano MARTINS | C82-12-2020 | Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Reconduction des tarifs de distribution d'eau potable (secteur Vallée de la Courance) | Elmano MARTINS | C83-12-2020 | Eau - Reconduction des tarifs de la régie du Service des Eaux du Vivier pour l'année 2021 | Elmano MARTINS | C83-12-2020-1 | Eau - Reconduction des tarifs de la régie du Service des Eaux du Vivier pour l'année 2021 - Annexe - Tarifs des prestations et travaux | Elmano MARTINS | C83-12-2020-2 | Eau - Reconduction des tarifs de la régie du Service des Eaux du Vivier pour l'année 2021 - Annexe - Tarifs des prestations incendie | Elmano MARTINS | C83-12-2020-3 | Eau - Reconduction des tarifs de la régie du Service des Eaux du Vivier pour l'année 2021 - Annexe - Tarifs redevance annuelle d'occupation du domaine public | Elmano MARTINS | C84-12-2020 | Eau - Reconduction des tarifs de redevance eau potable pour l'année 2021 | Elmano MARTINS | C84-12-2020-1 | Eau - Reconduction des tarifs de redevance eau potable pour l'année 2021 - Annexe - Tarifs | Elmano MARTINS | C85-12-2020 | Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Protocole de fin de contrat de délégation de service public | Elmano MARTINS | C85-12-2020-1 | Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Protocole de fin de contrat de délégation de service public - Annexe - Protocole de fin de DSP | Elmano MARTINS | C86-12-2020 | Gestion des déchets - Acquisition de matériels de collecte | Dominique SIX | C87-12-2020 | Gestion des déchets - Avenant n°4 à la convention d'entente entre la CAN et le SMITED - actualisation des tarifs pour l'année 2021 | Dominique SIX | C87-12-2020-1 | Gestion des déchets - Avenant n°4 à la convention d'entente entre la CAN et le SMITED - actualisation des tarifs pour l'année 2021 - Annexe - Avenant n°4 | Dominique SIX | C88-12-2020 | Gestion des déchets - Poursuite de l'action couches lavables auprès des familles et des structures d'accueil | Dominique SIX | C89-12-2020 | Aménagement et Infrastructures - PA Les Pierrailleuses - Avenant n°4 au marché de maîtrise d'oeuvre | Dominique SIX | C89-12-2020-1 | Aménagement et Infrastructures - PA Les Pierrailleuses - Avenant n°4 au marché de maîtrise d'œuvre - Annexe - Avenant n°4 | Dominique SIX | 
