Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 12 mars 2012

Délibération du conseil du 12 mars 2012
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°c06-03-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)C06 03 2012 RH Service gens du voyage Reorganisation
Télécharger la délibération n°c18-03-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c18 03 2012 AdT Signature avt 2 a la convention projet avec EPF Poitou Charentes Niort Terminal ST Florent
Télécharger la délibération n°c17-03-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c17 03 2012 Developpement des Contractualisations PROXIMA CAN 2008 2013 Dde subv en faveur action portee par la CAN
Télécharger la délibération n°c16-03-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c16 03 2012 Dveloppement des Contractualisations FEADER Avis de la CAN relatif a une operation portee par la commune d Arcais
Télécharger la délibération n°c15-03-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c15 03 2012 ASS Tvx realisation reseaux eaux usees et pluviales rue Centrale au Vanneau Irleau raccordement Batipolis a Aiffres et de la STEP de FFR Marche 53 2007 Avt 1 Lot 1
Télécharger la délibération n°c14-03-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c14 03 2012 ASS Realisation bassin orage a Chauray Jagane
Télécharger la délibération n°c13-03-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c13 03 2012 ASS Grpemt commandes avec SMEPEDEP Courance Dde subv et consultation pour realiser des travaux de desserte assainissement de la commune USSEAU
Télécharger la délibération n°c12-03-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c12 03 2012 ASS Dde subv aupres CG et de l Agence de l Eau Loire Bretagne pour la realisation du reseau assainissement de la commune de St Maxire
Télécharger la délibération n°c10-03-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c10 03 2012 Finances Subv exceptionnelle eq du budget principal au budget annexe assainissement pr financement partie step PELLE CHAT
Télécharger la délibération n°c05-03-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 03 2012 RH Mise a dispo agent CAN aupres Syndicat Pays Mellois piscines
Télécharger la délibération n°c05-03-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c05 03 2012 1 RH Convention de mise a disposition agent de la CAN aupres du syndicat Mellois des pinscines
Télécharger la délibération n°c04-03-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c04 03 2012 PLE Avt1 convention facturation charges et frais fonctionnement bat B centre Du Guesclin
Télécharger la délibération n°c03-03-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c03 03 2012 Convention avec assos SPORTING CLUB SURGERIEN pr mise a dispo installations aquatiques de la CAN
Télécharger la délibération n°c02-03-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c02 03 2012 ETCO Bas nautique de noron Rehabilitation berges pontons plan eau Consultation des entreprises
Télécharger la délibération n°c01-03-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 03 2012 CSI CUCS Volet solidarite citoyennete Nouveau prestataires cheques loisirs
Télécharger la délibération n°c01-03-2012 (PDF, s’ouvre dans un nouvel onglet)c01 03 2012 1 CSI CUCS Convention operation cheques loisirs avec RYTHM IN DANCE