Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 04 mai 2026

Liste des délibérations examinées

Délibération du conseil du 04 mai 2026
FichierDélibérationÉluDate de publication
C-01-05-2026Assemblées, Affaires juridiques - Approbation du PV du Conseil d'Agglomération du 15 décembre 2025Jérôme BALOGE13 mai 2026
C-01-05-2026-1Assemblées, Affaires juridiques - Approbation du PV du Conseil d'Agglomération du 15 décembre 2025 - Annexe - Procès-verbalJérôme BALOGE13 mai 2026
C-02-05-2026Assemblées, Affaires juridiques - Approbation du PV du Conseil d'Agglomération du 2 février 2026Jérôme BALOGE13 mai 2026
C-02-05-2026-1Assemblées, Affaires juridiques - Approbation du PV du Conseil d'Agglomération du 2 février 2026 - Annexe - Procès-verbalJérôme BALOGE13 mai 2026
C-03-05-2026Assemblées, Affaires juridiques - Présentation du recueil des décisionsJérôme BALOGE13 mai 2026
C-03-05-2026-1Assemblées, Affaires juridiques - Présentation du recueil des décisions - Annexe - Recueil des décisionsJérôme BALOGE13 mai 2026
C-04-05-2026Direction Générale - Création d'une conférence des MairesJérôme BALOGE13 mai 2026
C-05-05-2026Assemblées, Affaires juridiques - Lieux de réunion des Conseils d'AgglomérationJérôme BALOGE13 mai 2026
C-06-05-2026Direction Générale - Composition de la Commission d'Appel d'OffresJérôme BALOGE13 mai 2026
C-07-05-2026Direction Générale - Abrogation du règlement interne de la commande publique et approbation du règlement interne de la commission d'appel d'offres (CAO)Jérôme BALOGE13 mai 2026
C-07-05-2026-1Direction Générale - Abrogation du règlement interne de la commande publique et approbation du règlement interne de la commission d'appel d'offres (CAO) - Annexe - Règlement CAOJérôme BALOGE13 mai 2026
C-08-05-2026Direction Générale - Composition de la Commission de Délégation de Service PublicJérôme BALOGE22 mai 2026
C-09-05-2026Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Sociétés d’Économie Mixte, des Sociétés Publiques Locales et des Sociétés Anonymes et par Actions SimplifiéesJérôme BALOGE13 mai 2026
C-09-05-2026-1Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Sociétés d’Économie Mixte, des Sociétés Publiques Locales et des Sociétés Anonymes et par Actions Simplifiées - Annexe - Tableau récapitulatif des désignationsJérôme BALOGE13 mai 2026
C-10-05-2026Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des RégiesJérôme BALOGE13 mai 2026
C-10-05-2026-1Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Régies - Annexe - Tableau récapitulatif des désignationsJérôme BALOGE13 mai 2026
C-11-05-2026Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des syndicatsJérôme BALOGE13 mai 2026
C-11-05-2026-1Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des syndicats - Annexe - Tableau récapitulatif des représentations - Annexe - Tableau récapitulatif des désignationsJérôme BALOGE13 mai 2026
C-12-05-2026Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des associationsJérôme BALOGE13 mai 2026
C-12-05-2026-1Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des associations - Annexe - Tableau récapitulatif des désignationsJérôme BALOGE13 mai 2026
C-13-05-2026Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Comités et CommissionsJérôme BALOGE13 mai 2026
C-13-05-2026-1Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Comités et Commissions - Annexe - Tableau récapitulatif des désignationsJérôme BALOGE13 mai 2026
C-14-05-2026Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Établissements PublicsJérôme BALOGE13 mai 2026
C-14-05-2026-1Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Établissements Publics - Annexe - Tableau récapitulatif des désignationsJérôme BALOGE22 mai 2026
C-15-05-2026Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des collèges et lycéesJérôme BALOGE13 mai 2026
C-15-05-2026-1Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des collèges et lycées - Annexe - Tableau récapitulatif des désignationsJérôme BALOGE13 mai 2026
C-16-05-2026Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein de l'EPIC Office de Tourisme Niort Marais PoitevinJérôme BALOGE13 mai 2026
C-16-05-2026-1Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein de l'EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin - Annexe - Tableau récapitulatif des désignationsJérôme BALOGE13 mai 2026
C-17-05-2026Coopérations et stratégies territoriales - Observatoire et stratégie territoriale contractualisation - Volet territorial du programme opérationnel FEDER 2021-2027 – Instruction et mise en œuvre du DLAL et délégation de la présidence du GAL et désignation des membres élusJérôme BALOGE13 mai 2026
C-18-05-2026Ressources Humaines - Régime des Indemnités des élusJérôme BALOGE13 mai 2026
C-18-05-2026-1Ressources Humaines - Régime des Indemnités des élus - Annexe - Tableau récapitulatif des indemnités par éluJérôme BALOGE13 mai 2026
C-19-05-2026Ressources Humaines - Droit à la formation des élus - OrientationsJérôme BALOGE13 mai 2026
C-20-05-2026Direction Générale - Désignation d'un référent déontologue des élus communautairesJérôme BALOGE13 mai 2026
C-21-05-2026Direction Générale - Convention de mutualisation du Cabinet du Président de l'Agglomération du Niortais et du Maire de la Ville de NiortJérôme BALOGE13 mai 2026
C-21-05-2026-1Direction Générale - Convention de mutualisation du Cabinet du Président de l'Agglomération du Niortais et du Maire de la Ville de Niort - Annexe -Convention de mutualisationJérôme BALOGE13 mai 2026
C-22-05-2026Attractivité - Délégation temporaire de maitrise d'ouvrage à l'association des amis du Coudray Salbart pour l'organisation d'un chantier international de bénévoles - réfection d'un muret en pierre sèche au Château du Coudray - Salbart (Echiré)Elisabeth MAILLARD13 mai 2026
C-22-05-2026-1Attractivité - Délégation temporaire de maitrise d'ouvrage à l'association des amis du Coudray Salbart pour l'organisation d'un chantier international de bénévoles - réfection d'un muret en pierre sèche au Château du Coudray - Salbart (Echiré) - Annexe - Convention de délégation temporaire de maîtrise d'ouvrage relative à l'organisation d'un chantier de bénévoles Elisabeth MAILLARD13 mai 2026
C-23-05-2026Pôle Vie du Territoire - Conservatoire à Rayonnement Départemental - Ecole d'arts plastiques - approbation de la grille tarifaire 2026-2027Elisabeth MAILLARD13 mai 2026
C-23-05-2026-1Pôle Vie du Territoire - Conservatoire à Rayonnement Départemental - Ecole d'arts plastiques - approbation de la grille tarifaire 2026-2027 - Annexe - Grille tarifaire 2026-2027Elisabeth MAILLARD13 mai 2026
C-24-05-2026Attractivité - Participation de la communauté d'Agglomération du Niortais à la mise en place des marchés de producteurs de pays 2026Florent SIMMONET13 mai 2026
C-25-05-2026Aménagement du territoire et habitat durables - PLUi-D / Modification simplifiée n°1 / Modification des dates de mise à disposition Nathalie VINATIER13 mai 2026