Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 02 avril 2026

Liste des délibérations examinées

Délibération du conseil du 02 avril 2026
FichierDélibérationÉluDate de publication
C-1-04-2026Direction Générale - Installation des conseillers communautaires de la Communauté d’Agglomération du NiortaisAlain CANTEAU03 avril 2026
C-1-04-2026-1Direction Générale - Installation des conseillers communautaires de la Communauté d’Agglomération du Niortais - Annexe - Liste des conseillers communautairesAlain CANTEAU03 avril 2026
C-2-04-2026Direction Générale - Election du Président Alain CANTEAU03 avril 2026
C-2-04-2026-1Direction Générale - Election du Président - Annexe - Procès-verbal de l'élection du PrésidentAlain CANTEAU03 avril 2026
C-3-04-2026Direction Générale - Détermination de la composition du bureau (nombre de Vice-Présidents et autres membres)Jérôme BALOGE 03 avril 2026
C-4-04-2026Direction Générale - Election des Vice-PrésidentsJérôme BALOGE 03 avril 2026
C-4-04-2026-1Direction Générale - Election des Vice-Présidents - Annexe - Procès-verbal de l'élection des Vice-PrésidentsJérôme BALOGE 03 avril 2026
C-5-04-2026Direction Générale - Election des autres membres du bureau - Délégués de la/du Président(e) Jérôme BALOGE 03 avril 2026
C-5-04-2026-1Direction Générale - Election des autres membres du bureau - Délégués du Président - Annexe - Procès-verbal de l'élection des délégués de la/du Président(e) Jérôme BALOGE 03 avril 2026
C-6-04-2026Direction Générale - Charte de l'élu localJérôme BALOGE 03 avril 2026
C-6-04-2026-1Direction Générale - Charte de l'élu local - Annexe - Articles CGCT conditions exercice mandat localJérôme BALOGE 03 avril 2026
C-7-04-2026Direction Générale - Attributions déléguées par le Conseil à la/au Président(e) et modalités de subdélégationJérôme BALOGE 03 avril 2026
C-7-04-2026-1Direction Générale - Attributions déléguées par le Conseil à la/au Président(e) et modalités de subdélégation - AnnexeJérôme BALOGE 03 avril 2026
C-8-04-2026Direction Générale - Commission d'Appel d'Offres - Conditions de dépôt des listesJérôme BALOGE 03 avril 2026
C-9-04-2026Direction Générale - Commission de Délégation de Service Public - Conditions de dépôt des listesJérôme BALOGE 03 avril 2026
C-10-04-2026Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2026 de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE)Jérôme BALOGE 03 avril 2026
C-10-04-2026-1Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2026 de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Annexe Jérôme BALOGE 03 avril 2026
C-11-04-2026Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2026 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM)Jérôme BALOGE 03 avril 2026
C-11-04-2026-1Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2026 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - AnnexeJérôme BALOGE 03 avril 2026
C-12-04-2026Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2026 de la Taxe d’Habitation et des Taxes Foncières (TFB et TFNB) Jérôme BALOGE 03 avril 2026
C-12-04-2026-1Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2026 de la Taxe d’Habitation et des Taxes Foncières (TFB et TFNB) - AnnexeJérôme BALOGE 03 avril 2026