| C-02-02-2026 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Brûlain pour la création d'un cimetière naturel | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-02-02-2026-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Brûlain pour la création d'un cimetière naturel - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-03-02-2026 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Granzay-Gript pour les travaux de réhabilitation d'une maison sise 1, rue des escaliers | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-03-02-2026-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Granzay-Gript pour les travaux de réhabilitation d'une maison sise 1, rue des escaliers - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-04-02-2026 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Magné pour la création d'un parc paysager et de loisirs intergénérationnel - Phase 3 | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-04-02-2026-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Magné pour la création d'un parc paysager et de loisirs intergénérationnel - Phase 3 - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-05-02-2026 | Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2026 | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-05-02-2026-1 | Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2026 - Annexe - Répartition des budgets par chapitre | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-05-02-2026-2 | Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2026 - Annexe - Rapport de présentation du BP 2026 | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-05-02-2026-3 | Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2026 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2026 - Budget Principal | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-05-02-2026-4 | Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2026 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2026 - Budget annexe Régie PREVALEC | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-05-02-2026-5 | Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2026 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2026 - Budget annexe Transports | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-05-02-2026-6 | Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2026 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2026 - Budget annexe Assainissement | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-05-02-2026-7 | Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2026 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2026 - Budget annexe Régie Eau potable | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-05-02-2026-8 | Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2026 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2025 - Budget annexe Zones d'Activités Economiques | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-05-02-2026-9 | Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2026 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2025 - Budget annexe Energies Renouvelables | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-06-02-2026 | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-06-02-2026-1 | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-07-02-2026 | Finances et Fiscalité - AP/CP – Clôture des autorisations de programme n°2017/4 – Réhabilitation de la piscine de Pré-Leroy, n°2017/2 - Programme d’Appui Communautaire au Territoire n°1, n°2018/2 - Programme d’Appui Communautaire au Territoire n°2 | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-08-02-2026 | Finances et Fiscalité - Amortissement des subventions d'équipement versées - Neutralisation | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-09-02-2026 | Finances et Fiscalité - Modalités de versement de la contribution au Service départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-10-02-2026 | Finances et Fiscalité - Modalités de répartition du produit de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance entre les communes membres | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-10-02-2026-1 | Finances et Fiscalité - Modalités de répartition du produit de la taxe sur l’exploitation des infrastructures de transport de longue distance entre les communes membres - Annexe - Répartition de la taxe par commune | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-11-02-2026 | Marchés Publics - Assainissement - Approbation du marché pour le renouvellement du poste de refoulement des eaux usées du Vivier - Chemin de la source à Niort | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-12-02-2026 | Marchés Publics - Gestion du patrimoine - Fourniture de pneumatiques, de petites fournitures et prestations associées pour le parc roulant de la CAN et de la Ville de Niort - Relance après déclaration sans suite du lot n°2 fourniture de pneumatiques pour véhicules légers et motocycles - Approbation de l'accord cadre | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-13-02-2026 | Marchés Publics - Prévalec - Approbation du marché relatif à l'acquisition d'un cribleur à tambour pour la valorisation des déchets verts sur le site du Vallon d'Arty - relance après déclaration sans suite | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-14-02-2026 | Marchés Publics - Direction Prévalec - collecte, transport et valorisation des déchets de bois - approbation des accords‑cadres | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-15-02-2026 | Marchés Publics - Transition écologique - Approbation des marchés d'opération de travaux, gros travaux d'entretien et de réparations, travaux d'entretien courant, petits travaux, branchements et travaux de renouvellement de réseau, pour la gestion des eaux pluviales, des eaux usées, de l'eau potable | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-16-02-2026 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech – Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-16-02-2026-1 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech – Avenant n°2 au marché de maîtrise d’œuvre - Annexe - Avenant n°2 | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-17-02-2026 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech – Avenants aux marchés de travaux : n°1 pour les lots 5, 12, 15 et 22 - n°2 pour les lots 6A, 6B, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17 et 18 - n°3 pour les lots 10 et 21 - et n°4 pour le lot 4 | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-17-02-2026-1 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech – Avenants aux marchés de travaux : n°1 pour les lots 5, 12, 15 et 22 - n°2 pour les lots 6A, 6B, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17 et 18 - n°3 pour les lots 10 et 21 - et n°4 pour le lot 4 - Annexe - Avenant n°2 - Lot 14 - B2S | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-17-02-2026-2 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech – Avenants aux marchés de travaux : n°1 pour les lots 5, 12, 15 et 22 - n°2 pour les lots 6A, 6B, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17 et 18 - n°3 pour les lots 10 et 21 - et n°4 pour le lot 4 - Annexe - Avenant n°2 - Lot 17 - AXIMA | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-17-02-2026-3 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech – Avenants aux marchés de travaux : n°1 pour les lots 5, 12, 15 et 22 - n°2 pour les lots 6A, 6B, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17 et 18 - n°3 pour les lots 10 et 21 - et n°4 pour le lot 4 - Annexe - Avenant n°2 - Lot 13 - RIDORET | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-17-02-2026-4 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech – Avenants aux marchés de travaux : n°1 pour les lots 5, 12, 15 et 22 - n°2 pour les lots 6A, 6B, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17 et 18 - n°3 pour les lots 10 et 21 - et n°4 pour le lot 4 - Annexe - Avenant n°1 - Lot 22 - EIVE | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-17-02-2026-5 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech – Avenants aux marchés de travaux : n°1 pour les lots 5, 12, 15 et 22 - n°2 pour les lots 6A, 6B, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17 et 18 - n°3 pour les lots 10 et 21 - et n°4 pour le lot 4 - Annexe - Avenant n°2 - Lot 6B - LE LOREC | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-17-02-2026-6 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech – Avenants aux marchés de travaux : n°1 pour les lots 5, 12, 15 et 22 - n°2 pour les lots 6A, 6B, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17 et 18 - n°3 pour les lots 10 et 21 - et n°4 pour le lot 4 - Annexe - Avenant n°1 - Lot 15 - SPP | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-17-02-2026-7 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech – Avenants aux marchés de travaux : n°1 pour les lots 5, 12, 15 et 22 - n°2 pour les lots 6A, 6B, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17 et 18 - n°3 pour les lots 10 et 21 - et n°4 pour le lot 4 - Annexe - Avenant n°2 - Lot 8 - SOMEBAT | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-17-02-2026-8 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech – Avenants aux marchés de travaux : n°1 pour les lots 5, 12, 15 et 22 - n°2 pour les lots 6A, 6B, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17 et 18 - n°3 pour les lots 10 et 21 - et n°4 pour le lot 4 - Annexe - Avenant n°3 - Lot 21 - COLAS | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-17-02-2026-9 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech – Avenants aux marchés de travaux : n°1 pour les lots 5, 12, 15 et 22 - n°2 pour les lots 6A, 6B, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17 et 18 - n°3 pour les lots 10 et 21 - et n°4 pour le lot 4 - Annexe - Avenant n°1 - Lot 5 - LA CHARPENTE THOUARSAISE | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-17-02-2026-10 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech – Avenants aux marchés de travaux : n°1 pour les lots 5, 12, 15 et 22 - n°2 pour les lots 6A, 6B, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17 et 18 - n°3 pour les lots 10 et 21 - et n°4 pour le lot 4 - Annexe - Avenant n°2 - Lot 18 - STECO | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-17-02-2026-11 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech – Avenants aux marchés de travaux : n°1 pour les lots 5, 12, 15 et 22 - n°2 pour les lots 6A, 6B, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17 et 18 - n°3 pour les lots 10 et 21 - et n°4 pour le lot 4 - Annexe - Avenant n°1 - Lot 12 - REV'S PLAFONDS | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-17-02-2026-12 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech – Avenants aux marchés de travaux : n°1 pour les lots 5, 12, 15 et 22 - n°2 pour les lots 6A, 6B, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17 et 18 - n°3 pour les lots 10 et 21 - et n°4 pour le lot 4 - Annexe - Avenant n°2 - Lot 6A - ROBERT | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-17-02-2026-13 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech – Avenants aux marchés de travaux : n°1 pour les lots 5, 12, 15 et 22 - n°2 pour les lots 6A, 6B, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17 et 18 - n°3 pour les lots 10 et 21 - et n°4 pour le lot 4 - Annexe - Avenant n°2 - Lot 9 - BGN | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-17-02-2026-14 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech – Avenants aux marchés de travaux : n°1 pour les lots 5, 12, 15 et 22 - n°2 pour les lots 6A, 6B, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17 et 18 - n°3 pour les lots 10 et 21 - et n°4 pour le lot 4 - Annexe - Avenant n°2 - Lot 11 - SONISO | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-17-02-2026-15 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech – Avenants aux marchés de travaux : n°1 pour les lots 5, 12, 15 et 22 - n°2 pour les lots 6A, 6B, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17 et 18 - n°3 pour les lots 10 et 21 - et n°4 pour le lot 4 - Annexe - Avenant n°2 - Lot 16 - GUINOT | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-17-02-2026-16 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech – Avenants aux marchés de travaux : n°1 pour les lots 5, 12, 15 et 22 - n°2 pour les lots 6A, 6B, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17 et 18 - n°3 pour les lots 10 et 21 - et n°4 pour le lot 4 - Annexe - Avenant n°4 - Lot 4 - ALLAIN | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-17-02-2026-17 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech – Avenants aux marchés de travaux : n°1 pour les lots 5, 12, 15 et 22 - n°2 pour les lots 6A, 6B, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17 et 18 - n°3 pour les lots 10 et 21 - et n°4 pour le lot 4 - Annexe - Avenant n°3 - Lot 10 - BGN | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-17-02-2026-18 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech – Avenants aux marchés de travaux : n°1 pour les lots 5, 12, 15 et 22 - n°2 pour les lots 6A, 6B, 7, 8, 9, 11, 13, 14, 16, 17 et 18 - n°3 pour les lots 10 et 21 - et n°4 pour le lot 4 - Annexe - Avenant n°2 - Lot 7 - ASTEN | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-18-02-2026 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du centre d’exploitation des mobilités décarbonées à Niort – Avenant n° 1 aux marchés de travaux pour le lot n° 10 - avenant n° 4 pour les lots n° 1, 5 et 22 - et avenant n° 5 pour les lots n° 17 et 19 | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-18-02-2026-1 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du centre d’exploitation des mobilités décarbonées à Niort – Avenant n° 1 aux marchés de travaux pour le lot n° 10 - avenant n° 4 pour les lots n° 1, 5 et 22 - et avenant n° 5 pour les lots n° 17 et 19 - Annexe - Avenant n°4 - Lot 1 - COLAS | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-18-02-2026-2 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du centre d’exploitation des mobilités décarbonées à Niort – Avenant n° 1 aux marchés de travaux pour le lot n° 10 - avenant n° 4 pour les lots n° 1, 5 et 22 - et avenant n° 5 pour les lots n° 17 et 19 - Annexe - Avenant n°4 - Lot 5 - ALLAIN | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-18-02-2026-3 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du centre d’exploitation des mobilités décarbonées à Niort – Avenant n° 1 aux marchés de travaux pour le lot n° 10 - avenant n° 4 pour les lots n° 1, 5 et 22 - et avenant n° 5 pour les lots n° 17 et 19 - Annexe - Avenant n°4 - Lot 22 - ID VERDE | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-18-02-2026-4 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du centre d’exploitation des mobilités décarbonées à Niort – Avenant n° 1 aux marchés de travaux pour le lot n° 10 - avenant n° 4 pour les lots n° 1, 5 et 22 - et avenant n° 5 pour les lots n° 17 et 19 - Annexe - Avenant n°5 - Lot 17 - BOUYGUES | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-18-02-2026-5 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du centre d’exploitation des mobilités décarbonées à Niort – Avenant n° 1 aux marchés de travaux pour le lot n°10 - avenant n° 4 pour les lots n° 1, 5 et 22 - et avenant n° 5 pour les lots n° 17 et 19 - Annexe - Avenant n°5 - Lot 19 - CIGEC | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-18-02-2026-6 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du centre d’exploitation des mobilités décarbonées à Niort – Avenant n° 1 aux marchés de travaux pour le lot n° 10 - avenant n° 4 pour les lots n° 1, 5 et 22 - et avenant n° 5 pour les lots n° 17 et 19 - Annexe - Avenant n°1 - Lot 10 - SMAC | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-19-02-2026 | Etudes et projets neufs - Avenant n°4 à l’accord-cadre « Travaux neufs, grosses réparations et entretien dans les domaines de la voirie, propreté, espaces verts, signalisation routière, éclairage public et fibre optique » – lot n°5 : éclairage public et fibre optique | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-19-02-2026-1 | Etudes et projets neufs - Avenant n°4 à l’accord-cadre « Travaux neufs, grosses réparations et entretien dans les domaines de la voirie, propreté, espaces verts, signalisation routière, éclairage public et fibre optique » – lot n°5 : éclairage public et fibre optique - Annexe - Avenant n°4 | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-20-02-2026 | Gestion du Patrimoine - Avenant 1 au marché d'entretien et d'exploitation des installations thermiques d'équipements de la CAN | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-20-02-2026-1 | Gestion du Patrimoine - Avenant 1 au marché d'entretien et d'exploitation des installations thermiques d'équipements de la CAN - Annexe - Avenant n°1 | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-20-02-2026-2 | Gestion du Patrimoine - Avenant 1 au marché d'entretien et d'exploitation des installations thermiques d'équipements de la CAN - Annexe de l'avenant n°1 - Tableau d'inventaire des nouveaux équipement par bâtiment | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-21-02-2026 | Gestion du Patrimoine - Accord-cadre Exploitation et maintenance des installations thermiques - Convention constitutive d'un groupement de commandes | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-21-02-2026-1 | Gestion du Patrimoine - Accord-cadre Exploitation et maintenance des installations thermiques - Convention constitutive d'un groupement de commandes - Annexe - Convention entre la CAN, la Ville de Niort, le CCAS de Niort et l'association le Moulin du Roc Scène Nationale | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-21-02-2026-2 | Gestion du Patrimoine - Accord-cadre Exploitation et maintenance des installations thermiques - Convention constitutive d'un groupement de commandes - Annexe - Répartition financière des membres du groupement | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-22-02-2026 | Gestion du Patrimoine - Projet de prestation de service de documentation Ville de Niort - CAN - Convention | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-22-02-2026-1 | Gestion du Patrimoine - Projet de prestation de service de documentation Ville de Niort - CAN - Annexe - Convention | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-23-02-2026 | Gestion du Patrimoine - Installation des infrastructures de recharge pour les bennes à ordures ménagères électriques sur le site des Ateliers Communautaires - Approbation du programme et autorisation de lancement de la consultation de travaux | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-24-02-2026 | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-24-02-2026-1 | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Liste des véhicules concernant le budget principal | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-24-02-2026-2 | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Liste des véhicules concernant le budget de la Régie Prévalec | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-24-02-2026-3 | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Liste des véhicules concernant le budget annexe la régie eau potable | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-25-02-2026 | Systèmes d'information - Convention de mise à disposition multi accords-cadres à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) – Avenant n°1 | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-25-02-2026-1 | Systèmes d'information - Convention de mise à disposition multi accords-cadres à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) – Annexe - Avenant n°1 | Claude BOISSON | 16 février 2026 | C-26-02-2026 | Ressources Humaines - Renouvellement des mises à disposition existantes dans le domaine technique, Ville de Niort et CAN | Gérard LABORDERIE | 16 février 2026 | C-26-02-2026-1 | Ressources Humaines - Renouvellement des mises à disposition existantes dans le domaine technique, Ville de Niort et CAN - Annexe - Convention pour la Direction patrimoine et moyens - Méthodes | Gérard LABORDERIE | 16 février 2026 | C-26-02-2026-2 | Ressources Humaines - Renouvellement des mises à disposition existantes dans le domaine technique, Ville de Niort et CAN - Annexe - Convention pour la Direction bâtiments et projet | Gérard LABORDERIE | 16 février 2026 | C-26-02-2026-3 | Ressources Humaines - Renouvellement des mises à disposition existantes dans le domaine technique, Ville de Niort et CAN - Annexe - Convention pour la Direction patrimoine - Service entretien du patrimoine | Gérard LABORDERIE | 16 février 2026 | C-27-02-2026 | Ressources Humaines - Mise à disposition d'un personnel de la CAN auprès de la Ville de Niort - Pôle Transition Écologique | Gérard LABORDERIE | 16 février 2026 | C-27-02-2026-1 | Ressources Humaines - Mise à disposition d'un personnel de la CAN auprès de la Ville de Niort - Pôle Transition Écologique - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | 16 février 2026 | C-28-02-2026 | Ressources Humaines - Mise à disposition de personnel entre la CAN et la Ville de Niort - Direction de la commande publique | Gérard LABORDERIE | 16 février 2026 | C-28-02-2026-1 | Ressources Humaines - Mise à disposition de personnel entre la CAN et la Ville de Niort - Direction de la commande publique - Annexe - Convention pour le pôle Ressource - Service achat | Gérard LABORDERIE | 16 février 2026 | C-28-02-2026-2 | Ressources Humaines - Mise à disposition de personnel entre la CAN et la Ville de Niort - Direction de la commande publique - Annexe - Convention pour le pôle Ressource - Service marché | Gérard LABORDERIE | 16 février 2026 | C-29-02-2026 | Ressources Humaines - Mise à disposition à titre onéreux d'agents des directions mutualisées de la CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre des élections municipales | Gérard LABORDERIE | 16 février 2026 | C-29-02-2026-1 | Ressources Humaines - Mise à disposition à titre onéreux d'agents des directions mutualisées de la CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre des élections municipales - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | 16 février 2026 | C-30-02-2026 | Ressources Humaines - Mise à disposition de cinq agents de la CAN dans le cadre de l'événement "Niort Plage" | Gérard LABORDERIE | 16 février 2026 | C-30-02-2026-1 | Ressources Humaines - Mise à disposition de cinq agents de la CAN dans le cadre de l'événement "Niort Plage" - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | 16 février 2026 | C-31-02-2026 | Ressources Humaines - Approbation de la mise en conformité de la convention avec le Groupement d'Employeur Sports et Animation en Deux-Sèvres | Gérard LABORDERIE | 16 février 2026 | C-31-02-2026-1 | Ressources Humaines - Approbation de la mise en conformité de la convention avec le Groupement d'Employeur Sports et Animation en Deux-Sèvres - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | 16 février 2026 | C-32-02-2026 | Ressources Humaines - Création d'un campus de formateur interne | Gérard LABORDERIE | 16 février 2026 | C-33-02-2026 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Sonia LUSSIEZ | 16 février 2026 | C-33-02-2026-1 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents de droit public | Sonia LUSSIEZ | 16 février 2026 | C-33-02-2026-2 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois non permanents | Sonia LUSSIEZ | 16 février 2026 | C-33-02-2026-3 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois- Annexe - Tableau des emplois pour le budget annexe de la régie Prévalec | Sonia LUSSIEZ | 16 février 2026 | C-34-02-2026 | Attractivité - Attribution de la subvention 2026 à l’association des Amis du Château de Coudray-Salbart | Elisabeth MAILLARD | 16 février 2026 | C-34-02-2026-1 | Attractivité - Attribution de la subvention 2026 à l’association des Amis du Château de Coudray-Salbart - Annexe - Convention | Elisabeth MAILLARD | 16 février 2026 | C-34-02-2026-2 | Attractivité - Attribution de la subvention 2026 à l’association des Amis du Château de Coudray-Salbart - Annexe - Charte d'engagements du bénéficiaire | Elisabeth MAILLARD | 16 février 2026 | C-35-02-2026 | Attractivité - Occupation temporaire et gestion des pontons de haltes escales sur la Sèvre Niortaise navigable | Elisabeth MAILLARD | 16 février 2026 | C-35-02-2026-1 | Attractivité - Occupation temporaire et gestion des pontons de haltes escales sur la Sèvre Niortaise navigable - Annexe - Convention d'occupation temporaire entre la CAN, IIBSN et le PNR | Elisabeth MAILLARD | 16 février 2026 | C-35-02-2026-2 | Attractivité - Occupation temporaire et gestion des pontons de haltes escales sur la Sèvre Niortaise navigable - Annexe - Convention de gestion entre la CAN, EPCI et le PNR | Elisabeth MAILLARD | 16 février 2026 | C-35-02-2026-3 | Attractivité - Occupation temporaire et gestion des pontons de haltes escales sur la Sèvre Niortaise navigable - Annexe - Tableaux récapitulatif des pontons | Elisabeth MAILLARD | 16 février 2026 | C-35-02-2026-4 | Attractivité - Occupation temporaire et gestion des pontons de haltes escales sur la Sèvre Niortaise navigable - Annexe - Liste des pannes et dégradations donnant lieu à une prise en charge directe de EPCI propriétaires | Elisabeth MAILLARD | 16 février 2026 | C-36-02-2026 | Attractivité - Attribution d'une subvention de fonctionnement 2026 à l'EPIC communautaire "Office de Tourisme de Niort/ Marais Poitevin/ Vallée de la Sèvre Niortaise" | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-36-02-2026-1 | Attractivité - Attribution d'une subvention de fonctionnement 2026 à l'EPIC communautaire "Office de Tourisme de Niort/ Marais Poitevin/ Vallée de la Sèvre Niortaise" - Annexe - Convention entre la CAN et l'EPIC | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-37-02-2026 | Attractivité - Vente d’un terrain de 1 913 m² environ situé au lieudit "Fief de l’Âne" (Aiffres) à la SNC LIDL (prorogation des délibérations du 24 juin 2024 et du 10 novembre 2025) | Gérard LEFEVRE | 16 février 2026 | C-38-02-2026 | Attractivité - Vente d’un terrain de 3 400 m2 environ sur le Parc d’Activités "Le Luc Les Carreaux" (Saint-Gelais) à la SARL SG AGENCEMENT | Gérard LEFEVRE | 16 février 2026 | C-38-02-2026-1 | Attractivité - Vente d’un terrain de 3 400 m2 environ sur le Parc d’Activités "Le Luc Les Carreaux" (Saint-Gelais) à la SARL SG AGENCEMENT - Annexe - Courrier d'intention | Gérard LEFEVRE | 16 février 2026 | C-38-02-2026-2 | Attractivité - Vente d’un terrain de 3 400 m2 environ sur le Parc d’Activités "Le Luc Les Carreaux" (Saint-Gelais) à la SARL SG AGENCEMENT - Annexe - Plans | Gérard LEFEVRE | 16 février 2026 | C-38-02-2026-3 | Attractivité - Vente d’un terrain de 3 400 m2 environ sur le Parc d’Activités "Le Luc Les Carreaux" (Saint-Gelais) à la SARL SG AGENCEMENT - Annexe - Avis du domaine | Gérard LEFEVRE | 16 février 2026 | C-39-02-2026 | Attractivité - Vente d'un terrain de 6 000 m² environ sur le parc d'activités "Rochereaux Sud" (Chauray) à la SAS BERGER SERVICES LOCATION | Gérard LEFEVRE | 16 février 2026 | C-39-02-2026-1 | Attractivité - Vente d'un terrain de 6 000 m² environ sur le parc d'activités "Rochereaux Sud" (Chauray) à la SAS BERGER SERVICES LOCATION - Annexe - Courrier d'intention | Gérard LEFEVRE | 16 février 2026 | C-39-02-2026-2 | Attractivité - Vente d'un terrain de 6 000 m² environ sur le parc d'activités "Rochereaux Sud" (Chauray) à la SAS BERGER SERVICES LOCATION - Annexe - Avis du domaine | Gérard LEFEVRE | 16 février 2026 | C-39-02-2026-3 | Attractivité - Vente d'un terrain de 6 000 m² environ sur le parc d'activités "Rochereaux Sud" (Chauray) à la SAS BERGER SERVICES LOCATION - Annexe - Plans | Gérard LEFEVRE | 16 février 2026 | C-40-02-2026 | Attractivité - Fin d'utilisation d'une partie de la rue Henri Fabre sur la ZAC "Les Pierrailleuses" à Saint-Symphorien | Gérard LEFEVRE | 16 février 2026 | C-40-02-2026-1 | Attractivité - Fin d'utilisation d'une partie de la rue Henri Fabre sur la ZAC "Les Pierrailleuses" à Saint-Symphorien - Annexe - Courrier d'intention | Gérard LEFEVRE | 16 février 2026 | C-40-02-2026-2 | Attractivité - Fin d'utilisation d'une partie de la rue Henri Fabre sur la ZAC "Les Pierrailleuses" à Saint-Symphorien - Annexe - Plan | Gérard LEFEVRE | 16 février 2026 | C-41-02-2026 | Attractivité - Soutien à l'organisation du forum national de l'économie sociale et solidaire et de l'innovation sociale 2026 | Lucy MOREAU | 16 février 2026 | C-41-02-2026-1 | Attractivité - Soutien à l'organisation du forum national de l'économie sociale et solidaire et de l'innovation sociale 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et CRESS NA | Lucy MOREAU | 16 février 2026 | C-41-02-2026-2 | Attractivité - Soutien à l'organisation du forum national de l'économie sociale et solidaire et de l'innovation sociale 2026 - Annexe - Charte d'engagements du bénéficiaire | Lucy MOREAU | 16 février 2026 | C-42-02-2026 | Attractivité - Vente du site rues Henri Sellier et Denis Papin à Niort au profit de la SAS IMMOBILIERE DES ATELIERS | Lucy MOREAU | 16 février 2026 | C-42-02-2026-1 | Attractivité - Vente du site rues Henri Sellier et Denis Papin à Niort au profit de la SAS IMMOBILIERE DES ATELIERS - Annexe - Courrier d'intention | Lucy MOREAU | 16 février 2026 | C-42-02-2026-2 | Attractivité - Vente du site rues Henri Sellier et Denis Papin à Niort au profit de la SAS IMMOBILIERE DES ATELIERS - Annexe - Avis du domaine | Lucy MOREAU | 16 février 2026 | C-43-02-2026 | Attractivité - Projet d'acquisition immobilière sur le site de l'ancienne laiterie de Coulon – Création d'une pépinière agro-alimentaire | Florent SIMMONET | 16 février 2026 | C-43-02-2026-1 | Attractivité - Projet d'acquisition immobilière sur le site de l'ancienne laiterie de Coulon – Création d'une pépinière agro-alimentaire - Annexe - Avis du domaine | Florent SIMMONET | 16 février 2026 | C-44-02-2026 | Sports - Complexe sportif de la Venise Verte d'intérêt communautaire - Réhabilitation de la piste d'athlétisme - Lancement des travaux et validation du plan de financement | Philippe MAUFFREY | 16 février 2026 | C-45-02-2026 | Sports - Complexe sportif de la Venise Verte d'intérêt communautaire - Adoption du règlement intérieur de la salle polyvalente de musculation | Philippe MAUFFREY | 16 février 2026 | C-45-02-2026-1 | Sports - Complexe sportif de la Venise Verte d'intérêt communautaire - Adoption du règlement intérieur de la salle polyvalente de musculation - Annexe - Règlement intérieur | Philippe MAUFFREY | 16 février 2026 | C-46-02-2026 | Sports - Soutien aux manifestation sportives – Trophée fédéral de gymnastique artistique – 22-24 mai 2026 | Philippe MAUFFREY | 16 février 2026 | C-46-02-2026-1 | Sports - Soutien aux manifestation sportives – Trophée fédéral de gymnastique artistique – 22-24 mai 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et l'Union des Gymnastes Niortais | Philippe MAUFFREY | 16 février 2026 | C-47-02-2026 | Transports et Mobilité - Acquisition de deux autobus BioGNV Mildhybrid (1 standard et 1 articulé) | Alain LECOINTE | 16 février 2026 | C-48-02-2026 | Transports et Mobilité - Avenant n°2 à la convention de financement relative à l'expérimentation de ligne de car express Niort/La Rochelle entre la CAN, la Communauté de Communes Aunis Atlantique, la Communauté d'Agglomération de La Rochelle, la Région Nouvelle-Aquitaine et le Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilité | Alain LECOINTE | 16 février 2026 | C-48-02-2026-1 | Transports et Mobilité - Avenant n°2 à la convention de financement relative à l'expérimentation de ligne de car express Niort/La Rochelle entre la CAN, la Communauté de Communes Aunis Atlantique, la Communauté d'Agglomération de La Rochelle, la Région Nouvelle-Aquitaine et le Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilité - Annexe - Avenant n°2 | Alain LECOINTE | 16 février 2026 | C-49-02-2026 | Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Avenant n°1 au marché de travaux du lot 4 : Eclairage public signalisation lumineuse tricolore de l'opération d'itinéraires cyclables Magné/Bessines/Niort - Phase 1 : Bessines/Niort | Anne-Sophie GUICHET | 16 février 2026 | C-49-02-2026-1 | Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Avenant n°1 au marché de travaux du lot 4 : Eclairage public signalisation lumineuse tricolore de l'opération d'itinéraires cyclables Magné/Bessines/Niort - Phase 1 : Bessines/Niort - Annexe - Avenant n°1 | Anne-Sophie GUICHET | 16 février 2026 | C-49-02-2026-2 | Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Avenant n°1 au marché de travaux du lot 4 : Eclairage public signalisation lumineuse tricolore de l'opération d'itinéraires cyclables Magné/Bessines/Niort - Phase 1 : Bessines/Niort - Annexe - Devis (annexe de l'avenant) | Anne-Sophie GUICHET | 16 février 2026 | C-50-02-2026 | Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Avenant n°3 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des itinéraires cyclables Magné/Bessines/Niort | Anne-Sophie GUICHET | 16 février 2026 | C-50-02-2026-1 | Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Avenant n°3 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des itinéraires cyclables Magné/Bessines/Niort - Annexe - Avenant n°3 | Anne-Sophie GUICHET | 16 février 2026 | C-50-02-2026-2 | Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Avenant n°3 au marché de maîtrise d’œuvre pour la réalisation des itinéraires cyclables Magné/Bessines/Niort - Annexe - Devis (annexe de l'avenant) | Anne-Sophie GUICHET | 16 février 2026 | C-51-02-2026 | Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition de parcelles auprès de l'Union Des Associations Familiales des Deux-Sèvres | Anne-Sophie GUICHET | 16 février 2026 | C-51-02-2026-1 | Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition de parcelles auprès de l'Union Des Associations Familiales des Deux-Sèvres - Annexe - Plan de la parcelle | Anne-Sophie GUICHET | 16 février 2026 | C-52-02-2026 | Conservatoire communautaire - Demande de financement auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) Nouvelle-Aquitaine au titre du soutien aux conservatoires | Alain CHAUFFIER | 16 février 2026 | C-53-02-2026 | Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'Association Valentin Haüy | Alain CHAUFFIER | 16 février 2026 | C-53-02-2026-1 | Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'Association Valentin Haüy - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | 16 février 2026 | C-54-02-2026 | Pôle Vie du Territoire - Soutien à manifestation à rayonnement territorial - Nouvelles Scènes - Édition 2026 | Alain CHAUFFIER | 16 février 2026 | C-54-02-2026-1 | Pôle Vie du Territoire - Soutien à manifestation à rayonnement territorial - Nouvelles Scènes - Édition 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et l'association "Nouvelle(s) Scène(s)" | Alain CHAUFFIER | 16 février 2026 | C-55-02-2026 | Pôle Vie du Territoire - Soutien à manifestation à rayonnement territorial – Niort jazz festival - Edition 2026 | Alain CHAUFFIER | 16 février 2026 | C-55-02-2026-1 | Pôle Vie du Territoire - Soutien à manifestation à rayonnement territorial – Niort jazz festival - Edition 2026 - Annexe - Convention entre la CAN et l'association "Jazz à Niort" | Alain CHAUFFIER | 16 février 2026 | C-56-02-2026 | Pôle Vie du Territoire - Festival "La 5eme saison" - Édition 2026 - plan de financement et demandes de subventions | Alain CHAUFFIER | 16 février 2026 | C-57-02-2026 | Cohésion sociale - Nouveau prestataire chèques-loisirs - Association "Le Foyer" | Romain DUPEYROU | 16 février 2026 | C-57-02-2026-1 | Cohésion sociale - Nouveau prestataire chèques-loisirs - Association "Le Foyer" - Annexe - Convention entre la CAN et l'association "Le Foyer" | Romain DUPEYROU | 16 février 2026 | C-58-02-2026 | Aménagement du territoire et habitat durables - Convention opérationnelle d'action foncière pour la revitalisation du centre bourg -EPF- CAN-Beauvoir-sur-Niort - Avenant N°3 | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-58-02-2026-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - Convention opérationnelle d'action foncière pour la revitalisation du centre bourg -EPF- CAN-Beauvoir-sur-Niort - Annexe - Avenant N°3 | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-59-02-2026 | Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la Gare Niort Atlantique – Convention de superposition d’affectations | Jacques BILLY | 16 février 2026 | C-59-02-2026-1 | Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la Gare Niort Atlantique – Convention de superposition d’affectations - Annexe - Convention de superposition d'affectations entre la CAN, la Ville de Niort et SNCF Gares & Connexions | Jacques BILLY | 16 février 2026 | C-59-02-2026-2 | Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la Gare Niort Atlantique – Convention de superposition d’affectations - Annexe - Convention d'exploitation et de gestion entre la CAN, la Ville de Niort et SNCF Gares & Connexions | Jacques BILLY | 16 février 2026 | C-59-02-2026-3 | Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la Gare Niort Atlantique – Convention de superposition d’affectations - Annexe - Rapport des risques | Jacques BILLY | 16 février 2026 | C-60-02-2026 | Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la gare de Niort Atlantique – Travaux de mise aux normes acoustiques | Jacques BILLY | 16 février 2026 | C-60-02-2026-1 | Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la gare de Niort Atlantique – Travaux de mise aux normes acoustiques - Annexe - Devis entreprise "Le choix de la Menuiserie" | Jacques BILLY | 16 février 2026 | C-60-02-2026-2 | Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la gare de Niort Atlantique – Travaux de mise aux normes acoustiques - Annexe - Devis entreprise "SAS GUIBERT" | Jacques BILLY | 16 février 2026 | C-61-02-2026 | Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification N°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Déplacement (PLUi-D) | Jacques BILLY | 16 février 2026 | C-61-02-2026-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification N°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Rapport de présentation | Jacques BILLY | 16 février 2026 | C-61-02-2026-2 | Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification N°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Rapport enquête publique | Jacques BILLY | 16 février 2026 | C-61-02-2026-3 | Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification N°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Registre des observation de l'enquête publique | Jacques BILLY | 16 février 2026 | C-61-02-2026-4 | Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification N°3 du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Conclusion avis du commissaire enquêteur | Jacques BILLY | 16 février 2026 | C-62-02-2026 | Aménagement du territoire et habitat durables - Production locative sociale : Attribution d'une subvention de 267 700 € à Deux-Sèvres Habitat (DSH) pour la construction de trente logements locatifs sociaux sur les communes d'Aiffres et de Prahecq | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-62-02-2026-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - Production locative sociale : Attribution d'une subvention de 267 700 € à Deux-Sèvres Habitat (DSH) pour la construction de trente logements locatifs sociaux sur les communes d'Aiffres et de Prahecq - Annexe - Convention entre la CAN, DSH et la commune d'Aiffres | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-62-02-2026-2 | Aménagement du territoire et habitat durables - Production locative sociale : Attribution d'une subvention de 267 700 € à Deux-Sèvres Habitat (DSH) pour la construction de trente logements locatifs sociaux sur les communes d'Aiffres et de Prahecq - Annexe - Convention entre la CAN, DSH et la commune de Prahecq | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-63-02-2026 | Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023 - 2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Christian BREMAUD | 16 février 2026 | C-63-02-2026-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023 - 2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles | Christian BREMAUD | 16 février 2026 | C-64-02-2026 | Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de cinq prêts d'accession à la propriété | Christian BREMAUD | 16 février 2026 | C-64-02-2026-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de cinq prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des bonifications de prêts à taux zéro | Christian BREMAUD | 16 février 2026 | C-65-02-2026 | Assainissement - Acquisition d'un hydrocureur | Elmano MARTINS | 16 février 2026 | C-66-02-2026 | Assainissement - Dégrèvements accordés dans le cadre du règlement de service | Elmano MARTINS | 16 février 2026 | C-67-02-2026 | Eau potable - Stratégie foncière en faveur de la reconquête de la qualité des eaux brutes de la Courance | Elmano MARTINS | 16 février 2026 | C-67-02-2026-1 | Eau potable - Stratégie foncière en faveur de la reconquête de la qualité des eaux brutes de la Courance - Annexe - Stratégie foncière | Elmano MARTINS | 16 février 2026 | C-68-02-2026 | Assemblées, Affaires juridiques - Demande d'approbation des modifications des statuts du Syndicat d'eau potable, des ressources, traitement, analyse et distribution, "SERTAD" | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-69-02-2026 | Gestion des déchets - Avenant n°2 au marché de quasi régie pour l'exploitation d'un centre de tri, le transport et le tri des déchets recyclables, le transport et le traitement des refus de tri, la revente des matériaux issus du tri | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-69-02-2026-1 | Gestion des déchets - Avenant n°2 au marché de quasi régie pour l'exploitation d'un centre de tri, le transport et le tri des déchets recyclables, le transport et le traitement des refus de tri, la revente des matériaux issus du tri - Annexe - Avenant n°2 | Jérôme BALOGE | 16 février 2026 | C-70-02-2026 | Gestion des déchets - Actualisation des tarifs de la régie PREVALEC (Prévention, Valorisation des Déchets et Économie Circulaire) au 1er juillet 2026 | Dominique SIX | 16 février 2026 | C-70-02-2026-1 | Gestion des déchets - Actualisation des tarifs de la régie PREVALEC (Prévention, Valorisation des Déchets et Économie Circulaire) au 1er juillet 2026 - Annexe - Tarifs | Dominique SIX | 16 février 2026 | C-71-02-2026 | Gestion des déchets - Approbation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés | Dominique SIX | 16 février 2026 | C-71-02-2026-1 | Gestion des déchets - Approbation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés - Annexe - Règlement de collecte | Dominique SIX | 16 février 2026 | C-71-02-2026-2 | Gestion des déchets - Approbation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés - Annexe - Convention d'implantation d'usage de colonnes à déchets enterrés | Dominique SIX | 16 février 2026 | C-71-02-2026-3 | Gestion des déchets - Approbation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés - Annexe - Convention d'autorisation d'accès des véhicules de collecte des déchets ménagers sur une voie ou un espace privé | Dominique SIX | 16 février 2026 | C-71-02-2026-4 | Gestion des déchets - Approbation du règlement de collecte des déchets ménagers et assimilés - Annexe - Règles de dotation en bacs | Dominique SIX | 16 février 2026 | C-72-02-2026 | Gestion des déchets - Collecte et traitement des déchets diffus spécifiques - Lancement de la consultation | Dominique SIX | 16 février 2026 | C-73-02-2026 | Gestion des déchets - Reversement du soutien financier à la communication sur les déchets textiles, linge de maison et chaussures - Convention | Dominique SIX | 16 février 2026 | C-73-02-2026-1 | Gestion des déchets - Reversement du soutien financier à la communication sur les déchets textiles, linge de maison et chaussures - Convention - Annexe - Convention entre la CAN et l'association O3T | Dominique SIX | 16 février 2026 | C-73-02-2026-2 | Gestion des déchets - Reversement du soutien financier à la communication sur les déchets textiles, linge de maison et chaussures - Convention - Annexe - Convention-type entre la CAN et la société Eco TLC "Refashion" | Dominique SIX | 16 février 2026 | 
