| C01-11-2025 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 – Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Georges-de-Rex pour les travaux de requalification et mise aux normes accessibilité du bloc sanitaire | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C01-11-2025-01 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 – Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Georges-de-Rex pour les travaux de requalification et mise aux normes accessibilité du bloc sanitaire - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C02-11-2025 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sciecq pour l'aménagement et la sécurisation de la liaison douce de la route de Saint-Rémy | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C02-11-2025-01 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sciecq pour l'aménagement et la sécurisation de la liaison douce de la route de Saint-Rémy - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C03-11-2025 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sciecq pour les travaux du Carillon | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C03-11-2025-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sciecq pour les travaux du Carillon - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C04-11-2025 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025 - 2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Vallans pour l'acquisition de la parcelle AA 60 à des fins de protection hydraulique | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C04-11-2025-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025 - 2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Vallans pour l'acquisition de la parcelle AA 60 à des fins de protection hydraulique - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C05-11-2025 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 | Jérôme BALOGE | 21 novembre 2025 | C05-11-2025-1 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 -Annexe - Maquette Budget Principal | Jérôme BALOGE | 21 novembre 2025 | C05-11-2025-2 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette Budget annexe ZAE | Jérôme BALOGE | 21 novembre 2025 | C05-11-2025-3 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette Budget annexe Assainissement | Jérôme BALOGE | 21 novembre 2025 | C05-11-2025-4 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette Budget annexe Energies | Jérôme BALOGE | 21 novembre 2025 | C05-11-2025-5 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette Budget annexe SEV | Jérôme BALOGE | 21 novembre 2025 | C05-11-2025-6 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette Budget annexe Prévalec | Jérôme BALOGE | 21 novembre 2025 | C05-11-2025-7 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette Budget annexe Transports | Jérôme BALOGE | 21 novembre 2025 | C06-11-2025 | Assainissement - Admission en non-valeur et reprise sur provision | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C06-11-2025-1 | Assainissement - Admission en non-valeur et reprise sur provision - Annexe - Anv | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C07-11-2025 | Eau potable - admission en non-valeur- semestre 2 | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C07-11-2025-1 | Eau potable - admission en non-valeur- semestre 2 - Annexe - Anv | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C08-11-2025 | Assainissement - Constitution d'une provision pour risque d'admission en non-valeur | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C09-11-2025 | Finances et Fiscalité - Remboursement de charges au Budget Principal des Budgets annexes au titre de l’exercice 2025 | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C10-11-2025 | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C10-11-2025-1 | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe - AP/CP | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C11-11-2025 | Marchés Publics - Transition écologique - approbation des marchés d'opérations de travaux, gros travaux d'entretien et de réparations, travaux d'entretien courant, petits travaux, branchements et travaux de renouvellement de réseau, pour la gestion des eaux pluviales, des eaux usées, de l'eau potable et de la défense incendie | Claude BOISSON | 26 novembre 2025 | C12-11-2025 | Marchés Publics - Médiathèques et lecture publique - approbation de l'accord cadre relatif à la fourniture de livres pour les médiathèques de la CAN 2026-2030 | Claude BOISSON | 26 novembre 2025 | C13-11-2025 | Marchés Publics - Gestion du patrimoine - maintenance des diverses installations techniques des bâtiments de la CAN - relance du lot 8 : extincteur - ria - désenfumage - approbation de l'accord cadre | Claude BOISSON | 26 novembre 2025 | C14-11-2025 | Marchés Publics - Etudes et projets neufs - restructuration des bâtiments situés 4 rue beaune la rolande - approbation des marchés de travaux | Claude BOISSON | 26 novembre 2025 | C15-11-2025 | Gestion administrative du patrimoine - Cession d'un ensemble immobilier 7/9 rue de l'ancien musée auprès de la Ville de Niort | Claude BOISSON | 26 novembre 2025 | C15-11-2025-1 | Gestion administrative du patrimoine - Cession d'un ensemble immobilier 7/9 rue de l'ancien musée auprès de la Ville de Niort - Annexe - Avis du domaine | Claude BOISSON | 26 novembre 2025 | C15-11-2025-2 | Gestion administrative du patrimoine - Cession d'un ensemble immobilier 7/9 rue de l'ancien musée auprès de la Ville de Niort - Annexe - Emprise parcelles | Claude BOISSON | 26 novembre 2025 | C16-11-2025 | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif | Claude BOISSON | 26 novembre 2025 | C16-11-2025-1 | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Cession au budget principal | Claude BOISSON | 26 novembre 2025 | C16-11-2025-2 | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Cession au budget assainissement | Claude BOISSON | 26 novembre 2025 | C16-11-2025-3 | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Cession au budget régie SEV | Claude BOISSON | 26 novembre 2025 | C16-11-2025-4 | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Cession au budget régie PREVALEC | Claude BOISSON | 26 novembre 2025 | C17-11-2025 | Gestion du Patrimoine - Fin de mise à disposition d'un véhicule | Claude BOISSON | 26 novembre 2025 | C17-11-2025-1 | Gestion du Patrimoine - Fin de mise à disposition d'un véhicule - Annexe - Véhicule à restituer SEV | Claude BOISSON | 26 novembre 2025 | C18-11-2025 | Gestion du Patrimoine - Accord - cadre fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Approbation du marché subséquent n°3 - Années 2026-2027 | Claude BOISSON | 26 novembre 2025 | C19-11-2025 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort, avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 8 et 15, avenant n° 2 pour le lot 7, avenant n° 3 pour les lots 1 et 22 et avenant n° 4 pour les lots 13,14,17 et 19 | Claude BOISSON | 04 décembre 2025 | C19-11-2025-1 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort, avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 8 et 15, avenant n° 2 pour le lot 7, avenant n° 3 pour les lots 1 et 22 et avenant n° 4 pour les lots 13,14,17 et 19 - Annexe - Colas | Claude BOISSON | 17 novembre 2025 | C19-11-2025-2 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort, avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 8 et 15, avenant n° 2 pour le lot 7, avenant n° 3 pour les lots 1 et 22 et avenant n° 4 pour les lots 13,14,17 et 19 - Annexe - DL Atlantique | Claude BOISSON | 17 novembre 2025 | C19-11-2025-3 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort, avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 8 et 15, avenant n° 2 pour le lot 7, avenant n° 3 pour les lots 1 et 22 et avenant n° 4 pour les lots 13,14,17 et 19- Annexe - Marchet | Claude BOISSON | 17 novembre 2025 | C19-11-2025-4 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort, avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 8 et 15, avenant n° 2 pour le lot 7, avenant n° 3 pour les lots 1 et 22 et avenant n° 4 pour les lots 13,14,17 et 19 - Annexe - Ridoret | Claude BOISSON | 17 novembre 2025 | C19-11-2025-5 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort, avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 8 et 15, avenant n° 2 pour le lot 7, avenant n° 3 pour les lots 1 et 22 et avenant n° 4 pour les lots 13,14,17 et 19- Annexe - Brodu | Claude BOISSON | 17 novembre 2025 | C19-11-2025-6 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort, avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 8 et 15, avenant n° 2 pour le lot 7, avenant n° 3 pour les lots 1 et 22 et avenant n° 4 pour les lots 13,14,17 et 19- Annexe - Vinet | Claude BOISSON | 17 novembre 2025 | C19-11-2025-7 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort, avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 8 et 15, avenant n° 2 pour le lot 7, avenant n° 3 pour les lots 1 et 22 et avenant n° 4 pour les lots 13,14,17 et 19- Annexe - Bouygues | Claude BOISSON | 04 décembre 2025 | C19-11-2025-8 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort, avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 8 et 15, avenant n° 2 pour le lot 7, avenant n° 3 pour les lots 1 et 22 et avenant n° 4 pour les lots 13,14,17 et 19- Annexe -Cigec | Claude BOISSON | 17 novembre 2025 | C19-11-2025-9 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort, avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 8 et 15, avenant n° 2 pour le lot 7, avenant n° 3 pour les lots 1 et 22 et avenant n° 4 pour les lots 13,14,17 et 19 - Annexe - ID Verde | Claude BOISSON | 17 novembre 2025 | C20-11-2025 | Etudes et projets neufs - Extension NIORT TECH, marchés de travaux : avenant n°1 pour les lots 6A, 7, 11, 13, 14, 16 et 18, avenant n°2 pour le lot n°10, et avenant n°3 pour le lot n°4 | Claude BOISSON | 17 novembre 2025 | C20-11-2025-1 | Etudes et projets neufs - Extension NIORT TECH, marchés de travaux : avenant n°1 pour les lots 6A, 7, 11, 13, 14, 16 et 18, avenant n°2 pour le lot n°10, et avenant n°3 pour le lot n°4 - Annexe - Allain | Claude BOISSON | 17 novembre 2025 | C20-11-2025-2 | Etudes et projets neufs - Extension NIORT TECH, marchés de travaux : avenant n°1 pour les lots 6A, 7, 11, 13, 14, 16 et 18, avenant n°2 pour le lot n°10, et avenant n°3 pour le lot n°4 - Annexe - Jean-Robert | Claude BOISSON | 17 novembre 2025 | C20-11-2025-3 | Etudes et projets neufs - Extension NIORT TECH, marchés de travaux : avenant n°1 pour les lots 6A, 7, 11, 13, 14, 16 et 18, avenant n°2 pour le lot n°10, et avenant n°3 pour le lot n°4 - Annexe - Asten | Claude BOISSON | 17 novembre 2025 | C20-11-2025-4 | Etudes et projets neufs - Extension NIORT TECH, marchés de travaux : avenant n°1 pour les lots 6A, 7, 11, 13, 14, 16 et 18, avenant n°2 pour le lot n°10, et avenant n°3 pour le lot n°4 - Annexe - BGN | Claude BOISSON | 17 novembre 2025 | C20-11-2025-5 | Etudes et projets neufs - Extension NIORT TECH, marchés de travaux : avenant n°1 pour les lots 6A, 7, 11, 13, 14, 16 et 18, avenant n°2 pour le lot n°10, et avenant n°3 pour le lot n°4 - Annexe - Soniso | Claude BOISSON | 17 novembre 2025 | C20-11-2025-6 | Etudes et projets neufs - Extension NIORT TECH, marchés de travaux : avenant n°1 pour les lots 6A, 7, 11, 13, 14, 16 et 18, avenant n°2 pour le lot n°10, et avenant n°3 pour le lot n°4 - Annexe - Ridoret | Claude BOISSON | 17 novembre 2025 | C20-11-2025-7 | Etudes et projets neufs - Extension NIORT TECH, marchés de travaux : avenant n°1 pour les lots 6A, 7, 11, 13, 14, 16 et 18, avenant n°2 pour le lot n°10, et avenant n°3 pour le lot n°4 - Annexe - B2S | Claude BOISSON | 17 novembre 2025 | C20-11-2025-8 | Etudes et projets neufs - Extension NIORT TECH, marchés de travaux : avenant n°1 pour les lots 6A, 7, 11, 13, 14, 16 et 18, avenant n°2 pour le lot n°10, et avenant n°3 pour le lot n°4 - Annexe - Guinot | Claude BOISSON | 17 novembre 2025 | C20-11-2025-9 | Etudes et projets neufs - Extension NIORT TECH, marchés de travaux : avenant n°1 pour les lots 6A, 7, 11, 13, 14, 16 et 18, avenant n°2 pour le lot n°10, et avenant n°3 pour le lot n°4 - Annexe - Steco | Claude BOISSON | 17 novembre 2025 | C21-11-2025 | Ressources Humaines - Mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès de la CAN - Direction des Sports | Gérard LABORDERIE | 26 novembre 2025 | C21-11-2025-1 | Ressources Humaines - Mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès de la CAN - Direction des Sports - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | 26 novembre 2025 | C22-11-2025 | Ressources Humaines - Avenant à la convention de mise à disposition de personnel de la CAN auprès du SMO Niort Terminal | Gérard LABORDERIE | 26 novembre 2025 | C22-11-2025-1 | Ressources Humaines - Avenant à la convention de mise à disposition de personnel de la CAN auprès du SMO Niort Terminal - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | 26 novembre 2025 | C23-11-2025 | Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs | Sonia LUSSIEZ | 26 novembre 2025 | C23-11-2025-1 | Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Annexe - Tableau | Sonia LUSSIEZ | 26 novembre 2025 | C23-11-2025-2 | Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Annexe - Tableau | Sonia LUSSIEZ | 26 novembre 2025 | C23-11-2025-3 | Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Annexe - Tableau | Sonia LUSSIEZ | 26 novembre 2025 | C24-11-2025 | Attractivité - Convention de partenariat 2025-2026 entre la CAN et La Rochelle Université | Eric PERSAIS | 26 novembre 2025 | C24-11-2025-1 | Attractivité - Convention de partenariat 2025-2026 entre la CAN et La Rochelle Université - Convention | Eric PERSAIS | 26 novembre 2025 | C25-11-2025 | Attractivité - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Zone d'activités de La Mude - Niort | Gérard LEFEVRE | 26 novembre 2025 | C25-11-2025-1 | Attractivité - Vente d'un terrain de 1 913 m² environ situé au lieudit Fief de l'Âne (Aiffres) à la SNC LIDL (prorogation de la Délibération du 24 juin 2024) - Annexe - Convention | Gérard LEFEVRE | 26 novembre 2025 | C25-11-2025-2 | Attractivité - Vente d'un terrain de 1 913 m² environ situé au lieudit Fief de l'Âne (Aiffres) à la SNC LIDL (prorogation de la Délibération du 24 juin 2024) - Annexe - Plans | Gérard LEFEVRE | 26 novembre 2025 | C26-11-2025 | Attractivité - Vente d'un terrain de 1 913 m² environ situé au lieudit Fief de l'Âne (Aiffres) à la SNC LIDL (prorogation de la Délibération du 24 juin 2024) | Gérard LEFEVRE | 26 novembre 2025 | C27-11-2025 | Attractivité - Soutien à l'association Centre des Jeunes Dirigeants du Sud Deux-Sèvres pour l'année 2025 | Gérard LEFEVRE | 26 novembre 2025 | C27-11-2025-1 | Attractivité - Soutien à l'association Centre des Jeunes Dirigeants du Sud Deux-Sèvres pour l'année 2025 - Annexe - Demande | Gérard LEFEVRE | 26 novembre 2025 | C27-11-2025-2 | Attractivité - Soutien à l'association Centre des Jeunes Dirigeants du Sud Deux-Sèvres pour l'année 2025 - Annexe - Budget prévisionnel | Gérard LEFEVRE | 26 novembre 2025 | C28-11-2025 | Attractivité - Numérique pour Toutes 2026 - Tarification des prestations pour les professionnels | François GUYON | 26 novembre 2025 | C29-11-2025 | Attractivité - Appel à candidatures "Soutien à la structuration des projets alimentaires territoriaux de niveau 2" | Florent SIMMONET | 26 novembre 2025 | C30-11-2025 | Sports - Convention d'occupation du domaine public par le Niort Hockey Club | Philippe MAUFFREY | 26 novembre 2025 | C30-11-2025-1 | Sports - Convention d'occupation du domaine public par le Niort Hockey Club - Annexe - Convention | Philippe MAUFFREY | 26 novembre 2025 | C31-11-2025 | Sports - Attribution d'une subvention à l’Association Française contre les Myopathies - Téléthon (AFM-Téléthon) - Piscine les Colliberts | Philippe MAUFFREY | 26 novembre 2025 | C32-11-2025 | Transports et Mobilité - Marché Public Global de Performance pour la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance d'une station de ravitaillement biogaz des véhicules de transport en commun - Avenant n°4 | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C32-11-2025-1 | Transports et Mobilité - Marché Public Global de Performance pour la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance d'une station de ravitaillement biogaz des véhicules de transport en commun - Avenant n°4 - Annexe - Avenant | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C33-11-2025 | Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour la restauration du portrait d'Henri de Joyeuse | Alain CHAUFFIER | 26 novembre 2025 | C33-11-2025-1 | Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour la restauration du portrait d'Henri de Joyeuse - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | 26 novembre 2025 | C34-11-2025 | Musées de France - Approbation du procès-verbal de récolement des instruments de musique et accessoires | Alain CHAUFFIER | 26 novembre 2025 | C34-11-2025-1 | Musées de France - Approbation du procès-verbal de récolement des instruments de musique et accessoires - Annexe - PV | Alain CHAUFFIER | 26 novembre 2025 | C34-11-2025-2 | Musées de France - Approbation du procès-verbal de récolement des instruments de musique et accessoires - Annexe - Liste | Alain CHAUFFIER | 26 novembre 2025 | C35-11-2025 | Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'Association "Lire et Délire" pour l'organisation d'un spectacle à la Médiathèque Louis-Perceau de Coulon | Alain CHAUFFIER | 26 novembre 2025 | C35-11-2025-1 | Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'Association "Lire et Délire" pour l'organisation d'un spectacle à la Médiathèque Louis-Perceau de Coulon - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | 26 novembre 2025 | C36-11-2025 | Médiathèques communautaires - Médiathèques de Sainte-Pezenne et Saint-Florent - Conventions de mise à disposition à temps partagé par la Ville de Niort | Alain CHAUFFIER | 26 novembre 2025 | C36-11-2025-1 | Médiathèques communautaires - Médiathèques de Sainte-Pezenne et Saint-Florent - Conventions de mise à disposition à temps partagé par la Ville de Niort - Annexe - Convention Ste Pezenne | Alain CHAUFFIER | 26 novembre 2025 | C36-11-2025-2 | Médiathèques communautaires - Médiathèques de Sainte-Pezenne et Saint-Florent - Conventions de mise à disposition à temps partagé par la Ville de Niort - Annexe - Convention Saint-Florent | Alain CHAUFFIER | 26 novembre 2025 | C37-11-2025 | Cohésion sociale - Contrat de ville - Approbation du Rapport Annuel du Contrat de ville 2024 | Romain DUPEYROU | 26 novembre 2025 | C37-11-2025-1 | Cohésion sociale - Contrat de ville - Approbation du Rapport Annuel du Contrat de ville 2024 - Annexe - Rapport annuel | Romain DUPEYROU | 26 novembre 2025 | C38-11-2025 | Coopérations et stratégies territoriales - Avenant n°4 à la convention opérationnelle d'action foncière Ville de Niort - CAN - EPFNA pour la structuration du pôle Gare de Niort Atlantique - site du Greta : prolongation de la convention et échéancier de remboursement des coûts de portage foncier | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C38-11-2025-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Avenant n°4 à la convention opérationnelle d'action foncière Ville de Niort - CAN - EPFNA pour la structuration du pôle Gare de Niort Atlantique - site du Greta : prolongation de la convention et échéancier de remboursement des coûts de portage foncier - Annexe - Avenant | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C39-11-2025 | Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 - Autorisation préalable de mise en location - Modification du périmètre d'application et avenant n°6 au protocole de partenariat à passer avec l'ADIL 79, la CAF 79 et la Ville de Niort | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C39-11-2025-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 - Autorisation préalable de mise en location - Modification du périmètre d'application et avenant n°6 au protocole de partenariat à passer avec l'ADIL 79, la CAF 79 et la Ville de Niort - Annexe - Modification périmètre | Jérôme BALOGE | 26 novembre 2025 | C40-11-2025 | Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023 - 2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Christian BREMAUD | 26 novembre 2025 | C40-11-2025-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023 - 2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Attribution | Christian BREMAUD | 26 novembre 2025 | C41-11-2025 | Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH Copropriété Dégradée les Ifs - Convention d'attribution des subventions Ville de Niort et CAN pour les travaux de rénovation globale | Christian BREMAUD | 26 novembre 2025 | C41-11-2025-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH Copropriété Dégradée les Ifs - Convention d'attribution des subventions Ville de Niort et CAN pour les travaux de rénovation globale - Annexe - Convention | Christian BREMAUD | 26 novembre 2025 | C42-11-2025 | Planification écologique territoriale - Projet créateur de forêt ZAE Le Luc Les Carreaux a Echiré - Signature du contrat portant ORE et de la convention de partenariat | Séverine VACHON | 26 novembre 2025 | C42-11-2025-1 | Planification écologique territoriale - Projet créateur de forêt ZAE Le Luc Les Carreaux a Echiré - Signature du contrat portant ORE et de la convention de partenariat - Annexe - Obligations | Séverine VACHON | 26 novembre 2025 | C42-11-2025-2 | Planification écologique territoriale - Projet créateur de forêt ZAE Le Luc Les Carreaux a Echiré - Signature du contrat portant ORE et de la convention de partenariat - Annexe - Convention | Séverine VACHON | 26 novembre 2025 | C43-11-2025 | Finances et Fiscalité - Participation complémentaire au financement des CTE versée au syndicat mixte du bassin versant de la Sèvre Niortaise (SMBVSN) - année 2025 | Marcel MOINARD | 26 novembre 2025 | C44-11-2025 | Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures - Avenant 1 à la convention de prestations de services pour l'entretien des ZAE communautaires sur la commune de Niort | Dominique SIX | 26 novembre 2025 | C44-11-2025-1 | Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures - Avenant 1 à la convention de prestations de services pour l'entretien des ZAE communautaires sur la commune de Niort - Annexe - Avenant | Dominique SIX | 26 novembre 2025 | C45-11-2025 | Gestion des déchets - Aide à la location de broyeur pour les usagers de la CAN | Dominique SIX | 26 novembre 2025 | C45-11-2025-1 | Gestion des déchets - Aide à la location de broyeur pour les usagers de la CAN - Formulaire | Dominique SIX | 26 novembre 2025 | 
