Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 10 novembre 2025

Procès verbal

Liste des délibérations examinées

Recueil des décisions

Délibération du conseil d'agglomération du 10 novembre 2025
Fichier Délibération Elu Date de publication
C01-11-2025 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 – Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Georges-de-Rex pour les travaux de requalification et mise aux normes accessibilité du bloc sanitaire Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C01-11-2025-01 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 – Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Georges-de-Rex pour les travaux de requalification et mise aux normes accessibilité du bloc sanitaire - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C02-11-2025 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sciecq pour l'aménagement et la sécurisation de la liaison douce de la route de Saint-Rémy Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C02-11-2025-01 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sciecq pour l'aménagement et la sécurisation de la liaison douce de la route de Saint-Rémy - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C03-11-2025 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sciecq pour les travaux du Carillon Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C03-11-2025-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sciecq pour les travaux du Carillon - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C04-11-2025 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025 - 2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Vallans pour l'acquisition de la parcelle AA 60 à des fins de protection hydraulique Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C04-11-2025-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025 - 2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Vallans pour l'acquisition de la parcelle AA 60 à des fins de protection hydraulique - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C05-11-2025 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 Jérôme BALOGE 21 novembre 2025
C05-11-2025-1 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 -Annexe - Maquette Budget Principal Jérôme BALOGE 21 novembre 2025
C05-11-2025-2 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette Budget annexe ZAE Jérôme BALOGE 21 novembre 2025
C05-11-2025-3 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette Budget annexe Assainissement Jérôme BALOGE 21 novembre 2025
C05-11-2025-4 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette Budget annexe Energies Jérôme BALOGE 21 novembre 2025
C05-11-2025-5 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette Budget annexe SEV Jérôme BALOGE 21 novembre 2025
C05-11-2025-6 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette Budget annexe Prévalec Jérôme BALOGE 21 novembre 2025
C05-11-2025-7 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette Budget annexe Transports Jérôme BALOGE 21 novembre 2025
C06-11-2025 Assainissement - Admission en non-valeur et reprise sur provision Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C06-11-2025-1 Assainissement - Admission en non-valeur et reprise sur provision - Annexe - Anv Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C07-11-2025 Eau potable - admission en non-valeur- semestre 2 Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C07-11-2025-1 Eau potable - admission en non-valeur- semestre 2 - Annexe - Anv Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C08-11-2025 Assainissement - Constitution d'une provision pour risque d'admission en non-valeur Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C09-11-2025 Finances et Fiscalité - Remboursement de charges au Budget Principal des Budgets annexes au titre de l’exercice 2025 Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C10-11-2025 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C10-11-2025-1 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe - AP/CP Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C11-11-2025 Marchés Publics - Transition écologique - approbation des marchés d'opérations de travaux, gros travaux d'entretien et de réparations, travaux d'entretien courant, petits travaux, branchements et travaux de renouvellement de réseau, pour la gestion des eaux pluviales, des eaux usées, de l'eau potable et de la défense incendie Claude BOISSON 26 novembre 2025
C12-11-2025 Marchés Publics - Médiathèques et lecture publique - approbation de l'accord cadre relatif à la fourniture de livres pour les médiathèques de la CAN 2026-2030 Claude BOISSON 26 novembre 2025
C13-11-2025 Marchés Publics - Gestion du patrimoine - maintenance des diverses installations techniques des bâtiments de la CAN - relance du lot 8 : extincteur - ria - désenfumage - approbation de l'accord cadre Claude BOISSON 26 novembre 2025
C14-11-2025 Marchés Publics - Etudes et projets neufs - restructuration des bâtiments situés 4 rue beaune la rolande - approbation des marchés de travaux Claude BOISSON 26 novembre 2025
C15-11-2025 Gestion administrative du patrimoine - Cession d'un ensemble immobilier 7/9 rue de l'ancien musée auprès de la Ville de Niort Claude BOISSON 26 novembre 2025
C15-11-2025-1 Gestion administrative du patrimoine - Cession d'un ensemble immobilier 7/9 rue de l'ancien musée auprès de la Ville de Niort - Annexe - Avis du domaine Claude BOISSON 26 novembre 2025
C15-11-2025-2 Gestion administrative du patrimoine - Cession d'un ensemble immobilier 7/9 rue de l'ancien musée auprès de la Ville de Niort - Annexe - Emprise parcelles Claude BOISSON 26 novembre 2025
C16-11-2025 Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif Claude BOISSON 26 novembre 2025
C16-11-2025-1 Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Cession au budget principal Claude BOISSON 26 novembre 2025
C16-11-2025-2 Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Cession au budget assainissement Claude BOISSON 26 novembre 2025
C16-11-2025-3 Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Cession au budget régie SEV Claude BOISSON 26 novembre 2025
C16-11-2025-4 Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Cession au budget régie PREVALEC Claude BOISSON 26 novembre 2025
C17-11-2025 Gestion du Patrimoine - Fin de mise à disposition d'un véhicule Claude BOISSON 26 novembre 2025
C17-11-2025-1 Gestion du Patrimoine - Fin de mise à disposition d'un véhicule - Annexe - Véhicule à restituer SEV Claude BOISSON 26 novembre 2025
C18-11-2025 Gestion du Patrimoine - Accord - cadre fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Approbation du marché subséquent n°3 - Années 2026-2027 Claude BOISSON 26 novembre 2025
C19-11-2025 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort, avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 8 et 15, avenant n° 2 pour le lot 7, avenant n° 3 pour les lots 1 et 22 et avenant n° 4 pour les lots 13,14,17 et 19 Claude BOISSON 04 décembre 2025
C19-11-2025-1 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort, avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 8 et 15, avenant n° 2 pour le lot 7, avenant n° 3 pour les lots 1 et 22 et avenant n° 4 pour les lots 13,14,17 et 19 - Annexe - Colas Claude BOISSON 17 novembre 2025
C19-11-2025-2 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort, avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 8 et 15, avenant n° 2 pour le lot 7, avenant n° 3 pour les lots 1 et 22 et avenant n° 4 pour les lots 13,14,17 et 19 - Annexe - DL Atlantique Claude BOISSON 17 novembre 2025
C19-11-2025-3 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort, avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 8 et 15, avenant n° 2 pour le lot 7, avenant n° 3 pour les lots 1 et 22 et avenant n° 4 pour les lots 13,14,17 et 19- Annexe - Marchet Claude BOISSON 17 novembre 2025
C19-11-2025-4 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort, avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 8 et 15, avenant n° 2 pour le lot 7, avenant n° 3 pour les lots 1 et 22 et avenant n° 4 pour les lots 13,14,17 et 19 - Annexe - Ridoret Claude BOISSON 17 novembre 2025
C19-11-2025-5 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort, avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 8 et 15, avenant n° 2 pour le lot 7, avenant n° 3 pour les lots 1 et 22 et avenant n° 4 pour les lots 13,14,17 et 19- Annexe - Brodu Claude BOISSON 17 novembre 2025
C19-11-2025-6 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort, avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 8 et 15, avenant n° 2 pour le lot 7, avenant n° 3 pour les lots 1 et 22 et avenant n° 4 pour les lots 13,14,17 et 19- Annexe - Vinet Claude BOISSON 17 novembre 2025
C19-11-2025-7 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort, avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 8 et 15, avenant n° 2 pour le lot 7, avenant n° 3 pour les lots 1 et 22 et avenant n° 4 pour les lots 13,14,17 et 19- Annexe - Bouygues Claude BOISSON 04 décembre 2025
C19-11-2025-8 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort, avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 8 et 15, avenant n° 2 pour le lot 7, avenant n° 3 pour les lots 1 et 22 et avenant n° 4 pour les lots 13,14,17 et 19- Annexe -Cigec Claude BOISSON 17 novembre 2025
C19-11-2025-9 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort, avenant n°1 aux marchés de travaux pour les lots 8 et 15, avenant n° 2 pour le lot 7, avenant n° 3 pour les lots 1 et 22 et avenant n° 4 pour les lots 13,14,17 et 19 - Annexe - ID Verde Claude BOISSON 17 novembre 2025
C20-11-2025 Etudes et projets neufs - Extension NIORT TECH, marchés de travaux : avenant n°1 pour les lots 6A, 7, 11, 13, 14, 16 et 18, avenant n°2 pour le lot n°10, et avenant n°3 pour le lot n°4 Claude BOISSON 17 novembre 2025
C20-11-2025-1 Etudes et projets neufs - Extension NIORT TECH, marchés de travaux : avenant n°1 pour les lots 6A, 7, 11, 13, 14, 16 et 18, avenant n°2 pour le lot n°10, et avenant n°3 pour le lot n°4 - Annexe - Allain Claude BOISSON 17 novembre 2025
C20-11-2025-2 Etudes et projets neufs - Extension NIORT TECH, marchés de travaux : avenant n°1 pour les lots 6A, 7, 11, 13, 14, 16 et 18, avenant n°2 pour le lot n°10, et avenant n°3 pour le lot n°4 - Annexe - Jean-Robert Claude BOISSON 17 novembre 2025
C20-11-2025-3 Etudes et projets neufs - Extension NIORT TECH, marchés de travaux : avenant n°1 pour les lots 6A, 7, 11, 13, 14, 16 et 18, avenant n°2 pour le lot n°10, et avenant n°3 pour le lot n°4 - Annexe - Asten Claude BOISSON 17 novembre 2025
C20-11-2025-4 Etudes et projets neufs - Extension NIORT TECH, marchés de travaux : avenant n°1 pour les lots 6A, 7, 11, 13, 14, 16 et 18, avenant n°2 pour le lot n°10, et avenant n°3 pour le lot n°4 - Annexe - BGN Claude BOISSON 17 novembre 2025
C20-11-2025-5 Etudes et projets neufs - Extension NIORT TECH, marchés de travaux : avenant n°1 pour les lots 6A, 7, 11, 13, 14, 16 et 18, avenant n°2 pour le lot n°10, et avenant n°3 pour le lot n°4 - Annexe - Soniso Claude BOISSON 17 novembre 2025
C20-11-2025-6 Etudes et projets neufs - Extension NIORT TECH, marchés de travaux : avenant n°1 pour les lots 6A, 7, 11, 13, 14, 16 et 18, avenant n°2 pour le lot n°10, et avenant n°3 pour le lot n°4 - Annexe - Ridoret Claude BOISSON 17 novembre 2025
C20-11-2025-7 Etudes et projets neufs - Extension NIORT TECH, marchés de travaux : avenant n°1 pour les lots 6A, 7, 11, 13, 14, 16 et 18, avenant n°2 pour le lot n°10, et avenant n°3 pour le lot n°4 - Annexe - B2S Claude BOISSON 17 novembre 2025
C20-11-2025-8 Etudes et projets neufs - Extension NIORT TECH, marchés de travaux : avenant n°1 pour les lots 6A, 7, 11, 13, 14, 16 et 18, avenant n°2 pour le lot n°10, et avenant n°3 pour le lot n°4 - Annexe - Guinot Claude BOISSON 17 novembre 2025
C20-11-2025-9 Etudes et projets neufs - Extension NIORT TECH, marchés de travaux : avenant n°1 pour les lots 6A, 7, 11, 13, 14, 16 et 18, avenant n°2 pour le lot n°10, et avenant n°3 pour le lot n°4 - Annexe - Steco Claude BOISSON 17 novembre 2025
C21-11-2025 Ressources Humaines - Mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès de la CAN - Direction des Sports Gérard LABORDERIE 26 novembre 2025
C21-11-2025-1 Ressources Humaines - Mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès de la CAN - Direction des Sports - Annexe - Convention Gérard LABORDERIE 26 novembre 2025
C22-11-2025 Ressources Humaines - Avenant à la convention de mise à disposition de personnel de la CAN auprès du SMO Niort Terminal Gérard LABORDERIE 26 novembre 2025
C22-11-2025-1 Ressources Humaines - Avenant à la convention de mise à disposition de personnel de la CAN auprès du SMO Niort Terminal - Annexe - Convention Gérard LABORDERIE 26 novembre 2025
C23-11-2025 Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs Sonia LUSSIEZ 26 novembre 2025
C23-11-2025-1 Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Annexe - Tableau Sonia LUSSIEZ 26 novembre 2025
C23-11-2025-2 Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Annexe - Tableau Sonia LUSSIEZ 26 novembre 2025
C23-11-2025-3 Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs - Annexe - Tableau Sonia LUSSIEZ 26 novembre 2025
C24-11-2025 Attractivité - Convention de partenariat 2025-2026 entre la CAN et La Rochelle Université Eric PERSAIS 26 novembre 2025
C24-11-2025-1 Attractivité - Convention de partenariat 2025-2026 entre la CAN et La Rochelle Université - Convention Eric PERSAIS 26 novembre 2025
C25-11-2025 Attractivité - Convention d'occupation temporaire du domaine public - Zone d'activités de La Mude - Niort Gérard LEFEVRE 26 novembre 2025
C25-11-2025-1 Attractivité - Vente d'un terrain de 1 913 m² environ situé au lieudit Fief de l'Âne (Aiffres) à la SNC LIDL (prorogation de la Délibération du 24 juin 2024) - Annexe - Convention Gérard LEFEVRE 26 novembre 2025
C25-11-2025-2 Attractivité - Vente d'un terrain de 1 913 m² environ situé au lieudit Fief de l'Âne (Aiffres) à la SNC LIDL (prorogation de la Délibération du 24 juin 2024) - Annexe - Plans Gérard LEFEVRE 26 novembre 2025
C26-11-2025 Attractivité - Vente d'un terrain de 1 913 m² environ situé au lieudit Fief de l'Âne (Aiffres) à la SNC LIDL (prorogation de la Délibération du 24 juin 2024) Gérard LEFEVRE 26 novembre 2025
C27-11-2025 Attractivité - Soutien à l'association Centre des Jeunes Dirigeants du Sud Deux-Sèvres pour l'année 2025 Gérard LEFEVRE 26 novembre 2025
C27-11-2025-1 Attractivité - Soutien à l'association Centre des Jeunes Dirigeants du Sud Deux-Sèvres pour l'année 2025 - Annexe - Demande Gérard LEFEVRE 26 novembre 2025
C27-11-2025-2 Attractivité - Soutien à l'association Centre des Jeunes Dirigeants du Sud Deux-Sèvres pour l'année 2025 - Annexe - Budget prévisionnel Gérard LEFEVRE 26 novembre 2025
C28-11-2025 Attractivité - Numérique pour Toutes 2026 - Tarification des prestations pour les professionnels François GUYON 26 novembre 2025
C29-11-2025 Attractivité - Appel à candidatures "Soutien à la structuration des projets alimentaires territoriaux de niveau 2" Florent SIMMONET 26 novembre 2025
C30-11-2025 Sports - Convention d'occupation du domaine public par le Niort Hockey Club Philippe MAUFFREY 26 novembre 2025
C30-11-2025-1 Sports - Convention d'occupation du domaine public par le Niort Hockey Club - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY 26 novembre 2025
C31-11-2025 Sports - Attribution d'une subvention à l’Association Française contre les Myopathies - Téléthon (AFM-Téléthon) - Piscine les Colliberts Philippe MAUFFREY 26 novembre 2025
C32-11-2025 Transports et Mobilité - Marché Public Global de Performance pour la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance d'une station de ravitaillement biogaz des véhicules de transport en commun - Avenant n°4 Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C32-11-2025-1 Transports et Mobilité - Marché Public Global de Performance pour la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance d'une station de ravitaillement biogaz des véhicules de transport en commun - Avenant n°4 - Annexe - Avenant Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C33-11-2025 Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour la restauration du portrait d'Henri de Joyeuse Alain CHAUFFIER 26 novembre 2025
C33-11-2025-1 Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour la restauration du portrait d'Henri de Joyeuse - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER 26 novembre 2025
C34-11-2025 Musées de France - Approbation du procès-verbal de récolement des instruments de musique et accessoires Alain CHAUFFIER 26 novembre 2025
C34-11-2025-1 Musées de France - Approbation du procès-verbal de récolement des instruments de musique et accessoires - Annexe - PV Alain CHAUFFIER 26 novembre 2025
C34-11-2025-2 Musées de France - Approbation du procès-verbal de récolement des instruments de musique et accessoires - Annexe - Liste Alain CHAUFFIER 26 novembre 2025
C35-11-2025 Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'Association "Lire et Délire" pour l'organisation d'un spectacle à la Médiathèque Louis-Perceau de Coulon Alain CHAUFFIER 26 novembre 2025
C35-11-2025-1 Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'Association "Lire et Délire" pour l'organisation d'un spectacle à la Médiathèque Louis-Perceau de Coulon - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER 26 novembre 2025
C36-11-2025 Médiathèques communautaires - Médiathèques de Sainte-Pezenne et Saint-Florent - Conventions de mise à disposition à temps partagé par la Ville de Niort Alain CHAUFFIER 26 novembre 2025
C36-11-2025-1 Médiathèques communautaires - Médiathèques de Sainte-Pezenne et Saint-Florent - Conventions de mise à disposition à temps partagé par la Ville de Niort - Annexe - Convention Ste Pezenne Alain CHAUFFIER 26 novembre 2025
C36-11-2025-2 Médiathèques communautaires - Médiathèques de Sainte-Pezenne et Saint-Florent - Conventions de mise à disposition à temps partagé par la Ville de Niort - Annexe - Convention Saint-Florent Alain CHAUFFIER 26 novembre 2025
C37-11-2025 Cohésion sociale - Contrat de ville - Approbation du Rapport Annuel du Contrat de ville 2024 Romain DUPEYROU 26 novembre 2025
C37-11-2025-1 Cohésion sociale - Contrat de ville - Approbation du Rapport Annuel du Contrat de ville 2024 - Annexe - Rapport annuel Romain DUPEYROU 26 novembre 2025
C38-11-2025 Coopérations et stratégies territoriales - Avenant n°4 à la convention opérationnelle d'action foncière Ville de Niort - CAN - EPFNA pour la structuration du pôle Gare de Niort Atlantique - site du Greta : prolongation de la convention et échéancier de remboursement des coûts de portage foncier Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C38-11-2025-1 Coopérations et stratégies territoriales - Avenant n°4 à la convention opérationnelle d'action foncière Ville de Niort - CAN - EPFNA pour la structuration du pôle Gare de Niort Atlantique - site du Greta : prolongation de la convention et échéancier de remboursement des coûts de portage foncier - Annexe - Avenant Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C39-11-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 - Autorisation préalable de mise en location - Modification du périmètre d'application et avenant n°6 au protocole de partenariat à passer avec l'ADIL 79, la CAF 79 et la Ville de Niort Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C39-11-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 - Autorisation préalable de mise en location - Modification du périmètre d'application et avenant n°6 au protocole de partenariat à passer avec l'ADIL 79, la CAF 79 et la Ville de Niort - Annexe - Modification périmètre Jérôme BALOGE 26 novembre 2025
C40-11-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023 - 2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD 26 novembre 2025
C40-11-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023 - 2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Attribution Christian BREMAUD 26 novembre 2025
C41-11-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH Copropriété Dégradée les Ifs - Convention d'attribution des subventions Ville de Niort et CAN pour les travaux de rénovation globale Christian BREMAUD 26 novembre 2025
C41-11-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH Copropriété Dégradée les Ifs - Convention d'attribution des subventions Ville de Niort et CAN pour les travaux de rénovation globale - Annexe - Convention Christian BREMAUD 26 novembre 2025
C42-11-2025 Planification écologique territoriale - Projet créateur de forêt ZAE Le Luc Les Carreaux a Echiré - Signature du contrat portant ORE et de la convention de partenariat Séverine VACHON 26 novembre 2025
C42-11-2025-1 Planification écologique territoriale - Projet créateur de forêt ZAE Le Luc Les Carreaux a Echiré - Signature du contrat portant ORE et de la convention de partenariat - Annexe - Obligations Séverine VACHON 26 novembre 2025
C42-11-2025-2 Planification écologique territoriale - Projet créateur de forêt ZAE Le Luc Les Carreaux a Echiré - Signature du contrat portant ORE et de la convention de partenariat - Annexe - Convention Séverine VACHON 26 novembre 2025
C43-11-2025 Finances et Fiscalité - Participation complémentaire au financement des CTE versée au syndicat mixte du bassin versant de la Sèvre Niortaise (SMBVSN) - année 2025 Marcel MOINARD 26 novembre 2025
C44-11-2025 Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures - Avenant 1 à la convention de prestations de services pour l'entretien des ZAE communautaires sur la commune de Niort Dominique SIX 26 novembre 2025
C44-11-2025-1 Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures - Avenant 1 à la convention de prestations de services pour l'entretien des ZAE communautaires sur la commune de Niort - Annexe - Avenant Dominique SIX 26 novembre 2025
C45-11-2025 Gestion des déchets - Aide à la location de broyeur pour les usagers de la CAN Dominique SIX 26 novembre 2025
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