Délibérations:Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 29 septembre 2025

Procès verbal

Liste des délibérations examinées

Recueil des décisions

Délibération du conseil du 29 septembre 2025
FichierDélibérationÉluDate de publication
C33-09-2025-3Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois non permanents - Créations d'emplois d'accroissement temporaire d'activitéSonia LUSSIEZ09 octobre 2025
C34-09-2025Attractivité - Rapport financier 2024 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre NiortaiseJérôme BALOGE09 octobre 2025
C34-09-2025-1Attractivité - Rapport financier 2024 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe - Compte administratif 2024Jérôme BALOGE09 octobre 2025
C34-09-2025-2Attractivité - Rapport financier 2024 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe - Compte de gestion 2024Jérôme BALOGE09 octobre 2025
C35-09-2025Attractivité - EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Évolution des missions et des statuts de l'office de tourisme communautaire Jérôme BALOGE09 octobre 2025
C35-09-2025-1Attractivité - EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Évolution des missions et des statuts de l'office de tourisme communautaire - Annexe - Avenant n°1 à la convention 2025 entre la CAN et l'Office de TourismeJérôme BALOGE09 octobre 2025
C35-09-2025-2Attractivité - EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Évolution des missions et des statuts de l'office de tourisme communautaire - Annexe - Statuts EPIC de l'Office de TourismeJérôme BALOGE09 octobre 2025
C36-09-2025Attractivité - Versement annuel prévu dans la convention-cadre de partenariat entre l'Office National des Forêts et la CAN concernant l'entretien d'itinéraires pédestres, cyclo et trail running en forêt domaniale de ChizéElisabeth MAILLARD09 octobre 2025
C36-09-2025-1Attractivité - Versement annuel prévu dans la convention-cadre de partenariat entre l'Office National des Forêts et la CAN concernant l'entretien d'itinéraires pédestres, cyclo et trail running en forêt domaniale de Chizé - Annexe - Programme de travaux et plan de financement associéElisabeth MAILLARD09 octobre 2025
C37-09-2025Attractivité - Lancement d’une procédure d’appel à manifestation d’intérêt pour la valorisation patrimoniale et la mise en tourisme du Château du Coudray-Salbart Elisabeth MAILLARD09 octobre 2025
C38-09-2025Attractivité - Convention de partenariat entre l’Étudiant et la CAN - Organisation de la 13ème édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 22 novembre 2025Eric PERSAIS09 octobre 2025
C38-09-2025-1Attractivité - Convention de partenariat entre l’Étudiant et la CAN - Organisation de la 13ème édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 22 novembre 2025 - Annexe - ConventionEric PERSAIS09 octobre 2025
C39-09-2025Etudes et projets neufs - ZI Saint-Florent (Niort) - Avenant 2 à la convention opérationnelle pour la mise en œuvre des mesures foncières du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) Antargaz (ex Sigap Ouest)Jérôme BALOGE09 octobre 2025
C39-09-2025-1Etudes et projets neufs - ZI Saint-Florent (Niort) - Avenant 2 à la convention opérationnelle pour la mise en œuvre des mesures foncières du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) Antargaz (ex Sigap Ouest) - Annexe - Avenant n°2Jérôme BALOGE09 octobre 2025
C40-09-2025Attractivité - Autorisation de vente de terrain par l’Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine sur le parc d'activités Saint Florent (Niort)Jérôme BALOGE09 octobre 2025
C40-09-2025-1Attractivité - Autorisation de vente de terrain par l’Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine sur le parc d'activités Saint Florent (Niort) - Annexe - Plan de zonage réglementaire PPRT sigap ouestJérôme BALOGE09 octobre 2025
C41-09-2025Etudes et projets neufs - ZAE Fiée des Lois (Prahecq) - Gestion des eaux pluviales - Echange foncier pour la réalisation d'un bassin d'orage - Modification de la délibération du 23 juin 2025Jérôme BALOGE09 octobre 2025
C41-09-2025-1Etudes et projets neufs - ZAE Fiée des Lois (Prahecq) - Gestion des eaux pluviales - Echange foncier pour la réalisation d'un bassin d'orage - Modification de la délibération du 23 juin 2025 - Annexe - PlanJérôme BALOGE09 octobre 2025
C42-09-2025Attractivité - Vente d'un terrain de 5 520 m² environ sur le parc d'activités Les Chéracles (Prin-Deyrançon) au SIVOM de Mauzé-sur-le-Mignon Jérôme BALOGE09 octobre 2025
C42-09-2025-1Attractivité - Vente d'un terrain de 5 520 m² environ sur le parc d'activités Les Chéracles (Prin-Deyrançon) au SIVOM de Mauzé-sur-le-Mignon - Annexe - Avis des du domaineJérôme BALOGE09 octobre 2025
C42-09-2025-2Attractivité - Vente d'un terrain de 5 520 m² environ sur le parc d'activités Les Chéracles (Prin-Deyrançon) au SIVOM de Mauzé-sur-le-Mignon - Annexe - Lettre d'intention d'acquérir du SIVOMJérôme BALOGE09 octobre 2025
C43-09-2025Attractivité - Tarification 2026 des équipements communautairesJérôme BALOGE09 octobre 2025
C43-09-2025-1Attractivité - Tarification 2026 des équipements communautaires - Annexe - Grille tarifaireJérôme BALOGE09 octobre 2025
C44-09-2025Coopérations et stratégies territoriales - Desserte numérique très haut débit hors zone AMII - Mise en œuvre du programme de déploiement de la fibre - Versement de la contribution 2025 au SMO Deux-Sèvres NumériqueJérôme BALOGE09 octobre 2025
C44-09-2025-1Coopérations et stratégies territoriales - Desserte numérique très haut débit hors zone AMII - Mise en œuvre du programme de déploiement de la fibre - Versement de la contribution 2025 au SMO Deux-Sèvres Numérique - Annexe - Courrier du SMO précisant les contributions attendues de la part des membresJérôme BALOGE09 octobre 2025
C45-09-2025Attractivité - Convention de partenariat avec l’association CAPR’INOV pour l’organisation du salon CAPR’INOV les 26 et 27 novembre 2025Florent SIMMONET09 octobre 2025
C45-09-2025-1Attractivité - Convention de partenariat avec l’association CAPR’INOV pour l’organisation du salon CAPR’INOV les 26 et 27 novembre 2025 - Annexe - ConventionFlorent SIMMONET09 octobre 2025
C46-09-2025Sports - Réhabilitation de la piste d'athlétisme du stade René Gaillard - Approbation du programme de travauxPhilippe MAUFFREY09 octobre 2025
C46-09-2025-1Sports - Réhabilitation de la piste d'athlétisme du stade René Gaillard - Approbation du programme de travaux - Annexe - Programme des travauxPhilippe MAUFFREY09 octobre 2025
C47-09-2025Sports - Convention de partenariat relative au fonctionnement de la section sportive football du collège Fontanes Philippe MAUFFREY09 octobre 2025
C47-09-2025-1Sports - Convention de partenariat relative au fonctionnement de la section sportive football du collège Fontanes - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY09 octobre 2025
C48-09-2025Pôle Vie du Territoire - Soutien aux Manifestations Sportives - 35ème édition de la Coulée vertePhilippe MAUFFREY09 octobre 2025
C48-09-2025-1Pôle Vie du Territoire - Soutien aux Manifestations Sportives - 35ème édition de la Coulée verte - Annexe - ConventionPhilippe MAUFFREY09 octobre 2025
C49-09-2025Transports et Mobilité - Mise à jour du règlement de création des points d'arrêt et de la charte d'aménagement et de mise en accessibilité du réseau de transports collectifs de la Communauté d'Agglomération du NiortaisAlain LECOINTE09 octobre 2025
C49-09-2025-1Transports et Mobilité - Mise à jour du règlement de création des points d'arrêt et de la charte d'aménagement et de mise en accessibilité du réseau de transports collectifs de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Règlement et CharteAlain LECOINTE09 octobre 2025
C50-09-2025Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - Convention avec la commune de NiortAlain LECOINTE09 octobre 2025
C50-09-2025-1Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - Convention avec la commune de Niort - Annexe - ConventionAlain LECOINTE09 octobre 2025
C51-09-2025Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour des travaux relatifs aux transports urbainsAlain LECOINTE09 octobre 2025
C51-09-2025-1Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains - Annexe - ConventionAlain LECOINTE09 octobre 2025
C52-09-2025Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains- Arrêts Nantes et Saint-HubertAlain LECOINTE09 octobre 2025
C52-09-2025-1Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains- Arrêts Nantes et Saint-Hubert - Annexe - ConventionAlain LECOINTE09 octobre 2025
C53-09-2025Transports et Mobilité - Acquisition de deux autobus standards biognv mildhybrid neufsAlain LECOINTE09 octobre 2025
C54-09-2025Transports et Mobilité - Sortie de patrimoine - Cession de matériel et autorisation de vente aux enchèresAlain LECOINTE09 octobre 2025
C54-09-2025-1Transports et Mobilité - Sortie de patrimoine - Cession de matériel et autorisation de vente aux enchères - Annexe - Liste du matériel à sortir du patrimoine et/ou à céderAlain LECOINTE09 octobre 2025
C55-09-2025Transports et Mobilité - Études de faisabilité et de programmation pour le Pôle d’Échange Multimodal de Mauzé-sur-le-Mignon - Demande de financementAlain LECOINTE09 octobre 2025
C55-09-2025-1Transports et Mobilité - Études de faisabilité et de programmation pour le Pôle d’Échange Multimodal de Mauzé-sur-le-Mignon - Demande de financement - Annexe - Cahier des chargesAlain LECOINTE09 octobre 2025
C56-09-2025Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Convention de financement entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Plaine d'Argenson pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaireAlain LECOINTE09 octobre 2025
C56-09-2025-1Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Convention de financement entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Plaine d'Argenson pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaire - Annexe - ConventionAlain LECOINTE09 octobre 2025
C57-09-2025Transports et Mobilité - Savoir Rouler à Vélo - Renouvellement du contrat d'objectifs et de moyens - 2025/2026Alain LECOINTE09 octobre 2025
C57-09-2025-1Transports et Mobilité - Savoir Rouler à Vélo - Renouvellement du contrat d'objectifs et de moyens - 2025/2026 - Annexe - ContratAlain LECOINTE09 octobre 2025
C58-09-2025Conservatoire communautaire - Convention de partenariat avec le Collège Gérard Philipe dans le cadre d'une classe à horaires aménagés "Arts et métiers du spectacle" - année scolaire 2025/2026Alain CHAUFFIER09 octobre 2025
C58-09-2025-1Conservatoire communautaire - Convention de partenariat avec le Collège Gérard Philipe dans le cadre d'une classe à horaires aménagés "Arts et métiers du spectacle" - année scolaire 2025/2026 - Annexe - ConventionAlain CHAUFFIER09 octobre 2025
C59-09-2025Conservatoire communautaire - Convention de partenariat avec le Collège Jean Zay pour l'organisation d'une classe danse hip-hop “je danse, donc je suis”- année scolaire 2025/2026 Alain CHAUFFIER09 octobre 2025
C59-09-2025-1Conservatoire communautaire - Convention de partenariat avec le Collège Jean Zay pour l'organisation d'une classe danse hip-hop “je danse, donc je suis”- année scolaire 2025/2026 - Annexe - ConventionAlain CHAUFFIER09 octobre 2025
C60-09-2025Conservatoire communautaire - Convention de partenariat entre la CAN, la Commune de Frontenay Rohan-Rohan et la SEP - Musique pour la continuité d’un parcours découverte musique Alain CHAUFFIER09 octobre 2025
C60-09-2025-1Conservatoire communautaire - Convention de partenariat entre la CAN, la Commune de Frontenay Rohan-Rohan et la SEP - Musique pour la continuité d’un parcours découverte musique - Annexe - ConventionAlain CHAUFFIER09 octobre 2025
C61-09-2025Conservatoire communautaire - Convention de partenariat entre la CAN, l’Éducation Nationale (DSDEN 79) et la Commune de Saint-Martin-de-Bernegoue pour la mise en place d'un Orchestre à l’École sur la période 2025-2028Alain CHAUFFIER09 octobre 2025
C61-09-2025-1Conservatoire communautaire - Convention de partenariat entre la CAN, l’Éducation Nationale (DSDEN 79) et la Commune de Saint-Martin-de-Bernegoue pour la mise en place d'un Orchestre à l’École sur la période 2025-2028 - Annexe - ConventionAlain CHAUFFIER09 octobre 2025
C62-09-2025Musées de France - Coréades 2026 - Convention de partenariat avec l’Association CoRéAMAlain CHAUFFIER09 octobre 2025
C62-09-2025-1Musées de France - Coréades 2026 - Convention de partenariat avec l’Association CoRéAM - Annexe - ConventionAlain CHAUFFIER09 octobre 2025
C63-09-2025Médiathèques communautaires - Convention de partenariat entre la Communauté d’agglomération du Niortais et la Commune de Magné pour l'organisation d'un évènement autour des 10 ans de la médiathèque de MagnéAlain CHAUFFIER09 octobre 2025
C63-09-2025-1Médiathèques communautaires - Convention de partenariat entre la Communauté d’agglomération du Niortais et la Commune de Magné pour l'organisation d'un évènement autour des 10 ans de la médiathèque de Magné - Annexe - ConventionAlain CHAUFFIER09 octobre 2025
C64-09-2025Médiathèques communautaires - Convention entre la Communauté d’agglomération du Niortais et la Commune de Saint-Rémy relative au partenariat entre le réseau de lecture publique communautaire et la médiathèque communale Alain CHAUFFIER09 octobre 2025
C64-09-2025-1Médiathèques communautaires - Convention entre la Communauté d’agglomération du Niortais et la Commune de Saint-Rémy relative au partenariat entre le réseau de lecture publique communautaire et la médiathèque communale - Annexe - ConventionAlain CHAUFFIER09 octobre 2025
C65-09-2025Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'Université Populaire du NiortaisAlain CHAUFFIER09 octobre 2025
C65-09-2025-1Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'Université Populaire du Niortais - Annexe - ConventionAlain CHAUFFIER09 octobre 2025
C66-09-2025Médiathèques communautaires - LEC Festival 2025 - Convention pour la médiathèque de CoulonAlain CHAUFFIER09 octobre 2025
C66-09-2025-1Médiathèques communautaires - LEC Festival 2025 - Convention pour la médiathèque de Coulon - Annexe - ConventionAlain CHAUFFIER09 octobre 2025
C67-09-2025Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Sansais pour la restauration de l’ancien mécanisme d’horlogerie de l’église Saint-VincentAlain CHAUFFIER09 octobre 2025
C67-09-2025-1Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Sansais pour la restauration de l’ancien mécanisme d’horlogerie de l’église Saint-Vincent - Annexe - ConventionAlain CHAUFFIER09 octobre 2025
C68-09-2025Pôle Vie du Territoire - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Val-du-Mignon pour la restauration du tableau d'honneur 1914-1918 du monument aux morts (Usseau) Alain CHAUFFIER09 octobre 2025
C68-09-2025-1Pôle Vie du Territoire - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Val-du-Mignon pour la restauration du tableau d'honneur 1914-1918 du monument aux morts (Usseau) - Annexe - ConventionAlain CHAUFFIER09 octobre 2025
C69-09-2025Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Val-du-Mignon pour la restauration d'une borne Michelin (Priaires)Alain CHAUFFIER09 octobre 2025
C69-09-2025-1Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Val-du-Mignon pour la restauration d'une borne Michelin (Priaires) - Annexe - ConventionAlain CHAUFFIER09 octobre 2025
C70-09-2025Attractivité - Dispositif d'aide aux commerces et aux services du quotidien des centres bourgs et centres villes 2025-2026Romain DUPEYROU09 octobre 2025
C70-09-2025-1Attractivité - Dispositif d'aide aux commerces et aux services du quotidien des centres bourgs et centres villes 2025-2026 - Annexe - RèglementRomain DUPEYROU09 octobre 2025
C71-09-2025Attractivité - Ouverture dominicale des activités commerciales sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2026Romain DUPEYROU09 octobre 2025
C72-09-2025Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Pilier Emploi-Développement économique - Approbation du 3ème programme d'actions 2025Romain DUPEYROU09 octobre 2025
C72-09-2025-1Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Pilier Emploi-Développement économique - Approbation du 3ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et l'Association SOLIGO 79Romain DUPEYROU09 octobre 2025
C72-09-2025-2Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Pilier Emploi-Développement économique - Approbation du 3ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et la Mission LocaleRomain DUPEYROU09 octobre 2025
C73-09-2025Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2025Romain DUPEYROU09 octobre 2025
C73-09-2025-1Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC du ParcRomain DUPEYROU09 octobre 2025
C73-09-2025-2Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC de Part et d'AutreRomain DUPEYROU09 octobre 2025
C73-09-2025-3Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le Collège Jean ZayRomain DUPEYROU09 octobre 2025
C73-09-2025-4Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le Collège Pierre et Marie CurieRomain DUPEYROU09 octobre 2025
C73-09-2025-5Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et la Compagnie La ChaloupeRomain DUPEYROU09 octobre 2025
C74-09-2025Cohésion sociale - Politique de la Ville - Signature de la Convention de Gestion Urbaine de Proximité 2025-2030Romain DUPEYROU09 octobre 2025
C74-09-2025-1Cohésion sociale - Politique de la Ville - Signature de la Convention de Gestion Urbaine de Proximité 2025-2030 - Annexe - ConventionRomain DUPEYROU09 octobre 2025
C75-09-2025Cohésion sociale - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Deux-Sèvres au titre du FSE+Marie-Christelle BOUCHERY09 octobre 2025
C76-09-2025Coopérations et stratégies territoriales - Participation financière au fonctionnement de l'association Appui&Vous Sud 79 pour l'année 2025Marie-Christelle BOUCHERY09 octobre 2025
C77-09-2025Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Attribution de subventions aux propriétaire occupants et bailleurs privésChristian BREMAUD09 octobre 2025
C77-09-2025-1Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Attribution de subventions aux propriétaire occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnellesChristian BREMAUD09 octobre 2025
C78-09-2025Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de huit prêts d'accession à la propriétéChristian BREMAUD09 octobre 2025
C78-09-2025-1Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de huit prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des bonifications aux établissements bancaires partenaires de prêts d'accession à la propriétéChristian BREMAUD09 octobre 2025
C79-09-2025Pôle Vie du Territoire - Attribution d'une subvention à l'Association Départementale pour l'Accueil des Gens du Voyage (ADAGV 79)Jérôme BALOGE09 octobre 2025
C80-09-2025Planification écologique territoriale - Démarche de labellisation « Espace Nature’Ailes scolaire »Séverine VACHON09 octobre 2025
C81-09-2025Planification écologique territoriale - Approbation du bail emphytéotique administratif de la centrale photovoltaïque au sol sur l'ancienne décharge de Niort Vallon d'ArtyJérôme BALOGE09 octobre 2025
C81-09-2025-1Planification écologique territoriale - Approbation du bail emphytéotique administratif de la centrale photovoltaïque au sol sur l'ancienne décharge de Niort Vallon d'Arty - Annexe - Bail emphytéotique administratifJérôme BALOGE09 octobre 2025
C81-09-2025-2Planification écologique territoriale - Approbation du bail emphytéotique administratif de la centrale photovoltaïque au sol sur l'ancienne décharge de Niort Vallon d'Arty - Annexe - Etat descriptif de la division en volumesJérôme BALOGE09 octobre 2025
C81-09-2025-3Planification écologique territoriale - Approbation du bail emphytéotique administratif de la centrale photovoltaïque au sol sur l'ancienne décharge de Niort Vallon d'Arty - Annexe - Convention d'occupation temporaireJérôme BALOGE09 octobre 2025
C82-09-2025Planification écologique territoriale - Approbation du bail emphytéotique administratif de la centrale photovoltaïque au sol sur l'ancienne décharge de Prin DeyrançonJérôme BALOGE09 octobre 2025
C82-09-2025-1Planification écologique territoriale - Approbation du bail emphytéotique administratif de la centrale photovoltaïque au sol sur l'ancienne décharge de Prin Deyrançon - Annexe - Bail emphytéotique administratifJérôme BALOGE09 octobre 2025
C82-09-2025-2Planification écologique territoriale - Approbation du bail emphytéotique administratif de la centrale photovoltaïque au sol sur l'ancienne décharge de Prin Deyrançon - Annexe - Etat descriptif de la division en volumesJérôme BALOGE09 octobre 2025
C82-09-2025-3Planification écologique territoriale - Approbation du bail emphytéotique administratif de la centrale photovoltaïque au sol sur l'ancienne décharge de Prin Deyrançon - Annexe - Convention d'occupation temporaireJérôme BALOGE09 octobre 2025
C83-09-2025Finances et Fiscalité - Participation statutaire au syndicat mixte de la Boutonne (SYMBO) - année 2025Marcel MOINARD09 octobre 2025
C84-09-2025Eau potable - Convention d'occupation temporaire du domaine public ENEDIS réservoir Vivier 5000Jacques BILLY09 octobre 2025
C84-09-2025-1Eau potable - Convention d'occupation temporaire du domaine public ENEDIS réservoir Vivier 5000 - Annexe - ConventionJacques BILLY09 octobre 2025
C85-09-2025Eau potable - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable Elmano MARTINS09 octobre 2025
C85-09-2025-1Eau potable - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Annexe - Rapport annuelElmano MARTINS09 octobre 2025
C86-09-2025Assainissement - Rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissementElmano MARTINS09 octobre 2025
C86-09-2025-1Assainissement - Rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Annexe - Rapport annuel assainissement collectifElmano MARTINS09 octobre 2025
C01-09-2025Direction Générale - Détermination du nombre de vice-présidents de la Communauté d'Agglomération du Niortais Jérôme BALOGE09 octobre 2025
C01-09-2025-1Direction Générale - Détermination du nombre de vice-présidents de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Liste des Vice-PrésidentsJérôme BALOGE09 octobre 2025
C02-09-2025Direction Générale - Modification du régime des indemnités des élusJérôme BALOGE09 octobre 2025
C03-09-2025Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d’investissement au profit de la Commune de le Bourdet pour les travaux de modernisation de l'éclairage public Rue de Belle CroixJérôme BALOGE09 octobre 2025
C03-09-2025-1Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d’investissement au profit de la Commune de le Bourdet pour les travaux de modernisation de l'éclairage public Rue de Belle Croix - Annexe - ConventionJérôme BALOGE09 octobre 2025
C04-09-2025Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au Territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Georges-de-Rex pour les travaux de modernisation de l'éclairage public Rue Grande FontaineJérôme BALOGE09 octobre 2025
C04-09-2025-1Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au Territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Georges-de-Rex pour les travaux de modernisation de l'éclairage public Rue Grande Fontaine - Annexe - ConventionJérôme BALOGE09 octobre 2025
C05-09-2025Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d’investissement au profit de la Commune de Val-du-Mignon pour les études et missions de maîtrise d’œuvre relatives aux travaux d'aménagements paysagers et de sécurisation des abords de l'écoleJérôme BALOGE09 octobre 2025
C05-09-2025-1Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d’investissement au profit de la Commune de Val-du-Mignon pour les études et missions de maîtrise d’œuvre relatives aux travaux d'aménagements paysagers et de sécurisation des abords de l'école - Annexe - ConventionJérôme BALOGE09 octobre 2025
C06-09-2025Attractivité - Convention relative à la mise en œuvre du Schéma de Développement Économique d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII) et aux aides aux entreprises entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la CANJérôme BALOGE09 octobre 2025
C06-09-2025-1Attractivité - Convention relative à la mise en œuvre du Schéma de Développement Économique d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII) et aux aides aux entreprises entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la CAN - Annexe - ConventionJérôme BALOGE09 octobre 2025
C07-09-2025Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiementsJérôme BALOGE09 octobre 2025
C08-09-2025Finances et Fiscalité - Exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des entreprises créées ou reprises et situées anciennement en zone de revitalisation ruraleJérôme BALOGE09 octobre 2025
C09-09-2025Finances et Fiscalité - Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des entreprises créées ou reprises et situées anciennement en zone de revitalisation ruraleJérôme BALOGE09 octobre 2025
C10-09-2025Finances et Fiscalité - Cotisation foncière des entreprises - exonération en faveur des médecins et auxiliaires médicaux Jérôme BALOGE09 octobre 2025
C11-09-2025Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt accordée à la SPL UNITRI relative à un prêt Société générale 2025 – Modification des termes caractérisant le profil d’amortissement Jérôme BALOGE09 octobre 2025
C12-09-2025Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 317 400 € à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de 3 logements situés impasse de la Huppe Fasciée à AiffresJérôme BALOGE09 octobre 2025
C12-09-2025-1Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 317 400 € à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de 3 logements situés impasse de la Huppe Fasciée à Aiffres - Annexe - Contrat de prêtJérôme BALOGE09 octobre 2025
C13-09-2025Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 837 300 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 6 logements " Richardière" situés rue Rosa Bonheur à ChaurayJérôme BALOGE09 octobre 2025
C13-09-2025-1Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 837 300 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 6 logements " Richardière" situés rue Rosa Bonheur à Chauray - Annexe - Contrat de prêtJérôme BALOGE09 octobre 2025
C14-09-2025Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 1 018 800 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 8 logements "les Jardins de Nauron" situés rue Simone de Beauvoir à ChaurayJérôme BALOGE09 octobre 2025
C14-09-2025-1Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 1 018 800 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 8 logements "les Jardins de Nauron" situés rue Simone de Beauvoir à Chauray - Annexe - Contrat de prêtJérôme BALOGE09 octobre 2025
C15-09-2025Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 202 100 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition-amélioration de 3 logements situés rue des Ourneaux à EchiréJérôme BALOGE09 octobre 2025
C15-09-2025-1Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 202 100 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition-amélioration de 3 logements situés rue des Ourneaux à Echiré - Annexe - Contrat de prêtJérôme BALOGE09 octobre 2025
C16-09-2025Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 1 307 514 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 9 logements situés rue des Combeaux à VouilléChristian BREMAUD09 octobre 2025
C16-09-2025-1Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 1 307 514 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 9 logements situés rue des Combeaux à Vouillé - Annexe - Contrat de prêtChristian BREMAUD09 octobre 2025
C17-09-2025Systèmes d'information - Autorisation de souscription par marché ou accord-cadre à la centrale d’achat de groupement d’intérêt public « réseau des acheteurs hospitaliers » (GIP RESAH)Claude BOISSON09 octobre 2025
C18-09-2025Systèmes d'information - Convention de mise à disposition multi accords-cadres à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT)Claude BOISSON09 octobre 2025
C18-09-2025-1Systèmes d'information - Convention de mise à disposition multi accords-cadres à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) - Annexe - ConventionClaude BOISSON09 octobre 2025
C19-09-2025Systèmes d'information - Maintenance et extension du dispositif d’hypervision des bâtiments et équipements – Convention de groupement de commande Ville de Niort / CAN Claude BOISSON09 octobre 2025
C19-09-2025-1Systèmes d'information - Maintenance et extension du dispositif d’hypervision des bâtiments et équipements – Convention de groupement de commande Ville de Niort / CAN - Annexe - ConventionClaude BOISSON09 octobre 2025
C20-09-2025Systèmes d'information - Acquisition, mise en service et maintenance d’une solution de gouvernance et d’administration des identités - Autorisation de souscription de l’accord-cadre Claude BOISSON09 octobre 2025
C21-09-2025Etudes et projets neufs - Avenant n°4 à l'accord-cadre "Travaux neufs, grosses réparations et entretien dans les domaines de la voirie, propreté, espaces verts, signalisation routière, éclairage public et fibre optique" - Lot n°6 : Espaces vertsClaude BOISSON09 octobre 2025
C21-09-2025-1Etudes et projets neufs - Avenant n°4 à l'accord-cadre "Travaux neufs, grosses réparations et entretien dans les domaines de la voirie, propreté, espaces verts, signalisation routière, éclairage public et fibre optique" - Lot n°6 : Espaces verts - Annexe - Avenant n°4Claude BOISSON09 octobre 2025
C21-09-2025-2Etudes et projets neufs - Avenant n°4 à l'accord-cadre "Travaux neufs, grosses réparations et entretien dans les domaines de la voirie, propreté, espaces verts, signalisation routière, éclairage public et fibre optique" - Lot n°6 : Espaces verts - Annexe - Décomposition des prix globaux et forfaitairesClaude BOISSON09 octobre 2025
C22-09-2025Gestion du Patrimoine - Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Approbation du marché subséquent n°2 année 2026 - 2027Claude BOISSON09 octobre 2025
C23-09-2025Gestion du Patrimoine - Contrat achat de chaleur pour le siège de la CANClaude BOISSON09 octobre 2025
C23-09-2025-1Gestion du Patrimoine - Contrat achat de chaleur pour le siège de la CAN - Annexe - Police d'abonnementClaude BOISSON09 octobre 2025
C23-09-2025-2Gestion du Patrimoine - Contrat achat de chaleur pour le siège de la CAN - Annexe - Cadre du règlement de serviceClaude BOISSON09 octobre 2025
C24-09-2025Gestion administrative du patrimoine - Cession d'actifs immobilier domaine privé de la CAN - Contrat d'utilisation d'une plateforme de courtage d'enchère - Validation de la convention cadre avec la société AGORASTORE - Retrait de la délibération du 7 avril 2025Claude BOISSON09 octobre 2025
C24-09-2025-1Gestion administrative du patrimoine - Cession d'actifs immobilier domaine privé de la CAN - Contrat d'utilisation d'une plateforme de courtage d'enchère - Validation de la convention cadre avec la société AGORASTORE - Retrait de la délibération du 7 avril 2025 - Annexe - ConventionClaude BOISSON09 octobre 2025
C25-09-2025Marchés Publics - Convention constitutive d'un groupement de commandes - acquisition, livraison et installation de mobiliers de bureaux 2026-2030- adhésion à la convention de groupement de commandes et autorisation de souscrire les marchésClaude BOISSON09 octobre 2025
C25-09-2025-1Marchés Publics - Convention constitutive d'un groupement de commandes - acquisition, livraison et installation de mobiliers de bureaux 2026-2030- adhésion à la convention de groupement de commandes et autorisation de souscrire les marchés - Annexe - ConventionClaude BOISSON09 octobre 2025
C26-09-2025Marchés Publics - Convention constitutive d'un groupement de commandes - produits d'atelier industriels - adhésion à la convention de groupement de commandesClaude BOISSON09 octobre 2025
C26-09-2025-1Marchés Publics - Convention constitutive d'un groupement de commandes - produits d'atelier industriels - adhésion à la convention de groupement de commandes - Annexe - ConventionClaude BOISSON09 octobre 2025
C27-09-2025Marchés Publics - Convention constitutive d'un groupement de commandes - prestation de diagnostic et préconisation biodiversité - approbation de la convention de groupement de commandesClaude BOISSON09 octobre 2025
C27-09-2025-1Marchés Publics - Convention constitutive d'un groupement de commandes - prestation de diagnostic et préconisation biodiversité - approbation de la convention de groupement de commandes - Annexe - ConventionClaude BOISSON09 octobre 2025
C28-09-2025Marchés Publics - Groupement de commande pour la location d'équipements scéniques et de matériel de sonorisation, lumière et vidéo avec prestation et assistance techniqueClaude BOISSON09 octobre 2025
C28-09-2025-1Marchés Publics - Groupement de commande pour la location d'équipements scéniques et de matériel de sonorisation, lumière et vidéo avec prestation et assistance technique - Annexe - ConventionClaude BOISSON09 octobre 2025
C29-09-2025Marchés Publics - Ressources humaines - Prévention santé et sécurité au travail - Fourniture et entretien d'équipements de protection individuelle (EPI) - Approbation des accords-cadresClaude BOISSON09 octobre 2025
C30-09-2025Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire des agents - Risque santé - Choix du prestataireGérard LABORDERIE09 octobre 2025
C31-09-2025Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire des agents - Risque prévoyance - Choix du prestataireGérard LABORDERIE09 octobre 2025
C31-09-2025-1Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire des agents - Risque prévoyance - Choix du prestataire - Annexe - Convention de participation prévoyanceGérard LABORDERIE09 octobre 2025
C31-09-2025-2Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire des agents - Risque prévoyance - Choix du prestataire - Annexe - Conditions particulièresGérard LABORDERIE09 octobre 2025
C31-09-2025-3Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire des agents - Risque prévoyance - Choix du prestataire - Annexe - Conventions spécialesGérard LABORDERIE09 octobre 2025
C31-09-2025-4Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire des agents - Risque prévoyance - Choix du prestataire - Annexe - Prévisionnel d'adhésionGérard LABORDERIE09 octobre 2025
C31-09-2025-5Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire des agents - Risque prévoyance - Choix du prestataire - Annexe - Garantie d'assistance notice d'informationGérard LABORDERIE09 octobre 2025
C31-09-2025-6Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire des agents - Risque prévoyance - Choix du prestataire - Annexe - Contrat collectif de prévoyance maintien de salaire et décèsGérard LABORDERIE09 octobre 2025
C32-09-2025Ressources Humaines - Risques Majeurs - Élaboration du Plan Inter-communal de Sauvegarde (PICS) - Prestation de service au profit de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1Gérard LABORDERIE09 octobre 2025
C32-09-2025-1Ressources Humaines - Risques Majeurs - Élaboration du Plan Inter-communal de Sauvegarde (PICS) - Prestation de service au profit de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Avenant n°1 Gérard LABORDERIE09 octobre 2025
C33-09-2025Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ09 octobre 2025
C33-09-2025-1Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents créationsSonia LUSSIEZ09 octobre 2025
C33-09-2025-2Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents suppressionsSonia LUSSIEZ09 octobre 2025
C33-09-2025-3Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois non permanents - Créations d'emplois d'accroissement temporaire d'activitéSonia LUSSIEZ09 octobre 2025
C34-09-2025Attractivité - Rapport financier 2024 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre NiortaiseJérôme BALOGE09 octobre 2025
C34-09-2025-1Attractivité - Rapport financier 2024 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe - Compte administratif 2024Jérôme BALOGE09 octobre 2025
C34-09-2025-2Attractivité - Rapport financier 2024 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe - Compte de gestion 2024Jérôme BALOGE09 octobre 2025
C35-09-2025Attractivité - EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Évolution des missions et des statuts de l'office de tourisme communautaire Jérôme BALOGE09 octobre 2025
C35-09-2025-1Attractivité - EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Évolution des missions et des statuts de l'office de tourisme communautaire - Annexe - Avenant n°1 à la convention 2025 entre la CAN et l'Office de TourismeJérôme BALOGE09 octobre 2025
C35-09-2025-2Attractivité - EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Évolution des missions et des statuts de l'office de tourisme communautaire - Annexe - Statuts EPIC de l'Office de TourismeJérôme BALOGE09 octobre 2025
C36-09-2025Attractivité - Versement annuel prévu dans la convention-cadre de partenariat entre l'Office National des Forêts et la CAN concernant l'entretien d'itinéraires pédestres, cyclo et trail running en forêt domaniale de ChizéElisabeth MAILLARD09 octobre 2025
C87-09-2025Assainissement - Acquisition de la parcelle de terrain 097AC0061 à Beauvoir-sur-Niort - Consorts S.Elmano MARTINS09 octobre 2025
C88-09-2025Assainissement - Mise à la réforme de divers équipementsElmano MARTINS09 octobre 2025
C88-09-2025-1Assainissement - Mise à la réforme de divers équipements - Annexe - Tableau récapitulatif des biens mis à la réformeElmano MARTINS09 octobre 2025
C89-09-2025Gestion des déchets - Renouvellement de véhicules et matériels d'exploitationDominique SIX09 octobre 2025
C90-09-2025Gestion des déchets - Convention de collecte et valorisation des huiles végétalesDominique SIX09 octobre 2025
C90-09-2025-1Gestion des déchets - Convention de collecte et valorisation des huiles végétales - Annexe - ConventionDominique SIX09 octobre 2025
C91-09-2025Gestion des déchets - CITEO Appel à projet collecte 2025 : mesures d'accompagnement pour la collecte des emballages et papiers graphiquesDominique SIX09 octobre 2025
C92-09-2025Gestion des déchets - Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA)Dominique SIX09 octobre 2025
C92-09-2025-1Gestion des déchets - Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - Annexe - PLPDMADominique SIX09 octobre 2025
C92-09-2025-2Gestion des déchets - Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - Annexe - Synthèse de la consultation publiqueDominique SIX09 octobre 2025