Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 29 septembre 2025

Procès verbal

Liste des délibérations examinées

Recueil des décisions

Délibération du conseil d'agglomération du 29 septembre 2025
Fichier Délibération Elu Date de publication
C01-09-2025 Direction Générale - Détermination du nombre de vice-présidents de la Communauté d'Agglomération du Niortais Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C01-09-2025-1 Direction Générale - Détermination du nombre de vice-présidents de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Liste des Vice-Présidents Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C02-09-2025 Direction Générale - Modification du régime des indemnités des élus Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C03-09-2025 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d’investissement au profit de la Commune de le Bourdet pour les travaux de modernisation de l'éclairage public Rue de Belle Croix Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C03-09-2025-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d’investissement au profit de la Commune de le Bourdet pour les travaux de modernisation de l'éclairage public Rue de Belle Croix - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C04-09-2025 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au Territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Georges-de-Rex pour les travaux de modernisation de l'éclairage public Rue Grande Fontaine Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C04-09-2025-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au Territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Georges-de-Rex pour les travaux de modernisation de l'éclairage public Rue Grande Fontaine - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C05-09-2025 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d’investissement au profit de la Commune de Val-du-Mignon pour les études et missions de maîtrise d’œuvre relatives aux travaux d'aménagements paysagers et de sécurisation des abords de l'école Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C05-09-2025-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 4ème génération 2025-2031 - Subvention d’investissement au profit de la Commune de Val-du-Mignon pour les études et missions de maîtrise d’œuvre relatives aux travaux d'aménagements paysagers et de sécurisation des abords de l'école - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C06-09-2025 Attractivité - Convention relative à la mise en œuvre du Schéma de Développement Économique d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII) et aux aides aux entreprises entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la CAN Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C06-09-2025-1 Attractivité - Convention relative à la mise en œuvre du Schéma de Développement Économique d'Innovation et d'Internationalisation (SRDEII) et aux aides aux entreprises entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la CAN - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C07-09-2025 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C08-09-2025 Finances et Fiscalité - Exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des entreprises créées ou reprises et situées anciennement en zone de revitalisation rurale Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C09-09-2025 Finances et Fiscalité - Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des entreprises créées ou reprises et situées anciennement en zone de revitalisation rurale Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C10-09-2025 Finances et Fiscalité - Cotisation foncière des entreprises - exonération en faveur des médecins et auxiliaires médicaux Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C11-09-2025 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt accordée à la SPL UNITRI relative à un prêt Société générale 2025 – Modification des termes caractérisant le profil d’amortissement Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C12-09-2025 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 317 400 € à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de 3 logements situés impasse de la Huppe Fasciée à Aiffres Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C12-09-2025-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 317 400 € à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de 3 logements situés impasse de la Huppe Fasciée à Aiffres - Annexe - Contrat de prêt Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C13-09-2025 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 837 300 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 6 logements " Richardière" situés rue Rosa Bonheur à Chauray Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C13-09-2025-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 837 300 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 6 logements " Richardière" situés rue Rosa Bonheur à Chauray - Annexe - Contrat de prêt Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C14-09-2025 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 1 018 800 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 8 logements "les Jardins de Nauron" situés rue Simone de Beauvoir à Chauray Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C14-09-2025-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 1 018 800 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 8 logements "les Jardins de Nauron" situés rue Simone de Beauvoir à Chauray - Annexe - Contrat de prêt Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C15-09-2025 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 202 100 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition-amélioration de 3 logements situés rue des Ourneaux à Echiré Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C15-09-2025-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 202 100 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition-amélioration de 3 logements situés rue des Ourneaux à Echiré - Annexe - Contrat de prêt Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C16-09-2025 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 1 307 514 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 9 logements situés rue des Combeaux à Vouillé Christian BREMAUD 09 octobre 2025
C16-09-2025-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 1 307 514 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 9 logements situés rue des Combeaux à Vouillé - Annexe - Contrat de prêt Christian BREMAUD 09 octobre 2025
C17-09-2025 Systèmes d'information - Autorisation de souscription par marché ou accord-cadre à la centrale d’achat de groupement d’intérêt public « réseau des acheteurs hospitaliers » (GIP RESAH) Claude BOISSON 09 octobre 2025
C18-09-2025 Systèmes d'information - Convention de mise à disposition multi accords-cadres à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) Claude BOISSON 09 octobre 2025
C18-09-2025-1 Systèmes d'information - Convention de mise à disposition multi accords-cadres à la Centrale d’Achat du Numérique et des Télécoms (CANUT) - Annexe - Convention Claude BOISSON 09 octobre 2025
C19-09-2025 Systèmes d'information - Maintenance et extension du dispositif d’hypervision des bâtiments et équipements – Convention de groupement de commande Ville de Niort / CAN Claude BOISSON 09 octobre 2025
C19-09-2025-1 Systèmes d'information - Maintenance et extension du dispositif d’hypervision des bâtiments et équipements – Convention de groupement de commande Ville de Niort / CAN - Annexe - Convention Claude BOISSON 09 octobre 2025
C20-09-2025 Systèmes d'information - Acquisition, mise en service et maintenance d’une solution de gouvernance et d’administration des identités - Autorisation de souscription de l’accord-cadre Claude BOISSON 09 octobre 2025
C21-09-2025 Etudes et projets neufs - Avenant n°4 à l'accord-cadre "Travaux neufs, grosses réparations et entretien dans les domaines de la voirie, propreté, espaces verts, signalisation routière, éclairage public et fibre optique" - Lot n°6 : Espaces verts Claude BOISSON 09 octobre 2025
C21-09-2025-1 Etudes et projets neufs - Avenant n°4 à l'accord-cadre "Travaux neufs, grosses réparations et entretien dans les domaines de la voirie, propreté, espaces verts, signalisation routière, éclairage public et fibre optique" - Lot n°6 : Espaces verts - Annexe - Avenant n°4 Claude BOISSON 09 octobre 2025
C21-09-2025-2 Etudes et projets neufs - Avenant n°4 à l'accord-cadre "Travaux neufs, grosses réparations et entretien dans les domaines de la voirie, propreté, espaces verts, signalisation routière, éclairage public et fibre optique" - Lot n°6 : Espaces verts - Annexe - Décomposition des prix globaux et forfaitaires Claude BOISSON 09 octobre 2025
C22-09-2025 Gestion du Patrimoine - Fourniture et acheminement d'électricité et services associés - Approbation du marché subséquent n°2 année 2026 - 2027 Claude BOISSON 09 octobre 2025
C23-09-2025 Gestion du Patrimoine - Contrat achat de chaleur pour le siège de la CAN Claude BOISSON 09 octobre 2025
C23-09-2025-1 Gestion du Patrimoine - Contrat achat de chaleur pour le siège de la CAN - Annexe - Police d'abonnement Claude BOISSON 09 octobre 2025
C23-09-2025-2 Gestion du Patrimoine - Contrat achat de chaleur pour le siège de la CAN - Annexe - Cadre du règlement de service Claude BOISSON 09 octobre 2025
C24-09-2025 Gestion administrative du patrimoine - Cession d'actifs immobilier domaine privé de la CAN - Contrat d'utilisation d'une plateforme de courtage d'enchère - Validation de la convention cadre avec la société AGORASTORE - Retrait de la délibération du 7 avril 2025 Claude BOISSON 09 octobre 2025
C24-09-2025-1 Gestion administrative du patrimoine - Cession d'actifs immobilier domaine privé de la CAN - Contrat d'utilisation d'une plateforme de courtage d'enchère - Validation de la convention cadre avec la société AGORASTORE - Retrait de la délibération du 7 avril 2025 - Annexe - Convention Claude BOISSON 09 octobre 2025
C25-09-2025 Marchés Publics - Convention constitutive d'un groupement de commandes - acquisition, livraison et installation de mobiliers de bureaux 2026-2030- adhésion à la convention de groupement de commandes et autorisation de souscrire les marchés Claude BOISSON 09 octobre 2025
C25-09-2025-1 Marchés Publics - Convention constitutive d'un groupement de commandes - acquisition, livraison et installation de mobiliers de bureaux 2026-2030- adhésion à la convention de groupement de commandes et autorisation de souscrire les marchés - Annexe - Convention Claude BOISSON 09 octobre 2025
C26-09-2025 Marchés Publics - Convention constitutive d'un groupement de commandes - produits d'atelier industriels - adhésion à la convention de groupement de commandes Claude BOISSON 09 octobre 2025
C26-09-2025-1 Marchés Publics - Convention constitutive d'un groupement de commandes - produits d'atelier industriels - adhésion à la convention de groupement de commandes - Annexe - Convention Claude BOISSON 09 octobre 2025
C27-09-2025 Marchés Publics - Convention constitutive d'un groupement de commandes - prestation de diagnostic et préconisation biodiversité - approbation de la convention de groupement de commandes Claude BOISSON 09 octobre 2025
C27-09-2025-1 Marchés Publics - Convention constitutive d'un groupement de commandes - prestation de diagnostic et préconisation biodiversité - approbation de la convention de groupement de commandes - Annexe - Convention Claude BOISSON 09 octobre 2025
C28-09-2025 Marchés Publics - Groupement de commande pour la location d'équipements scéniques et de matériel de sonorisation, lumière et vidéo avec prestation et assistance technique Claude BOISSON 09 octobre 2025
C28-09-2025-1 Marchés Publics - Groupement de commande pour la location d'équipements scéniques et de matériel de sonorisation, lumière et vidéo avec prestation et assistance technique - Annexe - Convention Claude BOISSON 09 octobre 2025
C29-09-2025 Marchés Publics - Ressources humaines - Prévention santé et sécurité au travail - Fourniture et entretien d'équipements de protection individuelle (EPI) - Approbation des accords-cadres Claude BOISSON 09 octobre 2025
C30-09-2025 Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire des agents - Risque santé - Choix du prestataire Gérard LABORDERIE 09 octobre 2025
C31-09-2025 Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire des agents - Risque prévoyance - Choix du prestataire Gérard LABORDERIE 09 octobre 2025
C31-09-2025-1 Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire des agents - Risque prévoyance - Choix du prestataire - Annexe - Convention de participation prévoyance Gérard LABORDERIE 09 octobre 2025
C31-09-2025-2 Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire des agents - Risque prévoyance - Choix du prestataire - Annexe - Conditions particulières Gérard LABORDERIE 09 octobre 2025
C31-09-2025-3 Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire des agents - Risque prévoyance - Choix du prestataire - Annexe - Conventions spéciales Gérard LABORDERIE 09 octobre 2025
C31-09-2025-4 Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire des agents - Risque prévoyance - Choix du prestataire - Annexe - Prévisionnel d'adhésion Gérard LABORDERIE 09 octobre 2025
C31-09-2025-5 Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire des agents - Risque prévoyance - Choix du prestataire - Annexe - Garantie d'assistance notice d'information Gérard LABORDERIE 09 octobre 2025
C31-09-2025-6 Ressources Humaines - Protection sociale complémentaire des agents - Risque prévoyance - Choix du prestataire - Annexe - Contrat collectif de prévoyance maintien de salaire et décès Gérard LABORDERIE 09 octobre 2025
C32-09-2025 Ressources Humaines - Risques Majeurs - Élaboration du Plan Inter-communal de Sauvegarde (PICS) - Prestation de service au profit de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Avenant n°1 Gérard LABORDERIE 09 octobre 2025
C32-09-2025-1 Ressources Humaines - Risques Majeurs - Élaboration du Plan Inter-communal de Sauvegarde (PICS) - Prestation de service au profit de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Avenant n°1 Gérard LABORDERIE 09 octobre 2025
C33-09-2025 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ 09 octobre 2025
C33-09-2025-1 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents créations Sonia LUSSIEZ 09 octobre 2025
C33-09-2025-2 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents suppressions Sonia LUSSIEZ 09 octobre 2025
C33-09-2025-3 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois non permanents - Créations d'emplois d'accroissement temporaire d'activité Sonia LUSSIEZ 09 octobre 2025
C33-09-2025-3 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois non permanents - Créations d'emplois d'accroissement temporaire d'activité Sonia LUSSIEZ 09 octobre 2025
C34-09-2025 Attractivité - Rapport financier 2024 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C34-09-2025-1 Attractivité - Rapport financier 2024 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe - Compte administratif 2024 Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C34-09-2025-1 Attractivité - Rapport financier 2024 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe - Compte administratif 2024 Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C34-09-2025-2 Attractivité - Rapport financier 2024 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe - Compte de gestion 2024 Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C34-09-2025-2 Attractivité - Rapport financier 2024 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe - Compte de gestion 2024 Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C34-09-2025 Attractivité - Rapport financier 2024 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C35-09-2025 Attractivité - EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Évolution des missions et des statuts de l'office de tourisme communautaire Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C35-09-2025-1 Attractivité - EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Évolution des missions et des statuts de l'office de tourisme communautaire - Annexe - Avenant n°1 à la convention 2025 entre la CAN et l'Office de Tourisme Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C35-09-2025-1 Attractivité - EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Évolution des missions et des statuts de l'office de tourisme communautaire - Annexe - Avenant n°1 à la convention 2025 entre la CAN et l'Office de Tourisme Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C35-09-2025-2 Attractivité - EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Évolution des missions et des statuts de l'office de tourisme communautaire - Annexe - Statuts EPIC de l'Office de Tourisme Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C35-09-2025-2 Attractivité - EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Évolution des missions et des statuts de l'office de tourisme communautaire - Annexe - Statuts EPIC de l'Office de Tourisme Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C35-09-2025 Attractivité - EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Évolution des missions et des statuts de l'office de tourisme communautaire Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C36-09-2025 Attractivité - Versement annuel prévu dans la convention-cadre de partenariat entre l'Office National des Forêts et la CAN concernant l'entretien d'itinéraires pédestres, cyclo et trail running en forêt domaniale de Chizé Elisabeth MAILLARD 09 octobre 2025
C36-09-2025-1 Attractivité - Versement annuel prévu dans la convention-cadre de partenariat entre l'Office National des Forêts et la CAN concernant l'entretien d'itinéraires pédestres, cyclo et trail running en forêt domaniale de Chizé - Annexe - Programme de travaux et plan de financement associé Elisabeth MAILLARD 09 octobre 2025
C36-09-2025 Attractivité - Versement annuel prévu dans la convention-cadre de partenariat entre l'Office National des Forêts et la CAN concernant l'entretien d'itinéraires pédestres, cyclo et trail running en forêt domaniale de Chizé Elisabeth MAILLARD 09 octobre 2025
C37-09-2025 Attractivité - Lancement d’une procédure d’appel à manifestation d’intérêt pour la valorisation patrimoniale et la mise en tourisme du Château du Coudray-Salbart Elisabeth MAILLARD 09 octobre 2025
C38-09-2025 Attractivité - Convention de partenariat entre l’Étudiant et la CAN - Organisation de la 13ème édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 22 novembre 2025 Eric PERSAIS 09 octobre 2025
C38-09-2025-1 Attractivité - Convention de partenariat entre l’Étudiant et la CAN - Organisation de la 13ème édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 22 novembre 2025 - Annexe - Convention Eric PERSAIS 09 octobre 2025
C39-09-2025 Etudes et projets neufs - ZI Saint-Florent (Niort) - Avenant 2 à la convention opérationnelle pour la mise en œuvre des mesures foncières du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) Antargaz (ex Sigap Ouest) Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C39-09-2025-1 Etudes et projets neufs - ZI Saint-Florent (Niort) - Avenant 2 à la convention opérationnelle pour la mise en œuvre des mesures foncières du plan de prévention des risques technologiques (PPRT) Antargaz (ex Sigap Ouest) - Annexe - Avenant n°2 Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C40-09-2025 Attractivité - Autorisation de vente de terrain par l’Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine sur le parc d'activités Saint Florent (Niort) Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C40-09-2025-1 Attractivité - Autorisation de vente de terrain par l’Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine sur le parc d'activités Saint Florent (Niort) - Annexe - Plan de zonage réglementaire PPRT sigap ouest Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C41-09-2025 Etudes et projets neufs - ZAE Fiée des Lois (Prahecq) - Gestion des eaux pluviales - Echange foncier pour la réalisation d'un bassin d'orage - Modification de la délibération du 23 juin 2025 Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C41-09-2025-1 Etudes et projets neufs - ZAE Fiée des Lois (Prahecq) - Gestion des eaux pluviales - Echange foncier pour la réalisation d'un bassin d'orage - Modification de la délibération du 23 juin 2025 - Annexe - Plan Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C42-09-2025 Attractivité - Vente d'un terrain de 5 520 m² environ sur le parc d'activités Les Chéracles (Prin-Deyrançon) au SIVOM de Mauzé-sur-le-Mignon Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C42-09-2025-1 Attractivité - Vente d'un terrain de 5 520 m² environ sur le parc d'activités Les Chéracles (Prin-Deyrançon) au SIVOM de Mauzé-sur-le-Mignon - Annexe - Avis des du domaine Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C42-09-2025-2 Attractivité - Vente d'un terrain de 5 520 m² environ sur le parc d'activités Les Chéracles (Prin-Deyrançon) au SIVOM de Mauzé-sur-le-Mignon - Annexe - Lettre d'intention d'acquérir du SIVOM Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C43-09-2025 Attractivité - Tarification 2026 des équipements communautaires Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C43-09-2025-1 Attractivité - Tarification 2026 des équipements communautaires - Annexe - Grille tarifaire Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C44-09-2025 Coopérations et stratégies territoriales - Desserte numérique très haut débit hors zone AMII - Mise en œuvre du programme de déploiement de la fibre - Versement de la contribution 2025 au SMO Deux-Sèvres Numérique Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C44-09-2025-1 Coopérations et stratégies territoriales - Desserte numérique très haut débit hors zone AMII - Mise en œuvre du programme de déploiement de la fibre - Versement de la contribution 2025 au SMO Deux-Sèvres Numérique - Annexe - Courrier du SMO précisant les contributions attendues de la part des membres Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C45-09-2025 Attractivité - Convention de partenariat avec l’association CAPR’INOV pour l’organisation du salon CAPR’INOV les 26 et 27 novembre 2025 Florent SIMMONET 09 octobre 2025
C45-09-2025-1 Attractivité - Convention de partenariat avec l’association CAPR’INOV pour l’organisation du salon CAPR’INOV les 26 et 27 novembre 2025 - Annexe - Convention Florent SIMMONET 09 octobre 2025
C46-09-2025 Sports - Réhabilitation de la piste d'athlétisme du stade René Gaillard - Approbation du programme de travaux Philippe MAUFFREY 09 octobre 2025
C46-09-2025-1 Sports - Réhabilitation de la piste d'athlétisme du stade René Gaillard - Approbation du programme de travaux - Annexe - Programme des travaux Philippe MAUFFREY 09 octobre 2025
C47-09-2025 Sports - Convention de partenariat relative au fonctionnement de la section sportive football du collège Fontanes Philippe MAUFFREY 09 octobre 2025
C47-09-2025-1 Sports - Convention de partenariat relative au fonctionnement de la section sportive football du collège Fontanes - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY 09 octobre 2025
C48-09-2025 Pôle Vie du Territoire - Soutien aux Manifestations Sportives - 35ème édition de la Coulée verte Philippe MAUFFREY 09 octobre 2025
C48-09-2025-1 Pôle Vie du Territoire - Soutien aux Manifestations Sportives - 35ème édition de la Coulée verte - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY 09 octobre 2025
C49-09-2025 Transports et Mobilité - Mise à jour du règlement de création des points d'arrêt et de la charte d'aménagement et de mise en accessibilité du réseau de transports collectifs de la Communauté d'Agglomération du Niortais Alain LECOINTE 09 octobre 2025
C49-09-2025-1 Transports et Mobilité - Mise à jour du règlement de création des points d'arrêt et de la charte d'aménagement et de mise en accessibilité du réseau de transports collectifs de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Règlement et Charte Alain LECOINTE 09 octobre 2025
C50-09-2025 Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - Convention avec la commune de Niort Alain LECOINTE 09 octobre 2025
C50-09-2025-1 Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - Convention avec la commune de Niort - Annexe - Convention Alain LECOINTE 09 octobre 2025
C51-09-2025 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains Alain LECOINTE 09 octobre 2025
C51-09-2025-1 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains - Annexe - Convention Alain LECOINTE 09 octobre 2025
C52-09-2025 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains- Arrêts Nantes et Saint-Hubert Alain LECOINTE 09 octobre 2025
C52-09-2025-1 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains- Arrêts Nantes et Saint-Hubert - Annexe - Convention Alain LECOINTE 09 octobre 2025
C53-09-2025 Transports et Mobilité - Acquisition de deux autobus standards biognv mildhybrid neufs Alain LECOINTE 09 octobre 2025
C54-09-2025 Transports et Mobilité - Sortie de patrimoine - Cession de matériel et autorisation de vente aux enchères Alain LECOINTE 09 octobre 2025
C54-09-2025-1 Transports et Mobilité - Sortie de patrimoine - Cession de matériel et autorisation de vente aux enchères - Annexe - Liste du matériel à sortir du patrimoine et/ou à céder Alain LECOINTE 09 octobre 2025
C55-09-2025 Transports et Mobilité - Études de faisabilité et de programmation pour le Pôle d’Échange Multimodal de Mauzé-sur-le-Mignon - Demande de financement Alain LECOINTE 09 octobre 2025
C55-09-2025-1 Transports et Mobilité - Études de faisabilité et de programmation pour le Pôle d’Échange Multimodal de Mauzé-sur-le-Mignon - Demande de financement - Annexe - Cahier des charges Alain LECOINTE 09 octobre 2025
C56-09-2025 Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Convention de financement entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Plaine d'Argenson pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaire Alain LECOINTE 09 octobre 2025
C56-09-2025-1 Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Convention de financement entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Plaine d'Argenson pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaire - Annexe - Convention Alain LECOINTE 09 octobre 2025
C57-09-2025 Transports et Mobilité - Savoir Rouler à Vélo - Renouvellement du contrat d'objectifs et de moyens - 2025/2026 Alain LECOINTE 09 octobre 2025
C57-09-2025-1 Transports et Mobilité - Savoir Rouler à Vélo - Renouvellement du contrat d'objectifs et de moyens - 2025/2026 - Annexe - Contrat Alain LECOINTE 09 octobre 2025
C58-09-2025 Conservatoire communautaire - Convention de partenariat avec le Collège Gérard Philipe dans le cadre d'une classe à horaires aménagés "Arts et métiers du spectacle" - année scolaire 2025/2026 Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C58-09-2025-1 Conservatoire communautaire - Convention de partenariat avec le Collège Gérard Philipe dans le cadre d'une classe à horaires aménagés "Arts et métiers du spectacle" - année scolaire 2025/2026 - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C59-09-2025 Conservatoire communautaire - Convention de partenariat avec le Collège Jean Zay pour l'organisation d'une classe danse hip-hop “je danse, donc je suis”- année scolaire 2025/2026 Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C59-09-2025-1 Conservatoire communautaire - Convention de partenariat avec le Collège Jean Zay pour l'organisation d'une classe danse hip-hop “je danse, donc je suis”- année scolaire 2025/2026 - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C60-09-2025 Conservatoire communautaire - Convention de partenariat entre la CAN, la Commune de Frontenay Rohan-Rohan et la SEP - Musique pour la continuité d’un parcours découverte musique Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C60-09-2025-1 Conservatoire communautaire - Convention de partenariat entre la CAN, la Commune de Frontenay Rohan-Rohan et la SEP - Musique pour la continuité d’un parcours découverte musique - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C61-09-2025 Conservatoire communautaire - Convention de partenariat entre la CAN, l’Éducation Nationale (DSDEN 79) et la Commune de Saint-Martin-de-Bernegoue pour la mise en place d'un Orchestre à l’École sur la période 2025-2028 Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C61-09-2025-1 Conservatoire communautaire - Convention de partenariat entre la CAN, l’Éducation Nationale (DSDEN 79) et la Commune de Saint-Martin-de-Bernegoue pour la mise en place d'un Orchestre à l’École sur la période 2025-2028 - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C62-09-2025 Musées de France - Coréades 2026 - Convention de partenariat avec l’Association CoRéAM Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C62-09-2025-1 Musées de France - Coréades 2026 - Convention de partenariat avec l’Association CoRéAM - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C63-09-2025 Médiathèques communautaires - Convention de partenariat entre la Communauté d’agglomération du Niortais et la Commune de Magné pour l'organisation d'un évènement autour des 10 ans de la médiathèque de Magné Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C63-09-2025-1 Médiathèques communautaires - Convention de partenariat entre la Communauté d’agglomération du Niortais et la Commune de Magné pour l'organisation d'un évènement autour des 10 ans de la médiathèque de Magné - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C64-09-2025 Médiathèques communautaires - Convention entre la Communauté d’agglomération du Niortais et la Commune de Saint-Rémy relative au partenariat entre le réseau de lecture publique communautaire et la médiathèque communale Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C64-09-2025-1 Médiathèques communautaires - Convention entre la Communauté d’agglomération du Niortais et la Commune de Saint-Rémy relative au partenariat entre le réseau de lecture publique communautaire et la médiathèque communale - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C65-09-2025 Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'Université Populaire du Niortais Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C65-09-2025-1 Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'Université Populaire du Niortais - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C66-09-2025 Médiathèques communautaires - LEC Festival 2025 - Convention pour la médiathèque de Coulon Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C66-09-2025-1 Médiathèques communautaires - LEC Festival 2025 - Convention pour la médiathèque de Coulon - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C67-09-2025 Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Sansais pour la restauration de l’ancien mécanisme d’horlogerie de l’église Saint-Vincent Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C67-09-2025-1 Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Sansais pour la restauration de l’ancien mécanisme d’horlogerie de l’église Saint-Vincent - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C68-09-2025 Pôle Vie du Territoire - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Val-du-Mignon pour la restauration du tableau d'honneur 1914-1918 du monument aux morts (Usseau) Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C68-09-2025-1 Pôle Vie du Territoire - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la commune de Val-du-Mignon pour la restauration du tableau d'honneur 1914-1918 du monument aux morts (Usseau) - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C69-09-2025 Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Val-du-Mignon pour la restauration d'une borne Michelin (Priaires) Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C69-09-2025-1 Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Val-du-Mignon pour la restauration d'une borne Michelin (Priaires) - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER 09 octobre 2025
C70-09-2025 Attractivité - Dispositif d'aide aux commerces et aux services du quotidien des centres bourgs et centres villes 2025-2026 Romain DUPEYROU 09 octobre 2025
C70-09-2025-1 Attractivité - Dispositif d'aide aux commerces et aux services du quotidien des centres bourgs et centres villes 2025-2026 - Annexe - Règlement Romain DUPEYROU 09 octobre 2025
C71-09-2025 Attractivité - Ouverture dominicale des activités commerciales sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Année 2026 Romain DUPEYROU 09 octobre 2025
C72-09-2025 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Pilier Emploi-Développement économique - Approbation du 3ème programme d'actions 2025 Romain DUPEYROU 09 octobre 2025
C72-09-2025-1 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Pilier Emploi-Développement économique - Approbation du 3ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et l'Association SOLIGO 79 Romain DUPEYROU 09 octobre 2025
C72-09-2025-2 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Pilier Emploi-Développement économique - Approbation du 3ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et la Mission Locale Romain DUPEYROU 09 octobre 2025
C73-09-2025 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2025 Romain DUPEYROU 09 octobre 2025
C73-09-2025-1 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC du Parc Romain DUPEYROU 09 octobre 2025
C73-09-2025-2 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC de Part et d'Autre Romain DUPEYROU 09 octobre 2025
C73-09-2025-3 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le Collège Jean Zay Romain DUPEYROU 09 octobre 2025
C73-09-2025-4 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le Collège Pierre et Marie Curie Romain DUPEYROU 09 octobre 2025
C73-09-2025-5 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et la Compagnie La Chaloupe Romain DUPEYROU 09 octobre 2025
C74-09-2025 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Signature de la Convention de Gestion Urbaine de Proximité 2025-2030 Romain DUPEYROU 09 octobre 2025
C74-09-2025-1 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Signature de la Convention de Gestion Urbaine de Proximité 2025-2030 - Annexe - Convention Romain DUPEYROU 09 octobre 2025
C75-09-2025 Cohésion sociale - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Deux-Sèvres au titre du FSE+ Marie-Christelle BOUCHERY 09 octobre 2025
C76-09-2025 Coopérations et stratégies territoriales - Participation financière au fonctionnement de l'association Appui&Vous Sud 79 pour l'année 2025 Marie-Christelle BOUCHERY 09 octobre 2025
C77-09-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Attribution de subventions aux propriétaire occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD 09 octobre 2025
C77-09-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Attribution de subventions aux propriétaire occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles Christian BREMAUD 09 octobre 2025
C78-09-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de huit prêts d'accession à la propriété Christian BREMAUD 09 octobre 2025
C78-09-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de huit prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des bonifications aux établissements bancaires partenaires de prêts d'accession à la propriété Christian BREMAUD 09 octobre 2025
C79-09-2025 Pôle Vie du Territoire - Attribution d'une subvention à l'Association Départementale pour l'Accueil des Gens du Voyage (ADAGV 79) Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C80-09-2025 Planification écologique territoriale - Démarche de labellisation « Espace Nature’Ailes scolaire » Séverine VACHON 09 octobre 2025
C81-09-2025 Planification écologique territoriale - Approbation du bail emphytéotique administratif de la centrale photovoltaïque au sol sur l'ancienne décharge de Niort Vallon d'Arty Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C81-09-2025-1 Planification écologique territoriale - Approbation du bail emphytéotique administratif de la centrale photovoltaïque au sol sur l'ancienne décharge de Niort Vallon d'Arty - Annexe - Bail emphytéotique administratif Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C81-09-2025-2 Planification écologique territoriale - Approbation du bail emphytéotique administratif de la centrale photovoltaïque au sol sur l'ancienne décharge de Niort Vallon d'Arty - Annexe - Etat descriptif de la division en volumes Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C81-09-2025-3 Planification écologique territoriale - Approbation du bail emphytéotique administratif de la centrale photovoltaïque au sol sur l'ancienne décharge de Niort Vallon d'Arty - Annexe - Convention d'occupation temporaire Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C82-09-2025 Planification écologique territoriale - Approbation du bail emphytéotique administratif de la centrale photovoltaïque au sol sur l'ancienne décharge de Prin Deyrançon Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C82-09-2025-1 Planification écologique territoriale - Approbation du bail emphytéotique administratif de la centrale photovoltaïque au sol sur l'ancienne décharge de Prin Deyrançon - Annexe - Bail emphytéotique administratif Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C82-09-2025-2 Planification écologique territoriale - Approbation du bail emphytéotique administratif de la centrale photovoltaïque au sol sur l'ancienne décharge de Prin Deyrançon - Annexe - Etat descriptif de la division en volumes Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C82-09-2025-3 Planification écologique territoriale - Approbation du bail emphytéotique administratif de la centrale photovoltaïque au sol sur l'ancienne décharge de Prin Deyrançon - Annexe - Convention d'occupation temporaire Jérôme BALOGE 09 octobre 2025
C83-09-2025 Finances et Fiscalité - Participation statutaire au syndicat mixte de la Boutonne (SYMBO) - année 2025 Marcel MOINARD 09 octobre 2025
C84-09-2025 Eau potable - Convention d'occupation temporaire du domaine public ENEDIS réservoir Vivier 5000 Jacques BILLY 09 octobre 2025
C84-09-2025-1 Eau potable - Convention d'occupation temporaire du domaine public ENEDIS réservoir Vivier 5000 - Annexe - Convention Jacques BILLY 09 octobre 2025
C85-09-2025 Eau potable - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable Elmano MARTINS 09 octobre 2025
C85-09-2025-1 Eau potable - Rapport annuel 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Annexe - Rapport annuel Elmano MARTINS 09 octobre 2025
C86-09-2025 Assainissement - Rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement Elmano MARTINS 09 octobre 2025
C86-09-2025-1 Assainissement - Rapports annuels 2024 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Annexe - Rapport annuel assainissement collectif Elmano MARTINS 09 octobre 2025
C87-09-2025 Assainissement - Acquisition de la parcelle de terrain 097AC0061 à Beauvoir-sur-Niort - Consorts S. Elmano MARTINS 09 octobre 2025
C88-09-2025 Assainissement - Mise à la réforme de divers équipements Elmano MARTINS 09 octobre 2025
C88-09-2025-1 Assainissement - Mise à la réforme de divers équipements - Annexe - Tableau récapitulatif des biens mis à la réforme Elmano MARTINS 09 octobre 2025
C89-09-2025 Gestion des déchets - Renouvellement de véhicules et matériels d'exploitation Dominique SIX 09 octobre 2025
C90-09-2025 Gestion des déchets - Convention de collecte et valorisation des huiles végétales Dominique SIX 09 octobre 2025
C90-09-2025-1 Gestion des déchets - Convention de collecte et valorisation des huiles végétales - Annexe - Convention Dominique SIX 09 octobre 2025
C91-09-2025 Gestion des déchets - CITEO Appel à projet collecte 2025 : mesures d'accompagnement pour la collecte des emballages et papiers graphiques Dominique SIX 09 octobre 2025
C92-09-2025 Gestion des déchets - Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) Dominique SIX 09 octobre 2025
C92-09-2025-1 Gestion des déchets - Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - Annexe - PLPDMA Dominique SIX 09 octobre 2025
C92-09-2025-2 Gestion des déchets - Adoption du Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - Annexe - Synthèse de la consultation publique Dominique SIX 09 octobre 2025

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