Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 23 juin 2025

Liste des délibérations examinées

Recueil des décisions

Délibération du conseil d'agglomération du 23 juin 2025
Fichier Délibération Elu Date de publication
C-01-06-2025 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation avenant 1 relatif au contrat pour la réussite de la transition écologique (CRTE) Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-01-06-2025-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation avenant 1 relatif au contrat pour la réussite de la transition écologique (CRTE) - Annexe - Avenant n°1 Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-01-06-2025-2 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation avenant 1 relatif au contrat pour la réussite de la transition écologique (CRTE) - Annexe - Maquette financière CRTE Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-01-06-2025-3 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation avenant 1 relatif au contrat pour la réussite de la transition écologique (CRTE) - Annexe - Maquette financière - Opérations transition écologique Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-02-06-2025 Assemblées, Affaires juridiques - Désignation d'un représentant à l'association Trans-Cité Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-03-06-2025 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes financiers uniques 2024 des budgets en M57 Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-03-06-2025-1 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes financiers uniques 2024 des budgets en M57 - Annexe - Rapport de présentation Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-03-06-2025-2 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes financiers uniques 2024 des budgets en M57 - Annexe - Maquette budget Principal Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-03-06-2025-3 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes financiers uniques 2024 des budgets en M57 - Annexe - Maquette budget annexe Zones d'Activités Economiques (ZAE) Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-04-06-2025 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2024 des budgets annexes en M4 Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-04-06-2025-1 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2024 des budgets annexes en M4 - Annexe - Maquette budget annexe Transports Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-04-06-2025-2 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2024 des budgets annexes en M4 - Annexe - Maquette budget annexe Assainissement Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-04-06-2025-3 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2024 des budgets annexes en M4 - Annexe - Maquette budget annexe Eau potable Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-04-06-2025-4 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2024 des budgets annexes en M4 - Annexe - Maquette budget annexe Energies Renouvelables Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-05-06-2025 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2024 des budgets en M4 Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-05-06-2025-1 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2024 des budgets en M4 - Annexe - Résultats budgétaires de l'exercice Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-06-06-2025 Finances et Fiscalité - Affectation des résultats 2024 Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-07-06-2025 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2025 Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-07-06-2025-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2025 - Annexe - Maquette budget Principal Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-07-06-2025-2 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2025 - Annexe - Maquette budget annexe Prévalec Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-07-06-2025-3 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2025 - Annexe - Maquette budget annexe Transports Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-07-06-2025-4 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2025 - Annexe - Maquette budget annexe Assainissement Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-07-06-2025-5 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2025 - Annexe - Maquette budget annexe Eau Potable Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-07-06-2025-6 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2025 - Annexe - Maquette budget annexe Zones d'Activités Economiques (ZAE) Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-07-06-2025-7 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2025 - Annexe - Maquette budget annexe Energies Renouvelables Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-08-06-2025 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-08-06-2025-1 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-09-06-2025 Assainissement - Admission en non-valeur et reprise sur provision Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-09-06-2025-1 Assainissement - Admission en non-valeur et reprise sur provision - Annexe - Liste et tableaux récapitulatifs des ANV Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-10-06-2025 Eau potable - Admission en non-valeur Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-10-06-2025-1 Eau potable - Admission en non-valeur - Annexe - Liste des ANV Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-10-06-2025-2 Eau potable - Admission en non-valeur - Annexe - Tableaux récapitulatifs des ANV Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-11-06-2025 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 1 071 915 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 7 logements situés « les allées fleuries 4 » à Echiré Christian BREMAUD 04 juillet 2025
C-11-06-2025-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 1 071 915 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 7 logements situés « les allées fleuries 4 » à Echiré - Annexe - Contrat de prêt Christian BREMAUD 04 juillet 2025
C-12-06-2025 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 587 052 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 4 logements situés rue de Guyenne à Echiré Christian BREMAUD 04 juillet 2025
C-12-06-2025-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 587 052 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 4 logements situés rue de Guyenne à Echiré - Annexe - Contrat de prêt Christian BREMAUD 04 juillet 2025
C-13-06-2025 Coopérations et stratégies territoriales - Volet territorial du programme opérationnel FEDER 2021 - 2027 - Sollicitation de l'enveloppe animation et gestion Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-14-06-2025 Assemblées, Affaires juridiques - Commission consultative des services publics locaux - Bilan des travaux réalisés - Année 2024 Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-15-06-2025 Etudes et projets neufs - Adhésion au groupement de commande Ville de Niort – Entretien, réparation et travaux sur ouvrages d’art et ouvrages hydrauliques Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-15-06-2025-1 Etudes et projets neufs - Adhésion au groupement de commande Ville de Niort – Entretien, réparation et travaux sur ouvrages d’art et ouvrages hydrauliques - Annexe - Convention de groupement de commande entre la CAN et la Ville de Niort Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-16-06-2025 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort - Avenant n°1 aux marchés de travaux pour le lot 7 - Avenant n°2 pour les lots 1 et 22 - Avenant n°3 pour les lots 13, 14, 17 et 19 Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-16-06-2025-1 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort - Avenant n°1 aux marchés de travaux pour le lot 7 - Avenant n°2 pour les lots 1 et 22 - Avenant n°3 pour les lots 13, 14, 17 et 19 - Annexe - Avenant n°2 - Lot 1 - COLAS Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-16-06-2025-2 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort - Avenant n°1 aux marchés de travaux pour le lot 7 - Avenant n°2 pour les lots 1 et 22 - Avenant n°3 pour les lots 13, 14, 17 et 19 - Annexe - Avenant n°1 - Lot 7 - DL Atlantique Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-16-06-2025-3 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort - Avenant n°1 aux marchés de travaux pour le lot 7 - Avenant n°2 pour les lots 1 et 22 - Avenant n°3 pour les lots 13, 14, 17 et 19 - Annexe - Avenant n°3 - Lot 13 - RIDORET Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-16-06-2025-4 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort - Avenant n°1 aux marchés de travaux pour le lot 7 - Avenant n°2 pour les lots 1 et 22 - Avenant n°3 pour les lots 13, 14, 17 et 19 - Annexe - Avenant n°3 - Lot 14 - BRODU Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-16-06-2025-5 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort - Avenant n°1 aux marchés de travaux pour le lot 7 - Avenant n°2 pour les lots 1 et 22 - Avenant n°3 pour les lots 13, 14, 17 et 19 - Annexe - Avenant n°3 - Lot 17 - BOUYGUES Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-16-06-2025-6 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort - Avenant n°1 aux marchés de travaux pour le lot 7 - Avenant n°2 pour les lots 1 et 22 - Avenant n°3 pour les lots 13, 14, 17 et 19 - Annexe - Avenant n°3 - Lot 19 - CIGEC Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-16-06-2025-7 Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort - Avenant n°1 aux marchés de travaux pour le lot 7 - Avenant n°2 pour les lots 1 et 22 - Avenant n°3 pour les lots 13, 14, 17 et 19 - Annexe - Avenant n°2 - Lot 22 - ID VERDE ATLANTIQUE Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-17-06-2025 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de l'antenne de Chauray du conservatoire communautaire Auguste-Tolbecque - Approbation du programme de travaux Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-17-06-2025-1 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de l'antenne de Chauray du conservatoire communautaire Auguste-Tolbecque - Approbation du programme de travaux - Annexe - Programme de travaux Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-18-06-2025 Marchés Publics - Etudes et projets neufs - Restructuration des bâtiments situés au 4 rue Beaune la Rolande - Approbation des marchés de travaux Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-19-06-2025 Gestion du Patrimoine - Travaux neufs, grosses réparations et entretien de bâtiment 2026-2029 - Convention constitutive d'un groupement de commande avec la Ville de Niort et Centre Communal d'Action Sociale de Niort - Approbation Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-19-06-2025-1 Gestion du Patrimoine - Travaux neufs, grosses réparations et entretien de bâtiment 2026-2029 - Convention constitutive d'un groupement de commande avec la Ville de Niort et Centre Communal d'Action Sociale de Niort - Approbation - Annexe - Convention Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-20-06-2025 Gestion du Patrimoine - Consultation pour la fourniture de pneumatiques, de petites fournitures et prestations associées pour le parc roulant de la CAN et de la Ville de Niort Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-21-06-2025 Gestion administrative du patrimoine - Constatation de transfert de propriété du Syndicat intercommunal d’Étude, de Production et de Distribution d'eau potable de la Vallée de la Courance, (SIEPDEP) au profit de la CAN Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-22-06-2025 Gestion administrative du patrimoine - Constatation de transfert de propriété du Syndicat intercommunal d'Alimentation en Eau potable d Amuré, le Vanneau, Saint Georges de Rex, Arcais et Le Bourdet (SIAPDEP) au profit de la CAN Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-23-06-2025 Gestion administrative du patrimoine - Constatation de transfert de propriété du Syndicat des Eaux du Vivier au profit de la CAN Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-24-06-2025 Systèmes d'information - Souscription par convention de service d'achat centralisé du Groupement d'Intérêt Public "Réseau des Acheteurs Hospitaliers" (GIP RESAH) Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-24-06-2025-1 Systèmes d'information - Souscription par convention de service d'achat centralisé du Groupement d'Intérêt Public "Réseau des Acheteurs Hospitaliers" (GIP RESAH) - Annexe - Convention - Lot 1 - Orange Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-24-06-2025-2 Systèmes d'information - Souscription par convention de service d'achat centralisé du Groupement d'Intérêt Public "Réseau des Acheteurs Hospitaliers" (GIP RESAH) - Annexe - Convention - Lot 3 - Bouygues Télécom Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-24-06-2025-3 Systèmes d'information - Souscription par convention de service d'achat centralisé du Groupement d'Intérêt Public "Réseau des Acheteurs Hospitaliers" (GIP RESAH) - Annexe - Convention de service centralisé 2024-R078-002 APOLLO CT - Passation d'un marché subséquent Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-25-06-2025 Systèmes d'information - Achat et maintenance de moyens d'impression Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-25-06-2025-1 Systèmes d'information - Achat et maintenance de moyens d'impression - Annexe - Convention de groupement de commandes entre la CAN et les communes membres Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-26-06-2025 Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech - Avenants aux marchés de travaux n°1 pour les lots 9 et 17 et n°2 pour les lots 4 et 21 Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-26-06-2025-1 Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech - Avenants aux marchés de travaux n°1 pour les lots 9 et 17 et n°2 pour les lots 4 et 21 - Annexe - Avenant n°2 - Lot 4 - ALM ALLAIN Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-26-06-2025-2 Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech - Avenants aux marchés de travaux n°1 pour les lots 9 et 17 et n°2 pour les lots 4 et 21 - Annexe - Avenant n°1 - Lot 9 - BGN Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-26-06-2025-3 Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech - Avenants aux marchés de travaux n°1 pour les lots 9 et 17 et n°2 pour les lots 4 et 21 - Annexe - Avenant n°1 - Lot 17 - AXIMA Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-26-06-2025-4 Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech - Avenants aux marchés de travaux n°1 pour les lots 9 et 17 et n°2 pour les lots 4 et 21 - Annexe - Avenant n°2 - Lot 21 - COLAS Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-27-06-2025 Marchés Publics - Systèmes d'information - Accord cadre mixte de maintenance et de prestations associées aux solutions de billetterie et de contrôle d'accès de l'entreprise Horanet - Approbation du marché Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-28-06-2025 Marchés Publics - Transition écologique - Adhésion au groupement de commande - SPL Société des Eaux du Niortais - Opérations de travaux, gros travaux d'entretien et de réparations, travaux d'entretien courant, petits travaux, branchements et travaux de renouvellement de réseau, pour la gestion des eaux pluviales, des eaux usées, de l'eau potable Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-28-06-2025-1 Marchés Publics - Transition écologique - Adhésion au groupement de commande - SPL Société des Eaux du Niortais - Opérations de travaux, gros travaux d'entretien et de réparations, travaux d'entretien courant, petits travaux, branchements et travaux de renouvellement de réseau, pour la gestion des eaux pluviales, des eaux usées, de l'eau potable - Annexe - Convention de groupement de commande entre la CAN et la SPL SEN Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-29-06-2025 Marchés Publics - Assainissement et eaux pluviales - Construction d'un bassin tampon des eaux usées sur la commune de Chauray Pré Pacaud - Approbation du marché Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-30-06-2025 Marchés Publics - Prévalec - Transport et valorisation ponctuels de produits issus du traitement des déchets verts - Approbation des marchés Claude BOISSON 04 juillet 2025
C-31-06-2025 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel de la CAN auprès de la Ville de Niort - Direction Etudes et Projets Neufs Gérard LABORDERIE 04 juillet 2025
C-31-06-2025-1 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel de la CAN auprès de la Ville de Niort - Direction Etudes et Projets Neufs - Annexe - Convention Gérard LABORDERIE 04 juillet 2025
C-32-06-2025 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès de la CAN - Direction Espaces Publics - Aménagement et Infrastructure Gérard LABORDERIE 04 juillet 2025
C-32-06-2025-1 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès de la CAN - Direction Espaces Publics - Aménagement et Infrastructure - Annexe - Convention Gérard LABORDERIE 04 juillet 2025
C-33-06-2025 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès de la CAN - SPASER Gérard LABORDERIE 04 juillet 2025
C-33-06-2025-1 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès de la CAN - SPASER - Annexe - Convention Gérard LABORDERIE 04 juillet 2025
C-34-06-2025 Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la direction de l'Economie auprès de Niort Terminal SMO Gérard LABORDERIE 04 juillet 2025
C-34-06-2025-1 Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la direction de l'Economie auprès de Niort Terminal SMO - Annexe - Convention Gérard LABORDERIE 04 juillet 2025
C-35-06-2025 Ressources Humaines - Recrutement de jeunes en contrat d'apprentissage au sein des services de la CAN Gérard LABORDERIE 04 juillet 2025
C-36-06-2025 Ressources Humaines - Recours au groupement d'employeurs GESA 79 pour le recrutement de 3 apprentis au service des sports Gérard LABORDERIE 04 juillet 2025
C-37-06-2025 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ 04 juillet 2025
C-37-06-2025-1 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents Sonia LUSSIEZ 04 juillet 2025
C-37-06-2025-2 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois - Promotion interne 2025 Sonia LUSSIEZ 04 juillet 2025
C-37-06-2025-3 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois non permanents Sonia LUSSIEZ 04 juillet 2025
C-38-06-2025 Attractivité - Rapport d'activité 2024 de l'EPIC Office de Tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise Elisabeth MAILLARD 04 juillet 2025
C-38-06-2025-1 Attractivité - Rapport d'activité 2024 de l'EPIC Office de Tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe - Rapport d'activité 2024 Elisabeth MAILLARD 04 juillet 2025
C-39-06-2025 Attractivité - Tarifs et modalités de recouvrement de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2026 Gérard LEFEVRE 04 juillet 2025
C-40-06-2025 Attractivité - Versement de la subvention 2025 au Comité de Bassin d'Emploi du Niortais et Haut Val de Sèvre dans le cadre de la convention de partenariat 2024-2026 - Avenant n°1 Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-40-06-2025-1 Attractivité - Versement de la subvention 2025 au Comité de Bassin d'Emploi du Niortais et Haut Val de Sèvre dans le cadre de la convention de partenariat 2024-2026 - Avenant n°1 - Annexe Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-41-06-2025 Attractivité - Convention de cofinancement d'une allocation doctorale entre la CAN et l'Université de Poitiers Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-41-06-2025-1 Attractivité - Convention de cofinancement d'une allocation doctorale entre la CAN et l'Université de Poitiers - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-42-06-2025 Attractivité - Convention de mise à disposition temporaire de locaux au profit de la CAN pour l’exercice de sa compétence enseignement supérieur – Centre Du Guesclin Eric PERSAIS 04 juillet 2025
C-42-06-2025-1 Attractivité - Convention de mise à disposition temporaire de locaux au profit de la CAN pour l’exercice de sa compétence enseignement supérieur – Centre Du Guesclin - Annexe - Convention Eric PERSAIS 04 juillet 2025
C-43-06-2025 Finances et Fiscalité - Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs 2026 Gérard LEFEVRE 04 juillet 2025
C-44-06-2025 Etudes et projets neufs - ZAE Fiée des Lois (Prahecq) – Gestion des eaux pluviales - Échange foncier pour la réalisation d’un bassin d’orage Gérard LEFEVRE 04 juillet 2025
C-44-06-2025-1 Etudes et projets neufs - ZAE Fiée des Lois (Prahecq) – Gestion des eaux pluviales - Échange foncier pour la réalisation d’un bassin d’orage - Annexe - Plan Gérard LEFEVRE 04 juillet 2025
C-45-06-2025 Attractivité - Vente d'un terrain de 47 400 m² environ sur le parc d'activités Les Pierrailleuses (Saint-Symphorien) à la SAS SCANNELL PROPERTIES Gérard LEFEVRE 04 juillet 2025
C-45-06-2025-1 Attractivité - Vente d'un terrain de 47 400 m² environ sur le parc d'activités Les Pierrailleuses (Saint-Symphorien) à la SAS SCANNELL PROPERTIES - Annexe - Lettre d'intérêt Gérard LEFEVRE 04 juillet 2025
C-45-06-2025-2 Attractivité - Vente d'un terrain de 47 400 m² environ sur le parc d'activités Les Pierrailleuses (Saint-Symphorien) à la SAS SCANNELL PROPERTIES - Annexe - Plan Gérard LEFEVRE 04 juillet 2025
C-45-06-2025-3 Attractivité - Vente d'un terrain de 47 400 m² environ sur le parc d'activités Les Pierrailleuses (Saint-Symphorien) à la SAS SCANNELL PROPERTIES - Annexe - Avis du domaine Gérard LEFEVRE 04 juillet 2025
C-46-06-2025 Attractivité - Vente d'un terrain de 1 700 m² environ sur le parc d'activités Le Trevins (Chauray) à la SCI EVALAU Gérard LEFEVRE 04 juillet 2025
C-46-06-2025-1 Attractivité - Vente d'un terrain de 1 700 m² environ sur le parc d'activités Le Trevins (Chauray) à la SCI EVALAU - Annexe - Courrier d'intention Gérard LEFEVRE 04 juillet 2025
C-46-06-2025-2 Attractivité - Vente d'un terrain de 1 700 m² environ sur le parc d'activités Le Trevins (Chauray) à la SCI EVALAU - Annexe - Plan Gérard LEFEVRE 04 juillet 2025
C-46-06-2025-3 Attractivité - Vente d'un terrain de 1 700 m² environ sur le parc d'activités Le Trevins (Chauray) à la SCI EVALAU - Annexe - Avis du domaine Gérard LEFEVRE 04 juillet 2025
C-47-06-2025 Attractivité - Vente d'un terrain de 187 686 m² environ sur le parc d'activités Saint Florent (Niort) à la SAS GCA 7 Elisabeth MAILLARD 04 juillet 2025
C-47-06-2025-1 Attractivité - Vente d'un terrain de 187 686 m² environ sur le parc d'activités Saint Florent (Niort) à la SAS GCA 7 - Annexe - Avis du domaine Elisabeth MAILLARD 04 juillet 2025
C-48-06-2025 Attractivité - Versement de la subvention 2025 relative à la convention de partenariat 2023 - 2026 entre la CAN, la CRESS, France Active et ADEFIP - Avenant n°2 Lucy MOREAU 04 juillet 2025
C-48-06-2025-1 Attractivité - Versement de la subvention 2025 relative à la convention de partenariat 2023 - 2026 entre la CAN, la CRESS, France Active et ADEFIP - Avenant n°2 - Annexe Lucy MOREAU 04 juillet 2025
C-49-06-2025 Sports - Déploiement du site de vente en ligne - Modification des conditions générales de vente pour les activités des piscines et de la patinoire et des règlements intérieurs de ces équipements Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-49-06-2025-1 Sports - Déploiement du site de vente en ligne - Modification des conditions générales de vente pour les activités des piscines et de la patinoire et des règlements intérieurs de ces équipements - Annexe - Conditions générales de vente Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-49-06-2025-2 Sports - Déploiement du site de vente en ligne - Modification des conditions générales de vente pour les activités des piscines et de la patinoire et des règlements intérieurs de ces équipements - Annexe - Règlement intérieur de la piscine Pré-Leroy à Niort Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-49-06-2025-3 Sports - Déploiement du site de vente en ligne - Modification des conditions générales de vente pour les activités des piscines et de la patinoire et des règlements intérieurs de ces équipements - Annexe - Règlement intérieur de la piscine Champommier à Niort Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-49-06-2025-4 Sports - Déploiement du site de vente en ligne - Modification des conditions générales de vente pour les activités des piscines et de la patinoire et des règlements intérieurs de ces équipements - Annexe - Règlement intérieur du centre aquatique des Fraignes à Chauray Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-49-06-2025-5 Sports - Déploiement du site de vente en ligne - Modification des conditions générales de vente pour les activités des piscines et de la patinoire et des règlements intérieurs de ces équipements - Annexe - Règlement intérieur de la piscine Les Colliberts à Mauzé-sur-le-Mignon Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-49-06-2025-6 Sports - Déploiement du site de vente en ligne - Modification des conditions générales de vente pour les activités des piscines et de la patinoire et des règlements intérieurs de ces équipements - Annexe - Règlement intérieur de la patinoire de Niort Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-50-06-2025 Pôle Vie du Territoire - Actualisation des règlements intérieurs et des Plans d'organisation de la surveillance et des secours (P.O.S.S.) des piscines estivales communautaires Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-50-06-2025-1 Pôle Vie du Territoire - Actualisation des règlements intérieurs et des Plans d'organisation de la surveillance et des secours (P.O.S.S.) des piscines estivales communautaires - Annexe - Règlement intérieur de la piscine Jean Thébault à Magné Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-50-06-2025-2 Pôle Vie du Territoire - Actualisation des règlements intérieurs et des Plans d'organisation de la surveillance et des secours (P.O.S.S.) des piscines estivales communautaires - Annexe - POSS de la piscine Jean Thébault à Magné Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-50-06-2025-3 Pôle Vie du Territoire - Actualisation des règlements intérieurs et des Plans d'organisation de la surveillance et des secours (P.O.S.S.) des piscines estivales communautaires - Annexe - Règlement intérieur de la piscine du Châtelet à Sansais La Garette Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-50-06-2025-4 Pôle Vie du Territoire - Actualisation des règlements intérieurs et des Plans d'organisation de la surveillance et des secours (P.O.S.S.) des piscines estivales communautaires - Annexe - POSS de la piscine du Châtelet à Sansais La Garette Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-51-06-2025 Pôle Vie du Territoire - Soutien aux manifestations sportives - 5ème édition du triathlon de Niort - Participation à la coupe du monde du monde 2025 de twirling bâton de Turin Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-51-06-2025-1 Pôle Vie du Territoire - Soutien aux manifestations sportives - 5ème édition du triathlon de Niort - Participation à la coupe du monde du monde 2025 de twirling bâton de Turin - Annexe - Convention entre la CAN et le Stade Niortais Triathlon Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-51-06-2025-2 Pôle Vie du Territoire - Soutien aux manifestations sportives - 5ème édition du triathlon de Niort - Participation à la coupe du monde du monde 2025 de twirling bâton de Turin - Annexe - Convention entre la CAN et l'école de twirling bâton de Beauvoir sur Niort Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-52-06-2025 Pôle Vie du Territoire - Mutualisation - Avenant n°2 à la convention portant règlement de mise à disposition de matériels nautiques auprès de la Commune de Saint-Gelais Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-52-06-2025-1 Pôle Vie du Territoire - Mutualisation - Avenant n°2 à la convention portant règlement de mise à disposition de matériels nautiques auprès de la Commune de Saint-Gelais - Annexe - Avenant n°2 Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-53-06-2025 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la commune de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains - Arrêts Strasbourg et Chabot Alain LECOINTE 04 juillet 2025
C-53-06-2025-1 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la commune de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains - Arrêts Strasbourg et Chabot - Annexe - Convention Alain LECOINTE 04 juillet 2025
C-54-06-2025 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la commune de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains - Arrêt Place du Port Alain LECOINTE 04 juillet 2025
C-54-06-2025-1 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la commune de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains - Arrêt Place du Port - Annexe - Convention Alain LECOINTE 04 juillet 2025
C-55-06-2025 Transports et Mobilité - Acquisition d'un autobus articulé d'occasion biognv et deux bus gabarit réduit biognv mildhybrid neufs Alain LECOINTE 04 juillet 2025
C-56-06-2025 Transports et Mobilité - Avenant n°1 à la convention entre la CAN, la Région Nouvelle Aquitaine et SNCF voyageurs pour le transport des élèves sur le réseau TER Alain LECOINTE 04 juillet 2025
C-56-06-2025-1 Transports et Mobilité - Avenant n°1 à la convention entre la CAN, la Région Nouvelle Aquitaine et SNCF voyageurs pour le transport des élèves sur le réseau TER - Annexe - Avenant n°1 Alain LECOINTE 04 juillet 2025
C-57-06-2025 Coopérations et stratégies territoriales - Projet de réserves muséales et archives communautaires et municipales - Avenant 2 à la convention de participation financière entre la CAN et la Ville de Niort relative au volet archives de l'étude de programmation urbaine et architecturale Alain CHAUFFIER 04 juillet 2025
C-57-06-2025-1 Coopérations et stratégies territoriales - Projet de réserves muséales et archives communautaires et municipales - Avenant 2 à la convention de participation financière entre la CAN et la Ville de Niort relative au volet archives de l'étude de programmation urbaine et architecturale - Annexe - Avenant n°2 Alain CHAUFFIER 04 juillet 2025
C-58-06-2025 Conservatoire communautaire - Mise à la réforme et sortie d'actif d'un piano Alain CHAUFFIER 04 juillet 2025
C-58-06-2025-1 Conservatoire communautaire - Mise à la réforme et sortie d'actif d'un piano - Annexe - Tableau récapitulatif du bien à sortir de l'actif Alain CHAUFFIER 04 juillet 2025
C-59-06-2025 Médiathèques communautaires - Actualisation de la grille tarifaire et du règlement de location des espaces de la médiathèque Pierre-Moinot Alain CHAUFFIER 04 juillet 2025
C-59-06-2025-1 Médiathèques communautaires - Actualisation de la grille tarifaire et du règlement de location des espaces de la médiathèque Pierre-Moinot - Annexe - Règlement de location Alain CHAUFFIER 04 juillet 2025
C-59-06-2025-2 Médiathèques communautaires - Actualisation de la grille tarifaire et du règlement de location des espaces de la médiathèque Pierre-Moinot - Annexe - Grille tarifaire Alain CHAUFFIER 04 juillet 2025
C-60-06-2025 Musées de France - Restauration d’œuvres - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des affaires culturelles (DRAC) Nouvelle-Aquitaine Alain CHAUFFIER 04 juillet 2025
C-60-06-2025-1 Musées de France - Restauration d’œuvres - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des affaires culturelles (DRAC) Nouvelle-Aquitaine - Annexe - Plan de financement pour les œuvres présentées en commission scientifique régionale Nouvelle-Aquitaine les 4 et 18 mars 2025 Alain CHAUFFIER 04 juillet 2025
C-60-06-2025-2 Musées de France - Restauration d’œuvres - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des affaires culturelles (DRAC) Nouvelle-Aquitaine - Annexe - Plan de financement pour les œuvres présentées en commission scientifique régionale Nouvelle-Aquitaine délégation permanente Alain CHAUFFIER 04 juillet 2025
C-61-06-2025 Musées de France - Actualisation des modalités de dépôt-vente dans les boutiques des musées Alain CHAUFFIER 04 juillet 2025
C-61-06-2025-1 Musées de France - Actualisation des modalités de dépôt-vente dans les boutiques des musées - Annexe - Convention-type de dépôt vente Alain CHAUFFIER 04 juillet 2025
C-62-06-2025 Musées de France - Approbation de la grille tarifaire des musées Alain CHAUFFIER 04 juillet 2025
C-62-06-2025-1 Musées de France - Approbation de la grille tarifaire des musées - Annexe - Grille tarifaire 2025-2026 Alain CHAUFFIER 04 juillet 2025
C-63-06-2025 Pôle Vie du Territoire - Soutien à manifestation à rayonnement territorial - Festival Jazz à Niort - Édition 2025 Alain CHAUFFIER 04 juillet 2025
C-64-06-2025 Pôle Vie du Territoire - Soutien à manifestation à rayonnement territorial - Nouvelles Scènes Alain CHAUFFIER 04 juillet 2025
C-65-06-2025 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Pilier Emploi - Développement économique - Approbation du 2ème programme d'action 2025 Romain DUPEYROU 04 juillet 2025
C-65-06-2025-1 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Pilier Emploi - Développement économique - Approbation du 2ème programme d'action 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et SOLIGO - Locations solidaires Romain DUPEYROU 04 juillet 2025
C-65-06-2025-2 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Pilier Emploi - Développement économique - Approbation du 2ème programme d'action 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et SOLIGO - Auto-école solidaire Romain DUPEYROU 04 juillet 2025
C-66-06-2025 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2025 Romain DUPEYROU 04 juillet 2025
C-66-06-2025-1 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et SOLI'NIORT - Pour une alimentation plus juste dans les quartiers Romain DUPEYROU 04 juillet 2025
C-66-06-2025-2 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et ACS Centre Ville - Ateliers bien-être, estime de soi Romain DUPEYROU 04 juillet 2025
C-66-06-2025-3 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et Les Restos du Coeur - Apporter une assistance bénévole aux personnes démunies, à lutter contre la pauvreté et l'exclusion Romain DUPEYROU 04 juillet 2025
C-66-06-2025-4 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et ASN Basket - Test la balle orange Romain DUPEYROU 04 juillet 2025
C-66-06-2025-5 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et AMAN - Accès aux écoles multisports pour les enfants des QPV Romain DUPEYROU 04 juillet 2025
C-66-06-2025-6 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et Niort Rugby Club - Le Rugby au service de la citoyenneté et de l'engagement des jeunes Romain DUPEYROU 04 juillet 2025
C-66-06-2025-7 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et INFODROITS - Permanences d'information juridique dans les QPV Romain DUPEYROU 04 juillet 2025
C-66-06-2025-8 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et Association ROKA - Atelier Cinéma 2025 - Quartier du Pontreau Romain DUPEYROU 04 juillet 2025
C-66-06-2025-9 Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et CSC Grand Nord - Petits pas dans les plats et + encore! ! Romain DUPEYROU 04 juillet 2025
C-67-06-2025 Cohésion sociale - Contrat de ville - Soutien de l'Association de Sauvegarde de l'Enfant et de l'Adolescent du Maine et Loire pour le maintien d'une prévention jeunesse sur les quartiers prioritaires Romain DUPEYROU 04 juillet 2025
C-67-06-2025-1 Cohésion sociale - Contrat de ville - Soutien de l'Association de Sauvegarde de l'Enfant et de l'Adolescent du Maine et Loire pour le maintien d'une prévention jeunesse sur les quartiers prioritaires - Annexe - Convention entre la CAN, la Ville de Niort et ASEA 49 Romain DUPEYROU 04 juillet 2025
C-68-06-2025 Coopérations et stratégies territoriales - Pacte fiscal et financier : PACT de 4ème génération Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-68-06-2025-1 Coopérations et stratégies territoriales - Pacte fiscal et financier : PACT de 4ème génération - Annexe - Règlement du PACT 4 Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-68-06-2025-2 Coopérations et stratégies territoriales - Pacte fiscal et financier : PACT de 4ème génération - Annexe - Répartition du PACT 4 par commune Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-69-06-2025 Coopérations et stratégies territoriales - Programme EUROPAN - Avenant n°1 à la convention de participation financière entre la CAN et la Ville de Niort relative à la réalisation des études de conception urbaine et paysagère à visée opérationnelle et expérimentale sur trois territoires démonstrateurs d'entrée de ville Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-69-06-2025-1 Coopérations et stratégies territoriales - Programme EUROPAN - Avenant n°1 à la convention de participation financière entre la CAN et la Ville de Niort relative à la réalisation des études de conception urbaine et paysagère à visée opérationnelle et expérimentale sur trois territoires démonstrateurs d'entrée de ville - Annexe - Avenant n°1 Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-70-06-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-70-06-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Rapport de présentation Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-70-06-2025-2 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Délibération C90-09-2024 - Engagement de la modification n°1 du PLUi-D Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-70-06-2025-3 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Avis compilés des communes Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-70-06-2025-4 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Arrêté portant organisation de l'enquête publique Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-70-06-2025-5 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Avis de publicité dans le courrier de l'ouest et de la Nouvelle république du 6 mars 2025 Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-70-06-2025-6 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Avis de publicité dans le courrier de l'ouest et de la Nouvelle république du 28 mars 2025 Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-70-06-2025-7 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Rapport de l'enquête publique organisée du 24 mars 2025 au 28 avril 2025 inclus Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-70-06-2025-8 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Conclusions motivées de l'enquête publique organisée du 24 mars 2025 au 28 avril 2025 inclus Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-70-06-2025-9 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Procès-Verbal de synthèse de l'enquête publique organisée du 24 mars 2025 au 28 avril 2025 inclus Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-71-06-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-71-06-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Rapport de présentation Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-71-06-2025-2 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Délibération C77-12-2024 - Engagement de la modification n°2 du PLUi-D Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-71-06-2025-3 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Avis compilés des communes Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-71-06-2025-4 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Arrêté portant organisation de l'enquête publique Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-71-06-2025-5 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Avis de publicité dans le courrier de l'ouest et de la Nouvelle république du 6 mars 2025 Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-71-06-2025-6 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Avis de publicité dans le courrier de l'ouest et de la Nouvelle république du 28 mars 2025 Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-71-06-2025-7 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Rapport de l'enquête publique organisée du 24 mars 2025 au 28 avril 2025 inclus Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-71-06-2025-8 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Conclusions motivées de l'enquête publique organisée du 24 mars 2025 au 28 avril 2025 inclus Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-71-06-2025-9 Aménagement du territoire et habitat durables - Approbation de la modification n°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) - Annexe - Procès-Verbal de synthèse de l'enquête publique organisée du 24 mars 2025 au 28 avril 2025 inclus Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-72-06-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - Engagement de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-73-06-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 48 000 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 4 logements locatifs sociaux sur la commune d'Echiré Christian BREMAUD 04 juillet 2025
C-73-06-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 48 000 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 4 logements locatifs sociaux sur la commune d'Echiré - Annexe - Convention entre la CAN, IAA et la Commune d'Echiré Christian BREMAUD 04 juillet 2025
C-74-06-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH Communautaire 2023 - 2028 : Avenant n°2 à la convention partenariale d'Opération Programme d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH RU) sur le centre ancien de Niort Christian BREMAUD 04 juillet 2025
C-74-06-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH Communautaire 2023 - 2028 : Avenant n°2 à la convention partenariale d'Opération Programme d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH RU) sur le centre ancien de Niort - Annexe - Avenant n°2 Christian BREMAUD 04 juillet 2025
C-75-06-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH Communautaire 2023 - 2028 : Avenant n°3 à la convention partenariale du Programme d'Intérêt Général (PIG) Christian BREMAUD 04 juillet 2025
C-75-06-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH Communautaire 2023 - 2028 : Avenant n°3 à la convention partenariale du Programme d'Intérêt Général (PIG) - Annexe - Avenant n°3 Christian BREMAUD 04 juillet 2025
C-76-06-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - Opération programme d'amélioration de l'habitat - copropriété dégradée - Convention partenariale avec la Ville de Niort, l’État et l'ANAH- Avenant N°1 Christian BREMAUD 04 juillet 2025
C-76-06-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Opération programme d'amélioration de l'habitat - copropriété dégradée - Convention partenariale avec la Ville de Niort, l’État et l'ANAH - Avenant N°1 - Annexe Christian BREMAUD 04 juillet 2025
C-77-06-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Copropriété Dégradée (OPAH CD) - Avenant n°1 au marché relatif à la mission de suivi animation d'une OPAH copropriété dégradée sur la copropriété "Les IFS" Christian BREMAUD 04 juillet 2025
C-77-06-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Copropriété Dégradée (OPAH CD) - Avenant n°1 au marché relatif à la mission de suivi animation d'une OPAH copropriété dégradée sur la copropriété "Les IFS" - Annexe - Avenant n°1 au marché Christian BREMAUD 04 juillet 2025
C-77-06-2025-2 Aménagement du territoire et habitat durables - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Copropriété Dégradée (OPAH CD) - Avenant n°1 au marché relatif à la mission de suivi animation d'une OPAH copropriété dégradée sur la copropriété "Les IFS" - Annexe - Décomposition du prix du prix global et calendrier prévisionnel - annexes à l'avenant n°1 Christian BREMAUD 04 juillet 2025
C-78-06-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH Communautaire 2023 - 2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD 04 juillet 2025
C-78-06-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH Communautaire 2023 - 2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles Christian BREMAUD 04 juillet 2025
C-79-06-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de onze prêts d'accession à la propriété Christian BREMAUD 04 juillet 2025
C-79-06-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de onze prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableaux récapitulatifs des bonifications des prêts à taux 0% Christian BREMAUD 04 juillet 2025
C-80-06-2025 Gens du voyage - Actualisation des tarifs des aires d'accueil des gens du voyage Christian BREMAUD 04 juillet 2025
C-81-06-2025 Planification écologique territoriale - Présentation du rapport annuel 2024 du budget des énergies renouvelables (ENR) Séverine VACHON 04 juillet 2025
C-81-06-2025-1 Planification écologique territoriale - Présentation du rapport annuel 2024 du budget des énergies renouvelables (ENR) - Annexe - Rapport annuel 2024 Séverine VACHON 04 juillet 2025
C-82-06-2025 Planification écologique territoriale - Soutien financier des projets de production de chaleur renouvelable au profit des communes Séverine VACHON 04 juillet 2025
C-82-06-2025-1 Planification écologique territoriale - Soutien financier des projets de production de chaleur renouvelable au profit des communes - Annexe - Règlement relatif à l'aide au projets Séverine VACHON 04 juillet 2025
C-82-06-2025-2 Planification écologique territoriale - Soutien financier des projets de production de chaleur renouvelable au profit des communes - Annexe - Formulaire de demande d'aide financière Séverine VACHON 04 juillet 2025
C-83-06-2025 Planification écologique territoriale - Approbation de la création de l'association COOP'ENERGIES79 ayant la qualité de personne moral organisatrice (PMO) - Approbation des statuts - Désignation du représentant Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-83-06-2025-1 Planification écologique territoriale - Approbation de la création de l'association COOP'ENERGIES79 ayant la qualité de personne moral organisatrice (PMO) - Approbation des statuts - Désignation du représentant - Annexe - Statuts association Coop'Energies 79 Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-84-06-2025 Finances et Fiscalité - Participation statutaire au syndicat mixte du bassin versant de la Sèvre Niortaise (SMBVSN) - Année 2025 Marcel MOINARD 04 juillet 2025
C-85-06-2025 Eau potable - Convention d'occupation temporaire du domaine public - INFRACOS - Château d'eau de Frontenay Rohan-Rohan Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-85-06-2025-1 Eau potable - Convention d'occupation temporaire du domaine public - INFRACOS - Château d'eau de Frontenay Rohan-Rohan - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-86-06-2025 Eau potable - Convention d'occupation temporaire du domaine public - TOTEM - Château d'eau de Frontenay Rohan-Rohan Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-86-06-2025-1 Eau potable - Convention d'occupation temporaire du domaine public - TOTEM - Château d'eau de Frontenay Rohan-Rohan - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 04 juillet 2025
C-87-06-2025 Gestion des déchets - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2024 Dominique SIX 04 juillet 2025
C-87-06-2025-1 Gestion des déchets - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2024 - Annexe - Rapport annuel 2024 Dominique SIX 04 juillet 2025
C-88-06-2025 Gestion des déchets - Avenant au contrat de quasi régie pour l'exploitation d'un centre de tri, le transport et le tri des déchets recyclables, le transport et le traitement des refus de tri, la revente de matériaux issu du tri Dominique SIX 04 juillet 2025
C-88-06-2025-1 Gestion des déchets - Avenant au contrat de quasi régie pour l'exploitation d'un centre de tri, le transport et le tri des déchets recyclables, le transport et le traitement des refus de tri, la revente de matériaux issu du tri - Annexe - Avenant n°1 au contrat de quasi régie Dominique SIX 04 juillet 2025
C-89-06-2025 Gestion des déchets - Approbation du règlement de fonctionnement et utilisation des déchèteries Dominique SIX 04 juillet 2025
C-89-06-2025-1 Gestion des déchets - Approbation du règlement de fonctionnement et utilisation des déchèteries - Annexe - Règlement Dominique SIX 04 juillet 2025
C-90-06-2025 Gestion des déchets - Convention de chargement en déchèteries avec les communes Dominique SIX 04 juillet 2025
C-90-06-2025-1 Gestion des déchets - Convention de chargement en déchèteries avec les communes - Annexe - Convention-type Dominique SIX 04 juillet 2025
C-91-06-2025 Gestion des déchets - Soutien financier au développement des ateliers de la réparation Dominique SIX 04 juillet 2025
C-91-06-2025-1 Gestion des déchets - Soutien financier au développement des ateliers de la réparation - Annexe - Convention-type d'aide à la réalisation des ateliers de la réparation Dominique SIX 04 juillet 2025
C-92-06-2025 Gestion des déchets - Contrat territorial pour les articles de bricolage et jardins Dominique SIX 04 juillet 2025
C-92-06-2025-1 Gestion des déchets - Contrat territorial pour les articles de bricolage et jardins - Annexe - Contrat Dominique SIX 04 juillet 2025

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