Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 19 mai 2025

Liste des délibérations examinées

Recueil des décisions

Délibération du conseil d'agglomération du 19 mai 2025
Fichier Délibération Elu Date de publication
C- 01-05-2025 Attractivité - Versement de la cotisation 2025 de la CAN au syndicat mixte du Parc naturel régional du Marais Poitevin Jérôme BALOGE 28 mai 2025
C- 02-05-2025 Finances et Fiscalité - Tarifs des établissements - actualisation des quotients familiaux Thierry DEVAUTOUR 28 mai 2025
C- 03-05-2025 Finances et Fiscalité - Actualisation du coût horaire de la main d’œuvre utilisé pour le calcul des prestations de services Thierry DEVAUTOUR 28 mai 2025
C- 04-05-2025 Finances et Fiscalité - Augmentation de la participation de la CAN au capital de la société publique (SPL) UNITRI Thierry DEVAUTOUR 28 mai 2025
C- 04-05-2025-1 Finances et Fiscalité - Augmentation de la participation de la CAN au capital de la société publique (SPL) UNITRI - Annexe - Décision du Conseil d'administration de la SPL UNITRI Thierry DEVAUTOUR 28 mai 2025
C- 05-05-2025 Finances et Fiscalité - Prêts contractés auprès de la Société Générale par la SPL UNITRI pour la construction du centre de tri interrégional à Mauléon – Demande de garantie d’emprunt auprès de la CAN à hauteur des parts sociales apportées Thierry DEVAUTOUR 28 mai 2025
C- 05-05-2025-1 Finances et Fiscalité - Prêts contractés auprès de la Société Générale par la SPL UNITRI pour la construction du centre de tri interrégional à Mauléon – Demande de garantie d’emprunt auprès de la CAN à hauteur des parts sociales apportées - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR 28 mai 2025
C- 06-05-2025 Finances et Fiscalité - Prêts contractés auprès d’ARKEA Banque par la SPL UNITRI pour la construction du centre de tri interrégional à Mauléon – Demande de garantie d’emprunt auprès de la CAN à hauteur des parts sociales apportées Thierry DEVAUTOUR 28 mai 2025
C- 06-05-2025-1 Finances et Fiscalité - Prêts contractés auprès d’ARKEA Banque par la SPL UNITRI pour la construction du centre de tri interrégional à Mauléon – Demande de garantie d’emprunt auprès de la CAN à hauteur des parts sociales apportées - Annexe - Contrat de prêt 2,8 M€ Thierry DEVAUTOUR 28 mai 2025
C- 06-05-2025-2 Finances et Fiscalité - Prêts contractés auprès d’ARKEA Banque par la SPL UNITRI pour la construction du centre de tri interrégional à Mauléon – Demande de garantie d’emprunt auprès de la CAN à hauteur des parts sociales apportées - Annexe - Contrat de prêt 0,6 M€ Thierry DEVAUTOUR 28 mai 2025
C- 07-05-2025 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation volet territorial du PO FEDER 2021-2027 - Modification de la convention de coopération public - public relative à la mise en œuvre du volet territorial des fonds européens 2021-2027 par le Groupe d'Action Locale - Avenant n°1 - avec modification article 5 Thierry DEVAUTOUR 28 mai 2025
C- 07-05-2025-1 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation volet territorial du PO FEDER 2021-2027 - Modification de la convention de coopération public - public relative à la mise en œuvre du volet territorial des fonds européens 2021-2027 par le Groupe d'Action Locale - Avenant n°1 - avec modification article 5 - Annexe - Avenant n°1 Thierry DEVAUTOUR 28 mai 2025
C- 08-05-2025 Marchés Publics - Direction études et projets neufs - Travaux de sauvegarde de la tour nord du Donjon de Niort - approbation des marchés de travaux Claude BOISSON 28 mai 2025
C- 09-05-2025 Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la Gare de Niort - Avenants aux marchés de travaux Claude BOISSON 28 mai 2025
C- 09-05-2025-1 Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la Gare de Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°4 - Lot 1 Claude BOISSON 28 mai 2025
C- 09-05-2025-2 Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la Gare de Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°4 - Lot 2 Claude BOISSON 28 mai 2025
C- 09-05-2025-3 Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la Gare de Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot 4 Claude BOISSON 28 mai 2025
C- 10-05-2025 Etudes et projets neufs - Projet Gare Niort Atlantique - Avenant n°6 du marché de maîtrise d’œuvre Claude BOISSON 28 mai 2025
C- 10-05-2025-1 Etudes et projets neufs - Projet Gare Niort Atlantique - Avenant n°6 du marché de maîtrise d’œuvre - Annexe - Avenant n°6 Claude BOISSON 28 mai 2025
C- 11-05-2025 Etudes et projets neufs - Remboursement des frais de stationnement des riverains de Niort Tech pendant les travaux Claude BOISSON 28 mai 2025
C- 12-05-2025 Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et de matériels. Sortie de l'actif Claude BOISSON 28 mai 2025
C- 12-05-2025-1 Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et de matériels. Sortie de l'actif - Annexe - Liste des biens - Budget Principal Claude BOISSON 28 mai 2025
C- 12-05-2025-2 Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et de matériels. Sortie de l'actif - Annexe - Liste des biens - Budget annexe Assainissement Claude BOISSON 28 mai 2025
C- 13-05-2025 Direction Générale - Choix du mode de gestion pour les services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif Claude BOISSON 28 mai 2025
C- 13-05-2025-1 Direction Générale - Choix du mode de gestion pour les services publics de l’eau potable, de l’assainissement collectif et de l’assainissement non collectif - Annexe - Rapport de présentation sur le principe de recours à la délégation de services publics Claude BOISSON 28 mai 2025
C- 14-05-2025 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ 28 mai 2025
C- 14-05-2025-1 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents Sonia LUSSIEZ 28 mai 2025
C- 14-05-2025-2 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents - Avancement de grade Sonia LUSSIEZ 28 mai 2025
C- 14-05-2025-3 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois non permanents - Contrat de projet Sonia LUSSIEZ 28 mai 2025
C- 15-05-2025 Attractivité - Convention de partenariat entre la CAN et l’École Supérieure d'Arts et Métiers (ENSAM) : déploiement du dispositif École de l'Industrie du Futur Eric PERSAIS 28 mai 2025
C- 15-05-2025-1 Attractivité - Convention de partenariat entre la CAN et l’École Supérieure d'Arts et Métiers (ENSAM) : déploiement du dispositif École de l'Industrie du Futur - Annexe - Convention Eric PERSAIS 28 mai 2025
C- 16-05-2025 Attractivité - Convention de mise à disposition de locaux situés au 10 place de la Comédie à Niort avec AMTALENTS, SASU filiale de l’École Nationale Supérieure d'Arts et Métiers Eric PERSAIS 28 mai 2025
C- 16-05-2025-1 Attractivité - Convention de mise à disposition de locaux situés au 10 place de la Comédie à Niort avec AMTALENTS, SASU filiale de l’École Nationale Supérieure d'Arts et Métiers - Annexe - Convention Eric PERSAIS 28 mai 2025
C- 17-05-2025 Attractivité - Convention de partenariat et d'objectifs 2024-2028 entre la CAN et l'Université de Poitiers Jérôme BALOGE 28 mai 2025
C- 17-05-2025-1 Attractivité - Convention de partenariat et d'objectifs 2024-2028 entre la CAN et l'Université de Poitiers - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 28 mai 2025
C- 18-05-2025 Attractivité - Niort Terminal - Versement d'une subvention au Syndicat Mixte Ouvert (SMO) au titre de l'année 2025 Jacques BILLY 28 mai 2025
C- 19-05-2025 Attractivité - Convention de partenariat entre ALTAE Technopole Niort Deux-Sèvres et la CAN - Année 2025 Gérard LEFEVRE 28 mai 2025
C- 19-05-2025-1 Attractivité - Convention de partenariat entre ALTAE Technopole Niort Deux-Sèvres et la CAN - Année 2025 - Annexe - Convention Gérard LEFEVRE 28 mai 2025
C- 20-05-2025 Attractivité - Mise à disposition du stade René Gaillard pour la manifestation "Nos entrepreneurs ont du talent" organisée le 12 juin 2025 par la Chambre de Commerce et d'Industrie des Deux-Sèvres Gérard LEFEVRE 28 mai 2025
C- 21-05-2025 Attractivité - Salon INNN 2025 - Plan de financement François GUYON 28 mai 2025
C- 22-05-2025 Attractivité - Convention de partenariat entre la CAN et l'association DEVQUEST et versement d'une subvention - Année 2025 François GUYON 28 mai 2025
C- 22-05-2025-1 Attractivité - Convention de partenariat entre la CAN et l'association DEVQUEST et versement d'une subvention - Année 2025 - Annexe - Convention François GUYON 28 mai 2025
C- 23-05-2025 Attractivité - Convention de partenariat entre la CAN et l'association AGILE Niort - Année 2025 François GUYON 28 mai 2025
C- 23-05-2025-1 Attractivité - Convention de partenariat entre la CAN et l'association AGILE Niort - Année 2025 - Annexe - Convention François GUYON 28 mai 2025
C- 24-05-2025 Attractivité - Participation de la CAN à la mise en place des Marchés de Producteurs de Pays 2025 Florent SIMMONET 28 mai 2025
C- 25-05-2025 Sports - Déploiement de la vente en ligne - actualisation des services et des tarifs - Approbation de la grille tarifaire 2025-2026 Philippe MAUFFREY 28 mai 2025
C- 25-05-2025-1 Sports - Déploiement de la vente en ligne - actualisation des services et des tarifs - Approbation de la grille tarifaire 2025-2026 - Annexe - Grille tarifaire Philippe MAUFFREY 28 mai 2025
C- 26-05-2025 Sports - Soutien aux manifestation sportives - Meeting d'athlétisme - Édition 2025 Philippe MAUFFREY 28 mai 2025
C- 26-05-2025-1 Sports - Soutien aux manifestation sportives - Meeting d'athlétisme - Édition 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et l'Association Stade Niortais Athlétisme Philippe MAUFFREY 28 mai 2025
C- 27-05-2025 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Tour cycliste des Deux-Sèvres - Édition 2025 Philippe MAUFFREY 28 mai 2025
C- 27-05-2025-1 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Tour cycliste des Deux-Sèvres - Édition 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le Comité d'organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres Philippe MAUFFREY 28 mai 2025
C- 28-05-2025 Transports et Mobilité - Accord d'incitation aux économies dans le cadre de l'acquisition d'un autobus électrique à gabarit réduit et de deux minibus électriques (Navettes) Alain LECOINTE 28 mai 2025
C- 28-05-2025-1 Transports et Mobilité - Accord d'incitation aux économies dans le cadre de l'acquisition d'un autobus électrique à gabarit réduit et de deux minibus électriques (Navettes) - Annexe - Accord d'incitation aux économies d'énergies avec la société SAVENERGIE Alain LECOINTE 28 mai 2025
C- 29-05-2025 Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition d'une parcelle auprès de la commune de Bessines Anne-Sophie GUICHET 28 mai 2025
C- 29-05-2025-1 Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition d'une parcelle auprès de la commune de Bessines - Annexe - Plan de bornage de Bessines Anne-Sophie GUICHET 28 mai 2025
C- 30-05-2025 Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition de la parcelle cadastrée section AL n°140 Anne-Sophie GUICHET 28 mai 2025
C- 30-05-2025-1 Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition de la parcelle cadastrée section AL n°140 - Annexe - Plan de bornage de Bessines Anne-Sophie GUICHET 28 mai 2025
C- 31-05-2025 Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition de parcelles auprès de la MACIF Anne-Sophie GUICHET 28 mai 2025
C- 31-05-2025-1 Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition de parcelles auprès de la MACIF - Annexe - Plan de bornage de Niort Anne-Sophie GUICHET 28 mai 2025
C- 32-05-2025 Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition de la parcelle auprès de la SMABTP Anne-Sophie GUICHET 28 mai 2025
C- 32-05-2025-1 Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition de la parcelle auprès de la SMABTP - Annexe - Plan de bornage de Niort Anne-Sophie GUICHET 28 mai 2025
C- 33-05-2025 Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition de parcelles auprès de Vichy Entrepôt Anne-Sophie GUICHET 28 mai 2025
C- 33-05-2025-1 Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Acquisition de parcelles auprès de Vichy Entrepôt - Annexe - Plan de bornage de Niort Anne-Sophie GUICHET 28 mai 2025
C- 34-05-2025 Transports et Mobilité - Schéma Directeur Cyclable - Itinéraire Vouillé/Niort - Lancement d'une concertation publique préalable - Définition des objectifs et des modalités de concertation Anne-Sophie GUICHET 28 mai 2025
C- 35-05-2025 Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'Association Niort en Bulles Alain CHAUFFIER 28 mai 2025
C- 35-05-2025-1 Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'Association Niort en Bulles - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER 28 mai 2025
C- 36-05-2025 Pôle Vie du Territoire - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Foye-Monjault pour la restauration de la cloche de l'église Saint-Simon Alain CHAUFFIER 28 mai 2025
C- 36-05-2025-1 Pôle Vie du Territoire - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la commune de La Foye-Monjault pour la restauration de la cloche de l'église Saint-Simon - Annexe - Convention d'attribution d'un fonds de concours à la commune de La Foye-Monjault Alain CHAUFFIER 28 mai 2025
C- 37-05-2025 Pôle Vie du Territoire - Conservatoire à rayonnement départemental - Ecole d'Arts Plastiques - Approbation de la grille tarifaire 2025-2026 Alain CHAUFFIER 28 mai 2025
C- 37-05-2025-1 Pôle Vie du Territoire - Conservatoire à rayonnement départemental - Ecole d'Arts Plastiques - Approbation de la grille tarifaire 2025-2026 - Annexe - Grille tarifaire Alain CHAUFFIER 28 mai 2025
C- 38-05-2025 Musées de France - Procès-verbal de récolement du dépôt d’œuvres à la Préfecture des Deux-Sèvres Alain CHAUFFIER 28 mai 2025
C- 38-05-2025-1 Musées de France - Procès-verbal de récolement du dépôt d’œuvres à la Préfecture des Deux-Sèvres - Annexe - Procès-verbal de recolement Alain CHAUFFIER 28 mai 2025
C- 39-05-2025 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-1 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et la Ville de Niort - Accueils périscolaires renforcés dans les écoles élémentaires des quartiers prioritaires Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-10 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC de Part et d'Autre - Chantier Jeunesse du CSC de Part et d'Autre et du CSC Grand Nord Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-11 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et l'ASEA 49 - Atelier Cin'Emma Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-12 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et l'ASEA 49 - Atelier de rue Street art Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-13 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et Cirque en Scène - Un cirque dans mon quartier Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-14 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et l'Association En Vie Urbaine - Festival En Vie Urbaine Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-15 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC du Parc - Loisirs dans mon quartier et au-delà Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-16 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC Grand Nord - L'été dans le Grand Nord Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-17 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC de Part et d'Autre - Le préau : un espace ludique au coeur du Clou Bouchet Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-18 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC de Part et d'Autre - Quartier d'été sur le Clou Bouchet Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-19 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC du Parc - Découverte culturelle Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-2 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et la Ville de Niort - Poney Maître d'école Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-20 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC de Part et d'Autre - Fonds de participation des habitants Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-21 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et l'Association Vent d'Ouest - Jardins solidaires et pluriels Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-22 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC de Part et d'Autre - Le jardin des partages et espace de vie du Clou Bouchet Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-3 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC du Parc - Lien social, estime de soi Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-4 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et la Croix-Rouge Territoriale des Deux-Sèvres - Permanences Accueil Santé Social Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-5 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CCAS de Niort - Médiation par les pairs Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-6 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC de Part et d'Autre - Projet "Culture et Bien-être" Enfance, Jeunesse Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-7 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le Volley-Ball Pexinois Niort - Initiation et formation à la citoyenneté à l'éthique sportive Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-8 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le Service d'Ecriture Publique 79 - Accompagner toutes les démarches administratives sur internet, favoriser l'accès aux droits et l'autonomie numérique et innover en allant vers les habitants des quartiers prioritaires Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 39-05-2025-9 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2025 - Axes thématiques Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC de Part et d'Autre - L'été jeunesse 2025 au CSC de Part et d'Autre Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 40-05-2025 Cohésion sociale - Appel à projet 2025 - Pilier emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2025 Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 40-05-2025-1 Cohésion sociale - Appel à projet 2025 - Pilier emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CCAS de Niort - Favoriser l'accès à un mode de garde pour les personnes en insertion Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 40-05-2025-2 Cohésion sociale - Appel à projet 2025 - Pilier emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CORAPLIS - Mobiliser et accompagner le (ré) apprentissage du français sur le Niortais Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 40-05-2025-3 Cohésion sociale - Appel à projet 2025 - Pilier emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et l'Association de Gestion de l'Ecole de la 2ème Chance (E2C) - Formation des jeunes de l'E2C de la Charente et du poitou Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 41-05-2025 Cohésion sociale - Plan local pour l'insertion et l'emploi - Appel à projet 2025 Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 41-05-2025-1 Cohésion sociale - Plan local pour l'insertion et l'emploi - Appel à projet 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et l'Association Intermédiaire du Niortais (AIN) - Plateforme vers l'emploi AIN/PLIE 2025 Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 41-05-2025-2 Cohésion sociale - Plan local pour l'insertion et l'emploi - Appel à projet 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et l'ASFODEP - Référente de parcours PLIE Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 41-05-2025-3 Cohésion sociale - Plan local pour l'insertion et l'emploi - Appel à projet 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et le CSC du Pays Mauzéen - Référent de parcours PLIE Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 41-05-2025-4 Cohésion sociale - Plan local pour l'insertion et l'emploi - Appel à projet 2025 - Annexe - Convention entre la CAN et la MIPE - Référents de parcours PLIE Romain DUPEYROU 28 mai 2025
C- 42-05-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - Production locative sociale : attribution d'une subvention de 38 000 € aux SA d’HLM AXENTIA et Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour la construction de 19 logements locatifs sociaux sur les communes de Frontenay Rohan-Rohan, Echiré et Vouillé Christian BREMAUD 28 mai 2025
C- 42-05-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Production locative sociale : attribution d'une subvention de 38 000 € aux SA d’HLM AXENTIA et Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour la construction de 19 logements locatifs sociaux sur les communes de Frontenay Rohan-Rohan, Echiré et Vouillé - Annexe - Convention entre la CAN, AXENTIA et la Commune de Frontenay-Rohan-Rohan Christian BREMAUD 28 mai 2025
C- 42-05-2025-2 Aménagement du territoire et habitat durables - Production locative sociale : attribution d'une subvention de 38 000 € aux SA d’HLM AXENTIA et Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour la construction de 19 logements locatifs sociaux sur les communes de Frontenay Rohan-Rohan, Echiré et Vouillé - Annexe - Convention entre la CAN, IAA et la Commune d'Echiré Christian BREMAUD 28 mai 2025
C- 42-05-2025-3 Aménagement du territoire et habitat durables - Production locative sociale : attribution d'une subvention de 38 000 € aux SA d’HLM AXENTIA et Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour la construction de 19 logements locatifs sociaux sur les communes de Frontenay Rohan-Rohan, Echiré et Vouillé - Annexe - Convention entre la CAN, IAA et la Commune de Vouillé - 55 Avenue de Limoges Christian BREMAUD 28 mai 2025
C- 42-05-2025-4 Aménagement du territoire et habitat durables - Production locative sociale : attribution d'une subvention de 38 000 € aux SA d’HLM AXENTIA et Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour la construction de 19 logements locatifs sociaux sur les communes de Frontenay Rohan-Rohan, Echiré et Vouillé - Annexe - Convention entre la CAN, IAA et la Commune de Vouillé - Impasse des Combeaux Christian BREMAUD 28 mai 2025
C- 43-05-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 242 500 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 27 logements locatifs sociaux sur les communes de Vouillé et Echiré Christian BREMAUD 28 mai 2025
C- 43-05-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 242 500 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 27 logements locatifs sociaux sur les communes de Vouillé et Echiré - Annexe - Convention entre la CAN, IAA et la Commune de Vouillé - 55 Avenue de Limoges Christian BREMAUD 28 mai 2025
C- 43-05-2025-2 Aménagement du territoire et habitat durables - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 242 500 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 27 logements locatifs sociaux sur les communes de Vouillé et Echiré - Annexe - Convention entre la CAN, IAA et la Commune de Vouillé - Impasse des Combeaux Christian BREMAUD 28 mai 2025
C- 43-05-2025-3 Aménagement du territoire et habitat durables - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 242 500 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 27 logements locatifs sociaux sur les communes de Vouillé et Echiré - Annexe - Convention entre la CAN, IAA et la Commune d'Echiré Christian BREMAUD 28 mai 2025
C- 44-05-2025 Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de six prêts d'accession à la propriété Christian BREMAUD 28 mai 2025
C- 44-05-2025-1 Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de six prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableaux récapitulatifs des bonifications Christian BREMAUD 28 mai 2025
C- 45-05-2025 Planification écologique territoriale - Rénovation énergétique des bâtiments publics : convention multipartite dans le cadre de la mise en œuvre du programme ACTEE+ « Fonds CHENE » Jérôme BALOGE 28 mai 2025
C- 45-05-2025-1 Planification écologique territoriale - Rénovation énergétique des bâtiments publics : convention multipartite dans le cadre de la mise en œuvre du programme ACTEE+ « Fonds CHENE » - Annexe - Convention multipartite Jérôme BALOGE 28 mai 2025
C- 46-05-2025 Planification écologique territoriale - Rénovation énergétique des bâtiments publics : convention tripartite dans le cadre de la mise en œuvre du programme ACTEE+ « Fonds CHENE » Jérôme BALOGE 28 mai 2025
C- 46-05-2025-1 Planification écologique territoriale - Rénovation énergétique des bâtiments publics : convention tripartite dans le cadre de la mise en œuvre du programme ACTEE+ « Fonds CHENE » - Annexe - Convention tripartite Jérôme BALOGE 28 mai 2025
C- 47-05-2025 SEV - Accord de territoire 2025-2027 - Pollutions diffuses des captages prioritaires Vivier et Courance Elmano MARTINS 28 mai 2025
C- 47-05-2025-1 SEV - Accord de territoire 2025-2027 - Pollutions diffuses des captages prioritaires Vivier et Courance - Annexe - Accord de territoire 2025-2027 Elmano MARTINS 28 mai 2025
C- 48-05-2025 Assainissement - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental et de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour la réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur des eaux usées du système d'assainissement de Aiffres Elmano MARTINS 28 mai 2025
C- 49-05-2025 Assainissement - Renouvellement de la canalisation d'assainissement d'eaux usées - commune de Magné Elmano MARTINS 28 mai 2025
C- 50-05-2025 Assainissement - Fourniture de polymères cationiques pour les stations d'épuration du territoire de la CAN Elmano MARTINS 28 mai 2025
C- 51-05-2025 Gestion des déchets - Actualisation grille tarifaire Dominique SIX 28 mai 2025
C- 51-05-2025-1 Gestion des déchets - Actualisation grille tarifaire - Annexe - Grille tarifaire Dominique SIX 28 mai 2025
C- 52-05-2025 Gestion des déchets - Dispositif d'accompagnement pour les manifestations Dominique SIX 28 mai 2025
C- 52-05-2025-1 Gestion des déchets - Dispositif d'accompagnement pour les manifestations - Annexe - Devis type niveau 1 Dominique SIX 28 mai 2025
C- 52-05-2025-2 Gestion des déchets - Dispositif d'accompagnement pour les manifestations - Annexe - Convention type niveau 2 Dominique SIX 28 mai 2025
C- 52-05-2025-3 Gestion des déchets - Dispositif d'accompagnement pour les manifestations - Annexe - Convention type niveau 3 Dominique SIX 28 mai 2025
C- 52-05-2025-4 Gestion des déchets - Dispositif d'accompagnement pour les manifestations - Annexe - Dispositif d'accompagnement Dominique SIX 28 mai 2025
C- 53-05-2025 Gestion des déchets - Projet Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés Dominique SIX 28 mai 2025
C- 53-05-2025-1 Gestion des déchets - Projet Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés - Annexe - PLPDMA Dominique SIX 28 mai 2025
C- 54-05-2025 Gestion des déchets - Responsabilité Elargie des Producteurs : Convention entre la CAN et ECOPAE - petits appareils extincteurs Dominique SIX 28 mai 2025
C- 54-05-2025-1 Gestion des déchets - Responsabilité Elargie des Producteurs : Convention entre la CAN et ECOPAE - petits appareils extincteurs - Annexe - Convention Dominique SIX 28 mai 2025
C- 55-05-2025 Gestion des déchets - Responsabilité Elargie des Producteurs : contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment Dominique SIX 28 mai 2025
C- 55-05-2025-1 Gestion des déchets - Responsabilité Elargie des Producteurs : contrat relatif à la prise en charge des déchets issus de produits et matériaux de construction du bâtiment - Annexe - Contrat Dominique SIX 28 mai 2025
C- 56-05-2025 Gestion des déchets - Responsabilité Elargie des Producteurs : contrat pour la gestion des déchets de pneumatiques Dominique SIX 28 mai 2025
C- 56-05-2025-1 Gestion des déchets - Responsabilité Elargie des Producteurs : contrat pour la gestion des déchets de pneumatiques - Annexe - Contrat Dominique SIX 28 mai 2025
C- 57-05-2025 Coopérations et stratégies territoriales - Étude d'itinéraire du contournement Nord de Niort - Avenant n°1 à la convention de financement entre la CAN et le Conseil Départemental des Deux-Sèvres Dominique SIX 28 mai 2025
C- 57-05-2025-1 Coopérations et stratégies territoriales - Étude d'itinéraire du contournement Nord de Niort - Avenant n°1 à la convention de financement entre la CAN et le Conseil Départemental des Deux-Sèvres - Annexe - Avenant n°1 Dominique SIX 28 mai 2025

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