| C79-12-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement d'une copropriété (POPAC) - Convention partenariale avec l'Etat et l'Anah - Avenant n°1 | Christian BREMAUD | 19 décembre 2024 | C79-12-2024-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement d'une copropriété (POPAC) - Convention partenariale avec l'Etat et l'Anah - Avenant n°1 - Annexe | Christian BREMAUD | 19 décembre 2024 | C80-12-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement d'une copropriété (POPAC) - Avenant N°2 au marché relatif à la mission de suivi animation d'un POPAC sur la copropriété "Les Tilleuls" | Christian BREMAUD | 19 décembre 2024 | C80-12-2024-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement d'une copropriété (POPAC) - Avenant N°2 au marché relatif à la mission de suivi animation d'un POPAC sur la copropriété "Les Tilleuls" - Annexe - Avenant n°2 | Christian BREMAUD | 19 décembre 2024 | C81-12-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Christian BREMAUD | 19 décembre 2024 | C81-12-2024-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles | Christian BREMAUD | 19 décembre 2024 | C82-12-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification à l'établissement bancaire partenaire de neuf prêts d'accession à la propriété | Christian BREMAUD | 19 décembre 2024 | C82-12-2024-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification à l'établissement bancaire partenaire de neuf prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des bonifications | Christian BREMAUD | 19 décembre 2024 | C83-12-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - Suite du programme SARE - Mise en œuvre d'un PACTE territorial - France Rénov' (Programme d'Intérêt général) sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Christian BREMAUD | 19 décembre 2024 | C83-12-2024-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - Suite du programme SARE - Mise en œuvre d'un PACTE territorial - France Rénov' (Programme d'Intérêt général) sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Convention PACTE territorial | Christian BREMAUD | 19 décembre 2024 | C83-12-2024-2 | Aménagement du territoire et habitat durables - Suite du programme SARE - Mise en œuvre d'un PACTE territorial - France Rénov' (Programme d'Intérêt général) sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Schéma parcours ménage | Christian BREMAUD | 19 décembre 2024 | C83-12-2024-3 | Aménagement du territoire et habitat durables - Suite du programme SARE - Mise en œuvre d'un PACTE territorial - France Rénov' (Programme d'Intérêt général) sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Maquettes financières | Christian BREMAUD | 19 décembre 2024 | C84-12-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - Reconduction de la prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Mon Accompagnateur Rénov' (MAR) et de l'aide financière à l'AMO MAR | Christian BREMAUD | 19 décembre 2024 | C84-12-2024-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - Reconduction de la prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Mon Accompagnateur Rénov' (MAR) et de l'aide financière à l'AMO MAR - Annexe - Règlement | Christian BREMAUD | 19 décembre 2024 | C84-12-2024-2 | Aménagement du territoire et habitat durables - Reconduction de la prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Mon Accompagnateur Rénov' (MAR) et de l'aide financière à l'AMO MAR - Annexe - Formulaire demande d'aide 2025 | Christian BREMAUD | 19 décembre 2024 | C84-12-2024-3 | Aménagement du territoire et habitat durables - Reconduction de la prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Mon Accompagnateur Rénov' (MAR) et de l'aide financière à l'AMO MAR - Annexe - Formulaire demande de versement de l'aide 2025 | Christian BREMAUD | 19 décembre 2024 | C84-12-2024-4 | Aménagement du territoire et habitat durables - Reconduction de la prestation d'Assistance à Maîtrise d'Ouvrage (AMO) Mon Accompagnateur Rénov' (MAR) et de l'aide financière à l'AMO MAR - Annexe - Contrat d'engagement | Christian BREMAUD | 19 décembre 2024 | C85-12-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - Soutien au remplacement de chauffages peu performants émetteurs de gaz à effet de serre (Action 3.5 du PCAET) | Christian BREMAUD | 19 décembre 2024 | C85-12-2024-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - Soutien au remplacement de chauffages peu performants émetteurs de gaz à effet de serre (Action 3.5 du PCAET) - Annexe - Règlement | Christian BREMAUD | 19 décembre 2024 | C85-12-2024-2 | Aménagement du territoire et habitat durables - Soutien au remplacement de chauffages peu performants émetteurs de gaz à effet de serre (Action 3.5 du PCAET) - Annexe - Formulaire prédemande de l'aide 2025 | Christian BREMAUD | 19 décembre 2024 | C85-12-2024-3 | Aménagement du territoire et habitat durables - Soutien au remplacement de chauffages peu performants émetteurs de gaz à effet de serre (Action 3.5 du PCAET) - Annexe - Fiche demande pièces complémentaires de l'aide 2025 | Christian BREMAUD | 19 décembre 2024 | C01-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Conseil de développement de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Présentation du rapport d'activité 2022-2024 | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C01-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Conseil de développement de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Présentation du rapport d'activité 2022-2024 - Annexe - Rapport d'activités | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C02-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Retrait de la délibération C-1-05-2023 du 9 mai 2023 | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C03-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Le Bourdet pour l'aménagement du terrain multisupports (Acquisition d'un pare Ballon et de mobilier extérieur) | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C03-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Le Bourdet pour l'aménagement du terrain multisupports (Acquisition d'un pare Ballon et de mobilier extérieur) - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C04-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Brûlain pour l'aménagement de l'espace de lavage de la cantine scolaire | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C04-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Brûlain pour l'aménagement de l'espace de lavage de la cantine scolaire - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C05-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Brûlain pour la démolition et la reconstruction du mur du cimetière | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C05-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Brûlain pour la démolition et la reconstruction du mur du cimetière - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C06-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Chauray pour la construction d'ombrières photovoltaïques sur le site du tennis club | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C06-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Chauray pour la construction d'ombrières photovoltaïques sur le site du tennis club - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C07-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Epannes pour l’effacement des réseaux électriques et télécommunication rue des écoles | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C07-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Epannes pour l’effacement des réseaux électriques et télécommunication rue des écoles - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C08-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Foye-Monjault pour les travaux d'extension et de réaménagement des locaux du personnel communal | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C08-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Foye-Monjault pour les travaux d'extension et de réaménagement des locaux du personnel communal - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C09-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation- Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Frontenay-Rohan-Rohan pour les travaux de rénovation de voirie rue de la Grande Fontaine | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C09-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation- Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Frontenay-Rohan-Rohan pour les travaux de rénovation de voirie rue de la Grande Fontaine - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C10-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Germond-Rouvre, pour l'aménagement de l'entrée de Rouvre et de ses abords | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C10-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Germond-Rouvre, pour l'aménagement de l'entrée de Rouvre et de ses abords - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C11-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Juscorps pour l'achat d'un tracteur tondeuse | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C11-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Juscorps pour l'achat d'un tracteur tondeuse - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C12-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Juscorps pour le changement des menuiseries et des radiateurs de l'école et de la mairie | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C12-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Juscorps pour le changement des menuiseries et des radiateurs de l'école et de la mairie - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C13-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Marigny pour la restructuration et la rénovation de la salle des fêtes | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C13-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Marigny pour la restructuration et la rénovation de la salle des fêtes - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C14-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour les travaux d'aménagement et de végétalisation des pieds d'immeuble du quartier du Pontreau | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C14-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour les travaux d'aménagement et de végétalisation des pieds d'immeuble du quartier du Pontreau - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C15-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Plaine d'Argenson pour les travaux de rénovation énergétique des bâtiments et logements communaux | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C15-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Plaine d'Argenson pour les travaux de rénovation énergétique des bâtiments et logements communaux - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C16-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prahecq pour la rénovation des huisseries extérieures de la salle polyvalente | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C16-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prahecq pour la rénovation des huisseries extérieures de la salle polyvalente - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C17-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prin-Deyrançon pour la création d'un bâtiment extérieur visant à accueillir des toilettes sèches avec accès PMR | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C17-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prin-Deyrançon pour la création d'un bâtiment extérieur visant à accueillir des toilettes sèches avec accès PMR - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C18-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Rochénard pour les travaux d'aménagements de sécurité à l'entrée du bourg chemin de Vallans | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C18-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Rochénard pour les travaux d'aménagements de sécurité à l'entrée du bourg chemin de Vallans - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C19-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Rochénard pour les travaux de sécurisation de la Grande Rue | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C19-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Rochénard pour les travaux de sécurisation de la Grande Rue - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C20-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Rochénard pour les travaux d'aménagements de sécurité impasse du Supérot | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C20-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Rochénard pour les travaux d'aménagements de sécurité impasse du Supérot - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C21-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Rochénard pour les travaux d'aménagements de sécurité à l'entrée de la rue des Moulins | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C21-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Rochénard pour les travaux d'aménagements de sécurité à l'entrée de la rue des Moulins - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C22-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Gelais pour l'installation d'un écran de projection motorisé dans la salle du conseil municipal | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C22-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Gelais pour l'installation d'un écran de projection motorisé dans la salle du conseil municipal - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C23-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Georges-de-Rex pour le changement du système de chauffage dans les salles annexes à la salle des fêtes | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C23-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Georges-de-Rex pour le changement du système de chauffage dans les salles annexes à la salle des fêtes - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C24-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation- Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Georges-de-Rex pour l'aménagement de voirie Rue du Château | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C24-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation- Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Georges-de-Rex pour l'aménagement de voirie Rue du Château - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C25-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Georges-de-Rex pour l'aménagement de sécurité rue du Rimonboeuf | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C25-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Georges-de-Rex pour l'aménagement de sécurité rue du Rimonboeuf - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C26-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation- Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sansais pour la construction d'une maison d'assistantes maternelles - Avenant à la convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C26-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation- Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sansais pour la construction d'une maison d'assistantes maternelles - Avenant à la convention - Annexe | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C27-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val du Mignon pour les travaux d'aménagement de l'annexe de la Mairie (Acquisition de mobilier et aménagements extérieurs) | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C27-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val du Mignon pour les travaux d'aménagement de l'annexe de la Mairie (Acquisition de mobilier et aménagements extérieurs) - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C28-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val du Mignon pour les travaux d'aménagement du stade municipal (Acquisition de filets pare-ballons et de mobilier extérieur) | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C28-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val du Mignon pour les travaux d'aménagement du stade municipal (Acquisition de filets pare-ballons et de mobilier extérieur) - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C29-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation- Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val-du Mignon pour l'acquisition de serrures électroniques pour les bâtiments communaux (phase 2) | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C29-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation- Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val-du Mignon pour l'acquisition de serrures électroniques pour les bâtiments communaux (phase 2) - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C30-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Vouillé pour la réhabilitation de l'école maternelle Jules Ferry | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C30-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Vouillé pour la réhabilitation de l'école maternelle Jules Ferry - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C31-12-2024 | Ressources Humaines - Présentation Rapport Social Unique | Sonia LUSSIEZ | 26 décembre 2024 | C31-12-2024-1 | Ressources Humaines - Présentation Rapport Social Unique - Annexe - Synthèse RSU 2023 | Sonia LUSSIEZ | 26 décembre 2024 | C32-12-2024 | Ressources Humaines - Rapport égalité Femmes - Hommes | Sonia LUSSIEZ | 26 décembre 2024 | C32-12-2024-1 | Ressources Humaines - Rapport égalité Femmes - Hommes - Annexe - Rapport | Sonia LUSSIEZ | 26 décembre 2024 | C33-12-2024 | Planification écologique territoriale - Rapport Développement Durable | Séverine VACHON | 26 décembre 2024 | C33-12-2024-1 | Planification écologique territoriale - Rapport Développement Durable - Annexe - Rapport | Séverine VACHON | 26 décembre 2024 | C34-12-2024 | Pôle Développement Durable du Territoire - Bilan du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) à mi-parcours | Séverine VACHON | 26 décembre 2024 | C34-12-2024-1 | Pôle Développement Durable du Territoire - Bilan du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) à mi-parcours - Annexe - Bilan | Séverine VACHON | 26 décembre 2024 | C34-12-2024-2 | Pôle Développement Durable du Territoire - Bilan du Plan Climat Air Énergie Territorial (PCAET) à mi-parcours - Annexe - Synthèse | Séverine VACHON | 26 décembre 2024 | C35-12-2024 | Planification écologique territoriale - Soutien à la plantation de peupliers en alignement dans le Marais Poitevin | Séverine VACHON | 26 décembre 2024 | C35-12-2024-1 | Planification écologique territoriale - Soutien à la plantation de peupliers en alignement dans le Marais Poitevin - Annexe - Convention entre la CAN et le SYPFMP | Séverine VACHON | 26 décembre 2024 | C36-12-2024 | Finances et Fiscalité - Rapport d'orientation budgétaire 2025 | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C36-12-2024-1 | Finances et Fiscalité - Rapport d'orientation budgétaire 2025 - Annexe - Rapport | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C37-12-2024 | Finances et Fiscalité - Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C37-12-2024-1 | Finances et Fiscalité - Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2025 - Annexe - Tableaux récapitulatifs de l'ouverture anticipée des crédits d'investissement du budget primitif 2025 | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C38-12-2024 | Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : rapport 2024 | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C38-12-2024-1 | Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : rapport 2024 - Annexe - Rapport dette 2024 | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C39-12-2024 | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C39-12-2024-1 | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C40-12-2024 | Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire prévisionnelle 2025 | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C40-12-2024-1 | Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire prévisionnelle 2025 - Annexe - Tableau récapitulatif des attributions communautaires prévisionnelles 2025 | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C41-12-2024 | Finances et Fiscalité - Amortissements des biens corporels et incorporels (M57) | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C41-12-2024-1 | Finances et Fiscalité - Amortissements des biens corporels et incorporels (M57) - Annexe - Tableaux récapitulatifs des amortissements | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C42-12-2024 | Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C42-12-2024-1 | Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur - Annexe - Liste des biens | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C43-12-2024 | SEV - Dotation aux provisions SEV 2024 | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C43-12-2024-1 | SEV - Dotation aux provisions SEV 2024 - Annexe - Calcul provisions 2024 | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C44-12-2024 | Systèmes d'information - Numérique responsable - Matériels informatiques et électroniques de réemploi dans le cadre d'une expérimentation | Claude BOISSON | 26 décembre 2024 | C44-12-2024-1 | Systèmes d'information - Numérique responsable - Matériels informatiques et électroniques de réemploi dans le cadre d'une expérimentation - Annexe - Liste des matériels | Claude BOISSON | 26 décembre 2024 | C45-12-2024 | Systèmes d'information - Mise à la réforme et sortie d'actif d'un PDA (terminal de contrôle d'accès) | Claude BOISSON | 26 décembre 2024 | C45-12-2024-1 | Systèmes d'information - Mise à la réforme et sortie d'actif d'un PDA (terminal de contrôle d'accès) - Annexe - Descriptif du matériel | Claude BOISSON | 26 décembre 2024 | C46-12-2024 | Assainissement - Remboursement de charges de personnel au titre de l'exercice 2024 | Sonia LUSSIEZ | 26 décembre 2024 | C47-12-2024 | Ressources Humaines - Mutualisation - Groupement de commande de services aux communes - Achat de formations habilitations techniques et sécurité | Sonia LUSSIEZ | 26 décembre 2024 | C47-12-2024-1 | Ressources Humaines - Mutualisation - Groupement de commande de services aux communes - Achat de formations habilitations techniques et sécurité - Annexe - Convention de groupement de commandes | Sonia LUSSIEZ | 26 décembre 2024 | C48-12-2024 | Ressources Humaines - Convention de mise à disposition d'un agent des bibliothèques / magasinier auprès de l'université de Poitiers | Sonia LUSSIEZ | 26 décembre 2024 | C48-12-2024-1 | Ressources Humaines - Convention de mise à disposition d'un agent des bibliothèques / magasinier auprès de l'université de Poitiers - Annexe - Convention | Sonia LUSSIEZ | 26 décembre 2024 | C49-12-2024 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Sonia LUSSIEZ | 26 décembre 2024 | C49-12-2024-1 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents de droit public | Sonia LUSSIEZ | 26 décembre 2024 | C49-12-2024-2 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents de droit privé | Sonia LUSSIEZ | 26 décembre 2024 | C49-12-2024-3 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents de droit public - Budget annexe PREVALEC | Sonia LUSSIEZ | 26 décembre 2024 | C50-12-2024 | Attractivité - Convention de partenariat 2024-2025 entre la CAN et La Rochelle Université | Eric PERSAIS | 26 décembre 2024 | C50-12-2024-1 | Attractivité - Convention de partenariat 2024-2025 entre la CAN et La Rochelle Université - Annexe - Convention | Eric PERSAIS | 26 décembre 2024 | C51-12-2024 | Attractivité - Vente d’un terrain de 1 800 m² environ sur le Parc d'Activités Le Trevins (CHAURAY) à la SAS ECLECTICS | Gérard LEFEVRE | 26 décembre 2024 | C51-12-2024-1 | Attractivité - Vente d’un terrain de 1 800 m² environ sur le Parc d'Activités Le Trevins (CHAURAY) à la SAS ECLECTICS - Annexe - Courrier d'intention | Gérard LEFEVRE | 26 décembre 2024 | C51-12-2024-2 | Attractivité - Vente d’un terrain de 1 800 m² environ sur le Parc d'Activités Le Trevins (CHAURAY) à la SAS ECLECTICS - Annexe - Plans | Gérard LEFEVRE | 26 décembre 2024 | C51-12-2024-3 | Attractivité - Vente d’un terrain de 1 800 m² environ sur le Parc d'Activités Le Trevins (CHAURAY) à la SAS ECLECTICS - Annexe - Avis du domaine | Gérard LEFEVRE | 26 décembre 2024 | C52-12-2024 | Attractivité - Vente d’un terrain de 4 466 m² environ sur le Parc d’Activités "Les Vignes" (Niort) à la SARL A.M.G. | Gérard LEFEVRE | 26 décembre 2024 | C52-12-2024-1 | Attractivité - Vente d’un terrain de 4 466 m² environ sur le Parc d’Activités "Les Vignes" (Niort) à la SARL A.M.G. - Annexe - Courrier d'intention | Gérard LEFEVRE | 26 décembre 2024 | C52-12-2024-2 | Attractivité - Vente d’un terrain de 4 466 m² environ sur le Parc d’Activités "Les Vignes" (Niort) à la SARL A.M.G. - Annexe - Avis du domaine | Gérard LEFEVRE | 26 décembre 2024 | C52-12-2024-3 | Attractivité - Vente d’un terrain de 4 466 m² environ sur le Parc d’Activités "Les Vignes" (Niort) à la SARL A.M.G. - Plan | Gérard LEFEVRE | 26 décembre 2024 | C53-12-2024 | Attractivité - Désaffectation et déclassement du terrain de 187 686 m² sur le Parc d'Activités « Saint-Florent » à Niort | Claude BOISSON | 26 décembre 2024 | C54-12-2024 | Attractivité - Projet Alimentaire Territorial Niort Agglo - Haut Val de Sèvre - Convention-cadre 2024 - 2027 | Florent SIMMONET | 26 décembre 2024 | C54-12-2024-1 | Attractivité - Projet Alimentaire Territorial Niort Agglo - Haut Val de Sèvre - Convention-cadre 2024 - 2027 - Annexe - Convention | Florent SIMMONET | 26 décembre 2024 | C55-12-2024 | Sports - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à l’Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise (IIBSN) pour l'opération de gestion des végétaux aquatiques sur le plan d'eau de Noron sur la période 2025-2027 | Philippe MAUFFREY | 26 décembre 2024 | C55-12-2024-1 | Sports - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à l’Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise (IIBSN) pour l'opération de gestion des végétaux aquatiques sur le plan d'eau de Noron sur la période 2025-2027 - Annexe - Convention | Philippe MAUFFREY | 26 décembre 2024 | C56-12-2024 | Sports - Base nautique de Noron - Convention de mise à disposition 2025-2027 | Philippe MAUFFREY | 26 décembre 2024 | C56-12-2024-1 | Sports - Base nautique de Noron - Convention de mise à disposition 2025-2027 - Annexe - Convention | Philippe MAUFFREY | 26 décembre 2024 | C57-12-2024 | Sports - Actualisation des Plans d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) des équipements aquatiques communautaires | Philippe MAUFFREY | 26 décembre 2024 | C57-12-2024-1 | Sports - Actualisation des Plans d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) des équipements aquatiques communautaires - Annexe - POSS piscine des Fraignes à Chauray | Philippe MAUFFREY | 26 décembre 2024 | C57-12-2024-2 | Sports - Actualisation des Plans d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) des équipements aquatiques communautaires - Annexe - POSS piscine Champommier à Niort | Philippe MAUFFREY | 26 décembre 2024 | C57-12-2024-3 | Sports - Actualisation des Plans d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) des équipements aquatiques communautaires - Annexe - POSS piscine Les Colliberts à Mauzé sur le Mignon | Philippe MAUFFREY | 26 décembre 2024 | C57-12-2024-4 | Sports - Actualisation des Plans d’Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) des équipements aquatiques communautaires - Annexe - POSS Piscine Pré-Leroy à Niort | Philippe MAUFFREY | 26 décembre 2024 | C58-12-2024 | Transports et Mobilité - Rapport du délégataire au service public des transports de l'Agglomération pour l'année 2023 | Alain LECOINTE | 26 décembre 2024 | C58-12-2024-1 | Transports et Mobilité - Rapport du délégataire au service public des transports de l'Agglomération pour l'année 2023 - Annexe - Rapport | Alain LECOINTE | 26 décembre 2024 | C59-12-2024 | Transports et Mobilité - Comité des partenaires - Ajout de représentant | Alain LECOINTE | 26 décembre 2024 | C60-12-2024 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Commune d'Echiré pour des travaux relatifs aux transports urbains | Alain LECOINTE | 26 décembre 2024 | C60-12-2024-1 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Commune d'Echiré pour des travaux relatifs aux transports urbains - Annexe - Convention | Alain LECOINTE | 26 décembre 2024 | C61-12-2024 | Transports et Mobilité - Prolongation de l'expérimentation d'une solution de covoiturage du quotidien avec incitations financières | Alain LECOINTE | 26 décembre 2024 | C62-12-2024 | Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Approbation de l'avenant n°2 du marché de maîtrise d’œuvre | Alain LECOINTE | 26 décembre 2024 | C62-12-2024-1 | Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Approbation de l'avenant n°2 du marché de maîtrise d’œuvre - Annexe - Avenant n°2 | Alain LECOINTE | 26 décembre 2024 | C63-12-2024 | Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Convention de financement entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Sciecq pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaire | Alain LECOINTE | 26 décembre 2024 | C63-12-2024-1 | Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Convention de financement entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la commune de Sciecq pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaire - Annexe - Convention | Alain LECOINTE | 26 décembre 2024 | C64-12-2024 | Médiathèques communautaires - Convention à usage partagé du site du Moulin du Roc | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C64-12-2024-1 | Médiathèques communautaires - Convention à usage partagé du site du Moulin du Roc - Annexe - Convention | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C65-12-2024 | Ecole des Arts Plastiques - Approbation du projet d'établissement de l'école d'Arts Plastiques 2024-2029 | Alain CHAUFFIER | 26 décembre 2024 | C65-12-2024-1 | Ecole des Arts Plastiques - Approbation du projet d'établissement de l'école d'Arts Plastiques 2024-2029 - Annexe - Projet d'établissement 2024-2029 | Alain CHAUFFIER | 26 décembre 2024 | C66-12-2024 | Conservatoire communautaire - Demande de subvention auprès du Département des Deux-Sèvres dans le cadre du dispositif de soutien aux enseignements artistiques | Alain CHAUFFIER | 26 décembre 2024 | C67-12-2024 | Pôle Vie du Territoire - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Niort pour la restauration de la statue « Gloria Victis » et de son socle | Alain CHAUFFIER | 26 décembre 2024 | C67-12-2024-1 | Pôle Vie du Territoire - Fonds communautaire du patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Ville de Niort pour la restauration de la statue « Gloria Victis » et de son socle - Annexe - Plan de financement | Alain CHAUFFIER | 26 décembre 2024 | C68-12-2024 | Musées de France - Restauration du tableau « Les bulles de savon ou vanité » de Simon Renard, dit de Saint-André – Mécénat de l'association des Amis des Musées | Alain CHAUFFIER | 26 décembre 2024 | C69-12-2024 | Attractivité - Convention de partenariat avec l'association 36 QUAI DES ARTS - Année 2025 | Romain DUPEYROU | 26 décembre 2024 | C69-12-2024-1 | Attractivité - Convention de partenariat avec l'association 36 QUAI DES ARTS - Année 2025 - Année - Convention | Romain DUPEYROU | 26 décembre 2024 | C70-12-2024 | Cohésion sociale - Observatoire des Solidarités - Convention triennale de partenariat avec le centre communal d'action sociale de Niort 2025-2027 | Romain DUPEYROU | 26 décembre 2024 | C70-12-2024-1 | Cohésion sociale - Observatoire des Solidarités - Convention triennale de partenariat avec le centre communal d'action sociale de Niort 2025-2027 - Annexe - Convention | Romain DUPEYROU | 26 décembre 2024 | C71-12-2024 | Cohésion sociale - Contrat de Ville - Convention d'objectifs et de moyens concernant les conditions d'exercice de la Mission de Prévention Spécialisée sur les quartiers prioritaires politique de la Ville de Niort - Subvention exceptionnelle 2024 | Romain DUPEYROU | 26 décembre 2024 | C71-12-2024-1 | Cohésion sociale - Contrat de Ville - Convention d'objectifs et de moyens concernant les conditions d'exercice de la Mission de Prévention Spécialisée sur les quartiers prioritaires politique de la Ville de Niort - Subvention exceptionnelle 2024 - Annexe - Convention | Romain DUPEYROU | 26 décembre 2024 | C72-12-2024 | Cohésion sociale - Contrat de Ville - Convention technique et financière avec la Ville de Niort pour la mise en œuvre d'une démarche de Gestion Urbaine de Proximité et d'animation des conseils citoyens sur les quartiers prioritaires politique de la ville | Romain DUPEYROU | 26 décembre 2024 | C72-12-2024-1 | Cohésion sociale - Contrat de Ville - Convention technique et financière avec la Ville de Niort pour la mise en œuvre d'une démarche de Gestion Urbaine de Proximité et d'animation des conseils citoyens sur les quartiers prioritaires politique de la ville - Annexe - Convention | Romain DUPEYROU | 26 décembre 2024 | C73-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Approbation du second Contrat Local de santé du Niortais 2025-2029 | Marie-Christelle BOUCHERY | 26 décembre 2024 | C73-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Approbation du second Contrat Local de santé du Niortais 2025-2029 - Annexe - Contrat local de santé | Marie-Christelle BOUCHERY | 26 décembre 2024 | C74-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Renouvellement de la convention technique et financière pour les années 2025-2027 entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Centre Hospitalier de Niort concernant l'élaboration et l'animation du Contrat Local de Santé et du Conseil Local de Santé Mentale | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C74-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Renouvellement de la convention technique et financière pour les années 2025-2027 entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Centre Hospitalier de Niort concernant l'élaboration et l'animation du Contrat Local de Santé et du Conseil Local de Santé Mentale - Annexe - Convention | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C75-12-2024 | Cohésion sociale - Nouveau prestataire chèques-loisirs - L'association Tennis Club de Chauray | Marie-Christelle BOUCHERY | 26 décembre 2024 | C75-12-2024-1 | Cohésion sociale - Nouveau prestataire chèques-loisirs - L'association Tennis Club de Chauray - Annexe - Convention | Marie-Christelle BOUCHERY | 26 décembre 2024 | C76-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Avis sur le projet de Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) du syndicat mixte pour le SCoT de la Rochelle-Aunis | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C77-12-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - Engagement de la modification N°2 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C78-12-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contrat de Ville 2024-2030 "Engagement quartiers 2030 "Approbation des nouvelles conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) 2025 avec les bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritaires | Romain DUPEYROU | 26 décembre 2024 | C78-12-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contrat de Ville 2024-2030 "Engagement quartiers 2030 "Approbation des nouvelles conventions d'utilisation de l'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) 2025 avec les bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritaires - Annexe - Convention TFPB 2025 entre la CAN, l'Etat, la Ville de Niort et IAA | Romain DUPEYROU | 26 décembre 2024 | C86-12-2024 | Assainissement - Présentation des rapports annuels 2023 des syndicats d'eau auxquels adhère la CAN | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C86-12-2024-1 | Assainissement - Présentation des rapports annuels 2023 des syndicats d'eau auxquels adhère la CAN - Annexe - Rapport SECO 2023 | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C86-12-2024-2 | Assainissement - Présentation des rapports annuels 2023 des syndicats d'eau auxquels adhère la CAN - Annexe - Rapport SERTAD 2023 | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C86-12-2024-3 | Assainissement - Présentation des rapports annuels 2023 des syndicats d'eau auxquels adhère la CAN - Annexe - Rapport SMAEP4B - Production | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C86-12-2024-4 | Assainissement - Présentation des rapports annuels 2023 des syndicats d'eau auxquels adhère la CAN - Annexe - Rapport SMAEP4B - Distribution | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C87-12-2024 | Assainissement - Renouvellement de la canalisation d’assainissement d'eaux usées rue du Marais - Commune de Niort - Demande de subvention | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C88-12-2024 | Assainissement - Renouvellement de la canalisation d’assainissement d'eaux usées rue Normandie Niemen - Commune de Niort - Demande de subvention | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C89-12-2024 | Assainissement - Adoption des tarifs de redevances eaux usées et eaux pluviales et de la participation au financement de l'assainissement collectif (PFAC) à compter du 1er janvier 2025 | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C89-12-2024-1 | Assainissement - Adoption des tarifs de redevances eaux usées et eaux pluviales et de la participation au financement de l'assainissement collectif (PFAC) à compter du 1er janvier 2025 - Annexe - Tarifs 2025 | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C90-12-2024 | SEV - Tarifs 2025 vente d'eau pour usage domestique | Thierry DEVAUTOUR | 13 janvier 2025 | C90-12-2024-1 | SEV - Tarifs 2025 vente d'eau pour usage domestique - Annexe - Tarifs 2025 | Thierry DEVAUTOUR | 13 janvier 2025 | C91-12-2024 | SEV - Tarifs 2025 vente eau pour usage industriel et professionnel | Thierry DEVAUTOUR | 13 janvier 2025 | C91-12-2024-1 | SEV - Tarifs 2025 vente eau pour usage industriel et professionnel - Annexe - Tarifs 2025 - Professionnels et industriels | Thierry DEVAUTOUR | 13 janvier 2025 | C91-12-2024-2 | SEV - Tarifs 2025 vente eau pour usage industriel et professionnel - Annexe - Tarifs 2025 - Professionnels et très gros consommateurs | Thierry DEVAUTOUR | 13 janvier 2025 | C92-12-2024 | SEV - Tarifs 2025 - Travaux et prestations | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C92-12-2024-1 | SEV - Tarifs 2025 - Travaux et prestations - Annexe - Tarifs 2025 | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C93-12-2024 | SEV - SEN - Avenant au contrat de prestation | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C93-12-2024-1 | SEV - SEN - Avenant au contrat de prestation - Annexe - Avenant | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C94-12-2024 | SEV - Protection de la ressource en eau - Aigondigné acquisition de 2 parcelles | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C94-12-2024-1 | SEV - Protection de la ressource en eau - Aigondigné acquisition de 2 parcelles - Annexe - Plan | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C95-12-2024 | SEV - Approbation de modification de gouvernance de la SPL des eaux de la Touche Poupard | Thierry DEVAUTOUR | 26 décembre 2024 | C96-12-2024 | Gestion des déchets - Contrat de quasi régie pour l’exploitation d’un centre de tri, le transport et le tri des déchets recyclables, le transport et le traitement des refus de tri, la revente des matériaux issus du tri | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C96-12-2024-1 | Gestion des déchets - Contrat de quasi régie pour l’exploitation d’un centre de tri, le transport et le tri des déchets recyclables, le transport et le traitement des refus de tri, la revente des matériaux issus du tri - Annexe - Contrat quasi régie et annexes financières et techniques | Jérôme BALOGE | 26 décembre 2024 | C97-12-2024 | Finances et Fiscalité - Fin de mise à disposition de l'ancienne déchèterie de Gascougnolles - Vouillé | Dominique SIX | 26 décembre 2024 | C97-12-2024-1 | Finances et Fiscalité - Fin de mise à disposition de l'ancienne déchèterie de Gascougnolles - Vouillé - Annexe - Liste des biens mis à disposition à l'origine par la Commune de Vouillé | Dominique SIX | 26 décembre 2024 | C97-12-2024-2 | Finances et Fiscalité - Fin de mise à disposition de l'ancienne déchèterie de Gascougnolles - Vouillé - Annexe - Procès-Verbal de restitution du terrain de la déchèterie à la commune de Vouillé | Dominique SIX | 26 décembre 2024 | C97-12-2024-3 | Finances et Fiscalité - Fin de mise à disposition de l'ancienne déchèterie de Gascougnolles - Vouillé - Annexe - Procès-Verbal de restitution de la déchèterie à SMC | Dominique SIX | 26 décembre 2024 | 
