| C33-11-2024 | Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT, transaction relative au décompte du marché public conclu entre la CAN et la société Hervé THERMIQUE | Philippe MAUFFREY | 21 novembre 2024 | C33-11-2024-1 | Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT, transaction relative au décompte du marché public conclu entre la CAN et la société Hervé THERMIQUE - Annexe - Protocole | Philippe MAUFFREY | 21 novembre 2024 | C77-11-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Attributions de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Christian BREMAUD | 21 novembre 2024 | C77-11-2024-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Attributions de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau | Christian BREMAUD | 21 novembre 2024 | C01-11-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Amuré pour l'aménagement d'une aire de jeux | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C01-11-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Amuré pour l'aménagement d'une aire de jeux - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C02-11-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Bessines pour l'aménagement de sécurisation de la rue du Breuil Marais | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C02-11-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Bessines pour l'aménagement de sécurisation de la rue du Breuil Marais - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C03-11-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Brûlain pour les travaux divers d'aménagement communal | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C03-11-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Brûlain pour les travaux divers d'aménagement communal - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C04-11-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour la réalisation d'un terrain en gazon synthétique au stade des Gardoux - Actualisation du plan de financement complémentaire | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C04-11-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour la réalisation d'un terrain en gazon synthétique au stade des Gardoux - Actualisation du plan de financement complémentaire - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C05-11-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Gelais pour les études relatives à l'aménagement des cours de l'école des Vergers | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C05-11-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Gelais pour les études relatives à l'aménagement des cours de l'école des Vergers - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C06-11-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Gelais pour l'aménagement de structure de jeux au parc de la Futaie | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C06-11-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Gelais pour l'aménagement de structure de jeux au parc de la Futaie - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C07-11-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Gelais pour la réfection de la toiture de la salle de la Futaie | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C07-11-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Gelais pour la réfection de la toiture de la salle de la Futaie - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C08-11-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit des Communes de Saint-Hilaire-La-Palud, Prin-Deyrançon et Arçais pour les travaux sur le bâtiment de l'ancienne caserne (CPI) à Saint-Hilaire-La-Palud pour la création d'une ressourcerie. Mutualisation et majoration du PACT3 | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C08-11-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit des Communes de Saint-Hilaire-La-Palud, Prin-Deyrançon et Arçais pour les travaux sur le bâtiment de l'ancienne caserne (CPI) à Saint-Hilaire-La-Palud pour la création d'une ressourcerie. Mutualisation et majoration du PACT3 - Annexe 1 - Convention | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C08-11-2024-2 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit des Communes de Saint-Hilaire-La-Palud, Prin-Deyrançon et Arçais pour les travaux sur le bâtiment de l'ancienne caserne (CPI) à Saint-Hilaire-La-Palud pour la création d'une ressourcerie. Mutualisation et majoration du PACT3 - Annexe 2 - Convention | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C08-11-2024-3 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit des Communes de Saint-Hilaire-La-Palud, Prin-Deyrançon et Arçais pour les travaux sur le bâtiment de l'ancienne caserne (CPI) à Saint-Hilaire-La-Palud pour la création d'une ressourcerie. Mutualisation et majoration du PACT3 - Annexe 3 - Convention | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C09-11-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Hilaire-La-Palud pour les travaux de raccordement au réseau de chaleur du bâtiment périscolaire | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C09-11-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Hilaire-La-Palud pour les travaux de raccordement au réseau de chaleur du bâtiment périscolaire - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C10-11-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Arçais pour le renouvellement des structures de jeux pour enfants à l'espace du Coursault et dans la cour de l'école | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C10-11-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Arçais pour le renouvellement des structures de jeux pour enfants à l'espace du Coursault et dans la cour de l'école - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C11-11-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Rémy pour l'achat de rayonnages pour l'aménagement du centre technique de la commune | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C11-11-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Rémy pour l'achat de rayonnages pour l'aménagement du centre technique de la commune - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C12-11-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Villiers en Plaine pour l'amélioration de l'accessibilité des allées piétonnes du parc du château | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C12-11-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Villiers en Plaine pour l'amélioration de l'accessibilité des allées piétonnes du parc du château - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C13-11-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Villiers en Plaine pour l'installation d'un parcours santé dans le parc du château | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C13-11-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Villiers en Plaine pour l'installation d'un parcours santé dans le parc du château - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C14-11-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Villiers en Plaine pour la rénovation des locaux de santé | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C14-11-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Villiers en Plaine pour la rénovation des locaux de santé - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C15-11-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Villiers en Plaine pour la réhabilitation de la salle des fêtes de Champbertrand | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C15-11-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Villiers en Plaine pour la réhabilitation de la salle des fêtes de Champbertrand - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C16-11-2024 | Attractivité - EPIC Office de tourisme Niort Marais Poitevin vallée de la Sèvre Niortaise - Évolution des missions et des statuts de l'Office de Tourisme communautaire à compter du 1er décembre 2024 | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C16-11-2024-1 | Attractivité - EPIC Office de tourisme Niort Marais Poitevin vallée de la Sèvre Niortaise - Évolution des missions et des statuts de l'Office de Tourisme communautaire à compter du 1er décembre 2025 - Annexe - Statuts | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C17-11-2024 | Attractivité - EPIC Office de tourisme Niort Marais Poitevin vallée de la Sèvre Niortaise - Désignation des référents siégeant au sein du comité de direction | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C18-11-2024 | Assemblées, Affaires juridiques - Précisions portant sur les statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C18-11-2024-1 | Assemblées, Affaires juridiques - Précisions portant sur les statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Révision statuts | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C19-11-2024 | Assemblées, Affaires juridiques - Précisions en matière de définition de l'intérêt communautaire de certaines compétences de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C20-11-2024 | Assemblées, Affaires juridiques - Représentation de la CAN au sein du SERTAD suite à démission | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C21-11-2024 | Assemblées, Affaires juridiques - Représentation de la CAN au sein du Conseil d'Administration de l'ENSAR de l'Université de Poitiers | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C22-11-2024 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C22-11-2024-1 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette Budget Principal | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C22-11-2024-2 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette Budget annexe SEV | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C23-11-2024 | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C23-11-2024-1 | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe - Tableau | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C24-11-2024 | Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeurs et reprise sur provision | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C24-11-2024-1 | Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeurs et reprise sur provision - Annexe - Tableau récap | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C24-11-2024-2 | Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeurs et reprise sur provision - Annexe - Demandes ANV | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C25-11-2024 | Assainissement - Admission en non-valeur et reprise sur provision | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C25-11-2024-1 | Assainissement - Admission en non-valeur et reprise sur provision - Annexe - Tableau récap et demandes | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C26-11-2024 | Assainissement - Constitution d'une provision pour risque d'admission en non-valeur | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C27-11-2024 | SEV - Admission en non valeur 2024 semestre 2 | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C27-11-2024-1 | SEV - Admission en non valeur 2024 semestre 3 - Annexe - Tableau récap | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C27-11-2024-2 | SEV - Admission en non valeur 2024 semestre 4 - Annexe - Demandes | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C28-11-2024 | Finances et Fiscalité - Constitution d’une provision semi-budgétaire pour risques de dépréciation sur créance suite à mise en liquidation judiciaire de la SA CHAMOIS NIORTAIS | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C29-11-2024 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 595 471 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 6 logements situés « les jardins de la deffries » rue route de Niort à Aiffres | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C29-11-2024-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 595 471 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 6 logements situés « les jardins de la deffries » rue route de Niort à Aiffres - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C30-11-2024 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 1 093 635 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 10 logements situés rue des Châteliers à Chauray | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C30-11-2024-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 1 093 635 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 10 logements situés rue des Châteliers à Chauray - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C31-11-2024 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 105 488 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition - amélioration d’un logement situé 20 avenue de Paris à Niort | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C31-11-2024-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 105 488 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition - amélioration d’un logement situé 20 avenue de Paris à Niort - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C32-11-2024 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2016-2021 - Prêt d’un montant de 984 301 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition amélioration de 8 logements situés rue du Château à Saint Georges-de-Rex | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C32-11-2024-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2016-2021 - Prêt d’un montant de 984 301 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition amélioration de 8 logements situés rue du Château à Saint Georges-de-Rex - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C34-11-2024 | Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la gare de Niort - Avenants aux marchés de travaux | Jacques BILLY | 06 décembre 2024 | C34-11-2024-1 | Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la gare de Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant lot 1 | Jacques BILLY | 06 décembre 2024 | C34-11-2024-2 | Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la gare de Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant lot 2 | Jacques BILLY | 06 décembre 2024 | C34-11-2024-3 | Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la gare de Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant lot 3 | Jacques BILLY | 06 décembre 2024 | C34-11-2024-4 | Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la gare de Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant lot 4 | Jacques BILLY | 06 décembre 2024 | C35-11-2024 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort - avenant n°1 aux marchés | Alain LECOINTE | 06 décembre 2024 | C35-11-2024-1 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort - avenant n°1 aux marchés - Annexe - Lot 5 | Alain LECOINTE | 06 décembre 2024 | C35-11-2024-2 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort - avenant n°1 aux marchés - Annexe - Lot 13 | Alain LECOINTE | 06 décembre 2024 | C35-11-2024-3 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort - avenant n°1 aux marchés - Annexe - Lot 14 | Alain LECOINTE | 06 décembre 2024 | C35-11-2024-4 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort - avenant n°1 aux marchés - Annexe - Lot 17 | Alain LECOINTE | 06 décembre 2024 | C35-11-2024-5 | Etudes et projets neufs - Requalification et extension du Centre d'exploitation des mobilités décarbonées à Niort - avenant n°1 aux marchés - Annexe - Lot 19 | Alain LECOINTE | 06 décembre 2024 | C36-11-2024 | Marchés Publics - Assainissement - Réhabilitation des ouvrages de prétraitement de la station d'épuration de Goilard - Approbation des marchés | Elmano MARTINS | 06 décembre 2024 | C37-11-2024 | Marchés Publics - Prévalec - Acquisition d'un broyeur pour le broyage des biodéchets sur le site du Vallon d'Arty - Approbation du marché | Dominique SIX | 06 décembre 2024 | C38-11-2024 | Marchés Publics - Prévalec - Lavage et désinfection des colonnes à déchets multi flux - Approbation de l'accord cadre | Dominique SIX | 06 décembre 2024 | C39-11-2024 | Marchés Publics - Direction des systèmes d'information - Maintenance et prestations associées aux logiciels Berger-Levrault - approbation du marché | François GUYON | 06 décembre 2024 | C40-11-2024 | Systèmes d'information - Mutualisation - Constitution d'un groupement de commande entre la CAN et la SPL Des Eaux du Niortais - Accord-cadre pour la concession de droits d'usages, support et prestations relatifs aux logiciels de la société SOGELINK - Approbation de la convention de groupement de commandes et de l'accord-cadre | François GUYON | 06 décembre 2024 | C40-11-2024-1 | Systèmes d'information - Mutualisation - Constitution d'un groupement de commande entre la CAN et la SPL Des Eaux du Niortais - Accord-cadre pour la concession de droits d'usages, support et prestations relatifs aux logiciels de la société SOGELINK - Approbation de la convention de groupement de commandes et de l'accord-cadre - Annexe - Convention | François GUYON | 06 décembre 2024 | C41-11-2024 | Marchés Publics - Groupement de commandes pour l'achat de défibrillateurs et consommables et la maintenance préventive et curative d'un parc de défibrillateurs | Gérard LABORDERIE | 06 décembre 2024 | C41-11-2024-1 | Marchés Publics - Groupement de commandes pour l'achat de défibrillateurs et consommables et la maintenance préventive et curative d'un parc de défibrillateurs - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | 06 décembre 2024 | C41-11-2024-2 | Marchés Publics - Groupement de commandes pour l'achat de défibrillateurs et consommables et la maintenance préventive et curative d'un parc de défibrillateurs - Annexe - Annexe à la convention | Gérard LABORDERIE | 06 décembre 2024 | C42-11-2024 | Ressources Humaines - Convention entre la CAN et le CCAS de Niort pour l'accompagnement socioprofessionnel des familles issues de la communauté des gens du voyage | Gérard LABORDERIE | 06 décembre 2024 | C42-11-2024-1 | Ressources Humaines - Convention entre la CAN et le CCAS de Niort pour l'accompagnement socioprofessionnel des familles issues de la communauté des gens du voyage - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | 06 décembre 2024 | C43-11-2024 | Ressources Humaines - Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la CAN - Direction OPTIBATE | Gérard LABORDERIE | 06 décembre 2024 | C43-11-2024-1 | Ressources Humaines - Convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la CAN - Direction OPTIBATE - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | 06 décembre 2024 | C44-11-2024 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Sonia LUSSIEZ | 06 décembre 2024 | C44-11-2024-1 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau permanents | Sonia LUSSIEZ | 06 décembre 2024 | C44-11-2024-2 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau temporaires | Sonia LUSSIEZ | 06 décembre 2024 | C44-11-2024-3 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau saisonniers | Sonia LUSSIEZ | 06 décembre 2024 | C45-11-2024 | Attractivité - Convention de partenariat entre la CAN et HEM Santé | Eric PERSAIS | 06 décembre 2024 | C45-11-2024-1 | Attractivité - Convention de partenariat entre la CAN et HEM Santé - Annexe - Convention | Eric PERSAIS | 06 décembre 2024 | C46-11-2024 | Attractivité - Résolution de la vente de la parcelle cadastrée EL N°86 (1 764 m²) située sur le lotissement d'activités économiques La Garenne à Niort (parc d'activités Les Portes du Marais) à la société J.ALP | Gérard LEFEVRE | 06 décembre 2024 | C46-11-2024-1 | Attractivité - Résolution de la vente de la parcelle cadastrée EL N°86 (1 764 m²) située sur le lotissement d'activités économiques La Garenne à Niort (parc d'activités Les Portes du Marais) à la société J.ALP - Annexe - Permis construire | Gérard LEFEVRE | 06 décembre 2024 | C46-11-2024-2 | Attractivité - Résolution de la vente de la parcelle cadastrée EL N°86 (1 764 m²) située sur le lotissement d'activités économiques La Garenne à Niort (parc d'activités Les Portes du Marais) à la société J.ALP - Annexe - Cahier charges | Gérard LEFEVRE | 06 décembre 2024 | C47-11-2024 | Attractivité - Vente d'un terrain de 15 366 m² environ sur le parc d'activités Mendès France (Niort) - lotissement Gutenberg 2 à la SAS JCM INVESTISSEMENTS | Gérard LEFEVRE | 06 décembre 2024 | C47-11-2024-1 | Attractivité - Vente d'un terrain de 15 366 m² environ sur le parc d'activités Mendès France (Niort) - lotissement Gutenberg 2 à la SAS JCM INVESTISSEMENTS - Annexe - courrier | Gérard LEFEVRE | 06 décembre 2024 | C47-11-2024-2 | Attractivité - Vente d'un terrain de 15 366 m² environ sur le parc d'activités Mendès France (Niort) - lotissement Gutenberg 2 à la SAS JCM INVESTISSEMENTS - Annexe - Plans | Gérard LEFEVRE | 06 décembre 2024 | C47-11-2024-3 | Attractivité - Vente d'un terrain de 15 366 m² environ sur le parc d'activités Mendès France (Niort) - lotissement Gutenberg 2 à la SAS JCM INVESTISSEMENTS - Annexe - Avis domaine | Gérard LEFEVRE | 06 décembre 2024 | C48-11-2024 | Attractivité - Soutien exceptionnel auprès de l'association CALYXIS | Gérard LEFEVRE | 06 décembre 2024 | C48-11-2024-1 | Attractivité - Soutien exceptionnel auprès de l'association CALYXIS - Annexe - Courrier | Gérard LEFEVRE | 06 décembre 2024 | C49-11-2024 | Attractivité - Soutien à l’événement Les Grandes Rencontres des Métiers de Bouche | Gérard LEFEVRE | 06 décembre 2024 | C50-11-2024 | Attractivité - Garantie d'emprunt : réhabilitation de la friche industrielle 11 rue Henri Sellier à Niort par la SAS IMMOBILIÈRE DES ATELIERS | Lucy MOREAU | 06 décembre 2024 | C50-11-2024-1 | Attractivité - Garantie d'emprunt : réhabilitation de la friche industrielle 11 rue Henri Sellier à Niort par la SAS IMMOBILIÈRE DES ATELIERS - Annexe - Contrat de prêt | Lucy MOREAU | 06 décembre 2024 | C51-11-2024 | Attractivité - Soutien à l'association AGROBIO DEUX-SEVRES | Florent SIMMONET | 06 décembre 2024 | C52-11-2024 | Sports - Attribution d'une subvention à l’Association Française contre les Myopathies -Téléthon (AFM-Téléthon) | Philippe MAUFFREY | 06 décembre 2024 | C53-11-2024 | Sports - Convention d'utilisation des équipements sportifs par les lycées | Philippe MAUFFREY | 06 décembre 2024 | C53-11-2024-1 | Sports - Convention d'utilisation des équipements sportifs par les lycées - Annexe - Convention lycées | Philippe MAUFFREY | 06 décembre 2024 | C53-11-2024-2 | Sports - Convention d'utilisation des équipements sportifs par les lycées - Annexe - Convention lycée Saint André | Philippe MAUFFREY | 06 décembre 2024 | C53-11-2024-3 | Sports - Convention d'utilisation des équipements sportifs par les lycées - Annexe - MAD annexe | Philippe MAUFFREY | 06 décembre 2024 | C54-11-2024 | Musées de France - Convention d'adhésion avec l'association Aliénor.org Conseil des Musées | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C54-11-2024-1 | Musées de France - Convention d'adhésion avec l'association Aliénor.org Conseil des Musées - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C55-11-2024 | Musées de France - Travaux de sauvegarde de la tour nord du Donjon de Niort - Plan de financement et demande de subvention | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C56-11-2024 | Musées de France - Acquisitions et legs - inscription à l'inventaire | Alain CHAUFFIER | 06 décembre 2024 | C57-11-2024 | Musées de France - Acquisition d’œuvres - demande de subvention | Alain CHAUFFIER | 06 décembre 2024 | C57-11-2024-1 | Musées de France - Acquisition d’œuvres - demande de subvention - Annexe - Plan financement | Alain CHAUFFIER | 06 décembre 2024 | C58-11-2024 | Musées de France - Procès-verbal de récolement du dépôt de neuf armes à feu avec baïonnettes associées et une œuvre picturale au musée du sous-officier à Saint-Maixent-l'Ecole | Alain CHAUFFIER | 06 décembre 2024 | C59-11-2024 | Musées de France - Post-récolement des musées Bernard d'Agesci et du Donjon - Travaux d'écriture sur l'inventaire - Numéros rétrospectifs pour l'année 2023 | Alain CHAUFFIER | 06 décembre 2024 | C60-11-2024 | Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'Université Populaire du Niortais | Alain CHAUFFIER | 06 décembre 2024 | C60-11-2024-1 | Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'Université Populaire du Niortais - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | 06 décembre 2024 | C61-11-2024 | Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'association "Lire et Delire" | Alain CHAUFFIER | 06 décembre 2024 | C61-11-2024-1 | Médiathèques communautaires - Convention de partenariat avec l'association "Lire et Delire" - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | 06 décembre 2024 | C62-11-2024 | Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Le Bourdet pour la restauration d'un tambour de facture Gaillard & Loiselet successeurs | Alain CHAUFFIER | 06 décembre 2024 | C62-11-2024-1 | Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de Le Bourdet pour la restauration d'un tambour de facture Gaillard & Loiselet successeurs - Annexe - Plan financement | Alain CHAUFFIER | 06 décembre 2024 | C63-11-2024 | Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de La Rochénard pour la restauration d'un tambour de facture Couesnon & Cie | Alain CHAUFFIER | 06 décembre 2024 | C63-11-2024-1 | Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune de La Rochénard pour la restauration d'un tambour de facture Couesnon & Cie - Annexe - Plan financement | Alain CHAUFFIER | 06 décembre 2024 | C64-11-2024 | Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune du Vanneau-Irleau pour la restauration d'un tambour et d'un plan du marais communal de la Ruelle | Alain CHAUFFIER | 06 décembre 2024 | C64-11-2024-1 | Pôle Vie du Territoire - Fonds Communautaire du Patrimoine - Attribution d'un fonds de concours à la Commune du Vanneau-Irleau pour la restauration d'un tambour et d'un plan du marais communal de la Ruelle - Annexe - Plan financement | Alain CHAUFFIER | 06 décembre 2024 | C65-11-2024 | Attractivité - Ouverture dominicale des activités commerciales sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Romain DUPEYROU | 06 décembre 2024 | C66-11-2024 | Attractivité - Dispositif d'incitation à la rénovation des devantures commerciales des centres bourgs et centres villes | Romain DUPEYROU | 06 décembre 2024 | C66-11-2024-1 | Attractivité - Dispositif d'incitation à la rénovation des devantures commerciales des centres bourgs et centres villes - Annexe - Règlement | Romain DUPEYROU | 06 décembre 2024 | C66-11-2024-2 | Attractivité - Dispositif d'incitation à la rénovation des devantures commerciales des centres bourgs et centres villes - Annexe - Charte | Romain DUPEYROU | 06 décembre 2024 | C66-11-2024-3 | Attractivité - Dispositif d'incitation à la rénovation des devantures commerciales des centres bourgs et centres villes - Annexe - Périmètres | Romain DUPEYROU | 06 décembre 2024 | C67-11-2024 | Attractivité - Avenant 1 à la convention de partenariat 2022-2023 au dispositif d'incitation à la rénovation des devantures commerciales des centres bourgs et centres villes | Romain DUPEYROU | 06 décembre 2024 | C67-11-2024-1 | Attractivité - Avenant 1 à la convention de partenariat 2022-2023 au dispositif d'incitation à la rénovation des devantures commerciales des centres bourgs et centres villes - Annexe - Avenant | Romain DUPEYROU | 06 décembre 2024 | C68-11-2024 | Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2024 | Romain DUPEYROU | 06 décembre 2024 | C68-11-2024-1 | Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2024 - Annexe - Convention CSC Parc | Romain DUPEYROU | 06 décembre 2024 | C68-11-2024-2 | Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2024 - Annexe - Convention Part et Autre | Romain DUPEYROU | 06 décembre 2024 | C68-11-2024-3 | Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2024 - Annexe - Convention Grand Nord | Romain DUPEYROU | 06 décembre 2024 | C68-11-2024-4 | Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2024 - Annexe - Convention Jean Zay | Romain DUPEYROU | 06 décembre 2024 | C68-11-2024-5 | Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2024 - Annexe - Convention Curie | Romain DUPEYROU | 06 décembre 2024 | C68-11-2024-6 | Cohésion sociale - Politique de la ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2024 - Annexe - Convention La Chaloupe | Romain DUPEYROU | 06 décembre 2024 | C69-11-2024 | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Emploi-Développement Économique - Approbation du 3ème programme d'actions 2024 | Romain DUPEYROU | 06 décembre 2024 | C69-11-2024-1 | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Emploi-Développement Économique - Approbation du 3ème programme d'actions 2025 - Annexe - Convention ASFODEP | Romain DUPEYROU | 06 décembre 2024 | C69-11-2024-2 | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à projets 2024 - Pilier Emploi-Développement Économique - Approbation du 3ème programme d'actions 2026 - Annexe - Convention SOLIGO | Romain DUPEYROU | 06 décembre 2024 | C70-11-2024 | Cohésion sociale - Nouveau Prestataire Chèques-Loisirs - l'Association DOJO Agglomération du Niortais 79 (DAN 79) | Marie-Christelle BOUCHERY | 06 décembre 2024 | C70-11-2024-1 | Cohésion sociale - Nouveau Prestataire Chèques-Loisirs - l'Association DOJO Agglomération du Niortais 79 (DAN 79) - Annexe - Convention | Marie-Christelle BOUCHERY | 06 décembre 2024 | C71-11-2024 | Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la gare Niort Atlantique – Remboursement des frais de stationnement des riverains de la rue Mazagran impactés par les travaux | Jacques BILLY | 06 décembre 2024 | C72-11-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - Modification de la composition de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Niort | Thierry DEVAUTOUR | 06 décembre 2024 | C73-11-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme | Jacques BILLY | 06 décembre 2024 | C73-11-2024-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme - Annexe - Bilan | Jacques BILLY | 06 décembre 2024 | C74-11-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - Rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols en application de l'article L.2231-1 du CGCT | Jacques BILLY | 06 décembre 2024 | C74-11-2024-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - Rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols en application de l'article L.2231-1 du CGCT - Annexe - Rapport | Jacques BILLY | 06 décembre 2024 | C76-11-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de 10 prêts d'accession à la propriété | Christian BREMAUD | 06 décembre 2024 | C76-11-2024-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de 10 prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau | Christian BREMAUD | 06 décembre 2024 | C78-11-2024 | Gens du voyage - Attribution d'une subvention à l'Association Départementale pour l'Accueil des Gens du Voyage (ADAGV 79) | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | C79-11-2024 | Planification écologique territoriale - Approbation par la Communauté d'Agglomération du Niortais du classement en Réserve naturelle régionale des « marais de Galuchet, la Plante et des boucles de la Sèvre niortaise » par la Région Nouvelle-Aquitaine | Jacques BILLY | 06 décembre 2024 | C80-11-2024 | Finances et Fiscalité - Participation complémentaire au financement des CTE versées au syndicat mixte du bassin versant de la sèvre Niortaise (SMBVSN) - année 2024 | Marcel MOINARD | 06 décembre 2024 | C81--11-2024 | SEV - Adhésion OFB et accompagnement à la création d'une filière agricole à bas niveau d'intrants- Opération labellisée PAT | Elmano MARTINS | 06 décembre 2024 | C81-11-2024-1 | SEV - Adhésion OFB et accompagnement à la création d'une filière agricole à bas niveau d'intrants- Opération labellisée PAT - Annexe - Projet | Elmano MARTINS | 06 décembre 2024 | C82-11-2024 | Gestion des déchets - Approbation des tarifs de la redevance spéciale | Dominique SIX | 06 décembre 2024 | C83-11-2024 | Gestion des déchets - Approbation du règlement intérieur redevance spéciale | Dominique SIX | 06 décembre 2024 | C83-11-2024-1 | Gestion des déchets - Approbation du règlement intérieur redevance spéciale - Annexe - Règlement | Dominique SIX | 06 décembre 2024 | C84-11-2024 | Gestion des déchets - CITEO Appel à projet optimisation de la collecte des emballages ménagers et papiers graphiques | Dominique SIX | 06 décembre 2024 | C85-11-2024 | Gestion des déchets - Aide à la location de broyeur pour les usagers de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Dominique SIX | 06 décembre 2024 | C85-11-2024-1 | Gestion des déchets - Aide à la location de broyeur pour les usagers de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Formulaire | Dominique SIX | 06 décembre 2024 | C86-11-2024 | Gestion des déchets - Poursuite de l'action "couches lavables" auprès des familles et des structures d'accueil petite enfance | Dominique SIX | 06 décembre 2024 | C87-11-2024 | Gestion des déchets - Convention type d'implantation et d'usage de colonnes à déchets enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés | Dominique SIX | 06 décembre 2024 | C87-11-2024-1 | Gestion des déchets - Convention type d'implantation et d'usage de colonnes à déchets enterrés pour la collecte des déchets ménagers et assimilés - Annexe - Convention | Dominique SIX | 06 décembre 2024 | C88-11-2024 | Assemblées, Affaires Juridiques - Vœu relatif à la reconsidération de l'effort demandé aux collectivités du fait de la dégradation des finances publiques | Jérôme BALOGE | 06 décembre 2024 | 
