Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 30 septembre 2024

Procès verbal

Liste des délibérations examinées

Recueil des décisions

Délibération du conseil d'agglomération du 30 septembre 2024
Fichier Délibération Elu Date de publication
C001-09-2024
Fichier indisponible		 Direction Générale - Révision des statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C001-09-2024-1
Fichier indisponible		 Direction Générale - Révision des statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Statuts Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C002-09-2024
Fichier indisponible		 Direction Générale - Révision de la définition de certaines compétences soumises à intérêt communautaire Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C003-09-2024
Fichier indisponible		 Assemblées, Affaires juridiques - Représentation de la CAN au sein de la Commission de Suivi du Site des établissements des sociétés KRATON et ANTARGAZ Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C004-09-2024
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Arçais pour le remplacement des lanternes SHP par des éclairages LED Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C004-09-2024-1
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Arçais pour le remplacement des lanternes SHP par des éclairages LED - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C005-09-2024
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Bourdet pour l'achat et la pose de nouveaux volets en bois sur le logement locatif communal Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C005-09-2024-1
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Bourdet pour l'achat et la pose de nouveaux volets en bois sur le logement locatif communal - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C006-09-2024
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Bourdet pour l'achat et la pose de six panneaux photovoltaïques sur la toiture de l'école maternelle Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C006-09-2024-1
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Bourdet pour l'achat et la pose de six panneaux photovoltaïques sur la toiture de l'école maternelle - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C007-09-2024
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de la Foye-Monjault pour la réfection totale de la route de Vallans Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C007-09-2024-1
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de la Foye-Monjault pour la réfection totale de la route de Vallans - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C008-09-2024
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Frontenay-Rohan-Rohan pour l'aménagement d'une piste d'athlétisme autour du stade Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C008-09-2024-1
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Frontenay-Rohan-Rohan pour l'aménagement d'une piste d'athlétisme autour du stade - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C009-09-2024
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Magné pour la création d'un parc paysager et de loisirs intergénérationnel - Phase 2 Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C009-09-2024-1
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Magné pour la création d'un parc paysager et de loisirs intergénérationnel - Phase 2 - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C010-09-2024
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prahecq pour la réhabilitation du château de la Voute Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C010-09-2024-1
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prahecq pour la réhabilitation du château de la Voute - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C011-09-2024
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024- Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prahecq pour l'aménagement d'une aire de camping-car Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C011-09-2024-1
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024- Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prahecq pour l'aménagement d'une aire de camping-car - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C012-09-2024
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024-Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Gelais pour la création d'une aire d'accueil pour les camping-cars Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C012-09-2024-1
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024-Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Gelais pour la création d'une aire d'accueil pour les camping-cars - Annexe- Convention Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C013-09-2024
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Georges de Rex pour des travaux de modernisation de l'éclairage public rue de la Panification et rue du Stade (entrée) Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C013-09-2024-1
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Georges de Rex pour des travaux de modernisation de l'éclairage public rue de la Panification et rue du Stade (entrée) - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C014-09-2024
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Martin de Bernegoue pour sécuriser l'accès aux infrastructures et aux bâtiments communaux Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C014-09-2024-1
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Martin de Bernegoue pour sécuriser l'accès aux infrastructures et aux bâtiments communaux - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C015-09-2024
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Romans des Champs pour la réfection de voies communales Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C015-09-2024-1
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Romans des Champs pour la réfection de voies communales - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C016-09-2024
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sansais pour la construction d'une maison d'assistantes maternelles Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C016-09-2024-1
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sansais pour la construction d'une maison d'assistantes maternelles - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C017-09-2024
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Villiers-en-Plaine pour la réhabilitation du bâtiment enfance Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C017-09-2024-1
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Villiers-en-Plaine pour la réhabilitation du bâtiment enfance - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C018-09-2024
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Vanneau Irleau pour l'aménagement de la traversée du bourg Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C018-09-2024-1
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Vanneau Irleau pour l'aménagement de la traversée du bourg - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C019-09-2024
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 1 et 2 - Nouvelle prolongation de délai pour demande de solde pour la Commune du Vanneau Irleau Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C020-09-2024
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Affectation des résultats 2023 Thierry DEVAUTOUR 14 octobre 2024
C021-09-2024
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2024 Thierry DEVAUTOUR 14 octobre 2024
C021-09-2024-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2024 - Annexe - Maquette budget Principal Thierry DEVAUTOUR 14 octobre 2024
C021-09-2024-2
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2024 - Annexe - Maquette budget annexe Transports Thierry DEVAUTOUR 14 octobre 2024
C021-09-2024-3
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2024 - Annexe - Maquette budget annexe Assainissement Thierry DEVAUTOUR 14 octobre 2024
C021-09-2024-4
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2024 - Annexe - Maquette budget annexe du Service des Eaux du Vivier (SEV) Thierry DEVAUTOUR 14 octobre 2024
C021-09-2024-5
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2024 - Annexe - Maquette budget annexe Zones d'Activités Economiques (ZAE) Thierry DEVAUTOUR 14 octobre 2024
C021-09-2024-6
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2024 - Annexe - Maquette budget annexe Energies Renouvelables Thierry DEVAUTOUR 14 octobre 2024
C022-09-2024
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Remboursement de charges au Budget Principal des Budgets annexes au titre de l’exercice 2024 Thierry DEVAUTOUR 14 octobre 2024
C023-09-2024
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Reprises sur provision semi-budgétaire pour risques et charges de fonctionnement au titre du plan de prévention des risques technologiques Thierry DEVAUTOUR 14 octobre 2024
C024-09-2024
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements Thierry DEVAUTOUR 14 octobre 2024
C024-09-2024-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe Thierry DEVAUTOUR 14 octobre 2024
C025-09-2024
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Exonération taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des entreprises créées ou reprises en zone France Ruralités Revitalisation (article 1466 G du CGI) Thierry DEVAUTOUR 14 octobre 2024
C026-09-2024
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des entreprises créées ou reprises en zone France Ruralités Revitalisation (article 44 quindecies A du CGI) Thierry DEVAUTOUR 14 octobre 2024
C027-09-2024
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Cotisation foncière des entreprises - Exonération en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires Thierry DEVAUTOUR 14 octobre 2024
C028-09-2024
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 4 980 146 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 28 logements situés rue des trois fontaines à Aiffres Thierry DEVAUTOUR 14 octobre 2024
C028-09-2024-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 4 980 146 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 28 logements situés rue des trois fontaines à Aiffres - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR 14 octobre 2024
C029-09-2024
Fichier indisponible		 Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech, avenant n°2 au marché de travaux lot n°2 Claude BOISSON 14 octobre 2024
C029-09-2024-1
Fichier indisponible		 Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech, avenant n°2 au marché de travaux lot n°2 - Annexe - Avenant n°2 Claude BOISSON 14 octobre 2024
C030-09-2024
Fichier indisponible		 Etudes et projets neufs - Convention constitutive d’un groupement de commande VDN – CAN : missions d’inspection des ouvrages d’art et hydraulique et prestations de maîtrise d’œuvre – Autorisation de souscrire l’accord-cadre Claude BOISSON 14 octobre 2024
C030-09-2024-1
Fichier indisponible		 Etudes et projets neufs - Convention constitutive d’un groupement de commande VDN – CAN : missions d’inspection des ouvrages d’art et hydraulique et prestations de maîtrise d’œuvre – Autorisation de souscrire l’accord-cadre - Annexe - Convention Claude BOISSON 14 octobre 2024
C031-09-2024
Fichier indisponible		 Systèmes d'information - Constitution d'un groupement de commande entre la CAN et la SPL des Eaux du Niortais pour l'achat de prestations de Tierce Maintenance Applicative (lot 1) et d'hébergement (lot 2) des sites internet Claude BOISSON 14 octobre 2024
C031-09-2024-1
Fichier indisponible		 Systèmes d'information - Constitution d'un groupement de commande entre la CAN et la SPL des Eaux du Niortais pour l'achat de prestations de Tierce Maintenance Applicative (lot 1) et d'hébergement (lot 2) des sites internet - Annexe - Convention Claude BOISSON 14 octobre 2024
C032-09-2024
Fichier indisponible		 Systèmes d'information - Mutualisation - Achat d'une solution numérique visant à développer les Plans Communaux et Intercommunaux de Sauvegarde à l'échelle de la CAN - Autorisation du lancement de consultation et de souscription de l'accord-cadre Claude BOISSON 14 octobre 2024
C032-09-2024-1
Fichier indisponible		 Systèmes d'information - Mutualisation - Achat d'une solution numérique visant à développer les Plans Communaux et Intercommunaux de Sauvegarde à l'échelle de la CAN - Autorisation du lancement de consultation et de souscription de l'accord-cadre - Annexe - Estimation par commune membre du groupement Claude BOISSON 14 octobre 2024
C033-09-2024
Fichier indisponible		 Marchés Publics - Fourniture de produits de traitement des eaux usées et des piscines - Approbation des accords-cadres Claude BOISSON 14 octobre 2024
C034-09-2024
Fichier indisponible		 Marchés Publics - Prévalec - Fourniture de colonnes aériennes et enterrées pour le tri des emballages - Papiers, verre et ordures ménagères - Approbation des accords-cadres Claude BOISSON 14 octobre 2024
C035-09-2024
Fichier indisponible		 Marchés Publics - Prévalec - Transport et valorisation des inertes - Approbation des accords-cadres Claude BOISSON 14 octobre 2024
C036-09-2024
Fichier indisponible		 Marchés Publics - Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'UGAP pour les besoins dans l'univers "véhicules et carburant" et l'univers "informatique et consommables" Claude BOISSON 14 octobre 2024
C036-09-2024-1
Fichier indisponible		 Marchés Publics - Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'UGAP pour les besoins dans l'univers "véhicules et carburant" et l'univers "informatique et consommables" - Annexe - Convention Claude BOISSON 14 octobre 2024
C037-09-2024
Fichier indisponible		 Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif Claude BOISSON 14 octobre 2024
C037-09-2024-1
Fichier indisponible		 Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Liste des biens à sortir de l'actif Claude BOISSON 14 octobre 2024
C038-09-2024
Fichier indisponible		 Gestion du Patrimoine - Maintenance des diverses installations techniques des bâtiments de la CAN 2024-2025 Claude BOISSON 14 octobre 2024
C039-09-2024
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Réalisation d'une enquête de mobilité certifiée CEREMA (EMC2) - Demande de subvention auprès de l'Etat et approbation du marché Claude BOISSON 14 octobre 2024
C040-09-2024
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Convention de partenariat pour la mutualisation de l’activité de médecin(s) de prévention Gérard LABORDERIE 14 octobre 2024
C040-09-2024-1
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Convention de partenariat pour la mutualisation de l’activité de médecin(s) de prévention - Annexe - Convention Gérard LABORDERIE 14 octobre 2024
C041-09-2024
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ 14 octobre 2024
C041-09-2024-1
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents de droit public Sonia LUSSIEZ 14 octobre 2024
C041-09-2024-2
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois non permanents de droit public Sonia LUSSIEZ 14 octobre 2024
C041-09-2024-3
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois temporaires de droit public Sonia LUSSIEZ 14 octobre 2024
C041-09-2024-4
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois saisonniers de droit public Sonia LUSSIEZ 14 octobre 2024
C042-09-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Versement annuel prévu dans la convention-cadre de partenariat entre l'Office National des Forêts et la CAN concernant l'entretien d'itinéraires pédestres, cyclo et trail running en forêt domaniale de Chizé Elisabeth MAILLARD 14 octobre 2024
C042-09-2024-1
Fichier indisponible		 Attractivité - Versement annuel prévu dans la convention-cadre de partenariat entre l'Office National des Forêts et la CAN concernant l'entretien d'itinéraires pédestres, cyclo et trail running en forêt domaniale de Chizé - Annexe - Programme de travaux et plan de financement Elisabeth MAILLARD 14 octobre 2024
C043-09-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Approbation du schéma local de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (SLESRI) de la CAN pour la période 2024-2029 Eric PERSAIS 14 octobre 2024
C043-09-2024-1
Fichier indisponible		 Attractivité - Approbation du schéma local de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (SLESRI) de la CAN pour la période 2024-2029 - Annexe - SLESRI Eric PERSAIS 14 octobre 2024
C044-09-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Signature d'une convention de partenariat avec l'école nationale supérieure des arts et métiers (ENSAM) : déploiement du dispositif école de l'industrie du futur Eric PERSAIS 14 octobre 2024
C044-09-2024-1
Fichier indisponible		 Attractivité - Signature d'une convention de partenariat avec l'école nationale supérieure des arts et métiers (ENSAM) : déploiement du dispositif école de l'industrie du futur - Annexe - Convention Eric PERSAIS 14 octobre 2024
C045-09-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Convention de partenariat entre L’Étudiant et la CAN - Organisation de la 12ème édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 23 novembre 2024 Eric PERSAIS 14 octobre 2024
C045-09-2024-1
Fichier indisponible		 Attractivité - Convention de partenariat entre L’Étudiant et la CAN - Organisation de la 12ème édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 23 novembre 2024 - Annexe - Convention Eric PERSAIS 14 octobre 2024
C046-09-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Subvention allouée à l'association de rayonnement universitaire autour de l'assurance (AURA) Eric PERSAIS 14 octobre 2024
C047-09-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Tarification 2025 des équipements communautaires Gérard LEFEVRE 14 octobre 2024
C047-09-2024-1
Fichier indisponible		 Attractivité - Tarification 2025 des équipements communautaires - Annexe - Tarifs et conditions de location des équipements Gérard LEFEVRE 14 octobre 2024
C048-09-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - SEMIE - Autorisation de la modification du capital social Gérard LEFEVRE 14 octobre 2024
C049-09-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - SEMIE - Autorisation de prise de capital dans la société Novimmo Promotion Gérard LEFEVRE 14 octobre 2024
C049-09-2024-1
Fichier indisponible		 Attractivité - SEMIE - Autorisation de prise de capital dans la société Novimmo Promotion - Annexe - Projet de statuts de Novimmo Promotion Gérard LEFEVRE 14 octobre 2024
C050-09-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Vente d'un foncier de 2418 m² avec un bâti de 385 m² environ située 9 rue Lavoisier, sur le parc d'activités de la Fiée des Lois à la communauté Emmaüs de Niort-Prahecq Gérard LEFEVRE 14 octobre 2024
C050-09-2024-1
Fichier indisponible		 Attractivité - Vente d'un foncier de 2418 m² avec un bâti de 385 m² environ située 9 rue Lavoisier, sur le parc d'activités de la Fiée des Lois à la communauté Emmaüs de Niort-Prahecq - Annexe - Courrier et avis des domaines Gérard LEFEVRE 14 octobre 2024
C051-09-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Vente d'un terrain de 4 000 m² environ sur la ZAE "Les Sablonnières" (Epannes) à LA SCI JMS IMMO 79 Gérard LEFEVRE 14 octobre 2024
C051-09-2024-1
Fichier indisponible		 Attractivité - Vente d'un terrain de 4 000 m² environ sur la ZAE "Les Sablonnières" (Epannes) à LA SCI JMS IMMO 79 - Annexe - Courrier Gérard LEFEVRE 14 octobre 2024
C051-09-2024-2
Fichier indisponible		 Attractivité - Vente d'un terrain de 4 000 m² environ sur la ZAE "Les Sablonnières" (Epannes) à LA SCI JMS IMMO 79 - Annexe - Plan Gérard LEFEVRE 14 octobre 2024
C051-09-2024-3
Fichier indisponible		 Attractivité - Vente d'un terrain de 4 000 m² environ sur la ZAE "Les Sablonnières" (Epannes) à LA SCI JMS IMMO 79 - Annexe - Avis des domaines Gérard LEFEVRE 14 octobre 2024
C052-09-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Autorisation de vente de terrain par l’Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine sur le parc d'activités Saint-Florent (Niort) Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C053-09-2024
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Desserte numérique très haut débit hors zone AMII - Mise en œuvre du programme de déploiement de la fibre - Versement de la subvention François GUYON 14 octobre 2024
C054-09-2024
Fichier indisponible		 Cohésion sociale - Inclusion Numérique - Signature pour adhérer à la charte du collectif Deux-Sèvres Inclusion Numérique François GUYON 14 octobre 2024
C054-09-2024-1
Fichier indisponible		 Cohésion sociale - Inclusion Numérique - Signature pour adhérer à la charte du collectif Deux-Sèvres Inclusion Numérique - Annexe - Convention et charte François GUYON 14 octobre 2024
C055-09-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Bail commercial entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Société Commerciale de la Sèvre Florent SIMMONET 14 octobre 2024
C056-09-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Convention de partenariat entre la Fédération Nationale d'Agriculture Biologique et la Communauté d'Agglomération du Niortais dans le cadre du réseau des territoires bio pilotes Florent SIMMONET 14 octobre 2024
C056-09-2024-1
Fichier indisponible		 Attractivité - Convention de partenariat entre la Fédération Nationale d'Agriculture Biologique et la Communauté d'Agglomération du Niortais dans le cadre du réseau des territoires bio pilotes - Annexe - Convention Florent SIMMONET 14 octobre 2024
C057-09-2024
Fichier indisponible		 Pôle Vie du Territoire - Soutien aux manifestations sportives - "La Coulée verte" - Edition 2024 Philippe MAUFFREY 14 octobre 2024
C057-09-2024-1
Fichier indisponible		 Pôle Vie du Territoire - Soutien aux manifestations sportives - "La Coulée verte" - Edition 2024 - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY 14 octobre 2024
C058-09-2024
Fichier indisponible		 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Niort Agglo Handball Philippe MAUFFREY 14 octobre 2024
C058-09-2024-1
Fichier indisponible		 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Niort Agglo Handball - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY 14 octobre 2024
C059-09-2024
Fichier indisponible		 Pôle Vie du Territoire - Centre Régional d’Excellence Sportive de volley-ball - Convention de partenariat Philippe MAUFFREY 14 octobre 2024
C059-09-2024-1
Fichier indisponible		 Pôle Vie du Territoire - Centre Régional d’Excellence Sportive de volley-ball - Convention de partenariat - Annexe Philippe MAUFFREY 14 octobre 2024
C060-09-2024
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Convention avec la commune de Chauray pour l'organisation des transports scolaires Alain LECOINTE 14 octobre 2024
C060-09-2024-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Convention avec la commune de Chauray pour l'organisation des transports scolaires - Annexe - Convention Alain LECOINTE 14 octobre 2024
C061-09-2024
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public - Arrêts Valentin Haüy Alain LECOINTE 14 octobre 2024
C061-09-2024-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public - Arrêts Valentin Haüy - Annexe - Convention Alain LECOINTE 14 octobre 2024
C062-09-2024
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public - Arrêts Alain et Camus Alain LECOINTE 14 octobre 2024
C062-09-2024-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public - Arrêts Alain et Camus - Annexe - Convention Alain LECOINTE 14 octobre 2024
C063-09-2024
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public - Arrêt Bréguet Alain LECOINTE 14 octobre 2024
C063-09-2024-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public - Arrêt Bréguet - Annexe - Convention Alain LECOINTE 14 octobre 2024
C064-09-2024
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - Convention avec la commune de Niort Alain LECOINTE 14 octobre 2024
C064-09-2024-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - Convention avec la commune de Niort - Annexe - Convention Alain LECOINTE 14 octobre 2024
C065-09-2024
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Savoir rouler à vélo - Renouvellement du contrat d'objectifs et de moyens Anne-Sophie GUICHET 14 octobre 2024
C065-09-2024-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Savoir rouler à vélo - Renouvellement du contrat d'objectifs et de moyens - Annexe - Contrat Anne-Sophie GUICHET 14 octobre 2024
C066-09-2024
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Schéma directeur des infrastructures cyclables du quotidien - Modification des modalités d'actions Anne-Sophie GUICHET 14 octobre 2024
C067-09-2024
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Convention de financement entre la CAN et la Commune d'Echiré pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaire Anne-Sophie GUICHET 14 octobre 2024
C067-09-2024-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Convention de financement entre la CAN et la Commune d'Echiré pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaire - Annexe - Convention Anne-Sophie GUICHET 14 octobre 2024
C068-09-2024
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Convention de financement entre la CAN et la Commune de Plaine d'Argenson pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaire Anne-Sophie GUICHET 14 octobre 2024
C068-09-2024-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Convention de financement entre la CAN et la Commune de Plaine d'Argenson pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaire - Annexe - Convention Anne-Sophie GUICHET 14 octobre 2024
C069-09-2024
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Bilan de la concertation publique Anne-Sophie GUICHET 14 octobre 2024
C069-09-2024-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Bilan de la concertation publique - Annexe - Bilan Anne-Sophie GUICHET 14 octobre 2024
C070-09-2024
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable : opération Magné - Bessines - Niort - Approbation de l'avant-projet et de l'avenant 1 du marché de maîtrise d’œuvre Anne-Sophie GUICHET 14 octobre 2024
C070-09-2024-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable : opération Magné - Bessines - Niort - Approbation de l'avant-projet et de l'avenant 1 du marché de maîtrise d’œuvre - Annexe - Avenant n°1 Anne-Sophie GUICHET 14 octobre 2024
C071-09-2024
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Offre de location longue durée de vélos à assistance électrique - Tarification des réparations pour casse et dégradations Anne-Sophie GUICHET 14 octobre 2024
C071-09-2024-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Offre de location longue durée de vélos à assistance électrique - Tarification des réparations pour casse et dégradations - Annexe - Grille tarifaire Anne-Sophie GUICHET 14 octobre 2024
C072-09-2024
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Projet de réserves muséales et archives communautaires et municipales - Avenant n°1 à la convention de participation financière entre la CAN et le Ville de Niort relative à l'étude de programmation urbaine et architecturale et à l'inventaire faune-flore pour la construction d'un bâtiment commun regroupant les réserves muséales et les archives communautaires et municipales Alain CHAUFFIER 14 octobre 2024
C072-09-2024-1
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Projet de réserves muséales et archives communautaires et municipales - Avenant n°1 à la convention de participation financière entre la CAN et le Ville de Niort relative à l'étude de programmation urbaine et architecturale et à l'inventaire faune-flore pour la construction d'un bâtiment commun regroupant les réserves muséales et les archives communautaires et municipales - Annexe - Avenant n°1 Alain CHAUFFIER 14 octobre 2024
C073-09-2024
Fichier indisponible		 Médiathèques communautaires - Accord-cadre pour la fourniture de livres pour les médiathèques communautaires 2022-2025 - Avenant n°1 Alain CHAUFFIER 14 octobre 2024
C073-09-2024-1
Fichier indisponible		 Médiathèques communautaires - Accord-cadre pour la fourniture de livres pour les médiathèques communautaires 2022-2025 - Avenant n°1 - Annexe - Avenant n°1 Alain CHAUFFIER 14 octobre 2024
C074-09-2024
Fichier indisponible		 Médiathèques communautaires - Festival "Terre de lecture" - Convention de partenariat entre la CAN et le Département des Deux-Sèvres Alain CHAUFFIER 14 octobre 2024
C074-09-2024-1
Fichier indisponible		 Médiathèques communautaires - Festival "Terre de lecture" - Convention de partenariat entre la CAN et le Département des Deux-Sèvres - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER 14 octobre 2024
C075-09-2024
Fichier indisponible		 Médiathèques communautaires - LEC Festival 2024 - Convention de partenariat avec l'Association Littératures Européennes Cognac Alain CHAUFFIER 14 octobre 2024
C075-09-2024-1
Fichier indisponible		 Médiathèques communautaires - LEC Festival 2024 - Convention de partenariat avec l'Association Littératures Européennes Cognac - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER 14 octobre 2024
C076-09-2024
Fichier indisponible		 Médiathèques communautaires - Avenant n°1 à la convention de partenariat de lecture publique avec le Département des Deux Sèvres Alain CHAUFFIER 14 octobre 2024
C076-09-2024-1
Fichier indisponible		 Médiathèques communautaires - Avenant n°1 à la convention de partenariat de lecture publique avec le Département des Deux Sèvres - Annexe - Avenant n°1 Alain CHAUFFIER 14 octobre 2024
C077-09-2024
Fichier indisponible		 Musées de France - Festival "Les Coréades" Edition 2024 - Convention de partenariat entre la CAN et l'Association CoRéAM Alain CHAUFFIER 14 octobre 2024
C077-09-2024-1
Fichier indisponible		 Musées de France - Festival "Les Coréades" Edition 2024 - Convention de partenariat entre la CAN et l'Association CoRéAM - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER 14 octobre 2024
C078-09-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Versement de la subvention 2024 à l'association 36 Quai des Arts Romain DUPEYROU 14 octobre 2024
C079-09-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Contrat d'accueil et tarification de la boutique éphémère n°1 Romain DUPEYROU 14 octobre 2024
C079-09-2024-1
Fichier indisponible		 Attractivité - Contrat d'accueil et tarification de la boutique éphémère n°1 - Annexe - Contrat d'accueil Romain DUPEYROU 14 octobre 2024
C080-09-2024
Fichier indisponible		 Attractivité - Contrats d'accueil et tarification des boutiques éphémères n°2, 3 et 4 Romain DUPEYROU 14 octobre 2024
C080-09-2024-1
Fichier indisponible		 Attractivité - Contrats d'accueil et tarification des boutiques éphémères n°2, 3 et 4 - Annexe - Contrats d'accueil Romain DUPEYROU 14 octobre 2024
C081-09-2024
Fichier indisponible		 Pôle Développement Durable du Territoire - Avenant N°1 à la convention de mise à disposition précaire et révocable des locaux sis rue Brisson à Niort au profit de la CAN Romain DUPEYROU 14 octobre 2024
C081-09-2024-1
Fichier indisponible		 Pôle Développement Durable du Territoire - Avenant N°1 à la convention de mise à disposition précaire et révocable des locaux sis rue Brisson à Niort au profit de la CAN - Annexe - Avenant n°1 Romain DUPEYROU 14 octobre 2024
C082-09-2024
Fichier indisponible		 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat de Ville - Engagements Quartiers 2030 - Appel à manifestation d'intérêt Romain DUPEYROU 14 octobre 2024
C082-09-2024-1
Fichier indisponible		 Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat de Ville - Engagements Quartiers 2030 - Appel à manifestation d'intérêt - Annexe - Convention entre la CAN et l'opérateur SITI INTERIM Romain DUPEYROU 14 octobre 2024
C083-09-2024
Fichier indisponible		 Cohésion sociale - Contrat de ville - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - CSC Pays Mauzéen - « Seniors ? Question de regard(s) ! » Romain DUPEYROU 14 octobre 2024
C083-09-2024-1
Fichier indisponible		 Cohésion sociale - Contrat de ville - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - CSC Pays Mauzéen - « Seniors ? Question de regard(s) ! » - Annexe - Convention Romain DUPEYROU 14 octobre 2024
C084-09-2024
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Participation financière au fonctionnement de l'association Appui&Vous SUD 79 pour l'année 2024 Romain DUPEYROU 14 octobre 2024
C084-09-2024-1
Fichier indisponible		 Coopérations et stratégies territoriales - Participation financière au fonctionnement de l'association Appui&Vous SUD 79 pour l'année 2024 - Annexe - Convention Romain DUPEYROU 14 octobre 2024
C085-09-2024
Fichier indisponible		 Cohésion sociale - Guichet Clauses d'Insertion du Niortais – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Deux-Sèvres au titre du FSE+ et du PLIE Romain DUPEYROU 14 octobre 2024
C086-09-2024
Fichier indisponible		 Cohésion sociale - Utilisation de la plateforme API Particulier - Disposition de tarification sociale "Ma carte - chèques loisirs" Romain DUPEYROU 14 octobre 2024
C087-09-2024
Fichier indisponible		 Cohésion sociale - Accord cadre relatif à l'action conjointe de la Région et des réseaux des plans locaux pour l'insertion et l'emploi de Nouvelle Aquitaine pour développer l'accès à la formation et à l'emploi des publics vulnérables Romain DUPEYROU 14 octobre 2024
C087-09-2024-1
Fichier indisponible		 Cohésion sociale - Accord cadre relatif à l'action conjointe de la Région et des réseaux des plans locaux pour l'insertion et l'emploi de Nouvelle Aquitaine pour développer l'accès à la formation et à l'emploi des publics vulnérables - Annexe - Accord-cadre 2024-2028 Romain DUPEYROU 14 octobre 2024
C088-09-2024
Fichier indisponible		 Aménagement du territoire et habitat durables - Débat sur les zones d'accélération de la production d’énergies renouvelables Jacques BILLY 14 octobre 2024
C089-09-2024
Fichier indisponible		 Aménagement du territoire et habitat durables - Retrait de la délibération du 24 juin 2024 relative à la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) Jacques BILLY 14 octobre 2024
C090-09-2024
Fichier indisponible		 Aménagement du territoire et habitat durables - Engagement de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) Jacques BILLY 14 octobre 2024
C091-09-2024
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Signature d'un marché en quasi régie relatif à une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) Alain LECOINTE 14 octobre 2024
C092-09-2024
Fichier indisponible		 Aménagement du territoire et habitat durables - Fond de Solidarité Logement (FSL) : Signature d'une convention unique annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres au titre de l'année 2024 Christian BREMAUD 14 octobre 2024
C092-09-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement du territoire et habitat durables - Fond de Solidarité Logement (FSL) : Signature d'une convention unique annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres au titre de l'année 2024 - Annexe - Convention Christian BREMAUD 14 octobre 2024
C093-09-2024
Fichier indisponible		 Aménagement du territoire et habitat durables - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 26 000 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour la construction de 13 logements locatifs sociaux à Aiffres et Chauray Christian BREMAUD 14 octobre 2024
C093-09-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement du territoire et habitat durables - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 26 000 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour la construction de 13 logements locatifs sociaux à Aiffres et Chauray - Annexe - Conventions Christian BREMAUD 14 octobre 2024
C094-09-2024
Fichier indisponible		 Aménagement du territoire et habitat durables - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 545 200 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 49 logements locatifs sociaux à Chauray Christian BREMAUD 14 octobre 2024
C094-09-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement du territoire et habitat durables - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 545 200 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 49 logements locatifs sociaux à Chauray - Annexe - Conventions Christian BREMAUD 14 octobre 2024
C095-09-2024
Fichier indisponible		 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD 14 octobre 2024
C095-09-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles Christian BREMAUD 14 octobre 2024
C096-09-2024
Fichier indisponible		 Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de 19 prêts d'accession à la propriété Christian BREMAUD 07 octobre 2024
C096-09-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de 19 prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des bonifications financières des prêts à taux zéro Christian BREMAUD 07 octobre 2024
C097-09-2024
Fichier indisponible		 Aménagement du territoire et habitat durables - Permis de louer - Mise en œuvre de la procédure de sanction Christian BREMAUD 14 octobre 2024
C098-09-2024
Fichier indisponible		 Aménagement du territoire et habitat durables - Autorisation préalable de mise en location - Protocole partenarial avec la Ville de Niort, la CAF 79 et l'Adil 79 - Avenant N°4 Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C098-09-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement du territoire et habitat durables - Autorisation préalable de mise en location - Protocole partenarial avec la Ville de Niort, la CAF 79 et l'Adil 79 - Avenant N°4 - Annexe Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C099-09-2024
Fichier indisponible		 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028- Autorisation préalable de mise en location à Mauzé sur le Mignon - Protocole partenarial à passer avec la commune de Mauzé sur le Mignon, la CAF 79 et l'Adil 79 Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C099-09-2024-1
Fichier indisponible		 Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028- Autorisation préalable de mise en location à Mauzé sur le Mignon - Protocole partenarial à passer avec la commune de Mauzé sur le Mignon, la CAF 79 et l'Adil 79 - Annexe - Protocole partenarial Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C100-09-2024
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Participation statutaire au syndicat mixte de la boutonne (SYMBO) - année 2024 Marcel MOINARD 14 octobre 2024
C101-09-2024
Fichier indisponible		 Assainissement - Construction d'un poste de refoulement sur la STEP de Magné et renouvellement de la canalisation de rejet de la Step Elmano MARTINS 14 octobre 2024
C102-09-2024
Fichier indisponible		 Assainissement - Vente d'une parcelle de terrain à Mauzé-sur-le-Mignon Elmano MARTINS 14 octobre 2024
C102-09-2024-1
Fichier indisponible		 Assainissement - Vente d'une parcelle de terrain à Mauzé-sur-le-Mignon - Annexe - Avis des domaines Elmano MARTINS 14 octobre 2024
C103-09-2024
Fichier indisponible		 SEV - Cofinancement du Projet de Territoire pour la Gestion des Eaux (PTGE) Sèvre Amont Mignon Elmano MARTINS 14 octobre 2024
C103-09-2024-1
Fichier indisponible		 SEV - Cofinancement du Projet de Territoire pour la Gestion des Eaux (PTGE) Sèvre Amont Mignon - Annexe - Convention Elmano MARTINS 14 octobre 2024
C104-09-2024
Fichier indisponible		 SEV - Tarif remboursement prestation facturation conjointe assainissement - eau Elmano MARTINS 14 octobre 2024
C105-09-2024
Fichier indisponible		 SEV - Accord cadre pour fourniture de compteurs pour les réseaux d'eau potable Elmano MARTINS 14 octobre 2024
C106-09-2024
Fichier indisponible		 Gestion des déchets - Composition du Conseil d'Exploitation, désignation du directeur et modification des statuts de la Régie à Autonomie Financière "Prévention, Valorisation et Economie Circulaire des Déchets (PREVALEC)" Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C106-09-2024-1
Fichier indisponible		 Gestion des déchets - Composition du Conseil d'Exploitation, désignation du directeur et modification des statuts de la Régie à Autonomie Financière "Prévention, Valorisation et Economie Circulaire des Déchets (PREVALEC)" - Annexe - Statuts Jérôme BALOGE 14 octobre 2024
C107-09-2024
Fichier indisponible		 Etudes et projets neufs - Commune de Niort - Technopole de Noron – Régularisations foncières Dominique SIX 14 octobre 2024
C107-09-2024-1
Fichier indisponible		 Etudes et projets neufs - Commune de Niort - Technopole de Noron – Régularisations foncières - Annexe - Convention fiancière entre la CAN et l'Université de Poitiers et avis des domaines Dominique SIX 14 octobre 2024

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