| C096-09-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de 19 prêts d'accession à la propriété | Christian BREMAUD | 07 octobre 2024 | C096-09-2024-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de 19 prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des bonifications financières des prêts à taux zéro | Christian BREMAUD | 07 octobre 2024 | C001-09-2024 | Direction Générale - Révision des statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C001-09-2024-1 | Direction Générale - Révision des statuts de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Statuts | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C002-09-2024 | Direction Générale - Révision de la définition de certaines compétences soumises à intérêt communautaire | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C003-09-2024 | Assemblées, Affaires juridiques - Représentation de la CAN au sein de la Commission de Suivi du Site des établissements des sociétés KRATON et ANTARGAZ | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C004-09-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Arçais pour le remplacement des lanternes SHP par des éclairages LED | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C004-09-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Arçais pour le remplacement des lanternes SHP par des éclairages LED - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C005-09-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Bourdet pour l'achat et la pose de nouveaux volets en bois sur le logement locatif communal | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C005-09-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Bourdet pour l'achat et la pose de nouveaux volets en bois sur le logement locatif communal - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C006-09-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Bourdet pour l'achat et la pose de six panneaux photovoltaïques sur la toiture de l'école maternelle | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C006-09-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Bourdet pour l'achat et la pose de six panneaux photovoltaïques sur la toiture de l'école maternelle - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C007-09-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de la Foye-Monjault pour la réfection totale de la route de Vallans | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C007-09-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de la Foye-Monjault pour la réfection totale de la route de Vallans - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C008-09-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Frontenay-Rohan-Rohan pour l'aménagement d'une piste d'athlétisme autour du stade | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C008-09-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Frontenay-Rohan-Rohan pour l'aménagement d'une piste d'athlétisme autour du stade - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C009-09-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Magné pour la création d'un parc paysager et de loisirs intergénérationnel - Phase 2 | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C009-09-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Magné pour la création d'un parc paysager et de loisirs intergénérationnel - Phase 2 - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C010-09-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prahecq pour la réhabilitation du château de la Voute | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C010-09-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prahecq pour la réhabilitation du château de la Voute - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C011-09-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024- Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prahecq pour l'aménagement d'une aire de camping-car | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C011-09-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024- Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prahecq pour l'aménagement d'une aire de camping-car - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C012-09-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024-Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Gelais pour la création d'une aire d'accueil pour les camping-cars | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C012-09-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024-Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Gelais pour la création d'une aire d'accueil pour les camping-cars - Annexe- Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C013-09-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Georges de Rex pour des travaux de modernisation de l'éclairage public rue de la Panification et rue du Stade (entrée) | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C013-09-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Georges de Rex pour des travaux de modernisation de l'éclairage public rue de la Panification et rue du Stade (entrée) - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C014-09-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Martin de Bernegoue pour sécuriser l'accès aux infrastructures et aux bâtiments communaux | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C014-09-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Martin de Bernegoue pour sécuriser l'accès aux infrastructures et aux bâtiments communaux - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C015-09-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Romans des Champs pour la réfection de voies communales | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C015-09-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Romans des Champs pour la réfection de voies communales - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C016-09-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sansais pour la construction d'une maison d'assistantes maternelles | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C016-09-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sansais pour la construction d'une maison d'assistantes maternelles - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C017-09-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Villiers-en-Plaine pour la réhabilitation du bâtiment enfance | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C017-09-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Villiers-en-Plaine pour la réhabilitation du bâtiment enfance - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C018-09-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Vanneau Irleau pour l'aménagement de la traversée du bourg | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C018-09-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Vanneau Irleau pour l'aménagement de la traversée du bourg - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C019-09-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 1 et 2 - Nouvelle prolongation de délai pour demande de solde pour la Commune du Vanneau Irleau | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C020-09-2024 | Finances et Fiscalité - Affectation des résultats 2023 | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2024 | C021-09-2024 | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2024 | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2024 | C021-09-2024-1 | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2024 - Annexe - Maquette budget Principal | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2024 | C021-09-2024-2 | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2024 - Annexe - Maquette budget annexe Transports | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2024 | C021-09-2024-3 | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2024 - Annexe - Maquette budget annexe Assainissement | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2024 | C021-09-2024-4 | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2024 - Annexe - Maquette budget annexe du Service des Eaux du Vivier (SEV) | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2024 | C021-09-2024-5 | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2024 - Annexe - Maquette budget annexe Zones d'Activités Economiques (ZAE) | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2024 | C021-09-2024-6 | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2024 - Annexe - Maquette budget annexe Energies Renouvelables | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2024 | C022-09-2024 | Finances et Fiscalité - Remboursement de charges au Budget Principal des Budgets annexes au titre de l’exercice 2024 | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2024 | C023-09-2024 | Finances et Fiscalité - Reprises sur provision semi-budgétaire pour risques et charges de fonctionnement au titre du plan de prévention des risques technologiques | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2024 | C024-09-2024 | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2024 | C024-09-2024-1 | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2024 | C025-09-2024 | Finances et Fiscalité - Exonération taxe foncière sur les propriétés bâties en faveur des entreprises créées ou reprises en zone France Ruralités Revitalisation (article 1466 G du CGI) | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2024 | C026-09-2024 | Finances et Fiscalité - Exonération de cotisation foncière des entreprises en faveur des entreprises créées ou reprises en zone France Ruralités Revitalisation (article 44 quindecies A du CGI) | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2024 | C027-09-2024 | Finances et Fiscalité - Cotisation foncière des entreprises - Exonération en faveur des médecins, auxiliaires médicaux et vétérinaires | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2024 | C028-09-2024 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 4 980 146 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 28 logements situés rue des trois fontaines à Aiffres | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2024 | C028-09-2024-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2022-2027 - Prêt d’un montant de 4 980 146 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 28 logements situés rue des trois fontaines à Aiffres - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2024 | C029-09-2024 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech, avenant n°2 au marché de travaux lot n°2 | Claude BOISSON | 14 octobre 2024 | C029-09-2024-1 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech, avenant n°2 au marché de travaux lot n°2 - Annexe - Avenant n°2 | Claude BOISSON | 14 octobre 2024 | C030-09-2024 | Etudes et projets neufs - Convention constitutive d’un groupement de commande VDN – CAN : missions d’inspection des ouvrages d’art et hydraulique et prestations de maîtrise d’œuvre – Autorisation de souscrire l’accord-cadre | Claude BOISSON | 14 octobre 2024 | C030-09-2024-1 | Etudes et projets neufs - Convention constitutive d’un groupement de commande VDN – CAN : missions d’inspection des ouvrages d’art et hydraulique et prestations de maîtrise d’œuvre – Autorisation de souscrire l’accord-cadre - Annexe - Convention | Claude BOISSON | 14 octobre 2024 | C031-09-2024 | Systèmes d'information - Constitution d'un groupement de commande entre la CAN et la SPL des Eaux du Niortais pour l'achat de prestations de Tierce Maintenance Applicative (lot 1) et d'hébergement (lot 2) des sites internet | Claude BOISSON | 14 octobre 2024 | C031-09-2024-1 | Systèmes d'information - Constitution d'un groupement de commande entre la CAN et la SPL des Eaux du Niortais pour l'achat de prestations de Tierce Maintenance Applicative (lot 1) et d'hébergement (lot 2) des sites internet - Annexe - Convention | Claude BOISSON | 14 octobre 2024 | C032-09-2024 | Systèmes d'information - Mutualisation - Achat d'une solution numérique visant à développer les Plans Communaux et Intercommunaux de Sauvegarde à l'échelle de la CAN - Autorisation du lancement de consultation et de souscription de l'accord-cadre | Claude BOISSON | 14 octobre 2024 | C032-09-2024-1 | Systèmes d'information - Mutualisation - Achat d'une solution numérique visant à développer les Plans Communaux et Intercommunaux de Sauvegarde à l'échelle de la CAN - Autorisation du lancement de consultation et de souscription de l'accord-cadre - Annexe - Estimation par commune membre du groupement | Claude BOISSON | 14 octobre 2024 | C033-09-2024 | Marchés Publics - Fourniture de produits de traitement des eaux usées et des piscines - Approbation des accords-cadres | Claude BOISSON | 14 octobre 2024 | C034-09-2024 | Marchés Publics - Prévalec - Fourniture de colonnes aériennes et enterrées pour le tri des emballages - Papiers, verre et ordures ménagères - Approbation des accords-cadres | Claude BOISSON | 14 octobre 2024 | C035-09-2024 | Marchés Publics - Prévalec - Transport et valorisation des inertes - Approbation des accords-cadres | Claude BOISSON | 14 octobre 2024 | C036-09-2024 | Marchés Publics - Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'UGAP pour les besoins dans l'univers "véhicules et carburant" et l'univers "informatique et consommables" | Claude BOISSON | 14 octobre 2024 | C036-09-2024-1 | Marchés Publics - Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'UGAP pour les besoins dans l'univers "véhicules et carburant" et l'univers "informatique et consommables" - Annexe - Convention | Claude BOISSON | 14 octobre 2024 | C037-09-2024 | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif | Claude BOISSON | 14 octobre 2024 | C037-09-2024-1 | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Liste des biens à sortir de l'actif | Claude BOISSON | 14 octobre 2024 | C038-09-2024 | Gestion du Patrimoine - Maintenance des diverses installations techniques des bâtiments de la CAN 2024-2025 | Claude BOISSON | 14 octobre 2024 | C039-09-2024 | Transports et Mobilité - Réalisation d'une enquête de mobilité certifiée CEREMA (EMC2) - Demande de subvention auprès de l'Etat et approbation du marché | Claude BOISSON | 14 octobre 2024 | C040-09-2024 | Ressources Humaines - Convention de partenariat pour la mutualisation de l’activité de médecin(s) de prévention | Gérard LABORDERIE | 14 octobre 2024 | C040-09-2024-1 | Ressources Humaines - Convention de partenariat pour la mutualisation de l’activité de médecin(s) de prévention - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | 14 octobre 2024 | C041-09-2024 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Sonia LUSSIEZ | 14 octobre 2024 | C041-09-2024-1 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents de droit public | Sonia LUSSIEZ | 14 octobre 2024 | C041-09-2024-2 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois non permanents de droit public | Sonia LUSSIEZ | 14 octobre 2024 | C041-09-2024-3 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois temporaires de droit public | Sonia LUSSIEZ | 14 octobre 2024 | C041-09-2024-4 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois saisonniers de droit public | Sonia LUSSIEZ | 14 octobre 2024 | C042-09-2024 | Attractivité - Versement annuel prévu dans la convention-cadre de partenariat entre l'Office National des Forêts et la CAN concernant l'entretien d'itinéraires pédestres, cyclo et trail running en forêt domaniale de Chizé | Elisabeth MAILLARD | 14 octobre 2024 | C042-09-2024-1 | Attractivité - Versement annuel prévu dans la convention-cadre de partenariat entre l'Office National des Forêts et la CAN concernant l'entretien d'itinéraires pédestres, cyclo et trail running en forêt domaniale de Chizé - Annexe - Programme de travaux et plan de financement | Elisabeth MAILLARD | 14 octobre 2024 | C043-09-2024 | Attractivité - Approbation du schéma local de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (SLESRI) de la CAN pour la période 2024-2029 | Eric PERSAIS | 14 octobre 2024 | C043-09-2024-1 | Attractivité - Approbation du schéma local de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation (SLESRI) de la CAN pour la période 2024-2029 - Annexe - SLESRI | Eric PERSAIS | 14 octobre 2024 | C044-09-2024 | Attractivité - Signature d'une convention de partenariat avec l'école nationale supérieure des arts et métiers (ENSAM) : déploiement du dispositif école de l'industrie du futur | Eric PERSAIS | 14 octobre 2024 | C044-09-2024-1 | Attractivité - Signature d'une convention de partenariat avec l'école nationale supérieure des arts et métiers (ENSAM) : déploiement du dispositif école de l'industrie du futur - Annexe - Convention | Eric PERSAIS | 14 octobre 2024 | C045-09-2024 | Attractivité - Convention de partenariat entre L’Étudiant et la CAN - Organisation de la 12ème édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 23 novembre 2024 | Eric PERSAIS | 14 octobre 2024 | C045-09-2024-1 | Attractivité - Convention de partenariat entre L’Étudiant et la CAN - Organisation de la 12ème édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 23 novembre 2024 - Annexe - Convention | Eric PERSAIS | 14 octobre 2024 | C046-09-2024 | Attractivité - Subvention allouée à l'association de rayonnement universitaire autour de l'assurance (AURA) | Eric PERSAIS | 14 octobre 2024 | C047-09-2024 | Attractivité - Tarification 2025 des équipements communautaires | Gérard LEFEVRE | 14 octobre 2024 | C047-09-2024-1 | Attractivité - Tarification 2025 des équipements communautaires - Annexe - Tarifs et conditions de location des équipements | Gérard LEFEVRE | 14 octobre 2024 | C048-09-2024 | Attractivité - SEMIE - Autorisation de la modification du capital social | Gérard LEFEVRE | 14 octobre 2024 | C049-09-2024 | Attractivité - SEMIE - Autorisation de prise de capital dans la société Novimmo Promotion | Gérard LEFEVRE | 14 octobre 2024 | C049-09-2024-1 | Attractivité - SEMIE - Autorisation de prise de capital dans la société Novimmo Promotion - Annexe - Projet de statuts de Novimmo Promotion | Gérard LEFEVRE | 14 octobre 2024 | C050-09-2024 | Attractivité - Vente d'un foncier de 2418 m² avec un bâti de 385 m² environ située 9 rue Lavoisier, sur le parc d'activités de la Fiée des Lois à la communauté Emmaüs de Niort-Prahecq | Gérard LEFEVRE | 14 octobre 2024 | C050-09-2024-1 | Attractivité - Vente d'un foncier de 2418 m² avec un bâti de 385 m² environ située 9 rue Lavoisier, sur le parc d'activités de la Fiée des Lois à la communauté Emmaüs de Niort-Prahecq - Annexe - Courrier et avis des domaines | Gérard LEFEVRE | 14 octobre 2024 | C051-09-2024 | Attractivité - Vente d'un terrain de 4 000 m² environ sur la ZAE "Les Sablonnières" (Epannes) à LA SCI JMS IMMO 79 | Gérard LEFEVRE | 14 octobre 2024 | C051-09-2024-1 | Attractivité - Vente d'un terrain de 4 000 m² environ sur la ZAE "Les Sablonnières" (Epannes) à LA SCI JMS IMMO 79 - Annexe - Courrier | Gérard LEFEVRE | 14 octobre 2024 | C051-09-2024-2 | Attractivité - Vente d'un terrain de 4 000 m² environ sur la ZAE "Les Sablonnières" (Epannes) à LA SCI JMS IMMO 79 - Annexe - Plan | Gérard LEFEVRE | 14 octobre 2024 | C051-09-2024-3 | Attractivité - Vente d'un terrain de 4 000 m² environ sur la ZAE "Les Sablonnières" (Epannes) à LA SCI JMS IMMO 79 - Annexe - Avis des domaines | Gérard LEFEVRE | 14 octobre 2024 | C052-09-2024 | Attractivité - Autorisation de vente de terrain par l’Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine sur le parc d'activités Saint-Florent (Niort) | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C053-09-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Desserte numérique très haut débit hors zone AMII - Mise en œuvre du programme de déploiement de la fibre - Versement de la subvention | François GUYON | 14 octobre 2024 | C054-09-2024 | Cohésion sociale - Inclusion Numérique - Signature pour adhérer à la charte du collectif Deux-Sèvres Inclusion Numérique | François GUYON | 14 octobre 2024 | C054-09-2024-1 | Cohésion sociale - Inclusion Numérique - Signature pour adhérer à la charte du collectif Deux-Sèvres Inclusion Numérique - Annexe - Convention et charte | François GUYON | 14 octobre 2024 | C055-09-2024 | Attractivité - Bail commercial entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Société Commerciale de la Sèvre | Florent SIMMONET | 14 octobre 2024 | C056-09-2024 | Attractivité - Convention de partenariat entre la Fédération Nationale d'Agriculture Biologique et la Communauté d'Agglomération du Niortais dans le cadre du réseau des territoires bio pilotes | Florent SIMMONET | 14 octobre 2024 | C056-09-2024-1 | Attractivité - Convention de partenariat entre la Fédération Nationale d'Agriculture Biologique et la Communauté d'Agglomération du Niortais dans le cadre du réseau des territoires bio pilotes - Annexe - Convention | Florent SIMMONET | 14 octobre 2024 | C057-09-2024 | Pôle Vie du Territoire - Soutien aux manifestations sportives - "La Coulée verte" - Edition 2024 | Philippe MAUFFREY | 14 octobre 2024 | C057-09-2024-1 | Pôle Vie du Territoire - Soutien aux manifestations sportives - "La Coulée verte" - Edition 2024 - Annexe - Convention | Philippe MAUFFREY | 14 octobre 2024 | C058-09-2024 | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Niort Agglo Handball | Philippe MAUFFREY | 14 octobre 2024 | C058-09-2024-1 | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Niort Agglo Handball - Annexe - Convention | Philippe MAUFFREY | 14 octobre 2024 | C059-09-2024 | Pôle Vie du Territoire - Centre Régional d’Excellence Sportive de volley-ball - Convention de partenariat | Philippe MAUFFREY | 14 octobre 2024 | C059-09-2024-1 | Pôle Vie du Territoire - Centre Régional d’Excellence Sportive de volley-ball - Convention de partenariat - Annexe | Philippe MAUFFREY | 14 octobre 2024 | C060-09-2024 | Transports et Mobilité - Convention avec la commune de Chauray pour l'organisation des transports scolaires | Alain LECOINTE | 14 octobre 2024 | C060-09-2024-1 | Transports et Mobilité - Convention avec la commune de Chauray pour l'organisation des transports scolaires - Annexe - Convention | Alain LECOINTE | 14 octobre 2024 | C061-09-2024 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public - Arrêts Valentin Haüy | Alain LECOINTE | 14 octobre 2024 | C061-09-2024-1 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public - Arrêts Valentin Haüy - Annexe - Convention | Alain LECOINTE | 14 octobre 2024 | C062-09-2024 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public - Arrêts Alain et Camus | Alain LECOINTE | 14 octobre 2024 | C062-09-2024-1 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public - Arrêts Alain et Camus - Annexe - Convention | Alain LECOINTE | 14 octobre 2024 | C063-09-2024 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public - Arrêt Bréguet | Alain LECOINTE | 14 octobre 2024 | C063-09-2024-1 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains sur le domaine public - Arrêt Bréguet - Annexe - Convention | Alain LECOINTE | 14 octobre 2024 | C064-09-2024 | Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - Convention avec la commune de Niort | Alain LECOINTE | 14 octobre 2024 | C064-09-2024-1 | Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - Convention avec la commune de Niort - Annexe - Convention | Alain LECOINTE | 14 octobre 2024 | C065-09-2024 | Transports et Mobilité - Savoir rouler à vélo - Renouvellement du contrat d'objectifs et de moyens | Anne-Sophie GUICHET | 14 octobre 2024 | C065-09-2024-1 | Transports et Mobilité - Savoir rouler à vélo - Renouvellement du contrat d'objectifs et de moyens - Annexe - Contrat | Anne-Sophie GUICHET | 14 octobre 2024 | C066-09-2024 | Transports et Mobilité - Schéma directeur des infrastructures cyclables du quotidien - Modification des modalités d'actions | Anne-Sophie GUICHET | 14 octobre 2024 | C067-09-2024 | Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Convention de financement entre la CAN et la Commune d'Echiré pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaire | Anne-Sophie GUICHET | 14 octobre 2024 | C067-09-2024-1 | Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Convention de financement entre la CAN et la Commune d'Echiré pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaire - Annexe - Convention | Anne-Sophie GUICHET | 14 octobre 2024 | C068-09-2024 | Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Convention de financement entre la CAN et la Commune de Plaine d'Argenson pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaire | Anne-Sophie GUICHET | 14 octobre 2024 | C068-09-2024-1 | Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Convention de financement entre la CAN et la Commune de Plaine d'Argenson pour la réalisation de travaux sur un itinéraire cyclable communautaire - Annexe - Convention | Anne-Sophie GUICHET | 14 octobre 2024 | C069-09-2024 | Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Bilan de la concertation publique | Anne-Sophie GUICHET | 14 octobre 2024 | C069-09-2024-1 | Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable - Opération Magné/Bessines/Niort - Bilan de la concertation publique - Annexe - Bilan | Anne-Sophie GUICHET | 14 octobre 2024 | C070-09-2024 | Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable : opération Magné - Bessines - Niort - Approbation de l'avant-projet et de l'avenant 1 du marché de maîtrise d’œuvre | Anne-Sophie GUICHET | 14 octobre 2024 | C070-09-2024-1 | Transports et Mobilité - Schéma directeur cyclable : opération Magné - Bessines - Niort - Approbation de l'avant-projet et de l'avenant 1 du marché de maîtrise d’œuvre - Annexe - Avenant n°1 | Anne-Sophie GUICHET | 14 octobre 2024 | C071-09-2024 | Transports et Mobilité - Offre de location longue durée de vélos à assistance électrique - Tarification des réparations pour casse et dégradations | Anne-Sophie GUICHET | 14 octobre 2024 | C071-09-2024-1 | Transports et Mobilité - Offre de location longue durée de vélos à assistance électrique - Tarification des réparations pour casse et dégradations - Annexe - Grille tarifaire | Anne-Sophie GUICHET | 14 octobre 2024 | C072-09-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Projet de réserves muséales et archives communautaires et municipales - Avenant n°1 à la convention de participation financière entre la CAN et le Ville de Niort relative à l'étude de programmation urbaine et architecturale et à l'inventaire faune-flore pour la construction d'un bâtiment commun regroupant les réserves muséales et les archives communautaires et municipales | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2024 | C072-09-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Projet de réserves muséales et archives communautaires et municipales - Avenant n°1 à la convention de participation financière entre la CAN et le Ville de Niort relative à l'étude de programmation urbaine et architecturale et à l'inventaire faune-flore pour la construction d'un bâtiment commun regroupant les réserves muséales et les archives communautaires et municipales - Annexe - Avenant n°1 | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2024 | C073-09-2024 | Médiathèques communautaires - Accord-cadre pour la fourniture de livres pour les médiathèques communautaires 2022-2025 - Avenant n°1 | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2024 | C073-09-2024-1 | Médiathèques communautaires - Accord-cadre pour la fourniture de livres pour les médiathèques communautaires 2022-2025 - Avenant n°1 - Annexe - Avenant n°1 | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2024 | C074-09-2024 | Médiathèques communautaires - Festival "Terre de lecture" - Convention de partenariat entre la CAN et le Département des Deux-Sèvres | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2024 | C074-09-2024-1 | Médiathèques communautaires - Festival "Terre de lecture" - Convention de partenariat entre la CAN et le Département des Deux-Sèvres - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2024 | C075-09-2024 | Médiathèques communautaires - LEC Festival 2024 - Convention de partenariat avec l'Association Littératures Européennes Cognac | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2024 | C075-09-2024-1 | Médiathèques communautaires - LEC Festival 2024 - Convention de partenariat avec l'Association Littératures Européennes Cognac - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2024 | C076-09-2024 | Médiathèques communautaires - Avenant n°1 à la convention de partenariat de lecture publique avec le Département des Deux Sèvres | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2024 | C076-09-2024-1 | Médiathèques communautaires - Avenant n°1 à la convention de partenariat de lecture publique avec le Département des Deux Sèvres - Annexe - Avenant n°1 | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2024 | C077-09-2024 | Musées de France - Festival "Les Coréades" Edition 2024 - Convention de partenariat entre la CAN et l'Association CoRéAM | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2024 | C077-09-2024-1 | Musées de France - Festival "Les Coréades" Edition 2024 - Convention de partenariat entre la CAN et l'Association CoRéAM - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2024 | C078-09-2024 | Attractivité - Versement de la subvention 2024 à l'association 36 Quai des Arts | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2024 | C079-09-2024 | Attractivité - Contrat d'accueil et tarification de la boutique éphémère n°1 | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2024 | C079-09-2024-1 | Attractivité - Contrat d'accueil et tarification de la boutique éphémère n°1 - Annexe - Contrat d'accueil | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2024 | C080-09-2024 | Attractivité - Contrats d'accueil et tarification des boutiques éphémères n°2, 3 et 4 | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2024 | C080-09-2024-1 | Attractivité - Contrats d'accueil et tarification des boutiques éphémères n°2, 3 et 4 - Annexe - Contrats d'accueil | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2024 | C081-09-2024 | Pôle Développement Durable du Territoire - Avenant N°1 à la convention de mise à disposition précaire et révocable des locaux sis rue Brisson à Niort au profit de la CAN | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2024 | C081-09-2024-1 | Pôle Développement Durable du Territoire - Avenant N°1 à la convention de mise à disposition précaire et révocable des locaux sis rue Brisson à Niort au profit de la CAN - Annexe - Avenant n°1 | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2024 | C082-09-2024 | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat de Ville - Engagements Quartiers 2030 - Appel à manifestation d'intérêt | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2024 | C082-09-2024-1 | Cohésion sociale - Politique de la Ville - Contrat de Ville - Engagements Quartiers 2030 - Appel à manifestation d'intérêt - Annexe - Convention entre la CAN et l'opérateur SITI INTERIM | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2024 | C083-09-2024 | Cohésion sociale - Contrat de ville - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - CSC Pays Mauzéen - « Seniors ? Question de regard(s) ! » | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2024 | C083-09-2024-1 | Cohésion sociale - Contrat de ville - Plan Local pour l'Insertion et l'Emploi - CSC Pays Mauzéen - « Seniors ? Question de regard(s) ! » - Annexe - Convention | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2024 | C084-09-2024 | Coopérations et stratégies territoriales - Participation financière au fonctionnement de l'association Appui&Vous SUD 79 pour l'année 2024 | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2024 | C084-09-2024-1 | Coopérations et stratégies territoriales - Participation financière au fonctionnement de l'association Appui&Vous SUD 79 pour l'année 2024 - Annexe - Convention | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2024 | C085-09-2024 | Cohésion sociale - Guichet Clauses d'Insertion du Niortais – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Deux-Sèvres au titre du FSE+ et du PLIE | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2024 | C086-09-2024 | Cohésion sociale - Utilisation de la plateforme API Particulier - Disposition de tarification sociale "Ma carte - chèques loisirs" | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2024 | C087-09-2024 | Cohésion sociale - Accord cadre relatif à l'action conjointe de la Région et des réseaux des plans locaux pour l'insertion et l'emploi de Nouvelle Aquitaine pour développer l'accès à la formation et à l'emploi des publics vulnérables | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2024 | C087-09-2024-1 | Cohésion sociale - Accord cadre relatif à l'action conjointe de la Région et des réseaux des plans locaux pour l'insertion et l'emploi de Nouvelle Aquitaine pour développer l'accès à la formation et à l'emploi des publics vulnérables - Annexe - Accord-cadre 2024-2028 | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2024 | C088-09-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - Débat sur les zones d'accélération de la production d’énergies renouvelables | Jacques BILLY | 14 octobre 2024 | C089-09-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - Retrait de la délibération du 24 juin 2024 relative à la modification simplifiée n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) | Jacques BILLY | 14 octobre 2024 | C090-09-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - Engagement de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement (PLUi-D) | Jacques BILLY | 14 octobre 2024 | C091-09-2024 | Transports et Mobilité - Signature d'un marché en quasi régie relatif à une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) | Alain LECOINTE | 14 octobre 2024 | C092-09-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - Fond de Solidarité Logement (FSL) : Signature d'une convention unique annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres au titre de l'année 2024 | Christian BREMAUD | 14 octobre 2024 | C092-09-2024-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - Fond de Solidarité Logement (FSL) : Signature d'une convention unique annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres au titre de l'année 2024 - Annexe - Convention | Christian BREMAUD | 14 octobre 2024 | C093-09-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 26 000 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour la construction de 13 logements locatifs sociaux à Aiffres et Chauray | Christian BREMAUD | 14 octobre 2024 | C093-09-2024-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 26 000 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour la construction de 13 logements locatifs sociaux à Aiffres et Chauray - Annexe - Conventions | Christian BREMAUD | 14 octobre 2024 | C094-09-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 545 200 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 49 logements locatifs sociaux à Chauray | Christian BREMAUD | 14 octobre 2024 | C094-09-2024-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 545 200 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 49 logements locatifs sociaux à Chauray - Annexe - Conventions | Christian BREMAUD | 14 octobre 2024 | C095-09-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Christian BREMAUD | 14 octobre 2024 | C095-09-2024-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles | Christian BREMAUD | 14 octobre 2024 | C097-09-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - Permis de louer - Mise en œuvre de la procédure de sanction | Christian BREMAUD | 14 octobre 2024 | C098-09-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - Autorisation préalable de mise en location - Protocole partenarial avec la Ville de Niort, la CAF 79 et l'Adil 79 - Avenant N°4 | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C098-09-2024-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - Autorisation préalable de mise en location - Protocole partenarial avec la Ville de Niort, la CAF 79 et l'Adil 79 - Avenant N°4 - Annexe | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C099-09-2024 | Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028- Autorisation préalable de mise en location à Mauzé sur le Mignon - Protocole partenarial à passer avec la commune de Mauzé sur le Mignon, la CAF 79 et l'Adil 79 | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C099-09-2024-1 | Aménagement du territoire et habitat durables - OPAH communautaire 2023-2028- Autorisation préalable de mise en location à Mauzé sur le Mignon - Protocole partenarial à passer avec la commune de Mauzé sur le Mignon, la CAF 79 et l'Adil 79 - Annexe - Protocole partenarial | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C100-09-2024 | Finances et Fiscalité - Participation statutaire au syndicat mixte de la boutonne (SYMBO) - année 2024 | Marcel MOINARD | 14 octobre 2024 | C101-09-2024 | Assainissement - Construction d'un poste de refoulement sur la STEP de Magné et renouvellement de la canalisation de rejet de la Step | Elmano MARTINS | 14 octobre 2024 | C102-09-2024 | Assainissement - Vente d'une parcelle de terrain à Mauzé-sur-le-Mignon | Elmano MARTINS | 14 octobre 2024 | C102-09-2024-1 | Assainissement - Vente d'une parcelle de terrain à Mauzé-sur-le-Mignon - Annexe - Avis des domaines | Elmano MARTINS | 14 octobre 2024 | C103-09-2024 | SEV - Cofinancement du Projet de Territoire pour la Gestion des Eaux (PTGE) Sèvre Amont Mignon | Elmano MARTINS | 14 octobre 2024 | C103-09-2024-1 | SEV - Cofinancement du Projet de Territoire pour la Gestion des Eaux (PTGE) Sèvre Amont Mignon - Annexe - Convention | Elmano MARTINS | 14 octobre 2024 | C104-09-2024 | SEV - Tarif remboursement prestation facturation conjointe assainissement - eau | Elmano MARTINS | 14 octobre 2024 | C105-09-2024 | SEV - Accord cadre pour fourniture de compteurs pour les réseaux d'eau potable | Elmano MARTINS | 14 octobre 2024 | C106-09-2024 | Gestion des déchets - Composition du Conseil d'Exploitation, désignation du directeur et modification des statuts de la Régie à Autonomie Financière "Prévention, Valorisation et Economie Circulaire des Déchets (PREVALEC)" | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C106-09-2024-1 | Gestion des déchets - Composition du Conseil d'Exploitation, désignation du directeur et modification des statuts de la Régie à Autonomie Financière "Prévention, Valorisation et Economie Circulaire des Déchets (PREVALEC)" - Annexe - Statuts | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2024 | C107-09-2024 | Etudes et projets neufs - Commune de Niort - Technopole de Noron – Régularisations foncières | Dominique SIX | 14 octobre 2024 | C107-09-2024-1 | Etudes et projets neufs - Commune de Niort - Technopole de Noron – Régularisations foncières - Annexe - Convention fiancière entre la CAN et l'Université de Poitiers et avis des domaines | Dominique SIX | 14 octobre 2024 | 
