| C26-04-2024 | Attractivité - SEMIE - Apport en numéraire | Gérard LEFEVRE | 08 avril 2024 | C26-04-2024-1 | Attractivité - SEMIE - Apport en numéraire - Annexe - Modification de l'article 6 des statuts de la SEMIE | Gérard LEFEVRE | 08 avril 2024 | C27-04-2024 | Attractivité - SEMIE - Désignation d'un(e) représentant(e) | Gérard LEFEVRE | 08 avril 2024 | C01-04-2024 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Bourdet pour la modernisation de l'éclairage public par la pose de six candélabres à LED | Jérôme BALOGE | 12 avril 2024 | C01-04-2024-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Bourdet pour la modernisation de l'éclairage public par la pose de six candélabres à LED - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 12 avril 2024 | C02-04-2024 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Mauzé sur le Mignon pour la reconstruction de l'école élémentaire | Jérôme BALOGE | 12 avril 2024 | C02-04-2024-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Mauzé sur le Mignon pour la reconstruction de l'école élémentaire - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 12 avril 2024 | C03-04-2024 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Vallans pour l'achat d'un engin multifonction : débroussailleuse/cureuse | Jérôme BALOGE | 12 avril 2024 | C03-04-2024-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Vallans pour l'achat d'un engin multifonction : débroussailleuse/cureuse - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 12 avril 2024 | C04-04-2024 | Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2024 de la Taxe d’Habitation et des Taxes Foncières (TFB et TFNB) | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C04-04-2024-1 | Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2024 de la Taxe d’Habitation et des Taxes Foncières (TFB et TFNB) - Annexe | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C05-04-2024 | Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2024 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C05-04-2024-1 | Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2024 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Annexe | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C06-04-2024 | Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2024 de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C06-04-2024-1 | Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2024 de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Annexe | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C07-04-2024 | Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeurs et reprise sur provision | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C07-04-2024-1 | Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeurs et reprise sur provision - Annexe - Tableau récapitulatif et demandes des admissions en non-valeur | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C08-04-2024 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2016-2021 - Prêt d’un montant de 3 979 986 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 46 logements situés rue Jacques Prévert à Chauray | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C08-04-2024-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2016-2021 - Prêt d’un montant de 3 979 986 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 46 logements situés rue Jacques Prévert à Chauray - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C09-04-2024 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2022-2027 - Prêt d'un montant de 1 451 800 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 12 logements clos du parc rue des Genévriers à Chauray | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C09-04-2024-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2022-2027 - Prêt d'un montant de 1 451 800 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 12 logements clos du parc rue des Genévriers à Chauray - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C10-04-2024 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2022-2027 - Prêt d'un montant de 262 000 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 2 logements château Musset rue Emile Bernard à Chauray | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C10-04-2024-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2022-2027 - Prêt d'un montant de 262 000 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 2 logements château Musset rue Emile Bernard à Chauray - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C11-04-2024 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2022-2027 - Prêt d'un montant de 142 900 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition-amélioration de 2 logements situés rue des écoles à Echiré | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C11-04-2024-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2022-2027 - Prêt d'un montant de 142 900 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition-amélioration de 2 logements situés rue des écoles à Echiré - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C12-04-2024 | Assemblées, Affaires juridiques - Contrôle des comptes et gestion de la So Space - Rapport CRC 2016-2020 - Suivi de la mise en œuvre des recommandations | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C12-04-2024-1 | Assemblées, Affaires juridiques - Contrôle des comptes et gestion de la So Space - Rapport CRC 2016-2020 - Suivi de la mise en œuvre des recommandations - Annexe - Rapport de suite SEM SO SPACE | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C13-04-2024 | Gestion administrative du patrimoine - Marchés d'assurances Flotte automobile et risques annexes et Responsabilité et risques annexes - Approbation de l'avenant n°3 au lot 2 et de l'avenant n°2 au lot 3 | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C13-04-2024-1 | Gestion administrative du patrimoine - Marchés d'assurances Flotte automobile et risques annexes et Responsabilité et risques annexes - Approbation de l'avenant n°3 au lot 2 et de l'avenant n°2 au lot 3 - Annexe - Avenants | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C14-04-2024 | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C14-04-2024-1 | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Liste des biens à sortir de l'actif | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C15-04-2024 | Gestion du Patrimoine - Prestations de maintenance de diverses installations techniques des bâtiments et ouvrages de la CAN - Lot 8 Groupes électrogènes - Résiliation de l'accord cadre | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C16-04-2024 | Systèmes d'information - Convention de groupement de commandes pour la maintenance du logiciel Protecsys et des installations - développement du logiciel et acquisition d’installations - Horoquartz | François GUYON | 12 avril 2024 | C16-04-2024-1 | Systèmes d'information - Convention de groupement de commandes pour la maintenance du logiciel Protecsys et des installations - développement du logiciel et acquisition d’installations - Horoquartz - Annexe - Convention de groupement de commandes entre la CAN, la Ville de Niort et le CCAS de Niort | François GUYON | 12 avril 2024 | C17-04-2024 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech - Avenant 1 au marché de travaux - lot 2 | François GUYON | 12 avril 2024 | C17-04-2024-1 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech - Avenant 1 au marché de travaux - lot 2 - Annexe - Avenant n°1 | François GUYON | 12 avril 2024 | C18-04-2024 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention de participation financière entre la CAN et la Ville de Niort relative à l'étude de programmation urbaine et architecturale pour la construction d'un bâtiment commun regroupant les réserves muséales et les archives communautaires et municipales | Jérôme BALOGE | 12 avril 2024 | C18-04-2024-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention de participation financière entre la CAN et la Ville de Niort relative à l'étude de programmation urbaine et architecturale pour la construction d'un bâtiment commun regroupant les réserves muséales et les archives communautaires et municipales - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 12 avril 2024 | C19-04-2024 | Ressources Humaines - Convention d'adhésion avec le CDG 79 pour l'exercice des fonctions référent déontologue, référent lanceurs d'alertes et référent laïcité | Gérard LABORDERIE | 12 avril 2024 | C19-04-2024-1 | Ressources Humaines - Convention d'adhésion avec le CDG 79 pour l'exercice des fonctions référent déontologue, référent lanceurs d'alertes et référent laïcité - Annexe - Convention d'adhésion et charte CDG 79 | Gérard LABORDERIE | 12 avril 2024 | C20-04-2024 | Ressources Humaines - Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes - Conventionnement avec le CDG79 | Gérard LABORDERIE | 12 avril 2024 | C20-04-2024-1 | Ressources Humaines - Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes - Conventionnement avec le CDG79 - Annexe - Convention d'adhésion CDG 79 | Gérard LABORDERIE | 12 avril 2024 | C21-04-2024 | Ressources Humaines - Convention cadre de financement et de fonctionnement - Comité d'Activités Sociales et Culturelles | Gérard LABORDERIE | 12 avril 2024 | C21-04-2024-1 | Ressources Humaines - Convention cadre de financement et de fonctionnement - Comité d'Activités Sociales et Culturelles - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | 12 avril 2024 | C22-04-2024 | Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent Ville de Niort à la CAN à titre onéreux - Direction de la commande publique | Gérard LABORDERIE | 12 avril 2024 | C22-04-2024-1 | Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent Ville de Niort à la CAN à titre onéreux - Direction de la commande publique - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | 12 avril 2024 | C23-04-2024 | Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent CAN à la Ville de Niort à titre onéreux - Direction de la Commande Publique | Gérard LABORDERIE | 12 avril 2024 | C23-04-2024-1 | Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent CAN à la Ville de Niort à titre onéreux - Direction de la Commande Publique - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | 12 avril 2024 | C24-04-2024 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Sonia LUSSIEZ | 12 avril 2024 | C24-04-2024-1 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableaux des emplois | Sonia LUSSIEZ | 12 avril 2024 | C25-04-2024 | Attractivité - Convention de partenariat et d'objectifs 2023-2024 entre la CAN et l'Université de Poitiers | Jérôme BALOGE | 12 avril 2024 | C25-04-2024-1 | Attractivité - Convention de partenariat et d'objectifs 2023-2024 entre la CAN et l'Université de Poitiers - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 12 avril 2024 | C28-04-2024 | Attractivité - Vente d’un site immobilier de stockages et d’activités situé sur le parc d’activités des Carreaux à Saint-Gelais au bénéfice de la SCI GRIMMO | Gérard LEFEVRE | 12 avril 2024 | C28-04-2024-1 | Attractivité - Vente d’un site immobilier de stockages et d’activités situé sur le parc d’activités des Carreaux à Saint-Gelais au bénéfice de la SCI GRIMMO - Annexe - Plan | Gérard LEFEVRE | 12 avril 2024 | C29-04-2024 | Etudes et projets neufs - ZI St-Florent (Niort) - Plan particulier d’intervention Antargaz/Kraton - convention de financement et convention de transfert de maîtrise d’ouvrage et de maintenance des dispositifs | Gérard LEFEVRE | 12 avril 2024 | C29-04-2024-1 | Etudes et projets neufs - ZI St-Florent (Niort) - Plan particulier d’intervention Antargaz/Kraton - convention de financement et convention de transfert de maîtrise d’ouvrage et de maintenance des dispositifs - Annexe - Conventions | Gérard LEFEVRE | 12 avril 2024 | C30-04-2024 | Attractivité - Niort Terminal - Versement d'une subvention au Syndicat Mixte Ouvert (SMO) au titre de l'année 2024 | Séverine VACHON | 12 avril 2024 | C31-04-2024 | Attractivité - Fin de la mise à disposition d’un terrain de 187 686 m² sur le parc d’activités "Saint-Florent" (Niort) | Séverine VACHON | 12 avril 2024 | C33-04-2024 | Attractivité - Participation à l’évènement « Un dimanche à la ferme » visant à promouvoir l’agriculture locale | Florent SIMMONET | 12 avril 2024 | C34-04-2024 | Transports et Mobilité - Actualisation de la politique incitative mise en place dans le cadre de l'expérimentation d'une solution de covoiturage du quotidien sur le territoire de la CAN avec l'opérateur Blablacardaily | Alain LECOINTE | 12 avril 2024 | C34-04-2024-1 | Transports et Mobilité - Actualisation de la politique incitative mise en place dans le cadre de l'expérimentation d'une solution de covoiturage du quotidien sur le territoire de la CAN avec l'opérateur Blablacardaily - Annexe - Avenant n°1 à la convention relative à l'attribution d'une aide financière aux covoitureurs | Alain LECOINTE | 12 avril 2024 | C35-04-2024 | Transports et Mobilité - Acquisition d'un autobus articulé neuf 4 portes BIOGNV | Alain LECOINTE | 12 avril 2024 | C35-04-2024-1 | Transports et Mobilité - Acquisition d'un autobus articulé neuf 4 portes BIOGNV - Annexe - Devis de l'UGAP | Alain LECOINTE | 12 avril 2024 | C36-04-2024 | Transports et Mobilité - Modification de la tarification de l'offre de location moyenne et longue durée des vélos à assistance électrique | Anne-Sophie GUICHET | 12 avril 2024 | C37-04-2024 | Musées de France - Résultats des fouilles autour du Donjon de Niort en 2012 - Transfert du mobilier archéologique | Alain CHAUFFIER | 12 avril 2024 | C37-04-2024-1 | Musées de France - Résultats des fouilles autour du Donjon de Niort en 2012 - Transfert du mobilier archéologique - Annexe - Inventaire du mobilier archéologique | Alain CHAUFFIER | 12 avril 2024 | C38-04-2024 | Pôle Vie du Territoire - Soutien à manifestation à rayonnement territorial d'agglomération - Festival des Eurochestries en Deux-Sèvres - Edition 2024 | Alain CHAUFFIER | 12 avril 2024 | C39-04-2024 | Pôle Vie du Territoire - Festival "La Cinquième Saison" - Edition 2024 - Plan de financement et demande de subvention | Alain CHAUFFIER | 12 avril 2024 | C40-04-2024 | Pôle Vie du Territoire - Soutien à manifestation à rayonnement territorial d'agglomération - Les Jeux du livre | Alain CHAUFFIER | 12 avril 2024 | C40-04-2024-1 | Pôle Vie du Territoire - Soutien à manifestation à rayonnement territorial d'agglomération - Les Jeux du livre - Annexe | Alain CHAUFFIER | 12 avril 2024 | C41-04-2024 | Pôle Vie du Territoire - Conservatoire et École d'Arts Plastiques communautaires - Approbation d'un règlement intérieur et de ses annexes (règlement de facturation et règles de vie) à destination des usagers | Alain CHAUFFIER | 12 avril 2024 | C41-04-2024-1 | Pôle Vie du Territoire - Conservatoire et École d'Arts Plastiques communautaires - Approbation d'un règlement intérieur et de ses annexes (règlement de facturation et règles de vie) à destination des usagers - Annexe - Règlement | Alain CHAUFFIER | 12 avril 2024 | C42-04-2024 | Cohésion sociale insertion - Nouveau prestataire chèques-loisirs - L'Association Basket Club Aiffres | Marie-Christelle BOUCHERY | 12 avril 2024 | C42-04-2024-1 | Cohésion sociale insertion - Nouveau prestataire chèques-loisirs - L'Association Basket Club Aiffres - Annexe - Convention | Marie-Christelle BOUCHERY | 12 avril 2024 | C43-04-2024 | Cohésion sociale insertion - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2024 - Approbation d'une subvention | Romain DUPEYROU | 12 avril 2024 | C43-04-2024-1 | Cohésion sociale insertion - Politique de la Ville - Contrat Engagements Quartiers 2030 - Appel à Projets 2024 - Approbation d'une subvention - Convention entre la CAN et la Compagnie La Chaloupe | Romain DUPEYROU | 12 avril 2024 | C44-04-2024 | Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la gare Niort Atlantique – Remboursement des frais de stationnement des riverains de la rue Mazagran impactés par les travaux | Jérôme BALOGE | 12 avril 2024 | C45-04-2024 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention réalisation pour la requalification de l’Ilot Grand'Rue passée entre la commune d'Echiré, la CAN et l’EPFNA | Jérôme BALOGE | 12 avril 2024 | C45-04-2024-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention réalisation pour la requalification de l’Ilot Grand'Rue passée entre la commune d'Echiré, la CAN et l’EPFNA - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 12 avril 2024 | C46-04-2024 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Exonération du Droit de Préemption Urbain sur le lotissement " La Croix Brun 1" à Vouillé | Jérôme BALOGE | 12 avril 2024 | C46-04-2024-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Exonération du Droit de Préemption Urbain sur le lotissement " La Croix Brun 1" à Vouillé - Annexe - Plan | Jérôme BALOGE | 12 avril 2024 | C47-04-2024 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 210 000 € à Deux-Sèvres Habitat (DSH) pour une opération de démolition-construction de 6 logements locatifs sociaux à Echiré | Jérôme BALOGE | 12 avril 2024 | C47-04-2024-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 210 000 € à Deux-Sèvres Habitat (DSH) pour une opération de démolition-construction de 6 logements locatifs sociaux à Echiré - Annexe - Convention entre la CAN, DSH et la commune d'Echiré | Jérôme BALOGE | 12 avril 2024 | C48-04-2024 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 652 300 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 44 logements locatifs sociaux à Aiffres et Echiré | Christian BREMAUD | 12 avril 2024 | C48-04-2024-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production Locative Sociale : Attribution d'une subvention de 652 300 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 44 logements locatifs sociaux à Aiffres et Echiré - Annexe - Conventions entre la CAN, IAA et les communes d'Aiffres et d'Echiré | Christian BREMAUD | 12 avril 2024 | C49-04-2024 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production locative sociale: Attribution d'une subvention de 42 000 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour la construction de 21 logements locatifs sociaux à Aiffres, Echiré et Niort | Christian BREMAUD | 12 avril 2024 | C49-04-2024-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production locative sociale: Attribution d'une subvention de 42 000 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) au titre du dispositif du prêt locatif social (PLS), pour la construction de 21 logements locatifs sociaux à Aiffres, Echiré et Niort - Annexe - Conventions entre la CAN, IAA et les communes d'Aiffres, d'Echiré et de Niort | Christian BREMAUD | 12 avril 2024 | C50-04-2024 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Opération urbaine Niort Ribray - Cession foncière avec la SCI RIBEIRO | Christian BREMAUD | 12 avril 2024 | C50-04-2024-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Opération urbaine Niort Ribray - Cession foncière avec la SCI RIBEIRO - Annexe - Avis d'estimation de France Domaine, Procès-Verbal et plan de bornage | Christian BREMAUD | 12 avril 2024 | C51-04-2024 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2023 - 2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Christian BREMAUD | 12 avril 2024 | C51-04-2024-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2023 - 2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles | Christian BREMAUD | 12 avril 2024 | C52-04-2024 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH copropriété dégradée les Ifs - Convention d'attribution des subventions Ville de Niort et CAN pour les travaux prioritaires | Christian BREMAUD | 12 avril 2024 | C52-04-2024-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH copropriété dégradée les Ifs - Convention d'attribution des subventions Ville de Niort et CAN pour les travaux prioritaires - Annexe - Convention | Christian BREMAUD | 12 avril 2024 | C54-04-2024 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification à l'établissement bancaire partenaire de trois prêts d'accession à la propriété | Christian BREMAUD | 12 avril 2024 | C54-04-2024-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification à l'établissement bancaire partenaire de trois prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des bonifications des prêts à taux zéro | Christian BREMAUD | 12 avril 2024 | C55-04-2024 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Soutien aux plantations d'arbres et de haies réalisées par le Parc Naturel du Marais Poitevin-Convention de partenariat | Jérôme BALOGE | 12 avril 2024 | C55-04-2024-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Soutien aux plantations d'arbres et de haies réalisées par le Parc Naturel du Marais Poitevin-Convention de partenariat - Annexe - Convention entre la CAN et le PNR du Marais Poitevin | Jérôme BALOGE | 12 avril 2024 | C56-04-2024 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Autorisation d'occupation d'un terrain pour une ombrière photovoltaïque en fond de bassin d'infiltration des eaux pluviales rue du Fief Joly à Niort | Séverine VACHON | 12 avril 2024 | C56-04-2024-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Autorisation d'occupation d'un terrain pour une ombrière photovoltaïque en fond de bassin d'infiltration des eaux pluviales rue du Fief Joly à Niort - Annexe - Convention d'occupation temporaire du domaine public entre la CAN et Séolis Prod | Séverine VACHON | 12 avril 2024 | C57-04-2024 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Entrée au capital des deux sociétés de projet porteuses des centrales photovoltaïques au sol sur les anciennes décharges de la CAN | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C58-04-2024 | Assainissement - Renouvellement du poste de refoulement des eaux usées du Vivier - chemin de la Source du Vivier - Demande de subvention - Niort | Elmano MARTINS | 12 avril 2024 | C59-04-2024 | Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Germond Rouvre, Le Vanneau-Irleau, Prin-Deyrançon, Saint-Gelais, Saint-Georges-de-Rex, Saint-Maxire, Saint-Rémy, Villiers-en-Plaine et Vouillé | Elmano MARTINS | 12 avril 2024 | C59-04-2024-1 | Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Germond Rouvre, Le Vanneau-Irleau, Prin-Deyrançon, Saint-Gelais, Saint-Georges-de-Rex, Saint-Maxire, Saint-Rémy, Villiers-en-Plaine et Vouillé - Annexe - Plan de zonage - Germond Rouvre | Elmano MARTINS | 12 avril 2024 | C59-04-2024-2 | Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Germond Rouvre, Le Vanneau-Irleau, Prin-Deyrançon, Saint-Gelais, Saint-Georges-de-Rex, Saint-Maxire, Saint-Rémy, Villiers-en-Plaine et Vouillé - Annexe - Plan de zonage - Le Vanneau-Irleau | Elmano MARTINS | 12 avril 2024 | C59-04-2024-3 | Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Germond Rouvre, Le Vanneau-Irleau, Prin-Deyrançon, Saint-Gelais, Saint-Georges-de-Rex, Saint-Maxire, Saint-Rémy, Villiers-en-Plaine et Vouillé - Annexe - Plan de zonage - Prin-Deyrançon | Elmano MARTINS | 12 avril 2024 | C59-04-2024-4 | Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Germond Rouvre, Le Vanneau-Irleau, Prin-Deyrançon, Saint-Gelais, Saint-Georges-de-Rex, Saint-Maxire, Saint-Rémy, Villiers-en-Plaine et Vouillé - Annexe - Plan de zonage - Saint-Gelais | Elmano MARTINS | 12 avril 2024 | C59-04-2024-5 | Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Germond Rouvre, Le Vanneau-Irleau, Prin-Deyrançon, Saint-Gelais, Saint-Georges-de-Rex, Saint-Maxire, Saint-Rémy, Villiers-en-Plaine et Vouillé - Annexe - Plan de zonage - Saint-Georges-de-Rex | Elmano MARTINS | 12 avril 2024 | C59-04-2024-6 | Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Germond Rouvre, Le Vanneau-Irleau, Prin-Deyrançon, Saint-Gelais, Saint-Georges-de-Rex, Saint-Maxire, Saint-Rémy, Villiers-en-Plaine et Vouillé - Annexe - Plan de zonage - Saint-Maxire | Elmano MARTINS | 12 avril 2024 | C59-04-2024-7 | Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Germond Rouvre, Le Vanneau-Irleau, Prin-Deyrançon, Saint-Gelais, Saint-Georges-de-Rex, Saint-Maxire, Saint-Rémy, Villiers-en-Plaine et Vouillé - Annexe - Plan de zonage - Saint-Rémy | Elmano MARTINS | 12 avril 2024 | C59-04-2024-8 | Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Germond Rouvre, Le Vanneau-Irleau, Prin-Deyrançon, Saint-Gelais, Saint-Georges-de-Rex, Saint-Maxire, Saint-Rémy, Villiers-en-Plaine et Vouillé - Annexe - Plan de zonage - Villiers-en-Plaine | Elmano MARTINS | 12 avril 2024 | C59-04-2024-9 | Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Germond Rouvre, Le Vanneau-Irleau, Prin-Deyrançon, Saint-Gelais, Saint-Georges-de-Rex, Saint-Maxire, Saint-Rémy, Villiers-en-Plaine et Vouillé - Annexe - Plan de zonage - Vouillé | Elmano MARTINS | 12 avril 2024 | C60-04-2024 | Assainissement - Construction de l'unité de traitement des eaux usées de la commune de Coulon - Lot 1 - avenant n°1 | Elmano MARTINS | 12 avril 2024 | C60-04-2024-1 | Assainissement - Construction de l'unité de traitement des eaux usées de la commune de Coulon - Lot 1 - avenant n°1 - Annexe | Elmano MARTINS | 12 avril 2024 | C61-04-2024 | Assainissement - Renouvellement des canalisations d'assainissement d'eaux pluviales et d'eau potable -Demande de subvention - Commune d'Epannes | Elmano MARTINS | 12 avril 2024 | C62-04-2024 | Assainissement - Renouvellement des canalisations d'assainissement d'eaux usées et d'eau potable - Demande de subvention - Commune de Magné | Elmano MARTINS | 12 avril 2024 | C63-04-2024 | Assainissement - Protocole transactionnel entre M. P et la CAN | Elmano MARTINS | 12 avril 2024 | C63-04-2024-1 | Assainissement - Protocole transactionnel entre M. P et la CAN - Annexe - Protocole transactionnel | Elmano MARTINS | 12 avril 2024 | C64-04-2024 | SEV - Marché de travaux pour la réhabilitation des conduites de l'usine de traitement | Elmano MARTINS | 12 avril 2024 | C65-04-2024 | SEV - Partenariat financier entre CAN et Département des Deux-Sèvres pour deux Aménagements Fonciers Agricoles Forestiers et Environnementaux (AFAFE) | Elmano MARTINS | 12 avril 2024 | C65-04-2024-1 | SEV - Partenariat financier entre CAN et Département des Deux-Sèvres pour deux Aménagements Fonciers Agricoles Forestiers et Environnementaux (AFAFE) - Annexe - Conventions | Elmano MARTINS | 12 avril 2024 | C66-04-2024 | SEV - Contrat de prestation de service pour la Société Publique Locale "Société des Eaux du Niortais" | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C66-04-2024-1 | SEV - Contrat de prestation de service pour la Société Publique Locale "Société des Eaux du Niortais" - Annexe - Contrat de prestation de service entre la SPL SEN et la CAN | Thierry DEVAUTOUR | 12 avril 2024 | C67-04-2024 | Gestion des déchets - Avenant n°1 à la convention d'entente entre la CAN et le SMITED - Actualisation des tarifs pour l'année 2024 | Dominique SIX | 12 avril 2024 | C67-04-2024-1 | Gestion des déchets - Avenant n°1 à la convention d'entente entre la CAN et le SMITED - Actualisation des tarifs pour l'année 2024 - Annexe - Avenant n°1 | Dominique SIX | 12 avril 2024 | C68-04-2024 | Gestion des déchets - Soutien financier au développement des ateliers de la réparation | Dominique SIX | 12 avril 2024 | C68-04-2024-1 | Gestion des déchets - Soutien financier au développement des ateliers de la réparation - Annexe - Convention type | Dominique SIX | 12 avril 2024 | C69-04-2024 | Gestion des déchets - Expérimentation d'une recyclerie dans le secteur du marais | Dominique SIX | 12 avril 2024 | C70-04-2024 | Gestion des déchets - Actualisation des tarifs apports en déchèteries et apports directs sur le site du Vallon d'Arty au 1er juillet 2024 | Dominique SIX | 12 avril 2024 | C70-04-2024-1 | Gestion des déchets - Actualisation des tarifs apports en déchèteries et apports directs sur le site du Vallon d'Arty au 1er juillet 2024 - Annexe - Tarifs des prestations | Dominique SIX | 12 avril 2024 | C71-04-2024 | Etudes et projets neufs - Convention tripartite entre le CD79, la ville de Niort et la CAN pour le transfert de domanialité de certaines voiries sur le territoire de la commune de Niort | Dominique SIX | 12 avril 2024 | C71-04-2024-1 | Etudes et projets neufs - Convention tripartite entre le CD79, la ville de Niort et la CAN pour le transfert de domanialité de certaines voiries sur le territoire de la commune de Niort - Annexe - Convention | Dominique SIX | 12 avril 2024 | 
