| C01-12-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Echiré pour le développement des activités culturelles et de la vie associative à l'espace socio culturel Lionel Bénier | Jérôme BALOGE | 22 décembre 2023 | C01-12-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Echiré pour le développement des activités culturelles et de la vie associative à l'espace socio culturel Lionel Bernier - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 22 décembre 2023 | C02-12-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Fors pour l'implantation de cellules commerciales en centre bourg | Jérôme BALOGE | 22 décembre 2023 | C02-12-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Fors pour l'implantation de cellules commerciales en centre bourg - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 22 décembre 2023 | C03-12-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Prahecq pour la rénovation des toitures des sanitaires publics du parc du château de la Voute et du logement situé 2, Rue Saint Martin à Prahecq | Jérôme BALOGE | 22 décembre 2023 | C03-12-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Prahecq pour la rénovation des toitures des sanitaires publics du parc du château de la Voute et du logement situé 2, Rue Saint Martin à Prahecq - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 22 décembre 2023 | C04-12-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Martin de Bernegoue pour des Audits Énergétiques sur les bâtiments communaux | Jérôme BALOGE | 22 décembre 2023 | C04-12-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Martin de Bernegoue pour des Audits Énergétiques sur les bâtiments communaux - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 22 décembre 2023 | C05-12-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sansais pour la pose de barrières rue des Gravées | Jérôme BALOGE | 22 décembre 2023 | C05-12-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sansais pour la pose de barrières rue des Gravées - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 22 décembre 2023 | C06-12-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Vallans pour la refonte du site internet communal | Jérôme BALOGE | 22 décembre 2023 | C06-12-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Vallans pour la refonte du site internet communal - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 22 décembre 2023 | C07-12-2023 | Ressources Humaines - Présentation du Rapport Social Unique 2022 et annexe relative à l'égalité femmes-hommes | Gérard LABORDERIE | 22 décembre 2023 | C07-12-2023-1 | Ressources Humaines - Présentation du Rapport Social Unique 2022 et annexe relative à l'égalité femmes-hommes - Annexe - Rapport RSU | Gérard LABORDERIE | 22 décembre 2023 | C08-12-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Rapport Développement Durable | Séverine VACHON | 22 décembre 2023 | C08-12-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Rapport Développement Durable - Annexe - Rapport | Séverine VACHON | 22 décembre 2023 | C09-12-2023 | Finances et Fiscalité - Rapport d'orientation budgétaire 2024 | Thierry DEVAUTOUR | 22 décembre 2023 | C09-12-2023-1 | Finances et Fiscalité - Rapport d'orientation budgétaire 2024 - Annexe - Rapport | Thierry DEVAUTOUR | 22 décembre 2023 | C10-12-2023 | Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : rapport 2023 et délégation au Président pour l’année 2024 | Thierry DEVAUTOUR | 22 décembre 2023 | C10-12-2023-1 | Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : rapport 2023 et délégation au Président pour l’année 2024 - Annexe - Rapport | Thierry DEVAUTOUR | 22 décembre 2023 | C11-12-2023 | Finances et Fiscalité - Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 | Thierry DEVAUTOUR | 22 décembre 2023 | C11-12-2023-1 | Finances et Fiscalité - Autorisation de liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2024 - Annexe - Tableaux récapitulatifs de l'ouverture anticipée des crédits d'investissement du budget primitif 2024 | Thierry DEVAUTOUR | 22 décembre 2023 | C12-12-2023 | Finances et Fiscalité - Assurance dommages-ouvrages Pôle de transport décarboné : mise en place d’un étalement de charges sur 10 ans | Thierry DEVAUTOUR | 22 décembre 2023 | C13-12-2023 | Finances et Fiscalité - Assurance dommages-ouvrages piscine Pré-Leroy : mise en place d’un étalement de charges sur 10 ans | Thierry DEVAUTOUR | 22 décembre 2023 | C14-12-2023 | Finances et Fiscalité - Conventions de mutualisation des services entre la Ville de Niort et la CAN – Modification des modalités de remboursement par prélèvement sur l’attribution de compensation pour les années 2024 et suivantes | Thierry DEVAUTOUR | 22 décembre 2023 | C14-12-2023-1 | Finances et Fiscalité - Conventions de mutualisation des services entre la Ville de Niort et la CAN – Modification des modalités de remboursement par prélèvement sur l’attribution de compensation pour les années 2024 et suivantes - Annexe - Avenants | Thierry DEVAUTOUR | 22 décembre 2023 | C15-12-2023 | Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire prévisionnelle 2024 | Thierry DEVAUTOUR | 22 décembre 2023 | C15-12-2023-1 | Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire prévisionnelle 2024 - Annexe - Tableau récapitulatif des attributions communautaires prévisionnelles 2024 | Thierry DEVAUTOUR | 22 décembre 2023 | C16-12-2023 | Finances et Fiscalité - Eau - Constitution d'une provision pour risque d'admission en non-valeur | Thierry DEVAUTOUR | 22 décembre 2023 | C17-12-2023 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 2 787 087 € à la SEMIE pour la construction de 165 logements situé rue de Pierre à Niort, opération RHJ Joséphine Baker | Thierry DEVAUTOUR | 22 décembre 2023 | C18-12-2023 | Gestion du Patrimoine - Mutualisation - Adhésion groupement de commandes Ville de Niort pour la prestation d'acheminement du courrier | Claude BOISSON | 22 décembre 2023 | C18-12-2023-1 | Gestion du Patrimoine - Mutualisation - Adhésion groupement de commandes Ville de Niort pour la prestation d'acheminement du courrier - Annexe - Convention constitutive d'un groupement de commandes entre la CAN et la Ville de Niort | Claude BOISSON | 22 décembre 2023 | C19-12-2023 | Gestion du Patrimoine - Marché d'entretien et d'exploitation des installations thermiques d'équipements de l'agglomération du Niortais | Claude BOISSON | 22 décembre 2023 | C20-12-2023 | Gestion du Patrimoine - Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments et ouvrages de la CAN - Lancement de la consultation | Claude BOISSON | 22 décembre 2023 | C21-12-2023 | Gestion du Patrimoine - Fin de mise à disposition d'un véhicule - Bibliobus | Claude BOISSON | 22 décembre 2023 | C21-12-2023-1 | Gestion du Patrimoine - Fin de mise à disposition d'un véhicule - Bibliobus - Annexe - Liste des biens | Claude BOISSON | 22 décembre 2023 | C22-12-2023 | Marchés Publics - Service patrimoine foncier assurances - assurances dommages aux biens et risques annexes - approbation du marché | Claude BOISSON | 22 décembre 2023 | C23-12-2023 | Marchés Publics - Systèmes d'information - Accord cadre fourniture et pose de système de vidéo protection ainsi que maintenance et prestations associées des sites déjà existants | Claude BOISSON | 22 décembre 2023 | C24-12-2023 | Marchés Publics - Mutualisation - Adoption d'un schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) commun CAN - Ville de Niort - CCAS de Niort | Claude BOISSON | 22 décembre 2023 | C24-12-2023-1 | Marchés Publics - Mutualisation - Adoption d'un schéma de promotion des achats socialement et écologiquement responsables (SPASER) commun CAN - Ville de Niort - CCAS de Niort - Annexe - SPASER | Claude BOISSON | 22 décembre 2023 | C25-12-2023 | Marchés Publics - Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech - travaux de fondations spéciales et terrassement | Claude BOISSON | 22 décembre 2023 | C26-12-2023 | Etudes et projets neufs - Aménagement des espaces publics de la gare de Niort – Approbation de l’avenant 2 des lots 1 et 3 | Claude BOISSON | 22 décembre 2023 | C27-12-2023 | Etudes et projets neufs - Réhabilitation piscine communautaire Pré-Leroy - Transaction relative au décompte du marché public conclu entre la CAN et la Société VARIOPOOL | Claude BOISSON | 22 décembre 2023 | C27-12-2023-1 | Etudes et projets neufs - Réhabilitation piscine communautaire Pré-Leroy - Transaction relative au décompte du marché public conclu entre la CAN et la Société VARIOPOOL - Annexe - Protocole transactionnel et ses annexes | Claude BOISSON | 22 décembre 2023 | C28-12-2023 | Systèmes d'information - Mise à la réforme et sortie d'actif de 3 téléviseurs Hospitality UHD | Claude BOISSON | 22 décembre 2023 | C28-12-2023-1 | Systèmes d'information - Mise à la réforme et sortie d'actif de 3 téléviseurs Hospitality UHD - Annexe - Liste des biens | Claude BOISSON | 22 décembre 2023 | C29-12-2023 | Ressources Humaines - Mutualisation de la gestion des Ressources Humaines - Convention de service commun | Gérard LABORDERIE | 22 décembre 2023 | C29-12-2023-1 | Ressources Humaines - Mutualisation de la gestion des Ressources Humaines - Convention de service commun - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | 22 décembre 2023 | C30-12-2023 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Sonia LUSSIEZ | 22 décembre 2023 | C30-12-2023-1 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableaux des emplois | Sonia LUSSIEZ | 22 décembre 2023 | C31-12-2023 | Attractivité - Avenant 8 à la convention de projet « Site Mathé » conclue avec l’Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) et autorisation d'acquisition | Elisabeth MAILLARD | 22 décembre 2023 | C31-12-2023-1 | Attractivité - Avenant 8 à la convention de projet « Site Mathé » conclue avec l’Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) et autorisation d'acquisition - Annexe - Avenant n°8 | Elisabeth MAILLARD | 22 décembre 2023 | C32-12-2023 | Attractivité - Autorisation de transfert des subventions obtenues par l’Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine à la Communauté d'Agglomération du Niortais dans le cadre du projet "Site Mathé" | Elisabeth MAILLARD | 22 décembre 2023 | C33-12-2023 | Attractivité - Convention de partenariat et d'objectifs 2023-2024 entre la CAN et La Rochelle Université | Eric PERSAIS | 22 décembre 2023 | C33-12-2023-1 | Attractivité - Convention de partenariat et d'objectifs 2023-2024 entre la CAN et La Rochelle Université - Annexe - Convention | Eric PERSAIS | 22 décembre 2023 | C34-12-2023 | Attractivité - Adoption du Schéma directeur d'aménagement et de développement des zones d'activité économiques | Gérard LEFEVRE | 22 décembre 2023 | C34-12-2023-1 | Attractivité - Adoption du Schéma directeur d'aménagement et de développement des zones d'activité économiques - Annexe - Schéma | Gérard LEFEVRE | 22 décembre 2023 | C36-12-2023 | Attractivité - Prorogation du compromis de vente signé avec la SCCV ERGA - Modification de la délibération du 14 décembre 2020 | Gérard LEFEVRE | 22 décembre 2023 | C37-12-2023 | Etudes et projets neufs - Mesures compensatoires Natura 2000 – Convention de partenariat avec le Conservatoire d’Espaces Naturels Nouvelle-Aquitaine – Révision de la notice de gestion - Avenant n° 3 | Gérard LEFEVRE | 22 décembre 2023 | C37-12-2023-1 | Etudes et projets neufs - Mesures compensatoires Natura 2000 – Convention de partenariat avec le Conservatoire d’Espaces Naturels Nouvelle-Aquitaine – Révision de la notice de gestion - Avenant n° 3 - Annexe | Gérard LEFEVRE | 22 décembre 2023 | C38-12-2023 | Etudes et projets neufs - PA Les Pierrailleuses – Mesures compensatoires Natura 2000 - Avenant de prolongation aux conventions d’indemnisation conclues avec les exploitants pour la mise en œuvre de clauses environnementales | Gérard LEFEVRE | 22 décembre 2023 | C38-12-2023-1 | Etudes et projets neufs - PA Les Pierrailleuses – Mesures compensatoires Natura 2000 - Avenant de prolongation aux conventions d’indemnisation conclues avec les exploitants pour la mise en œuvre de clauses environnementales - Annexe - Avenants | Gérard LEFEVRE | 22 décembre 2023 | C39-12-2023 | Finances et Fiscalité - Modification du capital social de la SEMIE suite au retrait de la Société Dexia Crédit local du pacte d’actionnaire | Gérard LEFEVRE | 22 décembre 2023 | C40-12-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - SEMIE - Autorisation de prise de capital dans la société NOVIMMO - Statuts | Gérard LEFEVRE | 22 décembre 2023 | C40-12-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - SEMIE - Autorisation de prise de capital dans la société NOVIMMO - Statuts - Annexe | Gérard LEFEVRE | 22 décembre 2023 | C41-12-2023 | Attractivité - Mise à jour du règlement du dispositif PULPE pour le lancement d'une nouvelle saison | François GUYON | 22 décembre 2023 | C41-12-2023-1 | Attractivité - Mise à jour du règlement du dispositif PULPE pour le lancement d'une nouvelle saison - Règlement | François GUYON | 22 décembre 2023 | C42-12-2023 | Sports - Modification de la grille tarifaire - Distribution de contremarques | Philippe MAUFFREY | 22 décembre 2023 | C43-12-2023 | Sports - Convention d'occupation du local associatif sis au 111 avenue de la Venise Verte à Niort, dit "Le 111" | Philippe MAUFFREY | 22 décembre 2023 | C43-12-2023-1 | Sports - Convention d'occupation du local associatif sis au 111 avenue de la Venise Verte à Niort, dit "Le 111" - Annexe - Convention entre la CAN et les associations "Stade Niortais Athlétisme", "les 12-14" et "Niort Endurance 79" | Philippe MAUFFREY | 22 décembre 2023 | C44-12-2023 | Sports - Fin de mise à disposition et acquisition à titre gratuit d'une surfaceuse | Philippe MAUFFREY | 22 décembre 2023 | C45-12-2023 | Sports - Entretien des espaces verts du Complexe communautaire sportif de la Venise Verte - Conventions de prestation de service et d'occupation du local technique avec la Ville de Niort | Philippe MAUFFREY | 22 décembre 2023 | C45-12-2023-1 | Sports - Entretien des espaces verts du Complexe communautaire sportif de la Venise Verte - Conventions de prestation de service et d'occupation du local technique avec la Ville de Niort - Annexe - Conventions | Philippe MAUFFREY | 22 décembre 2023 | C46-12-2023 | Transports et Mobilité - Rapport du délégataire au service public des transports de l'Agglomération pour l'année 2022 | Alain LECOINTE | 22 décembre 2023 | C46-12-2023-1 | Transports et Mobilité - Rapport du délégataire au service public des transports de l'Agglomération pour l'année 2022 - Annexe - Rapport | Alain LECOINTE | 22 décembre 2023 | C47-12-2023 | Transports et Mobilité - Avenant n°11 au contrat de Délégation de Service Public du réseau de déplacements urbains collectifs et durables | Alain LECOINTE | 22 décembre 2023 | C47-12-2023-1 | Transports et Mobilité - Avenant n°11 au contrat de Délégation de Service Public du réseau de déplacements urbains collectifs et durables - Annexe - Avenant n°11 | Alain LECOINTE | 22 décembre 2023 | C48-12-2023 | Transports et Mobilité - Offre de vélos en libre-service - Demandes de financement auprès de l'Etat au titre de la DSIL 2024 | Anne-Sophie GUICHET | 22 décembre 2023 | C49-12-2023 | Musées - Donation d'une plaque de ceinturon d'uniforme du Lycée Fontanes - Inscription à l'inventaire | Alain CHAUFFIER | 22 décembre 2023 | C50-12-2023 | Musées - Donation d'une carte économique, industrielle et touristique des Deux-Sèvres - Inscription à l'inventaire | Alain CHAUFFIER | 22 décembre 2023 | C51-12-2023 | Musées - Acquisition d'une pièce d'orfèvrerie du 18ème siècle - Inscription à l'inventaire et demande de subvention | Alain CHAUFFIER | 22 décembre 2023 | C52-12-2023 | Musées - Restauration de la sculpture de la Vierge à l'Enfant du 14ème siècle - Mécénat de l'Association des Amis des Musées | Alain CHAUFFIER | 22 décembre 2023 | C53-12-2023 | Conservatoire - Demande de subvention auprès du Département des Deux-Sèvres dans le cadre du dispositif de soutien aux enseignements artistiques | Alain CHAUFFIER | 22 décembre 2023 | C54-12-2023 | Attractivité - Évolution du dispositif d'incitation à la rénovation des devantures commerciales des centres bourgs et centres villes | Romain DUPEYROU | 22 décembre 2023 | C54-12-2023-1 | Attractivité - Évolution du dispositif d'incitation à la rénovation des devantures commerciales des centres bourgs et centres villes - Annexe - Règlement du dispositif | Romain DUPEYROU | 22 décembre 2023 | C55-12-2023 | Attractivité - Contrat d'accueil et tarification 2023 - 2024 de la Boutique Éphémère | Romain DUPEYROU | 22 décembre 2023 | C55-12-2023-1 | Attractivité - Contrat d'accueil et tarification 2023 - 2024 de la Boutique Éphémère - Annexe - Contrat | Romain DUPEYROU | 22 décembre 2023 | C56-12-2023 | Attractivité - Application de la tarification d'occupation du domaine public au Centre Duguesclin pour l'installation temporaire de food trucks | Romain DUPEYROU | 22 décembre 2023 | C57-12-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme 2023 | Jacques BILLY | 22 décembre 2023 | C57-12-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme 2023 - Annexe - Bilan de l'exercice de la compétence PLU en 2023 | Jacques BILLY | 22 décembre 2023 | C58-12-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Révision du périmètre du Parc Naturel Régional du Marais Poitevin | Jacques BILLY | 22 décembre 2023 | C58-12-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Révision du périmètre du Parc Naturel Régional du Marais Poitevin - Annexe - Plan du nouveau périmètre | Jacques BILLY | 22 décembre 2023 | C59-12-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Accord sur les 24 projets de périmètres délimités des abords des Monuments historiques | Jacques BILLY | 22 décembre 2023 | C59-12-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Accord sur les 24 projets de périmètres délimités des abords des Monuments historiques - Annexe - Notices et avis | Jacques BILLY | 22 décembre 2023 | C60-12-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Avenant n°4 aux conventions d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) des bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritaires de la politique de la Ville | Thierry DEVAUTOUR | 22 décembre 2023 | C60-12-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Avenant n°4 aux conventions d'abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties (TFPB) des bailleurs sociaux présents sur les quartiers prioritaires de la politique de la Ville - Annexe - Avenants n°4 | Thierry DEVAUTOUR | 22 décembre 2023 | C61-12-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production locative sociale: Attribution d'une subvention de 114 400 € à Deux Sèvres Habitat (DSH) pour la réalisation de 20 logements locatifs sociaux à Chauray et Mauzé sur le Mignon | Jérôme BALOGE | 22 décembre 2023 | C61-12-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production locative sociale: Attribution d'une subvention de 114 400 € à Deux Sèvres Habitat (DSH) pour la réalisation de 20 logements locatifs sociaux à Chauray et Mauzé sur le Mignon - Annexe - Conventions entre la CAN, DSH, les communes de Chauray et de Mauzé sur le Mignon | Jérôme BALOGE | 22 décembre 2023 | C62-12-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Opération d'acquisition Amélioration : Attribution d'une subvention de 25 992 € à Deux-Sèvres Habitat (DSH) pour la réhabilitation de 2 logements locatifs sociaux à Echiré | Jérôme BALOGE | 22 décembre 2023 | C62-12-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Opération d'acquisition Amélioration : Attribution d'une subvention de 25 992 € à Deux-Sèvres Habitat (DSH) pour la réhabilitation de 2 logements locatifs sociaux à Echiré- Annexe - Convention entre la CAN, DSH et la commune de Echiré | Jérôme BALOGE | 22 décembre 2023 | C63-12-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Mise en œuvre des conventions pluriannuelles d'objectifs (COP) relatives aux nouvelles relations entre la CAN et les structures associatives partenaires de la politique de l'habitat | Jérôme BALOGE | 22 décembre 2023 | C63-12-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Mise en œuvre des conventions pluriannuelles d'objectifs (COP) relatives aux nouvelles relations entre la CAN et les structures associatives partenaires de la politique de l'habitat - Annexe - Conventions entre la CAN et l'Association L'Escale site la colline, l'Association des Restos du Coeur, l'UDAF, l'ADIL et l'Association L'Escale | Jérôme BALOGE | 22 décembre 2023 | C64-12-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification à l'établissement bancaire partenaire de onze prêts d'accession à la propriété | Christian BREMAUD | 22 décembre 2023 | C64-12-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification à l'établissement bancaire partenaire de onze prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des bonifications de prêts à taux zéro | Christian BREMAUD | 22 décembre 2023 | C65-12-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Réponse à l'AMI (Appel a manifestation d'intérêt) Régional " Plateformes de la Rénovation Énergétique de l'Habitat - Réseau France Rénov en Nouvelle Aquitaine" pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2024 | Séverine VACHON | 22 décembre 2023 | C65-12-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Réponse à l'AMI (Appel a manifestation d'intérêt) Régional " Plateformes de la Rénovation Énergétique de l'Habitat - Réseau France Rénov en Nouvelle Aquitaine" pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2024 - Annexe - Dossier de candidature | Séverine VACHON | 22 décembre 2023 | C66-12-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Mise en œuvre de l'action 3.5 du PCAET : Soutien au remplacement de chauffages peu performants émetteurs de GES | Séverine VACHON | 22 décembre 2023 | C66-12-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Mise en œuvre de l'action 3.5 du PCAET : Soutien au remplacement de chauffages peu performants émetteurs de GES - Annexe - Règlement | Séverine VACHON | 22 décembre 2023 | C67-12-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Projets de production d'énergie renouvelable - Renouvellement et extension de la ferme éolienne de Benet - Comité de projet Volkswind - Désignation du représentant de la CAN | Séverine VACHON | 22 décembre 2023 | C68-12-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Avis de principe sur la reprise du réseau de chaleur urbain du quartier "Clou Bouchet" | Séverine VACHON | 22 décembre 2023 | C69-12-2023 | Finances et Fiscalité - Gestion du cycle de l'eau – Participation statutaire au Syndicat mixte de la Boutonne (SYMBO) - année 2023 | Marcel MOINARD | 22 décembre 2023 | C70-12-2023 | Finances et Fiscalité - Participation statutaire au syndicat mixte du bassin versant de la Sèvre Niortaise (SMBVSN) - année 2023 | Marcel MOINARD | 22 décembre 2023 | C71-12-2023 | Gestion du cycle de l'eau - Présentation des rapports annuels 2022 des syndicats d'eau auxquels adhère la CAN | Elmano MARTINS | 22 décembre 2023 | C71-12-2023-1 | Gestion du cycle de l'eau - Présentation des rapports annuels 2022 des syndicats d'eau auxquels adhère la CAN - Annexe - Rapports annuels SECO, SERTAD et SMAEP4B | Elmano MARTINS | 22 décembre 2023 | C72-12-2023 | Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Aiffres, Amuré, Arçais, Bessines et Coulon | Elmano MARTINS | 22 décembre 2023 | C72-12-2023-1 | Assainissement - Approbation du plan de zonage des communes de Aiffres, Amuré, Arçais, Bessines et Coulon - Annexe - Rapports d'enquête publique et plans de zonage | Elmano MARTINS | 22 décembre 2023 | C73-12-2023 | Assainissement - Adoption des tarifs de redevances eaux usées et eaux pluviales et de la participation au financement de l'assainissement collectif (PFAC) à compter du 1er janvier 2024 | Elmano MARTINS | 22 décembre 2023 | C73-12-2023-1 | Assainissement - Adoption des tarifs de redevances eaux usées et eaux pluviales et de la participation au financement de l'assainissement collectif (PFAC) à compter du 1er janvier 2024 - Annexe - tarifs de redevances | Elmano MARTINS | 22 décembre 2023 | C74-12-2023 | SEV - Tarifs vente de l'eau pour l'année 2024 | Elmano MARTINS | 22 décembre 2023 | C74-12-2023-1 | SEV - Tarifs vente de l'eau pour l'année 2024 - Annexe - Tarifs | Elmano MARTINS | 22 décembre 2023 | C75-12-2023 | SEV - Tarifs prestations et travaux pour la régie des Eaux du Vivier pour 2024 | Elmano MARTINS | 22 décembre 2023 | C75-12-2023-1 | SEV - Tarifs prestations et travaux pour la régie des Eaux du Vivier pour 2024 - Annexe - Tarifs | Elmano MARTINS | 22 décembre 2023 | C76-12-2023 | SEV - Levées administratives du captage de Saint Lambin dans la commune d'Aiffres | Elmano MARTINS | 22 décembre 2023 | C77-12-2023 | Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - Convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE - Commune de Beauvoir-s/ Niort - Avenant 1 | Dominique SIX | 22 décembre 2023 | C77-12-2023-1 | Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - Convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE - Commune de Beauvoir-s/ Niort - Avenant 1 - Annexe | Dominique SIX | 22 décembre 2023 | C78-12-2023 | Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - Convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE - Commune d'Épannes - Avenant 1 | Dominique SIX | 22 décembre 2023 | C78-12-2023-1 | Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - Convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE - Commune d'Épannes - Avenant 1 - Annexe | Dominique SIX | 22 décembre 2023 | C79-12-2023 | Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - Convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE - Commune de Fors - Avenant 1 | Dominique SIX | 22 décembre 2023 | C79-12-2023-1 | Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - Convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE - Commune de Fors - Avenant 1 - Annexe | Dominique SIX | 22 décembre 2023 | C80-12-2023 | Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - Convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE - Commune de Frontenay-Rohan-Rohan - Avenant 1 | Dominique SIX | 22 décembre 2023 | C80-12-2023-1 | Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - Convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE - Commune de Frontenay-Rohan-Rohan - Avenant 1 - Annexe | Dominique SIX | 22 décembre 2023 | C81-12-2023 | Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - Convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE - Commune de Saint-Gelais - Avenant 1 | Dominique SIX | 22 décembre 2023 | C81-12-2023-1 | Etudes et projets neufs - Aménagement et infrastructures - Convention de prestations de services pour l’entretien des ZAE - Commune de Saint-Gelais - Avenant 1 - Annexe | Dominique SIX | 22 décembre 2023 | C82-12-2023 | Gestion des déchets - Marché de vidange et curage sur divers équipements de la CAN | Dominique SIX | 22 décembre 2023 | C83-12-2023 | Gestion des déchets - Participation au projet d'aménagement d'une unité de production de Combustibles Solides de Récupération CSR à partir de tout-venants et de refus de collectes sélectives | Dominique SIX | 22 décembre 2023 | C84-12-2023 | Gestion des déchets - Engagement de principe pour contractualiser avec un éco-organisme pour la prise en charge des déchets d'éléments d'ameublement collectés en déchèteries | Dominique SIX | 22 décembre 2023 | 
