Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 13 novembre 2023

Procès verbal

Délibération du conseil d'agglomération du 13 novembre 2023
Fichier Délibération Elu Date de publication
C01-11-2023
Fichier indisponible		 Assemblées, Affaires juridiques - Installation de conseillers communautaires de la CAN - Modification Jérôme BALOGE 23 novembre 2023
C02-11-2023
Fichier indisponible		 Assemblées, Affaires juridiques - Modification du régime des indemnités des élus de la CAN suite à l'installation d'une nouvelle conseillère communautaire de Niort Jérôme BALOGE 23 novembre 2023
C03-11-2023
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022- 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Echiré pour l'aménagement d'aires de jeux Jérôme BALOGE 23 novembre 2023
C03-11-2023-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022- 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Echiré pour l'aménagement d'aires de jeux - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 23 novembre 2023
C04-11-2023
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'Appui Communautaire au Territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prahecq pour la rénovation des huisseries des vestiaires de la salle polyvalente Jérôme BALOGE 23 novembre 2023
C04-11-2023-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'Appui Communautaire au Territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prahecq pour la rénovation des huisseries des vestiaires de la salle polyvalente - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 23 novembre 2023
C05-11-2023
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Martin-de-Bernegoue pour la rénovation du hall et des sanitaires du foyer rural Jérôme BALOGE 23 novembre 2023
C05-11-2023-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Martin-de-Bernegoue pour la rénovation du hall et des sanitaires du foyer rural - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 23 novembre 2023
C06-11-2023
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 Thierry DEVAUTOUR 23 novembre 2023
C06-11-2023-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette budget Principal Thierry DEVAUTOUR 23 novembre 2023
C06-11-2023-2
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette budget annexe Assainissement Thierry DEVAUTOUR 23 novembre 2023
C06-11-2023-3
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette budget annexe Zones d'Activités Economiques (ZAE) Thierry DEVAUTOUR 23 novembre 2023
C07-11-2023
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements Thierry DEVAUTOUR 23 novembre 2023
C07-11-2023-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe Thierry DEVAUTOUR 23 novembre 2023
C08-11-2023
Fichier indisponible		 Assainissement - Admissions en non-valeur et reprise sur provision Thierry DEVAUTOUR 23 novembre 2023
C08-11-2023-1
Fichier indisponible		 Assainissement - Admissions en non-valeur et reprise sur provision - Annexe - Tableau récapitulatif et demandes des admissions en non-valeur Thierry DEVAUTOUR 23 novembre 2023
C09-11-2023
Fichier indisponible		 Assainissement - Constitution d'une provision pour risque d'admission en non-valeur Thierry DEVAUTOUR 23 novembre 2023
C10-11-2023
Fichier indisponible		 SEV - Admissions en non-valeur et reprise sur provision Thierry DEVAUTOUR 23 novembre 2023
C10-11-2023-1
Fichier indisponible		 SEV - Admissions en non-valeur et reprise sur provision - Annexe - Tableau récapitulatif et demandes des admissions en non-valeur Thierry DEVAUTOUR 23 novembre 2023
C11-11-2023
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Reprises sur provision semi-budgétaire pour risques et charges de fonctionnement au titre du plan de prévention des risques technologiques Thierry DEVAUTOUR 23 novembre 2023
C12-11-2023
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Reprises sur provision semi-budgétaire pour risques et charges de fonctionnement courant Thierry DEVAUTOUR 23 novembre 2023
C13-11-2023
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Conventions de mutualisation des services entre la Ville de Niort et la CAN – Modification des modalités de remboursement par prélèvement sur l’attribution de compensation pour la fin de l’année 2023 Thierry DEVAUTOUR 23 novembre 2023
C13-11-2023-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Conventions de mutualisation des services entre la Ville de Niort et la CAN – Modification des modalités de remboursement par prélèvement sur l’attribution de compensation pour la fin de l’année 2023 - Annexe - Avenants aux conventions de mutualisation Thierry DEVAUTOUR 23 novembre 2023
C14-11-2023
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2022-2027 - Prêt d'un montant de 233 300 € à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de 2 logements situés rue de la Garenne à Chauray Thierry DEVAUTOUR 23 novembre 2023
C14-11-2023-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2022-2027 - Prêt d'un montant de 233 300 € à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de 2 logements situés rue de la Garenne à Chauray - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR 23 novembre 2023
C15-11-2023
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d’un montant de 3 225 041 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 28 logements situés « Fief Joly Baudelaire » à Niort Thierry DEVAUTOUR 23 novembre 2023
C15-11-2023-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d’un montant de 3 225 041 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 28 logements situés « Fief Joly Baudelaire » à Niort - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR 23 novembre 2023
C16-11-2023
Fichier indisponible		 Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech - Autorisation du lancement de la consultation travaux Claude BOISSON 23 novembre 2023
C17-11-2023
Fichier indisponible		 Marchés Publics - Assainissement - Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de services valorisation agricole des boues de stations d'épuration de Goilard et Pelle Chat et des filières boues de type "rhizophytes" Claude BOISSON 23 novembre 2023
C18-11-2023
Fichier indisponible		 Marchés Publics - Études et projets neufs - Requalification et extension du centre d'exploitation des mobilités décarbonées du Niortais - Approbation des lots 7 - 10 - 11 - 17 - 18 - 21 Claude BOISSON 23 novembre 2023
C19-11-2023
Fichier indisponible		 Marchés Publics - Gestion du patrimoine - Approbation des accords-cadres relatifs au nettoyage des locaux de la CAN Claude BOISSON 23 novembre 2023
C20-11-2023
Fichier indisponible		 Marchés Publics - Gestion du patrimoine - Musée de France - Installation d'une gestion technique centralisée au musée Bernard d'Agesci et câblages complémentaires Claude BOISSON 23 novembre 2023
C21-11-2023
Fichier indisponible		 Marchés Publics - Systèmes d'information - Approbation de l'accord-cadre relatif aux prestations de maintenance et d'intégration du réseau LAN et du système de téléphonie de la CAN et de la Ville de Niort Claude BOISSON 23 novembre 2023
C22-11-2023
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Convention technique et financière répartition subvention FIPHFP Sonia LUSSIEZ 23 novembre 2023
C22-11-2023-1
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Convention technique et financière répartition subvention FIPHFP - Annexe - Convention Sonia LUSSIEZ 23 novembre 2023
C23-11-2023
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ 27 novembre 2023
C23-11-2023-1
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableaux des emplois Sonia LUSSIEZ 27 novembre 2023
C24-11-2023
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Enseignement supérieur mécénat entreprise MAAF Jérôme BALOGE 23 novembre 2023
C24-11-2023-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Enseignement supérieur mécénat entreprise MAAF - Annexe - Convention de mécénat entre la CAN et la MAAF Jérôme BALOGE 23 novembre 2023
C25-11-2023
Fichier indisponible		 Attractivité - Subvention allouée à l'association de rayonnement universitaire autour de l'assurance (AURA) Eric PERSAIS 23 novembre 2023
C26-11-2023
Fichier indisponible		 Attractivité - Octroi d'un fonds de concours - Rénovation et mise aux normes - Centre Du Guesclin - Bâtiment A - 2ème phase Claude BOISSON 23 novembre 2023
C26-11-2023-1
Fichier indisponible		 Attractivité - Octroi d'un fonds de concours - Rénovation et mise aux normes - Centre Du Guesclin - Bâtiment A - 2ème phase - Annexe - Convention de financement entre la CAN et VDN Claude BOISSON 23 novembre 2023
C27-11-2023
Fichier indisponible		 Attractivité - Vente d'un terrain de 8 539 m² situé lieudit "Fief de l’Âne" (Aiffres) à la société COUTANT - Modification de la délibération du 9 mai 2023 Gérard LEFEVRE 23 novembre 2023
C28-11-2023
Fichier indisponible		 Attractivité - Soutien à l'association Centre des Jeunes Dirigeants du Sud Deux-Sèvres pour l'année 2023 Gérard LEFEVRE 23 novembre 2023
C29-11-2023
Fichier indisponible		 Attractivité - Création d'un pôle territorial de l'économie circulaire « Les Ateliers du Rond-point » - Vente site rues Henri Seller et Denis Papin à Niort au profit de la SAS IMMOBILIERE DES ATELIERS (Modificatif de la délibération du 27 mars 2023) Lucy MOREAU 23 novembre 2023
C30-11-2023
Fichier indisponible		 Sports - Attribution d'une subvention à l'AFM-Téléthon Philippe MAUFFREY 27 novembre 2023
C31-11-2023
Fichier indisponible		 Sports - Avenant à la convention de mise à disposition des installations aquatiques au profit du Cercle des Nageurs Niortais (CNN) Philippe MAUFFREY 27 novembre 2023
C31-11-2023-1
Fichier indisponible		 Sports - Avenant à la convention de mise à disposition des installations aquatiques au profit du Cercle des Nageurs Niortais (CNN) - Annexe - Avenant Philippe MAUFFREY 27 novembre 2023
C32-11-2023
Fichier indisponible		 Sports - Accueil de l’équipe de France de Basket Fauteuil - Convention de partenariat entre la CAN, la Ville de Niort, la Commune d'Aiffres et la Fédération Française Handisport Basket Club Philippe MAUFFREY 27 novembre 2023
C32-11-2023-1
Fichier indisponible		 Sports - Accueil de l’équipe de France de Basket Fauteuil - Convention de partenariat entre la CAN, la Ville de Niort, la Commune d'Aiffres et la Fédération Française Handisport Basket Club - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY 27 novembre 2023
C33-11-2023
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public Alain LECOINTE 23 novembre 2023
C33-11-2023-11
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 10 : Compte Exploitation Alain LECOINTE 23 novembre 2023
C33-11-2023-12
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 11 : Indexation CFF 2024 2029 Alain LECOINTE 23 novembre 2023
C33-11-2023-14
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 13 : Démarche développement durable et bilan carbone Alain LECOINTE 23 novembre 2023
C33-11-2023-19
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 17 : OPTION 4 flottes Voitures Autopartage Alain LECOINTE 23 novembre 2023
C33-11-2023-2
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 1 : Offre de service Alain LECOINTE 23 novembre 2023
C33-11-2023-20
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 17 : OPTION 5 Desserte dimanche et jours fériés Alain LECOINTE 23 novembre 2023
C33-11-2023-21
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 17 : OPTION 6 Desserte Soirée Evènements Alain LECOINTE 23 novembre 2023
C33-11-2023-22
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 17 : OPTION 7 Investissements périurbain Alain LECOINTE 23 novembre 2023
C33-11-2023-23
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 18.1 : Convention d'assistance du groupe Alain LECOINTE 23 novembre 2023
C33-11-2023-24
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 18.2 : Garantie maison-mère Alain LECOINTE 23 novembre 2023
C33-11-2023-25
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 18.3 : Statut société dédiée Alain LECOINTE 23 novembre 2023
C33-11-2023-3
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 2 : Règlement d'exploitation Alain LECOINTE 23 novembre 2023
C33-11-2023-5
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 4 : Entretien Maintenance Alain LECOINTE 23 novembre 2023
C33-11-2023-9
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 8 : Tarification, ventes, recettes, Fréquentation, Distribution Alain LECOINTE 23 novembre 2023
C34-11-2023
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Aire multimodale de Bessines - Acquisition foncière à Monsieur et Madame C. Alain LECOINTE 23 novembre 2023
C34-11-2023-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Aire multimodale de Bessines - Acquisition foncière à Monsieur et Madame C. - Annexe - Plan Alain LECOINTE 23 novembre 2023
C35-11-2023
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Sortie de patrimoine - Cession de matériel et autorisation de vente aux enchères Alain LECOINTE 23 novembre 2023
C35-11-2023-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Sortie de patrimoine - Cession de matériel et autorisation de vente aux enchères - Annexe - Liste des biens Alain LECOINTE 23 novembre 2023
C36-11-2023
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la Ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains Alain LECOINTE 23 novembre 2023
C36-11-2023-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la Ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains - Annexe - Convention Alain LECOINTE 23 novembre 2023
C37-11-2023
Fichier indisponible		 Conservatoire - Convention d'utilisation de l'orgue Notre-Dame entre la CAN, la Ville de Niort et l'Association Diocésaine Jérôme BALOGE 23 novembre 2023
C37-11-2023-1
Fichier indisponible		 Conservatoire - Convention d'utilisation de l'orgue Notre-Dame entre la CAN, la Ville de Niort et l'Association Diocésaine - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 23 novembre 2023
C38-11-2023
Fichier indisponible		 Musées - Modification de la grille tarifaire - Foire aux Catalogues 2023 - Prolongation de la durée de validité des billets Jérôme BALOGE 23 novembre 2023
C39-11-2023
Fichier indisponible		 Attractivité - Ouverture dominicale des activités commerciales sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais Romain DUPEYROU 27 novembre 2023
C40-11-2023
Fichier indisponible		 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2023 Romain DUPEYROU 27 novembre 2023
C40-11-2023-1
Fichier indisponible		 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2023 - Annexe - Conventions (CSC du Parc, CSC de Part et D'Autres, CSC Grand Nord, Collège Jean Zay et Collège Pierre et Marie Curie) Romain DUPEYROU 27 novembre 2023
C41-11-2023
Fichier indisponible		 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi et Développement-économique - Approbation du 3ème programme d'actions 2023 Romain DUPEYROU 27 novembre 2023
C41-11-2023-1
Fichier indisponible		 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi et Développement-économique - Approbation du 3ème programme d'actions 2023 - Annexe - Conventions (Mission locale, Ateliers Méca 2 Sèvres, CORAPLIS et CCAS de Niort) Romain DUPEYROU 27 novembre 2023
C42-11-2023
Fichier indisponible		 Cohésion sociale insertion - Nouveaux prestataires Chèques-Loisirs - Association Frontenaysienne de Tennis de Table et l'Association "Activités sportives et culturelles" du groupe scolaire Edmond Proust Marie-Christelle BOUCHERY 23 novembre 2023
C42-11-2023-1
Fichier indisponible		 Cohésion sociale insertion - Nouveaux prestataires Chèques-Loisirs - Association Frontenaysienne de Tennis de Table et l'Association "Activités sportives et culturelles" du groupe scolaire Edmond Proust - Annexe - Conventions entre la CAN et chaque prestataire Marie-Christelle BOUCHERY 23 novembre 2023
C43-11-2023
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Acquisition d'un terrain sis à Niort 48 rue de Goise Jérôme BALOGE 23 novembre 2023
C43-11-2023-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Acquisition d'un terrain sis à Niort 48 rue de Goise - Annexe - Plan Jérôme BALOGE 23 novembre 2023
C44-11-2023
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention de veille n°79-23-079 pour la requalification de l’Ilot Grand'Rue entre la commune d'Echiré, la CAN et l’EPFNA Jérôme BALOGE 23 novembre 2023
C44-11-2023-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention de veille n°79-23-079 pour la requalification de l’Ilot Grand'Rue entre la commune d'Echiré, la CAN et l’EPFNA - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 23 novembre 2023
C45-11-2023
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Opérations d'acquisition amélioration : Attribution d'une subvention de 273 462 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la réalisation de 14 logements locatifs sociaux à Vouillé Christian BREMAUD 23 novembre 2023
C45-11-2023-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Opérations d'acquisition amélioration : Attribution d'une subvention de 273 462 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la réalisation de 14 logements locatifs sociaux à Vouillé - Annexe - Conventions entre la CAN, la commune de Vouillé et IAA Christian BREMAUD 23 novembre 2023
C46-11-2023
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production locative sociale : Attribution d'une subvention de 334 700 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la réalisation de 21 logements locatifs sociaux à Vouillé Christian BREMAUD 23 novembre 2023
C46-11-2023-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production locative sociale : Attribution d'une subvention de 334 700 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la réalisation de 21 logements locatifs sociaux à Vouillé - Annexe - Conventions entre la CAN, la commune de Vouillé et IAA Christian BREMAUD 23 novembre 2023
C47-11-2023
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de neuf prêts d'accession à la propriété Christian BREMAUD 23 novembre 2023
C47-11-2023-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de neuf prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des bonifications de prêts à taux zéro Christian BREMAUD 23 novembre 2023
C48-11-2023
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018 - 2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés rectificatif Christian BREMAUD 23 novembre 2023
C48-11-2023-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018 - 2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés rectificatif - Annexe - Tableau rectificatif des aides financières prévisionnelles Christian BREMAUD 23 novembre 2023
C49-11-2023
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2023 - 2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD 23 novembre 2023
C49-11-2023-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2023 - 2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau recapitulatif des aides financières prévisionnelles Christian BREMAUD 23 novembre 2023
C50-11-2023
Fichier indisponible		 Assainissement - Convention de récupération des eaux d'extinction en cas d'incendie dans les bassins étanches de la zone d'activité « Les Pierrailleuses » situés sur la commune de Granzay-Gript entre la CAN et l'entreprise POUJOULAT Elmano MARTINS 23 novembre 2023
C50-11-2023-1
Fichier indisponible		 Assainissement - Convention de récupération des eaux d'extinction en cas d'incendie dans les bassins étanches de la zone d'activité « Les Pierrailleuses » situés sur la commune de Granzay-Gript entre la CAN et l'entreprise POUJOULAT - Annexe - Convention et procédure Elmano MARTINS 23 novembre 2023
C51-11-2023
Fichier indisponible		 Assainissement - Protocole transactionnel entre Mme A, M. M et la CAN Elmano MARTINS 23 novembre 2023
C51-11-2023-1
Fichier indisponible		 Assainissement - Protocole transactionnel entre Mme A, M. M et la CAN - Annexe - Protocole transactionnel Elmano MARTINS 23 novembre 2023
C52-11-2023
Fichier indisponible		 SEV - Autorisation pour la signature par avenant du Contrat Territorial Re-Sources du SERTAD Elmano MARTINS 23 novembre 2023
C52-11-2023-1
Fichier indisponible		 SEV - Autorisation pour la signature par avenant du Contrat Territorial Re-Sources du SERTAD - Annexe - Avenant Elmano MARTINS 23 novembre 2023
C53-11-2023
Fichier indisponible		 SEV - Autorisation pour le lancement et la signature d'un marché de travaux pour le remplacement des générateurs d'ozone de l'usine de traitement du SEV Elmano MARTINS 23 novembre 2023
C54-11-2023
Fichier indisponible		 SEV - Marché public - Autorisation pour le lancement et la signature d'un marché de fourniture de charbons actifs en grain Elmano MARTINS 23 novembre 2023
C55-11-2023
Fichier indisponible		 Gestion des déchets - Conventions entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et divers propriétaires relatives au droit de passage de véhicules de collecte des déchets ménagers sur un espace privé Dominique SIX 23 novembre 2023
C55-11-2023-1
Fichier indisponible		 Gestion des déchets - Conventions entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et divers propriétaires relatives au droit de passage de véhicules de collecte des déchets ménagers sur un espace privé - Annexe - conventions Dominique SIX 23 novembre 2023
C56-11-2023
Fichier indisponible		 Gestion des déchets - Acquisition de matériel roulant pour la collecte des déchets Dominique SIX 23 novembre 2023

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