| C01-11-2023 | Assemblées, Affaires juridiques - Installation de conseillers communautaires de la CAN - Modification | Jérôme BALOGE | 23 novembre 2023 | C02-11-2023 | Assemblées, Affaires juridiques - Modification du régime des indemnités des élus de la CAN suite à l'installation d'une nouvelle conseillère communautaire de Niort | Jérôme BALOGE | 23 novembre 2023 | C03-11-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022- 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Echiré pour l'aménagement d'aires de jeux | Jérôme BALOGE | 23 novembre 2023 | C03-11-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022- 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune d'Echiré pour l'aménagement d'aires de jeux - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 23 novembre 2023 | C04-11-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'Appui Communautaire au Territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prahecq pour la rénovation des huisseries des vestiaires de la salle polyvalente | Jérôme BALOGE | 23 novembre 2023 | C04-11-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'Appui Communautaire au Territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prahecq pour la rénovation des huisseries des vestiaires de la salle polyvalente - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 23 novembre 2023 | C05-11-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Martin-de-Bernegoue pour la rénovation du hall et des sanitaires du foyer rural | Jérôme BALOGE | 23 novembre 2023 | C05-11-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Martin-de-Bernegoue pour la rénovation du hall et des sanitaires du foyer rural - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 23 novembre 2023 | C06-11-2023 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 | Thierry DEVAUTOUR | 23 novembre 2023 | C06-11-2023-1 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette budget Principal | Thierry DEVAUTOUR | 23 novembre 2023 | C06-11-2023-2 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette budget annexe Assainissement | Thierry DEVAUTOUR | 23 novembre 2023 | C06-11-2023-3 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Annexe - Maquette budget annexe Zones d'Activités Economiques (ZAE) | Thierry DEVAUTOUR | 23 novembre 2023 | C07-11-2023 | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements | Thierry DEVAUTOUR | 23 novembre 2023 | C07-11-2023-1 | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe | Thierry DEVAUTOUR | 23 novembre 2023 | C08-11-2023 | Assainissement - Admissions en non-valeur et reprise sur provision | Thierry DEVAUTOUR | 23 novembre 2023 | C08-11-2023-1 | Assainissement - Admissions en non-valeur et reprise sur provision - Annexe - Tableau récapitulatif et demandes des admissions en non-valeur | Thierry DEVAUTOUR | 23 novembre 2023 | C09-11-2023 | Assainissement - Constitution d'une provision pour risque d'admission en non-valeur | Thierry DEVAUTOUR | 23 novembre 2023 | C10-11-2023 | SEV - Admissions en non-valeur et reprise sur provision | Thierry DEVAUTOUR | 23 novembre 2023 | C10-11-2023-1 | SEV - Admissions en non-valeur et reprise sur provision - Annexe - Tableau récapitulatif et demandes des admissions en non-valeur | Thierry DEVAUTOUR | 23 novembre 2023 | C11-11-2023 | Finances et Fiscalité - Reprises sur provision semi-budgétaire pour risques et charges de fonctionnement au titre du plan de prévention des risques technologiques | Thierry DEVAUTOUR | 23 novembre 2023 | C12-11-2023 | Finances et Fiscalité - Reprises sur provision semi-budgétaire pour risques et charges de fonctionnement courant | Thierry DEVAUTOUR | 23 novembre 2023 | C13-11-2023 | Finances et Fiscalité - Conventions de mutualisation des services entre la Ville de Niort et la CAN – Modification des modalités de remboursement par prélèvement sur l’attribution de compensation pour la fin de l’année 2023 | Thierry DEVAUTOUR | 23 novembre 2023 | C13-11-2023-1 | Finances et Fiscalité - Conventions de mutualisation des services entre la Ville de Niort et la CAN – Modification des modalités de remboursement par prélèvement sur l’attribution de compensation pour la fin de l’année 2023 - Annexe - Avenants aux conventions de mutualisation | Thierry DEVAUTOUR | 23 novembre 2023 | C14-11-2023 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2022-2027 - Prêt d'un montant de 233 300 € à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de 2 logements situés rue de la Garenne à Chauray | Thierry DEVAUTOUR | 23 novembre 2023 | C14-11-2023-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2022-2027 - Prêt d'un montant de 233 300 € à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de 2 logements situés rue de la Garenne à Chauray - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 23 novembre 2023 | C15-11-2023 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d’un montant de 3 225 041 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 28 logements situés « Fief Joly Baudelaire » à Niort | Thierry DEVAUTOUR | 23 novembre 2023 | C15-11-2023-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d’un montant de 3 225 041 € à Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 28 logements situés « Fief Joly Baudelaire » à Niort - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 23 novembre 2023 | C16-11-2023 | Etudes et projets neufs - Extension Niort Tech - Autorisation du lancement de la consultation travaux | Claude BOISSON | 23 novembre 2023 | C17-11-2023 | Marchés Publics - Assainissement - Accord cadre à bons de commandes mono-attributaire de services valorisation agricole des boues de stations d'épuration de Goilard et Pelle Chat et des filières boues de type "rhizophytes" | Claude BOISSON | 23 novembre 2023 | C18-11-2023 | Marchés Publics - Études et projets neufs - Requalification et extension du centre d'exploitation des mobilités décarbonées du Niortais - Approbation des lots 7 - 10 - 11 - 17 - 18 - 21 | Claude BOISSON | 23 novembre 2023 | C19-11-2023 | Marchés Publics - Gestion du patrimoine - Approbation des accords-cadres relatifs au nettoyage des locaux de la CAN | Claude BOISSON | 23 novembre 2023 | C20-11-2023 | Marchés Publics - Gestion du patrimoine - Musée de France - Installation d'une gestion technique centralisée au musée Bernard d'Agesci et câblages complémentaires | Claude BOISSON | 23 novembre 2023 | C21-11-2023 | Marchés Publics - Systèmes d'information - Approbation de l'accord-cadre relatif aux prestations de maintenance et d'intégration du réseau LAN et du système de téléphonie de la CAN et de la Ville de Niort | Claude BOISSON | 23 novembre 2023 | C22-11-2023 | Ressources Humaines - Convention technique et financière répartition subvention FIPHFP | Sonia LUSSIEZ | 23 novembre 2023 | C22-11-2023-1 | Ressources Humaines - Convention technique et financière répartition subvention FIPHFP - Annexe - Convention | Sonia LUSSIEZ | 23 novembre 2023 | C23-11-2023 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Sonia LUSSIEZ | 27 novembre 2023 | C23-11-2023-1 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableaux des emplois | Sonia LUSSIEZ | 27 novembre 2023 | C24-11-2023 | Finances et Fiscalité - Enseignement supérieur mécénat entreprise MAAF | Jérôme BALOGE | 23 novembre 2023 | C24-11-2023-1 | Finances et Fiscalité - Enseignement supérieur mécénat entreprise MAAF - Annexe - Convention de mécénat entre la CAN et la MAAF | Jérôme BALOGE | 23 novembre 2023 | C25-11-2023 | Attractivité - Subvention allouée à l'association de rayonnement universitaire autour de l'assurance (AURA) | Eric PERSAIS | 23 novembre 2023 | C26-11-2023 | Attractivité - Octroi d'un fonds de concours - Rénovation et mise aux normes - Centre Du Guesclin - Bâtiment A - 2ème phase | Claude BOISSON | 23 novembre 2023 | C26-11-2023-1 | Attractivité - Octroi d'un fonds de concours - Rénovation et mise aux normes - Centre Du Guesclin - Bâtiment A - 2ème phase - Annexe - Convention de financement entre la CAN et VDN | Claude BOISSON | 23 novembre 2023 | C27-11-2023 | Attractivité - Vente d'un terrain de 8 539 m² situé lieudit "Fief de l’Âne" (Aiffres) à la société COUTANT - Modification de la délibération du 9 mai 2023 | Gérard LEFEVRE | 23 novembre 2023 | C28-11-2023 | Attractivité - Soutien à l'association Centre des Jeunes Dirigeants du Sud Deux-Sèvres pour l'année 2023 | Gérard LEFEVRE | 23 novembre 2023 | C29-11-2023 | Attractivité - Création d'un pôle territorial de l'économie circulaire « Les Ateliers du Rond-point » - Vente site rues Henri Seller et Denis Papin à Niort au profit de la SAS IMMOBILIERE DES ATELIERS (Modificatif de la délibération du 27 mars 2023) | Lucy MOREAU | 23 novembre 2023 | C30-11-2023 | Sports - Attribution d'une subvention à l'AFM-Téléthon | Philippe MAUFFREY | 27 novembre 2023 | C31-11-2023 | Sports - Avenant à la convention de mise à disposition des installations aquatiques au profit du Cercle des Nageurs Niortais (CNN) | Philippe MAUFFREY | 27 novembre 2023 | C31-11-2023-1 | Sports - Avenant à la convention de mise à disposition des installations aquatiques au profit du Cercle des Nageurs Niortais (CNN) - Annexe - Avenant | Philippe MAUFFREY | 27 novembre 2023 | C32-11-2023 | Sports - Accueil de l’équipe de France de Basket Fauteuil - Convention de partenariat entre la CAN, la Ville de Niort, la Commune d'Aiffres et la Fédération Française Handisport Basket Club | Philippe MAUFFREY | 27 novembre 2023 | C32-11-2023-1 | Sports - Accueil de l’équipe de France de Basket Fauteuil - Convention de partenariat entre la CAN, la Ville de Niort, la Commune d'Aiffres et la Fédération Française Handisport Basket Club - Annexe - Convention | Philippe MAUFFREY | 27 novembre 2023 | C33-11-2023 | Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public | Alain LECOINTE | 23 novembre 2023 | C33-11-2023-2 | Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 1 : Offre de service | Alain LECOINTE | 23 novembre 2023 | C33-11-2023-3 | Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 2 : Règlement d'exploitation | Alain LECOINTE | 23 novembre 2023 | C33-11-2023-5 | Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 4 : Entretien Maintenance | Alain LECOINTE | 23 novembre 2023 | C33-11-2023-9 | Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 8 : Tarification, ventes, recettes, Fréquentation, Distribution | Alain LECOINTE | 23 novembre 2023 | C33-11-2023-11 | Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 10 : Compte Exploitation | Alain LECOINTE | 23 novembre 2023 | C33-11-2023-12 | Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 11 : Indexation CFF 2024 2029 | Alain LECOINTE | 23 novembre 2023 | C33-11-2023-14 | Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 13 : Démarche développement durable et bilan carbone | Alain LECOINTE | 23 novembre 2023 | C33-11-2023-19 | Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 17 : OPTION 4 flottes Voitures Autopartage | Alain LECOINTE | 23 novembre 2023 | C33-11-2023-20 | Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 17 : OPTION 5 Desserte dimanche et jours fériés | Alain LECOINTE | 23 novembre 2023 | C33-11-2023-21 | Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 17 : OPTION 6 Desserte Soirée Evènements | Alain LECOINTE | 23 novembre 2023 | C33-11-2023-22 | Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 17 : OPTION 7 Investissements périurbain | Alain LECOINTE | 23 novembre 2023 | C33-11-2023-23 | Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 18.1 : Convention d'assistance du groupe | Alain LECOINTE | 23 novembre 2023 | C33-11-2023-24 | Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 18.2 : Garantie maison-mère | Alain LECOINTE | 23 novembre 2023 | C33-11-2023-25 | Transports et Mobilité - Délégation de Service Public pour l'exploitation du réseau de transports collectifs et des mobilités actives et partagées - Choix du délégataire et approbation du contrat de Délégation de Service Public - Annexe - Contrat de Délégation de Service Public - Annexe 18.3 : Statut société dédiée | Alain LECOINTE | 23 novembre 2023 | C34-11-2023 | Transports et Mobilité - Aire multimodale de Bessines - Acquisition foncière à Monsieur et Madame C. | Alain LECOINTE | 23 novembre 2023 | C34-11-2023-1 | Transports et Mobilité - Aire multimodale de Bessines - Acquisition foncière à Monsieur et Madame C. - Annexe - Plan | Alain LECOINTE | 23 novembre 2023 | C35-11-2023 | Transports et Mobilité - Sortie de patrimoine - Cession de matériel et autorisation de vente aux enchères | Alain LECOINTE | 23 novembre 2023 | C35-11-2023-1 | Transports et Mobilité - Sortie de patrimoine - Cession de matériel et autorisation de vente aux enchères - Annexe - Liste des biens | Alain LECOINTE | 23 novembre 2023 | C36-11-2023 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la Ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains | Alain LECOINTE | 23 novembre 2023 | C36-11-2023-1 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la Ville de Niort pour la réalisation d'aménagements du réseau des transports urbains - Annexe - Convention | Alain LECOINTE | 23 novembre 2023 | C37-11-2023 | Conservatoire - Convention d'utilisation de l'orgue Notre-Dame entre la CAN, la Ville de Niort et l'Association Diocésaine | Jérôme BALOGE | 23 novembre 2023 | C37-11-2023-1 | Conservatoire - Convention d'utilisation de l'orgue Notre-Dame entre la CAN, la Ville de Niort et l'Association Diocésaine - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 23 novembre 2023 | C38-11-2023 | Musées - Modification de la grille tarifaire - Foire aux Catalogues 2023 - Prolongation de la durée de validité des billets | Jérôme BALOGE | 23 novembre 2023 | C39-11-2023 | Attractivité - Ouverture dominicale des activités commerciales sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Romain DUPEYROU | 27 novembre 2023 | C40-11-2023 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2023 | Romain DUPEYROU | 27 novembre 2023 | C40-11-2023-1 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2023 - Annexe - Conventions (CSC du Parc, CSC de Part et D'Autres, CSC Grand Nord, Collège Jean Zay et Collège Pierre et Marie Curie) | Romain DUPEYROU | 27 novembre 2023 | C41-11-2023 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi et Développement-économique - Approbation du 3ème programme d'actions 2023 | Romain DUPEYROU | 27 novembre 2023 | C41-11-2023-1 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi et Développement-économique - Approbation du 3ème programme d'actions 2023 - Annexe - Conventions (Mission locale, Ateliers Méca 2 Sèvres, CORAPLIS et CCAS de Niort) | Romain DUPEYROU | 27 novembre 2023 | C42-11-2023 | Cohésion sociale insertion - Nouveaux prestataires Chèques-Loisirs - Association Frontenaysienne de Tennis de Table et l'Association "Activités sportives et culturelles" du groupe scolaire Edmond Proust | Marie-Christelle BOUCHERY | 23 novembre 2023 | C42-11-2023-1 | Cohésion sociale insertion - Nouveaux prestataires Chèques-Loisirs - Association Frontenaysienne de Tennis de Table et l'Association "Activités sportives et culturelles" du groupe scolaire Edmond Proust - Annexe - Conventions entre la CAN et chaque prestataire | Marie-Christelle BOUCHERY | 23 novembre 2023 | C43-11-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Acquisition d'un terrain sis à Niort 48 rue de Goise | Jérôme BALOGE | 23 novembre 2023 | C43-11-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Acquisition d'un terrain sis à Niort 48 rue de Goise - Annexe - Plan | Jérôme BALOGE | 23 novembre 2023 | C44-11-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention de veille n°79-23-079 pour la requalification de l’Ilot Grand'Rue entre la commune d'Echiré, la CAN et l’EPFNA | Jérôme BALOGE | 23 novembre 2023 | C44-11-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention de veille n°79-23-079 pour la requalification de l’Ilot Grand'Rue entre la commune d'Echiré, la CAN et l’EPFNA - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 23 novembre 2023 | C45-11-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Opérations d'acquisition amélioration : Attribution d'une subvention de 273 462 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la réalisation de 14 logements locatifs sociaux à Vouillé | Christian BREMAUD | 23 novembre 2023 | C45-11-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Opérations d'acquisition amélioration : Attribution d'une subvention de 273 462 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la réalisation de 14 logements locatifs sociaux à Vouillé - Annexe - Conventions entre la CAN, la commune de Vouillé et IAA | Christian BREMAUD | 23 novembre 2023 | C46-11-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production locative sociale : Attribution d'une subvention de 334 700 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la réalisation de 21 logements locatifs sociaux à Vouillé | Christian BREMAUD | 23 novembre 2023 | C46-11-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production locative sociale : Attribution d'une subvention de 334 700 € à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la réalisation de 21 logements locatifs sociaux à Vouillé - Annexe - Conventions entre la CAN, la commune de Vouillé et IAA | Christian BREMAUD | 23 novembre 2023 | C47-11-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de neuf prêts d'accession à la propriété | Christian BREMAUD | 23 novembre 2023 | C47-11-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de neuf prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des bonifications de prêts à taux zéro | Christian BREMAUD | 23 novembre 2023 | C48-11-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018 - 2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés rectificatif | Christian BREMAUD | 23 novembre 2023 | C48-11-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018 - 2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés rectificatif - Annexe - Tableau rectificatif des aides financières prévisionnelles | Christian BREMAUD | 23 novembre 2023 | C49-11-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2023 - 2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Christian BREMAUD | 23 novembre 2023 | C49-11-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2023 - 2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau recapitulatif des aides financières prévisionnelles | Christian BREMAUD | 23 novembre 2023 | C50-11-2023 | Assainissement - Convention de récupération des eaux d'extinction en cas d'incendie dans les bassins étanches de la zone d'activité « Les Pierrailleuses » situés sur la commune de Granzay-Gript entre la CAN et l'entreprise POUJOULAT | Elmano MARTINS | 23 novembre 2023 | C50-11-2023-1 | Assainissement - Convention de récupération des eaux d'extinction en cas d'incendie dans les bassins étanches de la zone d'activité « Les Pierrailleuses » situés sur la commune de Granzay-Gript entre la CAN et l'entreprise POUJOULAT - Annexe - Convention et procédure | Elmano MARTINS | 23 novembre 2023 | C51-11-2023 | Assainissement - Protocole transactionnel entre Mme A, M. M et la CAN | Elmano MARTINS | 23 novembre 2023 | C51-11-2023-1 | Assainissement - Protocole transactionnel entre Mme A, M. M et la CAN - Annexe - Protocole transactionnel | Elmano MARTINS | 23 novembre 2023 | C52-11-2023 | SEV - Autorisation pour la signature par avenant du Contrat Territorial Re-Sources du SERTAD | Elmano MARTINS | 23 novembre 2023 | C52-11-2023-1 | SEV - Autorisation pour la signature par avenant du Contrat Territorial Re-Sources du SERTAD - Annexe - Avenant | Elmano MARTINS | 23 novembre 2023 | C53-11-2023 | SEV - Autorisation pour le lancement et la signature d'un marché de travaux pour le remplacement des générateurs d'ozone de l'usine de traitement du SEV | Elmano MARTINS | 23 novembre 2023 | C54-11-2023 | SEV - Marché public - Autorisation pour le lancement et la signature d'un marché de fourniture de charbons actifs en grain | Elmano MARTINS | 23 novembre 2023 | C55-11-2023 | Gestion des déchets - Conventions entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et divers propriétaires relatives au droit de passage de véhicules de collecte des déchets ménagers sur un espace privé | Dominique SIX | 23 novembre 2023 | C55-11-2023-1 | Gestion des déchets - Conventions entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et divers propriétaires relatives au droit de passage de véhicules de collecte des déchets ménagers sur un espace privé - Annexe - conventions | Dominique SIX | 23 novembre 2023 | C56-11-2023 | Gestion des déchets - Acquisition de matériel roulant pour la collecte des déchets | Dominique SIX | 23 novembre 2023 | 
