| C001-09-2023 | Assemblées, Affaires juridiques - Représentation des élus de la CAN au sein des organismes extérieurs | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C002-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation avec la Région Nouvelle-Aquitaine - Sollicitation d'une subvention à l’ingénierie dans le cadre du volet territorial du FEDER 2021-2027 | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C003-09-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Versement de la cotisation 2023 de la CAN au Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional du Marais Poitevin | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C004-09-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Avenant 2 à la convention SRDEII 2017/2022 signée avec la Région Nouvelle-Aquitaine | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C004-09-2023-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Avenant 2 à la convention SRDEII 2017/2022 signée avec la Région Nouvelle-Aquitaine - Annexe - Avenant n°2 | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C005-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui Communautaire au Territoire (PACT) 1 et 2 - Prolongation des délais de paiement | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C006-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui Communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Le Bourdet pour l'achat de cases de columbarium et cavurnes | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C006-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui Communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Le Bourdet pour l'achat de cases de columbarium et cavurnes - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C007-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui Communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Le Bourdet pour l'achat d'un système de limitateur de bruit | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C007-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui Communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Le Bourdet pour l'achat d'un système de limitateur de bruit - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C008-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Magné pour l'acquisition de trois cuves hors sol de récupération d'eau de pluie | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C008-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Magné pour l'acquisition de trois cuves hors sol de récupération d'eau de pluie - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C009-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint Georges de Rex pour la modernisation de l'éclairage public rue du Port et sur l'aire de stationnement de la salle des fêtes | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C009-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint Georges de Rex pour la modernisation de l'éclairage public rue du Port et sur l'aire de stationnement de la salle des fêtes - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C010-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Rémy pour le remplacement de lanternes haute pression par des LEDS | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C010-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Rémy pour le remplacement de lanternes haute pression par des LEDS - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C011-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Symphorien pour la réhabilitation des courts de tennis | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C011-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Symphorien pour la réhabilitation des courts de tennis - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C012-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune Val-du-Mignon pour l'aménagement d'une annexe à la Mairie | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C012-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune Val-du-Mignon pour l'aménagement d'une annexe à la Mairie - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C013-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Vallans pour l'acquisition d'un désherbeur thermique | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C013-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Vallans pour l'acquisition d'un désherbeur thermique - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C014-09-2023 | Finances et Fiscalité - Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C014-09-2023-1 | Finances et Fiscalité - Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) - Annexe - Liste des membres de la CLECT | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C015-09-2023 | Finances et Fiscalité - Affectation des résultats 2022 | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C016-09-2023 | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2023 | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C016-09-2023-1 | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2023 - Annexe - Maquette budget Principal | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C016-09-2023-2 | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2023 - Annexe - Maquette budget annexe Transports | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C016-09-2023-3 | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2023 - Annexe - Maquette budget annexe Assainissement | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C016-09-2023-4 | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2023 - Annexe - Maquette budget annexe du Service des Eaux du Vivier (SEV) | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C016-09-2023-5 | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2023 - Annexe - Maquette budget annexe Zones d'Activités Economiques (ZAE) | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C016-09-2023-6 | Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2023 - Annexe - Maquette budget annexe Energies Renouvelables | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C017-09-2023 | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C017-09-2023-1 | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C018-09-2023 | Finances et Fiscalité - Remboursement de charges au Budget Principal des Budgets annexes au titre de l’exercice 2023 | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C019-09-2023 | Finances et Fiscalité - Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Exonération en faveur des propriétaires ayant conclu une obligation réelle environnementale | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C020-09-2023 | Finances et Fiscalité - Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Exonération en faveur des terrains agricoles exploités selon un mode de production biologique | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C021-09-2023 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d’un montant de 2 564 876 € à 3F Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 27 logements situés « les Fraignes III » à Chauray | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C021-09-2023-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d’un montant de 2 564 876 € à 3F Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 27 logements situés « les Fraignes III » à Chauray - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C022-09-2023 | Finances et Fiscalité - Prêts contractés par la SPL UNITRI auprès de la Société Générale pour la construction du centre de tri interrégional à Mauléon - Demande de garantie d'emprunt auprès de la CAN à hauteur des parts sociales apportées | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C023-09-2023 | Finances et Fiscalité - Prêts contractés par la SPL UNITRI auprès de la Caisse d’Épargne Bretagne Pays de la Loire pour la construction du centre de tri interrégional à Mauléon - emande de garantie d'emprunt auprès de la CAN à hauteur des parts sociales apportées | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C023-09-2023-1 | Finances et Fiscalité - Prêts contractés par la SPL UNITRI auprès de la Caisse d’Épargne Bretagne Pays de la Loire pour la construction du centre de tri interrégional à Mauléon - emande de garantie d'emprunt auprès de la CAN à hauteur des parts sociales apportées - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C024-09-2023 | Finances et Fiscalité - Prêts contractés par la SPL UNITRI auprès de la Caisse d’Épargne Aquitaine Poitou-Charentes pour la construction du centre de tri interrégional à Mauléon - Demande de garantie d'emprunt auprès de la CAN à hauteur des parts sociales apportées | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C024-09-2023-1 | Finances et Fiscalité - Prêts contractés par la SPL UNITRI auprès de la Caisse d’Épargne Aquitaine Poitou-Charentes pour la construction du centre de tri interrégional à Mauléon - Demande de garantie d'emprunt auprès de la CAN à hauteur des parts sociales apportées - Annexe - Contrats de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C025-09-2023 | Marchés Publics - Assainissement - Renouvellement du réseau eaux pluviales et eau potable sur la commune du Vanneau-Irleau - Secteur de la route de Niort | Claude BOISSON | 10 octobre 2023 | C026-09-2023 | Marchés Publics - Etudes et projets neufs - Requalification et extension du centre d'exploitation des mobilités décarbonées du Niortais - Approbation des marchés de travaux | Claude BOISSON | 10 octobre 2023 | C027-09-2023 | Etudes et projets neufs - Avenant n°3 au marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation et l'extension du centre d'exploitation des mobilités décarbonées du Niortais | Claude BOISSON | 10 octobre 2023 | C027-09-2023-1 | Etudes et projets neufs - Avenant n°3 au marché de maîtrise d’œuvre pour la rénovation et l'extension du centre d'exploitation des mobilités décarbonées du Niortais - Annexe - Avenant n°3 | Claude BOISSON | 10 octobre 2023 | C028-09-2023 | Marchés Publics - Systèmes d'information - Approbation de l'accord cadre relatif à l'acquisition, la mise en œuvre et la maintenance de sondes pour la télérelève des bornes d'apport volontaires de la CAN | Claude BOISSON | 10 octobre 2023 | C029-09-2023 | Marchés Publics - Systèmes d'information - Accord cadre mixte de maintenance et de prestations associées des suites logicielles de la société E-GEE utilisées pour la gestion de l'eau et de l'assainissement - Approbation du marché | Claude BOISSON | 10 octobre 2023 | C030-09-2023 | Systèmes d'information - Mutualisation - Adhésion à la centrale d’achat de Groupement d’Intérêt Public « Réseau des Acheteurs Hospitaliers » (GIP RESAH) - Convention de service d’achat centralisé à l'accord-cadre : téléphonie mobile, M2M, MDM et convention entre la CAN et les communes membres bénéficiaires | Claude BOISSON | 10 octobre 2023 | C030-09-2023-1 | Systèmes d'information - Mutualisation - Adhésion à la centrale d’achat de Groupement d’Intérêt Public « Réseau des Acheteurs Hospitaliers » (GIP RESAH) - Convention de service d’achat centralisé à l'accord-cadre : téléphonie mobile, M2M, MDM et convention entre la CAN et les communes membres bénéficiaires - Annexe - Bulletin d'adhésion et conventions | Claude BOISSON | 10 octobre 2023 | C031-09-2023 | Systèmes d'information - Mutualisation - Convention de service commun de la Direction des Systèmes d'Information - Avenant n° 2 | Claude BOISSON | 10 octobre 2023 | C031-09-2023-1 | Systèmes d'information - Mutualisation - Convention de service commun de la Direction des Systèmes d'Information - Avenant n° 2 - Annexe | Claude BOISSON | 10 octobre 2023 | C032-09-2023 | Gestion du Patrimoine - Marché achat d'électricité - Approbation des marchés subséquents 1 | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C033-09-2023 | Marchés Publics - Ressources Humaines - Convention constitutive d'un groupement de commandes - Prestation de mise à disposition de personnel temporaire en insertion - Approbation de la convention de groupement et autorisation de souscrire les marchés | Claude BOISSON | 10 octobre 2023 | C033-09-2023-1 | Marchés Publics - Ressources Humaines - Convention constitutive d'un groupement de commandes - Prestation de mise à disposition de personnel temporaire en insertion - Approbation de la convention de groupement et autorisation de souscrire les marchés - Annexe - Convention constitutive | Claude BOISSON | 10 octobre 2023 | C034-09-2023 | Finances et Fiscalité - Remboursement de charges de personnel au titre de l’exercice 2023 | Sonia LUSSIEZ | 10 octobre 2023 | C035-09-2023 | Ressources Humaines - Mutualisation - Convention de mise à disposition du personnel de la CAN auprès de la Ville de Niort - Direction patrimoine et moyens - Suivi d'opérations | Sonia LUSSIEZ | 10 octobre 2023 | C035-09-2023-1 | Ressources Humaines - Mutualisation - Convention de mise à disposition du personnel de la CAN auprès de la Ville de Niort - Direction patrimoine et moyens - Suivi d'opérations - Annexe - Convention | Sonia LUSSIEZ | 10 octobre 2023 | C036-09-2023 | Ressources Humaines - Mutualisation - Convention de mise à disposition de personnel de la CAN auprès de la Ville de Niort - Direction patrimoine et moyens - Méthodes | Sonia LUSSIEZ | 10 octobre 2023 | C036-09-2023-1 | Ressources Humaines - Mutualisation - Convention de mise à disposition de personnel de la CAN auprès de la Ville de Niort - Direction patrimoine et moyens - Méthodes - Annexe - Convention | Sonia LUSSIEZ | 10 octobre 2023 | C037-09-2023 | Ressources Humaines - Mutualisation - Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès de la CAN - Direction patrimoine - Entretien du patrimoine | Sonia LUSSIEZ | 10 octobre 2023 | C037-09-2023-1 | Ressources Humaines - Mutualisation - Convention de mise à disposition de personnel de la Ville de Niort auprès de la CAN - Direction patrimoine - Entretien du patrimoine - Annexe - Convention | Sonia LUSSIEZ | 10 octobre 2023 | C038-09-2023 | Ressources Humaines - Règlement des astreintes dans les services d'eau et d'assainissement | Sonia LUSSIEZ | 10 octobre 2023 | C038-09-2023-1 | Ressources Humaines - Règlement des astreintes dans les services d'eau et d'assainissement - Annexe - Règlement | Sonia LUSSIEZ | 10 octobre 2023 | C039-09-2023 | Ressources Humaines - Subvention - Convention financière cadre avec l'association du Restaurant Inter-Administratif de Niort | Sonia LUSSIEZ | 10 octobre 2023 | C039-09-2023-1 | Ressources Humaines - Subvention - Convention financière cadre avec l'association du Restaurant Inter-Administratif de Niort - Annexe - Convention | Sonia LUSSIEZ | 10 octobre 2023 | C040-09-2023 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Sonia LUSSIEZ | 10 octobre 2023 | C040-09-2023-1 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois | Sonia LUSSIEZ | 10 octobre 2023 | C041-09-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Rapport financier 2022 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C041-09-2023-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Rapport financier 2022 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe - Rapport financier | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C042-09-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Rapport d'activité 2022 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise | Elisabeth MAILLARD | 10 octobre 2023 | C042-09-2023-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Rapport d'activité 2022 de l'EPIC Office de tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe - Rapport d'activité | Elisabeth MAILLARD | 10 octobre 2023 | C043-09-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Versement annuel prévu dans la convention-cadre de partenariat entre la CAN et l'Office National des Forêts concernant l'entretien d'itinéraires pédestres en cyclo et trail running en forêt domaniale de Chizé | Elisabeth MAILLARD | 10 octobre 2023 | C043-09-2023-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Versement annuel prévu dans la convention-cadre de partenariat entre la CAN et l'Office National des Forêts concernant l'entretien d'itinéraires pédestres en cyclo et trail running en forêt domaniale de Chizé - Annexe - Programme de travaux et plan de financement associé | Elisabeth MAILLARD | 10 octobre 2023 | C044-09-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Adhésion au Comité d'Itinéraire V93 | Elisabeth MAILLARD | 10 octobre 2023 | C044-09-2023-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Adhésion au Comité d'Itinéraire V93 - Annexe - Carte d'initinéraire V93 et convention departenariat et de financement ente le Département de la Charente, l'Agence de Développemnt Touristique des Charentes et la CAN | Elisabeth MAILLARD | 10 octobre 2023 | C045-09-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Lancement d'une étude-conseil sur les usages potentiels et la mise en valeur des bâtiments du Château de Mursay, en partenariat avec l'Institut d'Aménagement, de Tourisme et d'Urbanisme - Université Bordeaux Montaigne | Elisabeth MAILLARD | 10 octobre 2023 | C045-09-2023-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Lancement d'une étude-conseil sur les usages potentiels et la mise en valeur des bâtiments du Château de Mursay, en partenariat avec l'Institut d'Aménagement, de Tourisme et d'Urbanisme - Université Bordeaux Montaigne - Annexe - Convention d'étude | Elisabeth MAILLARD | 10 octobre 2023 | C046-09-2023 | Finances et Fiscalité - Enseignement supérieur mécénat entreprise GROUPAMA | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C046-09-2023-1 | Finances et Fiscalité - Enseignement supérieur mécénat entreprise GROUPAMA - Annexe - Convention de mécénat | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C047-09-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Subvention allouée à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat des Deux-Sèvres pour la réhabilitation du Campus des Métiers à Niort | Eric PERSAIS | 10 octobre 2023 | C048-09-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Déclinaison de la convention de partenariat 2021-2023 avec l'Institut de Formation de la Profession de l'Assurance | Eric PERSAIS | 10 octobre 2023 | C049-09-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat entre l'Etudiant et la CAN - Organisation de la 11ème édition du salon de l'enseignement supérieur le 25 novembre 2023 | Eric PERSAIS | 10 octobre 2023 | C049-09-2023-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat entre l'Etudiant et la CAN - Organisation de la 11ème édition du salon de l'enseignement supérieur le 25 novembre 2023 - Annexe - Convention | Eric PERSAIS | 10 octobre 2023 | C050-09-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention d'occupation des locaux prenant la forme d'un contrat d'accueil avec La Rochelle Université | Eric PERSAIS | 10 octobre 2023 | C050-09-2023-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention d'occupation des locaux prenant la forme d'un contrat d'accueil avec La Rochelle Université - Annexe - Contrat d'accueil Espace Niort Tech | Eric PERSAIS | 10 octobre 2023 | C051-09-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un ensemble immobilier au 15 - 17 avenue de Paris à Niort à Immobilière Atlantic Aménagement | Eric PERSAIS | 10 octobre 2023 | C051-09-2023-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un ensemble immobilier au 15 - 17 avenue de Paris à Niort à Immobilière Atlantic Aménagement - Annexe - Avis du domaine et Plans | Eric PERSAIS | 10 octobre 2023 | C052-09-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Tarification 2024 des équipements communautaires | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C052-09-2023-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Tarification 2024 des équipements communautaires - Annexe - Tarifs | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C053-09-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Niort Terminal - Contribution aux charges de fonctionnement du Syndicat Mixte Ouvert (SMO) au titre de l'année 2023 | Jacques BILLY | 10 octobre 2023 | C054-09-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 1 237 m² environ sur le parc d’activités « Pole Sports » (Niort) à la SCI FLEURTEIX (modificatif des délibérations des 29 juin 2021, 7 février 2022 et 20 juin 2022) | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C054-09-2023-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 1 237 m² environ sur le parc d’activités « Pole Sports » (Niort) à la SCI FLEURTEIX (modificatif des délibérations des 29 juin 2021, 7 février 2022 et 20 juin 2022) - Annexe - Avis des domaines | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C056-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Desserte numérique très haut débit hors zone AMII - Mise en œuvre du programme de déploiement de la fibre - Versement de la subvention | François GUYON | 13 octobre 2023 | C057-09-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - START UP TOI-MEME : participation financière de la CAN et convention de partenariat 2023 | François GUYON | 13 octobre 2023 | C057-09-2023-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - START UP TOI-MEME : participation financière de la CAN et convention de partenariat 2023 - Annexe - Convention | François GUYON | 13 octobre 2023 | C058-09-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat entre la CAN et l'association Capr'Inov pour l'organisation du salon Capr'inov les 22 et 23 novembre 2023 | Florent SIMMONET | 10 octobre 2023 | C058-09-2023-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat entre la CAN et l'association Capr'Inov pour l'organisation du salon Capr'inov les 22 et 23 novembre 2023 - Annexe - Convention | Florent SIMMONET | 10 octobre 2023 | C059-09-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Soutien de la CAN à l'association Solidarité Paysans | Florent SIMMONET | 10 octobre 2023 | C060-09-2023 | Sports - Conventions de mise à disposition des installations sportives du Complexe de la Venise Verte | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C060-09-2023-1 | Sports - Conventions de mise à disposition des installations sportives du Complexe de la Venise Verte - Annexe - Convention type | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C061-09-2023 | Sports - Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Convention de partenariat pour l'accueil de la délégation nationale du Cap Vert | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C061-09-2023-1 | Sports - Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - Convention de partenariat pour l'accueil de la délégation nationale du Cap Vert - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C062-09-2023 | Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - Convention avec la commune de Niort | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C062-09-2023-1 | Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - Convention avec la commune de Niort - Annexe - Convention | Thierry DEVAUTOUR | 10 octobre 2023 | C063-09-2023 | Transports et Mobilité - Acquisition de parcelle de terrain pour la mise en accessibilité du quai de transport Brioux, route d'Aiffres à Niort | Anne-Sophie GUICHET | 10 octobre 2023 | C063-09-2023-1 | Transports et Mobilité - Acquisition de parcelle de terrain pour la mise en accessibilité du quai de transport Brioux, route d'Aiffres à Niort - Annexe - Plans | Anne-Sophie GUICHET | 10 octobre 2023 | C064-09-2023 | Transports et Mobilité - Expérimentation d'une solution de covoiturage du quotidien avec incitations financières | Anne-Sophie GUICHET | 10 octobre 2023 | C065-09-2023 | Etudes et projets neufs - Parc d'Affaires des Portes du Marais - Bessines - Echange / vente foncier CAN SNC LIDL | Anne-Sophie GUICHET | 10 octobre 2023 | C065-09-2023-1 | Etudes et projets neufs - Parc d'Affaires des Portes du Marais - Bessines - Echange / vente foncier CAN SNC LIDL - Annexe - Plans et avis du domaine | Anne-Sophie GUICHET | 10 octobre 2023 | C066-09-2023 | Transports et Mobilité - Appel à programme « territoires cyclables » : dépôt d'un dossier de candidature | Anne-Sophie GUICHET | 10 octobre 2023 | C067-09-2023 | Conservatoire - Conventions entre la CAN et la DSDEN (circonscriptions de Niort, du Marais, de Parthenay et de Niort-Saint-Maixent) pour l'organisation d'activités artistiques impliquant des enseignants artistiques spécialisés | Alain CHAUFFIER | 10 octobre 2023 | C067-09-2023-1 | Conservatoire - Conventions entre la CAN et la DSDEN (circonscriptions de Niort, du Marais, de Parthenay et de Niort-Saint-Maixent) pour l'organisation d'activités artistiques impliquant des enseignants artistiques spécialisés - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | 10 octobre 2023 | C068-09-2023 | Conservatoire - Convention de partenariat pour la mise en place d'un parcours découverte musique entre la CAN et la Commune de Frontenay-Rohan-Rohan en lien avec la SEP-Musique | Alain CHAUFFIER | 10 octobre 2023 | C068-09-2023-1 | Conservatoire - Convention de partenariat pour la mise en place d'un parcours découverte musique entre la CAN et la Commune de Frontenay-Rohan-Rohan en lien avec la SEP-Musique - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | 10 octobre 2023 | C069-09-2023 | Médiathèques - Modification de la grille tarifaire | Alain CHAUFFIER | 10 octobre 2023 | C069-09-2023-1 | Médiathèques - Modification de la grille tarifaire - Annexe - Tarifs | Alain CHAUFFIER | 10 octobre 2023 | C070-09-2023 | Médiathèques - Convention de partenariat de lecture publique avec le Département des Deux-Sèvres | Alain CHAUFFIER | 10 octobre 2023 | C070-09-2023-1 | Médiathèques - Convention de partenariat de lecture publique avec le Département des Deux-Sèvres - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | 10 octobre 2023 | C071-09-2023 | Musées - Restauration de la sculpture du Pèlerin agenouillé – Mécénat de l’Association des Amis des Musées | Alain CHAUFFIER | 10 octobre 2023 | C072-09-2023 | Musées - Convention de partenariat avec l’Association CoRéAM | Alain CHAUFFIER | 10 octobre 2023 | C072-09-2023-1 | Musées - Convention de partenariat avec l’Association CoRéAM - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | 10 octobre 2023 | C073-09-2023 | Pôle Vie du Territoire - Soutien à manifestation à rayonnement territorial d'Agglomération Festival Jazz Festival à Niort | Alain CHAUFFIER | 10 octobre 2023 | C074-09-2023 | Pôle Vie du Territoire - Soutien à manifestation à rayonnement territorial d'Agglomération Panique au Dancing | Alain CHAUFFIER | 10 octobre 2023 | C075-09-2023 | Pôle Vie du Territoire - Soutien à manifestation à rayonnement territorial d'Agglomération Festival Nouvelle(s) Scène(s) | Alain CHAUFFIER | 10 octobre 2023 | C076-09-2023 | Pôle Vie du Territoire - Renouvellement de la convention de partenariat pour la continuation d'un orchestre à l'école entre la DASEN des Deux-Sèvres, la Mairie de St-Hilaire-la-Palud et la CAN | Alain CHAUFFIER | 10 octobre 2023 | C076-09-2023-1 | Pôle Vie du Territoire - Renouvellement de la convention de partenariat pour la continuation d'un orchestre à l'école entre la DASEN des Deux-Sèvres, la Mairie de St-Hilaire-la-Palud et la CAN - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | 10 octobre 2023 | C077-09-2023 | Cohésion sociale insertion - Nouveau prestataire chèques-loisirs - Dispositif ANIOS de la Ville de Niort | Marie-Christelle BOUCHERY | 10 octobre 2023 | C077-09-2023-1 | Cohésion sociale insertion - Nouveau prestataire chèques-loisirs - Dispositif ANIOS de la Ville de Niort - Annexe - Convention entre la CAN et la Ville de Niort | Marie-Christelle BOUCHERY | 10 octobre 2023 | C078-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme EUROPAN - Convention de participation financière entre la CAN et la Ville de Niort relative à la réalisation des études de conception urbaine et paysagère à visée opérationnelle et expérimentale sur trois territoires démonstrateurs d'entrée de ville | Jacques BILLY | 10 octobre 2023 | C078-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme EUROPAN - Convention de participation financière entre la CAN et la Ville de Niort relative à la réalisation des études de conception urbaine et paysagère à visée opérationnelle et expérimentale sur trois territoires démonstrateurs d'entrée de ville - Annexe - Convention | Jacques BILLY | 10 octobre 2023 | C079-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention opérationnelle d'action Foncière pour la revitalisation du Centre-Bourg - EPF - CAN - Beauvoir sur Niort - Avenant n°2 | Jacques BILLY | 10 octobre 2023 | C079-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention opérationnelle d'action Foncière pour la revitalisation du Centre-Bourg - EPF - CAN - Beauvoir sur Niort - Avenant n°2 - Annexe | Jacques BILLY | 10 octobre 2023 | C080-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Acquisition d'un bien immobilier sis à Niort 50 rue de Goise | Jacques BILLY | 02 octobre 2023 | C081-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Animation du dispositif petites villes de demain - Renouvellement de la convention partenariale Mauzé-sur-le-Mignon-CAN | Jacques BILLY | 10 octobre 2023 | C081-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Animation du dispositif petites villes de demain - Renouvellement de la convention partenariale Mauzé-sur-le-Mignon-CAN - Annexe - Convention | Jacques BILLY | 10 octobre 2023 | C082-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Pole Gare Niort Atlantique - Avenant à la convention (AVP-PRO) avec les partenaires | Jacques BILLY | 10 octobre 2023 | C082-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Pole Gare Niort Atlantique - Avenant à la convention (AVP-PRO) avec les partenaires - Annexe - Avenant n°1 | Jacques BILLY | 10 octobre 2023 | C083-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Pole Gare Niort Atlantique - Convention (REA) avec les partenaires | Jacques BILLY | 10 octobre 2023 | C083-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Pole Gare Niort Atlantique - Convention (REA) avec les partenaires - Annexe - Convention | Jacques BILLY | 10 octobre 2023 | C084-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Avis sur la demande d'autorisation de la société - Ferme éolienne de Plaine-d'Argenson | Jacques BILLY | 10 octobre 2023 | C085-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Plan de Sauvegarde et de mise en Valeur (PSMV) de Niort - Calendrier et budget - Modalités de l'élaboration du Plan de Sauvegarde et de mise en valeur de Niort | Jacques BILLY | 10 octobre 2023 | C085-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Plan de Sauvegarde et de mise en Valeur (PSMV) de Niort - Calendrier et budget - Modalités de l'élaboration du Plan de Sauvegarde et de mise en valeur de Niort - Annexe - Convention-cadre | Jacques BILLY | 10 octobre 2023 | C086-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme action Cœur de Ville - Avenant n°2 à la convention cadre pluriannuelle | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C086-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme action Cœur de Ville - Avenant n°2 à la convention cadre pluriannuelle - Annexe - Avenant n°2 | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C087-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Agence départementale d'information sur le logement (ADIL) des Deux-Sèvres : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2023 | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C087-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Agence départementale d'information sur le logement (ADIL) des Deux-Sèvres : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2023 - Annexe - Convention de partenariat et d'objectifs entre la CAN et l'ADIL | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C088-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Association l'Escale : Attribution de subventions au titre de l'année 2023 | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C088-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Association l'Escale : Attribution de subventions au titre de l'année 2023 - Annexe - Conventions de partenariat et d'objectifs entre la CAN et l'Escale | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C089-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Association l'Escale la Colline : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2023 | Christian BREMAUD | 10 octobre 2023 | C090-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Association des restos du cœur des Deux-Sèvres : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2023 | Christian BREMAUD | 10 octobre 2023 | C091-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) des Deux-Sèvres : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2023 | Christian BREMAUD | 10 octobre 2023 | C093-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Demande de statut d'autorité organisatrice de l'habitat (AOH) : Ouverture des négociations avec l’État pour la prise de compétence de la délégation des aides à la pierre | Christian BREMAUD | 10 octobre 2023 | C094-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH Communautaire 2023-2028 : Avenant n°1 à la convention partenariale du Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CAN 2023-2028 | Christian BREMAUD | 10 octobre 2023 | C094-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH Communautaire 2023-2028 : Avenant n°1 à la convention partenariale du Programme d'Intérêt Général (PIG) de la CAN 2023-2028 - Annexe - Avenant n°1 | Christian BREMAUD | 10 octobre 2023 | C095-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH Communautaire 2023-2028 : Avenant n°1 à la convention partenariale d'Opération Programme d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH RU) sur le centre ancien de Niort 2023-2028 | Christian BREMAUD | 10 octobre 2023 | C095-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH Communautaire 2023-2028 : Avenant n°1 à la convention partenariale d'Opération Programme d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain (OPAH RU) sur le centre ancien de Niort 2023-2028 - Annexe - Avenant n°1 | Christian BREMAUD | 10 octobre 2023 | C096-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2023 - 2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Christian BREMAUD | 10 octobre 2023 | C096-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2023 - 2028 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles | Christian BREMAUD | 10 octobre 2023 | C097-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de seize prêts d'accession à la propriété | Christian BREMAUD | 10 octobre 2023 | C097-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de seize prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des bonifications pour les prêts à taux zéro | Christian BREMAUD | 10 octobre 2023 | C098-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Fond de Solidarité Logement (FSL) : Signature d'une convention unique annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres pour une participation financière au titre de l'année 2023 | Christian BREMAUD | 10 octobre 2023 | C098-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Fond de Solidarité Logement (FSL) : Signature d'une convention unique annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres pour une participation financière au titre de l'année 2023 - Annexe - Convention | Christian BREMAUD | 10 octobre 2023 | C099-09-2023 | Gens du voyage - Attribution d’une subvention à l’Association Départementale pour l’Accueil des Gens du Voyage (ADAGV 79) | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C100-09-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Validation du programme d'actions du label Climat Air Énergie, demande de labellisation deux étoiles | Séverine VACHON | 10 octobre 2023 | C100-09-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Validation du programme d'actions du label Climat Air Énergie, demande de labellisation deux étoiles - Annexe - Dossier de demande de labellisation | Séverine VACHON | 10 octobre 2023 | C101-09-2023 | Gestion du cycle de l'Eau - Désignation des représentants de la CAN suite à la création de la SPL SEN | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C101-09-2023-1 | Gestion du cycle de l'Eau - Désignation des représentants de la CAN suite à la création de la SPL SEN - Annexe - Barêmes indemnités | Jérôme BALOGE | 10 octobre 2023 | C102-09-2023 | Assainissement - Construction de l'unité de traitement des eaux usées de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon - Lot 1 - Avenant n°3 | Elmano MARTINS | 13 octobre 2023 | C102-09-2023-1 | Assainissement - Construction de l'unité de traitement des eaux usées de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon - Lot 1 - Avenant n°3 - Annexe | Elmano MARTINS | 13 octobre 2023 | C103-09-2023 | Assainissement - Protocole transactionnel entre Mme L, M. S et la CAN | Elmano MARTINS | 13 octobre 2023 | C103-09-2023-1 | Assainissement - Protocole transactionnel entre Mme L, M. S et la CAN - Annexe - Protocole transactionnel | Elmano MARTINS | 13 octobre 2023 | C104-09-2023 | Assainissement - Acquisition d'une parcelle de terrain à Saint-Hilaire-la-Palud pour l'extension du système lagunaire | Elmano MARTINS | 13 octobre 2023 | C104-09-2023-1 | Assainissement - Acquisition d'une parcelle de terrain à Saint-Hilaire-la-Palud pour l'extension du système lagunaire - Annexe - Plan | Elmano MARTINS | 13 octobre 2023 | C105-09-2023 | SEV - Modification du règlement de service pour répondre au dispositif « permis de louer » | Elmano MARTINS | 13 octobre 2023 | C106-09-2023 | SEV - Travaux de renouvellement de la conduite d'eau à Aiffres - Avenant n°1 au marché | Elmano MARTINS | 13 octobre 2023 | C106-09-2023-1 | SEV - Travaux de renouvellement de la conduite d'eau à Aiffres - Avenant n°1 au marché - Annexe | Elmano MARTINS | 13 octobre 2023 | C107-09-2023 | Gestion des déchets - Participation financière de la CAN à l’avenant n°2 de l’étude relative à la recherche d’exutoire de cogénération à partir de CSR (combustibles solides de récupération) | Dominique SIX | 10 octobre 2023 | C107-09-2023-1 | Gestion des déchets - Participation financière de la CAN à l’avenant n°2 de l’étude relative à la recherche d’exutoire de cogénération à partir de CSR (combustibles solides de récupération) - Annexe - Avenant n°2 | Dominique SIX | 10 octobre 2023 | C108-09-2023 | Gestion des déchets - Mutualisation - Programme TRIBIO : convention de mise à disposition de broyeurs mutualisés entre communes voisines | Dominique SIX | 10 octobre 2023 | C108-09-2023-1 | Gestion des déchets - Mutualisation - Programme TRIBIO : convention de mise à disposition de broyeurs mutualisés entre communes voisines - Annexe - Convention | Dominique SIX | 10 octobre 2023 | C109-09-2023 | Etudes et projets neufs - Viabilité hivernale des réseaux routiers – convention d’exploitation avec le Conseil départemental des Deux-Sèvres | Dominique SIX | 10 octobre 2023 | C109-09-2023-1 | Etudes et projets neufs - Viabilité hivernale des réseaux routiers – convention d’exploitation avec le Conseil départemental des Deux-Sèvres - Annexe - Convention | Dominique SIX | 10 octobre 2023 | 
