Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 29 juin 2023

Procès verbal

Liste des délibérations examinées

Recueil des décisions

Délibération du conseil d'agglomération du 29 juin 2023
Fichier Délibération Elu Date de publication
C01-06-2023 Assemblées, Affaires juridiques - Installation d'une conseillère communautaire suppléante de la CAN - Modification Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C02-06-2023 Assemblées, Affaires juridiques - Démarche pour la mutualisation d'un référent déontologue élus Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C03-06-2023 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - EPIC Office de tourisme Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Désignation des référents siégeant au sein du comité de direction Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C04-06-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Le Bourdet pour l'achat d'un broyeur d'accotement Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C04-06-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Le Bourdet pour l'achat d'un broyeur d'accotement - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C05-06-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Le Bourdet pour l'achat de grillage pour la sécurisation de la cour d'école maternelle Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C05-06-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Le Bourdet pour l'achat de grillage pour la sécurisation de la cour d'école maternelle - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C06-06-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Frontenay-Rohan-Rohan pour l'installation d'éclairages LED Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C06-06-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Frontenay-Rohan-Rohan pour l'installation d'éclairages LED - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C07-06-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour l'opération parc naturel urbain - Phase 1 - Requalification du boulevard Main en boulevard Jardin Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C07-06-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour l'opération parc naturel urbain - Phase 1 - Requalification du boulevard Main en boulevard Jardin - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C08-06-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Hilaire la Palud pour l'acquisition d'une borne numérique interactive Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C08-06-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Hilaire la Palud pour l'acquisition d'une borne numérique interactive - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C09-06-2023 Assemblées, Affaires juridiques - Représentation des élus de la CAN au sein des organismes extérieurs Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C10-06-2023 Assemblées, Affaires juridiques - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Bilan des travaux réalisés - Année 2022 Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C11-06-2023 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes financiers uniques 2022 des budgets en M57 Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C11-06-2023-1 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes financiers uniques 2022 des budgets en M57 - Annexe - Rapport de présentation Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C11-06-2023-2 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes financiers uniques 2022 des budgets en M57- Annexe - Maquette budget Principal Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C11-06-2023-3 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes financiers uniques 2022 des budgets en M57 - Annexe - Maquette budget annexe Zones d'Activités Economiques (ZAE) Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C12-06-2023 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2022 des budgets annexes en M4 Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C12-06-2023-1 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2022 des budgets annexes en M4 - Annexe - Résultats budgétaires de l'exercice Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C13-06-2023 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2022 des budgets annexes en M4 Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C13-06-2023-1 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2022 des budgets annexes en M4 - Annexe - Maquette budget annexe Transports Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C13-06-2023-2 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2022 des budgets annexes en M4 - Annexe - Maquette budget annexe Assainissement Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C13-06-2023-3 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2022 des budgets annexes en M4 - Annexe - Maquette budget annexe Eau potable - Service des Eaux du Vivier (SEV) Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C13-06-2023-4 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2022 des budgets annexes en M4 - Annexe - Maquette budget annexe Energies Renouvelables Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C14-06-2023 Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeur et reprise sur provision Budget Principal Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C14-06-2023-1 Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeur et reprise sur provision Budget Principal - Annexe - Tableaux récapitulatifs des ANV Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C15-06-2023 Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeur - Budget annexe Transports Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C15-06-2023-1 Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeur - Budget annexe Transports - Annexe - Tableaux récapitulatifs des ANV Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C16-06-2023 SEV - Admissions en non-valeur et reprise sur provisions Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C16-06-2023-1 SEV - Admissions en non-valeur et reprise sur provisions - Annexe - Tableaux récapitulatifs des ANV Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C17-06-2023 Assainissement - Admissions en non-valeur et reprise sur provision Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C17-06-2023-1 Assainissement - Admissions en non-valeur et reprise sur provision - Annexe - Tableaux récapitulatifs des ANV Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C18-06-2023 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 502 348 € à 3F Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 5 logements situés « les jardins de la Roussellerie » à Aiffres Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C18-06-2023-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 502 348 € à 3F Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 5 logements situés « les jardins de la Roussellerie » à Aiffres - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C19-06-2023 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Renouvellement des conventions de mise à disposition et convention d'exploitation des locaux du Séchoir sur le site de Port Boinot pour la promotion touristique du territoire Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C19-06-2023-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Renouvellement des conventions de mise à disposition et convention d'exploitation des locaux du Séchoir sur le site de Port Boinot pour la promotion touristique du territoire - Annexe - Conventions Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C20-06-2023 Marchés Publics - Extension Niort Tech - travaux de désamiantage / démolition / terrassements / blindage Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C21-06-2023 Marchés Publics - Projet gare Niort Atlantique - approbation de l'estimation et consultation travaux du lot 5 - génie civil Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C22-06-2023 Etudes et projets neufs - Requalification du bâtiment 10 place de la Comédie à Niort - Approbation de l'avenant 3 des lots 10, 13, 15 et 16 Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C22-06-2023-1 Etudes et projets neufs - Requalification du bâtiment 10 place de la Comédie à Niort - Approbation de l'avenant 3 des lots 10, 13, 15 et 16 - Annexe - Avenants n°3 Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C23-06-2023 Ressources Humaines - Risques majeurs - Élaboration du plan intercommunal de sauvegarde (PICS) - Prestation de service entre la Ville de Niort et la CAN Gérard LABORDERIE 12 juillet 2023
C23-06-2023-1 Ressources Humaines - Risques majeurs - Élaboration du plan intercommunal de sauvegarde (PICS) - Prestation de service entre la Ville de Niort et la CAN - Annexe - Convention de prestation de services Gérard LABORDERIE 12 juillet 2023
C24-06-2023 Ressources Humaines - Risques majeurs - Lancement d'une démarche de groupement de commandes pour l'élaboration des plans communaux de sauvegarde (PCS) et du plan intercommunal de sauvegarde (PICS) Gérard LABORDERIE 12 juillet 2023
C26-06-2023 Ressources Humaines - Mise à disposition à titre onéreux d'agents de la CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre de l'évènement Niort Plage Gérard LABORDERIE 12 juillet 2023
C26-06-2023-1 Ressources Humaines - Mise à disposition à titre onéreux d'agents de la CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre de l'évènement Niort Plage - Annexe - Convention entre la CAN et la Ville de Niort Gérard LABORDERIE 12 juillet 2023
C27-06-2023 Ressources Humaines - Convention commune entre la CAN, la Ville de Niort, le CCAS de Niort et le Fonds pour l'Insertion des Personnes en situation de Handicap dans la Fonction Publique Gérard LABORDERIE 12 juillet 2023
C27-06-2023-1 Ressources Humaines - Convention commune entre la CAN, la Ville de Niort, le CCAS de Niort et le Fonds pour l'Insertion des Personnes en situation de Handicap dans la Fonction Publique - Annexe - Convention Gérard LABORDERIE 12 juillet 2023
C28-06-2023 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Avancements de grade Sonia LUSSIEZ 17 juillet 2023
C29-06-2023 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ 17 juillet 2023
C29-06-2023-1 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableaux des emplois Sonia LUSSIEZ 17 juillet 2023
C30-06-2023 Etudes et projets neufs - Monument historique : Travaux urgents de sauvegarde du Donjon (tour nord) - Validation du programme de travaux Elisabeth MAILLARD 12 juillet 2023
C30-06-2023-1 Etudes et projets neufs - Monument historique : Travaux urgents de sauvegarde du Donjon (tour nord) - Validation du programme de travaux - Annexe - Programme de travaux Elisabeth MAILLARD 12 juillet 2023
C31-06-2023 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Versement d'une subvention au Comité de Bassin d'Emploi du Niortais et Haut Val de Sèvre dans le cadre de la convention de partenariat 2021-2023 Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C32-06-2023 Finances et Fiscalité - Enseignement supérieur - Mécénat entreprise Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C32-06-2023-1 Finances et Fiscalité - Enseignement supérieur - Mécénat entreprise - Annexe - Convention de mécénat entre la CAN et la MAIF Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C33-06-2023 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention d'occupation de locaux prenant la forme d'une convention de mise à disposition du Conservatoire national des Arts et Métiers (CNAM) Eric PERSAIS 12 juillet 2023
C33-06-2023-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention d'occupation de locaux prenant la forme d'une convention de mise à disposition du Conservatoire national des Arts et Métiers (CNAM) - Annexe - Convention Eric PERSAIS 12 juillet 2023
C34-06-2023 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de mise à disposition temporaire de locaux - Centre Du Guesclin - Bâtiments A et C - Avenant 1 Eric PERSAIS 12 juillet 2023
C34-06-2023-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de mise à disposition temporaire de locaux - Centre Du Guesclin - Bâtiments A et C - Avenant 1 - Annexe Eric PERSAIS 12 juillet 2023
C35-06-2023 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention triennale entre la CAN et l'UCO Niort dans le cadre du développement de formations supérieures sur le territoire Eric PERSAIS 12 juillet 2023
C35-06-2023-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention triennale entre la CAN et l'UCO Niort dans le cadre du développement de formations supérieures sur le territoire - Annexe - Convention Eric PERSAIS 12 juillet 2023
C36-06-2023 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Versement du soutien à Calyxis en application de la convention triennale Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C37-06-2023 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2024 Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C38-06-2023 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Tarifs et modalités de recouvrement de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2024 Jérôme BALOGE 12 juillet 2023
C39-06-2023 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Salon INNN 2023 - Filière numérique - Plan de financement François GUYON 12 juillet 2023
C40-06-2023 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Salon INNN 2023 -Tarification des prestations pour les professionnels François GUYON 12 juillet 2023
C41-06-2023 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Feuille de route Economie Sociale et Solidaire et Innovation Sociale 2023-2026 Lucy MOREAU 12 juillet 2023
C41-06-2023-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Feuille de route Economie Sociale et Solidaire et Innovation Sociale 2023-2026 - Annexe - Feuille de route - Benchmark ESS Lucy MOREAU 12 juillet 2023
C42-06-2023 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Forum de l'économie sociale et solidaire Lucy MOREAU 12 juillet 2023
C42-06-2023-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Forum de l'économie sociale et solidaire - Annexe - Convention entre la CAN et la CRESS Nouvelle-Aquitaine Lucy MOREAU 12 juillet 2023
C43-06-2023 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention triannuelle avec LA CRES, France Active et Jadopteunprojet.com Lucy MOREAU 12 juillet 2023
C43-06-2023-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention triannuelle avec LA CRES, France Active et Jadopteunprojet.com - Annexe - Convention Lucy MOREAU 12 juillet 2023
C44-06-2023 SEV - Autorisation pour le lancement, la consultation et la signature du marché étude d'opportunité et de faisabilité de développer une démarche type Terres de Sources Elmano MARTINS 12 juillet 2023
C44-06-2023-1 SEV - Autorisation pour le lancement, la consultation et la signature du marché étude d'opportunité et de faisabilité de développer une démarche type Terres de Sources - Annexe - Convention d'étude d'opportunité et de faisabilité sur la mise en œuvre d'une démarche de type « Terres de Source » Elmano MARTINS 12 juillet 2023
C45-06-2023 Sports - Modification des conditions générales de vente au sein des équipements sportifs et grille tarifaire Philippe MAUFFREY 17 juillet 2023
C45-06-2023-1 Sports - Modification des conditions générales de vente au sein des équipements sportifs et grille tarifaire - Annexe - Conditions générales de baignade et patinoire et tarifs 2023-2024 Philippe MAUFFREY 17 juillet 2023
C46-06-2023 Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention de mise à disposition avec la Société Anonyme Chamois Niortais Football Club pour la saison sportive 2023-2024 Philippe MAUFFREY 17 juillet 2023
C46-06-2023-1 Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention de mise à disposition avec la Société Anonyme Chamois Niortais Football Club pour la saison sportive 2023-2024 - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY 17 juillet 2023
C47-06-2023 Sports - Mutualisation : convention portant règlement de mise en commun de matériels aquatiques avec la Commune de Saint-Gelais Philippe MAUFFREY 17 juillet 2023
C47-06-2023-1 Sports - Mutualisation : convention portant règlement de mise en commun de matériels aquatiques avec la Commune de Saint-Gelais - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY 17 juillet 2023
C48-06-2023 Sports - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à l'IIBSN pour l'opération de gestion des végétaux aquatiques sur le plan d'eau de Noron Philippe MAUFFREY 17 juillet 2023
C48-06-2023-1 Sports - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage à l'IIBSN pour l'opération de gestion des végétaux aquatiques sur le plan d'eau de Noron - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY 17 juillet 2023
C49-06-2023 Sports - Convention de mise à disposition d'équipements aquatiques au Cercle des Nageurs Niortais Philippe MAUFFREY 17 juillet 2023
C49-06-2023-1 Sports - Convention de mise à disposition d'équipements aquatiques au Cercle des Nageurs Niortais - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY 17 juillet 2023
C50-06-2023 Sports - Convention de mise à disposition des installations aquatiques au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) des Deux-Sèvres Philippe MAUFFREY 17 juillet 2023
C50-06-2023-1 Sports - Convention de mise à disposition des installations aquatiques au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) des Deux-Sèvres - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY 17 juillet 2023
C51-06-2023 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Comité d'Organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres Philippe MAUFFREY 17 juillet 2023
C51-06-2023-1 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Comité d'Organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres - Annexe - Convention entre la CAN et le Comité d'Organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres Philippe MAUFFREY 17 juillet 2023
C52-06-2023 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Courir en Deux-Sèvres Philippe MAUFFREY 17 juillet 2023
C52-06-2023-1 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Courir en Deux-Sèvres - Annexe - Convention entre la CAN et l'Association Courir en Deux-Sèvres Philippe MAUFFREY 17 juillet 2023
C53-06-2023 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Niort Agglo Handball Philippe MAUFFREY 17 juillet 2023
C53-06-2023-1 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Niort Agglo Handball - Annexe - Convention entre la CAN et l'Association Niort Handball Souchéen Philippe MAUFFREY 17 juillet 2023
C54-06-2023 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Stade Niortais Triathlon Philippe MAUFFREY 17 juillet 2023
C54-06-2023-1 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Stade Niortais Triathlon - Annexe - Convention entre la CAN et le Stade Niortais Triathlon Philippe MAUFFREY 17 juillet 2023
C55-06-2023 Transports et Mobilité - Déploiement du dispositif Savoir Rouler à Vélo auprès des écoles de l'Agglomération Anne-Sophie GUICHET 17 juillet 2023
C55-06-2023-1 Transports et Mobilité - Déploiement du dispositif Savoir Rouler à Vélo auprès des écoles de l'Agglomération - Annexe - Contrat d'objectifs et de moyens (année scolaire 2023-2024) - Charte départementale (les engagements à horizon 2024) Anne-Sophie GUICHET 17 juillet 2023
C56-06-2023 Transports et Mobilité - Définition d'intérêt communautaire au titre de la compétence voirie des voies concernées par des infrastructures cyclables Anne-Sophie GUICHET 17 juillet 2023
C57-06-2023 Transports et Mobilité - Schéma directeur des infrastructures cyclables du quotidien - Modalités d'actions Anne-Sophie GUICHET 17 juillet 2023
C58-06-2023 Transports et Mobilité - Convention entre la CAN, la Région nouvelle-Aquitaine et SNCF Voyageurs pour le transport des élèves sur le réseau TER Alain LECOINTE 12 juillet 2023
C58-06-2023-1 Transports et Mobilité - Convention entre la CAN, la Région nouvelle-Aquitaine et SNCF Voyageurs pour le transport des élèves sur le réseau TER - Annexe - Convention Alain LECOINTE 12 juillet 2023
C59-06-2023 Transports et Mobilité - Adoption du Livre Blanc métropolitain TER Alain LECOINTE 12 juillet 2023
C59-06-2023-1 Transports et Mobilité - Adoption du Livre Blanc métropolitain TER - Annexe - Livre Blanc Alain LECOINTE 12 juillet 2023
C60-06-2023 Musées - Validation de la grille tarifaire 2023-2024 Alain CHAUFFIER 12 juillet 2023
C60-06-2023-1 Musées - Validation de la grille tarifaire 2023-2024 - Annexe - Grille tarifaire 2023-2024 Alain CHAUFFIER 12 juillet 2023
C61-06-2023 Musées - Affectation d'un mécanisme d'horlogerie - Inscription à l'inventaire Alain CHAUFFIER 12 juillet 2023
C62-06-2023 Musées - Donation Fonds Léopold Reigner Alain CHAUFFIER 12 juillet 2023
C63-06-2023 Musées - Donation d'une collection d'instruments scientifiques du 20ème siècle du Lycée Marcelin Berthelot de Châtellerault - Inscription à l'inventaire Alain CHAUFFIER 12 juillet 2023
C64-06-2023 Musées - Donation de 9 boîtes d’œufs d'oiseaux évidés - Inscription à l'inventaire Alain CHAUFFIER 12 juillet 2023
C65-06-2023 Musées - Post- récolement des musées Bernard d’Agesci & du Donjon - Travaux d’écriture sur l’inventaire - Numéros rétrospectifs pour l’exercice 2022 Alain CHAUFFIER 12 juillet 2023
C66-06-2023 Médiathèques - Approbation du Projet Scientifique et Culturel, Éducatif et Social (PSCES) du réseau des médiathèques et de la lecture publique Alain CHAUFFIER 12 juillet 2023
C66-06-2023-1 Médiathèques - Approbation du Projet Scientifique et Culturel, Éducatif et Social (PSCES) du réseau des médiathèques et de la lecture publique - Annexe - Projet Scientifique et Culturel, Éducatif et Social (PSCES) Alain CHAUFFIER 12 juillet 2023
C67-06-2023 Médiathèques - Acquisition d'un fonds de manuscrits d'Ernest Pérochon Alain CHAUFFIER 12 juillet 2023
C68-06-2023 Pôle Vie du Territoire - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Scène Nationale Moulin du Roc Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C68-06-2023-1 Pôle Vie du Territoire - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Scène Nationale Moulin du Roc - Annexe - Convention entre la CAN et l'Association Le Moulin du Roc Scène nationale à Niort Thierry DEVAUTOUR 12 juillet 2023
C69-06-2023 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2023 Romain DUPEYROU 12 juillet 2023
C69-06-2023-1 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2023 - Annexe - Conventions (Association En Vie Urbaine, Association AVEC, CSC De Part er D'autres et la Ville de Niort) Romain DUPEYROU 12 juillet 2023
C70-06-2023 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 2ème programme d'actions 2023 Romain DUPEYROU 12 juillet 2023
C70-06-2023-1 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 2ème programme d'actions 2023 - Annexe - Conventions (ASFODEP et CSC du Marais) Romain DUPEYROU 12 juillet 2023
C71-06-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Revue de projet 2022 - Approbation de l'ajustement mineur n°1 à la convention du nouveau programme national de renouvellement urbain du quartier prioritaire Pontreau - Colline Saint-André à Niort Romain DUPEYROU 12 juillet 2023
C71-06-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Revue de projet 2022 - Approbation de l'ajustement mineur n°1 à la convention du nouveau programme national de renouvellement urbain du quartier prioritaire Pontreau - Colline Saint-André à Niort - Annexe - Ajustement mineur n°1 Romain DUPEYROU 12 juillet 2023
C72-06-2023 Etudes et projets neufs - Projet gare Niort Atlantique – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la Ville de Niort - Avenant n°2 Jacques BILLY 12 juillet 2023
C72-06-2023-1 Etudes et projets neufs - Projet gare Niort Atlantique – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la Ville de Niort - Avenant n°2 - Annexe Jacques BILLY 12 juillet 2023
C73-06-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention d'utilité sociale (CUS) 2ème génération de la SEMIE Niort pour la période 2021 - 2026 : Approbation et signature du document contractuel partenarial Jacques BILLY 12 juillet 2023
C73-06-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention d'utilité sociale (CUS) 2ème génération de la SEMIE Niort pour la période 2021 - 2026 : Approbation et signature du document contractuel partenarial - Annexe - CUS et annexes Jacques BILLY 12 juillet 2023
C74-06-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - SEMIE - Autorisation de prise de capital dans la société NOVIMMO Jacques BILLY 12 juillet 2023
C76-06-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) de Niort - Modification de la maîtrise d'ouvrage, objectifs et modalités de la concertation Jacques BILLY 12 juillet 2023
C77-06-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production de logements locatifs sociaux sur les communes concernées par le dispositif Solidarité Renouvellement Urbain (SRU) : Demande de non exemption pour la commune d'Echiré Christian BREMAUD 12 juillet 2023
C78-06-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Évolutions du dispositif relatif à l'accession à la propriété Christian BREMAUD 12 juillet 2023
C78-06-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Évolutions du dispositif relatif à l'accession à la propriété - Annexe Christian BREMAUD 12 juillet 2023
C79-06-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de sept prêts d'accession à la propriété Christian BREMAUD 12 juillet 2023
C79-06-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de sept prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des bonifications pour des prêts à taux 0% Christian BREMAUD 12 juillet 2023
C80-06-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018 - 2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD 12 juillet 2023
C80-06-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018 - 2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles Christian BREMAUD 12 juillet 2023
C81-06-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production locative sociale : signature d'une contractualisation inter-bailleurs pour le développement qualificatif de l'offre locative sociale Christian BREMAUD 12 juillet 2023
C81-06-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production locative sociale : signature d'une contractualisation inter-bailleurs pour le développement qualificatif de l'offre locative sociale - Annexe - Contractualisation inter-bailleurs Christian BREMAUD 12 juillet 2023
C82-06-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Présentation du rapport annuel 2022 des Energies Renouvelables (EnR) Jérôme BALOGE 17 juillet 2023
C82-06-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Présentation du rapport annuel 2022 des Energies Renouvelables (EnR) - Annexe - Rapport annuel 2022 Jérôme BALOGE 17 juillet 2023
C83-06-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Engagement et participation de la CAN dans le cadre de la candidature du PNR au Life gouvernance climat Jérôme BALOGE 17 juillet 2023
C84-06-2023 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Soutien au profit des Communes pour l'achat de récupérateurs d'eau de pluie Jérôme BALOGE 17 juillet 2023
C84-06-2023-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Soutien au profit des Communes pour l'achat de récupérateurs d'eau de pluie - Annexe - Règlement Jérôme BALOGE 17 juillet 2023
C85-06-2023 Assainissement - Rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement Elmano MARTINS 12 juillet 2023
C85-06-2023-1 Assainissement - Rapports annuels 2022 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Annexe - Rapports annuels 2022 Elmano MARTINS 12 juillet 2023
C86-06-2023 Assainissement - Création de la SPL Eau / Assainissement - Société des Eaux du Niortais Elmano MARTINS 12 juillet 2023
C86-06-2023-1 Assainissement - Création de la SPL Eau / Assainissement - Société des Eaux du Niortais - Annexe - Statuts et pacte d'actionnaires Elmano MARTINS 12 juillet 2023
C87-06-2023 Assainissement - Demande d'ouverture d'enquête publique et projet de révision du zonage d'assainissement des communes de Niort, Le Vanneau-Irleau, Saint-Hilaire-la-Palud, Vallans et Villiers-en-Plaine Elmano MARTINS 12 juillet 2023
C88-06-2023 Assainissement - Achat d'un fourgon aménagé pour inspection vidéo réseaux d'eaux usées et d'eaux pluviales Elmano MARTINS 12 juillet 2023
C89-06-2023 SEV - Rapport annuel sur les prix et la qualité du service public de l'eau potable 2022 Elmano MARTINS 12 juillet 2023
C89-06-2023-1 SEV - Rapport annuel sur les prix et la qualité du service public de l'eau potable 2022 - Annexe - Rapport annuel Elmano MARTINS 12 juillet 2023
C90-06-2023 SEV - Adhésion groupement de commandes pour la fourniture de carburant Elmano MARTINS 12 juillet 2023
C90-06-2023-1 SEV - Adhésion groupement de commandes pour la fourniture de carburant - Annexe - Convention de groupement de commandes entre la CAN, le CCAS de Niort et la Ville de Niort Elmano MARTINS 12 juillet 2023
C91-06-2023 SEV - Convention antenniste INFRACOS château d'eau Frontenay Rohan Rohan Elmano MARTINS 12 juillet 2023
C91-06-2023-1 SEV - Convention antenniste INFRACOS château d'eau Frontenay Rohan Rohan - Annexe - Convention Elmano MARTINS 12 juillet 2023
C92-06-2023 Gestion des déchets - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés Exercice 2022 Dominique SIX 12 juillet 2023
C92-06-2023-1 Gestion des déchets - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés Exercice 2022 - Annexe - Rapport annuel 2022 Dominique SIX 12 juillet 2023
C93-06-2023 Gestion des déchets - Acquisition de colonnes aériennes d’apport volontaire – Lancement de la consultation Dominique SIX 12 juillet 2023
C94-06-2023 Gestion des déchets - Marché relatif au développement des activités de réemploi, réparation et réutilisation favorisant la seconde vie des objets et développement d’actions de sensibilisation du grand public - Lancement de la consultation Dominique SIX 12 juillet 2023
C95-06-2023 Gestion des déchets - Convention avec Cyclévia : éco-organisme en charge de la récupération des huiles minérales Dominique SIX 12 juillet 2023
C95-06-2023-1 Gestion des déchets - Convention avec Cyclévia : éco-organisme en charge de la récupération des huiles minérales - Annexe - Convention-type Dominique SIX 12 juillet 2023
C96-06-2023 Gestion des déchets - Convention avec ECO TLC RE-Fashion : Eco organisme textiles habillement linge de maison et chaussures Dominique SIX 12 juillet 2023
C96-06-2023-1 Gestion des déchets - Convention avec ECO TLC RE-Fashion : Eco organisme textiles habillement linge de maison et chaussures - Annexe - Convention-type Dominique SIX 12 juillet 2023

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