| C37-05-2023 | Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - Redevance d'occupation du domaine public par la Société Anonyme (SA) Chamois Niortais pour la saison 2022/2023 et convention de mise à disposition | Philippe MAUFFREY | 11 mai 2023 | C37-05-2023-1 | Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - Redevance d'occupation du domaine public par la Société Anonyme (SA) Chamois Niortais pour la saison 2022/2023 et convention de mise à disposition - Annexe - Convention | Philippe MAUFFREY | 11 mai 2023 | C01-05-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour l'étude et le projet de réaménagement de la place de l’Hôtel de Ville et de ses abords (tranche 1) | Jérôme BALOGE | 23 mai 2023 | C01-05-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Beauvoir-sur-Niort pour l'étude et le projet de réaménagement de la place de l’Hôtel de Ville et de ses abords (tranche 1) - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 23 mai 2023 | C02-05-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Coulon pour la reconstruction de locaux aux services techniques municipaux - Atelier Albert Cheminet | Jérôme BALOGE | 23 mai 2023 | C02-05-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Coulon pour la reconstruction de locaux aux services techniques municipaux - Atelier Albert Cheminet - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 23 mai 2023 | C03-05-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour la restructuration et le réaménagement du Centre Socioculturel Grand-Nord | Jérôme BALOGE | 23 mai 2023 | C03-05-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Niort pour la restructuration et le réaménagement du Centre Socioculturel Grand-Nord - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 23 mai 2023 | C05-05-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Martin de Bernegoue pour l'aménagement de sécurité route de Brûlain | Jérôme BALOGE | 23 mai 2023 | C05-05-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint Martin de Bernegoue pour l'aménagement de sécurité route de Brûlain - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 23 mai 2023 | C06-05-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Maxire pour la déconstruction et la reconstruction des vestiaires au stade de football | Jérôme BALOGE | 23 mai 2023 | C06-05-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Saint-Maxire pour la déconstruction et la reconstruction des vestiaires au stade de football - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 23 mai 2023 | C07-05-2023 | Finances et Fiscalité - Tarifs des établissements - Actualisation des quotients familiaux | Thierry DEVAUTOUR | 23 mai 2023 | C08-05-2023 | Finances et Fiscalité - Actualisation du coût horaire de la main d’œuvre utilisé pour le calcul des prestations de services | Thierry DEVAUTOUR | 23 mai 2023 | C09-05-2023 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 89 855 € à 3F Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 2 logements situés 51 impasse du bourg à Aiffres | Thierry DEVAUTOUR | 23 mai 2023 | C09-05-2023-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 89 855 € à 3F Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 2 logements situés 51 impasse du bourg à Aiffres - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 23 mai 2023 | C10-05-2023 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 280 015 € à 3F Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 3 logements situés 14 rue de la Garenne à Chauray | Thierry DEVAUTOUR | 23 mai 2023 | C10-05-2023-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 280 015 € à 3F Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 3 logements situés 14 rue de la Garenne à Chauray - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 23 mai 2023 | C11-05-2023 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 567 108 € à 3F Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 4 logements situé route de Benêt à Coulon | Thierry DEVAUTOUR | 23 mai 2023 | C11-05-2023-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 567 108 € à 3F Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 4 logements situé route de Benêt à Coulon - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 23 mai 2023 | C12-05-2023 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 1 314 408 € à 3F Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 12 logements situé La Chaume aux Bêtes à Magné | Thierry DEVAUTOUR | 23 mai 2023 | C12-05-2023-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 1 314 408 € à 3F Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 12 logements situé La Chaume aux Bêtes à Magné - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 23 mai 2023 | C13-05-2023 | Gestion du Patrimoine - Convention constitutive d'un groupement de commande pour l'achat de chaleur pour des équipements publics sur la commune de Mauzé-sur-le-Mignon - Avenant 1 | Claude BOISSON | 23 mai 2023 | C13-05-2023-1 | Gestion du Patrimoine - Convention constitutive d'un groupement de commande pour l'achat de chaleur pour des équipements publics sur la commune de Mauzé-sur-le-Mignon - Avenant 1 - Annexe | Claude BOISSON | 23 mai 2023 | C14-05-2023 | Gestion du Patrimoine - Marché d'achat de chaleur verte pour des équipements publics situés sur la commune de Mauzé-sur-le-Mignon | Claude BOISSON | 23 mai 2023 | C15-05-2023 | Gestion du Patrimoine - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat et la livraison de fournitures de bureau | Claude BOISSON | 23 mai 2023 | C15-05-2023-1 | Gestion du Patrimoine - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat et la livraison de fournitures de bureau - Annexe - Convention | Claude BOISSON | 23 mai 2023 | C16-05-2023 | Gestion du Patrimoine - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat et la livraison de papier | Claude BOISSON | 23 mai 2023 | C16-05-2023-1 | Gestion du Patrimoine - Convention constitutive d'un groupement de commandes pour l'achat et la livraison de papier - Annexe - Convention | Claude BOISSON | 23 mai 2023 | C17-05-2023 | Gestion du Patrimoine - Travaux de maintien en conditions opérationnelles 2023- 2024 du musée Bernard d'Agesci - Validation du programme des travaux urgents | Claude BOISSON | 23 mai 2023 | C18-05-2023 | Etudes et projets neufs - Requalification bâtiment 10 place de la comédie à NIORT, approbation avenant n° 1 au lot n° 7, avenants n° 2 aux lots n° 1, 2, 10, 13 et 16 et avenant n° 3 au lot n°3 | Claude BOISSON | 23 mai 2023 | C18-05-2023-1 | Etudes et projets neufs - Requalification bâtiment 10 place de la comédie à NIORT, approbation avenant n° 1 au lot n° 7, avenants n° 2 aux lots n° 1, 2, 10, 13 et 16 et avenant n° 3 au lot n°3 - Annexe - Avenants | Claude BOISSON | 23 mai 2023 | C20-05-2023 | Ressources Humaines - Avenant n°2 à la convention de restauration avec le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires | Gérard LABORDERIE | 23 mai 2023 | C20-05-2023-1 | Ressources Humaines - Avenant n°2 à la convention de restauration avec le Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires - Annexe - Avenant n°2 | Gérard LABORDERIE | 23 mai 2023 | C21-05-2023 | Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel de la CAN auprès du CASC à hauteur de 100% à titre onéreux | Gérard LABORDERIE | 23 mai 2023 | C21-05-2023-1 | Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel de la CAN auprès du CASC à hauteur de 100% à titre onéreux - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | 23 mai 2023 | C22-05-2023 | Ressources Humaines - Recours à la Centrale d'achat public UGAP pour répondre aux besoins en formation professionnelle des agents | Gérard LABORDERIE | 23 mai 2023 | C22-05-2023-1 | Ressources Humaines - Recours à la Centrale d'achat public UGAP pour répondre aux besoins en formation professionnelle des agents - Annexe - Conventions de partenariat définissant les modalités de recours à l'UDAP | Gérard LABORDERIE | 23 mai 2023 | C23-05-2023 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Sonia LUSSIEZ | 23 mai 2023 | C23-05-2023-1 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableaux des emplois | Sonia LUSSIEZ | 23 mai 2023 | C24-05-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2023 à l'EPIC Communautaire Office de Tourisme de Niort - Marais Poitevin - Vallée de la Sèvre Niortaise - Convention 2023 | Jérôme BALOGE | 23 mai 2023 | C24-05-2023-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Attribution d'une subvention de fonctionnement pour l'année 2023 à l'EPIC Communautaire Office de Tourisme de Niort - Marais Poitevin - Vallée de la Sèvre Niortaise - Convention 2023 - Annexe | Jérôme BALOGE | 23 mai 2023 | C25-05-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Déploiement du SLESRI du Niortais 2018-2023 - Bâtiment Rue Beaune La Rolande à Niort - Approbation du montant des travaux de la tranche optionnelle | Eric PERSAIS | 23 mai 2023 | C26-05-2023 | Assemblées, Affaires juridiques - Représentation des élus dans les organismes extérieurs | Claude BOISSON | 23 mai 2023 | C27-05-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 8 497 m² environ situé au lieu-dit Fief de l’Âne (Aiffres) à la société COUTANT | Jérôme BALOGE | 23 mai 2023 | C27-05-2023-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 8 497 m² environ situé au lieu-dit Fief de l’Âne (Aiffres) à la société COUTANT - Annexe - Plans et Avis des domaines | Jérôme BALOGE | 23 mai 2023 | C28-05-2023 | Etudes et projets neufs - ZAE Les Grolettes - Échange foncier avec la commune de Fors | Jérôme BALOGE | 23 mai 2023 | C28-05-2023-1 | Etudes et projets neufs - ZAE Les Grolettes - Échange foncier avec la commune de Fors - Annexe - Plan et Avis des domaines | Jérôme BALOGE | 23 mai 2023 | C29-05-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Avenant à la convention cadre de partenariat triennale entre la CAN et le Réseau des Professionnels du Numérique (SPN) - Versement de la subvention 2023 | François GUYON | 23 mai 2023 | C29-05-2023-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Avenant à la convention cadre de partenariat triennale entre la CAN et le Réseau des Professionnels du Numérique (SPN) - Versement de la subvention 2023 - Annexe - Avenant | François GUYON | 23 mai 2023 | C30-05-2023 | Etudes et projets neufs - Approbation de l'APD et de l'avenant n° 1 du marché de maîtrise d’œuvre pour l'extension du site NIORT TECH, et autorisation demande du permis de construire | François GUYON | 23 mai 2023 | C30-05-2023-1 | Etudes et projets neufs - Approbation de l'APD et de l'avenant n° 1 du marché de maîtrise d’œuvre pour l'extension du site NIORT TECH, et autorisation demande du permis de construire - Annexe - Avenant n°1 | François GUYON | 23 mai 2023 | C31-05-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Participation de la CAN à la mise en place de Marchés de Producteurs de Pays pour l'année 2023 | Florent SIMMONET | 23 mai 2023 | C32-05-2023 | Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - Avenant à la convention d'entretien des espaces verts du stade René Gaillard par les services de la Ville de Niort et avenant à la convention d'occupation des locaux techniques | Philippe MAUFFREY | 23 mai 2023 | C32-05-2023-1 | Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - Avenant à la convention d'entretien des espaces verts du stade René Gaillard par les services de la Ville de Niort et avenant à la convention d'occupation des locaux techniques - Annexe - Avenants | Philippe MAUFFREY | 23 mai 2023 | C33-05-2023 | Sports - Conventions de mise à disposition des installations aquatiques de la CAN avec les associations | Philippe MAUFFREY | 23 mai 2023 | C33-05-2023-1 | Sports - Conventions de mise à disposition des installations aquatiques de la CAN avec les associations - Annexe - Conventions entre la CAN et les associations (Association des Plongeurs de Niort et des environs (APNEE), Canoë Kayak Club Niortais, Cercle des Nageurs de Niort (CNN), Mille Bulles, Stade Niortais Triathlon et Aunis Sud Triathlon) | Philippe MAUFFREY | 23 mai 2023 | C34-05-2023 | Sports - Conventions de mise à disposition des installations aquatiques de la CAN avec le Collège Fontanes et le Lycée Jean Macé pour la pratique de la natation par les élèves des sections sportives | Philippe MAUFFREY | 23 mai 2023 | C34-05-2023-1 | Sports - Conventions de mise à disposition des installations aquatiques de la CAN avec le Collège Fontanes et le Lycée Jean Macé pour la pratique de la natation par les élèves des sections sportives - Annexes - Conventions | Philippe MAUFFREY | 23 mai 2023 | C35-05-2023 | Sports - Accès aux piscines estivales par les utilisateurs des campings de Magné et Sansais-La-Garette | Philippe MAUFFREY | 23 mai 2023 | C35-05-2023-1 | Sports - Accès aux piscines estivales par les utilisateurs des campings de Magné et Sansais-La-Garette - Annexes - Conventions entre la CAN et les campings « Martin Pêcheur » à Magné et « L’Ilot du Chail » à SansaislaGarette | Philippe MAUFFREY | 23 mai 2023 | C36-05-2023 | Sports - Soutien aux manifestations sportives - A.S. NIORT BASKET - Organisation du tournoi 3x3 Open Plus les 19-20 et 21 mai 2023 | Philippe MAUFFREY | 23 mai 2023 | C36-05-2023-1 | Sports - Soutien aux manifestations sportives - A.S. NIORT BASKET - Organisation du tournoi 3x3 Open Plus les 19-20 et 21 mai 2023 - Annexe - Convention entre la CAN et l'Amicale Sportive Niort Basket | Philippe MAUFFREY | 23 mai 2023 | C38-05-2023 | Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention de mise à disposition avec l'association Chamois Niortais Football Club | Philippe MAUFFREY | 23 mai 2023 | C38-05-2023-1 | Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - Convention de mise à disposition avec l'association Chamois Niortais Football Club - Annexe - Convention | Philippe MAUFFREY | 23 mai 2023 | C39-05-2023 | Transports et Mobilité - Marché Public Global de Performance pour la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance d'une station de ravitaillement biogaz des véhicules de transport en commun - Avenant n°2 | Alain LECOINTE | 23 mai 2023 | C39-05-2023-1 | Transports et Mobilité - Marché Public Global de Performance pour la conception, la réalisation, l'exploitation et la maintenance d'une station de ravitaillement biogaz des véhicules de transport en commun - Avenant n°2 - Annexe | Alain LECOINTE | 23 mai 2023 | C40-05-2023 | Transports et Mobilité - Contrat de concession pour la fourniture et la mise à disposition de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires | Alain LECOINTE | 08 juin 2023 | C40-05-2023-1 | Transports et Mobilité - Contrat de concession pour la fourniture et la mise à disposition de mobiliers urbains publicitaires et non publicitaires - Annexe - Contrat de concession | Alain LECOINTE | 08 juin 2023 | C41-05-2023 | Etudes et projets neufs - Aire d’échange multimodale des Maisons Rouges – Acquisition foncière à la Ville de Niort | Alain LECOINTE | 23 mai 2023 | C41-05-2023-1 | Etudes et projets neufs - Aire d’échange multimodale des Maisons Rouges – Acquisition foncière à la Ville de Niort - Annexe - Plans | Alain LECOINTE | 23 mai 2023 | C42-05-2023 | Transports et Mobilité - Cession de matériel et autorisation de vente aux enchères | Alain LECOINTE | 23 mai 2023 | C42-05-2023-1 | Transports et Mobilité - Cession de matériel et autorisation de vente aux enchères - Annexe - Liste du matériel à céder | Alain LECOINTE | 23 mai 2023 | C43-05-2023 | Transports et Mobilité - Convention de mise à disposition de locaux partagés entre la CAN et la Ville de Niort : toilettes publiques - Kiosque Info Bus des TAN - Place de La Brèche | Alain LECOINTE | 23 mai 2023 | C43-05-2023-1 | Transports et Mobilité - Convention de mise à disposition de locaux partagés entre la CAN et la Ville de Niort : toilettes publiques - Kiosque Info Bus des TAN - Place de La Brèche - Annexe - Convention | Alain LECOINTE | 23 mai 2023 | C44-05-2023 | Transports et Mobilité - Convention de mise à disposition d'un équipement municipal entre la Ville de Niort et la CAN | Alain LECOINTE | 23 mai 2023 | C44-05-2023-1 | Transports et Mobilité - Convention de mise à disposition d'un équipement municipal entre la Ville de Niort et la CAN - Annexe - Convention | Alain LECOINTE | 23 mai 2023 | C45-05-2023 | Conservatoire - Approbation de la grille tarifaire 2023/2024 | Alain CHAUFFIER | 23 mai 2023 | C45-05-2023-1 | Conservatoire - Approbation de la grille tarifaire 2023/2024 - Annexe - Grille tarifaire 2023/2024 | Alain CHAUFFIER | 23 mai 2023 | C46-05-2023 | Médiathèques - Exposition anniversaire des 250 ans de la présence d'une bibliothèque à Niort - Demande de financement | Alain CHAUFFIER | 23 mai 2023 | C47-05-2023 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2023 | Romain DUPEYROU | 23 mai 2023 | C47-05-2023-1 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2023 - Annexe - Conventions (Ville de Niort, CCAS de Niort, CSC du Parc, SOLI'NIORT, CSC Centre Ville, CroixRouge Française, les restaurants du cœur, Service d'Ecriture Publique (SEP 79), Infodroits, Cirque en Scène, CSC Grand Nord, Association Vent d'Ouest, CSC de Part et d'Autre, Association multisports de l'Agglomération du Niortais (AMAN), Volley Ball Pexinois, les Matapestes, Niort Rugby Club et les Futurs Ateliers du Rond-Point) | Romain DUPEYROU | 23 mai 2023 | C48-05-2023 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2023 | Marie-Christelle BOUCHERY | 23 mai 2023 | C48-05-2023-1 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2023 - Annexe - Conventions (Association pour la Formation Professionnelle, le Développement de l'Education Permanente (ASFODEP), Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE), Association Intermédiaire Niortaise (AIN), Association pour le Droit à l'Initiative Economique (ADIE) et Association de Gestion de l'Ecole de la 2ème Chance)) | Marie-Christelle BOUCHERY | 23 mai 2023 | C49-05-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification n°1 du Règlement Local de Publicité (RLP) de Niort | Jacques BILLY | 23 mai 2023 | C49-05-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification n°1 du Règlement Local de Publicité (RLP) de Niort - Annexe - Rapport de présentation de la modification n°1 du RLP | Jacques BILLY | 23 mai 2023 | C50-05-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018 - 2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Christian BREMAUD | 23 mai 2023 | C50-05-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018 - 2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles | Christian BREMAUD | 23 mai 2023 | C51-05-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production locative sociale : Attribution d'une subvention à l’investisseur pour la construction à Aiffres d'un logement locatif social au titre du dispositif du PLS (Prêt Locatif Social) | Christian BREMAUD | 23 mai 2023 | C51-05-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Production locative sociale : Attribution d'une subvention à l’investisseur pour la construction à Aiffres d'un logement locatif social au titre du dispositif du PLS (Prêt Locatif Social) - Annexe - Convention de partenariat financier | Christian BREMAUD | 23 mai 2023 | C52-05-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de trois prêts d'accession à la propriété | Christian BREMAUD | 23 mai 2023 | C52-05-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de trois prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des bonifications de prêts à taux zéro | Christian BREMAUD | 23 mai 2023 | C53-05-2023 | Assainissement - Commune de Beauvoir-sur-Niort - Travaux tranches 1 et 2 | Elmano MARTINS | 23 mai 2023 | C54-05-2023 | Assainissement - Demande d'ouverture d'enquête publique et projet de révision du zonage d'assainissement des communes de Brûlain, Chauray, Prahecq, Saint-Gelais, Saint-Maxire, Saint-Rémy, Saint-Symphorien, Sciecq et Vouillé | Elmano MARTINS | 23 mai 2023 | C55-05-2023 | SEV - Autorisation pour la signature des avenants relatifs aux accords-cadres du lot 1 et du lot 2 concernant la fourniture de compteurs pour les réseaux du SEV | Elmano MARTINS | 23 mai 2023 | C55-05-2023-1 | SEV - Autorisation pour la signature des avenants relatifs aux accords-cadres du lot 1 et du lot 2 concernant la fourniture de compteurs pour les réseaux du SEV - Annexe - Avenants n°2 (lots 1 et 2) | Elmano MARTINS | 23 mai 2023 | C56-05-2023 | SEV - Autorisation pour le lancement et la signature de la convention d'autorisation d'occupation du domaine public à titre précaire et révocable – Château d'eau de Saint Lambin - Commune d'Aiffres | Elmano MARTINS | 23 mai 2023 | C56-05-2023-1 | SEV - Autorisation pour le lancement et la signature de la convention d'autorisation d'occupation du domaine public à titre précaire et révocable – Château d'eau de Saint Lambin - Commune d'Aiffres - Annexe - Convention | Elmano MARTINS | 23 mai 2023 | C57-05-2023 | SEV - Acquisition des parcelles DX010 au lieu-dit « le CLOUDIS » et DX 0038 au lieu-dit « DU HUIT MAI » sur la commune de Niort | Elmano MARTINS | 23 mai 2023 | C57-05-2023-1 | SEV - Acquisition des parcelles DX010 au lieu-dit « le CLOUDIS » et DX 0038 au lieu-dit « DU HUIT MAI » sur la commune de Niort - Annexe - Plan | Elmano MARTINS | 23 mai 2023 | C58-05-2023 | SEV - Acquisition des parcelles HO 309 HO 312 au lieu-dit « POTERE » sur la commune de Niort | Elmano MARTINS | 23 mai 2023 | C58-05-2023-1 | SEV - Acquisition des parcelles HO 309 HO 312 au lieu-dit « POTERE » sur la commune de Niort - Annexe - Plan | Elmano MARTINS | 23 mai 2023 | C59-05-2023 | Gestion des déchets - Acquisition de bacs roulants destinés à la collecte des déchets - Lancement de la consultation | Dominique SIX | 23 mai 2023 | C60-05-2023 | Etudes et projets neufs - Rénovation de l'éclairage public des ZAE La Garenne et Technopôle - Approbation du plan de financement | Dominique SIX | 23 mai 2023 | C61-05-2023 | Gestion des déchets - Collecte et valorisation de la ferraille et des batteries issues des déchèteries de la CAN – Approbation des repreneurs | Dominique SIX | 23 mai 2023 | 
