| C44-03-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Avis sur le projet de périmètre délimité des abords des monuments historiques | Jacques BILLY | 28 mars 2023 | C44-03-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Avis sur le projet de périmètre délimité des abords des monuments historiques - Annexe - Dossier de présentation PDA | Jacques BILLY | 28 mars 2023 | C45-03-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prescription d'une procédure d'abrogation des 9 cartes communales en vigueur sur le territoire de la CAN | Jacques BILLY | 28 mars 2023 | C45-03-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prescription d'une procédure d'abrogation des 9 cartes communales en vigueur sur le territoire de la CAN - Annexe - Dossier de présentation abrogation des cartes communales dans le cadre de l'élaboration du PLUi-D | Jacques BILLY | 28 mars 2023 | C46-03-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Bilan de la concertation et arrêt du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement | Jacques BILLY | 28 mars 2023 | C46-03-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Bilan de la concertation et arrêt du Plan Local d'Urbanisme intercommunal Déplacement - Annexe - Bilan de concertation - Note de synthèse de l'arrêt - Liste des pièces - Résumé non technique | Jacques BILLY | 28 mars 2023 | C01-03-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Foye-Monjault pour la construction d'un abri au stade | Jérôme BALOGE | 07 avril 2023 | C01-03-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de La Foye-Monjault pour la construction d'un abri au stade - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 07 avril 2023 | C02-03-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de la Foye-Monjault pour la mise aux normes d'accessibilité et de l’assainissement non collectif des salles socio | Jérôme BALOGE | 07 avril 2023 | C02-03-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de la Foye-Monjault pour la mise aux normes d'accessibilité et de l’assainissement non collectif des salles socio - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 07 avril 2023 | C03-03-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prin-Deyrançon pour l'aménagement urbain de la Grande-Rue - Renouvellement et installation d'une nouvelle signalétique | Jérôme BALOGE | 07 avril 2023 | C03-03-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Prin-Deyrançon pour l'aménagement urbain de la Grande-Rue - Renouvellement et installation d'une nouvelle signalétique - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 07 avril 2023 | C04-03-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Vallans pour l'achat d'un véhicule électrique | Jérôme BALOGE | 07 avril 2023 | C04-03-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Vallans pour l'achat d'un véhicule électrique - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 07 avril 2023 | C05-03-2023 | Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2023 de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C05-03-2023-1 | Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2023 de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Annexe | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C06-03-2023 | Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2023 de la Taxe d’Habitation et des Taxes Foncières (TFB et TFNB) | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C06-03-2023-1 | Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2023 de la Taxe d’Habitation et des Taxes Foncières (TFB et TFNB) - Annexe | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C07-03-2023 | Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2023 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C07-03-2023-1 | Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2023 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Annexe | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C08-03-2023 | Finances et Fiscalité - Taux du versement mobilité au 1er juillet 2023 | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C09-03-2023 | Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2023 | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C09-03-2023-1 | Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2023 - Annexe - Rapport BP 2023 | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C09-03-2023-2 | Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2023 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2023 - Budget Principal | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C09-03-2023-3 | Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2023 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2023 - Budget annexe Transports | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C09-03-2023-4 | Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2023 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2023 - Budget annexe Assainissement | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C09-03-2023-5 | Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2023 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2023 - Budget annexe Régie Eau Potable | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C09-03-2023-6 | Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2023 - Annexe - Maquette budgétaire BP 2023 - Budget annexe Zones d'Activités Economiques | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C09-03-2023-7 | Finances et Fiscalité - Budget Primitif de l’exercice 2023- Annexe - Maquette budgétaire BP 2023 - Budget annexe Energies Renouvelables | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C10-03-2023 | Finances et Fiscalité - Création et cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C10-03-2023-1 | Finances et Fiscalité - Création et cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C11-03-2023 | Finances et Fiscalité - AP/CP – Clôture de l’autorisation de programme n°2017/3 - Réhabilitation de la médiathèque Pierre Moinot | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C12-03-2023 | Finances et Fiscalité - Reprises sur provision semi-budgétaire pour risques et charges de fonctionnement courant | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C13-03-2023 | Finances et Fiscalité - Amortissement des subventions d'équipement versées - neutralisation | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C14-03-2023 | Etudes et projets neufs - Convention constitutive d'un groupement de commandes VDN - CAN - missions de coordination et d'assistance à maîtrise d'ouvrage hygiène et sécurité des chantiers de bâtiments et travaux publics - autorisation de souscrire le marché | Claude BOISSON | 07 avril 2023 | C14-03-2023-1 | Etudes et projets neufs - Convention constitutive d'un groupement de commandes VDN - CAN - missions de coordination et d'assistance à maîtrise d'ouvrage hygiène et sécurité des chantiers de bâtiments et travaux publics - autorisation de souscrire le marché - Annexe - Convention constitutive | Claude BOISSON | 07 avril 2023 | C15-03-2023 | Gestion du Patrimoine - Groupement de commande pour l'achat de l'électricité - Approbation de la convention de groupement | Claude BOISSON | 07 avril 2023 | C15-03-2023-1 | Gestion du Patrimoine - Groupement de commande pour l'achat de l'électricité - Approbation de la convention de groupement - Annexe - Convention constitutive du groupement de commandes | Claude BOISSON | 07 avril 2023 | C16-03-2023 | Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Transaction relative au décompte du marché public conclu entre la CAN et la société ALM ALLAIN | Claude BOISSON | 07 avril 2023 | C16-03-2023-1 | Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Transaction relative au décompte du marché public conclu entre la CAN et la société ALM ALLAIN - Annexe - Protocole transactionnel et annexes | Claude BOISSON | 07 avril 2023 | C17-03-2023 | Gestion administrative du patrimoine - Avenant n°1 à la convention relative aux charges de fonctionnement des équipements à usage partagé du site du Moulin du Roc | Claude BOISSON | 07 avril 2023 | C17-03-2023-1 | Gestion administrative du patrimoine - Avenant n°1 à la convention relative aux charges de fonctionnement des équipements à usage partagé du site du Moulin du Roc - Annexe - Avenant n°1 | Claude BOISSON | 07 avril 2023 | C18-03-2023 | Marchés Publics - Direction assainissement - Aménagement d'un bassin de gestion des eaux pluviales espace Lambon à Niort | Claude BOISSON | 07 avril 2023 | C19-03-2023 | Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la CAN auprès de la Ville et du CCAS de Niort - secrétariat médical | Gérard LABORDERIE | 07 avril 2023 | C19-03-2023-1 | Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la CAN auprès de la Ville et du CCAS de Niort - secrétariat médical - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | 07 avril 2023 | C20-03-2023 | Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la CAN à titre onéreux - direction de la commande publique | Gérard LABORDERIE | 07 avril 2023 | C20-03-2023-1 | Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la Ville de Niort auprès de la CAN à titre onéreux - direction de la commande publique - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | 07 avril 2023 | C21-03-2023 | Ressources Humaines - Convention simplifiée de formation continue - Formations mutualisées intra/unions entre le CNFPT, la Ville de Niort, le CCAS et la CAN | Gérard LABORDERIE | 07 avril 2023 | C21-03-2023-1 | Ressources Humaines - Convention simplifiée de formation continue - Formations mutualisées intra/unions entre le CNFPT, la Ville de Niort, le CCAS et la CAN - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | 07 avril 2023 | C22-03-2023 | Ressources Humaines - Avenant à la convention avec le service intérim du CDG79 - Hausse de la participation aux frais de gestion des agents intérimaires | Gérard LABORDERIE | 07 avril 2023 | C22-03-2023-1 | Ressources Humaines - Avenant à la convention avec le service intérim du CDG79 - Hausse de la participation aux frais de gestion des agents intérimaires - Annexe - Avenant | Gérard LABORDERIE | 07 avril 2023 | C23-03-2023 | Ressources Humaines - Attribution de logements et de véhicules de fonction | Gérard LABORDERIE | 07 avril 2023 | C24-03-2023 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Sonia LUSSIEZ | 07 avril 2023 | C24-03-2023-1 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableaux des emplois | Sonia LUSSIEZ | 07 avril 2023 | C25-03-2023 | Etudes et projets neufs - Déploiement du SLESRI du niortais 2018-2023 - Bâtiment rue Beaune la Rolande à NIORT - Validation du programme | Eric PERSAIS | 07 avril 2023 | C26-03-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 48 000 m² environ sur le parc d'activités Les Pierrailleuses (SaintSymphorien) à la société ARAMIS | Gérard LEFEVRE | 07 avril 2023 | C26-03-2023-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 48 000 m² environ sur le parc d'activités Les Pierrailleuses (SaintSymphorien) à la société ARAMIS - Annexe - Lettre d'intention et avis des domaines | Gérard LEFEVRE | 07 avril 2023 | C27-03-2023 | Etudes et projets neufs - PA les Pierrailleuses, Acquisition parcelle ZX 4 sur Saint-Symphorien | Gérard LEFEVRE | 07 avril 2023 | C27-03-2023-1 | Etudes et projets neufs - PA les Pierrailleuses, Acquisition parcelle ZX 4 sur Saint-Symphorien - Annexe - Plan | Gérard LEFEVRE | 07 avril 2023 | C28-03-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat entre la Technopole du Niortais et la CAN - Année 2023 | Gérard LEFEVRE | 07 avril 2023 | C28-03-2023-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat entre la Technopole du Niortais et la CAN - Année 2023 - Annexe - Convention | Gérard LEFEVRE | 07 avril 2023 | C29-03-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Subvention allouée à l'association AGILE NIORT | François GUYON | 07 avril 2023 | C30-03-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Participation à l'événement "Un dimanche à la ferme" visant à promouvoir l'agriculture locale | Jérôme BALOGE | 07 avril 2023 | C31-03-2023 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Création du pôle territorial de coopération économique (label PTCE) dédié à l'économie circulaire - Vente du site rue Henri Sellier et rue Denis Papin à Niort au profit de SAS Immobilière des Ateliers du Rond-Point | Lucy MOREAU | 07 avril 2023 | C31-03-2023-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Création du pôle territorial de coopération économique (label PTCE) dédié à l'économie circulaire - Vente du site rue Henri Sellier et rue Denis Papin à Niort au profit de SAS Immobilière des Ateliers du Rond-Point - Annexe - Avis des domaines et plan | Lucy MOREAU | 07 avril 2023 | C32-03-2023 | Sports - Convention de partenariat entre le Département des Deux-Sèvres, la CAN et le Collège Jean Zay pour l'utilisation du stade du complexe sportif de la Venise Verte dans le cadre de la pratique de l’éducation physique et sportive (EPS) | Philippe MAUFFREY | 07 avril 2023 | C32-03-2023-1 | Sports - Convention de partenariat entre le Département des Deux-Sèvres, la CAN et le Collège Jean Zay pour l'utilisation du stade du complexe sportif de la Venise Verte dans le cadre de la pratique de l’éducation physique et sportive (EPS) - Annexe - Convention | Philippe MAUFFREY | 07 avril 2023 | C33-03-2023 | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Championnat régional d'Escalade des 29 et 30 avril 2023 à Niort | Philippe MAUFFREY | 07 avril 2023 | C33-03-2023-1 | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Championnat régional d'Escalade des 29 et 30 avril 2023 à Niort - Annexe - Convention entre la CAN et la Ligue Nouvelle Aquitaine - Montagne Escalade | Philippe MAUFFREY | 07 avril 2023 | C34-03-2023 | Transports et Mobilité - Avenant n°10 au contrat de Délégation de Service Public du réseau de déplacements urbains collectifs et durables | Alain LECOINTE | 07 avril 2023 | C34-03-2023-1 | Transports et Mobilité - Avenant n°10 au contrat de Délégation de Service Public du réseau de déplacements urbains collectifs et durables - Annexe - Avenant n°10 | Alain LECOINTE | 07 avril 2023 | C35-03-2023 | Transports et Mobilité - Schéma Directeur des infrastructures cyclables du quotidien | Anne-Sophie GUICHET | 07 avril 2023 | C35-03-2023-1 | Transports et Mobilité - Schéma Directeur des infrastructures cyclables du quotidien - Annexe - Schéma | Anne-Sophie GUICHET | 07 avril 2023 | C36-03-2023 | Transports et Mobilité - Infrastructures cyclables - Appel à projet fonds mobilités actives - Ajustement du programme de maîtrise d’œuvre Magné / Bessines / Niort | Anne-Sophie GUICHET | 07 avril 2023 | C36-03-2023-1 | Transports et Mobilité - Infrastructures cyclables - Appel à projet fonds mobilités actives - Ajustement du programme de maîtrise d’œuvre Magné / Bessines / Niort - Annexe - Programme d'aménagement des itinéraires cyclables | Anne-Sophie GUICHET | 07 avril 2023 | C37-03-2023 | Médiathèques - Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, les communes la composant et l'association Moulin du Roc, Scène Nationale | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C37-03-2023-1 | Médiathèques - Convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, les communes la composant et l'association Moulin du Roc, Scène Nationale - Annexe - Convention entre la CAN et le Moulin du ROC Convention entre la CAN, le Moulin du Roc et les communes | Thierry DEVAUTOUR | 07 avril 2023 | C38-03-2023 | Musées - Donation d'une oeuvre Le Va-devant d'Hubert-Sauzeau - Inscription à l'inventaire des collections | Alain CHAUFFIER | 07 avril 2023 | C39-03-2023 | Musées - Donation de matériel pédagogique provenant de l'école de Chavagné - Inscription à l'inventaire des collections | Alain CHAUFFIER | 07 avril 2023 | C40-03-2023 | Musées - Donation de 4 gravures de Charles Escudier et un moulage d'Alphonse Pairault - Inscription à l'inventaire | Alain CHAUFFIER | 07 avril 2023 | C41-03-2023 | Conservatoire - Convention d'objectifs entre la CAN et l'Association « Musique en Vie » - Versement d'une subvention pour 2023 | Alain CHAUFFIER | 07 avril 2023 | C41-03-2023-1 | Conservatoire - Convention d'objectifs entre la CAN et l'Association « Musique en Vie » - Versement d'une subvention pour 2023 - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | 07 avril 2023 | C42-03-2023 | Conservatoire - Convention de partenariat pour la poursuite d'une classe à horaires aménagés à dominante chant choral au Collège Fontanes - Année 2022/2023 | Alain CHAUFFIER | 07 avril 2023 | C42-03-2023-1 | Conservatoire - Convention de partenariat pour la poursuite d'une classe à horaires aménagés à dominante chant choral au Collège Fontanes - Année 2022/2023 - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | 07 avril 2023 | C43-03-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention d'adhésion projet- Établissement Public Foncier-Nouvelle-Aquitaine - CAN - Commune d'Echiré- Avenant N°5 | Jérôme BALOGE | 07 avril 2023 | C43-03-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention d'adhésion projet- Établissement Public Foncier-Nouvelle-Aquitaine - CAN - Commune d'Echiré- Avenant N°5 - Annexe | Jérôme BALOGE | 07 avril 2023 | C47-03-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Action cœur de Ville et petite Ville de Demain - Approbation de la convention cadre valant opération de revitalisation du territoire entre l'Etat, la CAN, la Ville de Niort et la Commune de Mauzé-sur-le-Mignon | Jacques BILLY | 07 avril 2023 | C47-03-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Action cœur de Ville et petite Ville de Demain - Approbation de la convention cadre valant opération de revitalisation du territoire entre l'Etat, la CAN, la Ville de Niort et la Commune de Mauzé-sur-le-Mignon - Annexe - Convention | Jacques BILLY | 07 avril 2023 | C48-03-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la convention opérationnelle valant opération de revitalisation du territoire entre l'Etat, la CAN et la Commune de Mauzé-sur-le Mignon | Jacques BILLY | 07 avril 2023 | C48-03-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la convention opérationnelle valant opération de revitalisation du territoire entre l'Etat, la CAN et la Commune de Mauzé-sur-le Mignon - Annexe - Convention | Jacques BILLY | 07 avril 2023 | C49-03-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Mise en œuvre d'un programme d'intérêt général et d'une opération programmée d'amélioration de l'habitat - Renouvellement urbain sur le centre ancien de Niort 2023 - 2028 et signature de conventions partenariales avec l'Etat, l'ANAH et la Ville de Niort | Christian BREMAUD | 07 avril 2023 | C49-03-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Mise en œuvre d'un Programme d'Intérêt Général et d'une Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat - Renouvellement Urbain sur le centre ancien de Niort 2023 - 2028 et signature de conventions partenariales avec l'Etat, l'ANAH et la Ville de Niort - Annexe - Conventions PIG et OPAH RU | Christian BREMAUD | 07 avril 2023 | C50-03-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Opération d'habitat social rue Pablo Picasso à Niort : Modalités de remboursement d'une subvention de 2 200 euros versée à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 11 logements locatifs sociaux finances au titre du prêt locatif social (PLS) | Christian BREMAUD | 07 avril 2023 | C51-03-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018 - 2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Christian BREMAUD | 07 avril 2023 | C51-03-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018 - 2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles | Christian BREMAUD | 07 avril 2023 | C52-03-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification à l'établissement bancaire partenaire d'un prêt d'accession à la propriété | Christian BREMAUD | 07 avril 2023 | C52-03-2023-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonification à l'établissement bancaire partenaire d'un prêt d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des bonifications de prêts à taux zéro | Christian BREMAUD | 07 avril 2023 | C53-03-2023 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Attribution d'une subvention à titre exceptionnel de 1 000 € à la commune d'Aiffres pour l'organisation de la première édition de l'évènement "Natur'Aiffres" le 25 mars 2023 | Séverine VACHON | 07 avril 2023 | C54-03-2023 | Assainissement - Demande d'ouverture d'enquête publique et projet de révision du zonage d'assainissement des communes d'Aiffres, Arçais, Beauvoir-sur-Niort, Coulon, Echiré, Frontenay Rohan Rohan, Germond-Rouvre, Granzay-Gript, Magné, Marigny et Sansais | Elmano MARTINS | 07 avril 2023 | C55-03-2023 | Assainissement - Réhabilitation génie civil des prétraitements de la station d'épuration de Goilard à Niort - Validation du programme | Elmano MARTINS | 07 avril 2023 | C56-03-2023 | SEV - Signature d'une convention de partenariat avec la fédération départementale des chasseurs des Deux-Sèvres | Elmano MARTINS | 07 avril 2023 | C56-03-2023-1 | SEV - Signature d'une convention de partenariat avec la fédération départementale des chasseurs des Deux-Sèvres - Annexe - Convention | Elmano MARTINS | 07 avril 2023 | 
