Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 14 novembre 2022

Procès verbal

Liste des délibérations examinées

Recueil des décisions

Délibération du conseil d'agglomération du 14 novembre 2022
Fichier Délibération Elu Date de publication
C01-11-2022 Assemblées, Affaires juridiques - Modification de la composition de la Commission de Délégation de Service Public Jérôme BALOGE 24 novembre 2022
C02-11-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Direction Générale - Contractualisation avec la Région Nouvelle-Aquitaine - Contrat de développement et de transitions Niortais/Haut Val de Sèvre Jérôme BALOGE 24 novembre 2022
C02-11-2022-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Direction Générale - Contractualisation avec la Région Nouvelle-Aquitaine - Contrat de développement et de transitions Niortais/Haut Val de Sèvre - Annexe - Contrat Jérôme BALOGE 24 novembre 2022
C03-11-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Bourdet pour l'achat de deux défibrillateurs Jérôme BALOGE 24 novembre 2022
C03-11-2022-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Bourdet pour l'achat de deux défibrillateurs - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 24 novembre 2022
C04-11-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Plaine d'Argenson pour le programme de travaux de rénovation énergétique sur les logements communaux et la Mairie (partie 2) Jérôme BALOGE 24 novembre 2022
C04-11-2022-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Plaine d'Argenson pour le programme de travaux de rénovation énergétique sur les logements communaux et la Mairie (partie 2) - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 24 novembre 2022
C05-11-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sciecq pour les travaux d'aménagement de la rue des Loges et de la route de Saint-Rémy Jérôme BALOGE 24 novembre 2022
C05-11-2022-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sciecq pour les travaux d'aménagement de la rue des Loges et de la route de Saint-Rémy - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 24 novembre 2022
C06-11-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'Appui Communautaire au Territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val-du-Mignon pour l'aménagement du carrefour sur la RD 315 à Thorigny-sur-le-Mignon Jérôme BALOGE 24 novembre 2022
C06-11-2022-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'Appui Communautaire au Territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val-du-Mignon pour l'aménagement du carrefour sur la RD 315 à Thorigny-sur-le-Mignon - Annexe - Convention Jérôme BALOGE 24 novembre 2022
C07-11-2022 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Budget Principal Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C07-11-2022-1 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Budget Principal - Annexe - Maquette budgétaire Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C08-11-2022 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Budget annexe Assainissement Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C08-11-2022-1 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Budget annexe Assainissement - Annexe - Maquette budgétaire Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C09-11-2022 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Budget annexe Transports Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C09-11-2022-1 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Budget annexe Transports - Annexe - Maquette budgétaire Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C10-11-2022 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C10-11-2022-1 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C11-11-2022 Finances et Fiscalité - Modalités de partage de la taxe d’aménagement Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C11-11-2022-1 Finances et Fiscalité - Modalités de partage de la taxe d’aménagement - Annexe - Convention de reversement Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C12-11-2022 Finances et Fiscalité - Bâtiment sis 37 rue Blaise Pascal à Niort cession du budget Principal au budget annexe Transports Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C13-11-2022 Finances et Fiscalité - Constitution d'une provision pour dépréciation des éléments financiers Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C14-11-2022 Finances et Fiscalité - Reprises sur provision semi-budgétaire pour risques et charges de fonctionnement au titre du plan de prévention des risques technologiques Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C15-11-2022 Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeur Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C15-11-2022-1 Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeur - Annexe - Tableaux des ANV Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C16-11-2022 Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C16-11-2022-1 Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur - Annexe - Tableau récapitulatif des biens de faible valeur à sortir de l'actif Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C17-11-2022 Finances et Fiscalité - Parcelle ZP 265 sise Champagné à Niort (site du Vallon d'Arty) fin de mise à disposition et acquisition à l'euro symbolique Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C17-11-2022-1 Finances et Fiscalité - Parcelle ZP 265 sise Champagné à Niort (site du Vallon d'Arty) fin de mise à disposition et acquisition à l'euro symbolique - Annexe - Procès-Verbal de restitution de biens Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C18-11-2022 Assainissement - Admissions en non-valeur et reprise sur provision Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C18-11-2022-1 Assainissement - Admissions en non-valeur et reprise sur provision - Annexe - Tableaux des ANV Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C19-11-2022 SEV - Admissions en non-valeur et reprise sur provision Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C19-11-2022-1 SEV - Admissions en non-valeur et reprise sur provision - Annexe - Tableaux des ANV Thierry DEVAUTOUR 24 novembre 2022
C20-11-2022 Communication externe - Groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour l'achat de prestations d'impression et de distribution des supports de communication Claude BOISSON 24 novembre 2022
C21-11-2022 Systèmes d'information - Ré-informatisation du réseau des médiathèques de la CAN - Avenants n°2 aux lots 2 et 3 - Avenant n°3 au lot 1 Claude BOISSON 24 novembre 2022
C22-11-2022 Ressources Humaines - Composition nominative des bureaux de vote électronique Jérôme BALOGE 24 novembre 2022
C23-11-2022 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel à titre onéreux de la CAN auprès de la Ville de Niort - « Port Boinot : Maison Patronale – Fabrique » Gérard LABORDERIE 24 novembre 2022
C23-11-2022-1 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel à titre onéreux de la CAN auprès de la Ville de Niort - « Port Boinot : Maison Patronale – Fabrique » - Annexe - Convention Gérard LABORDERIE 24 novembre 2022
C24-11-2022 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de trois agents de la Ville de Niort auprès de la CAN - Autorisation préalable de mise en location Gérard LABORDERIE 24 novembre 2022
C24-11-2022-1 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de trois agents de la Ville de Niort auprès de la CAN - Autorisation préalable de mise en location - Annexe - Convention Gérard LABORDERIE 24 novembre 2022
C25-11-2022 Ressources Humaines - Modifications du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ 24 novembre 2022
C25-11-2022-1 Ressources Humaines - Modifications du tableau des emplois - Annexe - Tableaux des emplois Sonia LUSSIEZ 24 novembre 2022
C26-11-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention d'animation 2023 - 2025 entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et l'association des Amis du Château de Coudray-Salbart Elisabeth MAILLARD 24 novembre 2022
C26-11-2022-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention d'animation 2023 - 2025 entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et l'association des Amis du Château de Coudray-Salbart - Annexe - Convention Elisabeth MAILLARD 24 novembre 2022
C27-11-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Avenant n°7 à la convention de projet « Friche Mathé » conclue avec l’Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) Elisabeth MAILLARD 24 novembre 2022
C27-11-2022-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Avenant n°7 à la convention de projet « Friche Mathé » conclue avec l’Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Annexe - Avenant n°7 Elisabeth MAILLARD 24 novembre 2022
C28-11-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Contrat territorial entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, le Centre National des Arts et Métiers (CNAM) et l'antenne de Niort du Centre National des Arts et Métiers Nouvelle-Aquitaine - Année 2022 - 2023 Eric PERSAIS 24 novembre 2022
C28-11-2022-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Contrat territorial entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, le Centre National des Arts et Métiers (CNAM) et l'antenne de Niort du Centre National des Arts et Métiers Nouvelle-Aquitaine - Année 2022 - 2023 - Annexe - Contrat territorial Eric PERSAIS 24 novembre 2022
C29-11-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat entre L’Étudiant et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Organisation de la 10ème édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 19 novembre 2022 Eric PERSAIS 24 novembre 2022
C29-11-2022-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat entre L’Étudiant et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Organisation de la 10ème édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 19 novembre 2022 - Annexe - Convention Eric PERSAIS 24 novembre 2022
C30-11-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Conditions et tarifications d'hébergement de la société MODIS dans les ateliers relais Gérard LEFEVRE 24 novembre 2022
C30-11-2022-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Conditions et tarifications d'hébergement de la société MODIS dans les ateliers relais - Annexe - Avenant à la convention d'occupation précaire Gérard LEFEVRE 24 novembre 2022
C31-11-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Échange de terrains avec soulte sur la zone d'activités économique « Le Pas David » (Beauvoir-sur-Niort) avec l'entreprise AUTREMENT LOCATION (Modificatif de la délibération du 20 juin 2022) Gérard LEFEVRE 24 novembre 2022
C32-11-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 1 966 m² environ sur la ZAE « Les Sablonnières » (Epannes) à la SCI SLS (Modificatif de la Délibération du 11 avril 2022) Gérard LEFEVRE 24 novembre 2022
C33-11-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 2 600 m² environ sur la ZAE « Les Grolettes » (Fors) à la SAS MARTIN REAL ESTATE (Modificatif de la Délibération du 11 avril 2022) Gérard LEFEVRE 24 novembre 2022
C35-11-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 1 256 m² environ sur le parc d’activités « Le Luc - Les Carreaux » (Saint-Gelais) à la société ATR (EIRL TAVEIRA RODRIGUES) Gérard LEFEVRE 24 novembre 2022
C35-11-2022-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 1 256 m² environ sur le parc d’activités « Le Luc - Les Carreaux » (Saint-Gelais) à la société ATR (EIRL TAVEIRA RODRIGUES) - Annexe - Plans et avis des domaines Gérard LEFEVRE 24 novembre 2022
C36-11-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 7 416 m² environ sur le parc d'activités « Les Pierrailleuses » (Saint-Symphorien) à la société ICM INDUSTRIE GROUPE Gérard LEFEVRE 24 novembre 2022
C36-11-2022-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 7 416 m² environ sur le parc d'activités « Les Pierrailleuses » (Saint-Symphorien) à la société ICM INDUSTRIE GROUPE - Annexe - Courrier, plans et avis des domaines Gérard LEFEVRE 24 novembre 2022
C37-11-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Évolution des tarifs de cession des terrains en zones d'activités économiques Gérard LEFEVRE 24 novembre 2022
C38-11-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Acquisition d'un tènement immobilier situé à Prin-Deyrançon lieudit « Les Chênes » Florent SIMMONET 24 novembre 2022
C38-11-2022-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Acquisition d'un tènement immobilier situé à Prin-Deyrançon lieudit « Les Chênes » - Annexe - Plans Florent SIMMONET 24 novembre 2022
C39-11-2022 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Renouvellement de l'engagement dans le Réseau Territoires Bio Pilotes - Charte d'engagement 2022 - 2026 Florent SIMMONET 24 novembre 2022
C39-11-2022-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Renouvellement de l'engagement dans le Réseau Territoires Bio Pilotes - Charte d'engagement 2022 - 2026 - Annexe - Charte Florent SIMMONET 24 novembre 2022
C40-11-2022 Sports - Modification de l'abonnement annuel piscines Philippe MAUFFREY 24 novembre 2022
C40-11-2022-1 Sports - Modification de l'abonnement annuel piscines - Annexe - Tableau des tarifs Philippe MAUFFREY 24 novembre 2022
C41-11-2022 Sports - Approbation du règlement intérieur de la salle de musculation de la Venise Verte et de la réglementation pour l'accueil des groupes à la patinoire Philippe MAUFFREY 24 novembre 2022
C41-11-2022-1 Sports - Approbation du règlement intérieur de la salle de musculation de la Venise Verte et de la réglementation pour l'accueil des groupes à la patinoire - Annexe - Règlements Philippe MAUFFREY 24 novembre 2022
C43-11-2022 Médiathèques - Soutien à manifestation à rayonnement d'agglomération festival Nouvelle(s) Scène(s) Alain CHAUFFIER 24 novembre 2022
C44-11-2022 Musées - Acceptation des objets issus des fouilles d’archéologie préventive réalisées à Niort - Port Boinot Alain CHAUFFIER 24 novembre 2022
C44-11-2022-1 Musées - Acceptation des objets issus des fouilles d’archéologie préventive réalisées à Niort - Port Boinot - Annexe - Inventaire du mobilier archéologique Alain CHAUFFIER 24 novembre 2022
C45-11-2022 Musées - Attribution de subvention à la commune de Niort pour la restauration de la peinture Aliénor d’Aquitaine accordant les franchises communales par Charles Dominique Fouqueray, 1901, dans le cadre du Fonds Communautaire du Patrimoine Alain CHAUFFIER 24 novembre 2022
C45-11-2022-1 Musées - Attribution de subvention à la commune de Niort pour la restauration de la peinture Aliénor d’Aquitaine accordant les franchises communales par Charles Dominique Fouqueray, 1901, dans le cadre du Fonds Communautaire du Patrimoine - Annexe - Plan de financement Alain CHAUFFIER 24 novembre 2022
C46-11-2022 Musées - Foire aux catalogues 2022 - inscription des tarifs spécifiques pour la boutique Alain CHAUFFIER 24 novembre 2022
C47-11-2022 Musées - Restauration de 16 planches didactiques des Fables de La Fontaine et des Aventures de Renard par Benjamin Rabier - Mécénat de l’association des Amis des Musées Alain CHAUFFIER 24 novembre 2022
C47-11-2022-1 Musées - Restauration de 16 planches didactiques des Fables de La Fontaine et des Aventures de Renard par Benjamin Rabier - Mécénat de l’association des Amis des Musées - Annexe - Plan de financement Alain CHAUFFIER 24 novembre 2022
C48-11-2022 Cohésion sociale insertion - Nouveaux prestataires chèques-loisirs - Les ateliers Mû, l'Association « Aline et Compagnie » et le Poing de Rencontre Niortais Marie-Christelle BOUCHERY 24 novembre 2022
C48-11-2022-1 Cohésion sociale insertion - Nouveaux prestataires chèques-loisirs - Les ateliers Mû, l'Association « Aline et Compagnie » et le Poing de Rencontre Niortais - Annexe - Conventions Marie-Christelle BOUCHERY 24 novembre 2022
C49-11-2022 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier emploi et développement économique - Approbation 3ème programme d'actions 2022 au titre de la CAN Romain DUPEYROU 24 novembre 2022
C49-11-2022-1 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier emploi et développement économique - Approbation 3ème programme d'actions 2022 au titre de la CAN - Annexe - Conventions (Ateliers Méca 2 Sèvres, RAIVALOR et CORAPLIS) Romain DUPEYROU 24 novembre 2022
C50-11-2022 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier cohésion sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2022 Romain DUPEYROU 24 novembre 2022
C50-11-2022-1 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier cohésion sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2022 - Annexe - Conventions (Ville de Niort, CSC du Parc, CSC de Part et d'Autre, CSC Grand Nord, Collège Jean Zay, Collège Pierre et Marie Curie et les Restaurants du cœur) Romain DUPEYROU 24 novembre 2022
C51-11-2022 Pilier Développement économique du contrat de Ville - Attribution de subventions au titre des aides directes aux commerçants et artisans dans le cadre de l’Opération Collective de Modernisation (OCM) dans les Quartiers Prioritaires de la Ville de Niort Romain DUPEYROU 24 novembre 2022
C52-11-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention-cadre 2023-2026 avec la SAFER relative à la surveillance, à la maîtrise foncière et la gestion de réserves pour le compte de la CAN Jacques BILLY 24 novembre 2022
C52-11-2022-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention-cadre 2023-2026 avec la SAFER relative à la surveillance, à la maîtrise foncière et la gestion de réserves pour le compte de la CAN - Annexe - Convention Jacques BILLY 24 novembre 2022
C53-11-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune d'Aiffres Jacques BILLY 24 novembre 2022
C53-11-2022-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune d'Aiffres - Annexe - Modification n°1 du PLU Jacques BILLY 24 novembre 2022
C54-11-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Abrogation de la délibération du 8 juillet 2019 relative à la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Echiré Jacques BILLY 24 novembre 2022
C55-11-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Niort Jacques BILLY 24 novembre 2022
C55-11-2022-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Niort - Annexe - Modification simplifiée n°5 du PLU Jacques BILLY 24 novembre 2022
C56-11-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Évolution du périmètre de droit de préemption urbain sur la Commune d'Aiffres et modalités de délégation Jacques BILLY 24 novembre 2022
C57-11-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Exonération du Droit de Préemption Urbain sur les nouveaux lotissements de la Commune d'Aiffres Jacques BILLY 24 novembre 2022
C57-11-2022-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Exonération du Droit de Préemption Urbain sur les nouveaux lotissements de la Commune d'Aiffres - Annexe - Plan Jacques BILLY 24 novembre 2022
C58-11-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Aménagements paysagers du secteur Ribray-Gavacherie - Avenant n°1 à la convention de participation et de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la Ville de Niort pour les études, les travaux et la mise à disposition des terrains Jacques BILLY 24 novembre 2022
C58-11-2022-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Aménagements paysagers du secteur Ribray-Gavacherie - Avenant n°1 à la convention de participation et de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la Ville de Niort pour les études, les travaux et la mise à disposition des terrains - Annexe - Avenant n°1 Jacques BILLY 24 novembre 2022
C59-11-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Opération d'habitat social rue Pablo Picasso à Niort : modalités de remboursement d'une subvention versée à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 30 logements locatifs sociaux Jérôme BALOGE 24 novembre 2022
C60-11-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Poursuite de l'application du régime d'autorisation préalable de mise en location Jérôme BALOGE 24 novembre 2022
C60-11-2022-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Poursuite de l'application du régime d'autorisation préalable de mise en location - Annexe - Périmètre d'application de l'autorisation préalable de mise en location Jérôme BALOGE 24 novembre 2022
C61-11-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Autorisation préalable de mise en location - Protocole partenarial entre la CAN, l'Etat, la Ville de Niort, la CAF 79 et l'ADIL 79 - Avenant n°2 Jérôme BALOGE 24 novembre 2022
C61-11-2022-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Autorisation préalable de mise en location - Protocole partenarial entre la CAN, l'Etat, la Ville de Niort, la CAF 79 et l'ADIL 79 - Avenant n°2 - Annexe Jérôme BALOGE 24 novembre 2022
C62-11-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH-RU - Réhabilitation de l'immeuble du 15 Rue Pluviault à Niort - Bail à réhabilitation et état descriptif de division pour règlement de copropriété avec SOLIHA BLI Christian BREMAUD 24 novembre 2022
C62-11-2022-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH-RU - Réhabilitation de l'immeuble du 15 Rue Pluviault à Niort - Bail à réhabilitation et état descriptif de division pour règlement de copropriété avec SOLIHA BLI - Annexe - Bail à réhabilitation - Etat descriptif - Règlement Christian BREMAUD 24 novembre 2022
C63-11-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH-RU - Réhabilitation de l'immeuble du 15 Rue Pluviault à Niort - Engagement préalable à la future garantie d'emprunt pour SOLIHA BLI auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations Christian BREMAUD 24 novembre 2022
C64-11-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH Communautaire 2018-2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD 24 novembre 2022
C64-11-2022-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH Communautaire 2018-2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitilatif des aides financières prévisionnelles Christian BREMAUD 24 novembre 2022
C65-11-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : bonifications aux établissements bancaires partenaires d'un prêt d'accession à la propriété Christian BREMAUD 24 novembre 2022
C65-11-2022-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : bonifications aux établissements bancaires partenaires d'un prêt d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des prêts à taux 0% Christian BREMAUD 24 novembre 2022
C66-11-2022 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Plateforme de la rénovation énergétique : réponse à l'AMI (appel à manifestation d'intérêt régional) « déploiement des plateformes de la rénovation énergétique - Réseau France RENOV Nouvelle-Aquitaine » pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2023 Séverine VACHON 24 novembre 2022
C66-11-2022-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Plateforme de la rénovation énergétique : réponse à l'AMI (appel à manifestation d'intérêt régional) « déploiement des plateformes de la rénovation énergétique - Réseau France RENOV Nouvelle-Aquitaine » pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2023 - Annexe - Budget global et dossier de candidature Séverine VACHON 24 novembre 2022
C67-11-2022 SEV - Modification de la composition du conseil d'exploitation de la régie du service des eaux du vivier Jérôme BALOGE 24 novembre 2022
C68-11-2022 Assainissement - Modification de la composition du conseil d'exploitation de la régie à autonomie financière de l'assainissement Jérôme BALOGE 24 novembre 2022
C69-11-2022 Assainissement - Construction d'un bassin tampon des eaux usées - Rue des Combes - Chauray Elmano MARTINS 24 novembre 2022
C70-11-2022 Gestion du cycle de l'Eau - Présentation des rapports annuels 2021 des syndicats d'eau auxquels adhère la CAN Elmano MARTINS 24 novembre 2022
C70-11-2022-1 Gestion du cycle de l'Eau - Présentation des rapports annuels 2021 des syndicats d'eau auxquels adhère la CAN - Annexe - Rapports annuels 2021 Elmano MARTINS 24 novembre 2022
C71-11-2022 Etudes et projets neufs - Voirie communautaire – Aménagement du boulevard Willy-Brandt – Régularisation foncière Dominique SIX 24 novembre 2022
C71-11-2022-1 Etudes et projets neufs - Voirie communautaire – Aménagement du boulevard Willy-Brandt – Régularisation foncière - Annexe - Plan Dominique SIX 24 novembre 2022
C72-11-2022 Etudes et projets neufs - Modification du plan de financement pour la résorption des discontinuités cyclables - Parcs d'activités économiques Dominique SIX 24 novembre 2022
C73-11-2022 Gestion des déchets - Exonération des tarifs « déchets ménagers pour les apports en déchèteries » réalisés par l'association Secours Catholique Délégation du Poitou (antennes locales situées sur le territoire communautaire) Dominique SIX 24 novembre 2022
C73-11-2022-1 Gestion des déchets - Exonération des tarifs « déchets ménagers pour les apports en déchèteries » réalisés par l'association Secours Catholique Délégation du Poitou (antennes locales situées sur le territoire communautaire) - Annexe - Règlement de fonctionnement et d'utilisation des déchèteries Dominique SIX 24 novembre 2022
C74-11-2022 Gestion des déchets - Poursuite de l'action « couches lavables » auprès des familles et structures d'accueil « petite enfance », sensibilisation auprès des assistants(es) maternels(les) et mise en place de « points infos » Dominique SIX 24 novembre 2022
C75-11-2022 Gestion des déchets - TRIBIO : Création et composition du comité de pilotage Jérôme BALOGE 24 novembre 2022
C76-11-2022 Cabinet - Motion proposée par l'Association Départementale des Maires des Deux-Sèvres Jérôme BALOGE 24 novembre 2022

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