| C01-11-2022 | Assemblées, Affaires juridiques - Modification de la composition de la Commission de Délégation de Service Public | Jérôme BALOGE | 24 novembre 2022 | C02-11-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Direction Générale - Contractualisation avec la Région Nouvelle-Aquitaine - Contrat de développement et de transitions Niortais/Haut Val de Sèvre | Jérôme BALOGE | 24 novembre 2022 | C02-11-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Direction Générale - Contractualisation avec la Région Nouvelle-Aquitaine - Contrat de développement et de transitions Niortais/Haut Val de Sèvre - Annexe - Contrat | Jérôme BALOGE | 24 novembre 2022 | C03-11-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Bourdet pour l'achat de deux défibrillateurs | Jérôme BALOGE | 24 novembre 2022 | C03-11-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune du Bourdet pour l'achat de deux défibrillateurs - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 24 novembre 2022 | C04-11-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Plaine d'Argenson pour le programme de travaux de rénovation énergétique sur les logements communaux et la Mairie (partie 2) | Jérôme BALOGE | 24 novembre 2022 | C04-11-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Plaine d'Argenson pour le programme de travaux de rénovation énergétique sur les logements communaux et la Mairie (partie 2) - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 24 novembre 2022 | C05-11-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sciecq pour les travaux d'aménagement de la rue des Loges et de la route de Saint-Rémy | Jérôme BALOGE | 24 novembre 2022 | C05-11-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Sciecq pour les travaux d'aménagement de la rue des Loges et de la route de Saint-Rémy - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 24 novembre 2022 | C06-11-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'Appui Communautaire au Territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val-du-Mignon pour l'aménagement du carrefour sur la RD 315 à Thorigny-sur-le-Mignon | Jérôme BALOGE | 24 novembre 2022 | C06-11-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'Appui Communautaire au Territoire de 3ème génération 2022 - 2024 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Val-du-Mignon pour l'aménagement du carrefour sur la RD 315 à Thorigny-sur-le-Mignon - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 24 novembre 2022 | C07-11-2022 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Budget Principal | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C07-11-2022-1 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Budget Principal - Annexe - Maquette budgétaire | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C08-11-2022 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Budget annexe Assainissement | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C08-11-2022-1 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Budget annexe Assainissement - Annexe - Maquette budgétaire | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C09-11-2022 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Budget annexe Transports | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C09-11-2022-1 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 - Budget annexe Transports - Annexe - Maquette budgétaire | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C10-11-2022 | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C10-11-2022-1 | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C11-11-2022 | Finances et Fiscalité - Modalités de partage de la taxe d’aménagement | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C11-11-2022-1 | Finances et Fiscalité - Modalités de partage de la taxe d’aménagement - Annexe - Convention de reversement | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C12-11-2022 | Finances et Fiscalité - Bâtiment sis 37 rue Blaise Pascal à Niort cession du budget Principal au budget annexe Transports | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C13-11-2022 | Finances et Fiscalité - Constitution d'une provision pour dépréciation des éléments financiers | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C14-11-2022 | Finances et Fiscalité - Reprises sur provision semi-budgétaire pour risques et charges de fonctionnement au titre du plan de prévention des risques technologiques | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C15-11-2022 | Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeur | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C15-11-2022-1 | Finances et Fiscalité - Admissions en non-valeur - Annexe - Tableaux des ANV | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C16-11-2022 | Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C16-11-2022-1 | Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur - Annexe - Tableau récapitulatif des biens de faible valeur à sortir de l'actif | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C17-11-2022 | Finances et Fiscalité - Parcelle ZP 265 sise Champagné à Niort (site du Vallon d'Arty) fin de mise à disposition et acquisition à l'euro symbolique | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C17-11-2022-1 | Finances et Fiscalité - Parcelle ZP 265 sise Champagné à Niort (site du Vallon d'Arty) fin de mise à disposition et acquisition à l'euro symbolique - Annexe - Procès-Verbal de restitution de biens | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C18-11-2022 | Assainissement - Admissions en non-valeur et reprise sur provision | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C18-11-2022-1 | Assainissement - Admissions en non-valeur et reprise sur provision - Annexe - Tableaux des ANV | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C19-11-2022 | SEV - Admissions en non-valeur et reprise sur provision | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C19-11-2022-1 | SEV - Admissions en non-valeur et reprise sur provision - Annexe - Tableaux des ANV | Thierry DEVAUTOUR | 24 novembre 2022 | C20-11-2022 | Communication externe - Groupement de commandes entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la Ville de Niort pour l'achat de prestations d'impression et de distribution des supports de communication | Claude BOISSON | 24 novembre 2022 | C21-11-2022 | Systèmes d'information - Ré-informatisation du réseau des médiathèques de la CAN - Avenants n°2 aux lots 2 et 3 - Avenant n°3 au lot 1 | Claude BOISSON | 24 novembre 2022 | C22-11-2022 | Ressources Humaines - Composition nominative des bureaux de vote électronique | Jérôme BALOGE | 24 novembre 2022 | C23-11-2022 | Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel à titre onéreux de la CAN auprès de la Ville de Niort - « Port Boinot : Maison Patronale – Fabrique » | Gérard LABORDERIE | 24 novembre 2022 | C23-11-2022-1 | Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de personnel à titre onéreux de la CAN auprès de la Ville de Niort - « Port Boinot : Maison Patronale – Fabrique » - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | 24 novembre 2022 | C24-11-2022 | Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de trois agents de la Ville de Niort auprès de la CAN - Autorisation préalable de mise en location | Gérard LABORDERIE | 24 novembre 2022 | C24-11-2022-1 | Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de trois agents de la Ville de Niort auprès de la CAN - Autorisation préalable de mise en location - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | 24 novembre 2022 | C25-11-2022 | Ressources Humaines - Modifications du tableau des emplois | Sonia LUSSIEZ | 24 novembre 2022 | C25-11-2022-1 | Ressources Humaines - Modifications du tableau des emplois - Annexe - Tableaux des emplois | Sonia LUSSIEZ | 24 novembre 2022 | C26-11-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention d'animation 2023 - 2025 entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et l'association des Amis du Château de Coudray-Salbart | Elisabeth MAILLARD | 24 novembre 2022 | C26-11-2022-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention d'animation 2023 - 2025 entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et l'association des Amis du Château de Coudray-Salbart - Annexe - Convention | Elisabeth MAILLARD | 24 novembre 2022 | C27-11-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Avenant n°7 à la convention de projet « Friche Mathé » conclue avec l’Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) | Elisabeth MAILLARD | 24 novembre 2022 | C27-11-2022-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Avenant n°7 à la convention de projet « Friche Mathé » conclue avec l’Établissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) - Annexe - Avenant n°7 | Elisabeth MAILLARD | 24 novembre 2022 | C28-11-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Contrat territorial entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, le Centre National des Arts et Métiers (CNAM) et l'antenne de Niort du Centre National des Arts et Métiers Nouvelle-Aquitaine - Année 2022 - 2023 | Eric PERSAIS | 24 novembre 2022 | C28-11-2022-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Contrat territorial entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, le Centre National des Arts et Métiers (CNAM) et l'antenne de Niort du Centre National des Arts et Métiers Nouvelle-Aquitaine - Année 2022 - 2023 - Annexe - Contrat territorial | Eric PERSAIS | 24 novembre 2022 | C29-11-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat entre L’Étudiant et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Organisation de la 10ème édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 19 novembre 2022 | Eric PERSAIS | 24 novembre 2022 | C29-11-2022-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat entre L’Étudiant et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Organisation de la 10ème édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 19 novembre 2022 - Annexe - Convention | Eric PERSAIS | 24 novembre 2022 | C30-11-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Conditions et tarifications d'hébergement de la société MODIS dans les ateliers relais | Gérard LEFEVRE | 24 novembre 2022 | C30-11-2022-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Conditions et tarifications d'hébergement de la société MODIS dans les ateliers relais - Annexe - Avenant à la convention d'occupation précaire | Gérard LEFEVRE | 24 novembre 2022 | C31-11-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Échange de terrains avec soulte sur la zone d'activités économique « Le Pas David » (Beauvoir-sur-Niort) avec l'entreprise AUTREMENT LOCATION (Modificatif de la délibération du 20 juin 2022) | Gérard LEFEVRE | 24 novembre 2022 | C32-11-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 1 966 m² environ sur la ZAE « Les Sablonnières » (Epannes) à la SCI SLS (Modificatif de la Délibération du 11 avril 2022) | Gérard LEFEVRE | 24 novembre 2022 | C33-11-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 2 600 m² environ sur la ZAE « Les Grolettes » (Fors) à la SAS MARTIN REAL ESTATE (Modificatif de la Délibération du 11 avril 2022) | Gérard LEFEVRE | 24 novembre 2022 | C35-11-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 1 256 m² environ sur le parc d’activités « Le Luc - Les Carreaux » (Saint-Gelais) à la société ATR (EIRL TAVEIRA RODRIGUES) | Gérard LEFEVRE | 24 novembre 2022 | C35-11-2022-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 1 256 m² environ sur le parc d’activités « Le Luc - Les Carreaux » (Saint-Gelais) à la société ATR (EIRL TAVEIRA RODRIGUES) - Annexe - Plans et avis des domaines | Gérard LEFEVRE | 24 novembre 2022 | C36-11-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 7 416 m² environ sur le parc d'activités « Les Pierrailleuses » (Saint-Symphorien) à la société ICM INDUSTRIE GROUPE | Gérard LEFEVRE | 24 novembre 2022 | C36-11-2022-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 7 416 m² environ sur le parc d'activités « Les Pierrailleuses » (Saint-Symphorien) à la société ICM INDUSTRIE GROUPE - Annexe - Courrier, plans et avis des domaines | Gérard LEFEVRE | 24 novembre 2022 | C37-11-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Évolution des tarifs de cession des terrains en zones d'activités économiques | Gérard LEFEVRE | 24 novembre 2022 | C38-11-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Acquisition d'un tènement immobilier situé à Prin-Deyrançon lieudit « Les Chênes » | Florent SIMMONET | 24 novembre 2022 | C38-11-2022-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Acquisition d'un tènement immobilier situé à Prin-Deyrançon lieudit « Les Chênes » - Annexe - Plans | Florent SIMMONET | 24 novembre 2022 | C39-11-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Renouvellement de l'engagement dans le Réseau Territoires Bio Pilotes - Charte d'engagement 2022 - 2026 | Florent SIMMONET | 24 novembre 2022 | C39-11-2022-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Renouvellement de l'engagement dans le Réseau Territoires Bio Pilotes - Charte d'engagement 2022 - 2026 - Annexe - Charte | Florent SIMMONET | 24 novembre 2022 | C40-11-2022 | Sports - Modification de l'abonnement annuel piscines | Philippe MAUFFREY | 24 novembre 2022 | C40-11-2022-1 | Sports - Modification de l'abonnement annuel piscines - Annexe - Tableau des tarifs | Philippe MAUFFREY | 24 novembre 2022 | C41-11-2022 | Sports - Approbation du règlement intérieur de la salle de musculation de la Venise Verte et de la réglementation pour l'accueil des groupes à la patinoire | Philippe MAUFFREY | 24 novembre 2022 | C41-11-2022-1 | Sports - Approbation du règlement intérieur de la salle de musculation de la Venise Verte et de la réglementation pour l'accueil des groupes à la patinoire - Annexe - Règlements | Philippe MAUFFREY | 24 novembre 2022 | C43-11-2022 | Médiathèques - Soutien à manifestation à rayonnement d'agglomération festival Nouvelle(s) Scène(s) | Alain CHAUFFIER | 24 novembre 2022 | C44-11-2022 | Musées - Acceptation des objets issus des fouilles d’archéologie préventive réalisées à Niort - Port Boinot | Alain CHAUFFIER | 24 novembre 2022 | C44-11-2022-1 | Musées - Acceptation des objets issus des fouilles d’archéologie préventive réalisées à Niort - Port Boinot - Annexe - Inventaire du mobilier archéologique | Alain CHAUFFIER | 24 novembre 2022 | C45-11-2022 | Musées - Attribution de subvention à la commune de Niort pour la restauration de la peinture Aliénor d’Aquitaine accordant les franchises communales par Charles Dominique Fouqueray, 1901, dans le cadre du Fonds Communautaire du Patrimoine | Alain CHAUFFIER | 24 novembre 2022 | C45-11-2022-1 | Musées - Attribution de subvention à la commune de Niort pour la restauration de la peinture Aliénor d’Aquitaine accordant les franchises communales par Charles Dominique Fouqueray, 1901, dans le cadre du Fonds Communautaire du Patrimoine - Annexe - Plan de financement | Alain CHAUFFIER | 24 novembre 2022 | C46-11-2022 | Musées - Foire aux catalogues 2022 - inscription des tarifs spécifiques pour la boutique | Alain CHAUFFIER | 24 novembre 2022 | C47-11-2022 | Musées - Restauration de 16 planches didactiques des Fables de La Fontaine et des Aventures de Renard par Benjamin Rabier - Mécénat de l’association des Amis des Musées | Alain CHAUFFIER | 24 novembre 2022 | C47-11-2022-1 | Musées - Restauration de 16 planches didactiques des Fables de La Fontaine et des Aventures de Renard par Benjamin Rabier - Mécénat de l’association des Amis des Musées - Annexe - Plan de financement | Alain CHAUFFIER | 24 novembre 2022 | C48-11-2022 | Cohésion sociale insertion - Nouveaux prestataires chèques-loisirs - Les ateliers Mû, l'Association « Aline et Compagnie » et le Poing de Rencontre Niortais | Marie-Christelle BOUCHERY | 24 novembre 2022 | C48-11-2022-1 | Cohésion sociale insertion - Nouveaux prestataires chèques-loisirs - Les ateliers Mû, l'Association « Aline et Compagnie » et le Poing de Rencontre Niortais - Annexe - Conventions | Marie-Christelle BOUCHERY | 24 novembre 2022 | C49-11-2022 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier emploi et développement économique - Approbation 3ème programme d'actions 2022 au titre de la CAN | Romain DUPEYROU | 24 novembre 2022 | C49-11-2022-1 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier emploi et développement économique - Approbation 3ème programme d'actions 2022 au titre de la CAN - Annexe - Conventions (Ateliers Méca 2 Sèvres, RAIVALOR et CORAPLIS) | Romain DUPEYROU | 24 novembre 2022 | C50-11-2022 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier cohésion sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2022 | Romain DUPEYROU | 24 novembre 2022 | C50-11-2022-1 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier cohésion sociale - Approbation du 3ème programme d'actions 2022 - Annexe - Conventions (Ville de Niort, CSC du Parc, CSC de Part et d'Autre, CSC Grand Nord, Collège Jean Zay, Collège Pierre et Marie Curie et les Restaurants du cœur) | Romain DUPEYROU | 24 novembre 2022 | C51-11-2022 | Pilier Développement économique du contrat de Ville - Attribution de subventions au titre des aides directes aux commerçants et artisans dans le cadre de l’Opération Collective de Modernisation (OCM) dans les Quartiers Prioritaires de la Ville de Niort | Romain DUPEYROU | 24 novembre 2022 | C52-11-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention-cadre 2023-2026 avec la SAFER relative à la surveillance, à la maîtrise foncière et la gestion de réserves pour le compte de la CAN | Jacques BILLY | 24 novembre 2022 | C52-11-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention-cadre 2023-2026 avec la SAFER relative à la surveillance, à la maîtrise foncière et la gestion de réserves pour le compte de la CAN - Annexe - Convention | Jacques BILLY | 24 novembre 2022 | C53-11-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune d'Aiffres | Jacques BILLY | 24 novembre 2022 | C53-11-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune d'Aiffres - Annexe - Modification n°1 du PLU | Jacques BILLY | 24 novembre 2022 | C54-11-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Abrogation de la délibération du 8 juillet 2019 relative à la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Echiré | Jacques BILLY | 24 novembre 2022 | C55-11-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Niort | Jacques BILLY | 24 novembre 2022 | C55-11-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Niort - Annexe - Modification simplifiée n°5 du PLU | Jacques BILLY | 24 novembre 2022 | C56-11-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Évolution du périmètre de droit de préemption urbain sur la Commune d'Aiffres et modalités de délégation | Jacques BILLY | 24 novembre 2022 | C57-11-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Exonération du Droit de Préemption Urbain sur les nouveaux lotissements de la Commune d'Aiffres | Jacques BILLY | 24 novembre 2022 | C57-11-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Exonération du Droit de Préemption Urbain sur les nouveaux lotissements de la Commune d'Aiffres - Annexe - Plan | Jacques BILLY | 24 novembre 2022 | C58-11-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Aménagements paysagers du secteur Ribray-Gavacherie - Avenant n°1 à la convention de participation et de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la Ville de Niort pour les études, les travaux et la mise à disposition des terrains | Jacques BILLY | 24 novembre 2022 | C58-11-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Aménagements paysagers du secteur Ribray-Gavacherie - Avenant n°1 à la convention de participation et de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la Ville de Niort pour les études, les travaux et la mise à disposition des terrains - Annexe - Avenant n°1 | Jacques BILLY | 24 novembre 2022 | C59-11-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Opération d'habitat social rue Pablo Picasso à Niort : modalités de remboursement d'une subvention versée à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 30 logements locatifs sociaux | Jérôme BALOGE | 24 novembre 2022 | C60-11-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Poursuite de l'application du régime d'autorisation préalable de mise en location | Jérôme BALOGE | 24 novembre 2022 | C60-11-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Poursuite de l'application du régime d'autorisation préalable de mise en location - Annexe - Périmètre d'application de l'autorisation préalable de mise en location | Jérôme BALOGE | 24 novembre 2022 | C61-11-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Autorisation préalable de mise en location - Protocole partenarial entre la CAN, l'Etat, la Ville de Niort, la CAF 79 et l'ADIL 79 - Avenant n°2 | Jérôme BALOGE | 24 novembre 2022 | C61-11-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Autorisation préalable de mise en location - Protocole partenarial entre la CAN, l'Etat, la Ville de Niort, la CAF 79 et l'ADIL 79 - Avenant n°2 - Annexe | Jérôme BALOGE | 24 novembre 2022 | C62-11-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH-RU - Réhabilitation de l'immeuble du 15 Rue Pluviault à Niort - Bail à réhabilitation et état descriptif de division pour règlement de copropriété avec SOLIHA BLI | Christian BREMAUD | 24 novembre 2022 | C62-11-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH-RU - Réhabilitation de l'immeuble du 15 Rue Pluviault à Niort - Bail à réhabilitation et état descriptif de division pour règlement de copropriété avec SOLIHA BLI - Annexe - Bail à réhabilitation - Etat descriptif - Règlement | Christian BREMAUD | 24 novembre 2022 | C63-11-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH-RU - Réhabilitation de l'immeuble du 15 Rue Pluviault à Niort - Engagement préalable à la future garantie d'emprunt pour SOLIHA BLI auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations | Christian BREMAUD | 24 novembre 2022 | C64-11-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH Communautaire 2018-2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Christian BREMAUD | 24 novembre 2022 | C64-11-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH Communautaire 2018-2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitilatif des aides financières prévisionnelles | Christian BREMAUD | 24 novembre 2022 | C65-11-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : bonifications aux établissements bancaires partenaires d'un prêt d'accession à la propriété | Christian BREMAUD | 24 novembre 2022 | C65-11-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : bonifications aux établissements bancaires partenaires d'un prêt d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des prêts à taux 0% | Christian BREMAUD | 24 novembre 2022 | C66-11-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Plateforme de la rénovation énergétique : réponse à l'AMI (appel à manifestation d'intérêt régional) « déploiement des plateformes de la rénovation énergétique - Réseau France RENOV Nouvelle-Aquitaine » pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2023 | Séverine VACHON | 24 novembre 2022 | C66-11-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Plateforme de la rénovation énergétique : réponse à l'AMI (appel à manifestation d'intérêt régional) « déploiement des plateformes de la rénovation énergétique - Réseau France RENOV Nouvelle-Aquitaine » pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2023 - Annexe - Budget global et dossier de candidature | Séverine VACHON | 24 novembre 2022 | C67-11-2022 | SEV - Modification de la composition du conseil d'exploitation de la régie du service des eaux du vivier | Jérôme BALOGE | 24 novembre 2022 | C68-11-2022 | Assainissement - Modification de la composition du conseil d'exploitation de la régie à autonomie financière de l'assainissement | Jérôme BALOGE | 24 novembre 2022 | C69-11-2022 | Assainissement - Construction d'un bassin tampon des eaux usées - Rue des Combes - Chauray | Elmano MARTINS | 24 novembre 2022 | C70-11-2022 | Gestion du cycle de l'Eau - Présentation des rapports annuels 2021 des syndicats d'eau auxquels adhère la CAN | Elmano MARTINS | 24 novembre 2022 | C70-11-2022-1 | Gestion du cycle de l'Eau - Présentation des rapports annuels 2021 des syndicats d'eau auxquels adhère la CAN - Annexe - Rapports annuels 2021 | Elmano MARTINS | 24 novembre 2022 | C71-11-2022 | Etudes et projets neufs - Voirie communautaire – Aménagement du boulevard Willy-Brandt – Régularisation foncière | Dominique SIX | 24 novembre 2022 | C71-11-2022-1 | Etudes et projets neufs - Voirie communautaire – Aménagement du boulevard Willy-Brandt – Régularisation foncière - Annexe - Plan | Dominique SIX | 24 novembre 2022 | C72-11-2022 | Etudes et projets neufs - Modification du plan de financement pour la résorption des discontinuités cyclables - Parcs d'activités économiques | Dominique SIX | 24 novembre 2022 | C73-11-2022 | Gestion des déchets - Exonération des tarifs « déchets ménagers pour les apports en déchèteries » réalisés par l'association Secours Catholique Délégation du Poitou (antennes locales situées sur le territoire communautaire) | Dominique SIX | 24 novembre 2022 | C73-11-2022-1 | Gestion des déchets - Exonération des tarifs « déchets ménagers pour les apports en déchèteries » réalisés par l'association Secours Catholique Délégation du Poitou (antennes locales situées sur le territoire communautaire) - Annexe - Règlement de fonctionnement et d'utilisation des déchèteries | Dominique SIX | 24 novembre 2022 | C74-11-2022 | Gestion des déchets - Poursuite de l'action « couches lavables » auprès des familles et structures d'accueil « petite enfance », sensibilisation auprès des assistants(es) maternels(les) et mise en place de « points infos » | Dominique SIX | 24 novembre 2022 | C75-11-2022 | Gestion des déchets - TRIBIO : Création et composition du comité de pilotage | Jérôme BALOGE | 24 novembre 2022 | C76-11-2022 | Cabinet - Motion proposée par l'Association Départementale des Maires des Deux-Sèvres | Jérôme BALOGE | 24 novembre 2022 | 
