| C001-09-2022 | Assemblées, Affaires juridiques - Installation d'un conseiller communautaire suppléant de la CAN | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C002-09-2022 | Assemblées, Affaires juridiques - Modification du régime des indemnités des élus de la CAN | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C003-09-2022 | Assemblées, Affaires juridiques - Représentation des élus de la CAN dans les organismes extérieurs | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C004-09-2022 | Observatoire et Stratégie territoriale - Contractualisation - Equipements des agents pour assurer la continuité du service public - Demande de subvention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C005-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune d'Amuré pour la mise en place d'un éclairage public solaire | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C005-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune d'Amuré pour la mise en place d'un éclairage public solaire - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C006-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune d'Arçais pour la réfection de la toiture de l'église Saint Cyr | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C006-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune d'Arçais pour la réfection de la toiture de l'église Saint Cyr - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C007-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Bessines pour les travaux sur le groupe scolaire Jean-Richard | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C007-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Bessines pour les travaux sur le groupe scolaire Jean-Richard - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C009-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Magné pour l'acquisition de matériel de désherbage mécanique à batterie | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C009-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Magné pour l'acquisition de matériel de désherbage mécanique à batterie - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C010-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour l'acquisition de matériels pour le restaurant scolaire | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C010-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour l'acquisition de matériels pour le restaurant scolaire - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C011-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d’appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour les travaux de rénovation énergétique dans les logements communaux | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C011-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d’appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour les travaux de rénovation énergétique dans les logements communaux - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C012-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint Hilaire la Palud pour la construction d'un court de tennis et d'un terrain multisports avec couverture photovoltaïque | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C012-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint Hilaire la Palud pour la construction d'un court de tennis et d'un terrain multisports avec couverture photovoltaïque - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C013-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint Martin de Bernegoue pour le remplacement des relais AIT par des horloges astronomiques et la rénovation des peintures des menuiseries extérieures des bâtiments communaux | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C013-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint Martin de Bernegoue pour le remplacement des relais AIT par des horloges astronomiques et la rénovation des peintures des menuiseries extérieures des bâtiments communaux - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C014-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Symphorien pour le remplacement des luminaires intérieurs du complexe sportif | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C014-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Symphorien pour le remplacement des luminaires intérieurs du complexe sportif - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C015-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'Appui Communautaire au Territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour la réhabilitation de la maison patronale et de la fabrique Boinot | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C015-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'Appui Communautaire au Territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour la réhabilitation de la maison patronale et de la fabrique Boinot - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C016-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'Appui Communautaire au Territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour la restauration de la salle du Conseil Municipal | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C016-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation Programme d'Appui Communautaire au Territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour la restauration de la salle du Conseil Municipal - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C017-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour les travaux de requalification et d'aménagement paysager de la place Martin Bastard | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C017-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour les travaux de requalification et d'aménagement paysager de la place Martin Bastard - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C018-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour un programme de rénovation de l'éclairage public | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C018-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Contractualisation programme d'appui communautaire au territoire de 3ème génération 2022-2024 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour un programme de rénovation de l'éclairage public - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C020-09-2022 | Finances et Fiscalité - Remboursement de charges au Budget Principal des Budgets annexes au titre de l’exercice 2022 | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2022 | C021-09-2022 | Finances et Fiscalité - Amortissement des biens incorporels et corporels du Budget annexe Transports (Instruction M43) | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2022 | C022-09-2022 | Assainissement - Constitution d'une provision pour risque d'admission en non-valeur | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2022 | C023-09-2022 | SEV - Dotation aux provisions pour dépréciation de l'actif circulant | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2022 | C024-09-2022 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 146 200 € à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de 2 logements situés les frênes à Chauray | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2022 | C024-09-2022-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 146 200 € à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de 2 logements situés les frênes à Chauray - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2022 | C025-09-2022 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 3 874 167 € à 3F Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 40 logements situés rue de Nauron à Chauray | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2022 | C025-09-2022-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 3 874 167 € à 3F Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 40 logements situés rue de Nauron à Chauray - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2022 | C026-09-2022 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 947 535 € à 3F Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 10 logements situés chemin du Pâtis à Echiré | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2022 | C026-09-2022-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 947 535 € à 3F Immobilière Atlantic Aménagement pour l’acquisition en VEFA de 10 logements situés chemin du Pâtis à Echiré - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2022 | C027-09-2022 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 2 211 439 € à 3F Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 21 logements situés rue Madame Geneviève de Galard à Niort | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2022 | C027-09-2022-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 2 211 439 € à 3F Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 21 logements situés rue Madame Geneviève de Galard à Niort - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2022 | C028-09-2022 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 1 297 300 € à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de 12 logements situés Pré du Lambon à Vouillé | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2022 | C028-09-2022-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 1 297 300 € à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de 12 logements situés Pré du Lambon à Vouillé - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2022 | C029-09-2022 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 328 400 € à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de 4 logements situés Vigneau 2 à Vouillé | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2022 | C029-09-2022-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 328 400 € à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de 4 logements situés Vigneau 2 à Vouillé - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | 14 octobre 2022 | C030-09-2022 | Marchés Publics - Requalification du bâtiment 10 place de la comédie à Niort - approbation des derniers marchés de travaux | Claude BOISSON | 14 octobre 2022 | C031-09-2022 | Gestion administrative du patrimoine - Avenant n°1 à la convention du 29 janvier 2022 de mise à disposition à usage partage des locaux de l'école de danse et musique de Vouillé | Claude BOISSON | 14 octobre 2022 | C031-09-2022-1 | Gestion administrative du patrimoine - Avenant n°1 à la convention du 29 janvier 2022 de mise à disposition à usage partage des locaux de l'école de danse et musique de Vouillé - Annexe - Avenant n°1 | Claude BOISSON | 14 octobre 2022 | C032-09-2022 | Gestion administrative du patrimoine - Marché de services d'assurances portant sur les risques statutaires du personnel - Avenant 2 | Claude BOISSON | 14 octobre 2022 | C032-09-2022-1 | Gestion administrative du patrimoine - Marché de services d'assurances portant sur les risques statutaires du personnel - Avenant 2 - Annexe | Claude BOISSON | 14 octobre 2022 | C033-09-2022 | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif | Claude BOISSON | 14 octobre 2022 | C033-09-2022-1 | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Liste des biens à sortir de l'actif | Claude BOISSON | 14 octobre 2022 | C034-09-2022 | Gestion du Patrimoine - Convention constitutive d'un groupement de commande pour l'achat de chaleur pour des équipements publics sur la commune de Mauzé sur le Mignon | Claude BOISSON | 14 octobre 2022 | C034-09-2022-1 | Gestion du Patrimoine - Convention constitutive d'un groupement de commande pour l'achat de chaleur pour des équipements publics sur la commune de Mauzé sur le Mignon - Annexe - Convention | Claude BOISSON | 14 octobre 2022 | C035-09-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention d'occupation entre la CAN et la Coopérative Laitière de la Sèvre | Claude BOISSON | 14 octobre 2022 | C035-09-2022-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention d'occupation entre la CAN et la Coopérative Laitière de la Sèvre - Annexe - Convention | Claude BOISSON | 14 octobre 2022 | C036-09-2022 | Ressources Humaines - Constitution d'une équipe de direction générale mutualisée - extension de la convention de service commun | Gérard LABORDERIE | 14 octobre 2022 | C036-09-2022-1 | Ressources Humaines - Constitution d'une équipe de direction générale mutualisée - extension de la convention de service commun - Annexe - Avenant n°3 | Gérard LABORDERIE | 14 octobre 2022 | C037-09-2022 | Ressources Humaines - Création d'un service commun « contractualisation et ingénierie du financement public » | Gérard LABORDERIE | 14 octobre 2022 | C038-09-2022 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Sonia LUSSIEZ | 14 octobre 2022 | C038-09-2022-1 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableaux des emplois | Sonia LUSSIEZ | 14 octobre 2022 | C039-09-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Rapports d'activités et financiers 2021 de l'EPIC Office de Tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise | Elisabeth MAILLARD | 14 octobre 2022 | C039-09-2022-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Rapports d'activités et financiers 2021 de l'EPIC Office de Tourisme communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe - Rapports d'activités et financiers 2021 | Elisabeth MAILLARD | 14 octobre 2022 | C040-09-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention d'occupation des locaux prenant la forme d'un contrat d'accueil avec le Conservatoire National des Arts et Métiers Niort | Eric PERSAIS | 14 octobre 2022 | C040-09-2022-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention d'occupation des locaux prenant la forme d'un contrat d'accueil avec le Conservatoire National des Arts et Métiers Niort - Annexe - Contrat d'accueil | Eric PERSAIS | 14 octobre 2022 | C041-09-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention d'occupation des locaux prenant la forme d'un contrat d'accueil avec La Rochelle Université | Eric PERSAIS | 14 octobre 2022 | C041-09-2022-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention d'occupation des locaux prenant la forme d'un contrat d'accueil avec La Rochelle Université - Annexe - Contrat d'accueil | Eric PERSAIS | 14 octobre 2022 | C042-09-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Subvention allouée à l'Association de Rayonnement Universitaire autour de l'assurance (AURA) | Eric PERSAIS | 14 octobre 2022 | C043-09-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de refacturation dans le cadre d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'une stratégie d'enseignement supérieur et recherche à l'échelle du Pôle Métropolitain Centre-Atlantique | Eric PERSAIS | 14 octobre 2022 | C043-09-2022-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de refacturation dans le cadre d'une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'élaboration d'une stratégie d'enseignement supérieur et recherche à l'échelle du Pôle Métropolitain Centre-Atlantique - Annexe - Convention | Eric PERSAIS | 14 octobre 2022 | C044-09-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Subvention allouée à la Chambre des Métiers et de l’Artisanat des Deux-Sèvres pour la réhabilitation du campus des métiers | Eric PERSAIS | 14 octobre 2022 | C045-09-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Tarification 2023 des équipements communautaires | Gérard LEFEVRE | 14 octobre 2022 | C045-09-2022-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Tarification 2023 des équipements communautaires - Annexe - Tarifs 2023 | Gérard LEFEVRE | 14 octobre 2022 | C046-09-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - INNN (Innovation numérique, Insurtech In Niort) 2022 - Tarification | François GUYON | 14 octobre 2022 | C047-09-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Avenant 2 à la convention cadre Projet Alimentaire Territorial Niort Agglo - Haut Val de Sèvre 2019 - 2024 | Florent SIMMONET | 14 octobre 2022 | C047-09-2022-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Avenant 2 à la convention cadre Projet Alimentaire Territorial Niort Agglo - Haut Val de Sèvre 2019 - 2024 - Annexe - Avenant n°2 | Florent SIMMONET | 14 octobre 2022 | C048-09-2022 | Sports - Modification de la liste des tarifs des équipements sportifs | Philippe MAUFFREY | 14 octobre 2022 | C048-09-2022-1 | Sports - Modification de la liste des tarifs des équipements sportifs - Annexe - Tarifs | Philippe MAUFFREY | 14 octobre 2022 | C049-09-2022 | Sports - Modification des conditions générales de vente baignade et activités au sein des équipements aquatiques de la CAN | Philippe MAUFFREY | 14 octobre 2022 | C049-09-2022-1 | Sports - Modification des conditions générales de vente baignade et activités au sein des équipements aquatiques de la CAN - Annexe - Vente activités | Philippe MAUFFREY | 14 octobre 2022 | C050-09-2022 | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Stade Niortais Triathlon, Courir en Deux Sèvres | Philippe MAUFFREY | 14 octobre 2022 | C050-09-2022-1 | Sports - Soutien aux manifestations sportives - Stade Niortais Triathlon, Courir en Deux Sèvres - Annexes - Conventions | Philippe MAUFFREY | 14 octobre 2022 | C051-09-2022 | Transports et Mobilité - Rapport du délégataire du service public des transports de l'Agglomération pour l'année 2021 | Alain LECOINTE | 14 octobre 2022 | C051-09-2022-1 | Transports et Mobilité - Rapport du délégataire du service public des transports de l'Agglomération pour l'année 2021 - Annexe - Rapport du délégataire | Alain LECOINTE | 14 octobre 2022 | C052-09-2022 | Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - Convention avec la commune de Niort | Alain LECOINTE | 14 octobre 2022 | C052-09-2022-1 | Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - Convention avec la commune de Niort - Annexe - Convention | Alain LECOINTE | 14 octobre 2022 | C053-09-2022 | Transports et Mobilité - Modification de la délibération relative à l'acquisition de cinq autobus neufs standards 3 portes bioGNV - Intégration de l'option mildhybrid | Alain LECOINTE | 14 octobre 2022 | C054-09-2022 | Transports et Mobilité - Acquisition de quatre autobus neufs standards 3 portes bioGNV mildhybrid et un autobus articulé neuf 4 portes bioGNV mildhybrid | Alain LECOINTE | 14 octobre 2022 | C055-09-2022 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la commune de Frontenay-Rohan-Rohan pour des travaux relatifs aux transports urbains | Alain LECOINTE | 14 octobre 2022 | C055-09-2022-1 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la commune de Frontenay-Rohan-Rohan pour des travaux relatifs aux transports urbains - Annexe - Convention | Alain LECOINTE | 14 octobre 2022 | C056-09-2022 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la commune de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains | Alain LECOINTE | 14 octobre 2022 | C056-09-2022-1 | Transports et Mobilité - Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la commune de Niort pour des travaux relatifs aux transports urbains - Annexe - Convention | Alain LECOINTE | 14 octobre 2022 | C057-09-2022 | Transports et Mobilité - Convention de financement relative à la conception et mise en œuvre du système de mobilité intégrée "MODALIS" entre la CAN et le Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilité | Alain LECOINTE | 14 octobre 2022 | C057-09-2022-1 | Transports et Mobilité - Convention de financement relative à la conception et mise en œuvre du système de mobilité intégrée "MODALIS" entre la CAN et le Syndicat Mixte Nouvelle-Aquitaine Mobilité - Annexe - Convention | Alain LECOINTE | 14 octobre 2022 | C058-09-2022 | Transports et Mobilité - Infrastructures cyclables - Validation du programme de maîtrise d’œuvre Magné/Bessines/Niort | Anne-Sophie GUICHET | 14 octobre 2022 | C059-09-2022 | Transports et Mobilité - Service de location de vélos à assistance électrique et de trottinettes électriques - Création d'une offre tarifaire à destination des demandeurs d'emplois | Anne-Sophie GUICHET | 14 octobre 2022 | C060-09-2022 | Transports et Mobilité - Acquisition de 200 vélos à assistance électrique | Anne-Sophie GUICHET | 14 octobre 2022 | C061-09-2022 | Transports et Mobilité - Manifestation d'intérêt pour la requalification de la voie ferrée en voie verte | Anne-Sophie GUICHET | 14 octobre 2022 | C061-09-2022-1 | Transports et Mobilité - Manifestation d'intérêt pour la requalification de la voie ferrée en voie verte - Annexe - Présentation du projet | Anne-Sophie GUICHET | 14 octobre 2022 | C062-09-2022 | Conservatoire - Convention de partenariat entre la CAN, la DSDEN et la Commune de Beauvoir pour la mise en place d'un orchestre à l'école Charles Perrault de Beauvoir | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2022 | C062-09-2022-1 | Conservatoire - Convention de partenariat entre la CAN, la DSDEN et la Commune de Beauvoir pour la mise en place d'un orchestre à l'école Charles Perrault de Beauvoir - Annexe - Convention - Projet pédagogique - Programmes et compétences mises en œuvre dans le cadre du projet | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2022 | C063-09-2022 | Conservatoire - Convention de partenariat entre la CAN et la DSDEN pour la mise en place d'un orchestre à l'école Jean Mermoz de Niort | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2022 | C063-09-2022-1 | Conservatoire - Convention de partenariat entre la CAN et la DSDEN pour la mise en place d'un orchestre à l'école Jean Mermoz de Niort - Annexe - Convention - Projet pédagogique - Programmes et compétences mises en œuvre dans le cadre du projet | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2022 | C064-09-2022 | Médiathèques - Convention de partenariat entre le réseau de lecture publique communautaire et la commune de Saint-Rémy | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2022 | C064-09-2022-1 | Médiathèques - Convention de partenariat entre le réseau de lecture publique communautaire et la commune de Saint-Rémy - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2022 | C065-09-2022 | Médiathèques - Demande de financement pour la restauration d'un plan de Niort de 1775 | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2022 | C066-09-2022 | Musées - Attribution de subvention à la commune de Val-du-Mignon pour la restauration du diplôme Hommage de Ceux de Verdun, Mémorial de la bataille de Verdun dans le cadre du Fonds Communautaire du Patrimoine | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2022 | C066-09-2022-1 | Musées - Attribution de subvention à la commune de Val-du-Mignon pour la restauration du diplôme Hommage de Ceux de Verdun, Mémorial de la bataille de Verdun dans le cadre du Fonds Communautaire du Patrimoine - Annexe - Plan de financement | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2022 | C067-09-2022 | Musées - Attribution de subvention à la Commune de Val-du-Mignon pour la restauration de la peinture Saint-Pierre punissant de mort subite Ananie et Saphire par Jacquelin-Ardouin dans le cadre du Fonds Communautaire du Patrimoine | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2022 | C067-09-2022-1 | Musées - Attribution de subvention à la Commune de Val-du-Mignon pour la restauration de la peinture Saint-Pierre punissant de mort subite Ananie et Saphire par Jacquelin-Ardouin dans le cadre du Fonds Communautaire du Patrimoine - Annexe - Plan de financement | Alain CHAUFFIER | 14 octobre 2022 | C068-09-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Entrée en application de la tarification d'occupation du domaine public au centre Du Guesclin pour l'installation temporaire de food trucks | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2022 | C068-09-2022-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Entrée en application de la tarification d'occupation du domaine public au centre Du Guesclin pour l'installation temporaire de food trucks - Annexe - Tarification en vigueur à la Ville de Niort | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2022 | C069-09-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Dispositif d'incitation à la rénovation des devantures commerciales des centres bourgs et centres villes | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2022 | C069-09-2022-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Dispositif d'incitation à la rénovation des devantures commerciales des centres bourgs et centres villes - Annexe - Règlement et convention avec le CAUE et le PNR | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2022 | C070-09-2022 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation 2ème programmation d'actions 2022 | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2022 | C070-09-2022-1 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation 2ème programmation d'actions 2022 - Annexe - Conventions (RAIVALOR, AGE2C) | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2022 | C071-09-2022 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation 2ème programme d'actions 2022 | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2022 | C071-09-2022-1 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation 2ème programme d'actions 2022 - Annexe - Conventions (CCAS de Niort, SOLI'NIORT, CSC Centre Ville, CSC de Part et d'Autre, Volley-Ball Pexinois de Niort, ASN Basket, UFOLEP, Cirque en scène, Association Vent d'Ouest, Stade Niortais Rugby, AVEC, Compagnie EGO, CSC Grand Nord, Matapeste, Ateliers du Rond-Point) | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2022 | C072-09-2022 | Cohésion sociale insertion - Les ambassadeurs de la mobilité | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2022 | C072-09-2022-1 | Cohésion sociale insertion - Les ambassadeurs de la mobilité - Annexe - Convention entre la CAN et l'Association Unis-Cité Aquitaine - Poitou-Charentes | Romain DUPEYROU | 14 octobre 2022 | C073-09-2022 | Cohésion sociale insertion - Participation financière au fonctionnement de l'association Appui et Vous pour l'antenne du Bassin de Vie Niortais - Année 2022 | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C073-09-2022-1 | Cohésion sociale insertion - Participation financière au fonctionnement de l'association Appui et Vous pour l'antenne du Bassin de Vie Niortais - Année 2022 - Annexe | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C074-09-2022 | Etudes et projets neufs - Projet Gare Niort Atlantique - Approbation de l’estimation et consultation travaux | Jacques BILLY | 14 octobre 2022 | C075-09-2022 | Transports et Mobilité - Simplification de l’organisation statutaire de Niort Terminal - Reprise de l'activité par la SMO et lancement de la dissolution de la SAEML | Jacques BILLY | 14 octobre 2022 | C076-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Echiré | Jacques BILLY | 14 octobre 2022 | C076-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Echiré - Annexe - Projet de RA2 du PLU d'Echiré | Jacques BILLY | 14 octobre 2022 | C077-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Epannes | Jacques BILLY | 14 octobre 2022 | C077-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification n°1 du Plan Local d'Urbanisme de la commune d'Epannes - Annexe - Modification n°1 du PLU d'Epannes | Jacques BILLY | 14 octobre 2022 | C078-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Retrait de la délibération du 13 décembre 2021 relative à la modification n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Niort | Jacques BILLY | 14 octobre 2022 | C079-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Engagement de la modification simplifiée n°5 du Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Niort et avis de mise à disposition du public | Jacques BILLY | 14 octobre 2022 | C080-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Exonération du droit de préemption urbain sur le lotissement « La Croix Brun » sur la commune de Vouillé | Jacques BILLY | 14 octobre 2022 | C080-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Exonération du droit de préemption urbain sur le lotissement « La Croix Brun » sur la commune de Vouillé - Annexe - Plan | Jacques BILLY | 14 octobre 2022 | C081-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Justification des capacités d'Urbanisation de la commune de Saint-Hilaire la Palud dans le cadre de la modification n°1 de son Plan Local d'Urbanisme | Jacques BILLY | 14 octobre 2022 | C082-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - ADIL des Deux-Sèvres : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2022 | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C082-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - ADIL des Deux-Sèvres : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2022 - Annexe - Convention entre la CAN et l'ADIL | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C083-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Association l'Escale : Attribution de subventions au titre de l'année 2022 | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C083-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Association l'Escale : Attribution de subventions au titre de l'année 2022 - Annexe - Conventions entre la CAN et l'Association l'Escale | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C084-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Association l'Escale site la Colline : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2022 | Christian BREMAUD | 14 octobre 2022 | C084-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Association l'Escale site la Colline : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2022 - Annexe - Convention entre la CAN et l'Association l'Escale site la Colline | Christian BREMAUD | 14 octobre 2022 | C085-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Association des Restos du Cœur des Deux-Sèvres : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2022 | Christian BREMAUD | 14 octobre 2022 | C085-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Association des Restos du Cœur des Deux-Sèvres : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2022 - Annexe - Convention entre la CAN et l'Association départementale des restos du cœur | Christian BREMAUD | 14 octobre 2022 | C086-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) des Deux-Sèvres : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2022 | Christian BREMAUD | 14 octobre 2022 | C086-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) des Deux-Sèvres : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2022 - Annexe - Convention entre la CAN et l'UDAF | Christian BREMAUD | 14 octobre 2022 | C087-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Fonds de Solidarité Logement (FSL) - Signature d'une convention unique annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres et participation financière au titre de l'année 2022 | Christian BREMAUD | 14 octobre 2022 | C087-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Fonds de Solidarité Logement (FSL) - Signature d'une convention unique annuelle de partenariat et d'objectifs avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres et participation financière au titre de l'année 2022 - Annexe - Convention | Christian BREMAUD | 14 octobre 2022 | C088-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Opération urbaine Niort-Ribray - Modalités de remboursement d'un trop perçu sur l'avance sur subvention versée à Deux-Sèvres Habitat en 2020 pour les travaux de démolition des constructions inscrites sur les terrains du secteur Ribray - Gavacherie | Christian BREMAUD | 14 octobre 2022 | C088-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Opération urbaine Niort-Ribray - Modalités de remboursement d'un trop perçu sur l'avance sur subvention versée à Deux-Sèvres Habitat en 2020 pour les travaux de démolition des constructions inscrites sur les terrains du secteur Ribray - Gavacherie - Annexe - Plan de financement | Christian BREMAUD | 14 octobre 2022 | C089-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Christian BREMAUD | 14 octobre 2022 | C089-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles | Christian BREMAUD | 14 octobre 2022 | C090-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : avenant n°6 a la convention partenariale d'OPAH « Généraliste » | Christian BREMAUD | 14 octobre 2022 | C090-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : avenant n°6 a la convention partenariale d'OPAH « Généraliste » - Annexe - Avenant n°6 | Christian BREMAUD | 14 octobre 2022 | C091-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de sept prêts d'accession à la propriété | Christian BREMAUD | 14 octobre 2022 | C091-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de sept prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des prêts à taux zéro | Christian BREMAUD | 14 octobre 2022 | C092-09-2022 | Gens du voyage - Subvention ADAGV 79 (Association Départementale d'Accueil des Gens du Voyage) | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C093-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Rapport annuel 2021 Énergies Renouvelables | Séverine VACHON | 14 octobre 2022 | C093-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Rapport annuel 2021 Énergies Renouvelables - Annexe - Rapport | Séverine VACHON | 14 octobre 2022 | C094-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Promesse de bail emphytéotique administratif pour autoriser l'implantation de la centrale photovoltaïque au sol sur le site de Prin-Deyrançon | Séverine VACHON | 14 octobre 2022 | C094-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Promesse de bail emphytéotique administratif pour autoriser l'implantation de la centrale photovoltaïque au sol sur le site de Prin-Deyrançon - Annexe - Promesse de bail | Séverine VACHON | 14 octobre 2022 | C095-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Action « Développement Durable » auprès des habitants et reconduction du fonds de soutien aux récupérateurs d'eau de pluie, pour la saison 2022-2023 | Séverine VACHON | 14 octobre 2022 | C095-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Action « Développement Durable » auprès des habitants et reconduction du fonds de soutien aux récupérateurs d'eau de pluie, pour la saison 2022-2023 - Annexe - Règlement - Formulaire de demande d'aide financière | Séverine VACHON | 14 octobre 2022 | C096-09-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Obligation Réelle Environnementale - Projet créateur de forêt | Séverine VACHON | 14 octobre 2022 | C096-09-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Obligation Réelle Environnementale - Projet créateur de forêt - Annexe - Convention de partenariat entre la CAN, le Niort Rugby Club, Créateur de forêt et la commune de Prahecq | Séverine VACHON | 14 octobre 2022 | C097-09-2022 | SEV - Modification des statuts du conseil d'exploitation de la régie du SEV | Elmano MARTINS | 14 octobre 2022 | C098-09-2022 | SEV - Composition du conseil d'exploitation de la régie à autonomie financière du Service des Eaux du Vivier | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C099-09-2022 | Assainissement - Composition du Conseil d'Exploitation de la Régie à Autonomie Financière de l'assainissement | Jérôme BALOGE | 14 octobre 2022 | C100-09-2022 | Assainissement - Désignation de la directrice de la Régie à Autonomie Financière de l'assainissement | Elmano MARTINS | 14 octobre 2022 | C101-09-2022 | Assainissement - Aménagement d'un bassin de gestion des eaux pluviales Espace Lambon à Niort | Elmano MARTINS | 14 octobre 2022 | C102-09-2022 | Assainissement - Marchés - Travaux neufs, d'entretien courant, de raccordements, de réparations des réseaux d'assainissement et d'eaux pluviales pour 2023-2024 | Elmano MARTINS | 14 octobre 2022 | C103-09-2022 | Assainissement - Marché relatif à la construction de l'unité de traitement des eaux usées de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon - Lot 1 - Avenant n°2 | Elmano MARTINS | 14 octobre 2022 | C103-09-2022-1 | Assainissement - Marché relatif à la construction de l'unité de traitement des eaux usées de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon - Lot 1 - Avenant n°2 - Annexe | Elmano MARTINS | 14 octobre 2022 | C104-09-2022 | Assainissement - Convention pour la réception des matières de vidange sur les unités de traitement de Goilard et Pelle-Chat | Elmano MARTINS | 14 octobre 2022 | C104-09-2022-1 | Assainissement - Convention pour la réception des matières de vidange sur les unités de traitement de Goilard et Pelle-Chat - Annexe - Convention | Elmano MARTINS | 14 octobre 2022 | C105-09-2022 | Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne et du Conseil Départemental pour la réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur des eaux usées du système d'assainissement de Saint-Maxire | Elmano MARTINS | 14 octobre 2022 | C106-09-2022 | Assainissement - Groupement de commandes - Campagnes analytiques de surveillance des micropolluants sur les stations d'épuration de plus de 10 000 EH | Elmano MARTINS | 14 octobre 2022 | C106-09-2022-1 | Assainissement - Groupement de commandes - Campagnes analytiques de surveillance des micropolluants sur les stations d'épuration de plus de 10 000 EH - Annexe - Convention constitutive d'un groupement de commandes | Elmano MARTINS | 14 octobre 2022 | C107-09-2022 | Assainissement - Protocole transactionnel entre Mme O., M. C et la CAN | Elmano MARTINS | 14 octobre 2022 | C107-09-2022-1 | Assainissement - Protocole transactionnel entre Mme O., M. C et la CAN - Annexe - Protocole transactionnel | Elmano MARTINS | 14 octobre 2022 | C108-09-2022 | Assainissement - Renouvellement du réseau d'assainissement d'eaux usées - boulevard Main - Commune de Niort - Marché subséquent n°12 | Elmano MARTINS | 14 octobre 2022 | C109-09-2022 | SEV - Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l'eau | Elmano MARTINS | 14 octobre 2022 | C109-09-2022-1 | SEV - Rapport annuel 2021 sur le prix et la qualité du service public de l'eau - Annexe - Rapport | Elmano MARTINS | 14 octobre 2022 | C110-09-2022 | SEV - Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau - Service des Eaux de la Vallée de la Courance | Elmano MARTINS | 14 octobre 2022 | C110-09-2022-1 | SEV - Rapport annuel sur le prix et la qualité de l'eau - Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Annexe - Rapport | Elmano MARTINS | 14 octobre 2022 | C111-09-2022 | SEV - Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapport annuel du délégataire - Année 2021 | Elmano MARTINS | 14 octobre 2022 | C111-09-2022-1 | SEV - Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapport annuel du délégataire - Année 2021 - Annexe - Rapport du délégataire | Elmano MARTINS | 14 octobre 2022 | C112-09-2022 | SEV - Autorisation pour le lancement et la signature de l'accord cadre pour le gardiennage des sites d'exploitation du Service des Eaux du Vivier | Elmano MARTINS | 14 octobre 2022 | C113-09-2022 | Assainissement - Modification des statuts du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise (SMBVSN) | Marcel MOINARD | 14 octobre 2022 | C113-09-2022-1 | Assainissement - Modification des statuts du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise (SMBVSN) - Annexe - Statuts | Marcel MOINARD | 14 octobre 2022 | C114-09-2022 | Assainissement - Contrat Territorial Eau (CTE) Guirande, Courance, Mignon - Programme d'actions 2023-2028 du SMBVSN | Marcel MOINARD | 14 octobre 2022 | C115-09-2022 | Assainissement - Contrat Territorial Eau (CTE) Sèvre Amont et affluents - Programme d'actions 2023-2028 du SMBVSN | Marcel MOINARD | 14 octobre 2022 | C116-09-2022 | Gestion des déchets - Appel à projets et accompagnement des territoires à la prévention et à la valorisation des déchets | Dominique SIX | 14 octobre 2022 | C117-09-2022 | Gestion des déchets - Contrat territorial pour les articles de bricolage et de jardin avec l'Eco-Organisme Eco-Mobilier | Dominique SIX | 14 octobre 2022 | C117-09-2022-1 | Gestion des déchets - Contrat territorial pour les articles de bricolage et de jardin avec l'Eco-Organisme Eco-Mobilier - Annexe - Contrat territorial | Dominique SIX | 14 octobre 2022 | C118-09-2022 | Gestion des déchets - Contrat territorial pour les jouets avec l'Eco–Organisme Eco-Mobilier | Dominique SIX | 14 octobre 2022 | C118-09-2022-1 | Gestion des déchets - Contrat territorial pour les jouets avec l'Eco–Organisme Eco-Mobilier - Annexe - Contrat territorial | Dominique SIX | 14 octobre 2022 | C119-09-2022 | Marchés Publics - Requalification de la déchèterie site de Souché, avenant n°3 aux lots 1-2-3 | Dominique SIX | 14 octobre 2022 | C119-09-2022-1 | Marchés Publics - Requalification de la déchèterie site de Souché, avenant n°3 aux lots 1-2-3 - Annexe - Avenants | Dominique SIX | 14 octobre 2022 | C049-09-2022-2 | Sports - Modification des conditions générales de vente baignade et activités au sein des équipements aquatiques de la CAN - Annexe - Vente baignade | Philippe MAUFFREY | 17 octobre 2022 | 
