| C01-02-2022 | Assemblées, Affaires juridiques - Installation d'un conseiller communautaire suppléant de la CAN - Modification | Jérôme BALOGE | C02-02-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - EPIC Office de Tourisme communautaire - Modification de la composition du comité de direction | Jérôme BALOGE | C03-02-2022 | Assemblées, Affaires juridiques - Désignation de représentants dans les organismes extérieurs : SIEDS et IUT de Poitiers-Chatellerault-Niort | Thierry DEVAUTOUR | C04-02-2022 | SEV - Modifications des statuts et de la représentation de la CAN au sein de la régie à autonomie financière du Service des Eaux du Vivier suite à l'extension du périmètre de la régie | Jérôme BALOGE | C04-02-2022-1 | SEV - Modifications des statuts et de la représentation de la CAN au sein de la régie à autonomie financière du Service des Eaux du Vivier suite à l'extension du périmètre de la régie - Annexe - Statuts | Jérôme BALOGE | C04-02-2022-2 | SEV - Modifications des statuts et de la représentation de la CAN au sein de la régie à autonomie financière du Service des Eaux du Vivier suite à l'extension du périmètre de la régie - Annexe - Tableau de la représentation de la CAN au sein du conseil d'exploitation de la régie du SEV | Jérôme BALOGE | C05-02-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Pacte fiscal et financier : PACT de 3ème génération | Jérôme BALOGE | C05-02-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Pacte fiscal et financier : PACT de 3ème génération - Annexe - Règlement | Jérôme BALOGE | C05-02-2022-2 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Pacte fiscal et financier : PACT de 3ème génération - Annexe - Répartition du PACT III par commune | Jérôme BALOGE | C06-02-2022 | Finances et Fiscalité - Présentation du rapport d’observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Nouvelle Aquitaine | Jérôme BALOGE | C07-02-2022 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 292 300 € à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de 3 logements situés à la Motte à Ragon à St Symphorien | Thierry DEVAUTOUR | C07-02-2022-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 292 300 € à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de 3 logements situés à la Motte à Ragon à St Symphorien - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | C08-02-2022 | Finances et Fiscalité - Montant et modalités de versement de la contribution au Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS) | Thierry DEVAUTOUR | C09-02-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Versement des indemnités pour les membres des jurys des concours de maitrise d’œuvre dépôt des transports et Niort Tech III | Claude BOISSON | C10-02-2022 | Gestion administrative du patrimoine - Convention de prestations de service de la base nautique du Lidon entre la commune de Saint Hilaire la Palud et la CAN | Claude BOISSON | C10-02-2022-1 | Gestion administrative du patrimoine - Convention de prestations de service de la base nautique du Lidon entre la commune de Saint Hilaire la Palud et la CAN - Annexe - Convention | Claude BOISSON | C11-02-2022 | Marchés Publics - Avenant 1 au marché subséquent 4 relatif à l'acquisition, l'installation, la maintenance logicielle et matérielle d'une solution de contrôle d'accès et de gestion des pesées pour les déchèteries de la CAN | Claude BOISSON | C11-02-2022-1 | Marchés Publics - Avenant 1 au marché subséquent 4 relatif à l'acquisition, l'installation, la maintenance logicielle et matérielle d'une solution de contrôle d'accès et de gestion des pesées pour les déchèteries de la CAN - Annexe - Avenant n°1 | Claude BOISSON | C12-02-2022 | Gestion des déchets - Marché pour le transport et le traitement des déchets ménagers et assimilés (DMA) - Lancement de la consultation | Claude BOISSON | C13-02-2022 | Gestion des déchets - Marché pour la collecte et le traitement des déchets diffus (DDS) et bidons souillés des déchèteries de la CAN – Lancement de la consultation | Claude BOISSON | C14-02-2022 | Etudes et projets neufs - Requalification du bâtiment 10 Place de la Comédie à Niort - Approbation des estimations et consultation travaux | Claude BOISSON | C15-02-2022 | Etudes et projets neufs - Bâtiment situé rue Beaune La Rolande à Niort (ex IUFM) – Travaux de curage - Dépollution | Claude BOISSON | C16-02-2022 | Communication externe - Groupement de commandes entre la CAN et la Ville de Niort pour l'achat de prestations d’impression et de distribution des supports de communication | Claude BOISSON | C16-02-2022-1 | Communication externe - Groupement de commandes entre la CAN et la Ville de Niort pour l'achat de prestations d’impression et de distribution des supports de communication - Annexe - Convention constitutive du groupement de commandes CAN - Ville de Niort | Claude BOISSON | C16-02-2022-2 | Communication externe - Groupement de commandes entre la CAN et la Ville de Niort pour l'achat de prestations d’impression et de distribution des supports de communication - Annexe - Répartition des besoins | Claude BOISSON | C17-02-2022 | Ressources Humaines - Avenant 1 à la participation sociale complémentaire santé | Gérard LABORDERIE | C17-02-2022-1 | Ressources Humaines - Avenant 1 à la participation sociale complémentaire santé - Annexe - Avenant n°1 | Gérard LABORDERIE | C18-02-2022 | Ressources Humaines - Convention de partenariat pour la mutualisation de l'activité de médecin(s) de prévention | Gérard LABORDERIE | C18-02-2022-1 | Ressources Humaines - Convention de partenariat pour la mutualisation de l'activité de médecin(s) de prévention - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | C19-02-2022 | Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la CAN auprès de la Ville de Niort et de son CCAS | Gérard LABORDERIE | C19-02-2022-1 | Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la CAN auprès de la Ville de Niort et de son CCAS - Annexe - Convention avec la Ville de Niort | Gérard LABORDERIE | C19-02-2022-2 | Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la CAN auprès de la Ville de Niort et de son CCAS - Annexe - Convention avec le CCAS | Gérard LABORDERIE | C20-02-2022 | Ressources Humaines - SEV - Mise en place de garanties d'assurance collective en santé et en prévoyance pour les salariés de droit privé travaillant au sein de la régie des eaux | Gérard LABORDERIE | C20-02-2022-1 | Ressources Humaines - SEV - Mise en place de garanties d'assurance collective en santé et en prévoyance pour les salariés de droit privé travaillant au sein de la régie des eaux - Annexe - Garanties complémentaire santé Collecteam | Gérard LABORDERIE | C20-02-2022-2 | Ressources Humaines - SEV - Mise en place de garanties d'assurance collective en santé et en prévoyance pour les salariés de droit privé travaillant au sein de la régie des eaux - Annexe - Conditions particulières contrat collectif maintien de salaire Territoria mutuelle | Gérard LABORDERIE | C20-02-2022-3 | Ressources Humaines - SEV - Mise en place de garanties d'assurance collective en santé et en prévoyance pour les salariés de droit privé travaillant au sein de la régie des eaux - Annexe - Contrat collectif de prévoyance complémentaire Territoria mutuelle | Gérard LABORDERIE | C21-02-2022 | Ressources Humaines - SEV - Évolution statutaire des emplois - Recrutement en droit privé | Gérard LABORDERIE | C22-02-2022 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Sonia LUSSIEZ | C22-02-2022-1 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents | Sonia LUSSIEZ | C22-02-2022-2 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois temporaires | Sonia LUSSIEZ | C23-02-2022 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 1 237 m² environ sur le parc d'activités « Pôle Sports » (Niort) à la SCI FLEURTEIX (modificatif de la délibération du 29 juin 2021) | Gérard LEFEVRE | C25-02-2022 | Systèmes d'information - Demande de subvention pour un Parcours de cybersécurité - Plan de France Relance | FRANÇOIS GUYON | C26-02-2022 | Sports - Soutien aux manifestations sportives : Les Keep Cool | Philippe MAUFFREY | C26-02-2022-1 | Sports - Soutien aux manifestations sportives : Les Keep Cool - Convention entre la CAN et l'Association Keep cool | Philippe MAUFFREY | C27-02-2022 | Sports - Convention de partenariat : Centre Régional d’Excellence Sportive de volley -ball | Philippe MAUFFREY | C27-02-2022-1 | Sports - Convention de partenariat : Centre Régional d’Excellence Sportive de volley -ball - Annexe - Convention | Philippe MAUFFREY | C28-02-2022 | Sports - Base nautique de Noron : modification du règlement intérieur et conventions de mise à disposition | Philippe MAUFFREY | C28-02-2022-1 | Sports - Base nautique de Noron : modification du règlement intérieur et conventions de mise à disposition - Annexe - Convention de mise à disposition | Philippe MAUFFREY | C28-02-2022-2 | Sports - Base nautique de Noron : modification du règlement intérieur et conventions de mise à disposition - Annexe - Règlement intérieur | Philippe MAUFFREY | C29-02-2022 | Transports et Mobilité - Liquidation de la Société Anonyme d'Economie Mixte des Transports de l'Agglomération Niortaise (SEMTAN) - Boni de liquidation | Alain LECOINTE | C30-02-2022 | Transports et Mobilité - Cession de matériel roulant et autorisation de vente aux enchères | Alain LECOINTE | C30-02-2022-1 | Transports et Mobilité - Cession de matériel roulant et autorisation de vente aux enchères - Annexe - Liste du matériel roulant à céder | Alain LECOINTE | C31-02-2022 | Conservatoire - Convention d'objectifs entre la CAN et l'Association « Musique en Vie » - Versement d'une subvention pour 2022 | Alain CHAUFFIER | C31-02-2022-1 | Conservatoire - Convention d'objectifs entre la CAN et l'Association « Musique en Vie » - Versement d'une subvention pour 2022 - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | C32-02-2022 | Médiathèques - Procédure en cas de non restitution de documents | Alain CHAUFFIER | C32-02-2022-1 | Médiathèques - Procédure en cas de non restitution de documents - Annexe - Procédure détaillée | Alain CHAUFFIER | C33-02-2022 | Médiathèques - Tarifs location salle d'exposition et auditorium de la médiathèque Pierre-Moinot | Alain CHAUFFIER | C34-02-2022 | Musées - Acquisition du Portrait de François de Fontanges réalisé par Bernard d'Agesci - Inscription à l'inventaire des collections - Demande de subvention auprès du Fonds Régional d’Acquisitions des Musées. | Alain CHAUFFIER | C35-02-2022 | Cohésion sociale insertion - Guichet Clauses d'Insertion - Conventions structures de mise à disposition | Marie-Christelle BOUCHERY | C35-02-2022-1 | Cohésion sociale insertion - Guichet Clauses d'Insertion - Conventions structures de mise à disposition - Annexe - Convention SIAE (Structure d'Insertion pour l'Activité Economique) | Marie-Christelle BOUCHERY | C35-02-2022-2 | Cohésion sociale insertion - Guichet Clauses d'Insertion - Conventions structures de mise à disposition - Annexe - Convention GEIQ (Groupement d'Employeurs pour l'Insertion et la Qualification) | Marie-Christelle BOUCHERY | C36-02-2022 | Cohésion sociale insertion - Contrat de ville - Approbation du rapport annuel de mise en œuvre du Contrat de Ville de l'année 2020 | Bastien MARCHIVE | C36-02-2022-1 | Cohésion sociale insertion - Contrat de ville - Approbation du rapport annuel de mise en œuvre du Contrat de Ville de l'année 2020 - Annexe - Rapport annuel | Bastien MARCHIVE | C37-02-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Mise en place de la commission locale du Site Patrimonial Remarquable (SPR) de Niort | Jacques BILLY | C38-02-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Niort | Jacques BILLY | C38-02-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Niort - Annexe - Modification n°3 du PLU | Jacques BILLY | C39-02-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables du Plan Local d'Urbanisme Déplacements (PLUi-D) | Jacques BILLY | C39-02-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Débat sur le Projet d’Aménagement et de Développement Durables du Plan Local d'Urbanisme Déplacements (PLUi-D) - Annexe - Projet d’Aménagement et de Développement Durables du Plan Local d'Urbanisme Déplacements (PLUi-D) | Jacques BILLY | C40-02-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Bilan de la concertation et arrêt de la révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bessines | Jacques BILLY | C40-02-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Bilan de la concertation et arrêt de la révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bessines - Annexe - Rapport de présentation | Jacques BILLY | C41-02-2022 | Etudes et projets neufs - Projet gare Niort Atlantique – Bilan de la concertation préalable au titre des articles L.103-2 et suivants du Code de l’urbanisme | Jacques BILLY | C41-02-2022-1 | Etudes et projets neufs - Projet gare Niort Atlantique – Bilan de la concertation préalable au titre des articles L.103-2 et suivants du Code de l’urbanisme - Annexe - Bilan de concertation | Jacques BILLY | C42-02-2022 | Etudes et projets neufs - Projet Gare Niort Atlantique : approbation de l’avant-projet et de l’avenant n°2 du marché de maîtrise d’œuvre | Jacques BILLY | C43-02-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018 - 2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Christian BREMAUD | C43-02-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018 - 2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières | Christian BREMAUD | C44-02-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Poursuite de la politique de l'habitat : validation du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) pour la période 2022-2027 au vu de l'avis des 40 communes du territoire | Christian BREMAUD | C44-02-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Poursuite de la politique de l'habitat : validation du projet de Programme Local de l'Habitat (PLH) pour la période 2022-2027 au vu de l'avis des 40 communes du territoire - Annexe - Tableau récapitulatif des avis des communes | Christian BREMAUD | C45-02-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Habitat des jeunes: modalités de versement de la subvention pour le projet de résidence habitat jeune (RHJ) | Christian BREMAUD | C46-02-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Attribution d'une subvention à l’association « Biodiversité, Balanin et Torchepot » pour l'organisation du Forum des transitions le 30 avril 2022 à Aiffres | Séverine VACHON | C46-02-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Attribution d'une subvention à l’association « Biodiversité, Balanin et Torchepot » pour l'organisation du Forum des transitions le 30 avril 2022 à Aiffres - Annexe - Fiche projet du forum | Séverine VACHON | C47-02-2022 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Appel à projets en direction des communes du territoire de la CAN pour la « Semaine Européenne du Développement Durable » 2022 | Séverine VACHON | C47-02-2022-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Appel à projets en direction des communes du territoire de la CAN pour la « Semaine Européenne du Développement Durable » 2022 - Annexe - Règlement | Séverine VACHON | C48-02-2022 | Assainissement - Dégrèvements accordés dans le cadre du règlement de service | Elmano MARTINS | C48-02-2022-1 | Assainissement - Dégrèvements accordés dans le cadre du règlement de service - Annexe - Liste récapitulative des dégrèvements | Elmano MARTINS | C49-02-2022 | Assainissement - Transport, traitement et valorisation agricole des boues de stations d'épuration - transport et traitement de déchets d'assainissement | Elmano MARTINS | C50-02-2022 | Assainissement - Protocole d'accord transactionnel entre M. D. et la CAN | Elmano MARTINS | C50-02-2022-1 | Assainissement - Protocole d'accord transactionnel entre M. D. et la CAN - Annexe - Protocole transactionnel | Elmano MARTINS | C51-02-2022 | SEV - Participation financière à des travaux de réfection de berge en aval et amont du pont du Grand Coin à Coulon | Elmano MARTINS | C52-02-2022 | SEV - Pôle Eau - Signature programmes Re-sources sur le territoire de la CAN | Elmano MARTINS | C52-02-2022-1 | SEV - Pôle Eau - Signature programmes Re-sources sur le territoire de la CAN - Annexe - Contrat de type programmes Re-sources | Elmano MARTINS | C53-02-2022 | SEV - Contrats territoriaux 2022-2027 portant sur la reconquête de la qualité de la ressource en eau sur le bassin d'alimentation des captages du Vivier, des Gâchets et de la Vallée de la Courance | Elmano MARTINS | C53-02-2022-1 | SEV - Contrats territoriaux 2022-2027 portant sur la reconquête de la qualité de la ressource en eau sur le bassin d'alimentation des captages du Vivier, des Gâchets et de la Vallée de la Courance - Annexe - Contrat territorial des captages du Vivier et des Gachets | Elmano MARTINS | C53-02-2022-2 | SEV - Contrats territoriaux 2022-2027 portant sur la reconquête de la qualité de la ressource en eau sur le bassin d'alimentation des captages du Vivier, des Gâchets et de la Vallée de la Courance - Annexe - Programme d'actions 2022-2027 des captages du Vivier et des Gachets | Elmano MARTINS | C53-02-2022-3 | SEV - Contrats territoriaux 2022-2027 portant sur la reconquête de la qualité de la ressource en eau sur le bassin d'alimentation des captages du Vivier, des Gâchets et de la Vallée de la Courance - Annexe - Contrat territorial des captages de la Vallée de la Courance | Elmano MARTINS | C53-02-2022-4 | SEV - Contrats territoriaux 2022-2027 portant sur la reconquête de la qualité de la ressource en eau sur le bassin d'alimentation des captages du Vivier, des Gâchets et de la Vallée de la Courance - Annexe - Programme d'actions 2022-2027 des captages de la Vallée de la Courance | Elmano MARTINS | C54-02-2022 | SEV - Demande de subventions auprès de l’Agence l’Eau Loire-Bretagne, de la Région Nouvelle-Aquitaine et du Département des Deux-Sèvres pour les actions 2022 liées à la protection de la ressource - Bassin d’alimentation des captages d’eau potable du Vivier et des Gachets I et III | Elmano MARTINS | C55-02-2022 | SEV - Demande de subventions auprès de l’Agence l’Eau Loire-Bretagne, de la Région Nouvelle-Aquitaine et du Département des Deux-Sèvres pour les actions 2022 liées à la protection de la ressource - Bassin d’alimentation des captages d’eau potable de la Vallée de la Courance | Elmano MARTINS | C56-02-2022 | SEV - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la mise en réserve SAFER de parcelles agricoles sur la commune d’Aigondigné | Elmano MARTINS | C56-02-2022-1 | SEV - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental pour la mise en réserve SAFER de parcelles agricoles sur la commune d’Aigondigné - Annexe - Carte | Elmano MARTINS | C57-02-2022 | Mission GEMAPI - Participation statutaire au Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise (SMBVSN) - Année 2022 | Marcel MOINARD | C58-02-2022 | Gestion des déchets - Acquisition de Bennes à Ordures Ménagères pour la collecte des déchets | Dominique SIX | C59-02-2022 | Gestion des déchets - Acquisition de matériel et engins pour le site du Vallon d’Arty et les déchèteries communautaires | Dominique SIX | C60-02-2022 | Gestion des déchets - Acquisition de colonnes aériennes d’apport volontaire – Lancement de la consultation | Dominique SIX | C61-02-2022 | Gestion des déchets - Travaux de construction d’un bassin tampon sur le site du vallon d’Arty - Consultation des entreprises de travaux | Dominique SIX | 
