| C001-09-2021 | Observatoire et Stratégie territoriale - Contractualisation Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) - Subvention d'investissement au profit de la commune de Beauvoir sur Niort pour son projet d'aménagement de la place de l'Hôtel de Ville - Avenant à la convention | Jérôme BALOGE | C001-09-2021-1 | Observatoire et Stratégie territoriale - Contractualisation Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) - Subvention d'investissement au profit de la commune de Beauvoir sur Niort pour son projet d'aménagement de la place de l'Hôtel de Ville - Avenant à la convention - Annexe | Jérôme BALOGE | C002-09-2021 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 2021 - Budget Principal | Thierry DEVAUTOUR | C002-09-2021-1 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 2021 - Budget Principal - Annexe - Maquette budgétaire DM 2021 | Thierry DEVAUTOUR | C003-09-2021 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 2021 - Budget annexe Assainissement | Thierry DEVAUTOUR | C003-09-2021-1 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 2021 - Budget annexe Assainissement - Annexe - Maquette budgétaire DM 2021 | Thierry DEVAUTOUR | C004-09-2021 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 2021 - Budget annexe Eau potable Régie Service des Eaux du Vivier | Thierry DEVAUTOUR | C004-09-2021-1 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 2021 - Budget annexe Eau potable Régie Service des Eaux du Vivier - Annexe - Maquette budgétaire DM 2021 | Thierry DEVAUTOUR | C005-09-2021 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 2021 - Budget annexe Transports | Thierry DEVAUTOUR | C005-09-2021-1 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 2021 - Budget annexe Transports - Annexe - Maquette budgétaire DM 2021 | Thierry DEVAUTOUR | C006-09-2021 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 2021 - Budget annexe Zones d’Activités Economiques | Thierry DEVAUTOUR | C006-09-2021-1 | Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 2021 - Budget annexe Zones d’Activités Economiques - Annexe - Maquette budgétaire DM 2021 | Thierry DEVAUTOUR | C007-09-2021 | Finances et Fiscalité - Remboursement de charges au Budget Principal des Budgets annexes au titre de l’exercice 2021 | Thierry DEVAUTOUR | C008-09-2021 | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements | Thierry DEVAUTOUR | C008-09-2021-1 | Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe | Thierry DEVAUTOUR | C009-09-2021 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016 –2021 d’un montant de 1 252 453 € à 3F IAA pour la construction de 14 logements locatifs sociaux à le Vanneau-Irleau – Allée des Ecoliers | Thierry DEVAUTOUR | C009-09-2021-1 | Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016 –2021 d’un montant de 1 252 453 € à 3F IAA pour la construction de 14 logements locatifs sociaux à le Vanneau-Irleau – Allée des Ecoliers - Annexe - Contrat de prêt | Thierry DEVAUTOUR | C010-09-2021 | Finances et Fiscalité - Adhésion au groupe Agence France Locale par prise de participation et engagement de garantie à première demande | Thierry DEVAUTOUR | C010-09-2021-1 | Finances et Fiscalité - Adhésion au groupe Agence France Locale par prise de participation et engagement de garantie à première demande - Annexe - Présentation de l'Agence France Locale et de ses modalités d'adhésion | Thierry DEVAUTOUR | C011-09-2021 | Finances et Fiscalité - Assurance dommages-ouvrages : mise en place d’un étalement de charges sur 10 ans | Thierry DEVAUTOUR | C012-09-2021 | Finances et Fiscalité - Taxe sur les surfaces commerciales - Coefficient multiplicateur applicable au tarif de la TASCOM | Thierry DEVAUTOUR | C013-09-2021 | Finances et Fiscalité - Constitution d’une provision semi-budgétaire pour risques de dépréciation des actifs circulants | Thierry DEVAUTOUR | C014-09-2021 | Assainissement - Constitution d'une provision pour risque d'admission en non-valeur | Thierry DEVAUTOUR | C015-09-2021 | Marchés Publics - Etudes et projets neufs - Travaux d'aménagement de la maison du beurre à Echiré - Approbation des marchés | Claude BOISSON | C016-09-2021 | Gestion du Patrimoine - Bennes amovibles - Fin de la mise à disposition et restitution à la Ville de Niort | Claude BOISSON | C016-09-2021-1 | Gestion du Patrimoine - Bennes amovibles - Fin de la mise à disposition et restitution à la Ville de Niort - Annexe - Tableau de restitution de matériel | Claude BOISSON | C016-09-2021-2 | Gestion du Patrimoine - Bennes amovibles - Fin de la mise à disposition et restitution à la Ville de Niort - Annexe - Procès-verbal de restitution de matériel | Claude BOISSON | C017-09-2021 | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif | Claude BOISSON | C017-09-2021-1 | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Liste des biens à sortir de l'actif du budget principal | Claude BOISSON | C017-09-2021-2 | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Liste du bien à sortir de l'actif du budget Assainissement | Claude BOISSON | C017-09-2021-3 | Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Liste des biens à sortir de l'actif du budget Régie du Service des Eaux du Vivier | Claude BOISSON | C018-09-2021 | Marchés Publics - Prévention, santé, sécurité - approbation du marché de fourniture, réparation, nettoyage des vêtements haute visibilité pour les agents de la CAN | Claude BOISSON | C019-09-2021 | Gestion des déchets - Convention constitutive d’un groupement de commandes pour les prestations de tri et de conditionnement des emballages et papiers en mélange | Claude BOISSON | C019-09-2021-1 | Gestion des déchets - Convention constitutive d’un groupement de commandes pour les prestations de tri et de conditionnement des emballages et papiers en mélange - Annexe - Convention | Claude BOISSON | C020-09-2021 | Gestion des déchets - Marché pour les prestations de transport, de tri et de conditionnement des emballages et papiers en mélange - Lancement de la consultation | Claude BOISSON | C021-09-2021 | Gestion des déchets - Marché pour la collecte et le traitement des déchets de bois issus des déchèteries – Lancement de la consultation | Claude BOISSON | C022-09-2021 | Marchés Publics - SEVC - Approbation du marché portant sur des prestations d'exploitation du service d'eau potable | Claude BOISSON | C023-09-2021 | SEV - Évolution statutaire des emplois - Recrutement en droit privé | Gérard LABORDERIE | C024-09-2021 | SEV - Adhésion à l’assurance chômage à titre révocable pour le personnel de droit privé de la Régie du Service des Eaux du Vivier | Gérard LABORDERIE | C025-09-2021 | SEV - Adhésion au service inter-entreprises de santé au travail | Gérard LABORDERIE | C026-09-2021 | SEV - Subvention pour les agents de droit privé pour accès à la restauration collective | Gérard LABORDERIE | C027-09-2021 | SEV - Cadrage des congés pour les personnels de droit privé de la régie du SEV | Gérard LABORDERIE | C028-09-2021 | SEV - Instauration d'un jour de carence en cas de maladie pour les agents de droit privé de la régie du service des eaux | Gérard LABORDERIE | C029-09-2021 | SEV - Indemnités pour enfants à charge - personnel de droit privé | Gérard LABORDERIE | C030-09-2021 | SEV - Astreinte pour les personnels de droit privé au sein de la régie du Service des Eaux du Vivier | Gérard LABORDERIE | C031-09-2021 | Ressources Humaines - Règlement des horaires variables à la Direction des Bibliothèques et de la Lecture Publique | Gérard LABORDERIE | C031-09-2021-1 | Ressources Humaines - Règlement des horaires variables à la Direction des Bibliothèques et de la Lecture Publique - Annexe - Règlement | Gérard LABORDERIE | C032-09-2021 | Ressources Humaines - Attribution de logements et de véhicules de fonction | Gérard LABORDERIE | C033-09-2021 | Ressources Humaines - Convention de mise à disposition d'un agent de la CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre de la conduite d'opérations Politique de la Ville | Gérard LABORDERIE | C033-09-2021-1 | Ressources Humaines - Convention de mise à disposition d'un agent de la CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre de la conduite d'opérations Politique de la Ville - Annexe - Convention | Gérard LABORDERIE | C034-09-2021 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Sonia LUSSIEZ | C034-09-2021-1 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents | Sonia LUSSIEZ | C034-09-2021-2 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois temporaires | Sonia LUSSIEZ | C035-09-2021 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Schéma de Développement Touristique Niort Agglo 2021 - 2026 | Elisabeth MAILLARD | C035-09-2021-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Schéma de Développement Touristique Niort Agglo 2021 - 2026 - Annexe - Schéma | Elisabeth MAILLARD | C036-09-2021 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Versement d'une subvention à l'Université de Poitiers | Jérôme BALOGE | C036-09-2021-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Versement d'une subvention à l'Université de Poitiers - Annexe - Rapport d'activité 2020-2021 du Pôle Universitaire Niortais | Jérôme BALOGE | C037-09-2021 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat entre l'Etudiant et la CAN - Organisation de la 9ème édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 13 novembre 2021 | Jérôme BALOGE | C037-09-2021-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat entre l'Etudiant et la CAN - Organisation de la 9ème édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 13 novembre 2021 - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | C038-09-2021 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Travaux pour l'accueil de l'enseignement supérieur au Centre Du Guesclin - Approbation de la convention de financement avec la Ville de Niort | Jérôme BALOGE | C038-09-2021-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Travaux pour l'accueil de l'enseignement supérieur au Centre Du Guesclin - Approbation de la convention de financement avec la Ville de Niort - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | C039-09-2021 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Tarification 2021 - 2022 des équipements communautaires | Gérard LEFEVRE | C039-09-2021-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Tarification 2021 - 2022 des équipements communautaires - Annexe - Tarifs espace Niort Tech | Gérard LEFEVRE | C039-09-2021-2 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Tarification 2021 - 2022 des équipements communautaires - Annexe - Tarifs Pépinière d'entreprises, Ateliers relais et L'Essentiel | Gérard LEFEVRE | C040-09-2021 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 10 639 m2 environ sur le Parc d’Activités « Le Luc – Les Carreaux » (Echiré) à la société GONNIN-DURIS (Modificatif de la délibération du 16 novembre 2020) | Gérard LEFEVRE | C041-09-2021 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 3 739 m2 environ sur le Parc d’Activités « Le Luc – Les Carreaux » (Echiré) à la SARL MB2 | Gérard LEFEVRE | C041-09-2021-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 3 739 m2 environ sur le Parc d’Activités « Le Luc – Les Carreaux » (Echiré) à la SARL MB2 - Annexe - Plans | Gérard LEFEVRE | C041-09-2021-2 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 3 739 m2 environ sur le Parc d’Activités « Le Luc – Les Carreaux » (Echiré) à la SARL MB2 - Annexe - Avis des domaines | Gérard LEFEVRE | C042-09-2021 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 1 464 m2 environ sur le Parc d’Activités « Les Pierrailleuses » (Granzay-Gript) à la société POUJOULAT | Gérard LEFEVRE | C042-09-2021-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 1 464 m2 environ sur le Parc d’Activités « Les Pierrailleuses » (Granzay-Gript) à la société POUJOULAT - Annexe - Plans | Gérard LEFEVRE | C042-09-2021-2 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 1 464 m2 environ sur le Parc d’Activités « Les Pierrailleuses » (Granzay-Gript) à la société POUJOULAT - Annexe - Avis des domaines | Gérard LEFEVRE | C043-09-2021 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 2 223 m2 environ sur le Parc d’Activités « Mendès-France » (Niort) à l’entreprise Gaillard Automobiles (Modificatif de la délibération du 16 novembre 2020) | Gérard LEFEVRE | C044-09-2021 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 5 268 m2 environ sur le Parc d’Activités « Pôle Sports » (Niort) à la SARL DSI Automobiles (Modificatif de la délibération du 14 décembre 2020) | Gérard LEFEVRE | C045-09-2021 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 2 083 m2 environ sur la ZAE « L’Abbaye » (Saint-Maxire) à l’EIRL Maxime Parrot | Gérard LEFEVRE | C045-09-2021-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 2 083 m2 environ sur la ZAE « L’Abbaye » (Saint-Maxire) à l’EIRL Maxime Parrot - Annexe - Plans | Gérard LEFEVRE | C045-09-2021-2 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 2 083 m2 environ sur la ZAE « L’Abbaye » (Saint-Maxire) à l’EIRL Maxime Parrot - Annexe - Avis des domaines | Gérard LEFEVRE | C046-09-2021 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Protocole transactionnel avec le groupe FRAIKIN | Gérard LEFEVRE | C046-09-2021-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Protocole transactionnel avec le groupe FRAIKIN - Annexe - Protocole | Gérard LEFEVRE | C047-09-2021 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention de partenariat avec La Rochelle Technopôle et déploiement du dispositif PULPE | Jérôme BALOGE | C047-09-2021-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention de partenariat avec La Rochelle Technopôle et déploiement du dispositif PULPE - Annexe - Convention | Jérôme BALOGE | C047-09-2021-2 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention de partenariat avec La Rochelle Technopôle et déploiement du dispositif PULPE - Annexe - Règlement de l'appel à projet PULPE 2022 | Jérôme BALOGE | C048-09-2021 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Économie Sociale et Solidaire (ESS) édition 2021 du Forum National de l'ESS et de l'Innovation Sociale à Niort | Lucy MOREAU | C048-09-2021-1 | Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Économie Sociale et Solidaire (ESS) édition 2021 du Forum National de l'ESS et de l'Innovation Sociale à Niort - Annexe - Convention de partenariat avec la CAN | Lucy MOREAU | C049-09-2021 | Sports - Règlements intérieurs et plan d'organisation de la surveillance et des secours pour les équipements du complexe sportif de la Venise Verte | Philippe MAUFFREY | C049-09-2021-1 | Sports - Règlements intérieurs et plan d'organisation de la surveillance et des secours pour les équipements du complexe sportif de la Venise Verte - Annexe - Règlement intérieur du Complexe Sportif de la Venise Verte | Philippe MAUFFREY | C049-09-2021-2 | Sports - Règlements intérieurs et plan d'organisation de la surveillance et des secours pour les équipements du complexe sportif de la Venise Verte - Annexe - Règlement intérieur de la Patinoire communautaire de Niort | Philippe MAUFFREY | C049-09-2021-3 | Sports - Règlements intérieurs et plan d'organisation de la surveillance et des secours pour les équipements du complexe sportif de la Venise Verte - Annexe - Règlement intérieur de la Salle Omnisports de la Venise Verte | Philippe MAUFFREY | C049-09-2021-4 | Sports - Règlements intérieurs et plan d'organisation de la surveillance et des secours pour les équipements du complexe sportif de la Venise Verte - Annexe - Règlement intérieur des tribunes honneur et pesage Stade René Gaillard | Philippe MAUFFREY | C049-09-2021-5 | Sports - Règlements intérieurs et plan d'organisation de la surveillance et des secours pour les équipements du complexe sportif de la Venise Verte - Annexe - Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours de la Patinoire de Niort | Philippe MAUFFREY | C050-09-2021 | Transports et Mobilité - Rapport du délégataire du service public des transports de l'agglomération pour l'année 2020 | Alain LECOINTE | C050-09-2021-1 | Transports et Mobilité - Rapport du délégataire du service public des transports de l'agglomération pour l'année 2020 - Annexe - Rapport du délégataire | Alain LECOINTE | C051-09-2021 | Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - Convention avec la commune de Niort | Alain LECOINTE | C051-09-2021-1 | Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - Convention avec la commune de Niort - Annexe - Convention | Alain LECOINTE | C052-09-2021 | Transports et Mobilité - Dépôt des transports - Ajout à la délibération de validation du programme de maîtrise d’œuvre pour la rénovation et l'extension du site | Alain LECOINTE | C053-09-2021 | Transports et Mobilité - Marché de mise à disposition de mobilier urbain publicitaire et non publicitaire - Abris voyageurs pour le réseau des transports urbains - Avenant n°3 : prorogation du marché | Alain LECOINTE | C053-09-2021-1 | Transports et Mobilité - Marché de mise à disposition de mobilier urbain publicitaire et non publicitaire - Abris voyageurs pour le réseau des transports urbains - Avenant n°3 : prorogation du marché - Annexe - Avenant n°3 | Alain LECOINTE | C054-09-2021 | Transports et Mobilité - Station d'avitaillement bioGNV - Validation du programme technique du marché public global de performance (modification de programme) | Alain LECOINTE | C055-09-2021 | Transports et Mobilité - Mobilités actives - Demande de subventions - Étude pré-opérationnelle Magné / Bessines / Niort (Noron) | Anne-Sophie GUICHET | C055-09-2021-1 | Transports et Mobilité - Mobilités actives - Demande de subventions - Étude pré-opérationnelle Magné / Bessines / Niort (Noron) - Annexe - Convention de financement | Anne-Sophie GUICHET | C056-09-2021 | Transports et Mobilité - Offre de vélos en libre-service - Modification du plan de financement - Demande de subventions auprès de la DSIL, de l'ADEME et de l'Union Européenne | Anne-Sophie GUICHET | C057-09-2021 | Conservatoire - Convention de partenariat avec le CSC Grand Nord pour la poursuite de l'atelier cuivres en 2021/2022 | Alain CHAUFFIER | C057-09-2021-1 | Conservatoire - Convention de partenariat avec le CSC Grand Nord pour la poursuite de l'atelier cuivres en 2021/2022 - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | C058-09-2021 | Conservatoire - Convention de partenariat avec les communes d'Echiré et Saint-Maxire pour la poursuite de l'activité danse en 2021/2024 | Alain CHAUFFIER | C058-09-2021-1 | Conservatoire - Convention de partenariat avec les communes d'Echiré et Saint-Maxire pour la poursuite de l'activité danse en 2021/2024 - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | C059-09-2021 | Médiathèques - Soutien à manifestation à rayonnement d'agglomération et attractivité du territoire - Festival Nouvelle(s) Scène(s) | Alain CHAUFFIER | C060-09-2021 | Médiathèques - Soutien à manifestation à rayonnement d'agglomération et attractivité du Territoire - Niort Jazz Festival | Alain CHAUFFIER | C061-09-2021 | Médiathèques - Soutien à manifestation à rayonnement d'agglomération et attractivité territoriale Panique au dancing | Alain CHAUFFIER | C062-09-2021 | Musées - Tarifs d'accès aux activités des musées pour l'année 2022 | Alain CHAUFFIER | C062-09-2021-1 | Musées - Tarifs d'accès aux activités des musées pour l'année 2022 - Annexe - Grille tarifaire 2022 des musées | Alain CHAUFFIER | C063-09-2021 | Musées - Adhésion au dispositif Pass Culture pour les musées, le Conservatoire Danse et Musique et l'école d'arts plastiques | Alain CHAUFFIER | C063-09-2021-1 | Musées - Adhésion au dispositif Pass Culture pour les musées, le Conservatoire Danse et Musique et l'école d'arts plastiques - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | C064-09-2021 | Musées - Acquisition de deux vases en faïence de Parthenay par Henri Amirault - Inscription à l'inventaire et demande de subvention auprès du FRAM | Alain CHAUFFIER | C065-09-2021 | Musées - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Nouvelle-Aquitaine pour la restauration d’œuvres | Alain CHAUFFIER | C065-09-2021-1 | Musées - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Nouvelle-Aquitaine pour la restauration d’œuvres - Plan de financement | Alain CHAUFFIER | C066-09-2021 | Musées - Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Musées de Nouvelle-Aquitaine | Alain CHAUFFIER | C066-09-2021-1 | Musées - Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Musées de Nouvelle-Aquitaine - Annexe - Plan de financement | Alain CHAUFFIER | C067-09-2021 | Musées - Convention cadre de dépôt-vente temporaire d'articles des boutiques muséales de la CAN avec des Partenaires | Alain CHAUFFIER | C067-09-2021-1 | Musées - Convention cadre de dépôt-vente temporaire d'articles des boutiques muséales de la CAN avec des Partenaires - Annexe - Convention | Alain CHAUFFIER | C068-09-2021 | Cohésion sociale insertion - Participation financière au fonctionnement de l'association Appui et Vous pour l'antenne du Bassin de Vie Niortais - Année 2021 | Marie-Christelle BOUCHERY | C069-09-2021 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Convention d'objectifs et de moyens concernant les conditions d'exercice de la mission de prévention spécialisée sur les quartiers politique de la ville de Niort | Bastien MARCHIVE | C069-09-2021-1 | Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Convention d'objectifs et de moyens concernant les conditions d'exercice de la mission de prévention spécialisée sur les quartiers politique de la ville de Niort - Annexe - Convention | Bastien MARCHIVE | C070-09-2021 | Cohésion sociale insertion - Transports - Les ambassadeurs de la mobilité (Phase X) | Bastien MARCHIVE | C070-09-2021-1 | Cohésion sociale insertion - Transports - Les ambassadeurs de la mobilité (Phase X) - Annexe - Convention | Bastien MARCHIVE | C071-09-2021 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de l'avenant n°1 à la convention ANRU | Bastien MARCHIVE | C071-09-2021-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de l'avenant n°1 à la convention ANRU - Avenant n°1 | Bastien MARCHIVE | C072-09-2021 | REPORT - Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Bilan de la concertation et arrêt de la révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Bessines | Jacques BILLY | C073-09-2021 | REPORT - Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Bilan de la concertation et arrêt de la révision allégée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Bessines | Jacques BILLY | C074-09-2021 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Engagement de la modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Niort et avis de mise à disposition du public | Jacques BILLY | C075-09-2021 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention avec les communes au titre de la mission d'assistance à l'instruction des autorisations du droit des sols | Jacques BILLY | C075-09-2021-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention avec les communes au titre de la mission d'assistance à l'instruction des autorisations du droit des sols - Annexe - Convention type A | Jacques BILLY | C075-09-2021-2 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention avec les communes au titre de la mission d'assistance à l'instruction des autorisations du droit des sols - Annexe - Convention type B | Jacques BILLY | C075-09-2021-3 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention avec les communes au titre de la mission d'assistance à l'instruction des autorisations du droit des sols - Annexe à la convention sur la protection des données personnelles | Jacques BILLY | C075-09-2021-4 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention avec les communes au titre de la mission d'assistance à l'instruction des autorisations du droit des sols - Annexe informatique à la convention | Jacques BILLY | C076-09-2021 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Demande de subvention auprès de l'Etat pour le financement de la dématérialisation des autorisations d'urbanisme | Jacques BILLY | C077-09-2021 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Aménagements paysagers du secteur Ribray - Gavacherie – Conventions de participation et de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la Ville de Niort pour les études, les travaux et la mise à disposition des terrains | Jacques BILLY | C077-09-2021-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Aménagements paysagers du secteur Ribray - Gavacherie – Conventions de participation et de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la Ville de Niort pour les études, les travaux et la mise à disposition des terrains - Annexe - Convention | Jacques BILLY | C078-09-2021 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Avenant de substitution et prolongation de la convention cadre conclue avec la SAFER pour la surveillance et la maitrise foncière concernant divers projets de la CAN | Jacques BILLY | C078-09-2021-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Avenant de substitution et prolongation de la convention cadre conclue avec la SAFER pour la surveillance et la maitrise foncière concernant divers projets de la CAN - Annexe - Avenant n°4 | Jacques BILLY | C079-09-2021 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Animation du dispositif Petites Villes de Demain - Convention partenariale Mauzé sur le Mignon - CAN | Jacques BILLY | C079-09-2021-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Animation du dispositif Petites Villes de Demain - Convention partenariale Mauzé sur le Mignon - CAN - Annexe - Convention | Jacques BILLY | C080-09-2021 | Gestion administrative du patrimoine - Acquisition d'un ensemble immobilier sis à Niort rue d'Inkermann et rue de Goise | Jacques BILLY | C080-09-2021-1 | Gestion administrative du patrimoine - Acquisition d'un ensemble immobilier sis à Niort rue d'Inkermann et rue de Goise - Annexe - Plan | Jacques BILLY | C080-09-2021-2 | Gestion administrative du patrimoine - Acquisition d'un ensemble immobilier sis à Niort rue d'Inkermann et rue de Goise - Annexe - Avis des domaines | Jacques BILLY | C081-09-2021 | Etudes et projets neufs - Projet Pôle Gare Niort Atlantique : définition des objectifs et des modalités de concertation | Jacques BILLY | C082-09-2021 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : avenant n°4 à la convention partenariale d'OPAH « généraliste » | Christian BREMAUD | C082-09-2021-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : avenant n°4 à la convention partenariale d'OPAH « généraliste » - Annexe - Avenant n°4 | Christian BREMAUD | C083-09-2021 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - ADIL des Deux-Sèvres : attribution d'une subvention au titre de l'année 2021 | Christian BREMAUD | C083-09-2021-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - ADIL des Deux-Sèvres : attribution d'une subvention au titre de l'année 2021 - Annexe - Convention de partenariat et d'objectifs | Christian BREMAUD | C084-09-2021 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Association L'Escale : attribution de subventions au titre de l'année 2021 | Christian BREMAUD | C084-09-2021-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Association L'Escale : attribution de subventions au titre de l'année 2021 - Annexe - Convention de partenariat et d'objectifs Escale SILOJ | Christian BREMAUD | C084-09-2021-2 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Association L'Escale : attribution de subventions au titre de l'année 2021 - Annexe - Convention de partenariat et d'objectifs Escale Habitat Jeunes | Christian BREMAUD | C085-09-2021 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Association L'Escale site la colline : attribution d'une subvention au titre de l'année 2021 | Christian BREMAUD | C086-09-2021 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Association Départementale des Restos du Cœur : attribution d'une subvention au titre de l'année 2021 | Christian BREMAUD | C087-09-2021 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) des Deux-Sèvres : attribution d'une subvention au titre de l'année 2021 | Christian BREMAUD | C088-09-2021 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Réhabilitation du Parc Locatif Social : attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la rénovation de 154 logements sur 12 communes | Christian BREMAUD | C088-09-2021-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Réhabilitation du Parc Locatif Social : attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la rénovation de 154 logements sur 12 communes - Annexe - Tableau de répartition des aides financières | Christian BREMAUD | C089-09-2021 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Dispositif du Prêt Locatif Social (PLS) : attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 11 logements locatifs à Niort | Christian BREMAUD | C089-09-2021-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Dispositif du Prêt Locatif Social (PLS) : attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 11 logements locatifs à Niort - Annexe - Convention | Christian BREMAUD | C089-09-2021-2 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Dispositif du Prêt Locatif Social (PLS) : attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 11 logements locatifs à Niort - Annexe - Note descriptive de présentation | Christian BREMAUD | C089-09-2021-3 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Dispositif du Prêt Locatif Social (PLS) : attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 11 logements locatifs à Niort - Annexe - Plan des logements | Christian BREMAUD | C090-09-2021 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Adaptation du parc locatif social : attribution de subventions à la SEMIE Niort et à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour 17 logements sur 7 communes | Christian BREMAUD | C090-09-2021-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Adaptation du parc locatif social : attribution de subventions à la SEMIE Niort et à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour 17 logements sur 7 communes - Annexe - Tableau de répartition des aides financières | Christian BREMAUD | C091-09-2021 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Christian BREMAUD | C091-09-2021-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières | Christian BREMAUD | C092-09-2021 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : bonifications aux établissements bancaires partenaires de prêts d'accession à la propriété | Christian BREMAUD | C092-09-2021-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : bonifications aux établissements bancaires partenaires de prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des prêts | Christian BREMAUD | C093-09-2021 | Gens du voyage - Subvention ADAGV 79 (Association Départementale d'Accueil des Gens du Voyage) | Christian BREMAUD | C094-09-2021 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Actions « Développement durable » auprès des habitants et reconduction du fonds « PCAET » de soutien, pour la saison 2021-2022 | Séverine VACHON | C094-09-2021-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Actions « Développement durable » auprès des habitants et reconduction du fonds « PCAET » de soutien, pour la saison 2021-2022 - Annexe - Règlement relatif à l'aide « Récupérateurs d'eau de pluie » | Séverine VACHON | C095-09-2021 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Avenant n°1 au règlement de l'appel à projets en direction des communes du territoire de Niort-Agglo pour « la semaine européenne du développement durable » | Séverine VACHON | C095-09-2021-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Avenant n°1 au règlement de l'appel à projets en direction des communes du territoire de Niort-Agglo pour « la semaine européenne du développement durable » - Annexe - Avenant n°1 au règlement | Séverine VACHON | C096-09-2021 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Soutien aux plantations d’arbres et de haies réalisées par le Parc naturel du Marais Poitevin - convention de partenariat | Séverine VACHON | C096-09-2021-1 | Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Soutien aux plantations d’arbres et de haies réalisées par le Parc naturel du Marais Poitevin - convention de partenariat - Annexe - Convention | Séverine VACHON | C097-09-2021 | Assainissement - Rapports annuels 2020 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement | Elmano MARTINS | C097-09-2021-1 | Assainissement - Rapports annuels 2020 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Annexe - Rapport assainissement collectif | Elmano MARTINS | C097-09-2021-2 | Assainissement - Rapports annuels 2020 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Annexe - Rapport assainissement non collectif | Elmano MARTINS | C098-09-2021 | SEV - Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau de l'année 2020 | Elmano MARTINS | C098-09-2021-1 | SEV - Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau de l'année 2020 - Annexe - Rapport | Elmano MARTINS | C099-09-2021 | Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels 2020 sur le prix et la qualité du service public de l'eau | Elmano MARTINS | C099-09-2021-1 | Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels 2020 sur le prix et la qualité du service public de l'eau - Annexe - Rapport distribution | Elmano MARTINS | C099-09-2021-2 | Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels 2020 sur le prix et la qualité du service public de l'eau - Annexe - Rapport production | Elmano MARTINS | C100-09-2021 | Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels 2020 du délégataire | Elmano MARTINS | C100-09-2021-1 | Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels 2020 du délégataire - Annexe - Rapport distribution | Elmano MARTINS | C100-09-2021-2 | Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels 2020 du délégataire - Annexe - Rapport production | Elmano MARTINS | C101-09-2021 | Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et du Conseil Départemental pour la réalisation des diagnostics amont et plans d'actions pour la réduction des micropolluants sur les systèmes d'assainissement de Niort Goilard et Saint Gelais Pelle Chat | Elmano MARTINS | C102-09-2021 | Assainissement - Dégrèvement exceptionnel à la commune de Frontenay Rohan Rohan dans le cadre du règlement de service | Elmano MARTINS | C103-09-2021 | Assainissement - Protocole transactionnel entre Mme et M. E et la CAN | Elmano MARTINS | C103-09-2021-1 | Assainissement - Protocole transactionnel entre Mme et M. E et la CAN - Annexe - Protocole | Elmano MARTINS | C104-09-2021 | Assainissement - Protocole d'accord transactionnel entre Mme B. et M. M. et la CAN | Elmano MARTINS | C104-09-2021-1 | Assainissement - Protocole d'accord transactionnel entre Mme B. et M. M. et la CAN - Annexe - Protocole | Elmano MARTINS | C105-09-2021 | SEV - Autorisation pour la signature d'un avenant à la convention relative à la mise en place d’actions foncières sur le bassin d’alimentation de Captage du programme Re-sources | Elmano MARTINS | C105-09-2021-1 | SEV - Autorisation pour la signature d'un avenant à la convention relative à la mise en place d’actions foncières sur le bassin d’alimentation de Captage du programme Re-sources - Annexe - Avenant n°1 | Elmano MARTINS | C106-09-2021 | SEV - Indemnisation d’un exploitant membre du GAEC du Petit Chauveux à Niort - exercice du droit de préemption SAFER | Elmano MARTINS | C107-09-2021 | SEV - Approbation de l'avenant 1 relatif au marché de fourniture de pièces diverses pour les réseaux d'eau potable - lot 2 | Elmano MARTINS | C107-09-2021-1 | SEV - Approbation de l'avenant 1 relatif au marché de fourniture de pièces diverses pour les réseaux d'eau potable - lot 2 - Annexe - Avenant n°1 | Elmano MARTINS | C108-09-2021 | SEV - Avenant 2 relatif au marché de travaux de renouvellement de la conduite d'eau de CRAMEUIL à BESSINES | Elmano MARTINS | C108-09-2021-1 | SEV - Avenant 2 relatif au marché de travaux de renouvellement de la conduite d'eau de CRAMEUIL à BESSINES - Annexe - Avenant n°2 | Elmano MARTINS | C109-09-2021 | SEV - Renouvellement de la convention d'occupation du domaine public entre la C.A.N. et T.D.F. sur le réservoir sur tour, rue du Vivier à Niort | Elmano MARTINS | C109-09-2021-1 | SEV - Renouvellement de la convention d'occupation du domaine public entre la C.A.N. et T.D.F. sur le réservoir sur tour, rue du Vivier à Niort - Annexe - Convention | Elmano MARTINS | C110-09-2021 | Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Avenant au protocole de fin de contrat de délégation de service public | Elmano MARTINS | C110-09-2021-1 | Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Avenant au protocole de fin de contrat de délégation de service public - Annexe - Avenant n°1 | Elmano MARTINS | C111-09-2021 | Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Exploitation du service d’eau potable sur le secteur de la Vallée de la Courance – Substitution de la CAN à la SAUR au 01/01/2022 | Elmano MARTINS | C112-09-2021 | Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Programme 2021 de renouvellement de réseaux – Appel à projets de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne et autorisation de lancer la consultation | Elmano MARTINS | C113-09-2021 | Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Révision des périmètres de protection du captage de Chercoute (MAUZE-SUR-LE-MIGNON) – Demande de subvention auprès de l’Agence de l'Eau Loire-Bretagne | Elmano MARTINS | C114-09-2021 | Mission GEMAPI - Participation statutaire au Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise (SMBVSN) - Année 2021 | Marcel MOINARD | C115-09-2021 | Gestion des déchets - Cession d'actifs mobiliers – colonnes aériennes pour la collecte sélective des déchets des ménages - pour destruction | Dominique SIX | C115-09-2021-1 | Gestion des déchets - Cession d'actifs mobiliers – colonnes aériennes pour la collecte sélective des déchets des ménages - pour destruction - Annexe - Tableau détaillé de la cession d'actif | Dominique SIX | C116-09-2021 | Gestion des déchets - Mise en place d’une convention d’avance sur compte courant d’associés | Dominique SIX | C116-09-2021-1 | Gestion des déchets - Mise en place d’une convention d’avance sur compte courant d’associés - Annexe - Convention | Dominique SIX | C117-09-2021 | Gestion des déchets - Aide à la location de broyeurs pour les usagers CAN | Dominique SIX | C117-09-2021-1 | Gestion des déchets - Aide à la location de broyeurs pour les usagers CAN - Annexe - Formulaire d'aide | Dominique SIX | C118-09-2021 | Gestion des déchets - Modalités pour la mise à disposition de composteurs individuels | Dominique SIX | C118-09-2021-1 | Gestion des déchets - Modalités pour la mise à disposition de composteurs individuels - Annexe - Charte d'utilisation de composteurs domestiques | Dominique SIX | C119-09-2021 | Gestion des déchets - Modalités pour la mise à disposition de lombricomposteurs | Dominique SIX | C119-09-2021-1 | Gestion des déchets - Modalités pour la mise à disposition de lombricomposteurs - Annexe - Charte d'utilisation d'un lombricomposteur | Dominique SIX | 
