Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 27 septembre 2021

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 27 septembre 2021
Fichier Délibération Elu
C001-09-2021 Observatoire et Stratégie territoriale - Contractualisation Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) - Subvention d'investissement au profit de la commune de Beauvoir sur Niort pour son projet d'aménagement de la place de l'Hôtel de Ville - Avenant à la convention Jérôme BALOGE
C001-09-2021-1 Observatoire et Stratégie territoriale - Contractualisation Programme d'Appui Communautaire au Territoire (PACT) - Subvention d'investissement au profit de la commune de Beauvoir sur Niort pour son projet d'aménagement de la place de l'Hôtel de Ville - Avenant à la convention - Annexe Jérôme BALOGE
C002-09-2021 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 2021 - Budget Principal Thierry DEVAUTOUR
C002-09-2021-1 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 2021 - Budget Principal - Annexe - Maquette budgétaire DM 2021 Thierry DEVAUTOUR
C003-09-2021 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 2021 - Budget annexe Assainissement Thierry DEVAUTOUR
C003-09-2021-1 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 2021 - Budget annexe Assainissement - Annexe - Maquette budgétaire DM 2021 Thierry DEVAUTOUR
C004-09-2021 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 2021 - Budget annexe Eau potable Régie Service des Eaux du Vivier Thierry DEVAUTOUR
C004-09-2021-1 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 2021 - Budget annexe Eau potable Régie Service des Eaux du Vivier - Annexe - Maquette budgétaire DM 2021 Thierry DEVAUTOUR
C005-09-2021 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 2021 - Budget annexe Transports Thierry DEVAUTOUR
C005-09-2021-1 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 2021 - Budget annexe Transports - Annexe - Maquette budgétaire DM 2021 Thierry DEVAUTOUR
C006-09-2021 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 2021 - Budget annexe Zones d’Activités Economiques Thierry DEVAUTOUR
C006-09-2021-1 Finances et Fiscalité - Décision modificative n°1 2021 - Budget annexe Zones d’Activités Economiques - Annexe - Maquette budgétaire DM 2021 Thierry DEVAUTOUR
C007-09-2021 Finances et Fiscalité - Remboursement de charges au Budget Principal des Budgets annexes au titre de l’exercice 2021 Thierry DEVAUTOUR
C008-09-2021 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements Thierry DEVAUTOUR
C008-09-2021-1 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe Thierry DEVAUTOUR
C009-09-2021 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016 –2021 d’un montant de 1 252 453 € à 3F IAA pour la construction de 14 logements locatifs sociaux à le Vanneau-Irleau – Allée des Ecoliers Thierry DEVAUTOUR
C009-09-2021-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016 –2021 d’un montant de 1 252 453 € à 3F IAA pour la construction de 14 logements locatifs sociaux à le Vanneau-Irleau – Allée des Ecoliers - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR
C010-09-2021 Finances et Fiscalité - Adhésion au groupe Agence France Locale par prise de participation et engagement de garantie à première demande Thierry DEVAUTOUR
C010-09-2021-1 Finances et Fiscalité - Adhésion au groupe Agence France Locale par prise de participation et engagement de garantie à première demande - Annexe - Présentation de l'Agence France Locale et de ses modalités d'adhésion Thierry DEVAUTOUR
C011-09-2021 Finances et Fiscalité - Assurance dommages-ouvrages : mise en place d’un étalement de charges sur 10 ans Thierry DEVAUTOUR
C012-09-2021 Finances et Fiscalité - Taxe sur les surfaces commerciales - Coefficient multiplicateur applicable au tarif de la TASCOM Thierry DEVAUTOUR
C013-09-2021 Finances et Fiscalité - Constitution d’une provision semi-budgétaire pour risques de dépréciation des actifs circulants Thierry DEVAUTOUR
C014-09-2021 Assainissement - Constitution d'une provision pour risque d'admission en non-valeur Thierry DEVAUTOUR
C015-09-2021 Marchés Publics - Etudes et projets neufs - Travaux d'aménagement de la maison du beurre à Echiré - Approbation des marchés Claude BOISSON
C016-09-2021 Gestion du Patrimoine - Bennes amovibles - Fin de la mise à disposition et restitution à la Ville de Niort Claude BOISSON
C016-09-2021-1 Gestion du Patrimoine - Bennes amovibles - Fin de la mise à disposition et restitution à la Ville de Niort - Annexe - Tableau de restitution de matériel Claude BOISSON
C016-09-2021-2 Gestion du Patrimoine - Bennes amovibles - Fin de la mise à disposition et restitution à la Ville de Niort - Annexe - Procès-verbal de restitution de matériel Claude BOISSON
C017-09-2021 Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif Claude BOISSON
C017-09-2021-1 Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Liste des biens à sortir de l'actif du budget principal Claude BOISSON
C017-09-2021-2 Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Liste du bien à sortir de l'actif du budget Assainissement Claude BOISSON
C017-09-2021-3 Gestion du Patrimoine - Cession de véhicules et matériels et sortie de l'actif - Annexe - Liste des biens à sortir de l'actif du budget Régie du Service des Eaux du Vivier Claude BOISSON
C018-09-2021 Marchés Publics - Prévention, santé, sécurité - approbation du marché de fourniture, réparation, nettoyage des vêtements haute visibilité pour les agents de la CAN Claude BOISSON
C019-09-2021 Gestion des déchets - Convention constitutive d’un groupement de commandes pour les prestations de tri et de conditionnement des emballages et papiers en mélange Claude BOISSON
C019-09-2021-1 Gestion des déchets - Convention constitutive d’un groupement de commandes pour les prestations de tri et de conditionnement des emballages et papiers en mélange - Annexe - Convention Claude BOISSON
C020-09-2021 Gestion des déchets - Marché pour les prestations de transport, de tri et de conditionnement des emballages et papiers en mélange - Lancement de la consultation Claude BOISSON
C021-09-2021 Gestion des déchets - Marché pour la collecte et le traitement des déchets de bois issus des déchèteries – Lancement de la consultation Claude BOISSON
C022-09-2021 Marchés Publics - SEVC - Approbation du marché portant sur des prestations d'exploitation du service d'eau potable Claude BOISSON
C023-09-2021 SEV - Évolution statutaire des emplois - Recrutement en droit privé Gérard LABORDERIE
C024-09-2021 SEV - Adhésion à l’assurance chômage à titre révocable pour le personnel de droit privé de la Régie du Service des Eaux du Vivier Gérard LABORDERIE
C025-09-2021 SEV - Adhésion au service inter-entreprises de santé au travail Gérard LABORDERIE
C026-09-2021 SEV - Subvention pour les agents de droit privé pour accès à la restauration collective Gérard LABORDERIE
C027-09-2021 SEV - Cadrage des congés pour les personnels de droit privé de la régie du SEV Gérard LABORDERIE
C028-09-2021 SEV - Instauration d'un jour de carence en cas de maladie pour les agents de droit privé de la régie du service des eaux Gérard LABORDERIE
C029-09-2021 SEV - Indemnités pour enfants à charge - personnel de droit privé Gérard LABORDERIE
C030-09-2021 SEV - Astreinte pour les personnels de droit privé au sein de la régie du Service des Eaux du Vivier Gérard LABORDERIE
C031-09-2021 Ressources Humaines - Règlement des horaires variables à la Direction des Bibliothèques et de la Lecture Publique Gérard LABORDERIE
C031-09-2021-1 Ressources Humaines - Règlement des horaires variables à la Direction des Bibliothèques et de la Lecture Publique - Annexe - Règlement Gérard LABORDERIE
C032-09-2021 Ressources Humaines - Attribution de logements et de véhicules de fonction Gérard LABORDERIE
C033-09-2021 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition d'un agent de la CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre de la conduite d'opérations Politique de la Ville Gérard LABORDERIE
C033-09-2021-1 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition d'un agent de la CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre de la conduite d'opérations Politique de la Ville - Annexe - Convention Gérard LABORDERIE
C034-09-2021 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ
C034-09-2021-1 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents Sonia LUSSIEZ
C034-09-2021-2 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois temporaires Sonia LUSSIEZ
C035-09-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Schéma de Développement Touristique Niort Agglo 2021 - 2026 Elisabeth MAILLARD
C035-09-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Schéma de Développement Touristique Niort Agglo 2021 - 2026 - Annexe - Schéma Elisabeth MAILLARD
C036-09-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Versement d'une subvention à l'Université de Poitiers Jérôme BALOGE
C036-09-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Versement d'une subvention à l'Université de Poitiers - Annexe - Rapport d'activité 2020-2021 du Pôle Universitaire Niortais Jérôme BALOGE
C037-09-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat entre l'Etudiant et la CAN - Organisation de la 9ème édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 13 novembre 2021 Jérôme BALOGE
C037-09-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention de partenariat entre l'Etudiant et la CAN - Organisation de la 9ème édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 13 novembre 2021 - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C038-09-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Travaux pour l'accueil de l'enseignement supérieur au Centre Du Guesclin - Approbation de la convention de financement avec la Ville de Niort Jérôme BALOGE
C038-09-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Travaux pour l'accueil de l'enseignement supérieur au Centre Du Guesclin - Approbation de la convention de financement avec la Ville de Niort - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C039-09-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Tarification 2021 - 2022 des équipements communautaires Gérard LEFEVRE
C039-09-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Tarification 2021 - 2022 des équipements communautaires - Annexe - Tarifs espace Niort Tech Gérard LEFEVRE
C039-09-2021-2 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Tarification 2021 - 2022 des équipements communautaires - Annexe - Tarifs Pépinière d'entreprises, Ateliers relais et L'Essentiel Gérard LEFEVRE
C040-09-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 10 639 m2 environ sur le Parc d’Activités « Le Luc – Les Carreaux » (Echiré) à la société GONNIN-DURIS (Modificatif de la délibération du 16 novembre 2020) Gérard LEFEVRE
C041-09-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 3 739 m2 environ sur le Parc d’Activités « Le Luc – Les Carreaux » (Echiré) à la SARL MB2 Gérard LEFEVRE
C041-09-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 3 739 m2 environ sur le Parc d’Activités « Le Luc – Les Carreaux » (Echiré) à la SARL MB2 - Annexe - Plans Gérard LEFEVRE
C041-09-2021-2 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 3 739 m2 environ sur le Parc d’Activités « Le Luc – Les Carreaux » (Echiré) à la SARL MB2 - Annexe - Avis des domaines Gérard LEFEVRE
C042-09-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 1 464 m2 environ sur le Parc d’Activités « Les Pierrailleuses » (Granzay-Gript) à la société POUJOULAT Gérard LEFEVRE
C042-09-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 1 464 m2 environ sur le Parc d’Activités « Les Pierrailleuses » (Granzay-Gript) à la société POUJOULAT - Annexe - Plans Gérard LEFEVRE
C042-09-2021-2 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 1 464 m2 environ sur le Parc d’Activités « Les Pierrailleuses » (Granzay-Gript) à la société POUJOULAT - Annexe - Avis des domaines Gérard LEFEVRE
C043-09-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 2 223 m2 environ sur le Parc d’Activités « Mendès-France » (Niort) à l’entreprise Gaillard Automobiles (Modificatif de la délibération du 16 novembre 2020) Gérard LEFEVRE
C044-09-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 5 268 m2 environ sur le Parc d’Activités « Pôle Sports » (Niort) à la SARL DSI Automobiles (Modificatif de la délibération du 14 décembre 2020) Gérard LEFEVRE
C045-09-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 2 083 m2 environ sur la ZAE « L’Abbaye » (Saint-Maxire) à l’EIRL Maxime Parrot Gérard LEFEVRE
C045-09-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 2 083 m2 environ sur la ZAE « L’Abbaye » (Saint-Maxire) à l’EIRL Maxime Parrot - Annexe - Plans Gérard LEFEVRE
C045-09-2021-2 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 2 083 m2 environ sur la ZAE « L’Abbaye » (Saint-Maxire) à l’EIRL Maxime Parrot - Annexe - Avis des domaines Gérard LEFEVRE
C046-09-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Protocole transactionnel avec le groupe FRAIKIN Gérard LEFEVRE
C046-09-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Protocole transactionnel avec le groupe FRAIKIN - Annexe - Protocole Gérard LEFEVRE
C047-09-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention de partenariat avec La Rochelle Technopôle et déploiement du dispositif PULPE Jérôme BALOGE
C047-09-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention de partenariat avec La Rochelle Technopôle et déploiement du dispositif PULPE - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C047-09-2021-2 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention de partenariat avec La Rochelle Technopôle et déploiement du dispositif PULPE - Annexe - Règlement de l'appel à projet PULPE 2022 Jérôme BALOGE
C048-09-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Économie Sociale et Solidaire (ESS) édition 2021 du Forum National de l'ESS et de l'Innovation Sociale à Niort Lucy MOREAU
C048-09-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Économie Sociale et Solidaire (ESS) édition 2021 du Forum National de l'ESS et de l'Innovation Sociale à Niort - Annexe - Convention de partenariat avec la CAN Lucy MOREAU
C049-09-2021 Sports - Règlements intérieurs et plan d'organisation de la surveillance et des secours pour les équipements du complexe sportif de la Venise Verte Philippe MAUFFREY
C049-09-2021-1 Sports - Règlements intérieurs et plan d'organisation de la surveillance et des secours pour les équipements du complexe sportif de la Venise Verte - Annexe - Règlement intérieur du Complexe Sportif de la Venise Verte Philippe MAUFFREY
C049-09-2021-2 Sports - Règlements intérieurs et plan d'organisation de la surveillance et des secours pour les équipements du complexe sportif de la Venise Verte - Annexe - Règlement intérieur de la Patinoire communautaire de Niort Philippe MAUFFREY
C049-09-2021-3 Sports - Règlements intérieurs et plan d'organisation de la surveillance et des secours pour les équipements du complexe sportif de la Venise Verte - Annexe - Règlement intérieur de la Salle Omnisports de la Venise Verte Philippe MAUFFREY
C049-09-2021-4 Sports - Règlements intérieurs et plan d'organisation de la surveillance et des secours pour les équipements du complexe sportif de la Venise Verte - Annexe - Règlement intérieur des tribunes honneur et pesage Stade René Gaillard Philippe MAUFFREY
C049-09-2021-5 Sports - Règlements intérieurs et plan d'organisation de la surveillance et des secours pour les équipements du complexe sportif de la Venise Verte - Annexe - Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours de la Patinoire de Niort Philippe MAUFFREY
C050-09-2021 Transports et Mobilité - Rapport du délégataire du service public des transports de l'agglomération pour l'année 2020 Alain LECOINTE
C050-09-2021-1 Transports et Mobilité - Rapport du délégataire du service public des transports de l'agglomération pour l'année 2020 - Annexe - Rapport du délégataire Alain LECOINTE
C051-09-2021 Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - Convention avec la commune de Niort Alain LECOINTE
C051-09-2021-1 Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - Convention avec la commune de Niort - Annexe - Convention Alain LECOINTE
C052-09-2021 Transports et Mobilité - Dépôt des transports - Ajout à la délibération de validation du programme de maîtrise d’œuvre pour la rénovation et l'extension du site Alain LECOINTE
C053-09-2021 Transports et Mobilité - Marché de mise à disposition de mobilier urbain publicitaire et non publicitaire - Abris voyageurs pour le réseau des transports urbains - Avenant n°3 : prorogation du marché Alain LECOINTE
C053-09-2021-1 Transports et Mobilité - Marché de mise à disposition de mobilier urbain publicitaire et non publicitaire - Abris voyageurs pour le réseau des transports urbains - Avenant n°3 : prorogation du marché - Annexe - Avenant n°3 Alain LECOINTE
C054-09-2021 Transports et Mobilité - Station d'avitaillement bioGNV - Validation du programme technique du marché public global de performance (modification de programme) Alain LECOINTE
C055-09-2021 Transports et Mobilité - Mobilités actives - Demande de subventions - Étude pré-opérationnelle Magné / Bessines / Niort (Noron) Anne-Sophie GUICHET
C055-09-2021-1 Transports et Mobilité - Mobilités actives - Demande de subventions - Étude pré-opérationnelle Magné / Bessines / Niort (Noron) - Annexe - Convention de financement Anne-Sophie GUICHET
C056-09-2021 Transports et Mobilité - Offre de vélos en libre-service - Modification du plan de financement - Demande de subventions auprès de la DSIL, de l'ADEME et de l'Union Européenne Anne-Sophie GUICHET
C057-09-2021 Conservatoire - Convention de partenariat avec le CSC Grand Nord pour la poursuite de l'atelier cuivres en 2021/2022 Alain CHAUFFIER
C057-09-2021-1 Conservatoire - Convention de partenariat avec le CSC Grand Nord pour la poursuite de l'atelier cuivres en 2021/2022 - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER
C058-09-2021 Conservatoire - Convention de partenariat avec les communes d'Echiré et Saint-Maxire pour la poursuite de l'activité danse en 2021/2024 Alain CHAUFFIER
C058-09-2021-1 Conservatoire - Convention de partenariat avec les communes d'Echiré et Saint-Maxire pour la poursuite de l'activité danse en 2021/2024 - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER
C059-09-2021 Médiathèques - Soutien à manifestation à rayonnement d'agglomération et attractivité du territoire - Festival Nouvelle(s) Scène(s) Alain CHAUFFIER
C060-09-2021 Médiathèques - Soutien à manifestation à rayonnement d'agglomération et attractivité du Territoire - Niort Jazz Festival Alain CHAUFFIER
C061-09-2021 Médiathèques - Soutien à manifestation à rayonnement d'agglomération et attractivité territoriale Panique au dancing Alain CHAUFFIER
C062-09-2021 Musées - Tarifs d'accès aux activités des musées pour l'année 2022 Alain CHAUFFIER
C062-09-2021-1 Musées - Tarifs d'accès aux activités des musées pour l'année 2022 - Annexe - Grille tarifaire 2022 des musées Alain CHAUFFIER
C063-09-2021 Musées - Adhésion au dispositif Pass Culture pour les musées, le Conservatoire Danse et Musique et l'école d'arts plastiques Alain CHAUFFIER
C063-09-2021-1 Musées - Adhésion au dispositif Pass Culture pour les musées, le Conservatoire Danse et Musique et l'école d'arts plastiques - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER
C064-09-2021 Musées - Acquisition de deux vases en faïence de Parthenay par Henri Amirault - Inscription à l'inventaire et demande de subvention auprès du FRAM Alain CHAUFFIER
C065-09-2021 Musées - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Nouvelle-Aquitaine pour la restauration d’œuvres Alain CHAUFFIER
C065-09-2021-1 Musées - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Nouvelle-Aquitaine pour la restauration d’œuvres - Plan de financement Alain CHAUFFIER
C066-09-2021 Musées - Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Musées de Nouvelle-Aquitaine Alain CHAUFFIER
C066-09-2021-1 Musées - Demande de subvention auprès du Fonds Régional d'Acquisition des Musées de Nouvelle-Aquitaine - Annexe - Plan de financement Alain CHAUFFIER
C067-09-2021 Musées - Convention cadre de dépôt-vente temporaire d'articles des boutiques muséales de la CAN avec des Partenaires Alain CHAUFFIER
C067-09-2021-1 Musées - Convention cadre de dépôt-vente temporaire d'articles des boutiques muséales de la CAN avec des Partenaires - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER
C068-09-2021 Cohésion sociale insertion - Participation financière au fonctionnement de l'association Appui et Vous pour l'antenne du Bassin de Vie Niortais - Année 2021 Marie-Christelle BOUCHERY
C069-09-2021 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Convention d'objectifs et de moyens concernant les conditions d'exercice de la mission de prévention spécialisée sur les quartiers politique de la ville de Niort Bastien MARCHIVE
C069-09-2021-1 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Convention d'objectifs et de moyens concernant les conditions d'exercice de la mission de prévention spécialisée sur les quartiers politique de la ville de Niort - Annexe - Convention Bastien MARCHIVE
C070-09-2021 Cohésion sociale insertion - Transports - Les ambassadeurs de la mobilité (Phase X) Bastien MARCHIVE
C070-09-2021-1 Cohésion sociale insertion - Transports - Les ambassadeurs de la mobilité (Phase X) - Annexe - Convention Bastien MARCHIVE
C071-09-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de l'avenant n°1 à la convention ANRU Bastien MARCHIVE
C071-09-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Approbation de l'avenant n°1 à la convention ANRU - Avenant n°1 Bastien MARCHIVE
C072-09-2021 REPORT - Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Bilan de la concertation et arrêt de la révision allégée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de Bessines Jacques BILLY
C073-09-2021 REPORT - Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Bilan de la concertation et arrêt de la révision allégée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de Bessines Jacques BILLY
C074-09-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Engagement de la modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Niort et avis de mise à disposition du public Jacques BILLY
C075-09-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention avec les communes au titre de la mission d'assistance à l'instruction des autorisations du droit des sols Jacques BILLY
C075-09-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention avec les communes au titre de la mission d'assistance à l'instruction des autorisations du droit des sols - Annexe - Convention type A Jacques BILLY
C075-09-2021-2 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention avec les communes au titre de la mission d'assistance à l'instruction des autorisations du droit des sols - Annexe - Convention type B Jacques BILLY
C075-09-2021-3 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention avec les communes au titre de la mission d'assistance à l'instruction des autorisations du droit des sols - Annexe à la convention sur la protection des données personnelles Jacques BILLY
C075-09-2021-4 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Convention avec les communes au titre de la mission d'assistance à l'instruction des autorisations du droit des sols - Annexe informatique à la convention Jacques BILLY
C076-09-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Demande de subvention auprès de l'Etat pour le financement de la dématérialisation des autorisations d'urbanisme Jacques BILLY
C077-09-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Aménagements paysagers du secteur Ribray - Gavacherie – Conventions de participation et de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la Ville de Niort pour les études, les travaux et la mise à disposition des terrains Jacques BILLY
C077-09-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Aménagements paysagers du secteur Ribray - Gavacherie – Conventions de participation et de transfert de maîtrise d'ouvrage entre la CAN et la Ville de Niort pour les études, les travaux et la mise à disposition des terrains - Annexe - Convention Jacques BILLY
C078-09-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Avenant de substitution et prolongation de la convention cadre conclue avec la SAFER pour la surveillance et la maitrise foncière concernant divers projets de la CAN Jacques BILLY
C078-09-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Avenant de substitution et prolongation de la convention cadre conclue avec la SAFER pour la surveillance et la maitrise foncière concernant divers projets de la CAN - Annexe - Avenant n°4 Jacques BILLY
C079-09-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Animation du dispositif Petites Villes de Demain - Convention partenariale Mauzé sur le Mignon - CAN Jacques BILLY
C079-09-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Animation du dispositif Petites Villes de Demain - Convention partenariale Mauzé sur le Mignon - CAN - Annexe - Convention Jacques BILLY
C080-09-2021 Gestion administrative du patrimoine - Acquisition d'un ensemble immobilier sis à Niort rue d'Inkermann et rue de Goise Jacques BILLY
C080-09-2021-1 Gestion administrative du patrimoine - Acquisition d'un ensemble immobilier sis à Niort rue d'Inkermann et rue de Goise - Annexe - Plan Jacques BILLY
C080-09-2021-2 Gestion administrative du patrimoine - Acquisition d'un ensemble immobilier sis à Niort rue d'Inkermann et rue de Goise - Annexe - Avis des domaines Jacques BILLY
C081-09-2021 Etudes et projets neufs - Projet Pôle Gare Niort Atlantique : définition des objectifs et des modalités de concertation Jacques BILLY
C082-09-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : avenant n°4 à la convention partenariale d'OPAH « généraliste » Christian BREMAUD
C082-09-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : avenant n°4 à la convention partenariale d'OPAH « généraliste » - Annexe - Avenant n°4 Christian BREMAUD
C083-09-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - ADIL des Deux-Sèvres : attribution d'une subvention au titre de l'année 2021 Christian BREMAUD
C083-09-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - ADIL des Deux-Sèvres : attribution d'une subvention au titre de l'année 2021 - Annexe - Convention de partenariat et d'objectifs Christian BREMAUD
C084-09-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Association L'Escale : attribution de subventions au titre de l'année 2021 Christian BREMAUD
C084-09-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Association L'Escale : attribution de subventions au titre de l'année 2021 - Annexe - Convention de partenariat et d'objectifs Escale SILOJ Christian BREMAUD
C084-09-2021-2 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Association L'Escale : attribution de subventions au titre de l'année 2021 - Annexe - Convention de partenariat et d'objectifs Escale Habitat Jeunes Christian BREMAUD
C085-09-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Association L'Escale site la colline : attribution d'une subvention au titre de l'année 2021 Christian BREMAUD
C086-09-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Association Départementale des Restos du Cœur : attribution d'une subvention au titre de l'année 2021 Christian BREMAUD
C087-09-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Union Départementale des Associations Familiales (UDAF) des Deux-Sèvres : attribution d'une subvention au titre de l'année 2021 Christian BREMAUD
C088-09-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Réhabilitation du Parc Locatif Social : attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la rénovation de 154 logements sur 12 communes Christian BREMAUD
C088-09-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Réhabilitation du Parc Locatif Social : attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la rénovation de 154 logements sur 12 communes - Annexe - Tableau de répartition des aides financières Christian BREMAUD
C089-09-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Dispositif du Prêt Locatif Social (PLS) : attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 11 logements locatifs à Niort Christian BREMAUD
C089-09-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Dispositif du Prêt Locatif Social (PLS) : attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 11 logements locatifs à Niort - Annexe - Convention Christian BREMAUD
C089-09-2021-2 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Dispositif du Prêt Locatif Social (PLS) : attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 11 logements locatifs à Niort - Annexe - Note descriptive de présentation Christian BREMAUD
C089-09-2021-3 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Dispositif du Prêt Locatif Social (PLS) : attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 11 logements locatifs à Niort - Annexe - Plan des logements Christian BREMAUD
C090-09-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Adaptation du parc locatif social : attribution de subventions à la SEMIE Niort et à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour 17 logements sur 7 communes Christian BREMAUD
C090-09-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Adaptation du parc locatif social : attribution de subventions à la SEMIE Niort et à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour 17 logements sur 7 communes - Annexe - Tableau de répartition des aides financières Christian BREMAUD
C091-09-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD
C091-09-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières Christian BREMAUD
C092-09-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : bonifications aux établissements bancaires partenaires de prêts d'accession à la propriété Christian BREMAUD
C092-09-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Prêt à taux zéro de la CAN : bonifications aux établissements bancaires partenaires de prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des prêts Christian BREMAUD
C093-09-2021 Gens du voyage - Subvention ADAGV 79 (Association Départementale d'Accueil des Gens du Voyage) Christian BREMAUD
C094-09-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Actions « Développement durable » auprès des habitants et reconduction du fonds « PCAET » de soutien, pour la saison 2021-2022 Séverine VACHON
C094-09-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Actions « Développement durable » auprès des habitants et reconduction du fonds « PCAET » de soutien, pour la saison 2021-2022 - Annexe - Règlement relatif à l'aide « Récupérateurs d'eau de pluie » Séverine VACHON
C095-09-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Avenant n°1 au règlement de l'appel à projets en direction des communes du territoire de Niort-Agglo pour « la semaine européenne du développement durable » Séverine VACHON
C095-09-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Avenant n°1 au règlement de l'appel à projets en direction des communes du territoire de Niort-Agglo pour « la semaine européenne du développement durable » - Annexe - Avenant n°1 au règlement Séverine VACHON
C096-09-2021 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Soutien aux plantations d’arbres et de haies réalisées par le Parc naturel du Marais Poitevin - convention de partenariat Séverine VACHON
C096-09-2021-1 Aménagement durable du territoire - Habitat - Urbanisme foncier - Soutien aux plantations d’arbres et de haies réalisées par le Parc naturel du Marais Poitevin - convention de partenariat - Annexe - Convention Séverine VACHON
C097-09-2021 Assainissement - Rapports annuels 2020 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement Elmano MARTINS
C097-09-2021-1 Assainissement - Rapports annuels 2020 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Annexe - Rapport assainissement collectif Elmano MARTINS
C097-09-2021-2 Assainissement - Rapports annuels 2020 sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Annexe - Rapport assainissement non collectif Elmano MARTINS
C098-09-2021 SEV - Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau de l'année 2020 Elmano MARTINS
C098-09-2021-1 SEV - Approbation du rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau de l'année 2020 - Annexe - Rapport Elmano MARTINS
C099-09-2021 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels 2020 sur le prix et la qualité du service public de l'eau Elmano MARTINS
C099-09-2021-1 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels 2020 sur le prix et la qualité du service public de l'eau - Annexe - Rapport distribution Elmano MARTINS
C099-09-2021-2 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels 2020 sur le prix et la qualité du service public de l'eau - Annexe - Rapport production Elmano MARTINS
C100-09-2021 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels 2020 du délégataire Elmano MARTINS
C100-09-2021-1 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels 2020 du délégataire - Annexe - Rapport distribution Elmano MARTINS
C100-09-2021-2 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels 2020 du délégataire - Annexe - Rapport production Elmano MARTINS
C101-09-2021 Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et du Conseil Départemental pour la réalisation des diagnostics amont et plans d'actions pour la réduction des micropolluants sur les systèmes d'assainissement de Niort Goilard et Saint Gelais Pelle Chat Elmano MARTINS
C102-09-2021 Assainissement - Dégrèvement exceptionnel à la commune de Frontenay Rohan Rohan dans le cadre du règlement de service Elmano MARTINS
C103-09-2021 Assainissement - Protocole transactionnel entre Mme et M. E et la CAN Elmano MARTINS
C103-09-2021-1 Assainissement - Protocole transactionnel entre Mme et M. E et la CAN - Annexe - Protocole Elmano MARTINS
C104-09-2021 Assainissement - Protocole d'accord transactionnel entre Mme B. et M. M. et la CAN Elmano MARTINS
C104-09-2021-1 Assainissement - Protocole d'accord transactionnel entre Mme B. et M. M. et la CAN - Annexe - Protocole Elmano MARTINS
C105-09-2021 SEV - Autorisation pour la signature d'un avenant à la convention relative à la mise en place d’actions foncières sur le bassin d’alimentation de Captage du programme Re-sources Elmano MARTINS
C105-09-2021-1 SEV - Autorisation pour la signature d'un avenant à la convention relative à la mise en place d’actions foncières sur le bassin d’alimentation de Captage du programme Re-sources - Annexe - Avenant n°1 Elmano MARTINS
C106-09-2021 SEV - Indemnisation d’un exploitant membre du GAEC du Petit Chauveux à Niort - exercice du droit de préemption SAFER Elmano MARTINS
C107-09-2021 SEV - Approbation de l'avenant 1 relatif au marché de fourniture de pièces diverses pour les réseaux d'eau potable - lot 2 Elmano MARTINS
C107-09-2021-1 SEV - Approbation de l'avenant 1 relatif au marché de fourniture de pièces diverses pour les réseaux d'eau potable - lot 2 - Annexe - Avenant n°1 Elmano MARTINS
C108-09-2021 SEV - Avenant 2 relatif au marché de travaux de renouvellement de la conduite d'eau de CRAMEUIL à BESSINES Elmano MARTINS
C108-09-2021-1 SEV - Avenant 2 relatif au marché de travaux de renouvellement de la conduite d'eau de CRAMEUIL à BESSINES - Annexe - Avenant n°2 Elmano MARTINS
C109-09-2021 SEV - Renouvellement de la convention d'occupation du domaine public entre la C.A.N. et T.D.F. sur le réservoir sur tour, rue du Vivier à Niort Elmano MARTINS
C109-09-2021-1 SEV - Renouvellement de la convention d'occupation du domaine public entre la C.A.N. et T.D.F. sur le réservoir sur tour, rue du Vivier à Niort - Annexe - Convention Elmano MARTINS
C110-09-2021 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Avenant au protocole de fin de contrat de délégation de service public Elmano MARTINS
C110-09-2021-1 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Avenant au protocole de fin de contrat de délégation de service public - Annexe - Avenant n°1 Elmano MARTINS
C111-09-2021 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Exploitation du service d’eau potable sur le secteur de la Vallée de la Courance – Substitution de la CAN à la SAUR au 01/01/2022 Elmano MARTINS
C112-09-2021 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Programme 2021 de renouvellement de réseaux – Appel à projets de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne et autorisation de lancer la consultation Elmano MARTINS
C113-09-2021 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Révision des périmètres de protection du captage de Chercoute (MAUZE-SUR-LE-MIGNON) – Demande de subvention auprès de l’Agence de l'Eau Loire-Bretagne Elmano MARTINS
C114-09-2021 Mission GEMAPI - Participation statutaire au Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise (SMBVSN) - Année 2021 Marcel MOINARD
C115-09-2021 Gestion des déchets - Cession d'actifs mobiliers – colonnes aériennes pour la collecte sélective des déchets des ménages - pour destruction Dominique SIX
C115-09-2021-1 Gestion des déchets - Cession d'actifs mobiliers – colonnes aériennes pour la collecte sélective des déchets des ménages - pour destruction - Annexe - Tableau détaillé de la cession d'actif Dominique SIX
C116-09-2021 Gestion des déchets - Mise en place d’une convention d’avance sur compte courant d’associés Dominique SIX
C116-09-2021-1 Gestion des déchets - Mise en place d’une convention d’avance sur compte courant d’associés - Annexe - Convention Dominique SIX
C117-09-2021 Gestion des déchets - Aide à la location de broyeurs pour les usagers CAN Dominique SIX
C117-09-2021-1 Gestion des déchets - Aide à la location de broyeurs pour les usagers CAN - Annexe - Formulaire d'aide Dominique SIX
C118-09-2021 Gestion des déchets - Modalités pour la mise à disposition de composteurs individuels Dominique SIX
C118-09-2021-1 Gestion des déchets - Modalités pour la mise à disposition de composteurs individuels - Annexe - Charte d'utilisation de composteurs domestiques Dominique SIX
C119-09-2021 Gestion des déchets - Modalités pour la mise à disposition de lombricomposteurs Dominique SIX
C119-09-2021-1 Gestion des déchets - Modalités pour la mise à disposition de lombricomposteurs - Annexe - Charte d'utilisation d'un lombricomposteur Dominique SIX

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