Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 29 juin 2021

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 29 juin 2021
Fichier Délibération Elu
C001-06-2021 Direction Générale - Principes de gouvernance de l'EPCI Jérôme BALOGE
C001-06-2021-1 Direction Générale - Principes de gouvernance de l'EPCI - Annexe Jérôme BALOGE
C002-06-2021 Assemblées, Affaires juridiques - Désignation des représentants de la CAN dans les organismes extérieurs Jérôme BALOGE
C002-06-2021-1 Assemblées, Affaires juridiques - Désignation des représentants de la CAN dans les organismes extérieurs - Annexe - Outil d'aide au calcul de la cotisation annuelle pour les EPCI à ANDES Jérôme BALOGE
C002-06-2021-2 Assemblées, Affaires juridiques - Désignation des représentants de la CAN dans les organismes extérieurs - Annexe - Devis ANDES Jérôme BALOGE
C003-06-2021 Direction Générale - Mise en place d'un service commun avec la Ville de Niort : Direction Générale des Services Techniques Jérôme BALOGE
C003-06-2021-1 Direction Générale - Mise en place d'un service commun avec la Ville de Niort : Direction Générale des Services Techniques - Annexe - Convention de mutualisation DGST Jérôme BALOGE
C003-06-2021-2 Direction Générale - Mise en place d'un service commun avec la Ville de Niort : Direction Générale des Services Techniques - Annexe - Fiche impact Jérôme BALOGE
C004-06-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Contractualisation élaboration du contrat territorial de relance et de transition écologique-signature du contrat de relance et de transition écologique Jérôme BALOGE
C004-06-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Contractualisation élaboration du contrat territorial de relance et de transition écologique-signature du contrat de relance et de transition écologique - Annexe - CRTE Jérôme BALOGE
C005-06-2021 Assemblées, Affaires juridiques - Commission Consultative des Services Publics Locaux - Examen des rapports présentés - Année 2020 Thierry DEVAUTOUR
C006-06-2021 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2020 Thierry DEVAUTOUR
C006-06-2021-1 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2020 - Annexe - Maquette budget Principal Thierry DEVAUTOUR
C006-06-2021-2 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2020 - Annexe - Maquette budget annexe Assainissement Thierry DEVAUTOUR
C006-06-2021-3 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2020 - Annexe - Maquette budget annexe Eau Potable DSP Thierry DEVAUTOUR
C006-06-2021-4 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2020 - Annexe - Maquette budget annexe Eau potable régie Service des Eaux du Vivier Thierry DEVAUTOUR
C006-06-2021-5 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2020 - Annexe - Maquette budget annexe Transports Thierry DEVAUTOUR
C006-06-2021-6 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2020 - Annexe - Maquette budget annexe Zones d'Activités Economiques Thierry DEVAUTOUR
C006-06-2021-7 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2020 - Annexe - Maquette budget régie Energies Renouvelables Thierry DEVAUTOUR
C006-06-2021-8 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2020 - Annexe - Maquette budget annexe Immobilier d'Entreprises Thierry DEVAUTOUR
C006-06-2021-9 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes administratifs 2020 - Annexe - Maquette budget Activités assujetties à TVA Thierry DEVAUTOUR
C007-06-2021 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2020 Thierry DEVAUTOUR
C007-06-2021-1 Finances et Fiscalité - Approbation des comptes de gestion 2020 - Annexe - Résultats budgétaires de l'exercice Thierry DEVAUTOUR
C008-06-2021 Finances et Fiscalité - Affectation des résultats 2020 Thierry DEVAUTOUR
C009-06-2021 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget Principal Thierry DEVAUTOUR
C009-06-2021-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget Principal - Annexe - Maquette BS 2021 Thierry DEVAUTOUR
C010-06-2021 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget annexe Assainissement Thierry DEVAUTOUR
C010-06-2021-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget annexe Assainissement - Annexe - Maquette BS 2021 Thierry DEVAUTOUR
C011-06-2021 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget annexe Eau potable DSP Thierry DEVAUTOUR
C011-06-2021-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget annexe Eau potable DSP - Annexe - Maquette BS 2021 Thierry DEVAUTOUR
C012-06-2021 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget annexe Eau potable régie Service des Eaux du Vivier Thierry DEVAUTOUR
C012-06-2021-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget annexe Eau potable régie Service des Eaux du Vivier - Annexe - Maquette BS 2021 Thierry DEVAUTOUR
C013-06-2021 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget annexe Transports Thierry DEVAUTOUR
C013-06-2021-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget annexe Transports - Annexe - Maquette BS 2021 Thierry DEVAUTOUR
C014-06-2021 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget annexe Zones d’Activités Économiques Thierry DEVAUTOUR
C014-06-2021-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Budget annexe Zones d’Activités Économiques - Annexe - Maquette BS 2021 Thierry DEVAUTOUR
C015-06-2021 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Régie Énergies Renouvelables Thierry DEVAUTOUR
C015-06-2021-1 Finances et Fiscalité - Budget supplémentaire 2021 - Régie Énergies Renouvelables - Annexe - Maquette BS 2021 Thierry DEVAUTOUR
C016-06-2021 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements Thierry DEVAUTOUR
C016-06-2021-1 Finances et Fiscalité - Cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe Thierry DEVAUTOUR
C017-06-2021 Finances et Fiscalité - Création d’autorisation de programme / Crédits de paiement Thierry DEVAUTOUR
C018-06-2021 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt – Prêt d’un montant de 4 160 950 € au Syndicat Mixte pour la Promotion et le Développement de la Plate-forme Niort Terminal pour le refinancement d’un prêt Thierry DEVAUTOUR
C018-06-2021-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt – Prêt d’un montant de 4 160 950 € au Syndicat Mixte pour la Promotion et le Développement de la Plate-forme Niort Terminal pour le refinancement d’un prêt - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR
C019-06-2021 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016 –2021 - Prêt d’un montant de 1 841 557 € à 3F IAA pour la construction de 25 logements, situés allées fleuries à Echiré Thierry DEVAUTOUR
C019-06-2021-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016 –2021 - Prêt d’un montant de 1 841 557 € à 3F IAA pour la construction de 25 logements, situés allées fleuries à Echiré - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR
C020-06-2021 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt – Prêt PHB 2.0 d’un montant de 17 500 € à 3F IAA pour la construction de 5 logements individuels destinés à la location-accession, situés allées fleuries à Echiré Thierry DEVAUTOUR
C020-06-2021-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt – Prêt PHB 2.0 d’un montant de 17 500 € à 3F IAA pour la construction de 5 logements individuels destinés à la location-accession, situés allées fleuries à Echiré - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR
C021-06-2021 Finances et Fiscalité - Actualisation du coût horaire de la main d’œuvre et de la grille tarifaire des quotients familiaux Thierry DEVAUTOUR
C022-06-2021 Assainissement - Admissions en non-valeur Thierry DEVAUTOUR
C022-06-2021-1 Assainissement - Admissions en non-valeur - Annexe - Listes d'admissions en non-valeur présentées par le comptable public Thierry DEVAUTOUR
C022-06-2021-2 Assainissement - Admissions en non-valeur - Annexe - Tableaux du comptable des finances publiques Thierry DEVAUTOUR
C023-06-2021 Assainissement - Reprise sur provision pour dépréciation des actifs circulants Thierry DEVAUTOUR
C024-06-2021 SEV - Admission en non-valeur - Régie du Service des Eaux du Vivier Thierry DEVAUTOUR
C024-06-2021-1 SEV - Admission en non-valeur - Régie du Service des Eaux du Vivier- Annexe - Tableaux du comptable des finances publiques Thierry DEVAUTOUR
C025-06-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Rénovation énergétique d'un immeuble de bureaux au 15, rue de l'Hôtel de Ville à Niort - Approbation de l'enveloppe financière Claude BOISSON
C026-06-2021 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de l'immeuble de bureau du 15 rue de Hôtel de Ville à NIORT, consultation des entreprises de travaux Claude BOISSON
C027-06-2021 Etudes et projets neufs - Adhésion au groupement de commande Ville de Niort - Maintenance entretien et petites réparations des ouvrages d'art et des ouvrages hydrauliques et assistance à maîtrise d'ouvrage Claude BOISSON
C027-06-2021-1 Etudes et projets neufs - Adhésion au groupement de commande Ville de Niort - Maintenance entretien et petites réparations des ouvrages d'art et des ouvrages hydrauliques et assistance à maîtrise d'ouvrage - Annexe - Convention de groupement de commandes Claude BOISSON
C028-06-2021 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux Claude BOISSON
C028-06-2021-1 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°5 Lot 2 Claude BOISSON
C028-06-2021-10 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°2 Lot 20 Claude BOISSON
C028-06-2021-11 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°3 Lot 21 Claude BOISSON
C028-06-2021-2 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°4 Lot 7 Claude BOISSON
C028-06-2021-3 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°5 Lot 9 Claude BOISSON
C028-06-2021-4 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°5 Lot 10 Claude BOISSON
C028-06-2021-5 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°3 Lot 11 Claude BOISSON
C028-06-2021-6 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°5 Lot 15 Claude BOISSON
C028-06-2021-7 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°3 Lot 17 Claude BOISSON
C028-06-2021-8 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°3 Lot 18 Claude BOISSON
C028-06-2021-9 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à NIORT - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°4 Lot 19 Claude BOISSON
C029-06-2021 Gestion du Patrimoine - Consultation pour la fourniture de pneumatiques et prestations associées, ainsi que de petites fournitures pour la flotte de véhicules de la CAN et de la Ville de Niort Claude BOISSON
C030-06-2021 Marchés Publics - Assainissement - Approbation du marché pour la fourniture de polymères cationiques pour les stations d'épuration de la CAN Claude BOISSON
C031-06-2021 Marchés Publics - Direction assainissement - approbation du marché subséquent 6 commune de coulon renouvellement du réseau des eaux usées rue préplot et quai tardy Claude BOISSON
C032-06-2021 Marchés Publics - Assainissement - Approbation du marché subséquent n°7 - création d'un by-pass des prétraitements de la STEP de Niort-Goilard Claude BOISSON
C033-06-2021 Marchés Publics - Gestion des déchets - Approbation des accords-cadres relatifs à la location ponctuelle de machines pour la plateforme de valorisation des déchets verts Claude BOISSON
C034-06-2021 Marchés Publics - Gestion des déchets - Approbation des accords-cadres relatifs au transport et traitement ponctuels de produits issus du traitement des déchets verts Claude BOISSON
C035-06-2021 Systèmes d'information - Accord-cadre à bons de commande relatif à la modernisation du système d’impression – avenant n°1 Claude BOISSON
C035-06-2021-1 Systèmes d'information - Accord-cadre à bons de commande relatif à la modernisation du système d’impression – avenant n°1 - Annexe Claude BOISSON
C036-06-2021 Systèmes d'information - Constitution d’un groupement de commande entre la CAN et certaines de ses communes membres pour l’achat de service de télécommunications Claude BOISSON
C036-06-2021-1 Systèmes d'information - Constitution d’un groupement de commande entre la CAN et certaines de ses communes membres pour l’achat de service de télécommunications - Annexe - Liste des communes Claude BOISSON
C036-06-2021-2 Systèmes d'information - Constitution d’un groupement de commande entre la CAN et certaines de ses communes membres pour l’achat de service de télécommunications - Annexe - Convention constitutive d'un groupement de commandes Claude BOISSON
C037-06-2021 Systèmes d'information - Constitution d'un groupement de commande entre la CAN et la Ville de NIORT pour la maintenance du système de stationnement payant sur voirie Prestopark 2021-2025 Claude BOISSON
C037-06-2021-1 Systèmes d'information - Constitution d'un groupement de commande entre la CAN et la Ville de NIORT pour la maintenance du système de stationnement payant sur voirie Prestopark 2021-2025 - Annexe - Convention constitutive d'un groupement de commandes Claude BOISSON
C038-06-2021 SEV - Lancement d’un marché assurances responsabilité civile et dommages aux biens Claude BOISSON
C039-06-2021 Ressources Humaines - Adoption de la Charte relative au télétravail Gérard LABORDERIE
C039-06-2021-1 Ressources Humaines - Adoption de la Charte relative au télétravail - Annexe - Charte Gérard LABORDERIE
C040-06-2021 Ressources Humaines - Document complétif à l'annexe au protocole ARTT Gérard LABORDERIE
C040-06-2021-1 Ressources Humaines - Document complétif à l'annexe au protocole ARTT - Annexe Gérard LABORDERIE
C041-06-2021 Ressources Humaines - Mise à disposition d'agents de la CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre de l'évènement « Niort Plage » Gérard LABORDERIE
C041-06-2021-1 Ressources Humaines - Mise à disposition d'agents de la CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre de l'évènement « Niort Plage » - Annexe - Convention n°1 Gérard LABORDERIE
C041-06-2021-2 Ressources Humaines - Mise à disposition d'agents de la CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre de l'évènement « Niort Plage » - Annexe - Convention n°2 Gérard LABORDERIE
C042-06-2021 Ressources Humaines - Avenant n°1 à la mise à disposition d'un agent de la CAN auprès du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise Gérard LABORDERIE
C042-06-2021-1 Ressources Humaines - Avenant n°1 à la mise à disposition d'un agent de la CAN auprès du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise - Annexe - Avenant n°1 Gérard LABORDERIE
C043-06-2021 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ
C043-06-2021-1 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents Sonia LUSSIEZ
C043-06-2021-2 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois temporaires Sonia LUSSIEZ
C044-06-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Tarifs et modalités de recouvrement de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2022 Elisabeth MAILLARD
C044-06-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Tarifs et modalités de recouvrement de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2022 - Annexe - Barème applicable pour 2022 Elisabeth MAILLARD
C045-06-2021 Etudes et projets neufs - Diagnostic d'étanchéité de la tour nord du donjon à Niort - Demande de subvention Elisabeth MAILLARD
C046-06-2021 Pôle Vie du Territoire - Mise à disposition de locaux du Séchoir sur le site de Port Boinot pour la promotion touristique du territoire Elisabeth MAILLARD
C046-06-2021-1 Pôle Vie du Territoire - Mise à disposition de locaux du Séchoir sur le site de Port Boinot pour la promotion touristique du territoire - Annexe - Convention de mise à dipsosition des espaces hors CIAP affectés à la CAN Elisabeth MAILLARD
C046-06-2021-2 Pôle Vie du Territoire - Mise à disposition de locaux du Séchoir sur le site de Port Boinot pour la promotion touristique du territoire - Annexe - Convention tripartite d'exploitation du bâtiment « séchoir » Elisabeth MAILLARD
C046-06-2021-3 Pôle Vie du Territoire - Mise à disposition de locaux du Séchoir sur le site de Port Boinot pour la promotion touristique du territoire - Annexe - Plan du rez-de chaussée Elisabeth MAILLARD
C046-06-2021-4 Pôle Vie du Territoire - Mise à disposition de locaux du Séchoir sur le site de Port Boinot pour la promotion touristique du territoire - Annexe - Plan du niveau 1 Elisabeth MAILLARD
C046-06-2021-5 Pôle Vie du Territoire - Mise à disposition de locaux du Séchoir sur le site de Port Boinot pour la promotion touristique du territoire - Annexe - Plan du niveau 2 Elisabeth MAILLARD
C047-06-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Versement d'une subvention à la Fondation de l'Université de Poitiers Eric PERSAIS
C048-06-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention spécifique de partenariat 2021-2022 entre la CAN et La Rochelle Université Eric PERSAIS
C048-06-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention spécifique de partenariat 2021-2022 entre la CAN et La Rochelle Université - Annexe - Convention LRU Eric PERSAIS
C049-06-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention de partenariat avec l'Institut de Formation de la Profession de l'Assurance dans le cadre de l'implantation de formations supérieures sur le territoire Eric PERSAIS
C049-06-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention de partenariat avec l'Institut de Formation de la Profession de l'Assurance dans le cadre de l'implantation de formations supérieures sur le territoire - Annexe - Convention IFPASS Eric PERSAIS
C050-06-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention triennale de partenariat avec Calyxis Jérôme BALOGE
C050-06-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention triennale de partenariat avec Calyxis - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C051-06-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Aménagement du site du CNAM - 10, place de la Comédie à Niort - Approbation du plan de financement prévisionnel Eric PERSAIS
C052-06-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Mise à disposition temporaire de locaux - Approbation de la convention entre la Ville de Niort et la CAN Eric PERSAIS
C052-06-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Mise à disposition temporaire de locaux - Approbation de la convention entre la Ville de Niort et la CAN - Annexe - Convention Eric PERSAIS
C053-06-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Taxe Locale sur la Publicité Extérieure - Tarifs 2022 Gérard LEFEVRE
C054-06-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 1 250 m² environ sur la ZAE « Les Petits Affranchimens » (BEAUVOIR-SUR-NIORT) à Monsieur T. A. Gérard LEFEVRE
C054-06-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 1 250 m² environ sur la ZAE « Les Petits Affranchimens » (BEAUVOIR-SUR-NIORT) à Monsieur T. A. - Annexe - Plan Gérard LEFEVRE
C054-06-2021-2 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 1 250 m² environ sur la ZAE « Les Petits Affranchimens » (BEAUVOIR-SUR-NIORT) à Monsieur T. A. - Annexe - Avis des domaines Gérard LEFEVRE
C055-06-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 814 m² environ sur la ZAE « Les Petits Affranchimens » (BEAUVOIR-SUR-NIORT) à la SCI PAIRAUD (modificatif de la délibération du 16 novembre 2020) Gérard LEFEVRE
C056-06-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 569 m² environ sur le Parc d’Activités « Pôle Sports » (NIORT) aux Etablissements Laurent BOYER (modificatif de la délibération du 1er février 2021) Gérard LEFEVRE
C057-06-2021 Etudes et projets neufs - Parc d'activité Pôle Sport - Acquisition de la parcelle HK112p à la SAFER Nouvelle-Aquitaine Gérard LEFEVRE
C057-06-2021-1 Etudes et projets neufs - Parc d'activité Pôle Sport - Acquisition de la parcelle HK112p à la SAFER Nouvelle-Aquitaine - Annexe - Plan Gérard LEFEVRE
C058-06-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 1 237 m2 environ sur le Parc d’Activités « Pôle Sports » (NIORT) à la SCI FLEURTEIX Gérard LEFEVRE
C058-06-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 1 237 m2 environ sur le Parc d’Activités « Pôle Sports » (NIORT) à la SCI FLEURTEIX - Annexe - Plan et avis des domaines Gérard LEFEVRE
C059-06-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 2 514 m2 environ sur le Parc d’Activités « Mendès-France » (NIORT) à la SCI ANERA Gérard LEFEVRE
C059-06-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 2 514 m2 environ sur le Parc d’Activités « Mendès-France » (NIORT) à la SCI ANERA - Annexe - Plan Gérard LEFEVRE
C059-06-2021-2 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d’un terrain de 2 514 m2 environ sur le Parc d’Activités « Mendès-France » (NIORT) à la SCI ANERA - Annexe - Avis des domaines Gérard LEFEVRE
C060-06-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention tripartite entre la CAN, la CCI 79 et la CMA Nouvelle-Aquitaine Deux-Sèvres dans le cadre des actions collectives de sensibilisation à destination des entreprises Romain DUPEYROU
C060-06-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention tripartite entre la CAN, la CCI 79 et la CMA Nouvelle-Aquitaine Deux-Sèvres dans le cadre des actions collectives de sensibilisation à destination des entreprises - Annexe - Convention Romain DUPEYROU
C060-06-2021-2 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention tripartite entre la CAN, la CCI 79 et la CMA Nouvelle-Aquitaine Deux-Sèvres dans le cadre des actions collectives de sensibilisation à destination des entreprises - Annexe - Fiches actions 2021-2023 Romain DUPEYROU
C061-06-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Aménagement du site Niort TECH III - Approbation du plan de financement prévisionnel François GUYON
C062-06-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Aménagement du site Niort TECH III - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Lancement du concours de maitrise d’œuvre François GUYON
C062-06-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Aménagement du site Niort TECH III - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Lancement du concours de maitrise d’œuvre - Annexe - Programme Niort TECH III François GUYON
C063-06-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Desserte numérique très haut débit hors zone AMII mise en œuvre du programme de déploiement de la fibre François GUYON
C064-06-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention cadre de partenariat triennale entre la CAN et le Réseau des professionnels du numérique (SPN) - Versement de la subvention 2021 François GUYON
C064-06-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention cadre de partenariat triennale entre la CAN et le Réseau des professionnels du numérique (SPN) - Versement de la subvention 2021 - Annexe - Convention SPN François GUYON
C065-06-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Maison du beurre d'Echiré : Principes du projet Florent SIMMONET
C066-06-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Projet Alimentaire Territorial Niort Agglo – Haut Val de Sèvre 2021-2026 Florent SIMMONET
C066-06-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Projet Alimentaire Territorial Niort Agglo – Haut Val de Sèvre 2021-2026 - Annexe - Stratégie et plan d'actions PAT Florent SIMMONET
C067-06-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention d’occupation précaire au profit de l'association AIVE de locaux intégrés à la friche Sandefo située rue Denis Papin - Rue Henri Sellier à Niort Lucy MOREAU
C067-06-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention d’occupation précaire au profit de l'association AIVE de locaux intégrés à la friche Sandefo située rue Denis Papin - Rue Henri Sellier à Niort - Annexe - Plan Lucy MOREAU
C067-06-2021-2 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Convention d’occupation précaire au profit de l'association AIVE de locaux intégrés à la friche Sandefo située rue Denis Papin - Rue Henri Sellier à Niort - Annexe - Convention Lucy MOREAU
C068-06-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Mise à disposition gracieuse d'un local à la Maison de l’Économie Sociale et Solidaire à la coopérative SCOP Les Coursiers Niortais Lucy MOREAU
C068-06-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Mise à disposition gracieuse d'un local à la Maison de l’Économie Sociale et Solidaire à la coopérative SCOP Les Coursiers Niortais - Annexe - Contrat d'hébergement Lucy MOREAU
C069-06-2021 Sports - Tarifs des équipements sportifs communautaires Philippe MAUFFREY
C069-06-2021-1 Sports - Tarifs des équipements sportifs communautaires - Annexe - Tarifs Philippe MAUFFREY
C070-06-2021 Sports - Accès aux piscines estivales par les utilisateurs des campings de Magné et Sansais-la-Garette Philippe MAUFFREY
C070-06-2021-1 Sports - Accès aux piscines estivales par les utilisateurs des campings de Magné et Sansais-la-Garette - Annexe - Convention camping « L'Ilot du Chail » Philippe MAUFFREY
C070-06-2021-2 Sports - Accès aux piscines estivales par les utilisateurs des campings de Magné et Sansais-la-Garette - Annexe - Convention camping « Le Martin Pêcheur » Philippe MAUFFREY
C071-06-2021 Sports - Convention avec la Ville de Niort et l'Office de Tourisme Niort-Marais Poitevin pour l'organisation des activités nautiques de Port Boinot et dans le cadre de l'opération « Niort Plage » Philippe MAUFFREY
C071-06-2021-1 Sports - Convention avec la Ville de Niort et l'Office de Tourisme Niort-Marais Poitevin pour l'organisation des activités nautiques de Port Boinot et dans le cadre de l'opération « Niort Plage » - Annexe - Convention dans le cadre de l'opération « Niort Plage » Philippe MAUFFREY
C072-06-2021 Sports - Convention avec l'Office de tourisme Niort-Marais Poitevin pour l'organisation de visites guidées nautiques au départ de la base nautique du Lidon à Saint-Hilaire-la-Palud Philippe MAUFFREY
C072-06-2021-1 Sports - Convention avec l'Office de tourisme Niort-Marais Poitevin pour l'organisation de visites guidées nautiques au départ de la base nautique du Lidon à Saint-Hilaire-la-Palud - Annexe - Convention de prestation avec l'Office de Tourisme à la base nautique du Lidon Philippe MAUFFREY
C073-06-2021 Sports - Documents règlementaires pour la réouverture de la piscine Pré-Leroy à Niort Philippe MAUFFREY
C073-06-2021-1 Sports - Documents règlementaires pour la réouverture de la piscine Pré-Leroy à Niort - Annexe - Plan d'organisation de la surveillance et des secours Philippe MAUFFREY
C073-06-2021-2 Sports - Documents règlementaires pour la réouverture de la piscine Pré-Leroy à Niort - Annexe - Règlement intérieur de la piscine Pré-Leroy Philippe MAUFFREY
C074-06-2021 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Comité d'Organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres, Stade Niortais Triathlon, Courir en Deux-Sèvres Philippe MAUFFREY
C074-06-2021-1 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Comité d'Organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres, Stade Niortais Triathlon, Courir en Deux-Sèvres - Annexe - Convention avec le Comité d'Organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres Philippe MAUFFREY
C074-06-2021-2 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Comité d'Organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres, Stade Niortais Triathlon, Courir en Deux-Sèvres - Annexe - Convention avec Courir en Deux-Sèvres Philippe MAUFFREY
C074-06-2021-3 Sports - Soutien aux manifestations sportives - Comité d'Organisation du Tour Cycliste des Deux-Sèvres, Stade Niortais Triathlon, Courir en Deux-Sèvres - Annexe - Convention avec le Stade Niortais Triathlon Philippe MAUFFREY
C075-06-2021 Transports et Mobilité - Avenant n°6 au contrat de délégation de service public du réseau de déplacements urbains collectifs et durables - Impact COVID-19 Alain LECOINTE
C075-06-2021-1 Transports et Mobilité - Avenant n°6 au contrat de délégation de service public du réseau de déplacements urbains collectifs et durables - Impact COVID-19 - Annexe - Avenant n°6 Alain LECOINTE
C076-06-2021 Transports et Mobilité - Avenant n°7 au contrat de délégation de service public du réseau de déplacements urbains collectifs et durables Alain LECOINTE
C076-06-2021-1 Transports et Mobilité - Avenant n°7 au contrat de délégation de service public du réseau de déplacements urbains collectifs et durables - Annexe - Avenant n°7 Alain LECOINTE
C077-06-2021 Transports et Mobilité - Marché pour une mission d'assistance, d'expertise et de conseils relatifs au renouvellement du contrat de concession des transports collectifs et de mobilité et son suivi Alain LECOINTE
C078-06-2021 Transports et Mobilité - Acquisition de deux autobus électriques neufs à gabarit réduit Alain LECOINTE
C079-06-2021 Transports et Mobilité - Offre de vélos en libre-service - Demande de subventions auprès de l'ADEME et de la DSIL Anne-Sophie GUICHET
C080-06-2021 Transports et Mobilité - Acquisition de 200 vélos à assistance électrique - Demande de subvention auprès de la DSIL Anne-Sophie GUICHET
C081-06-2021 Transports et Mobilité - Service de location de trottinette électrique - Création d'une offre tarifaire Anne-Sophie GUICHET
C081-06-2021-1 Transports et Mobilité - Service de location de trottinette électrique - Création d'une offre tarifaire - Annexe - Règlement du service de location de trottinettes électriques Tanlib Anne-Sophie GUICHET
C082-06-2021 Conservatoire - Conservatoire/ Ecole d'Arts Plastiques - Grille tarifaire 2021/2022 Alain CHAUFFIER
C082-06-2021-1 Conservatoire - Conservatoire/ Ecole d'Arts Plastiques - Grille tarifaire 2021/2022 - Annexe - Tarifs Alain CHAUFFIER
C083-06-2021 Conservatoire - Fermeture totale ou partielle des équipements et services intercommunaux (crise sanitaire) : abattement des tarifs pour facturation du 3ème trimestre Alain CHAUFFIER
C083-06-2021-1 Conservatoire - Fermeture totale ou partielle des équipements et services intercommunaux (crise sanitaire) : abattement des tarifs pour facturation du 3ème trimestre - Annexe - Tarifs Alain CHAUFFIER
C084-06-2021 Médiathèques - Modification des tarifs Alain CHAUFFIER
C085-06-2021 Médiathèques - Gratuité des abonnements au prêt Alain CHAUFFIER
C086-06-2021 Médiathèques - Règlement du réseau des médiathèques de Niort Agglo Alain CHAUFFIER
C086-06-2021-1 Médiathèques - Règlement du réseau des médiathèques de Niort Agglo - Annexe - Charte numérique 2021 Alain CHAUFFIER
C086-06-2021-2 Médiathèques - Règlement du réseau des médiathèques de Niort Agglo - Annexe - Charte d'utilisation de l'espace pixel Alain CHAUFFIER
C086-06-2021-3 Médiathèques - Règlement du réseau des médiathèques de Niort Agglo - Annexe - Charte d'utilisation des carrels Alain CHAUFFIER
C086-06-2021-4 Médiathèques - Règlement du réseau des médiathèques de Niort Agglo - Annexe - Charte d'utilisation de l'espace : le studio Alain CHAUFFIER
C087-06-2021 Musées - Acquisition de deux corbeaux d'architecture - Inscription à l'inventaire et demande de subvention auprès du FRAM Alain CHAUFFIER
C088-06-2021 Musées - Cycle d'enseignement de l’École du Louvre - Année scolaire 2021 - 2022 Alain CHAUFFIER
C088-06-2021-1 Musées - Cycle d'enseignement de l’École du Louvre - Année scolaire 2021 - 2022 - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER
C089-06-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Engagement de la modification n°1 du PLU de la commune d'Aiffres Jacques BILLY
C090-06-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Engagement de la modification simplifiée n°5 du PLU de la commune de Bessines et avis de mise à disposition du public Jacques BILLY
C091-06-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Engagement de la modification simplifiée n°12 du PLU de la commune de Coulon et avis de mise a disposition du public Jacques BILLY
C092-06-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Engagement de la modification simplifiée n°2 du PLU de la commune de Frontenay-Rohan-Rohan et mise à disposition du public Jacques BILLY
C093-06-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU de la commune de Granzay-Gript Jacques BILLY
C093-06-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Approbation de la modification simplifiée n°2 du PLU de la commune de Granzay-Gript - Annexe - Modification simplifiée n°2 du PLU Jacques BILLY
C094-06-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Engagement de la modification simplifiée n°6 du PLU de la commune de Saint-Symphorien et avis de mise à disposition du public Jacques BILLY
C095-06-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Opération de réhabilitation de l'immeuble du 15 rue Pluviault - Plan de financement prévisionnel révisé Bastien MARCHIVE
C096-06-2021 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 Bastien MARCHIVE
C096-06-2021-1 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec SOLI'NIORT Bastien MARCHIVE
C096-06-2021-10 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec le Centre Socioculturel de Part et d’Autre Bastien MARCHIVE
C096-06-2021-2 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l'Association de l'Aide Familiale Populaire Bastien MARCHIVE
C096-06-2021-3 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec le Service Ecriture Publique 79 Bastien MARCHIVE
C096-06-2021-4 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l’Amicale Sportive Niortaise Basket Bastien MARCHIVE
C096-06-2021-5 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec En Vie Urbaine Bastien MARCHIVE
C096-06-2021-6 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec le Moulin du Roc Bastien MARCHIVE
C096-06-2021-7 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec Volubilis Bastien MARCHIVE
C096-06-2021-8 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec le Centre Socioculturel du Parc Bastien MARCHIVE
C096-06-2021-9 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec la Ville de Niort Bastien MARCHIVE
C097-06-2021 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 Bastien MARCHIVE
C097-06-2021-1 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec la Ville de Niort (Accueils périscolaires renforcés dans les écoles élémentaires des quartiers prioritaires) Bastien MARCHIVE
C097-06-2021-10 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l'UFOLEP Bastien MARCHIVE
C097-06-2021-11 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l'Association Multisports de l'Agglomération du Niortais (AMAN) Bastien MARCHIVE
C097-06-2021-12 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec Cirque en Scène Bastien MARCHIVE
C097-06-2021-13 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec la Compagnie La Chaloupe Bastien MARCHIVE
C097-06-2021-14 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l'Association Vent d'Ouest Bastien MARCHIVE
C097-06-2021-15 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec le Stade Niortais Rugby Bastien MARCHIVE
C097-06-2021-16 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec le Stade Niortais Rugby Bastien MARCHIVE
C097-06-2021-17 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec AVEC Bastien MARCHIVE
C097-06-2021-18 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec la Compagnie EGO Bastien MARCHIVE
C097-06-2021-19 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec la Ville de Niort (Chantier jeunesse bénévole à la Ferme de Chey) Bastien MARCHIVE
C097-06-2021-2 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec le CCAS de Niort Bastien MARCHIVE
C097-06-2021-3 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec la Ville de Niort (Poney maître d’école) Bastien MARCHIVE
C097-06-2021-4 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec le Secours Populaire Bastien MARCHIVE
C097-06-2021-5 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l'Association Centre Socioculturel Centre-Ville Bastien MARCHIVE
C097-06-2021-6 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec la Croix Rouge Territoriale des Deux-Sèvres Bastien MARCHIVE
C097-06-2021-7 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec le Centre Socioculturel de Part et d’Autre Bastien MARCHIVE
C097-06-2021-8 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec les Restaurants du Cœur Bastien MARCHIVE
C097-06-2021-9 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Cohésion Sociale - Approbation du 2ème programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l'Amicale Sportive Niortaise Basket Bastien MARCHIVE
C098-06-2021 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2021 Bastien MARCHIVE
C098-06-2021-1 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l'ASFODEP Bastien MARCHIVE
C098-06-2021-2 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l'Association Intermédiaire Niortaise Bastien MARCHIVE
C098-06-2021-3 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec Centre Socio-Culturel du Marais Bastien MARCHIVE
C098-06-2021-4 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi Bastien MARCHIVE
C098-06-2021-5 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec la Mission Locale - Passerelles pour l'emploi Bastien MARCHIVE
C098-06-2021-6 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec la Mission Locale - Parrainage Bastien MARCHIVE
C098-06-2021-7 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l'Association pour le Droit à l'Iniative Economique Bastien MARCHIVE
C098-06-2021-8 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Pilier Emploi - Approbation du 1er programme d'actions 2021 - Annexe - Convention avec l'AIVE Ateliers Méca Bastien MARCHIVE
C099-06-2021 Cohésion sociale insertion - Nouveau prestataire chèques-loisirs - Impulsion Gym Bastien MARCHIVE
C099-06-2021-1 Cohésion sociale insertion - Nouveau prestataire chèques-loisirs - Impulsion Gym - Annexe - Convention Bastien MARCHIVE
C100-06-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Convention d'utilité sociale (CUS) 2021-2026 de la SEMIE Niort - Signature du document stratégique - Eléments complémentaires Christian BREMAUD
C100-06-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Convention d'utilité sociale (CUS) 2021-2026 de la SEMIE Niort - Signature du document stratégique - Eléments complémentaires - Annexe - Projet de trame de convention CUS Christian BREMAUD
C101-06-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Adaptation du parc locatif social - Attribution de subventions à la SEMIE Niort pour l'adaptation de 5 logements à Niort Christian BREMAUD
C101-06-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Adaptation du parc locatif social - Attribution de subventions à la SEMIE Niort pour l'adaptation de 5 logements à Niort - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières Christian BREMAUD
C102-06-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Réhabilitation du parc locatif social - Attribution d'une subvention à la SEMIE Niort pour la rénovation de 14 logements à Niort Christian BREMAUD
C103-06-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - OPAH communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD
C103-06-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - OPAH communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières Christian BREMAUD
C104-06-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Prêt à taux zéro de la CAN - Bonifications aux établissements bancaires partenaires de sept prêts d'accession à la propriété Christian BREMAUD
C104-06-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Prêt à taux zéro de la CAN - Bonifications aux établissements bancaires partenaires de sept prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des prêts à taux zéro Christian BREMAUD
C105-06-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Attribution de l'appel à projets « centrale photovoltaïque au sol sur les anciennes décharges gérées par la CAN » Séverine VACHON
C106-06-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Soutien au dossier de candidature du PNR pour la labellisation au réseau Ramsar Séverine VACHON
C107-06-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Etude d’itinéraire du contournement nord de Niort Dominique SIX
C107-06-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Etude d’itinéraire du contournement nord de Niort - Annexe - Convention Dominique SIX
C108-06-2021 Gestion des déchets - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 Dominique SIX
C108-06-2021-1 Gestion des déchets - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - Exercice 2020 - Annexe - Rapport annuel Dominique SIX
C109-06-2021 Gestion des déchets - Approbation du règlement de fonctionnement et d’utilisation des déchèteries Dominique SIX
C109-06-2021-1 Gestion des déchets - Approbation du règlement de fonctionnement et d’utilisation des déchèteries - Annexe - Règlement Dominique SIX
C110-06-2021 Gestion des déchets - Acquisition de matériel et engins pour la collecte et le site du Vallon d’Arty Dominique SIX
C111-06-2021 Gestion des déchets - Convention entre la CAN et Deux-Sèvres Habitat pour des travaux relatifs à la mise en place de colonnes enterrées à Niort 37- 45 rue Laurent Bonnevay Dominique SIX
C111-06-2021-1 Gestion des déchets - Convention entre la CAN et Deux-Sèvres Habitat pour des travaux relatifs à la mise en place de colonnes enterrées à Niort 37- 45 rue Laurent Bonnevay - Annexe - Convention avec Deux-Sèvres Habitat Dominique SIX
C112-06-2021 Gestion des déchets - Redevance spéciale - Convention relative à l’enlèvement de déchets non ménagers Dominique SIX
C112-06-2021-1 Gestion des déchets - Redevance spéciale - Convention relative à l’enlèvement de déchets non ménagers - Annexe - Convention Dominique SIX
C113-06-2021 Assainissement - Niort - STEP de Goilard - Diagnostic de l'état du génie civil des prétraitements de la filière eau et travaux préalables de création d'un by pass des prétraitements Elmano MARTINS
C114-06-2021 Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour la gestion des boues de station d'épuration pendant l'épisode Covid Elmano MARTINS
C115-06-2021 Assainissement - Conventions pour la réception des matières de vidange sur les unités de traitement de Goilard et Pelle Chat Elmano MARTINS
C115-06-2021-1 Assainissement - Conventions pour la réception des matières de vidange sur les unités de traitement de Goilard et Pelle Chat - Annexe - Convention avec Giraud Environnement Elmano MARTINS
C115-06-2021-2 Assainissement - Conventions pour la réception des matières de vidange sur les unités de traitement de Goilard et Pelle Chat - Annexe - Convention avec WC LOC Centre Ouest Elmano MARTINS
C115-06-2021-3 Assainissement - Conventions pour la réception des matières de vidange sur les unités de traitement de Goilard et Pelle Chat - Annexe - Valeurs de référence des produits déversés Elmano MARTINS
C116-06-2021 Assainissement - Convention de récupération des eaux d'extinction en cas d'incendie dans les bassins de stockage du Bas d'Arreau et Jagane à Chauray entre la CAN et l'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER Elmano MARTINS
C116-06-2021-1 Assainissement - Convention de récupération des eaux d'extinction en cas d'incendie dans les bassins de stockage du Bas d'Arreau et Jagane à Chauray entre la CAN et l'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER - Annexe - Convention avec Safran Electrical & Power Elmano MARTINS
C116-06-2021-2 Assainissement - Convention de récupération des eaux d'extinction en cas d'incendie dans les bassins de stockage du Bas d'Arreau et Jagane à Chauray entre la CAN et l'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER - Annexe 1 à la convention Elmano MARTINS
C116-06-2021-3 Assainissement - Convention de récupération des eaux d'extinction en cas d'incendie dans les bassins de stockage du Bas d'Arreau et Jagane à Chauray entre la CAN et l'entreprise SAFRAN ELECTRICAL & POWER - Annexe 2 à la convention Elmano MARTINS
C117-06-2021 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Prestations d’exploitation du service d’eau potable Elmano MARTINS
C118-06-2021 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Révision des périmètres de protection du captage de Chercoute (Mauzé-sur-le-Mignon) - Ouverture d’enquête publique Elmano MARTINS
C118-06-2021-1 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Révision des périmètres de protection du captage de Chercoute (Mauzé-sur-le-Mignon) - Ouverture d’enquête publique - Annexe Elmano MARTINS
C119-06-2021 SEV - Acquisition des parcelles sises aux lieux-dits « La Forge » (C851) et « Les Bêchettes » (C822) à Niort Elmano MARTINS
C119-06-2021-1 SEV - Acquisition des parcelles sises aux lieux-dits « La Forge » (C851) et « Les Bêchettes » (C822) à Niort - Annexe - Localisation des parcelles C851 et C822 Elmano MARTINS
C120-06-2021 SEV - Autorisation pour le lancement et la signature de l'accord cadre général distribution pour la fourniture de compteurs pour les réseaux de la régie du Service des Eaux du Vivier Elmano MARTINS
C121-06-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Convention d'utilité sociale (CUS) 2021-2026 de Deux-Sèvres Habitat (DSH) - Demande de mise en œuvre de la procédure d'urgence Jérôme BALOGE
C122-06-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Convention d’utilité sociale (CUS) 2021-2026 de Deux-Sèvres Habitat - Signature du document stratégique Christian BREMAUD
C122-06-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Convention d’utilité sociale (CUS) 2021-2026 de Deux-Sèvres Habitat - Signature du document stratégique - Annexe - Convention Christian BREMAUD

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