Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 12 avril 2021

Procès verbal
Délibération du conseil d'agglomération du 12 avril 2021
Fichier Délibération Elu
C01-04-2021 Assemblées, Affaires juridiques - Installation d'un conseiller communautaire titulaire pour la commune de Niort Jérôme BALOGE
C02-04-2021 Assemblées, Affaires juridiques - Modification du régime des indemnités des élus de la CAN suite à l'installation d'un nouveau conseiller communautaire de Niort Jérôme BALOGE
C02-04-2021-1 Assemblées, Affaires juridiques - Modification du régime des indemnités des élus de la CAN suite à l'installation d'un nouveau conseiller communautaire de Niort - Annexe - Tableau des indemnités de fonction des élus Jérôme BALOGE
C03-04-2021 Observatoire et Stratégie territoriale - Contractualisation - Plan de relance et accord régional de relance Jérôme BALOGE
C04-04-2021 Assemblées, Affaires juridiques - Désignation des représentants de la CAN dans les organismes extérieurs Jérôme BALOGE
C05-04-2021 Direction Générale - Règlement intérieur des assemblées - Avenant n°1 Jérôme BALOGE
C06-04-2021 Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2021 de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) Thierry DEVAUTOUR
C06-04-2021-1 Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2021 de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Annexe Thierry DEVAUTOUR
C07-04-2021 Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2021 des Taxes Foncières (TFB et TFNB) Thierry DEVAUTOUR
C07-04-2021-1 Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2021 des Taxes Foncières (TFB et TFNB) - Annexe Thierry DEVAUTOUR
C08-04-2021 Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2021 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) Thierry DEVAUTOUR
C08-04-2021-1 Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2021 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Annexe Thierry DEVAUTOUR
C09-04-2021 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 339 000 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 3 logements situés rue des jardins du Vigneau à Vouillé Thierry DEVAUTOUR
C09-04-2021-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 339 000 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 3 logements situés rue des jardins du Vigneau à Vouillé - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR
C10-04-2021 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 370 000 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 3 logements situés allée des Libellules – Opération La Plaine de Tartifume à Magné Thierry DEVAUTOUR
C10-04-2021-1 Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 370 000 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 3 logements situés allée des Libellules – Opération La Plaine de Tartifume à Magné - Annexe - Contrat de prêt Thierry DEVAUTOUR
C11-04-2021 Marchés Publics - Systèmes d'information - Approbation du marché subséquent 4 portant sur l'acquisition, l'installation, la maintenance logicielle et matérielle d'une solution de contrôle d'accès et de gestion des pesées pour les déchèteries de la CAN Claude BOISSON
C12-04-2021 Systèmes d'information - Accord-cadre de services de télécommunications fixes, mobiles et de transmissions de données avec accès internet - Avenants n°2 aux marchés concernant les lots 1, 2, 3 et 4 Claude BOISSON
C12-04-2021-1 Systèmes d'information - Accord-cadre de services de télécommunications fixes, mobiles et de transmissions de données avec accès internet - Avenants n°2 aux marchés concernant les lots 1, 2, 3 et 4 - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°1 Claude BOISSON
C12-04-2021-2 Systèmes d'information - Accord-cadre de services de télécommunications fixes, mobiles et de transmissions de données avec accès internet - Avenants n°2 aux marchés concernant les lots 1, 2, 3 et 4 - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°2 Claude BOISSON
C12-04-2021-3 Systèmes d'information - Accord-cadre de services de télécommunications fixes, mobiles et de transmissions de données avec accès internet - Avenants n°2 aux marchés concernant les lots 1, 2, 3 et 4 - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°3 Claude BOISSON
C12-04-2021-4 Systèmes d'information - Accord-cadre de services de télécommunications fixes, mobiles et de transmissions de données avec accès internet - Avenants n°2 aux marchés concernant les lots 1, 2, 3 et 4 - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°4 Claude BOISSON
C13-04-2021 Etudes et projets neufs - Requalification du bâtiment, 10 place de la Comédie à Niort - Approbation du programme et de l'enveloppe financière, consultation de maîtrise d’œuvre Claude BOISSON
C13-04-2021-1 Etudes et projets neufs - Requalification du bâtiment, 10 place de la Comédie à Niort - Approbation du programme et de l'enveloppe financière, consultation de maîtrise d’œuvre - Annexe - Programme phase 1 CNAM Claude BOISSON
C14-04-2021 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de l'immeuble du 15 rue Pluviault à Niort, aménagement d'un point de vente boulangerie/snacking, consultation des entreprises de travaux Claude BOISSON
C15-04-2021 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux Claude BOISSON
C15-04-2021-1 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°4 - Lot n°2 Claude BOISSON
C15-04-2021-10 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°3 - Lot n°16 Claude BOISSON
C15-04-2021-11 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°17 Claude BOISSON
C15-04-2021-12 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°18 Claude BOISSON
C15-04-2021-13 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°3 - Lot n°19 Claude BOISSON
C15-04-2021-14 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°1 - Lot n°21 Claude BOISSON
C15-04-2021-15 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°23 Claude BOISSON
C15-04-2021-16 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°25 Claude BOISSON
C15-04-2021-17 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°26 Claude BOISSON
C15-04-2021-2 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°3 - Lot n°7 Claude BOISSON
C15-04-2021-3 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°8 Claude BOISSON
C15-04-2021-4 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°4 - Lot n°9 Claude BOISSON
C15-04-2021-5 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°4 - Lot n°10 Claude BOISSON
C15-04-2021-6 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°11 Claude BOISSON
C15-04-2021-7 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°3 - Lot n°13 Claude BOISSON
C15-04-2021-8 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°14 Claude BOISSON
C15-04-2021-9 Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°4 - Lot n°15 Claude BOISSON
C16-04-2021 Gestion du Patrimoine - Groupement de commandes pour l'exploitation et la maintenance d'installations thermiques Claude BOISSON
C16-04-2021-1 Gestion du Patrimoine - Groupement de commandes pour l'exploitation et la maintenance d'installations thermiques - Annexe - Convention constitutive d'un groupement de commandes Claude BOISSON
C17-04-2021 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ
C17-04-2021-1 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents Sonia LUSSIEZ
C17-04-2021-2 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois temporaires Sonia LUSSIEZ
C18-04-2021 Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre des inscriptions aux activités d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) Gérard LABORDERIE
C18-04-2021-1 Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre des inscriptions aux activités d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Annexe - Convention Gérard LABORDERIE
C19-04-2021 Ressources Humaines - Recours au CDG29 pour l'établissement de paie de droit privé Gérard LABORDERIE
C19-04-2021-1 Ressources Humaines - Recours au CDG29 pour l'établissement de paie de droit privé - Annexe - Tarifs 2021 Gérard LABORDERIE
C19-04-2021-2 Ressources Humaines - Recours au CDG29 pour l'établissement de paie de droit privé - Annexe - Notice d'information et tarifs 2020 Gérard LABORDERIE
C19-04-2021-3 Ressources Humaines - Recours au CDG29 pour l'établissement de paie de droit privé - Annexe - Convention d'adhésion Gérard LABORDERIE
C20-04-2021 Musées - Opération d’inventaire général du patrimoine culturel de la CAN : Renouvellement de partenariat triennal avec la Région Nouvelle-Aquitaine Elisabeth MAILLARD
C20-04-2021-1 Musées - Opération d’inventaire général du patrimoine culturel de la CAN : Renouvellement de partenariat triennal avec la Région Nouvelle-Aquitaine - Annexe - Convention triennale de partenariat Elisabeth MAILLARD
C20-04-2021-2 Musées - Opération d’inventaire général du patrimoine culturel de la CAN : Renouvellement de partenariat triennal avec la Région Nouvelle-Aquitaine - Annexe - Plan de financement Elisabeth MAILLARD
C21-04-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention de partenariat et versement d'une subvention au Comité de Bassin d'Emploi du Niortais et Haut Val de Sèvre Eric PERSAIS
C21-04-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention de partenariat et versement d'une subvention au Comité de Bassin d'Emploi du Niortais et Haut Val de Sèvre - Annexe - Convention de partenariat Eric PERSAIS
C21-04-2021-2 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention de partenariat et versement d'une subvention au Comité de Bassin d'Emploi du Niortais et Haut Val de Sèvre- Annexe - Priorités du CBE annexe à la convention de partenariat Eric PERSAIS
C22-04-2021 Direction Générale - Approbation de la charte constitutive du Conseil de Développement de la CAN (CD CAN) 2021-2026 Gérard LEFEVRE
C22-04-2021-1 Direction Générale - Approbation de la charte constitutive du Conseil de Développement de la CAN (CD CAN) 2021-2026 - Annexe - Charte Gérard LEFEVRE
C23-04-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de 12 964 m² environ sur le PA Les Guillées à Chauray à la société LA MINUTE BLONDE (Modificatif des délibérations des 10 février et 28 septembre 2020) Gérard LEFEVRE
C24-04-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'une bande de terrain de 126 m² environ sur le PA Mendes France à Niort à la SCI BB IMMO (Modificatif de la délibération du 28 septembre 2020) Gérard LEFEVRE
C25-04-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Avenant n°2 à la convention de mise à disposition et d'utilisation de l'installation terminale de Saint-Florent Gérard LEFEVRE
C25-04-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Avenant n°2 à la convention de mise à disposition et d'utilisation de l'installation terminale de Saint-Florent - Annexe - Avenant n°2 Gérard LEFEVRE
C25-04-2021-2 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Avenant n°2 à la convention de mise à disposition et d'utilisation de l'installation terminale de Saint-Florent - Annexe - Plan annexé à l'avenant n°2 Gérard LEFEVRE
C26-04-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Start-up toi-même - Participation financière et convention de partenariat François GUYON
C26-04-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Start-up toi-même - Participation financière et convention de partenariat - Annexe - Convention de partenariat François GUYON
C27-04-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Participation de la CAN à la mise en place des Marchés de Producteurs de Pays Florent SIMMONET
C28-04-2021 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Laiterie de Coulon : étude de faisabilité économique pour la réalisation du projet de Pôle agroalimentaire du Marais Poitevin Florent SIMMONET
C28-04-2021-1 Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Laiterie de Coulon : étude de faisabilité économique pour la réalisation du projet de Pôle agroalimentaire du Marais Poitevin - Annexe - Convention de partenariat Florent SIMMONET
C29-04-2021 Sports - Cession des cardi'eau bike du centre aquatique des Fraignes à Chauray Philippe MAUFFREY
C29-04-2021-1 Sports - Cession des cardi'eau bike du centre aquatique des Fraignes à Chauray - Annexe - Tableau de cession des cardi'eau bike Philippe MAUFFREY
C30-04-2021 Sports - Soutien aux manifestations sportives : A.S. Niort Basket Philippe MAUFFREY
C30-04-2021-1 Sports - Soutien aux manifestations sportives : A.S. Niort Basket - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY
C31-04-2021 Transports et Mobilité - Création et composition du comité des partenaires - Désignation du représentant de la CAN Alain LECOINTE
C32-04-2021 Transports et Mobilité - Convention entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la CAN - Impact Covid - Convention d'affrètement des services de transport régionaux Alain LECOINTE
C32-04-2021-1 Transports et Mobilité - Convention entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la CAN - Impact Covid - Convention d'affrètement des services de transport régionaux - Annexe - Convention Alain LECOINTE
C33-04-2021 Transports et Mobilité - Convention entre la Région Nouvelle-Aquitaine, la CAN et Transdev Niort Agglomération - Financement des prestations de vente de billetterie et de renseignement téléphonique à l'agence de La Brèche à Niort Alain LECOINTE
C33-04-2021-1 Transports et Mobilité - Convention entre la Région Nouvelle-Aquitaine, la CAN et Transdev Niort Agglomération - Financement des prestations de vente de billetterie et de renseignement téléphonique à l'agence de La Brèche à Niort - Annexe - Convention Alain LECOINTE
C34-04-2021 Transports et Mobilité - Convention fixant les modalités de compensation de la tarification des abonnements aux transports spéciaux des élèves en situation de handicap résidant sur la CAN et fréquentant un établissement scolaire de la CAN ou leur établissement scolaire de secteur Alain LECOINTE
C34-04-2021-1 Transports et Mobilité - Convention fixant les modalités de compensation de la tarification des abonnements aux transports spéciaux des élèves en situation de handicap résidant sur la CAN et fréquentant un établissement scolaire de la CAN ou leur établissement scolaire de secteur - Annexe - Convention Alain LECOINTE
C35-04-2021 Transports et Mobilité - Cession de matériel roulant et autorisation de vente aux enchères Alain LECOINTE
C35-04-2021-1 Transports et Mobilité - Cession de matériel roulant et autorisation de vente aux enchères - Annexe - Liste du matériel roulant à céder Alain LECOINTE
C36-04-2021 Transports et Mobilité - Dépôt des transports - Validation du programme de maîtrise d’œuvre pour la rénovation et l'extension du site - Concours de maîtrise d’œuvre Alain LECOINTE
C36-04-2021-1 Transports et Mobilité - Dépôt des transports - Validation du programme de maîtrise d’œuvre pour la rénovation et l'extension du site - Concours de maîtrise d’œuvre - Annexe - Programme technique du dépôt des transports Alain LECOINTE
C37-04-2021 Transports et Mobilité - Station d'avitaillement BioGNV - Validation du programme technique du Marché Public Global de Performance Alain LECOINTE
C37-04-2021-1 Transports et Mobilité - Station d'avitaillement BioGNV - Validation du programme technique du Marché Public Global de Performance - Annexe - Programme technique MPGP Alain LECOINTE
C38-04-2021 Conservatoire - Fermeture totale ou partielle des équipements et services intercommunaux (crise sanitaire) : Abattement des tarifs pour facturation Alain CHAUFFIER
C39-04-2021 Conservatoire - Convention de partenariat pour la poursuite d'une classe à horaires aménagés à dominante chant choral au collège Fontanes - Année 2020/2021 Alain CHAUFFIER
C39-04-2021-1 Conservatoire - Convention de partenariat pour la poursuite d'une classe à horaires aménagés à dominante chant choral au collège Fontanes - Année 2020/2021 - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER
C40-04-2021 Conservatoire - Demande de financement auprès de la DRAC dans le cadre du soutien aux conservatoires - Année 2021 Alain CHAUFFIER
C41-04-2021 Pôle Vie du Territoire - Demande de licence d'entrepreneur de spectacles Alain CHAUFFIER
C42-04-2021 Médiathèques - Don de mobilier Alain CHAUFFIER
C42-04-2021-1 Médiathèques - Don de mobilier - Annexe - Conditions du don de mobilier Alain CHAUFFIER
C42-04-2021-2 Médiathèques - Don de mobilier - Annexe - Liste de don de mobilier Alain CHAUFFIER
C43-04-2021 Musées - Modification de l'adhésion à Alienor.org Conseil des musées Alain CHAUFFIER
C43-04-2021-1 Musées - Modification de l'adhésion à Alienor.org Conseil des musées - Annexe - Convention d'adhésion Alain CHAUFFIER
C43-04-2021-2 Musées - Modification de l'adhésion à Alienor.org Conseil des musées - Annexe - Mise à disposition de matériel annexe à la convention d'adhésion Alain CHAUFFIER
C44-04-2021 Musées - Acquisition par donation d’œuvres en provenance du Carmel de Niort - Inscription à l’inventaire des collections muséales d’Agglomération Alain CHAUFFIER
C45-04-2021 Musées - Association pour la Sauvegarde du Patrimoine de l'Eglise Notre-Dame à Niort - donation du solde de la trésorerie au bénéfice de la restauration d'une œuvre muséale Alain CHAUFFIER
C46-04-2021 Cohésion sociale insertion - Renouvellement de la convention technique et financière pour la période 2021-2023 entre la CAN et le Centre Hospitalier de Niort concernant la mise en œuvre du Contrat Local de Santé et du Conseil Local de Santé Mentale Marie-Christelle BOUCHERY
C46-04-2021-1 Cohésion sociale insertion - Renouvellement de la convention technique et financière pour la période 2021-2023 entre la CAN et le Centre Hospitalier de Niort concernant la mise en œuvre du Contrat Local de Santé et du Conseil Local de Santé Mentale - Annexe - Convention Marie-Christelle BOUCHERY
C47-04-2021 Cohésion sociale insertion - Nouveaux prestataires chèques-loisirs - Association Multisports de l'Agglomération du Niortais et Chamois Niortais Football Club Bastien MARCHIVE
C47-04-2021-1 Cohésion sociale insertion - Nouveaux prestataires chèques-loisirs - Association Multisports de l'Agglomération du Niortais et Chamois Niortais Football Club - Annexe - Convention avec l'Association Multisports de l'Agglomération du Niortais Bastien MARCHIVE
C47-04-2021-2 Cohésion sociale insertion - Nouveaux prestataires chèques-loisirs - Association Multisports de l'Agglomération du Niortais et Chamois Niortais Football Club - Annexe - Convention avec le Chamois Niortais Football Club Bastien MARCHIVE
C48-04-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Opération de réhabilitation de l'immeuble du 15 rue Pluviault à Niort - Plan de financement Bastien MARCHIVE
C49-04-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Pôle gare Niort Atlantique - Protocole partenarial pour la réalisation du projet (phase 1) Jacques BILLY
C49-04-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Pôle gare Niort Atlantique - Protocole partenarial pour la réalisation du projet (phase 1) - Annexe - Protocole partenarial Jacques BILLY
C50-04-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Convention opérationnelle d'action foncière pour la revitalisation du centre-bourg de la Commune de Saint-Hilaire-la-Palud Jacques BILLY
C50-04-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Convention opérationnelle d'action foncière pour la revitalisation du centre-bourg de la Commune de Saint-Hilaire-la-Palud - Annexe - Convention Jacques BILLY
C51-04-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Evolution des modalités de délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) à la Commune de Vouillé sur la parcelle du centre-bourg - Délégation DPU à la société Immobilière - Atlantique - Aménagement Jacques BILLY
C52-04-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Petite ville de demain - Convention partenariale entre l'Etat, la CAN et la Commune de Mauzé-sur-le-Mignon Jacques BILLY
C52-04-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Petite ville de demain - Convention partenariale entre l'Etat, la CAN et la Commune de Mauzé-sur-le-Mignon - Annexe - Convention Jacques BILLY
C53-04-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Approbation de la modification simplifiée n°4 du plan local d'urbanisme de la commune de Bessines Jacques BILLY
C53-04-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Approbation de la modification simplifiée n°4 du plan local d'urbanisme de la commune de Bessines - Annexe - Modification simplifiée n°4 du PLU Jacques BILLY
C54-04-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Approbation de la modification simplifiée n°11 du plan local d'urbanisme de la commune de Coulon Jacques BILLY
C54-04-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Approbation de la modification simplifiée n°11 du plan local d'urbanisme de la commune de Coulon - Annexe - Modification simplifiée n°11 du PLU Jacques BILLY
C55-04-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Approbation de la modification simplifiée n°3 du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Rémy Jacques BILLY
C55-04-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Approbation de la modification simplifiée n°3 du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Rémy - Annexe - Modification simplifiée n°3 du PLU Jacques BILLY
C56-04-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Exonération du droit de préemption urbain sur les parcelles du lotissement « Le Patrouillet » sur la commune d'Echiré Jacques BILLY
C57-04-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Application du droit des sols - Convention avec la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour mise à disposition du service ADS Jacques BILLY
C57-04-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Application du droit des sols - Convention avec la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour mise à disposition du service ADS - Annexe - Convention Jacques BILLY
C58-04-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Dispositif du Prêt Locatif Social (PLS) : attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 11 logements locatifs à Niort Christian BREMAUD
C58-04-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Dispositif du Prêt Locatif Social (PLS) : attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 11 logements locatifs à Niort - Annexe - Convention Christian BREMAUD
C59-04-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Production locative sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour quatre opérations de construction et d’acquisition - Amélioration de 46 logements à Aiffres, Chauray et Niort Christian BREMAUD
C59-04-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Production locative sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour quatre opérations de construction et d’acquisition - Amélioration de 46 logements à Aiffres, Chauray et Niort - Annexe - Convention avec la Commune d'Aiffres Christian BREMAUD
C59-04-2021-2 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Production locative sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour quatre opérations de construction et d’acquisition - Amélioration de 46 logements à Aiffres, Chauray et Niort - Annexe - Convention avec la Commune d'Aiffres Christian BREMAUD
C59-04-2021-3 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Production locative sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour quatre opérations de construction et d’acquisition - Amélioration de 46 logements à Aiffres, Chauray et Niort - Annexe - Convention avec la Commune de Chauray Christian BREMAUD
C59-04-2021-4 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Production locative sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour quatre opérations de construction et d’acquisition - Amélioration de 46 logements à Aiffres, Chauray et Niort - Annexe - Convention avec la Commune de Niort Christian BREMAUD
C60-04-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Convention d'Utilité Sociale (CUS) 2021-2026 de la SEMIE Niort : validation et signature du document stratégique Christian BREMAUD
C60-04-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Convention d'Utilité Sociale (CUS) 2021-2026 de la SEMIE Niort : validation et signature du document stratégique - Annexe - Convention Christian BREMAUD
C61-04-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD
C61-04-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides Christian BREMAUD
C62-04-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements Bancaires partenaires de cinq prêts d'accession à la propriété Christian BREMAUD
C62-04-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements Bancaires partenaires de cinq prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des prêts à taux zéro Christian BREMAUD
C63-04-2021 Gens du voyage - Convention entre la CAN et le CCAS de Niort pour l'accompagnement socioprofessionnel des familles issues de la communauté des gens du voyage Christian BREMAUD
C63-04-2021-1 Gens du voyage - Convention entre la CAN et le CCAS de Niort pour l'accompagnement socioprofessionnel des familles issues de la communauté des gens du voyage - Annexe - Convention Christian BREMAUD
C64-04-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Rénovation énergétique des bâtiments publics : Candidature à l'appel à manifestation d’intérêt « SEQUOIA » et signature de la convention Séverine VACHON
C64-04-2021-1 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Rénovation énergétique des bâtiments publics : Candidature à l'appel à manifestation d’intérêt « SEQUOIA » et signature de la convention - Annexe - Convention Séverine VACHON
C65-04-2021 Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Accompagnement des communes à la rénovation énergétique des bâtiments publics : Proposition de service sur le Territoire de la CAN Séverine VACHON
C66-04-2021 Assainissement - Renouvellement et mise en séparatif des réseaux d'assainissement - Commune d'Aiffres Elmano MARTINS
C66-04-2021-1 Assainissement - Renouvellement et mise en séparatif des réseaux d'assainissement - Commune d'Aiffres - Annexe - Avenant n°1 Elmano MARTINS
C66-04-2021-2 Assainissement - Renouvellement et mise en séparatif des réseaux d'assainissement - Commune d'Aiffres - Annexe - Annexe 1 à l'avenant n°1 Elmano MARTINS
C67-04-2021 Assainissement - Renouvellement de l'unité de traitement des eaux usées de la commune de Coulon Elmano MARTINS
C68-04-2021 Assainissement - Renouvellement du réseau d'assainissement - Commune de Coulon - Centre bourg - Diverses rues - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et du Conseil Départemental Elmano MARTINS
C69-04-2021 Assainissement - Remise à neuf des réseaux d'eaux usées et remplacement du poste de refoulement MAIF - Commune de Niort - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et du Conseil Départemental Elmano MARTINS
C70-04-2021 Assainissement - Demande de subvention pour l'aménagement d'un bassin de gestion des eaux pluviales - Espace Lambon - Commune de Niort Elmano MARTINS
C71-04-2021 Assainissement - Renouvellement du réseau d'assainissement d'eaux usées - route de Jousson - Partie 1 - Commune de Magné - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et du Conseil Départemental Elmano MARTINS
C72-04-2021 Assainissement - Renouvellement du réseau d'assainissement d'eaux usées - secteur du Port Macrou - Commune de Magné - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et du Conseil Départemental Elmano MARTINS
C73-04-2021 Assainissement - Déplacement du poste de refoulement dans la zone d'activité La Fiée des Lois - Commune de Prahecq - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et du Conseil Départemental Elmano MARTINS
C74-04-2021 Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et du Conseil Départemental pour la réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur des eaux usées de la commune de Prahecq Elmano MARTINS
C75-04-2021 Assainissement - Construction du poste de refoulement équipé d'un traitement de chlorure ferrique - Commune de Vouillé - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et du Conseil Départemental Elmano MARTINS
C76-04-2021 Assainissement - Demande de la DSIL au titre de la résilience sanitaire auprès de l'Etat Elmano MARTINS
C77-04-2021 Assainissement - Protocole d'accord transactionnel entre Mme et M. B. et la CAN Elmano MARTINS
C77-04-2021-1 Assainissement - Protocole d'accord transactionnel entre Mme et M. B. et la CAN - Annexe - Protocole transactionnel Elmano MARTINS
C78-04-2021 SEV - Approbation de l'avenant n°1 relatif aux travaux de renouvellement de la conduite d'eau de Crameuil à Bessines Elmano MARTINS
C78-04-2021-1 SEV - Approbation de l'avenant n°1 relatif aux travaux de renouvellement de la conduite d'eau de Crameuil à Bessines - Annexe - Avenant n°1 Elmano MARTINS
C78-04-2021-2 SEV - Approbation de l'avenant n°1 relatif aux travaux de renouvellement de la conduite d'eau de Crameuil à Bessines - Annexe - DPGF modifiée annexe à l'avenant n°1 Elmano MARTINS
C79-04-2021 SEV - Approbation de l'avenant n° 1 relatif aux travaux d'aménagements extérieurs du site Marot - lot 1 Elmano MARTINS
C79-04-2021-1 SEV - Approbation de l'avenant n° 1 relatif aux travaux d'aménagements extérieurs du site Marot - lot 1 - Annexe - Avenant n°1 Elmano MARTINS
C79-04-2021-2 SEV - Approbation de l'avenant n° 1 relatif aux travaux d'aménagements extérieurs du site Marot - lot 1 - Annexe - DPGF modifiée annexe à l'avenant n°1 Elmano MARTINS
C80-04-2021 SEV - Approbation de l'avenant n° 1 relatif aux travaux d'aménagements extérieurs du site Marot - Lot 2 Elmano MARTINS
C80-04-2021-1 SEV - Approbation de l'avenant n° 1 relatif aux travaux d'aménagements extérieurs du site Marot - Lot 2 - Annexe - Avenant n°1 Elmano MARTINS
C80-04-2021-2 SEV - Approbation de l'avenant n° 1 relatif aux travaux d'aménagements extérieurs du site Marot - Lot 2 - Annexe - DPGF modifiée annexe à l'avenant n°1 Elmano MARTINS
C81-04-2021 SEV - Avenant n°1 à la convention pour le remboursement du montant de la garantie d'eau au barrage de la Touche Poupard Elmano MARTINS
C81-04-2021-1 SEV - Avenant n°1 à la convention pour le remboursement du montant de la garantie d'eau au barrage de la Touche Poupard - Annexe - Avenant n°1 Elmano MARTINS
C82-04-2021 Eau - Création de la SPL Société des Eaux du Niortais (SEN) Elmano MARTINS
C82-04-2021-1 Eau - Création de la SPL Société des Eaux du Niortais (SEN) - Annexe - Pacte d'actionnaires Elmano MARTINS
C82-04-2021-2 Eau - Création de la SPL Société des Eaux du Niortais (SEN) - Annexe - Statuts Elmano MARTINS
C83-04-2021 Assainissement - Transformation du SYMBO en EPAGE Elmano MARTINS
C84-04-2021 Gestion des déchets - Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - Modification de la Commission Consultative d'Evaluation et de Suivi (CCES) Dominique SIX
C85-04-2021 Gestion des déchets - Généraliser le tri à la source des biodéchets - Validation du projet TRIBIO Dominique SIX
C86-04-2021 Gestion des déchets - Convention entre la CAN et la Ville de Niort pour des travaux relatifs à la mise en place de colonnes enterrées Place Chanzy dans le cadre de la gestion des déchets Dominique SIX
C86-04-2021-1 Gestion des déchets - Convention entre la CAN et la Ville de Niort pour des travaux relatifs à la mise en place de colonnes enterrées Place Chanzy dans le cadre de la gestion des déchets - Annexe - Convention Dominique SIX
C87-04-2021 Gestion des déchets - Convention de reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) et lampes usagées (hors ampoules à filaments) Dominique SIX
C87-04-2021-1 Gestion des déchets - Convention de reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) et lampes usagées (hors ampoules à filaments) - Annexe - Convention DEEE Dominique SIX
C87-04-2021-2 Gestion des déchets - Convention de reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) et lampes usagées (hors ampoules à filaments) - Annexe - Convention lampes usagées Dominique SIX
C88-04-2021 Etudes et projets neufs - Requalification de la déchèterie de Souché à Niort, approbation de l'enveloppe financière et consultation des entreprises travaux Dominique SIX
C89-04-2021 Gestion des déchets - Cession d'actifs mobilier - Colonnes aériennes et bacs en porte à porte pour la collecte sélective des déchets des ménages pour destruction Dominique SIX
C89-04-2021-1 Gestion des déchets - Cession d'actifs mobilier - Colonnes aériennes et bacs en porte à porte pour la collecte sélective des déchets des ménages pour destruction - Annexe - Tableau récapitulatif de la cession des actifs mobilier pour destruction Dominique SIX
C90-04-2021 Gestion des déchets - Bacs de collecte et composteurs - Mise à la réforme et sortie de l'actif Dominique SIX
C90-04-2021-1 Gestion des déchets - Bacs de collecte et composteurs - Mise à la réforme et sortie de l'actif - Annexe - Tableau récapitulatif de l'ensemble des biens mis à la réforme et de leur sortie de l'actif Dominique SIX
C91-04-2021 Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage par la CAN à l’IIBSN pour l’opération de gestion des jussies dans le secteur Niort - Noron Dominique SIX
C91-04-2021-1 Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage par la CAN à l’IIBSN pour l’opération de gestion des jussies dans le secteur Niort - Noron - Annexe - Convention Dominique SIX

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