| C01-04-2021 |
Assemblées, Affaires juridiques - Installation d'un conseiller communautaire titulaire pour la commune de Niort |
Jérôme BALOGE |
| C02-04-2021 |
Assemblées, Affaires juridiques - Modification du régime des indemnités des élus de la CAN suite à l'installation d'un nouveau conseiller communautaire de Niort |
Jérôme BALOGE |
| C02-04-2021-1 |
Assemblées, Affaires juridiques - Modification du régime des indemnités des élus de la CAN suite à l'installation d'un nouveau conseiller communautaire de Niort - Annexe - Tableau des indemnités de fonction des élus |
Jérôme BALOGE |
| C03-04-2021 |
Observatoire et Stratégie territoriale - Contractualisation - Plan de relance et accord régional de relance |
Jérôme BALOGE |
| C04-04-2021 |
Assemblées, Affaires juridiques - Désignation des représentants de la CAN dans les organismes extérieurs |
Jérôme BALOGE |
| C05-04-2021 |
Direction Générale - Règlement intérieur des assemblées - Avenant n°1 |
Jérôme BALOGE |
| C06-04-2021 |
Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2021 de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) |
Thierry DEVAUTOUR |
| C06-04-2021-1 |
Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2021 de la Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) - Annexe |
Thierry DEVAUTOUR |
| C07-04-2021 |
Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2021 des Taxes Foncières (TFB et TFNB) |
Thierry DEVAUTOUR |
| C07-04-2021-1 |
Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2021 des Taxes Foncières (TFB et TFNB) - Annexe |
Thierry DEVAUTOUR |
| C08-04-2021 |
Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2021 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) |
Thierry DEVAUTOUR |
| C08-04-2021-1 |
Finances et Fiscalité - Taux d’imposition 2021 de la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) - Annexe |
Thierry DEVAUTOUR |
| C09-04-2021 |
Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 339 000 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 3 logements situés rue des jardins du Vigneau à Vouillé |
Thierry DEVAUTOUR |
| C09-04-2021-1 |
Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 339 000 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 3 logements situés rue des jardins du Vigneau à Vouillé - Annexe - Contrat de prêt |
Thierry DEVAUTOUR |
| C10-04-2021 |
Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 370 000 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 3 logements situés allée des Libellules – Opération La Plaine de Tartifume à Magné |
Thierry DEVAUTOUR |
| C10-04-2021-1 |
Finances et Fiscalité - Garantie d’emprunt au titre du PLH 2016-2021 – Prêt d’un montant de 370 000 € à Deux-Sèvres Habitat pour l’acquisition en VEFA de 3 logements situés allée des Libellules – Opération La Plaine de Tartifume à Magné - Annexe - Contrat de prêt |
Thierry DEVAUTOUR |
| C11-04-2021 |
Marchés Publics - Systèmes d'information - Approbation du marché subséquent 4 portant sur l'acquisition, l'installation, la maintenance logicielle et matérielle d'une solution de contrôle d'accès et de gestion des pesées pour les déchèteries de la CAN |
Claude BOISSON |
| C12-04-2021 |
Systèmes d'information - Accord-cadre de services de télécommunications fixes, mobiles et de transmissions de données avec accès internet - Avenants n°2 aux marchés concernant les lots 1, 2, 3 et 4 |
Claude BOISSON |
| C12-04-2021-1 |
Systèmes d'information - Accord-cadre de services de télécommunications fixes, mobiles et de transmissions de données avec accès internet - Avenants n°2 aux marchés concernant les lots 1, 2, 3 et 4 - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°1 |
Claude BOISSON |
| C12-04-2021-2 |
Systèmes d'information - Accord-cadre de services de télécommunications fixes, mobiles et de transmissions de données avec accès internet - Avenants n°2 aux marchés concernant les lots 1, 2, 3 et 4 - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°2 |
Claude BOISSON |
| C12-04-2021-3 |
Systèmes d'information - Accord-cadre de services de télécommunications fixes, mobiles et de transmissions de données avec accès internet - Avenants n°2 aux marchés concernant les lots 1, 2, 3 et 4 - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°3 |
Claude BOISSON |
| C12-04-2021-4 |
Systèmes d'information - Accord-cadre de services de télécommunications fixes, mobiles et de transmissions de données avec accès internet - Avenants n°2 aux marchés concernant les lots 1, 2, 3 et 4 - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°4 |
Claude BOISSON |
| C13-04-2021 |
Etudes et projets neufs - Requalification du bâtiment, 10 place de la Comédie à Niort - Approbation du programme et de l'enveloppe financière, consultation de maîtrise d’œuvre |
Claude BOISSON |
| C13-04-2021-1 |
Etudes et projets neufs - Requalification du bâtiment, 10 place de la Comédie à Niort - Approbation du programme et de l'enveloppe financière, consultation de maîtrise d’œuvre - Annexe - Programme phase 1 CNAM |
Claude BOISSON |
| C14-04-2021 |
Etudes et projets neufs - Réhabilitation de l'immeuble du 15 rue Pluviault à Niort, aménagement d'un point de vente boulangerie/snacking, consultation des entreprises de travaux |
Claude BOISSON |
| C15-04-2021 |
Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux |
Claude BOISSON |
| C15-04-2021-1 |
Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°4 - Lot n°2 |
Claude BOISSON |
| C15-04-2021-10 |
Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°3 - Lot n°16 |
Claude BOISSON |
| C15-04-2021-11 |
Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°17 |
Claude BOISSON |
| C15-04-2021-12 |
Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°18 |
Claude BOISSON |
| C15-04-2021-13 |
Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°3 - Lot n°19 |
Claude BOISSON |
| C15-04-2021-14 |
Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°1 - Lot n°21 |
Claude BOISSON |
| C15-04-2021-15 |
Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°23 |
Claude BOISSON |
| C15-04-2021-16 |
Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°25 |
Claude BOISSON |
| C15-04-2021-17 |
Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°26 |
Claude BOISSON |
| C15-04-2021-2 |
Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°3 - Lot n°7 |
Claude BOISSON |
| C15-04-2021-3 |
Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°8 |
Claude BOISSON |
| C15-04-2021-4 |
Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°4 - Lot n°9 |
Claude BOISSON |
| C15-04-2021-5 |
Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°4 - Lot n°10 |
Claude BOISSON |
| C15-04-2021-6 |
Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°11 |
Claude BOISSON |
| C15-04-2021-7 |
Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°3 - Lot n°13 |
Claude BOISSON |
| C15-04-2021-8 |
Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot n°14 |
Claude BOISSON |
| C15-04-2021-9 |
Etudes et projets neufs - Réhabilitation de la piscine Pré-Leroy à Niort - Avenants aux marchés de travaux - Annexe - Avenant n°4 - Lot n°15 |
Claude BOISSON |
| C16-04-2021 |
Gestion du Patrimoine - Groupement de commandes pour l'exploitation et la maintenance d'installations thermiques |
Claude BOISSON |
| C16-04-2021-1 |
Gestion du Patrimoine - Groupement de commandes pour l'exploitation et la maintenance d'installations thermiques - Annexe - Convention constitutive d'un groupement de commandes |
Claude BOISSON |
| C17-04-2021 |
Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois |
Sonia LUSSIEZ |
| C17-04-2021-1 |
Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents |
Sonia LUSSIEZ |
| C17-04-2021-2 |
Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois temporaires |
Sonia LUSSIEZ |
| C18-04-2021 |
Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre des inscriptions aux activités d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) |
Gérard LABORDERIE |
| C18-04-2021-1 |
Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre des inscriptions aux activités d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Annexe - Convention |
Gérard LABORDERIE |
| C19-04-2021 |
Ressources Humaines - Recours au CDG29 pour l'établissement de paie de droit privé |
Gérard LABORDERIE |
| C19-04-2021-1 |
Ressources Humaines - Recours au CDG29 pour l'établissement de paie de droit privé - Annexe - Tarifs 2021 |
Gérard LABORDERIE |
| C19-04-2021-2 |
Ressources Humaines - Recours au CDG29 pour l'établissement de paie de droit privé - Annexe - Notice d'information et tarifs 2020 |
Gérard LABORDERIE |
| C19-04-2021-3 |
Ressources Humaines - Recours au CDG29 pour l'établissement de paie de droit privé - Annexe - Convention d'adhésion |
Gérard LABORDERIE |
| C20-04-2021 |
Musées - Opération d’inventaire général du patrimoine culturel de la CAN : Renouvellement de partenariat triennal avec la Région Nouvelle-Aquitaine |
Elisabeth MAILLARD |
| C20-04-2021-1 |
Musées - Opération d’inventaire général du patrimoine culturel de la CAN : Renouvellement de partenariat triennal avec la Région Nouvelle-Aquitaine - Annexe - Convention triennale de partenariat |
Elisabeth MAILLARD |
| C20-04-2021-2 |
Musées - Opération d’inventaire général du patrimoine culturel de la CAN : Renouvellement de partenariat triennal avec la Région Nouvelle-Aquitaine - Annexe - Plan de financement |
Elisabeth MAILLARD |
| C21-04-2021 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention de partenariat et versement d'une subvention au Comité de Bassin d'Emploi du Niortais et Haut Val de Sèvre |
Eric PERSAIS |
| C21-04-2021-1 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention de partenariat et versement d'une subvention au Comité de Bassin d'Emploi du Niortais et Haut Val de Sèvre - Annexe - Convention de partenariat |
Eric PERSAIS |
| C21-04-2021-2 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Signature d'une convention de partenariat et versement d'une subvention au Comité de Bassin d'Emploi du Niortais et Haut Val de Sèvre- Annexe - Priorités du CBE annexe à la convention de partenariat |
Eric PERSAIS |
| C22-04-2021 |
Direction Générale - Approbation de la charte constitutive du Conseil de Développement de la CAN (CD CAN) 2021-2026 |
Gérard LEFEVRE |
| C22-04-2021-1 |
Direction Générale - Approbation de la charte constitutive du Conseil de Développement de la CAN (CD CAN) 2021-2026 - Annexe - Charte |
Gérard LEFEVRE |
| C23-04-2021 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'un terrain de
12 964 m² environ sur le PA Les Guillées à Chauray à la société LA MINUTE BLONDE (Modificatif des délibérations des 10 février et 28 septembre 2020) |
Gérard LEFEVRE |
| C24-04-2021 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Vente d'une bande de terrain de 126 m² environ sur le PA Mendes France à Niort à la SCI BB IMMO (Modificatif de la délibération du 28 septembre 2020) |
Gérard LEFEVRE |
| C25-04-2021 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Avenant n°2 à la convention de mise à disposition et d'utilisation de l'installation terminale de Saint-Florent |
Gérard LEFEVRE |
| C25-04-2021-1 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Avenant n°2 à la convention de mise à disposition et d'utilisation de l'installation terminale de Saint-Florent - Annexe - Avenant n°2 |
Gérard LEFEVRE |
| C25-04-2021-2 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Avenant n°2 à la convention de mise à disposition et d'utilisation de l'installation terminale de Saint-Florent - Annexe - Plan annexé à l'avenant n°2 |
Gérard LEFEVRE |
| C26-04-2021 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Start-up toi-même - Participation financière et convention de partenariat |
François GUYON |
| C26-04-2021-1 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Start-up toi-même - Participation financière et convention de partenariat - Annexe - Convention de partenariat |
François GUYON |
| C27-04-2021 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Participation de la CAN à la mise en place des Marchés de Producteurs de Pays |
Florent SIMMONET |
| C28-04-2021 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Laiterie de Coulon : étude de faisabilité économique pour la réalisation du projet de Pôle agroalimentaire du Marais Poitevin |
Florent SIMMONET |
| C28-04-2021-1 |
Développement Economique Emploi Enseignement Supérieur - Laiterie de Coulon : étude de faisabilité économique pour la réalisation du projet de Pôle agroalimentaire du Marais Poitevin - Annexe - Convention de partenariat |
Florent SIMMONET |
| C29-04-2021 |
Sports - Cession des cardi'eau bike du centre aquatique des Fraignes à Chauray |
Philippe MAUFFREY |
| C29-04-2021-1 |
Sports - Cession des cardi'eau bike du centre aquatique des Fraignes à Chauray - Annexe - Tableau de cession des cardi'eau bike |
Philippe MAUFFREY |
| C30-04-2021 |
Sports - Soutien aux manifestations sportives : A.S. Niort Basket |
Philippe MAUFFREY |
| C30-04-2021-1 |
Sports - Soutien aux manifestations sportives : A.S. Niort Basket - Annexe - Convention |
Philippe MAUFFREY |
| C31-04-2021 |
Transports et Mobilité - Création et composition du comité des partenaires - Désignation du représentant de la CAN |
Alain LECOINTE |
| C32-04-2021 |
Transports et Mobilité - Convention entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la CAN - Impact Covid - Convention d'affrètement des services de transport régionaux |
Alain LECOINTE |
| C32-04-2021-1 |
Transports et Mobilité - Convention entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la CAN - Impact Covid - Convention d'affrètement des services de transport régionaux - Annexe - Convention |
Alain LECOINTE |
| C33-04-2021 |
Transports et Mobilité - Convention entre la Région Nouvelle-Aquitaine, la CAN et Transdev Niort Agglomération - Financement des prestations de vente de billetterie et de renseignement téléphonique à l'agence de La Brèche à Niort |
Alain LECOINTE |
| C33-04-2021-1 |
Transports et Mobilité - Convention entre la Région Nouvelle-Aquitaine, la CAN et Transdev Niort Agglomération - Financement des prestations de vente de billetterie et de renseignement téléphonique à l'agence de La Brèche à Niort - Annexe - Convention |
Alain LECOINTE |
| C34-04-2021 |
Transports et Mobilité - Convention fixant les modalités de compensation de la tarification des abonnements aux transports spéciaux des élèves en situation de handicap résidant sur la CAN et fréquentant un établissement scolaire de la CAN ou leur établissement scolaire de secteur |
Alain LECOINTE |
| C34-04-2021-1 |
Transports et Mobilité - Convention fixant les modalités de compensation de la tarification des abonnements aux transports spéciaux des élèves en situation de handicap résidant sur la CAN et fréquentant un établissement scolaire de la CAN ou leur établissement scolaire de secteur - Annexe - Convention |
Alain LECOINTE |
| C35-04-2021 |
Transports et Mobilité - Cession de matériel roulant et autorisation de vente aux enchères |
Alain LECOINTE |
| C35-04-2021-1 |
Transports et Mobilité - Cession de matériel roulant et autorisation de vente aux enchères - Annexe - Liste du matériel roulant à céder |
Alain LECOINTE |
| C36-04-2021 |
Transports et Mobilité - Dépôt des transports - Validation du programme de maîtrise d’œuvre pour la rénovation et l'extension du site - Concours de maîtrise d’œuvre |
Alain LECOINTE |
| C36-04-2021-1 |
Transports et Mobilité - Dépôt des transports - Validation du programme de maîtrise d’œuvre pour la rénovation et l'extension du site - Concours de maîtrise d’œuvre - Annexe - Programme technique du dépôt des transports |
Alain LECOINTE |
| C37-04-2021 |
Transports et Mobilité - Station d'avitaillement BioGNV - Validation du programme technique du Marché Public Global de Performance |
Alain LECOINTE |
| C37-04-2021-1 |
Transports et Mobilité - Station d'avitaillement BioGNV - Validation du programme technique du Marché Public Global de Performance - Annexe - Programme technique MPGP |
Alain LECOINTE |
| C38-04-2021 |
Conservatoire - Fermeture totale ou partielle des équipements et services intercommunaux (crise sanitaire) : Abattement des tarifs pour facturation |
Alain CHAUFFIER |
| C39-04-2021 |
Conservatoire - Convention de partenariat pour la poursuite d'une classe à horaires aménagés à dominante chant choral au collège Fontanes - Année 2020/2021 |
Alain CHAUFFIER |
| C39-04-2021-1 |
Conservatoire - Convention de partenariat pour la poursuite d'une classe à horaires aménagés à dominante chant choral au collège Fontanes - Année 2020/2021 - Annexe - Convention |
Alain CHAUFFIER |
| C40-04-2021 |
Conservatoire - Demande de financement auprès de la DRAC dans le cadre du soutien aux conservatoires - Année 2021 |
Alain CHAUFFIER |
| C41-04-2021 |
Pôle Vie du Territoire - Demande de licence d'entrepreneur de spectacles |
Alain CHAUFFIER |
| C42-04-2021 |
Médiathèques - Don de mobilier |
Alain CHAUFFIER |
| C42-04-2021-1 |
Médiathèques - Don de mobilier - Annexe - Conditions du don de mobilier |
Alain CHAUFFIER |
| C42-04-2021-2 |
Médiathèques - Don de mobilier - Annexe - Liste de don de mobilier |
Alain CHAUFFIER |
| C43-04-2021 |
Musées - Modification de l'adhésion à Alienor.org Conseil des musées |
Alain CHAUFFIER |
| C43-04-2021-1 |
Musées - Modification de l'adhésion à Alienor.org Conseil des musées - Annexe - Convention d'adhésion |
Alain CHAUFFIER |
| C43-04-2021-2 |
Musées - Modification de l'adhésion à Alienor.org Conseil des musées - Annexe - Mise à disposition de matériel annexe à la convention d'adhésion |
Alain CHAUFFIER |
| C44-04-2021 |
Musées - Acquisition par donation d’œuvres en provenance du Carmel de Niort - Inscription à l’inventaire des collections muséales d’Agglomération |
Alain CHAUFFIER |
| C45-04-2021 |
Musées - Association pour la Sauvegarde du Patrimoine de l'Eglise Notre-Dame à Niort - donation du solde de la trésorerie au bénéfice de la restauration d'une œuvre muséale |
Alain CHAUFFIER |
| C46-04-2021 |
Cohésion sociale insertion - Renouvellement de la convention technique et financière pour la période 2021-2023 entre la CAN et le Centre Hospitalier de Niort concernant la mise en œuvre du Contrat Local de Santé et du Conseil Local de Santé Mentale |
Marie-Christelle BOUCHERY |
| C46-04-2021-1 |
Cohésion sociale insertion - Renouvellement de la convention technique et financière pour la période 2021-2023 entre la CAN et le Centre Hospitalier de Niort concernant la mise en œuvre du Contrat Local de Santé et du Conseil Local de Santé Mentale - Annexe - Convention |
Marie-Christelle BOUCHERY |
| C47-04-2021 |
Cohésion sociale insertion - Nouveaux prestataires chèques-loisirs - Association Multisports de l'Agglomération du Niortais et Chamois Niortais Football Club |
Bastien MARCHIVE |
| C47-04-2021-1 |
Cohésion sociale insertion - Nouveaux prestataires chèques-loisirs - Association Multisports de l'Agglomération du Niortais et Chamois Niortais Football Club - Annexe - Convention avec l'Association Multisports de l'Agglomération du Niortais |
Bastien MARCHIVE |
| C47-04-2021-2 |
Cohésion sociale insertion - Nouveaux prestataires chèques-loisirs - Association Multisports de l'Agglomération du Niortais et Chamois Niortais Football Club - Annexe - Convention avec le Chamois Niortais Football Club |
Bastien MARCHIVE |
| C48-04-2021 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Opération de réhabilitation de l'immeuble du 15 rue Pluviault à Niort - Plan de financement |
Bastien MARCHIVE |
| C49-04-2021 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Pôle gare Niort Atlantique - Protocole partenarial pour la réalisation du projet (phase 1) |
Jacques BILLY |
| C49-04-2021-1 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Pôle gare Niort Atlantique - Protocole partenarial pour la réalisation du projet (phase 1) - Annexe - Protocole partenarial |
Jacques BILLY |
| C50-04-2021 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Convention opérationnelle d'action foncière pour la revitalisation du centre-bourg de la Commune de Saint-Hilaire-la-Palud |
Jacques BILLY |
| C50-04-2021-1 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Convention opérationnelle d'action foncière pour la revitalisation du centre-bourg de la Commune de Saint-Hilaire-la-Palud - Annexe - Convention |
Jacques BILLY |
| C51-04-2021 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Evolution des modalités de délégation du Droit de Préemption Urbain (DPU) à la Commune de Vouillé sur la parcelle du centre-bourg - Délégation DPU à la société Immobilière - Atlantique - Aménagement |
Jacques BILLY |
| C52-04-2021 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Petite ville de demain - Convention partenariale entre l'Etat, la CAN et la Commune de Mauzé-sur-le-Mignon |
Jacques BILLY |
| C52-04-2021-1 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Petite ville de demain - Convention partenariale entre l'Etat, la CAN et la Commune de Mauzé-sur-le-Mignon - Annexe - Convention |
Jacques BILLY |
| C53-04-2021 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Approbation de la modification simplifiée n°4 du plan local d'urbanisme de la commune de Bessines |
Jacques BILLY |
| C53-04-2021-1 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Approbation de la modification simplifiée n°4 du plan local d'urbanisme de la commune de Bessines - Annexe - Modification simplifiée n°4 du PLU |
Jacques BILLY |
| C54-04-2021 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Approbation de la modification simplifiée n°11 du plan local d'urbanisme de la commune de Coulon |
Jacques BILLY |
| C54-04-2021-1 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Approbation de la modification simplifiée n°11 du plan local d'urbanisme de la commune de Coulon - Annexe - Modification simplifiée n°11 du PLU |
Jacques BILLY |
| C55-04-2021 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Approbation de la modification simplifiée n°3 du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Rémy |
Jacques BILLY |
| C55-04-2021-1 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Approbation de la modification simplifiée n°3 du plan local d'urbanisme de la commune de Saint-Rémy - Annexe - Modification simplifiée n°3 du PLU |
Jacques BILLY |
| C56-04-2021 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Exonération du droit de préemption urbain sur les parcelles du lotissement « Le Patrouillet » sur la commune d'Echiré |
Jacques BILLY |
| C57-04-2021 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Application du droit des sols - Convention avec la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour mise à disposition du service ADS |
Jacques BILLY |
| C57-04-2021-1 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Application du droit des sols - Convention avec la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour mise à disposition du service ADS - Annexe - Convention |
Jacques BILLY |
| C58-04-2021 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Dispositif du Prêt Locatif Social (PLS) : attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 11 logements locatifs à Niort |
Christian BREMAUD |
| C58-04-2021-1 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Dispositif du Prêt Locatif Social (PLS) : attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour la construction de 11 logements locatifs à Niort - Annexe - Convention |
Christian BREMAUD |
| C59-04-2021 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Production locative sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour quatre opérations de construction et d’acquisition - Amélioration de 46 logements à Aiffres, Chauray et Niort |
Christian BREMAUD |
| C59-04-2021-1 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Production locative sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour quatre opérations de construction et d’acquisition - Amélioration de 46 logements à Aiffres, Chauray et Niort - Annexe - Convention avec la Commune d'Aiffres |
Christian BREMAUD |
| C59-04-2021-2 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Production locative sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour quatre opérations de construction et d’acquisition - Amélioration de 46 logements à Aiffres, Chauray et Niort - Annexe - Convention avec la Commune d'Aiffres |
Christian BREMAUD |
| C59-04-2021-3 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Production locative sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour quatre opérations de construction et d’acquisition - Amélioration de 46 logements à Aiffres, Chauray et Niort - Annexe - Convention avec la Commune de Chauray |
Christian BREMAUD |
| C59-04-2021-4 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Production locative sociale : Attribution de subventions à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour quatre opérations de construction et d’acquisition - Amélioration de 46 logements à Aiffres, Chauray et Niort - Annexe - Convention avec la Commune de Niort |
Christian BREMAUD |
| C60-04-2021 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Convention d'Utilité Sociale (CUS) 2021-2026 de la SEMIE Niort : validation et signature du document stratégique |
Christian BREMAUD |
| C60-04-2021-1 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Convention d'Utilité Sociale (CUS) 2021-2026 de la SEMIE Niort : validation et signature du document stratégique - Annexe - Convention |
Christian BREMAUD |
| C61-04-2021 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés |
Christian BREMAUD |
| C61-04-2021-1 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - OPAH communautaire 2018-2022 : attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides |
Christian BREMAUD |
| C62-04-2021 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements Bancaires partenaires de cinq prêts d'accession à la propriété |
Christian BREMAUD |
| C62-04-2021-1 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements Bancaires partenaires de cinq prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des prêts à taux zéro |
Christian BREMAUD |
| C63-04-2021 |
Gens du voyage - Convention entre la CAN et le CCAS de Niort pour l'accompagnement socioprofessionnel des familles issues de la communauté des gens du voyage |
Christian BREMAUD |
| C63-04-2021-1 |
Gens du voyage - Convention entre la CAN et le CCAS de Niort pour l'accompagnement socioprofessionnel des familles issues de la communauté des gens du voyage - Annexe - Convention |
Christian BREMAUD |
| C64-04-2021 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Rénovation énergétique des bâtiments publics : Candidature à l'appel à manifestation d’intérêt « SEQUOIA » et signature de la convention |
Séverine VACHON |
| C64-04-2021-1 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Rénovation énergétique des bâtiments publics : Candidature à l'appel à manifestation d’intérêt « SEQUOIA » et signature de la convention - Annexe - Convention |
Séverine VACHON |
| C65-04-2021 |
Aménagement durable - Foncier - Habitat - Urbanisme - Accompagnement des communes à la rénovation énergétique des bâtiments publics : Proposition de service sur le Territoire de la CAN |
Séverine VACHON |
| C66-04-2021 |
Assainissement - Renouvellement et mise en séparatif des réseaux d'assainissement - Commune d'Aiffres |
Elmano MARTINS |
| C66-04-2021-1 |
Assainissement - Renouvellement et mise en séparatif des réseaux d'assainissement - Commune d'Aiffres - Annexe - Avenant n°1 |
Elmano MARTINS |
| C66-04-2021-2 |
Assainissement - Renouvellement et mise en séparatif des réseaux d'assainissement - Commune d'Aiffres - Annexe - Annexe 1 à l'avenant n°1 |
Elmano MARTINS |
| C67-04-2021 |
Assainissement - Renouvellement de l'unité de traitement des eaux usées de la commune de Coulon |
Elmano MARTINS |
| C68-04-2021 |
Assainissement - Renouvellement du réseau d'assainissement - Commune de Coulon - Centre bourg - Diverses rues - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et du Conseil Départemental |
Elmano MARTINS |
| C69-04-2021 |
Assainissement - Remise à neuf des réseaux d'eaux usées et remplacement du poste de refoulement MAIF - Commune de Niort - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et du Conseil Départemental |
Elmano MARTINS |
| C70-04-2021 |
Assainissement - Demande de subvention pour l'aménagement d'un bassin de gestion des eaux pluviales - Espace Lambon - Commune de Niort |
Elmano MARTINS |
| C71-04-2021 |
Assainissement - Renouvellement du réseau d'assainissement d'eaux usées - route de Jousson - Partie 1 - Commune de Magné - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et du Conseil Départemental |
Elmano MARTINS |
| C72-04-2021 |
Assainissement - Renouvellement du réseau d'assainissement d'eaux usées - secteur du Port Macrou - Commune de Magné - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et du Conseil Départemental |
Elmano MARTINS |
| C73-04-2021 |
Assainissement - Déplacement du poste de refoulement dans la zone d'activité La Fiée des Lois - Commune de Prahecq - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et du Conseil Départemental |
Elmano MARTINS |
| C74-04-2021 |
Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et du Conseil Départemental pour la réalisation d'un diagnostic et d'un schéma directeur des eaux usées de la commune de Prahecq |
Elmano MARTINS |
| C75-04-2021 |
Assainissement - Construction du poste de refoulement équipé d'un traitement de chlorure ferrique - Commune de Vouillé - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne et du Conseil Départemental |
Elmano MARTINS |
| C76-04-2021 |
Assainissement - Demande de la DSIL au titre de la résilience sanitaire auprès de l'Etat |
Elmano MARTINS |
| C77-04-2021 |
Assainissement - Protocole d'accord transactionnel entre Mme et M. B. et la CAN |
Elmano MARTINS |
| C77-04-2021-1 |
Assainissement - Protocole d'accord transactionnel entre Mme et M. B. et la CAN - Annexe - Protocole transactionnel |
Elmano MARTINS |
| C78-04-2021 |
SEV - Approbation de l'avenant n°1 relatif aux travaux de renouvellement de la conduite d'eau de Crameuil à Bessines |
Elmano MARTINS |
| C78-04-2021-1 |
SEV - Approbation de l'avenant n°1 relatif aux travaux de renouvellement de la conduite d'eau de Crameuil à Bessines - Annexe - Avenant n°1 |
Elmano MARTINS |
| C78-04-2021-2 |
SEV - Approbation de l'avenant n°1 relatif aux travaux de renouvellement de la conduite d'eau de Crameuil à Bessines - Annexe - DPGF modifiée annexe à l'avenant n°1 |
Elmano MARTINS |
| C79-04-2021 |
SEV - Approbation de l'avenant n° 1 relatif aux travaux d'aménagements extérieurs du site Marot - lot 1 |
Elmano MARTINS |
| C79-04-2021-1 |
SEV - Approbation de l'avenant n° 1 relatif aux travaux d'aménagements extérieurs du site Marot - lot 1 - Annexe - Avenant n°1 |
Elmano MARTINS |
| C79-04-2021-2 |
SEV - Approbation de l'avenant n° 1 relatif aux travaux d'aménagements extérieurs du site Marot - lot 1 - Annexe - DPGF modifiée annexe à l'avenant n°1 |
Elmano MARTINS |
| C80-04-2021 |
SEV - Approbation de l'avenant n° 1 relatif aux travaux d'aménagements extérieurs du site Marot - Lot 2 |
Elmano MARTINS |
| C80-04-2021-1 |
SEV - Approbation de l'avenant n° 1 relatif aux travaux d'aménagements extérieurs du site Marot - Lot 2 - Annexe - Avenant n°1 |
Elmano MARTINS |
| C80-04-2021-2 |
SEV - Approbation de l'avenant n° 1 relatif aux travaux d'aménagements extérieurs du site Marot - Lot 2 - Annexe - DPGF modifiée annexe à l'avenant n°1 |
Elmano MARTINS |
| C81-04-2021 |
SEV - Avenant n°1 à la convention pour le remboursement du montant de la garantie d'eau au barrage de la Touche Poupard |
Elmano MARTINS |
| C81-04-2021-1 |
SEV - Avenant n°1 à la convention pour le remboursement du montant de la garantie d'eau au barrage de la Touche Poupard - Annexe - Avenant n°1 |
Elmano MARTINS |
| C82-04-2021 |
Eau - Création de la SPL Société des Eaux du Niortais (SEN) |
Elmano MARTINS |
| C82-04-2021-1 |
Eau - Création de la SPL Société des Eaux du Niortais (SEN) - Annexe - Pacte d'actionnaires |
Elmano MARTINS |
| C82-04-2021-2 |
Eau - Création de la SPL Société des Eaux du Niortais (SEN) - Annexe - Statuts |
Elmano MARTINS |
| C83-04-2021 |
Assainissement - Transformation du SYMBO en EPAGE |
Elmano MARTINS |
| C84-04-2021 |
Gestion des déchets - Programme Local de Prévention des Déchets Ménagers et Assimilés (PLPDMA) - Modification de la Commission Consultative d'Evaluation et de Suivi (CCES) |
Dominique SIX |
| C85-04-2021 |
Gestion des déchets - Généraliser le tri à la source des biodéchets - Validation du projet TRIBIO |
Dominique SIX |
| C86-04-2021 |
Gestion des déchets - Convention entre la CAN et la Ville de Niort pour des travaux relatifs à la mise en place de colonnes enterrées Place Chanzy dans le cadre de la gestion des déchets |
Dominique SIX |
| C86-04-2021-1 |
Gestion des déchets - Convention entre la CAN et la Ville de Niort pour des travaux relatifs à la mise en place de colonnes enterrées Place Chanzy dans le cadre de la gestion des déchets - Annexe - Convention |
Dominique SIX |
| C87-04-2021 |
Gestion des déchets - Convention de reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) et lampes usagées (hors ampoules à filaments) |
Dominique SIX |
| C87-04-2021-1 |
Gestion des déchets - Convention de reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) et lampes usagées (hors ampoules à filaments) - Annexe - Convention DEEE |
Dominique SIX |
| C87-04-2021-2 |
Gestion des déchets - Convention de reprise des déchets d'équipements électriques et électroniques (DEEE) et lampes usagées (hors ampoules à filaments) - Annexe - Convention lampes usagées |
Dominique SIX |
| C88-04-2021 |
Etudes et projets neufs - Requalification de la déchèterie de Souché à Niort, approbation de l'enveloppe financière et consultation des entreprises travaux |
Dominique SIX |
| C89-04-2021 |
Gestion des déchets - Cession d'actifs mobilier - Colonnes aériennes et bacs en porte à porte pour la collecte sélective des déchets des ménages pour destruction |
Dominique SIX |
| C89-04-2021-1 |
Gestion des déchets - Cession d'actifs mobilier - Colonnes aériennes et bacs en porte à porte pour la collecte sélective des déchets des ménages pour destruction - Annexe - Tableau récapitulatif de la cession des actifs mobilier pour destruction |
Dominique SIX |
| C90-04-2021 |
Gestion des déchets - Bacs de collecte et composteurs - Mise à la réforme et sortie de l'actif |
Dominique SIX |
| C90-04-2021-1 |
Gestion des déchets - Bacs de collecte et composteurs - Mise à la réforme et sortie de l'actif - Annexe - Tableau récapitulatif de l'ensemble des biens mis à la réforme et de leur sortie de l'actif |
Dominique SIX |
| C91-04-2021 |
Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage par la CAN à l’IIBSN pour l’opération de gestion des jussies dans le secteur Niort - Noron |
Dominique SIX |
| C91-04-2021-1 |
Etudes et projets neufs - Aménagement et Infrastructures - Convention de délégation de maîtrise d’ouvrage par la CAN à l’IIBSN pour l’opération de gestion des jussies dans le secteur Niort - Noron - Annexe - Convention |
Dominique SIX |
