| C01-02-2021 |
Assemblées, Affaires juridiques - Représentation des élus dans les organismes extérieurs |
Jérôme BALOGE |
| C02-02-2021 |
Direction Générale - SO SPACE - Modification du mode de gouvernance |
Jérôme BALOGE |
| C03-02-2021 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin-de-Bernegoue pour la création d'une clôture à l'école et la reconstruction d'une partie du mur du cimetière |
Jérôme BALOGE |
| C03-02-2021-1 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin-de-Bernegoue pour la création d'une clôture à l'école et la reconstruction d'une partie du mur du cimetière - Annexe - Convention PACT |
Jérôme BALOGE |
| C04-02-2021 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour la revitalisation du Centre-Bourg - implantation de commerce - étude de faisabilité |
Jérôme BALOGE |
| C04-02-2021-1 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour la revitalisation du Centre-Bourg - implantation de commerce - étude de faisabilité - Annexe - Convention PACT |
Jérôme BALOGE |
| C05-02-2021 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour la salle de spectacle - mission de maitrise d'oeuvre et contrôle technique |
Jérôme BALOGE |
| C05-02-2021-1 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour la salle de spectacle - mission de maitrise d'oeuvre et contrôle technique - Annexe - Convention PACT |
Jérôme BALOGE |
| C06-02-2021 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauze-sur-le-Mignon pour la réfection de deux salles de classe |
Jérôme BALOGE |
| C06-02-2021-1 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauze-sur-le-Mignon pour la réfection de deux salles de classe - Annexe - Convention PACT |
Jérôme BALOGE |
| C07-02-2021 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour l'insonorisation du restaurant scolaire |
Jérôme BALOGE |
| C07-02-2021-1 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour l'insonorisation du restaurant scolaire - Annexe - Convention PACT |
Jérôme BALOGE |
| C08-02-2021 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour la réalisation d'un terrassement pour l'installation de matériel d'accueil pour les camping-cars |
Jérôme BALOGE |
| C08-02-2021-1 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour la réalisation d'un terrassement pour l'installation de matériel d'accueil pour les camping-cars - Annexe - Convention PACT |
Jérôme BALOGE |
| C09-02-2021 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour l'insonorisation de deux salles communales |
Jérôme BALOGE |
| C09-02-2021-1 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Mauzé-sur-le-Mignon pour l'insonorisation de deux salles communales - Annexe - Convention PACT |
Jérôme BALOGE |
| C10-02-2021 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Chauray pour la construction de la salle polyvalente |
Jérôme BALOGE |
| C10-02-2021-1 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la Commune de Chauray pour la construction de la salle polyvalente - Annexe - Convention PACT |
Jérôme BALOGE |
| C11-02-2021 |
Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget Principal |
Thierry DEVAUTOUR |
| C11-02-2021-1 |
Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget Principal - Annexe - Maquette BP 2021 |
Thierry DEVAUTOUR |
| C12-02-2021 |
Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Assainissement |
Thierry DEVAUTOUR |
| C12-02-2021-1 |
Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Assainissement - Annexe - Maquette BP 2021 |
Thierry DEVAUTOUR |
| C13-02-2021 |
Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Eau potable Régie Service des Eaux du Vivier |
Thierry DEVAUTOUR |
| C13-02-2021-1 |
Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Eau potable Régie Service des Eaux du Vivier - Annexe - Maquette BP 2021 |
Thierry DEVAUTOUR |
| C14-02-2021 |
Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Eau potable DSP |
Thierry DEVAUTOUR |
| C14-02-2021-1 |
Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Eau potable DSP - Annexe - Maquette BP 2021 |
Thierry DEVAUTOUR |
| C15-02-2021 |
Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Zones d'Activités Economiques |
Thierry DEVAUTOUR |
| C15-02-2021-1 |
Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Zones d'Activités Economiques - Annexe - Maquette BP 2021 |
Thierry DEVAUTOUR |
| C16-02-2021 |
Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Transports urbains |
Thierry DEVAUTOUR |
| C16-02-2021-1 |
Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Transports urbains - Annexe - Maquette BP 2021 |
Thierry DEVAUTOUR |
| C17-02-2021 |
Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Régie énergies renouvelables |
Thierry DEVAUTOUR |
| C17-02-2021-1 |
Finances et Fiscalité - Budget primitif de l'exercice 2021 budget annexe Régie énergies renouvelables - Annexe - Maquette BP 2021 |
Thierry DEVAUTOUR |
| C18-02-2021 |
Finances et Fiscalité - AP/CP Clôture de l'autorisation de programme n°2017/2 - Réhabilitation du Conservatoire Auguste Tolbecque |
Thierry DEVAUTOUR |
| C19-02-2021 |
Finances et Fiscalité - Révision des autorisations de programme - Réhabilitation de la Médiathèque Pierre Moinot et de la piscine Pré-Leroy et cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements |
Thierry DEVAUTOUR |
| C19-02-2021-1 |
Finances et Fiscalité - Révision des autorisations de programme - Réhabilitation de la Médiathèque Pierre Moinot et de la piscine Pré-Leroy et cadrage des autorisations de programme / crédits de paiements - Annexe - Cadrage des AP/CP |
Thierry DEVAUTOUR |
| C20-02-2021 |
Finances et Fiscalité - Rapport sur la gestion des emprunts 2020 |
Thierry DEVAUTOUR |
| C20-02-2021-1 |
Finances et Fiscalité - Rapport sur la gestion des emprunts 2020 - Annexe - Rapport |
Thierry DEVAUTOUR |
| C21-02-2021 |
Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 1 715 000 euros à Deux-Sèvres Habitat pour la réhabilitation de 65 logements situés rue Jean-François Champollion à Niort |
Thierry DEVAUTOUR |
| C21-02-2021-1 |
Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 1 715 000 euros à Deux-Sèvres Habitat pour la réhabilitation de 65 logements situés rue Jean-François Champollion à Niort - Annexe - Contrat de prêt |
Thierry DEVAUTOUR |
| C22-02-2021 |
Finances et Fiscalité - Reprises sur provision semi-budgétaire pour risques et charges de fonctionnement courant |
Thierry DEVAUTOUR |
| C23-02-2021 |
Finances et Fiscalité - Amortissement des subventions d'équipement versées - Neutralisation |
Thierry DEVAUTOUR |
| C24-02-2021 |
Finances et Fiscalité - Modalités de versement de la contribution au Service Départemental d'Incendie et de Secours (SDIS) |
Thierry DEVAUTOUR |
| C25-02-2021 |
Finances et Fiscalité - ZAC - Terre de Sports - Versement d'un acompte intermédiaire avant clôture définitive d'opération |
Thierry DEVAUTOUR |
| C25-02-2021-1 |
Finances et Fiscalité - ZAC - Terre de Sports - Versement d'un acompte intermédiaire avant clôture définitive d'opération - Annexe - Convention |
Thierry DEVAUTOUR |
| C26-02-2021 |
Assemblées, Affaires juridiques - Règlement interne de la commande publique |
Claude BOISSON |
| C26-02-2021-1 |
Assemblées, Affaires juridiques - Règlement interne de la commande publique - Annexe - Règlement |
Claude BOISSON |
| C27-02-2021 |
Marchés Publics - Communication externe - Prestations d'impression et finition de supports de communication en groupement de commandes |
Claude BOISSON |
| C28-02-2021 |
Marchés Publics - Gestion des déchets - Acquisition de bacs roulants et de colonnes enterrées destinés à la collecte des déchets |
Claude BOISSON |
| C29-02-2021 |
Marchés Publics - Gestion du patrimoine - Approbation des accords-cadres relatifs à la maintenance de diverses installations techniques des bâtiments et ouvrages de la CAN |
Claude BOISSON |
| C30-02-2021 |
Marchés Publics - Systèmes d'information - Approbation de l'accord cadre à bons de commande relatif à la modernisation du système d'impression |
Claude BOISSON |
| C31-02-2021 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux |
Claude BOISSON |
| C31-02-2021-1 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°3 - Lot 1 |
Claude BOISSON |
| C31-02-2021-10 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°1 - Lot 12 |
Claude BOISSON |
| C31-02-2021-11 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°1 - Lot 13 |
Claude BOISSON |
| C31-02-2021-12 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°1 - Lot 14 |
Claude BOISSON |
| C31-02-2021-13 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°1 - Lot 17 |
Claude BOISSON |
| C31-02-2021-14 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°3 - Lot 18 |
Claude BOISSON |
| C31-02-2021-15 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot 19 |
Claude BOISSON |
| C31-02-2021-2 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°3 - Lot 3 |
Claude BOISSON |
| C31-02-2021-3 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°1 - Lot 4 |
Claude BOISSON |
| C31-02-2021-4 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°1 - Lot 5B |
Claude BOISSON |
| C31-02-2021-5 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot 6 |
Claude BOISSON |
| C31-02-2021-6 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°3 - Lot 7 |
Claude BOISSON |
| C31-02-2021-7 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°3 - Lot 8A |
Claude BOISSON |
| C31-02-2021-8 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°2 - Lot 9 |
Claude BOISSON |
| C31-02-2021-9 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre Moinot de Niort - Avenants aux marchés travaux - Annexe - Avenant n°1 - Lot 10 |
Claude BOISSON |
| C32-02-2021 |
Etudes et projets neufs - Médiathèque Pierre MOINOT - Avenant 2 à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage temporaire entre la Ville de Niort et la CAN |
Claude BOISSON |
| C32-02-2021-1 |
Etudes et projets neufs - Médiathèque Pierre MOINOT - Avenant 2 à la convention de transfert de maitrise d'ouvrage temporaire entre la Ville de Niort et la CAN - Annexe - Avenant n°2 |
Claude BOISSON |
| C33-02-2021 |
Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois |
Sonia LUSSIEZ |
| C33-02-2021-1 |
Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents |
Sonia LUSSIEZ |
| C33-02-2021-2 |
Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois temporaires |
Sonia LUSSIEZ |
| C34-02-2021 |
Développement économique - Attribution d'une subvention de fonctionnement 2021 à l'EPIC Communautaire "Office de Tourisme de Niort - Marais Poitevin - Vallée de la Sèvre Niortaise" |
Jérôme BALOGE |
| C34-02-2021-1 |
Développement économique - Attribution d'une subvention de fonctionnement 2021 à l'EPIC Communautaire "Office de Tourisme de Niort - Marais Poitevin - Vallée de la Sèvre Niortaise" - Annexe - Convention |
Jérôme BALOGE |
| C35-02-2021 |
Etudes et projets neufs - Etude préalable à la restauration du château Coudray Salbart à ECHIRE, demande de subvention |
Elisabeth MAILLARD |
| C36-02-2021 |
Développement économique - Vente d'un terrain de 4 786 m² environ sur le Parc d'Activités Bâtipolis (Aiffres) à l'entreprise BEZOMBES (Modificatif de la Décision du 12 mai 2020) |
Gérard LEFEVRE |
| C37-02-2021 |
Développement économique - Vente d'un terrain de 7 939 m² environ sur le Parc d'Activités Bâtipolis (Aiffres) à la SCCV PME-PMI BOXES INVEST (Modificatif de la Décision du 12 mai 2020) |
Gérard LEFEVRE |
| C38-02-2021 |
Développement économique - Vente d'un terrain de 1 000 m² environ sur la ZAE Les Petits Affranchimens (Beauvoir-sur-Niort) à la SCI LES LILAS (délibération modificative pour prorogation délai signature) |
Gérard LEFEVRE |
| C39-02-2021 |
Développement économique - Vente d'un terrain de 1 607 m² environ sur le Parc d'Activités Le Luc Les Carreaux (Echiré / Saint-Gelais) à la SAS Assistance Frigorifique Holding (Modificatif de la Décision du 12 mai 2020) |
Gérard LEFEVRE |
| C40-02-2021 |
Développement économique - Vente d'un terrain de 569 m² environ sur le Parc d'Activités Pôle Sports (Niort) aux Etablissements Laurent BOYER |
Gérard LEFEVRE |
| C40-02-2021-1 |
Développement économique - Vente d'un terrain de 569 m² environ sur le Parc d'Activités Pôle Sports (Niort) aux Etablissements Laurent BOYER - Annexe - Avis des domaines |
Gérard LEFEVRE |
| C41-02-2021 |
Développement économique - Vente d'un terrain de 9 068 m² environ sur le Parc d'Activités Pôle Sports (Niort) au GROUPE LOCAL COMPANY |
Gérard LEFEVRE |
| C41-02-2021-1 |
Développement économique - Vente d'un terrain de 9 068 m² environ sur le Parc d'Activités Pôle Sports (Niort) au GROUPE LOCAL COMPANY - Annexe - Avis des domaines |
Gérard LEFEVRE |
| C42-02-2021 |
Développement économique - Vente d'un terrain de 1 200 m² environ sur le Parc d'Activités Pole Sports (Niort) à la société SIT&A CONSEIL |
Gérard LEFEVRE |
| C42-02-2021-1 |
Développement économique - Vente d'un terrain de 1 200 m² environ sur le Parc d'Activités Pole Sports (Niort) à la société SIT&A CONSEIL - Annexe - Avis des domaines |
Gérard LEFEVRE |
| C43-02-2021 |
Gestion du Patrimoine - Rénovation énergétique de l'immeuble situé 15 rue de l'Hôtel de Ville à Niort - Approbation du programme et de l'enveloppe financière |
Gérard LEFEVRE |
| C43-02-2021-1 |
Gestion du Patrimoine - Rénovation énergétique de l'immeuble situé 15 rue de l'Hôtel de Ville à Niort - Approbation du programme et de l'enveloppe financière - Annexe - Programme de travaux |
Gérard LEFEVRE |
| C44-02-2021 |
Développement économique - Cession à titre gratuit à la commune de Saint-Georges-de-Rex du local situé 23 rue Grande Fontaine et attribution d'une subvention à la Commune pour la mise aux normes du bâtiment |
Romain DUPEYROU |
| C45-02-2021 |
Développement économique - Convention de partenariat entre la société NIORT'UP (Village by CA) et la CAN - Versement de la subvention 2021 |
François GUYON |
| C45-02-2021-1 |
Développement économique - Convention de partenariat entre la société NIORT'UP (Village by CA) et la CAN - Versement de la subvention 2021 - Annexe - Convention |
François GUYON |
| C46-02-2021 |
Développement économique - Lancement d'un diagnostic territorial de l'économie sociale et solidaire en vue d'actions et de l'animation de l'écosystème |
Lucy MOREAU |
| C46-02-2021-1 |
Développement économique - Lancement d'un diagnostic territorial de l'économie sociale et solidaire en vue d'actions et de l'animation de l'écosystème - Annexe - Convention avec la Chambre Régionale de l'Economie Sociale et Solidaire (CRESS) |
Lucy MOREAU |
| C46-02-2021-2 |
Développement économique - Lancement d'un diagnostic territorial de l'économie sociale et solidaire en vue d'actions et de l'animation de l'écosystème - Annexe - Convention avec France Active Poitou-Charentes |
Lucy MOREAU |
| C46-02-2021-3 |
Développement économique - Lancement d'un diagnostic territorial de l'économie sociale et solidaire en vue d'actions et de l'animation de l'écosystème - Annexe - Proposition de partenariat avec Propulseur de Projets Optimistes (POP) |
Lucy MOREAU |
| C46-02-2021-4 |
Développement économique - Lancement d'un diagnostic territorial de l'économie sociale et solidaire en vue d'actions et de l'animation de l'écosystème - Annexe - Convention avec la plate-forme régionale de finance solidaire ADEFIP |
Lucy MOREAU |
| C47-02-2021 |
Transports et Mobilité - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la CAN et la commune de Coulon pour des travaux relatifs aux transports urbains |
Alain LECOINTE |
| C47-02-2021-1 |
Transports et Mobilité - Convention de transfert de maitrise d'ouvrage entre la CAN et la commune de Coulon pour des travaux relatifs aux transports urbains - Annexe - Convention |
Alain LECOINTE |
| C48-02-2021 |
Transports et Mobilité - Convention de financement entre la CAN et la ville de Niort - Maison de quartier de Cholette - Construction d'un sanitaire |
Alain LECOINTE |
| C48-02-2021-1 |
Transports et Mobilité - Convention de financement entre la CAN et la ville de Niort - Maison de quartier de Cholette - Construction d'un sanitaire - Annexe - Convention |
Alain LECOINTE |
| C49-02-2021 |
Conservatoire - Convention d'objectifs entre la CAN et l'Association "Musique en Vie" - Versement d'une subvention |
Alain CHAUFFIER |
| C49-02-2021-1 |
Conservatoire - Convention d'objectifs entre la CAN et l'Association "Musique en Vie" - Versement d'une subvention - Annexe - Convention |
Alain CHAUFFIER |
| C50-02-2021 |
Médiathèques - Requalification de la Médiathèque Pierre Moinot - Demande de financement pour l'acquisition de nouveaux fonds documentaires |
Alain CHAUFFIER |
| C51-02-2021 |
Médiathèques - Requalification de la Médiathèque Pierre Moinot - Plan de financement de la phase de déménagement dépoussiérage |
Alain CHAUFFIER |
| C52-02-2021 |
Mission Culture et Sport - Convention de partenariat avec le Moulin du Roc, Scène Nationale : maintien des subventionnements prévus pour 2020 - subvention exceptionnelle |
Alain CHAUFFIER |
| C53-02-2021 |
Musées - Acquisition d'un pardessus de viole réalisé par Louis Guersan, collection Auguste Tolbecque - Inscription à l'inventaire et demande de subvention auprès du FRAM |
Alain CHAUFFIER |
| C54-02-2021 |
Musées - Acquisition par donation d'un violon modèle Guarnerius réalisé par Camille Rabourdin - Inscription à l'inventaire |
Alain CHAUFFIER |
| C55-02-2021 |
Musées - Post - récolement des musées Bernard d'Agesci et du Donjon - travaux d'écriture sur l'inventaire - numéros rétrospectifs et dépôt pour l'exercice 2020 |
Alain CHAUFFIER |
| C56-02-2021 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Projet Pôle Gare Niort Atlantique - Demandes de subventions auprès des financeurs pour l'aménagement de la première phase du projet |
Jacques BILLY |
| C57-02-2021 |
Aménagement durable du territoire - Prescription de la révision allégée n°1 du Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de Saint-Hilaire-la-Palud |
Jacques BILLY |
| C58-02-2021 |
Habitat - Adaptation du parc locatif social - Attribution de subventions à la SEMIE NIORT pour l'adaptation de deux logements à Niort |
Christian BREMAUD |
| C58-02-2021-1 |
Habitat - Adaptation du parc locatif social - Attribution de subventions à la SEMIE NIORT pour l'adaptation de deux logements à Niort - Annexe - Tableau récapitulatif des aides |
Christian BREMAUD |
| C59-02-2021 |
Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés |
Christian BREMAUD |
| C59-02-2021-1 |
Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides |
Christian BREMAUD |
| C60-02-2021 |
Habitat - Production locative sociale - Attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour une opération d'acquisition-amélioration de quatre logements à Coulon |
Christian BREMAUD |
| C60-02-2021-1 |
Habitat - Production locative sociale - Attribution d'une subvention à Immobilière Atlantic Aménagement (IAA) pour une opération d'acquisition-amélioration de quatre logements à Coulon - Annexe - Convention |
Christian BREMAUD |
| C61-02-2021 |
Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN - Bonification aux établissements bancaires partenaires de six prêts d'accession à la propriété |
Christian BREMAUD |
| C61-02-2021-1 |
Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN - Bonification aux établissements bancaires partenaires de six prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau récapitulatif des prêts |
Christian BREMAUD |
| C62-02-2021 |
Habitat - Poursuite de la politique de l'Habitat : lancement de l'élaboration du Programme Local de l'Habitat (PLH) pour la période 2022-2027 |
Christian BREMAUD |
| C63-02-2021 |
Développement durable et biodiversité - Appel à projets en direction des communes du territoire de Niort Agglo pour "la Semaine Européenne du Développement Durable" édition 2021 |
Séverine VACHON |
| C63-02-2021-1 |
Développement durable et biodiversité - Appel à projets en direction des communes du territoire de Niort Agglo pour "la Semaine Européenne du Développement Durable" édition 2021 - Annexe - Appel à projets |
Séverine VACHON |
| C64-02-2021 |
ADT et Politiques Publiques - Modification des statuts de la régie Energies renouvelables et désignation des représentants de la CAN |
Séverine VACHON |
| C64-02-2021-1 |
ADT et Politiques Publiques - Modification des statuts de la régie Energies renouvelables et désignation des représentants de la CAN - Annexe - Statuts |
Séverine VACHON |
| C65-02-2021 |
Assainissement - Dégrèvements accordés dans le cadre du règlement de service |
Elmano MARTINS |
| C65-02-2021-1 |
Assainissement - Dégrèvements accordés dans le cadre du règlement de service - Annexe - Tableau récapitulatif des dégrèvements |
Elmano MARTINS |
| C66-02-2021 |
SEV - Dégrèvements accordés dans le cadre du règlement de service ou à titre exceptionnel |
Elmano MARTINS |
| C66-02-2021-1 |
SEV - Dégrèvements accordés dans le cadre du règlement de service ou à titre exceptionnel - Tableau récapitulatif des dégrèvements |
Elmano MARTINS |
| C67-02-2021 |
SEV - Avenant au contrat d'assurance dommages aux biens - GROUPAMA |
Elmano MARTINS |
| C67-02-2021-1 |
SEV - Avenant au contrat d'assurance dommages aux biens - GROUPAMA - Annexe - Avenant |
Elmano MARTINS |
| C68-02-2021 |
SEV - Approbation de l'avenant n°1 relatif à la rénovation du local Haute Tension de la bâche de reprise de la station du Vivier |
Elmano MARTINS |
| C68-02-2021-1 |
SEV - Approbation de l'avenant n°1 relatif à la rénovation du local Haute Tension de la bâche de reprise de la station du Vivier - Annexe - Avenant n°1 |
Elmano MARTINS |
| C69-02-2021 |
SEV - Autorisation pour le lancement et la signature de l'accord cadre pour la fourniture de pièces diverses pour le réseau d'eau potable |
Elmano MARTINS |
| C70-02-2021 |
SEV - Signature d'un contrat pluriannuel d'objectifs avec l'ARS Nouvelle Aquitaine |
Elmano MARTINS |
| C70-02-2021-1 |
SEV - Signature d'un contrat pluriannuel d'objectifs avec l'ARS Nouvelle Aquitaine - Annexe - Contrat |
Elmano MARTINS |
| C71-02-2021 |
Gestion Administrative du Patrimoine - Acquisition de parcelles de terrain pour l'implantation du bassin d'orage Espace Lambon à Niort |
Elmano MARTINS |
| C72-02-2021 |
Gestion des déchets - Acquisition d'une chargeuse pour le site du Vallon d'Arty |
Dominique SIX |
| C73-02-2021 |
Gestion des déchets - Avenant n°1 au marché de traitement des déchets ménagers et assimilés - LOT 3 |
Dominique SIX |
| C73-02-2021-1 |
Gestion des déchets - Avenant n°1 au marché de traitement des déchets ménagers et assimilés - LOT 3 - Annexe - Avenant n°1 |
Dominique SIX |
