Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 14 décembre 2020

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil d'agglomération du 14 décembre 2020
Fichier Délibération Elu
C01-12-2020
Fichier indisponible		 Direction Générale - Adoption du règlement intérieur des assemblées Jérôme BALOGE
C01-12-2020-1
Fichier indisponible		 Direction Générale - Adoption du règlement intérieur des assemblées - Annexe - Règlement Jérôme BALOGE
C02-12-2020
Fichier indisponible		 Direction Générale - Fermeture totale ou partielle des équipements et services intercommunaux (crise sanitaire) : abattement des tarifs pour facturation Jérôme BALOGE
C03-12-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin de Bernegoue pour le remplacement des menuiseries de la salle Multi-Activités Jérôme BALOGE
C03-12-2020-1
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin de Bernegoue pour le remplacement des menuiseries de la salle Multi-Activités - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C04-12-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin de Bernegoue pour une étude d'aménagement de voiries Jérôme BALOGE
C04-12-2020-1
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Martin de Bernegoue pour une étude d'aménagement de voiries - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C05-12-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Le Bourdet pour la rénovation du site "la Maraichine" Jérôme BALOGE
C05-12-2020-1
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Le Bourdet pour la rénovation du site "la Maraichine" - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C06-12-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Le Bourdet pour l'enfouissement des réseaux électriques et téléphone Jérôme BALOGE
C06-12-2020-1
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Le Bourdet pour l'enfouissement des réseaux électriques et téléphone Jérôme BALOGE
C07-12-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Le Vanneau-Irleau pour l'aménagement de la traversée du Bourg Jérôme BALOGE
C07-12-2020-1
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Le Vanneau-Irleau pour l'aménagement de la traversée du Bourg - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C08-12-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour l'aménagement d'un City stade Jérôme BALOGE
C08-12-2020-1
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour l'aménagement d'un City stade - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C09-12-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour l'effacement du réseau SIEDS-ORANGE avec fourniture et pose de l'éclairage public et l'implantation de 10 mâts avec lanternes LED Jérôme BALOGE
C09-12-2020-1
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour l'effacement du réseau SIEDS-ORANGE avec fourniture et pose de l'éclairage public et l'implantation de 10 mâts avec lanternes LED - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C10-12-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Germond-Rouvre pour l'achat d'armoires réfrigérées Jérôme BALOGE
C10-12-2020-1
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Germond-Rouvre pour l'achat d'armoires réfrigérées - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C11-12-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Georges de Rex pour des travaux de réfection complète de la toiture de l'école Jérôme BALOGE
C11-12-2020-1
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Georges de Rex pour des travaux de réfection complète de la toiture de l'école - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C12-12-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Georges de Rex pour l'achat d'un véhicule communal Jérôme BALOGE
C12-12-2020-1
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Georges de Rex pour l'achat d'un véhicule communal - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C13-12-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Val du Mignon pour l'acquisition d'un four pour la restauration scolaire Jérôme BALOGE
C13-12-2020-1
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Val du Mignon pour l'acquisition d'un four pour la restauration scolaire - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C14-12-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Val du Mignon pour l'acquisition de matériel informatique et numérique pour la mairie et l'école d'Usseau Jérôme BALOGE
C14-12-2020-1
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Val du Mignon pour l'acquisition de matériel informatique et numérique pour la mairie et l'école d'Usseau - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C15-12-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Val du Mignon pour la réfection de la toiture du local communal route de la forêt à Usseau Jérôme BALOGE
C15-12-2020-1
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Val du Mignon pour la réfection de la toiture du local communal route de la forêt à Usseau - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C16-12-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune du Val du Mignon pour la sécurisation de voies à Usseau et Priaires Jérôme BALOGE
C16-12-2020-1
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui Communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune du Val du Mignon pour la sécurisation de voies à Usseau et Priaires - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C17-12-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Le Bourdet pour la sécurisation des toitures de l'école et de l'Eglise Jérôme BALOGE
C17-12-2020-1
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune de Le Bourdet pour la sécurisation des toitures de l'école et de l'Eglise - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C18-12-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Approbation des projets déposés et autorisation de demande de subvention au titre du plan de relance départemental "dispositif de soutien à l'investissement local" Jérôme BALOGE
C19-12-2020
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Rapport d'orientation budgétaire 2021 Thierry DEVAUTOUR
C19-12-2020-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Rapport d'orientation budgétaire 2021 - Annexe Thierry DEVAUTOUR
C20-12-2020
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Adoption de la norme comptable M57 à compter du 1er janvier 2021 Thierry DEVAUTOUR
C21-12-2020
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Fusion des budgets AATVA et Immobilier d'entreprises au sein du budget Principal Thierry DEVAUTOUR
C22-12-2020
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations dans le cadre de la mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 Thierry DEVAUTOUR
C22-12-2020-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations dans le cadre de la mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 - Annexe - Amortissement nomenclature M57 Thierry DEVAUTOUR
C23-12-2020
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Autorisation de liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2021 Thierry DEVAUTOUR
C23-12-2020-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Autorisation de liquider et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget primitif 2021 - Annexe - ouverture anticipée des crédits BP 2021 Thierry DEVAUTOUR
C24-12-2020
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : délégation au Président pour l'année 2021 Thierry DEVAUTOUR
C25-12-2020
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire prévisionnelle 2021 Thierry DEVAUTOUR
C25-12-2020-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire prévisionnelle 2021 - Annexe - Attributions communautaires prévisionnelles 2021 Thierry DEVAUTOUR
C26-12-2020
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) Thierry DEVAUTOUR
C26-12-2020-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Composition de la Commission Locale d'Evaluation des Charges Transférées (CLECT) - Annexe - Liste des membres de la CLECT Thierry DEVAUTOUR
C27-12-2020
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - COVID : mise en place d'un étalement de charges sur 5 ans Thierry DEVAUTOUR
C27-12-2020-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - COVID : mise en place d'un étalement de charges sur 5 ans - Annexe - Etat récapitulatif des dépenses exceptionnelles liées à la crise sanitaire bénéficiant d'un étalement de charges Thierry DEVAUTOUR
C28-12-2020
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur budget Principal, budgets annexes Immobilier d'entreprises et AATVA Thierry DEVAUTOUR
C28-12-2020-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Sortie de l'actif des biens de faible valeur budget Principal, budgets annexes Immobilier d'entreprises et AATVA - Annexe - Liste des immobilisations de faible valeur Thierry DEVAUTOUR
C29-12-2020
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 581 305,62 euros à 3F IAA pour la construction de 5 logements individuels destinés à la location-accession, situés allées fleuries à Echiré Thierry DEVAUTOUR
C29-12-2020-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 - Prêt d'un montant de 581 305,62 euros à 3F IAA pour la construction de 5 logements individuels destinés à la location-accession, situés allées fleuries à Echiré - Annexe - Contrat de pret Thierry DEVAUTOUR
C30-12-2020
Fichier indisponible		 Gestion Administrative du Patrimoine - Avenant aux conventions de prestations de services entre la CAN et autres collectivités pour l'entretien des équipements mis à disposition Claude BOISSON
C30-12-2020-1
Fichier indisponible		 Gestion Administrative du Patrimoine - Avenant aux conventions de prestations de services entre la CAN et autres collectivités pour l'entretien des équipements mis à disposition - Annexe - Avenant n°1 avec la Commune de Coulon Claude BOISSON
C30-12-2020-2
Fichier indisponible		 Gestion Administrative du Patrimoine - Avenant aux conventions de prestations de services entre la CAN et autres collectivités pour l'entretien des équipements mis à disposition - Annexe - Avenant n°1 avec la Commune de Magné Claude BOISSON
C30-12-2020-3
Fichier indisponible		 Gestion Administrative du Patrimoine - Avenant aux conventions de prestations de services entre la CAN et autres collectivités pour l'entretien des équipements mis à disposition - Annexe - Avenant n°1 avec la Commune de Villiers en Plaine Claude BOISSON
C30-12-2020-4
Fichier indisponible		 Gestion Administrative du Patrimoine - Avenant aux conventions de prestations de services entre la CAN et autres collectivités pour l'entretien des équipements mis à disposition - Annexe - Avenant n°1 avec la Commune de Chauray Claude BOISSON
C30-12-2020-5
Fichier indisponible		 Gestion Administrative du Patrimoine - Avenant aux conventions de prestations de services entre la CAN et autres collectivités pour l'entretien des équipements mis à disposition - Annexe - Avenant n°1 avec la Commune de Saint Hilaire la Palud Claude BOISSON
C30-12-2020-6
Fichier indisponible		 Gestion Administrative du Patrimoine - Avenant aux conventions de prestations de services entre la CAN et autres collectivités pour l'entretien des équipements mis à disposition - Annexe - Avenant n°1 avec le SIC Echiré, Saint Gelais et Saint Maxire Claude BOISSON
C31-12-2020
Fichier indisponible		 Gestion Administrative du Patrimoine - Avenant à la convention de mise à disposition à usage partagé des locaux de l'école de musique et de danse de Vouillé Claude BOISSON
C31-12-2020-1
Fichier indisponible		 Gestion Administrative du Patrimoine - Avenant à la convention de mise à disposition à usage partagé des locaux de l'école de musique et de danse de Vouillé - Annexe - Avenant n°1 Claude BOISSON
C32-12-2020
Fichier indisponible		 Systèmes d'information - Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'UGAP pour les besoins des systèmes d'information Claude BOISSON
C32-12-2020-1
Fichier indisponible		 Systèmes d'information - Convention de partenariat définissant les modalités de recours à l'UGAP pour les besoins des systèmes d'information - Annexe - Convention type Claude BOISSON
C33-12-2020
Fichier indisponible		 Marchés Publics - Systèmes d'information - accord-cadre maintenance et développement des logiciels Berger Levrault - approbation du marché Claude BOISSON
C34-12-2020
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de deux agents de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais Gérard LABORDERIE
C34-12-2020-1
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition de deux agents de la Ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Convention Gérard LABORDERIE
C35-12-2020
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ
C35-12-2020-1
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois permanents Sonia LUSSIEZ
C35-12-2020-2
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe - Tableau des emplois temporaires Sonia LUSSIEZ
C36-12-2020
Fichier indisponible		 Tourisme - Evolution des missions et des statuts de l'Office de Tourisme Communautaire à compter du 1er janvier 2021 Elisabeth MAILLARD
C36-12-2020-1
Fichier indisponible		 Tourisme - Evolution des missions et des statuts de l'Office de Tourisme Communautaire à compter du 1er janvier 2021 - Annexe - Statuts Elisabeth MAILLARD
C37-12-2020
Fichier indisponible		 Tourisme - Avenant 6 à la convention de projet "Friche Mathé" conclue avec l'Etablissement Public Foncier (EPF) Elisabeth MAILLARD
C37-12-2020-1
Fichier indisponible		 Tourisme - Avenant 6 à la convention de projet "Friche Mathé" conclue avec l'Etablissement Public Foncier (EPF) - Annexe - Avenant n°6 Elisabeth MAILLARD
C38-12-2020
Fichier indisponible		 Musées - Espace d'interprétation du territoire d'Agglomération sur le site Port-Boinot à Niort - conception et réalisation de la scénographie - actualisation du plan de financement Elisabeth MAILLARD
C39-12-2020
Fichier indisponible		 Développement économique - Signature d'une convention de partenariat avec l'Université Catholique de l'Ouest dans le cadre de l'implantation de formations supérieures sur le territoire Eric PERSAIS
C39-12-2020-1
Fichier indisponible		 Développement économique - Signature d'une convention de partenariat avec l'Université Catholique de l'Ouest dans le cadre de l'implantation de formations supérieures sur le territoire - Annexe - Convention Eric PERSAIS
C40-12-2020
Fichier indisponible		 Aménagement et Infrastructures - PA Pierrailleuses - Mesures compensatoires NATURA 2000 : Acquisition de terrains sur Granzay-Gript Gérard LEFEVRE
C40-12-2020-1
Fichier indisponible		 Aménagement et Infrastructures - PA Pierrailleuses - Mesures compensatoires NATURA 2000 : Acquisition de terrains sur Granzay-Gript - Annexe - Cahier des charges Gérard LEFEVRE
C41-12-2020
Fichier indisponible		 Gestion Administrative du Patrimoine - Prorogation du compromis de vente signé entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la SCCV ERGA Gérard LEFEVRE
C41-12-2020-1
Fichier indisponible		 Gestion Administrative du Patrimoine - Prorogation du compromis de vente signé entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et la SCCV ERGA - Annexe - Avenant n°3 Gérard LEFEVRE
C42-12-2020
Fichier indisponible		 Développement économique - Signature d'un avenant à la convention liant la CAN à Initiative Nouvelle Aquitaine pour la dotation du fond de solidarité Nouvelle Aquitaine Gérard LEFEVRE
C42-12-2020-1
Fichier indisponible		 Développement économique - Signature d'un avenant à la convention liant la CAN à Initiative Nouvelle Aquitaine pour la dotation du fond de solidarité Nouvelle Aquitaine - Annexe - Avenant n°1 Gérard LEFEVRE
C43-12-2020
Fichier indisponible		 Développement économique - Vente d'un terrain de 1491 m² environ situé au lieu-dit "Le Fief de l'Ane" (Aiffres) à Monsieur G A Gérard LEFEVRE
C43-12-2020-1
Fichier indisponible		 Développement économique - Vente d'un terrain de 1491 m² environ situé au lieu-dit "Le Fief de l'Ane" (Aiffres) à Monsieur G A - Annexe - Avis des domaines Gérard LEFEVRE
C44-12-2020
Fichier indisponible		 Développement économique - Vente d'un terrain de 4000 m² environ sur le Parc d'Activités Pôle Sports (Niort) à la SARL CENTRE ATLANTIQUE DE LA VISION Gérard LEFEVRE
C44-12-2020-1
Fichier indisponible		 Développement économique - Vente d'un terrain de 4000 m² environ sur le Parc d'Activités Pôle Sports (Niort) à la SARL CENTRE ATLANTIQUE DE LA VISION - Annexe - Avis des domaines Gérard LEFEVRE
C45-12-2020
Fichier indisponible		 Développement économique - Vente d'un terrain de 5268 m² environ sur le parc d'activités "Pôle Sports" (Niort) à la SARL DSI AUTOMOBILES Gérard LEFEVRE
C45-12-2020-1
Fichier indisponible		 Développement économique - Vente d'un terrain de 5268 m² environ sur le parc d'activités "Pôle Sports" (Niort) à la SARL DSI AUTOMOBILES - Annexe - Avis des domaines Gérard LEFEVRE
C46-12-2020
Fichier indisponible		 Développement économique - Soutien à la digitalisation des entreprises de proximité de Niort Agglo dans le cadre de la crise covid-19 Romain DUPEYROU
C47-12-2020
Fichier indisponible		 Développement économique - Projet lieu de promotion du beurre d'Echiré avec la coopérative laitière de la Sèvre Florent SIMMONET
C48-12-2020
Fichier indisponible		 Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - convention de mise à disposition avec la société anonyme des Chamois Niortais Philippe MAUFFREY
C48-12-2020-1
Fichier indisponible		 Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - convention de mise à disposition avec la société anonyme des Chamois Niortais - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY
C49-12-2020
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Avenant n°5 au contrat de délégation de service public du réseau de déplacements urbains collectifs et durables Alain LECOINTE
C50-12-2020
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Convention d'affrètement réciproque des services de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Communauté d'Agglomération du Niortais Alain LECOINTE
C50-12-2020-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Convention d'affrètement réciproque des services de transport entre la Région Nouvelle-Aquitaine et la Communauté d'Agglomération du Niortais - Annexe - Convention Alain LECOINTE
C51-12-2020
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Convention facilitant l'accès au service de Transport de Personnes à Mobilité Réduite entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Centre Mélioris Le Grand Feu Alain LECOINTE
C51-12-2020-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Convention facilitant l'accès au service de Transport de Personnes à Mobilité Réduite entre la Communauté d'Agglomération du Niortais et le Centre Mélioris Le Grand Feu - Annexe - Convention Alain LECOINTE
C52-12-2020
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Déploiement d'abris-vélos sécurisés - Règlement d'utilisation Alain LECOINTE
C52-12-2020-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Déploiement d'abris-vélos sécurisés - Règlement d'utilisation - Annexe - Règlement Alain LECOINTE
C53-12-2020
Fichier indisponible		 Musées - Acquisition d'un jeu de flûtes collection Auguste Tolbecque - Inscription à l'inventaire - Demande de subvention Alain CHAUFFIER
C54-12-2020
Fichier indisponible		 Musées - Restauration de l'oeuvre picturale "Portrait de l'architecte Gabriel" par H. HOFER - Mécénat de l'association des Amis des Musées Alain CHAUFFIER
C54-12-2020-1
Fichier indisponible		 Musées - Restauration de l'oeuvre picturale "Portrait de l'architecte Gabriel" par H. HOFER - Mécénat de l'association des Amis des Musées - Annexe - Plan de financement Alain CHAUFFIER
C55-12-2020
Fichier indisponible		 Conservatoire - Convention avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres dans le cadre du dispositif de soutien aux enseignements artistiques Alain CHAUFFIER
C56-12-2020
Fichier indisponible		 Médiathèques - Festival d'agglomération : la 5ème saison modification du règlement Alain CHAUFFIER
C56-12-2020-1
Fichier indisponible		 Médiathèques - Festival d'agglomération : la 5ème saison modification du règlement - Annexe - Règlement Alain CHAUFFIER
C57-12-2020
Fichier indisponible		 Médiathèques - Partenariats culturels - convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, le Moulin du Roc, Scène Nationale et les communes de Niort Agglo Alain CHAUFFIER
C57-12-2020-1
Fichier indisponible		 Médiathèques - Partenariats culturels - convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, le Moulin du Roc, Scène Nationale et les communes de Niort Agglo - Annexe - Convention CAN-LMDR Alain CHAUFFIER
C57-12-2020-2
Fichier indisponible		 Médiathèques - Partenariats culturels - convention de partenariat entre la Communauté d'Agglomération du Niortais, le Moulin du Roc, Scène Nationale et les communes de Niort Agglo - Annexe - Convention CAN-LMDR-Communes de l'agglo Alain CHAUFFIER
C58-12-2020
Fichier indisponible		 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Convention technique et financière avec la Ville de Niort pour la mise en oeuvre d'une démarche de Gestion Urbaine de Proximité et d'animation des Conseils Citoyens sur les quartiers prioritaires politique de la ville Bastien MARCHIVE
C58-12-2020-1
Fichier indisponible		 Cohésion sociale insertion - Contrat de Ville - Convention technique et financière avec la Ville de Niort pour la mise en oeuvre d'une démarche de Gestion Urbaine de Proximité et d'animation des Conseils Citoyens sur les quartiers prioritaires politique de la ville - Annexe - Convention Bastien MARCHIVE
C59-12-2020
Fichier indisponible		 Cohésion sociale insertion - Nouveau prestataire chèques loisirs - Football Club Avenir 79 Marie-Christelle BOUCHERY
C59-12-2020-1
Fichier indisponible		 Cohésion sociale insertion - Nouveau prestataire chèques loisirs - Football Club Avenir 79 - Annexe - Convention Marie-Christelle BOUCHERY
C60-12-2020
Fichier indisponible		 Urbanisme réglementaire et stratégie foncière - Evolution des modalités de délégation du droit de préemption Urbain à l'Etablissement Public Foncier Nouvelle Aquitaine- convention d'action foncière pour la structuration du Pôle-Gare Niort-Atlantique Bastien MARCHIVE
C61-12-2020
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme Jacques BILLY
C61-12-2020-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Débat annuel sur la politique locale de l'urbanisme - Annexe - Débat Jacques BILLY
C62-12-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Participation au concours EUROPAN 16 « Villes Vivantes" Jacques BILLY
C63-12-2020
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification n°9 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune d'Echiré Jacques BILLY
C63-12-2020-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification n°9 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune d'Echiré - Annexe - PLU Jacques BILLY
C64-12-2020
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Niort Jacques BILLY
C64-12-2020-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Approbation de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Niort - Annexe - PLU Jacques BILLY
C65-12-2020
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification simplifiée n°1 du Plan d'occupation des sols de la commune de Prin-Deyrançon et avis de mise à disposition du public Jacques BILLY
C66-12-2020
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification simplifiée n°11 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Coulon et avis de mise à disposition du public Jacques BILLY
C67-12-2020
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification simplifiée n°2 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Granzay-Gript et avis de mise à disposition du public Jacques BILLY
C68-12-2020
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Saint-Rémy et avis de mise à disposition du public Jacques BILLY
C69-12-2020
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Engagement de la modification simplifiée n°4 du Plan Local d'Urbanisme de la commune de Bessines et avis de mise à disposition du public Jacques BILLY
C70-12-2020
Fichier indisponible		 Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022 - Avenant n°3 à la convention partenariale d'OPAH "Généraliste" Christian BREMAUD
C70-12-2020-1
Fichier indisponible		 Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022 - Avenant n°3 à la convention partenariale d'OPAH "Généraliste" - Annexe - Avenant n°3 Christian BREMAUD
C71-12-2020
Fichier indisponible		 Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD
C71-12-2020-1
Fichier indisponible		 Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 - Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides Christian BREMAUD
C72-12-2020
Fichier indisponible		 Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN - Bonification aux établissements bancaires partenaires de cinq prêts d'accession à la propriété Christian BREMAUD
C72-12-2020-1
Fichier indisponible		 Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN - Bonification aux établissements bancaires partenaires de cinq prêts d'accession à la propriété - Annexe - tableau récapitulatif Christian BREMAUD
C73-12-2020
Fichier indisponible		 Habitat - Production locative sociale - Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de six logements à Chauray et Vouillé Christian BREMAUD
C73-12-2020-1
Fichier indisponible		 Habitat - Production locative sociale - Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de six logements à Chauray et Vouillé - Annexe - Convention PLH Chauray Christian BREMAUD
C73-12-2020-2
Fichier indisponible		 Habitat - Production locative sociale - Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat pour la construction de six logements à Chauray et Vouillé - Annexe - Convention PLH Vouillé Christian BREMAUD
C74-12-2020
Fichier indisponible		 Gestion Administrative du Patrimoine - Acquisition de parcelles de terrain à la commune de Villiers en Plaine pour implantation d'un poste de refoulement Elmano MARTINS
C75-12-2020
Fichier indisponible		 Gestion Administrative du Patrimoine - Acquisition de terrain pour la construction d'une station d'épuration à Mauzé-sur-le-Mignon Elmano MARTINS
C76-12-2020
Fichier indisponible		 Eau - Acquisition foncière d'un lot de 16 parcelles appartenant à la commune de Niort Elmano MARTINS
C76-12-2020-1
Fichier indisponible		 Eau - Acquisition foncière d'un lot de 16 parcelles appartenant à la commune de Niort - Annexe - Avis des domaines Elmano MARTINS
C77-12-2020
Fichier indisponible		 Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire Bretagne pour la gestion des boues de station d'épuration pendant l'épisode covid Elmano MARTINS
C78-12-2020
Fichier indisponible		 Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour le suivi métrologique des réseaux d'assainissement Elmano MARTINS
C78-12-2020-1
Fichier indisponible		 Assainissement - Demande de subvention auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne pour le suivi métrologique des réseaux d'assainissement - Annexe - Dossier demande de subvention Elmano MARTINS
C79-12-2020
Fichier indisponible		 Eau - Demande de subventions auprès de l'Agence de l'Eau Loire-Bretagne et de la région Nouvelle Aquitaine pour les actions récurrentes 2021 liées à la protection de la ressource Elmano MARTINS
C80-12-2020
Fichier indisponible		 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Demande de subventions auprès de l'Agence l'Eau Loire-Bretagne et de la Région Nouvelle Aquitaine pour les actions récurrentes 2021 liées à la protection de la ressource Elmano MARTINS
C81-12-2020
Fichier indisponible		 Assainissement - Reconduction des tarifs de redevances eaux usées et eaux pluviales et de la participation au financement de l'assainissement collectif en 2021 Elmano MARTINS
C81-12-2020-1
Fichier indisponible		 Assainissement - Reconduction des tarifs de redevances eaux usées et eaux pluviales et de la participation au financement de l'assainissement collectif en 2021 - Annexe - Tarifs Elmano MARTINS
C82-12-2020
Fichier indisponible		 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Reconduction des tarifs de distribution d'eau potable (secteur Vallée de la Courance) Elmano MARTINS
C83-12-2020
Fichier indisponible		 Eau - Reconduction des tarifs de la régie du Service des Eaux du Vivier pour l'année 2021 Elmano MARTINS
C83-12-2020-1
Fichier indisponible		 Eau - Reconduction des tarifs de la régie du Service des Eaux du Vivier pour l'année 2021 - Annexe - Tarifs des prestations et travaux Elmano MARTINS
C83-12-2020-2
Fichier indisponible		 Eau - Reconduction des tarifs de la régie du Service des Eaux du Vivier pour l'année 2021 - Annexe - Tarifs des prestations incendie Elmano MARTINS
C83-12-2020-3
Fichier indisponible		 Eau - Reconduction des tarifs de la régie du Service des Eaux du Vivier pour l'année 2021 - Annexe - Tarifs redevance annuelle d'occupation du domaine public Elmano MARTINS
C84-12-2020
Fichier indisponible		 Eau - Reconduction des tarifs de redevance eau potable pour l'année 2021 Elmano MARTINS
C84-12-2020-1
Fichier indisponible		 Eau - Reconduction des tarifs de redevance eau potable pour l'année 2021 - Annexe - Tarifs Elmano MARTINS
C85-12-2020
Fichier indisponible		 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Protocole de fin de contrat de délégation de service public Elmano MARTINS
C85-12-2020-1
Fichier indisponible		 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Protocole de fin de contrat de délégation de service public - Annexe - Protocole de fin de DSP Elmano MARTINS
C86-12-2020
Fichier indisponible		 Gestion des déchets - Acquisition de matériels de collecte Dominique SIX
C87-12-2020
Fichier indisponible		 Gestion des déchets - Avenant n°4 à la convention d'entente entre la CAN et le SMITED - actualisation des tarifs pour l'année 2021 Dominique SIX
C87-12-2020-1
Fichier indisponible		 Gestion des déchets - Avenant n°4 à la convention d'entente entre la CAN et le SMITED - actualisation des tarifs pour l'année 2021 - Annexe - Avenant n°4 Dominique SIX
C88-12-2020
Fichier indisponible		 Gestion des déchets - Poursuite de l'action couches lavables auprès des familles et des structures d'accueil Dominique SIX
C89-12-2020
Fichier indisponible		 Aménagement et Infrastructures - PA Les Pierrailleuses - Avenant n°4 au marché de maîtrise d'oeuvre Dominique SIX
C89-12-2020-1
Fichier indisponible		 Aménagement et Infrastructures - PA Les Pierrailleuses - Avenant n°4 au marché de maîtrise d'œuvre - Annexe - Avenant n°4 Dominique SIX

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