Séance du conseil d'agglomération

Délibérations du 28 septembre 2020

Compte-rendu sommaire

Délibération du conseil d'agglomération du 28 septembre 2020
Fichier Délibération Elu
C01-09-2020
Fichier indisponible		 Assemblées, Affaires juridiques - Représentation des élus dans les organismes extérieurs Jérôme BALOGE
C02-09-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour la fourniture et la pose de deux candélabres avec lampe LED et enfouissement de réseaux Jérôme BALOGE
C02-09-2020-1
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour la fourniture et la pose de deux candélabres avec lampe LED et enfouissement de réseaux - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C03-09-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son opération de remplacement de la chaufferie du groupe scolaire Ferdinand Buisson Jérôme BALOGE
C03-09-2020-1
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son opération de remplacement de la chaufferie du groupe scolaire Ferdinand Buisson - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C04-09-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour des travaux sur des bâtiments communaux Jérôme BALOGE
C04-09-2020-1
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour des travaux sur des bâtiments communaux - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C05-09-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Georges-de-Rex pour la rénovation de l'éclairage public et de la téléphonie - seconde tranche : Remplacement des lampes du parc d'éclairage public communal par des LEDS Jérôme BALOGE
C05-09-2020-1
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Georges-de-Rex pour la rénovation de l'éclairage public et de la téléphonie - seconde tranche : Remplacement des lampes du parc d'éclairage public communal par des LEDS - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C06-09-2020
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Maxire pour le remplacement de deux ouvrages d'art Jérôme BALOGE
C06-09-2020-1
Fichier indisponible		 Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Maxire pour le remplacement de deux ouvrages d'art - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C07-09-2020
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLETC) Thierry DEVAUTOUR
C07-09-2020-1
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLETC) - Annexe - Liste des membres de la CLECT Thierry DEVAUTOUR
C08-09-2020
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Remboursement de charges au budget Principal, des budgets annexes et de la régie énergies renouvelables au titre de l'exercice 2020 Thierry DEVAUTOUR
C09-09-2020
Fichier indisponible		 Finances et Fiscalité - Amortissement des subventions d'équipement versées neutralisation Thierry DEVAUTOUR
C10-09-2020
Fichier indisponible		 Développement économique - Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs 2021 Thierry DEVAUTOUR
C11-09-2020
Fichier indisponible		 Assainissement - Constitution d'une provision pour risque d'admission en non valeur Thierry DEVAUTOUR
C12-09-2020
Fichier indisponible		 Marchés Publics - Approbation des accords-cadres relatifs au transport et au traitement des inertes Claude BOISSON
C13-09-2020
Fichier indisponible		 Gestion Administrative du Patrimoine - Niort Tech II - Acquisition des Hauts de Brèche Claude BOISSON
C14-09-2020
Fichier indisponible		 Etudes et Projets Urbains - Niort Tech II - Approbation du marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'un complexe enseignement supérieur et tourisme d'affaires Claude BOISSON
C15-09-2020
Fichier indisponible		 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre MOINOT de NIORT - Avenants n°1 aux marchés de travaux Lots n°8A et 19 - Avenants n°2 aux marchés de travaux Lots n°3, 7 et 18 Claude BOISSON
C15-09-2020-1
Fichier indisponible		 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre MOINOT de NIORT - Avenants n°1 aux marchés de travaux Lots n°8A et 19 - Avenants n°2 aux marchés de travaux Lots n°3, 7 et 18 - Annexe 1 - Avenant lot 8A Claude BOISSON
C15-09-2020-2
Fichier indisponible		 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre MOINOT de NIORT - Avenants n°1 aux marchés de travaux Lots n°8A et 19 - Avenants n°2 aux marchés de travaux Lots n°3, 7 et 18 - Annexe 2 - Avenant lot 19 Claude BOISSON
C15-09-2020-3
Fichier indisponible		 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre MOINOT de NIORT - Avenants n°1 aux marchés de travaux Lots n°8A et 19 - Avenants n°2 aux marchés de travaux Lots n°3, 7 et 18 - Annexe 3 - Avenant lot 3 Claude BOISSON
C15-09-2020-4
Fichier indisponible		 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre MOINOT de NIORT - Avenants n°1 aux marchés de travaux Lots n°8A et 19 - Avenants n°2 aux marchés de travaux Lots n°3, 7 et 18 - Annexe 4 - Avenant lot 7 Claude BOISSON
C15-09-2020-5
Fichier indisponible		 Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre MOINOT de NIORT - Avenants n°1 aux marchés de travaux Lots n°8A et 19 - Avenants n°2 aux marchés de travaux Lots n°3, 7 et 18 - Annexe 5 - Avenant lot 18 Claude BOISSON
C16-09-2020
Fichier indisponible		 Etudes et projets neufs - Maîtrise d'oeuvre pour la requalification et la mise aux normes de la Médiathèque Pierre MOINOT - Avenant n°4 Claude BOISSON
C16-09-2020-1
Fichier indisponible		 Etudes et projets neufs - Maîtrise d'oeuvre pour la requalification et la mise aux normes de la Médiathèque Pierre MOINOT - Avenant n°4 - Annexe Claude BOISSON
C17-09-2020
Fichier indisponible		 Gestion Administrative du Patrimoine - Complexe sportif de la Venise Verte - locaux techniques - convention d'occupation avec la Ville de Niort Claude BOISSON
C17-09-2020-1
Fichier indisponible		 Gestion Administrative du Patrimoine - Complexe sportif de la Venise Verte - locaux techniques - convention d'occupation avec la Ville de Niort - Annexe - Convention Claude BOISSON
C18-09-2020
Fichier indisponible		 Gestion Administrative du Patrimoine - Mise à disposition de locaux au Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise (SMBVSN) Claude BOISSON
C18-09-2020-1
Fichier indisponible		 Gestion Administrative du Patrimoine - Mise à disposition de locaux au Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise (SMBVSN) - Annexe - Convention Claude BOISSON
C19-09-2020
Fichier indisponible		 Gestion Administrative du Patrimoine - Acquisition des locaux sis 41 rue de la Burgonce à NIORT Claude BOISSON
C19-09-2020-1
Fichier indisponible		 Gestion Administrative du Patrimoine - Acquisition des locaux sis 41 rue de la Burgonce à NIORT - Annexe - Avis des domaines Claude BOISSON
C20-09-2020
Fichier indisponible		 Gestion du Patrimoine - Sortie de l'actif de mobilier Claude BOISSON
C20-09-2020-1
Fichier indisponible		 Gestion du Patrimoine - Sortie de l'actif de mobilier - Annexe 1 - Liste du mobilier Claude BOISSON
C20-09-2020-2
Fichier indisponible		 Gestion du Patrimoine - Sortie de l'actif de mobilier - Annexe 2 - Conditions du don mobilier Claude BOISSON
C20-09-2020-3
Fichier indisponible		 Gestion du Patrimoine - Sortie de l'actif de mobilier - Annexe 3 - Photos du mobilier Claude BOISSON
C21-09-2020
Fichier indisponible		 Gestion du Patrimoine - Véhicules réformés et désaffectés - Fin de la mise à disposition Claude BOISSON
C21-09-2020-1
Fichier indisponible		 Gestion du Patrimoine - Véhicules réformés et désaffectés - Fin de la mise à disposition - Annexe - Liste des véhicules à restituer Claude BOISSON
C22-09-2020
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Avenant à la Convention de partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la délégation de Poitou-Charentes du CNFPT et la CAN Sonia LUSSIEZ
C22-09-2020-1
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Avenant à la Convention de partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la délégation de Poitou-Charentes du CNFPT et la CAN - Annexe 1 - Avenant Sonia LUSSIEZ
C22-09-2020-2
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Avenant à la Convention de partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la délégation de Poitou-Charentes du CNFPT et la CAN - Annexe 2 - Mesures transitoires de sécurité sanitaire Sonia LUSSIEZ
C23-09-2020
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre des inscriptions aux activités d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) Sonia LUSSIEZ
C23-09-2020-1
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre des inscriptions aux activités d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Annexe - Convention Sonia LUSSIEZ
C24-09-2020
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent CAN auprès du CASC à hauteur de 100% Sonia LUSSIEZ
C24-09-2020-1
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent CAN auprès du CASC à hauteur de 100% - Annexe - Convention Sonia LUSSIEZ
C25-09-2020
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Complément 3 a la délibération du 27 mai 2019 mettant en place le régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - Période préparation au reclassement Sonia LUSSIEZ
C26-09-2020
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois Sonia LUSSIEZ
C26-09-2020-1
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe 1 - Emplois permanents Sonia LUSSIEZ
C26-09-2020-2
Fichier indisponible		 Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe 2 - Emplois temporaires Sonia LUSSIEZ
C27-09-2020
Fichier indisponible		 Développement économique - EPIC Office de Tourisme communautaire - Modification de la composition du Comité de Direction Elisabeth MAILLARD
C28-09-2020
Fichier indisponible		 Développement économique - Rapports d'activités et financiers 2019 de l'EPIC Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise Elisabeth MAILLARD
C28-09-2020-1
Fichier indisponible		 Développement économique - Rapports d'activités et financiers 2019 de l'EPIC Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe 1 - Rapport d'activités Elisabeth MAILLARD
C28-09-2020-2
Fichier indisponible		 Développement économique - Rapports d'activités et financiers 2019 de l'EPIC Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe 2 - Rapport financier Elisabeth MAILLARD
C29-09-2020
Fichier indisponible		 Développement économique - Tarifs et modalités de recouvrement de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2021 Elisabeth MAILLARD
C30-09-2020
Fichier indisponible		 Musées - Fouilles archéologiques du Tumulus C de Péré Elisabeth MAILLARD
C31-09-2020
Fichier indisponible		 Développement économique - Versement d'une subvention et signature d'un avenant à la convention liant la CAN à Calyxis Eric PERSAIS
C31-09-2020-1
Fichier indisponible		 Développement économique - Versement d'une subvention et signature d'un avenant à la convention liant la CAN à Calyxis - Annexe - Avenant Eric PERSAIS
C32-09-2020
Fichier indisponible		 Développement économique - Signature d'un contrat territorial avec le Conservatoire National des Arts et Métiers dans le cadre de l'implantation de formations supérieures sur le territoire Eric PERSAIS
C32-09-2020-1
Fichier indisponible		 Développement économique - Signature d'un contrat territorial avec le Conservatoire National des Arts et Métiers dans le cadre de l'implantation de formations supérieures sur le territoire - Annexe - Contrat territorial Eric PERSAIS
C33-09-2020
Fichier indisponible		 Développement économique - Convention de partenariat entre l'Etudiant et la CAN - Organisation de la 8ème édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 14 novembre 2020 Eric PERSAIS
C33-09-2020-1
Fichier indisponible		 Développement économique - Convention de partenariat entre l'Etudiant et la CAN - Organisation de la 8ème édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 14 novembre 2020 - Annexe - Convention Eric PERSAIS
C34-09-2020
Fichier indisponible		 Etudes et projets neufs - Clôture d'opération et affectation des résultats de clôture au Budget Principal - ZAE Les Guillées à CHAURAY Jérôme BALOGE
C35-09-2020
Fichier indisponible		 Développement économique - Vente d'un terrain de 12 964 m² environ sur le PA Les Guillées à Chauray à la société LA MINUTE BLONDE (Modificatif de la délibération du 10 février 2020) Jérôme BALOGE
C36-09-2020
Fichier indisponible		 Développement économique - Vente d'un terrain de 2 000 m² environ sur la ZAE Les Petits Affranchimens à Beauvoir-sur-Niort à la société TERRIMMO (Modificatif de la délibération du 10 février 2020) Jérôme BALOGE
C37-09-2020
Fichier indisponible		 Développement économique - Vente d'une bande de terrain de 126 m² environ sur le parc d'activités Mendes-France (Niort) à la SCI BB IMMO Jérôme BALOGE
C38-09-2020
Fichier indisponible		 Développement économique - Subvention à l'association Capr'inov pour l'organisation du salon Capr'Inov les 25 et 26 novembre 2020 Florent SIMMONET
C38-09-2020-1
Fichier indisponible		 Développement économique - Subvention à l'association Capr'inov pour l'organisation du salon Capr'Inov les 25 et 26 novembre 2020 - Annexe - Convention Florent SIMMONET
C39-09-2020
Fichier indisponible		 Sports - Complexe Sportif de la Venise Verte - Convention de prestation de service avec la Ville de Niort pour l'entretien des espaces verts sportifs Philippe MAUFFREY
C39-09-2020-1
Fichier indisponible		 Sports - Complexe Sportif de la Venise Verte - Convention de prestation de service avec la Ville de Niort pour l'entretien des espaces verts sportifs - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY
C40-09-2020
Fichier indisponible		 Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - Prorogation des conventions de mise à disposition avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle des Chamois Niortais et avec l'Association Chamois Niortais Football Club - centre de formation Philippe MAUFFREY
C40-09-2020-1
Fichier indisponible		 Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - Prorogation des conventions de mise à disposition avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle des Chamois Niortais et avec l'Association Chamois Niortais Football Club - centre de formation - Annexe - Convention Philippe MAUFFREY
C41-09-2020
Fichier indisponible		 Sports - Soutien exceptionnel au Cercle des Nageurs de Niort Philippe MAUFFREY
C42-09-2020
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - convention avec la commune de Niort Alain LECOINTE
C42-09-2020-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - convention avec la commune de Niort - Annexe - Convention Alain LECOINTE
C43-09-2020
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Convention fixant les modalités de compensation de la tarification des abonnements aux transports spéciaux des élèves handicapés résidant sur la CAN et fréquentant un établissement scolaire de la CAN ou leur établissement scolaire de secteur - Avenant n°2 Alain LECOINTE
C43-09-2020-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Convention fixant les modalités de compensation de la tarification des abonnements aux transports spéciaux des élèves handicapés résidant sur la CAN et fréquentant un établissement scolaire de la CAN ou leur établissement scolaire de secteur - Avenant n°2 - Annexe Alain LECOINTE
C44-09-2020
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Fin de mise à disposition au Délégataire et changement d'affectation de matériel roulant Alain LECOINTE
C45-09-2020
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Modalités de location des vélos cargos biporteurs à assistance électrique Anne-Sophie GUICHET
C45-09-2020-1
Fichier indisponible		 Transports et Mobilité - Modalités de location des vélos cargos biporteurs à assistance électrique - Annexe - Règlement Anne-Sophie GUICHET
C46-09-2020
Fichier indisponible		 Musées - Demande de subvention auprès du Fonds régional d'acquisition des musées de Nouvelle-Aquitaine Alain CHAUFFIER
C46-09-2020-1
Fichier indisponible		 Musées - Demande de subvention auprès du Fonds régional d'acquisition des musées de Nouvelle-Aquitaine - Annexe - Plan de financement Alain CHAUFFIER
C47-09-2020
Fichier indisponible		 Musées - Donation d'une lithographie "Ancien Hôtel de ville de Niort" par Veuve Echillet et fils - L Fabre Alain CHAUFFIER
C48-09-2020
Fichier indisponible		 Musées - Opération de financement participatif pour la restauration de la sculpture L'Apollon du Belvédère Alain CHAUFFIER
C48-09-2020-1
Fichier indisponible		 Musées - Opération de financement participatif pour la restauration de la sculpture L'Apollon du Belvédère - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER
C49-09-2020
Fichier indisponible		 Musées - Transfert de propriété de huit oeuvres d'art appartenant à l'Etat Alain CHAUFFIER
C50-09-2020
Fichier indisponible		 Conservatoire - Atelier de pratique instrumentale et de chant choral au collège de Mauzé-sur-le-Mignon- convention de partenariat 2020-2021 Alain CHAUFFIER
C50-09-2020-1
Fichier indisponible		 Conservatoire - Atelier de pratique instrumentale et de chant choral au collège de Mauzé-sur-le-Mignon - convention de partenariat 2020-2021 - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER
C51-09-2020
Fichier indisponible		 Conservatoire - Convention de partenariat pour la mise en place d'un orchestre à l'école entre l'école de Saint-Symphorien et la CAN Alain CHAUFFIER
C51-09-2020-1
Fichier indisponible		 Conservatoire - Convention de partenariat pour la mise en place d'un orchestre à l'école entre l'école de Saint-Symphorien et la CAN - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER
C52-09-2020
Fichier indisponible		 Conservatoire - Convention avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres dans le cadre du dispositif de soutien aux enseignements artistiques Alain CHAUFFIER
C52-09-2020-1
Fichier indisponible		 Conservatoire - Convention avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres dans le cadre du dispositif de soutien aux enseignements artistiques - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER
C53-09-2020
Fichier indisponible		 Conservatoire - Demande de financement auprès de la DRAC dans le cadre du soutien aux Conservatoires - Année 2020 Alain CHAUFFIER
C54-09-2020
Fichier indisponible		 Conservatoire - Intégration d'activités par le CRD Danse & Musique Auguste-Tolbecque - poursuite du partenariat avec Echiré et St-Maxire 2020/2021 Alain CHAUFFIER
C54-09-2020-1
Fichier indisponible		 Conservatoire - Intégration d'activités par le CRD Danse & Musique Auguste-Tolbecque - poursuite du partenariat avec Echiré et St-Maxire 2020/2021 - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER
C55-09-2020
Fichier indisponible		 Conservatoire - Nouvelle grille tarifaire 2020-2021 - précisions Alain CHAUFFIER
C55-09-2020-1
Fichier indisponible		 Conservatoire - Nouvelle grille tarifaire 2020-2021 - précisions - Annexe - Tarifs Alain CHAUFFIER
C56-09-2020
Fichier indisponible		 Médiathèques - Partenariat avec le Centre Hospitalier de Niort saison 2020-2021 Alain CHAUFFIER
C56-09-2020-1
Fichier indisponible		 Médiathèques - Partenariat avec le Centre Hospitalier de Niort saison 2020-2021 - Annexe - Convention Alain CHAUFFIER
C57-09-2020
Fichier indisponible		 Médiathèques - Requalification de la médiathèque Pierre Moinot demande de financement pour la phase équipement mobilier des espaces professionnels Alain CHAUFFIER
C57-09-2020-1
Fichier indisponible		 Médiathèques - Requalification de la médiathèque Pierre Moinot demande de financement pour la phase équipement mobilier des espaces professionnels - Annexe - Plan de financement Alain CHAUFFIER
C58-09-2020
Fichier indisponible		 Cohésion sociale insertion - CLIC - Participation financière au fonctionnement de l'association Appui et Vous pour l'antenne du bassin de vie niortais - Année 2020 Marie-Christelle BOUCHERY
C59-09-2020
Fichier indisponible		 Cohésion sociale insertion - Les ambassadeurs de la mobilité (Phase IX) Marie-Christelle BOUCHERY
C59-09-2020-1
Fichier indisponible		 Cohésion sociale insertion - Les ambassadeurs de la mobilité (Phase IX) - Annexe - Convention Marie-Christelle BOUCHERY
C60-09-2020
Fichier indisponible		 Etudes et Projets Urbains - Opération urbaine du site de l'ex-Greta- choix du projet d'aménagement et de l'opérateur retenu suite à l'appel à projet Jacques BILLY
C61-09-2020
Fichier indisponible		 ADT et Politiques Publiques - Engagement de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Niort Jacques BILLY
C62-09-2020
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Prescription de la révision allégée n°3 du plan local d'urbanisme de Bessines Jacques BILLY
C62-09-2020-1
Fichier indisponible		 Aménagement durable du territoire - Prescription de la révision allégée n°3 du plan local d'urbanisme de Bessines - Annexe - Plan Local d'Urbanisme Jacques BILLY
C63-09-2020
Fichier indisponible		 Habitat - ADIL des Deux-Sèvres : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2020 Jérôme BALOGE
C63-09-2020-1
Fichier indisponible		 Habitat - ADIL des Deux-Sèvres : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2020 - Annexe - Convention Jérôme BALOGE
C64-09-2020
Fichier indisponible		 Habitat - Association l'Escale : Attribution de subventions au titre de l'année 2020 Christian BREMAUD
C64-09-2020-1
Fichier indisponible		 Habitat - Association l'Escale : Attribution de subventions au titre de l'année 2020 - Annexe - Convention Christian BREMAUD
C65-09-2020
Fichier indisponible		 Habitat - Association l'Escale site la Colline : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2020 Christian BREMAUD
C66-09-2020
Fichier indisponible		 Habitat - Association départementale des Restos du Coeur : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2020 Christian BREMAUD
C67-09-2020
Fichier indisponible		 Habitat - Union départementale des associations familiales (UDAF) des Deux-Sèvres : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2020 Christian BREMAUD
C68-09-2020
Fichier indisponible		 Habitat - Production locative sociale : Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat et Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 72 logements à Aiffres, Niort, Saint-Symphorien, Sciecq et Vouillé Christian BREMAUD
C68-09-2020-1
Fichier indisponible		 Habitat - Production locative sociale : Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat et Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 72 logements à Aiffres, Niort, Saint-Symphorien, Sciecq et Vouillé - Annexe 1 - Convention avec la Commune d'Aiffres Christian BREMAUD
C68-09-2020-2
Fichier indisponible		 Habitat - Production locative sociale : Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat et Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 72 logements à Aiffres, Niort, Saint-Symphorien, Sciecq et Vouillé - Annexe 2 - Convention avec la Commune de Sciecq Christian BREMAUD
C68-09-2020-3
Fichier indisponible		 Habitat - Production locative sociale : Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat et Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 72 logements à Aiffres, Niort, Saint-Symphorien, Sciecq et Vouillé - Annexe 3 - Convention avec la Commune de Saint-Symphorien Christian BREMAUD
C68-09-2020-4
Fichier indisponible		 Habitat - Production locative sociale : Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat et Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 72 logements à Aiffres, Niort, Saint-Symphorien, Sciecq et Vouillé - Annexe 4 - Convention avec la Commune de Vouillé Christian BREMAUD
C68-09-2020-5
Fichier indisponible		 Habitat - Production locative sociale : Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat et Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 72 logements à Aiffres, Niort, Saint-Symphorien, Sciecq et Vouillé - Annexe 5 - Convention avec la Commune de Niort Christian BREMAUD
C68-09-2020-6
Fichier indisponible		 Habitat - Production locative sociale : Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat et Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 72 logements à Aiffres, Niort, Saint-Symphorien, Sciecq et Vouillé - Annexe 6 - Convention avec la Commune de Niort Christian BREMAUD
C68-09-2020-7
Fichier indisponible		 Habitat - Production locative sociale : Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat et Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 72 logements à Aiffres, Niort, Saint-Symphorien, Sciecq et Vouillé - Annexe 7 - Convention avec la Commune Vouillé Christian BREMAUD
C69-09-2020
Fichier indisponible		 Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de trois prêts d'accession à la propriété Christian BREMAUD
C69-09-2020-1
Fichier indisponible		 Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de trois prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau de répartition Christian BREMAUD
C70-09-2020
Fichier indisponible		 Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés Christian BREMAUD
C70-09-2020-1
Fichier indisponible		 Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières Christian BREMAUD
C71-09-2020
Fichier indisponible		 Habitat - Réhabilitation du parc locatif social : Attribution d'une subvention à la SEMIE Niort pour la rénovation de 19 logements à Niort Christian BREMAUD
C72-09-2020
Fichier indisponible		 Développement durable et biodiversité - Reconduction du concours "Déclics" (DEfis Citoyens Locaux d'Implication pour le Climat et la Sobriété) et du fonds "PCAET" de soutien pour la saison 2020-2021 Séverine VACHON
C72-09-2020-1
Fichier indisponible		 Développement durable et biodiversité - Reconduction du concours "Déclics" (DEfis Citoyens Locaux d'Implication pour le Climat et la Sobriété) et du fonds "PCAET" de soutien pour la saison 2020-2021 - Annexe - Règlement Séverine VACHON
C73-09-2020
Fichier indisponible		 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels 2019 du délégataire du service public d'eau potable Elmano MARTINS
C73-09-2020-1
Fichier indisponible		 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels 2019 du délégataire du service public d'eau potable - Annexe 1 - Distribution Elmano MARTINS
C73-09-2020-2
Fichier indisponible		 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels 2019 du délégataire du service public d'eau potable - Annexe 2 - Production Elmano MARTINS
C74-09-2020
Fichier indisponible		 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'eau Elmano MARTINS
C74-09-2020-1
Fichier indisponible		 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'eau - Annexe 1 - Distrubution Elmano MARTINS
C74-09-2020-2
Fichier indisponible		 Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'eau - Annexe 2 - Production Elmano MARTINS
C75-09-2020
Fichier indisponible		 SEV - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de l'eau Elmano MARTINS
C75-09-2020-1
Fichier indisponible		 SEV - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de l'eau - Annexe Elmano MARTINS
C76-09-2020
Fichier indisponible		 SEV - Schéma de distribution d'eau potable suite à la prise de compétence par la CAN Elmano MARTINS
C77-09-2020
Fichier indisponible		 SEV - Alimentation en eau potable - protection de la ressource - Gouffre de Jadre Elmano MARTINS
C78-09-2020
Fichier indisponible		 SEV - Avenant n°1 au marché public de travaux relatif au renouvellement des canalisations d'eau des Courolles - commune de Coulon Elmano MARTINS
C78-09-2020-1
Fichier indisponible		 SEV - Avenant n°1 au marché public de travaux relatif au renouvellement des canalisations d'eau des Courolles - commune de Coulon - Annexe - Avenant Elmano MARTINS
C79-09-2020
Fichier indisponible		 Assainissement - Renouvellement/création des réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales et renouvellement du réseau d'eau potable à Mauzé-sur-Le-Mignon Elmano MARTINS
C79-09-2020-1
Fichier indisponible		 Assainissement - Renouvellement/création des réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales et renouvellement du réseau d'eau potable à Mauzé-sur-Le-Mignon - Annexe 1 - Avenant n°1 Elmano MARTINS
C79-09-2020-2
Fichier indisponible		 Assainissement - Renouvellement/création des réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales et renouvellement du réseau d'eau potable à Mauzé-sur-Le-Mignon - Annexe 2 - Annexe 1 à l'avenant n°1 Elmano MARTINS
C79-09-2020-3
Fichier indisponible		 Assainissement - Renouvellement/création des réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales et renouvellement du réseau d'eau potable à Mauzé-sur-Le-Mignon - Annexe 3 - Annexe 2 à l'avenant n°1 Elmano MARTINS
C80-09-2020
Fichier indisponible		 Assainissement - Réhabilitation du réseau d'assainissement de l'avenue du Maréchal Leclerc - Niort - Demande de subvention auprès de l'AELB et du CD79 Elmano MARTINS
C81-09-2020
Fichier indisponible		 Assainissement - Protocole d'accord transactionnel entre Mme A et M. F et la CAN Elmano MARTINS
C81-09-2020-1
Fichier indisponible		 Assainissement - Protocole d'accord transactionnel entre Mme A et M. F et la CAN - Annexe - Protocole Elmano MARTINS
C82-09-2020
Fichier indisponible		 Gestion des déchets - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - exercice 2019 Dominique SIX
C82-09-2020-1
Fichier indisponible		 Gestion des déchets - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - exercice 2019 - Annexe Dominique SIX
C83-09-2020
Fichier indisponible		 Gestion des déchets - Composteurs - mise à la réforme et sortie de l'actif Dominique SIX
C83-09-2020-1
Fichier indisponible		 Gestion des déchets - Composteurs - mise à la réforme et sortie de l'actif - Annexe - Tableau récapitulatif des biens Dominique SIX
C84-09-2020
Fichier indisponible		 Gestion des déchets - Soutien financier au développement des ateliers de réparation "Repair Café" Dominique SIX
C84-09-2020-1
Fichier indisponible		 Gestion des déchets - Soutien financier au développement des ateliers de réparation "Repair Café" - Annexe - Convention Dominique SIX
C85-09-2020
Fichier indisponible		 Etudes et projets neufs - Requalification de la ZI de Saint Florent - Avenant au marché de travaux du lot n°1 Dominique SIX

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