| C01-09-2020 |
Assemblées, Affaires juridiques - Représentation des élus dans les organismes extérieurs |
Jérôme BALOGE |
| C02-09-2020 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour la fourniture et la pose de deux candélabres avec lampe LED et enfouissement de réseaux |
Jérôme BALOGE |
| C02-09-2020-1 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Fors pour la fourniture et la pose de deux candélabres avec lampe LED et enfouissement de réseaux - Annexe - Convention |
Jérôme BALOGE |
| C03-09-2020 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son opération de remplacement de la chaufferie du groupe scolaire Ferdinand Buisson |
Jérôme BALOGE |
| C03-09-2020-1 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son opération de remplacement de la chaufferie du groupe scolaire Ferdinand Buisson - Annexe - Convention |
Jérôme BALOGE |
| C04-09-2020 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour des travaux sur des bâtiments communaux |
Jérôme BALOGE |
| C04-09-2020-1 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Plaine d'Argenson pour des travaux sur des bâtiments communaux - Annexe - Convention |
Jérôme BALOGE |
| C05-09-2020 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Georges-de-Rex pour la rénovation de l'éclairage public et de la téléphonie - seconde tranche : Remplacement des lampes du parc d'éclairage public communal par des LEDS |
Jérôme BALOGE |
| C05-09-2020-1 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Georges-de-Rex pour la rénovation de l'éclairage public et de la téléphonie - seconde tranche : Remplacement des lampes du parc d'éclairage public communal par des LEDS - Annexe - Convention |
Jérôme BALOGE |
| C06-09-2020 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Maxire pour le remplacement de deux ouvrages d'art |
Jérôme BALOGE |
| C06-09-2020-1 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Saint-Maxire pour le remplacement de deux ouvrages d'art - Annexe - Convention |
Jérôme BALOGE |
| C07-09-2020 |
Finances et Fiscalité - Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLETC) |
Thierry DEVAUTOUR |
| C07-09-2020-1 |
Finances et Fiscalité - Composition de la commission locale d'évaluation des charges transférées (CLETC) - Annexe - Liste des membres de la CLECT |
Thierry DEVAUTOUR |
| C08-09-2020 |
Finances et Fiscalité - Remboursement de charges au budget Principal, des budgets annexes et de la régie énergies renouvelables au titre de l'exercice 2020 |
Thierry DEVAUTOUR |
| C09-09-2020 |
Finances et Fiscalité - Amortissement des subventions d'équipement versées neutralisation |
Thierry DEVAUTOUR |
| C10-09-2020 |
Développement économique - Taxe locale sur la publicité extérieure - Tarifs 2021 |
Thierry DEVAUTOUR |
| C11-09-2020 |
Assainissement - Constitution d'une provision pour risque d'admission en non valeur |
Thierry DEVAUTOUR |
| C12-09-2020 |
Marchés Publics - Approbation des accords-cadres relatifs au transport et au traitement des inertes |
Claude BOISSON |
| C13-09-2020 |
Gestion Administrative du Patrimoine - Niort Tech II - Acquisition des Hauts de Brèche |
Claude BOISSON |
| C14-09-2020 |
Etudes et Projets Urbains - Niort Tech II - Approbation du marché de maitrise d'oeuvre pour la réalisation d'un complexe enseignement supérieur et tourisme d'affaires |
Claude BOISSON |
| C15-09-2020 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre MOINOT de NIORT - Avenants n°1 aux marchés de travaux Lots n°8A et 19 - Avenants n°2 aux marchés de travaux Lots n°3, 7 et 18 |
Claude BOISSON |
| C15-09-2020-1 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre MOINOT de NIORT - Avenants n°1 aux marchés de travaux Lots n°8A et 19 - Avenants n°2 aux marchés de travaux Lots n°3, 7 et 18 - Annexe 1 - Avenant lot 8A |
Claude BOISSON |
| C15-09-2020-2 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre MOINOT de NIORT - Avenants n°1 aux marchés de travaux Lots n°8A et 19 - Avenants n°2 aux marchés de travaux Lots n°3, 7 et 18 - Annexe 2 - Avenant lot 19 |
Claude BOISSON |
| C15-09-2020-3 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre MOINOT de NIORT - Avenants n°1 aux marchés de travaux Lots n°8A et 19 - Avenants n°2 aux marchés de travaux Lots n°3, 7 et 18 - Annexe 3 - Avenant lot 3 |
Claude BOISSON |
| C15-09-2020-4 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre MOINOT de NIORT - Avenants n°1 aux marchés de travaux Lots n°8A et 19 - Avenants n°2 aux marchés de travaux Lots n°3, 7 et 18 - Annexe 4 - Avenant lot 7 |
Claude BOISSON |
| C15-09-2020-5 |
Etudes et projets neufs - Requalification et mise aux normes de la Médiathèque Pierre MOINOT de NIORT - Avenants n°1 aux marchés de travaux Lots n°8A et 19 - Avenants n°2 aux marchés de travaux Lots n°3, 7 et 18 - Annexe 5 - Avenant lot 18 |
Claude BOISSON |
| C16-09-2020 |
Etudes et projets neufs - Maîtrise d'oeuvre pour la requalification et la mise aux normes de la Médiathèque Pierre MOINOT - Avenant n°4 |
Claude BOISSON |
| C16-09-2020-1 |
Etudes et projets neufs - Maîtrise d'oeuvre pour la requalification et la mise aux normes de la Médiathèque Pierre MOINOT - Avenant n°4 - Annexe |
Claude BOISSON |
| C17-09-2020 |
Gestion Administrative du Patrimoine - Complexe sportif de la Venise Verte - locaux techniques - convention d'occupation avec la Ville de Niort |
Claude BOISSON |
| C17-09-2020-1 |
Gestion Administrative du Patrimoine - Complexe sportif de la Venise Verte - locaux techniques - convention d'occupation avec la Ville de Niort - Annexe - Convention |
Claude BOISSON |
| C18-09-2020 |
Gestion Administrative du Patrimoine - Mise à disposition de locaux au Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise (SMBVSN) |
Claude BOISSON |
| C18-09-2020-1 |
Gestion Administrative du Patrimoine - Mise à disposition de locaux au Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise (SMBVSN) - Annexe - Convention |
Claude BOISSON |
| C19-09-2020 |
Gestion Administrative du Patrimoine - Acquisition des locaux sis 41 rue de la Burgonce à NIORT |
Claude BOISSON |
| C19-09-2020-1 |
Gestion Administrative du Patrimoine - Acquisition des locaux sis 41 rue de la Burgonce à NIORT - Annexe - Avis des domaines |
Claude BOISSON |
| C20-09-2020 |
Gestion du Patrimoine - Sortie de l'actif de mobilier |
Claude BOISSON |
| C20-09-2020-1 |
Gestion du Patrimoine - Sortie de l'actif de mobilier - Annexe 1 - Liste du mobilier |
Claude BOISSON |
| C20-09-2020-2 |
Gestion du Patrimoine - Sortie de l'actif de mobilier - Annexe 2 - Conditions du don mobilier |
Claude BOISSON |
| C20-09-2020-3 |
Gestion du Patrimoine - Sortie de l'actif de mobilier - Annexe 3 - Photos du mobilier |
Claude BOISSON |
| C21-09-2020 |
Gestion du Patrimoine - Véhicules réformés et désaffectés - Fin de la mise à disposition |
Claude BOISSON |
| C21-09-2020-1 |
Gestion du Patrimoine - Véhicules réformés et désaffectés - Fin de la mise à disposition - Annexe - Liste des véhicules à restituer |
Claude BOISSON |
| C22-09-2020 |
Ressources Humaines - Avenant à la Convention de partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la délégation de Poitou-Charentes du CNFPT et la CAN |
Sonia LUSSIEZ |
| C22-09-2020-1 |
Ressources Humaines - Avenant à la Convention de partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la délégation de Poitou-Charentes du CNFPT et la CAN - Annexe 1 - Avenant |
Sonia LUSSIEZ |
| C22-09-2020-2 |
Ressources Humaines - Avenant à la Convention de partenariat de formation professionnelle territorialisée entre la délégation de Poitou-Charentes du CNFPT et la CAN - Annexe 2 - Mesures transitoires de sécurité sanitaire |
Sonia LUSSIEZ |
| C23-09-2020 |
Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre des inscriptions aux activités d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) |
Sonia LUSSIEZ |
| C23-09-2020-1 |
Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent CAN auprès de la Ville de Niort dans le cadre des inscriptions aux activités d'initiation et d'orientation sportives (ANIOS) - Annexe - Convention |
Sonia LUSSIEZ |
| C24-09-2020 |
Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent CAN auprès du CASC à hauteur de 100% |
Sonia LUSSIEZ |
| C24-09-2020-1 |
Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent CAN auprès du CASC à hauteur de 100% - Annexe - Convention |
Sonia LUSSIEZ |
| C25-09-2020 |
Ressources Humaines - Complément 3 a la délibération du 27 mai 2019 mettant en place le régime indemnitaire tenant compte des fonctions des sujetions, de l'expertise et de l'engagement professionnel - Période préparation au reclassement |
Sonia LUSSIEZ |
| C26-09-2020 |
Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois |
Sonia LUSSIEZ |
| C26-09-2020-1 |
Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe 1 -
Emplois permanents |
Sonia LUSSIEZ |
| C26-09-2020-2 |
Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Annexe 2 -
Emplois temporaires |
Sonia LUSSIEZ |
| C27-09-2020 |
Développement économique - EPIC Office de Tourisme communautaire - Modification de la composition du Comité de Direction |
Elisabeth MAILLARD |
| C28-09-2020 |
Développement économique - Rapports d'activités et financiers 2019 de l'EPIC Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise |
Elisabeth MAILLARD |
| C28-09-2020-1 |
Développement économique - Rapports d'activités et financiers 2019 de l'EPIC Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe 1 - Rapport d'activités |
Elisabeth MAILLARD |
| C28-09-2020-2 |
Développement économique - Rapports d'activités et financiers 2019 de l'EPIC Office de Tourisme Communautaire Niort Marais Poitevin Vallée de la Sèvre Niortaise - Annexe 2 - Rapport financier |
Elisabeth MAILLARD |
| C29-09-2020 |
Développement économique - Tarifs et modalités de recouvrement de la taxe de séjour à compter du 1er janvier 2021 |
Elisabeth MAILLARD |
| C30-09-2020 |
Musées - Fouilles archéologiques du Tumulus C de Péré |
Elisabeth MAILLARD |
| C31-09-2020 |
Développement économique - Versement d'une subvention et signature d'un avenant à la convention liant la CAN à Calyxis |
Eric PERSAIS |
| C31-09-2020-1 |
Développement économique - Versement d'une subvention et signature d'un avenant à la convention liant la CAN à Calyxis - Annexe - Avenant |
Eric PERSAIS |
| C32-09-2020 |
Développement économique - Signature d'un contrat territorial avec le Conservatoire National des Arts et Métiers dans le cadre de l'implantation de formations supérieures sur le territoire |
Eric PERSAIS |
| C32-09-2020-1 |
Développement économique - Signature d'un contrat territorial avec le Conservatoire National des Arts et Métiers dans le cadre de l'implantation de formations supérieures sur le territoire - Annexe - Contrat territorial |
Eric PERSAIS |
| C33-09-2020 |
Développement économique - Convention de partenariat entre l'Etudiant et la CAN - Organisation de la 8ème édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 14 novembre 2020 |
Eric PERSAIS |
| C33-09-2020-1 |
Développement économique - Convention de partenariat entre l'Etudiant et la CAN - Organisation de la 8ème édition du Salon de l'Enseignement Supérieur le 14 novembre 2020 - Annexe - Convention |
Eric PERSAIS |
| C34-09-2020 |
Etudes et projets neufs - Clôture d'opération et affectation des résultats de clôture au Budget Principal - ZAE Les Guillées à CHAURAY |
Jérôme BALOGE |
| C35-09-2020 |
Développement économique - Vente d'un terrain de 12 964 m² environ sur le PA Les Guillées à Chauray à la société LA MINUTE BLONDE (Modificatif de la délibération du 10 février 2020) |
Jérôme BALOGE |
| C36-09-2020 |
Développement économique - Vente d'un terrain de 2 000 m² environ sur la ZAE Les Petits Affranchimens à Beauvoir-sur-Niort à la société TERRIMMO (Modificatif de la délibération du 10 février 2020) |
Jérôme BALOGE |
| C37-09-2020 |
Développement économique - Vente d'une bande de terrain de 126 m² environ sur le parc d'activités Mendes-France (Niort) à la SCI BB IMMO |
Jérôme BALOGE |
| C38-09-2020 |
Développement économique - Subvention à l'association Capr'inov pour l'organisation du salon Capr'Inov les 25 et 26 novembre 2020 |
Florent SIMMONET |
| C38-09-2020-1 |
Développement économique - Subvention à l'association Capr'inov pour l'organisation du salon Capr'Inov les 25 et 26 novembre 2020 - Annexe - Convention |
Florent SIMMONET |
| C39-09-2020 |
Sports - Complexe Sportif de la Venise Verte - Convention de prestation de service avec la Ville de Niort pour l'entretien des espaces verts sportifs |
Philippe MAUFFREY |
| C39-09-2020-1 |
Sports - Complexe Sportif de la Venise Verte - Convention de prestation de service avec la Ville de Niort pour l'entretien des espaces verts sportifs - Annexe - Convention |
Philippe MAUFFREY |
| C40-09-2020 |
Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - Prorogation des conventions de mise à disposition avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle des Chamois Niortais et avec l'Association Chamois Niortais Football Club - centre de formation |
Philippe MAUFFREY |
| C40-09-2020-1 |
Sports - Complexe sportif de la Venise Verte - Prorogation des conventions de mise à disposition avec la Société Anonyme Sportive Professionnelle des Chamois Niortais et avec l'Association Chamois Niortais Football Club - centre de formation - Annexe - Convention |
Philippe MAUFFREY |
| C41-09-2020 |
Sports - Soutien exceptionnel au Cercle des Nageurs de Niort |
Philippe MAUFFREY |
| C42-09-2020 |
Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - convention avec la commune de Niort |
Alain LECOINTE |
| C42-09-2020-1 |
Transports et Mobilité - Affectation des recettes issues des forfaits post stationnement suite à la mise en place de la réforme du stationnement - convention avec la commune de Niort - Annexe - Convention |
Alain LECOINTE |
| C43-09-2020 |
Transports et Mobilité - Convention fixant les modalités de compensation de la tarification des abonnements aux transports spéciaux des élèves handicapés résidant sur la CAN et fréquentant un établissement scolaire de la CAN ou leur établissement scolaire de secteur - Avenant n°2 |
Alain LECOINTE |
| C43-09-2020-1 |
Transports et Mobilité - Convention fixant les modalités de compensation de la tarification des abonnements aux transports spéciaux des élèves handicapés résidant sur la CAN et fréquentant un établissement scolaire de la CAN ou leur établissement scolaire de secteur - Avenant n°2 - Annexe |
Alain LECOINTE |
| C44-09-2020 |
Transports et Mobilité - Fin de mise à disposition au Délégataire et changement d'affectation de matériel roulant |
Alain LECOINTE |
| C45-09-2020 |
Transports et Mobilité - Modalités de location des vélos cargos biporteurs à assistance électrique |
Anne-Sophie GUICHET |
| C45-09-2020-1 |
Transports et Mobilité - Modalités de location des vélos cargos biporteurs à assistance électrique - Annexe - Règlement |
Anne-Sophie GUICHET |
| C46-09-2020 |
Musées - Demande de subvention auprès du Fonds régional d'acquisition des musées de Nouvelle-Aquitaine |
Alain CHAUFFIER |
| C46-09-2020-1 |
Musées - Demande de subvention auprès du Fonds régional d'acquisition des musées de Nouvelle-Aquitaine - Annexe - Plan de financement |
Alain CHAUFFIER |
| C47-09-2020 |
Musées - Donation d'une lithographie "Ancien Hôtel de ville de Niort" par Veuve Echillet et fils - L Fabre |
Alain CHAUFFIER |
| C48-09-2020 |
Musées - Opération de financement participatif pour la restauration de la sculpture L'Apollon du Belvédère |
Alain CHAUFFIER |
| C48-09-2020-1 |
Musées - Opération de financement participatif pour la restauration de la sculpture L'Apollon du Belvédère - Annexe - Convention |
Alain CHAUFFIER |
| C49-09-2020 |
Musées - Transfert de propriété de huit oeuvres d'art appartenant à l'Etat |
Alain CHAUFFIER |
| C50-09-2020 |
Conservatoire - Atelier de pratique instrumentale et de chant choral au collège de Mauzé-sur-le-Mignon- convention de partenariat 2020-2021 |
Alain CHAUFFIER |
| C50-09-2020-1 |
Conservatoire - Atelier de pratique instrumentale et de chant choral au collège de Mauzé-sur-le-Mignon - convention de partenariat 2020-2021 - Annexe - Convention |
Alain CHAUFFIER |
| C51-09-2020 |
Conservatoire - Convention de partenariat pour la mise en place d'un orchestre à l'école entre l'école de Saint-Symphorien et la CAN |
Alain CHAUFFIER |
| C51-09-2020-1 |
Conservatoire - Convention de partenariat pour la mise en place d'un orchestre à l'école entre l'école de Saint-Symphorien et la CAN - Annexe - Convention |
Alain CHAUFFIER |
| C52-09-2020 |
Conservatoire - Convention avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres dans le cadre du dispositif de soutien aux enseignements artistiques |
Alain CHAUFFIER |
| C52-09-2020-1 |
Conservatoire - Convention avec le Conseil Départemental des Deux-Sèvres dans le cadre du dispositif de soutien aux enseignements artistiques - Annexe - Convention |
Alain CHAUFFIER |
| C53-09-2020 |
Conservatoire - Demande de financement auprès de la DRAC dans le cadre du soutien aux Conservatoires - Année 2020 |
Alain CHAUFFIER |
| C54-09-2020 |
Conservatoire - Intégration d'activités par le CRD Danse & Musique Auguste-Tolbecque - poursuite du partenariat avec Echiré et St-Maxire 2020/2021 |
Alain CHAUFFIER |
| C54-09-2020-1 |
Conservatoire - Intégration d'activités par le CRD Danse & Musique Auguste-Tolbecque - poursuite du partenariat avec Echiré et St-Maxire 2020/2021 - Annexe - Convention |
Alain CHAUFFIER |
| C55-09-2020 |
Conservatoire - Nouvelle grille tarifaire 2020-2021 - précisions |
Alain CHAUFFIER |
| C55-09-2020-1 |
Conservatoire - Nouvelle grille tarifaire 2020-2021 - précisions - Annexe - Tarifs |
Alain CHAUFFIER |
| C56-09-2020 |
Médiathèques - Partenariat avec le Centre Hospitalier de Niort saison 2020-2021 |
Alain CHAUFFIER |
| C56-09-2020-1 |
Médiathèques - Partenariat avec le Centre Hospitalier de Niort saison 2020-2021 - Annexe - Convention |
Alain CHAUFFIER |
| C57-09-2020 |
Médiathèques - Requalification de la médiathèque Pierre Moinot demande de financement pour la phase équipement mobilier des espaces professionnels |
Alain CHAUFFIER |
| C57-09-2020-1 |
Médiathèques - Requalification de la médiathèque Pierre Moinot demande de financement pour la phase équipement mobilier des espaces professionnels - Annexe - Plan de financement |
Alain CHAUFFIER |
| C58-09-2020 |
Cohésion sociale insertion - CLIC - Participation financière au fonctionnement de l'association Appui et Vous pour l'antenne du bassin de vie niortais - Année 2020 |
Marie-Christelle BOUCHERY |
| C59-09-2020 |
Cohésion sociale insertion - Les ambassadeurs de la mobilité (Phase IX) |
Marie-Christelle BOUCHERY |
| C59-09-2020-1 |
Cohésion sociale insertion - Les ambassadeurs de la mobilité (Phase IX) - Annexe - Convention |
Marie-Christelle BOUCHERY |
| C60-09-2020 |
Etudes et Projets Urbains - Opération urbaine du site de l'ex-Greta- choix du projet d'aménagement et de l'opérateur retenu suite à l'appel à projet |
Jacques BILLY |
| C61-09-2020 |
ADT et Politiques Publiques - Engagement de la modification n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la Ville de Niort |
Jacques BILLY |
| C62-09-2020 |
Aménagement durable du territoire - Prescription de la révision allégée n°3 du plan local d'urbanisme de Bessines |
Jacques BILLY |
| C62-09-2020-1 |
Aménagement durable du territoire - Prescription de la révision allégée n°3 du plan local d'urbanisme de Bessines - Annexe - Plan Local d'Urbanisme |
Jacques BILLY |
| C63-09-2020 |
Habitat - ADIL des Deux-Sèvres : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2020 |
Jérôme BALOGE |
| C63-09-2020-1 |
Habitat - ADIL des Deux-Sèvres : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2020 - Annexe - Convention |
Jérôme BALOGE |
| C64-09-2020 |
Habitat - Association l'Escale : Attribution de subventions au titre de l'année 2020 |
Christian BREMAUD |
| C64-09-2020-1 |
Habitat - Association l'Escale : Attribution de subventions au titre de l'année 2020 - Annexe - Convention |
Christian BREMAUD |
| C65-09-2020 |
Habitat - Association l'Escale site la Colline : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2020 |
Christian BREMAUD |
| C66-09-2020 |
Habitat - Association départementale des Restos du Coeur : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2020 |
Christian BREMAUD |
| C67-09-2020 |
Habitat - Union départementale des associations familiales (UDAF) des Deux-Sèvres : Attribution d'une subvention au titre de l'année 2020 |
Christian BREMAUD |
| C68-09-2020 |
Habitat - Production locative sociale : Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat et Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 72 logements à Aiffres, Niort, Saint-Symphorien, Sciecq et Vouillé |
Christian BREMAUD |
| C68-09-2020-1 |
Habitat - Production locative sociale : Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat et Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 72 logements à Aiffres, Niort, Saint-Symphorien, Sciecq et Vouillé - Annexe 1 - Convention avec la Commune d'Aiffres |
Christian BREMAUD |
| C68-09-2020-2 |
Habitat - Production locative sociale : Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat et Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 72 logements à Aiffres, Niort, Saint-Symphorien, Sciecq et Vouillé - Annexe 2 - Convention avec la Commune de Sciecq |
Christian BREMAUD |
| C68-09-2020-3 |
Habitat - Production locative sociale : Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat et Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 72 logements à Aiffres, Niort, Saint-Symphorien, Sciecq et Vouillé - Annexe 3 - Convention avec la Commune de Saint-Symphorien |
Christian BREMAUD |
| C68-09-2020-4 |
Habitat - Production locative sociale : Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat et Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 72 logements à Aiffres, Niort, Saint-Symphorien, Sciecq et Vouillé - Annexe 4 - Convention avec la Commune de Vouillé |
Christian BREMAUD |
| C68-09-2020-5 |
Habitat - Production locative sociale : Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat et Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 72 logements à Aiffres, Niort, Saint-Symphorien, Sciecq et Vouillé - Annexe 5 - Convention avec la Commune de Niort |
Christian BREMAUD |
| C68-09-2020-6 |
Habitat - Production locative sociale : Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat et Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 72 logements à Aiffres, Niort, Saint-Symphorien, Sciecq et Vouillé - Annexe 6 - Convention avec la Commune de Niort |
Christian BREMAUD |
| C68-09-2020-7 |
Habitat - Production locative sociale : Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat et Immobilière Atlantic Aménagement pour la construction de 72 logements à Aiffres, Niort, Saint-Symphorien, Sciecq et Vouillé - Annexe 7 - Convention avec la Commune Vouillé |
Christian BREMAUD |
| C69-09-2020 |
Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de trois prêts d'accession à la propriété |
Christian BREMAUD |
| C69-09-2020-1 |
Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de trois prêts d'accession à la propriété - Annexe - Tableau de répartition |
Christian BREMAUD |
| C70-09-2020 |
Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés |
Christian BREMAUD |
| C70-09-2020-1 |
Habitat - OPAH Communautaire 2018-2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés - Annexe - Tableau récapitulatif des aides financières |
Christian BREMAUD |
| C71-09-2020 |
Habitat - Réhabilitation du parc locatif social : Attribution d'une subvention à la SEMIE Niort pour la rénovation de 19 logements à Niort |
Christian BREMAUD |
| C72-09-2020 |
Développement durable et biodiversité - Reconduction du concours "Déclics" (DEfis Citoyens Locaux d'Implication pour le Climat et la Sobriété) et du fonds "PCAET" de soutien pour la saison 2020-2021 |
Séverine VACHON |
| C72-09-2020-1 |
Développement durable et biodiversité - Reconduction du concours "Déclics" (DEfis Citoyens Locaux d'Implication pour le Climat et la Sobriété) et du fonds "PCAET" de soutien pour la saison 2020-2021 - Annexe - Règlement |
Séverine VACHON |
| C73-09-2020 |
Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels 2019 du délégataire du service public d'eau potable |
Elmano MARTINS |
| C73-09-2020-1 |
Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels 2019 du délégataire du service public d'eau potable - Annexe 1 - Distribution |
Elmano MARTINS |
| C73-09-2020-2 |
Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels 2019 du délégataire du service public d'eau potable - Annexe 2 - Production |
Elmano MARTINS |
| C74-09-2020 |
Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'eau |
Elmano MARTINS |
| C74-09-2020-1 |
Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'eau - Annexe 1 - Distrubution |
Elmano MARTINS |
| C74-09-2020-2 |
Service des Eaux de la Vallée de la Courance - Rapports annuels sur le prix et la qualité du service public de l'eau - Annexe 2 - Production |
Elmano MARTINS |
| C75-09-2020 |
SEV - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de l'eau |
Elmano MARTINS |
| C75-09-2020-1 |
SEV - Rapport annuel 2019 sur le prix et la qualité du service public de l'eau - Annexe |
Elmano MARTINS |
| C76-09-2020 |
SEV - Schéma de distribution d'eau potable suite à la prise de compétence par la CAN |
Elmano MARTINS |
| C77-09-2020 |
SEV - Alimentation en eau potable - protection de la ressource - Gouffre de Jadre |
Elmano MARTINS |
| C78-09-2020 |
SEV - Avenant n°1 au marché public de travaux relatif au renouvellement des canalisations d'eau des Courolles - commune de Coulon |
Elmano MARTINS |
| C78-09-2020-1 |
SEV - Avenant n°1 au marché public de travaux relatif au renouvellement des canalisations d'eau des Courolles - commune de Coulon - Annexe - Avenant |
Elmano MARTINS |
| C79-09-2020 |
Assainissement - Renouvellement/création des réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales et renouvellement du réseau d'eau potable à Mauzé-sur-Le-Mignon |
Elmano MARTINS |
| C79-09-2020-1 |
Assainissement - Renouvellement/création des réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales et renouvellement du réseau d'eau potable à Mauzé-sur-Le-Mignon - Annexe 1 - Avenant n°1 |
Elmano MARTINS |
| C79-09-2020-2 |
Assainissement - Renouvellement/création des réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales et renouvellement du réseau d'eau potable à Mauzé-sur-Le-Mignon - Annexe 2 - Annexe 1 à l'avenant n°1 |
Elmano MARTINS |
| C79-09-2020-3 |
Assainissement - Renouvellement/création des réseaux d'assainissement des eaux usées et pluviales et renouvellement du réseau d'eau potable à Mauzé-sur-Le-Mignon - Annexe 3 - Annexe 2 à l'avenant n°1 |
Elmano MARTINS |
| C80-09-2020 |
Assainissement - Réhabilitation du réseau d'assainissement de l'avenue du Maréchal Leclerc - Niort - Demande de subvention auprès de l'AELB et du CD79 |
Elmano MARTINS |
| C81-09-2020 |
Assainissement - Protocole d'accord transactionnel entre Mme A et M. F et la CAN |
Elmano MARTINS |
| C81-09-2020-1 |
Assainissement - Protocole d'accord transactionnel entre Mme A et M. F et la CAN - Annexe - Protocole |
Elmano MARTINS |
| C82-09-2020 |
Gestion des déchets - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - exercice 2019 |
Dominique SIX |
| C82-09-2020-1 |
Gestion des déchets - Rapport annuel du service public de prévention et de gestion des déchets ménagers et assimilés - exercice 2019 - Annexe |
Dominique SIX |
| C83-09-2020 |
Gestion des déchets - Composteurs - mise à la réforme et sortie de l'actif |
Dominique SIX |
| C83-09-2020-1 |
Gestion des déchets - Composteurs - mise à la réforme et sortie de l'actif - Annexe - Tableau récapitulatif des biens |
Dominique SIX |
| C84-09-2020 |
Gestion des déchets - Soutien financier au développement des ateliers de réparation "Repair Café" |
Dominique SIX |
| C84-09-2020-1 |
Gestion des déchets - Soutien financier au développement des ateliers de réparation "Repair Café" - Annexe - Convention |
Dominique SIX |
| C85-09-2020 |
Etudes et projets neufs - Requalification de la ZI de Saint Florent - Avenant au marché de travaux du lot n°1 |
Dominique SIX |
