| C08-07-2020 |
Assemblées, Affaires Juridiques - Création d'une Conférence des Maires |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C09-07-2020 |
Assemblées, Affaires Juridiques - Délégation de compétences accordées au Président par le Conseil d'Agglomération |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C10-07-2020 |
Assemblées, Affaires Juridiques - Composition de la Commission d'Appel d'Offres |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C11-07-2020 |
Assemblées, Affaires Juridiques - Composition de la Commission de Délégation de Service Public |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C12-07-2020 |
Assemblées, Affaires Juridiques - Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C13-07-2020 |
Assemblées, Affaires Juridiques - Lieux de réunion des Conseils d'Agglomération |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C14-07-2020 |
Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Sociétés d'Economie Mixte, des Sociétés Publiques Locales et de la Société Anonyme HLM IAA |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C14-07-2020-1 |
Direction Générale - Tableau de la représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Sociétés d'Economie Mixte, des Sociétés Publiques Locales et de la Société Anonyme HLM IAA |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C15-07-2020 |
Direction Générale - Modification du Conseil d'Exploitation de la Régie Energies Renouvelables |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C16-07-2020 |
Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein de la Régie à autonomie financière "Service des Eaux du VIvier" |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C16-07-2020-1 |
Direction Générale - Tableau de la représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein de la Régie à autonomie financière "Service des Eaux du VIvier" |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C17-07-2020 |
Direction Générale - Modification statutaire du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise et désignation des délégués |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C18-07-2020 |
Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein de l'EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C18-07-2020-1 |
Direction Générale - Tableau de la représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein de l'EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C19-07-2020 |
Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des syndicats |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C19-07-2020-1 |
Direction Générale - Tableau de la représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des syndicats |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C20-07-2020 |
Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des associations |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C20-07-2020-1 |
Direction Générale - Tableau de la représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des associations |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C21-07-2020 |
Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Comités et Commissions |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C21-07-2020-1 |
Direction Générale - Tableau de la représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Comités et Commissions |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C22-07-2020 |
Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des établissements publics |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C22-07-2020-1 |
Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des établissements publics |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C23-07-2020 |
Direction Générale -Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des collèges et lycées |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C23-07-2020-1 |
Direction Générale -Tableau de la représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des collèges et lycées |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C24-07-2020 |
Direction Générale - Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Niortais au Syndicat Mixte "SIEDS" et désignation de ses représentants |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C24-07-2020-1 |
Direction Générale - Arrêté interpréfectoral portant modification statutaires du SIEDS |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C24-07-2020-2 |
Direction Générale - Tableau des représentants de la Communauté d'Agglomération du Niortais au Syndicat Mixte "SIEDS" |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C25-07-2020 |
Assemblées, Affaires Juridiques - Contrôle des comptes et de la gestion de la SEMIE - Présentation du rapport d'observation définitive de la Chambre Régionale des Comptes Nouvelle Aquitaine |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C26-07-2020 |
ADT et Politiques Publiques - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de Frontenay-Rohan-Rohan pour son projet d'aménagement de la traversée du bourg (tranches 2 et 3) |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C27-07-2020 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune La Rochénard pour un projet d'éclairage public avec des lampes basse consommation |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C28-07-2020 |
Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son opération de requalification du Moulin du Roc - Scène Nationale |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C29-07-2020 |
Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : délégation au Président pour 2020 |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C30-07-2020 |
Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire ajustée 2020 |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C30-07-2020-1 |
Finances et Fiscalité - Tableau des délibérations des conseils municipaux |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C30-07-2020-2 |
Finances et Fiscalité - Tableau des attributions communautaires ajustées 2020 |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C31-07-2020 |
Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 Prêt d'un montant de 5 904 000 euros à Deux-Sèvres Habitat pour la réhabilitation de 242 logements à Niort, quartier Pontreau |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C31-07-2020-1 |
Finances et Fiscalité - Contrat de prêt entre Deux-Sèvres Habitat et la Caisse des Dépôts et Consignations |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C32-07-2020 |
Finances et Fiscalité - CFE - Dégrèvement en faveur des entreprises les plus impactées par la crise sanitaire COVID-19 |
Monsieur Thierry DEVAUTOUR |
| C33-07-2020 |
Marchés Publics - / direction assainissement - approbation du marché subséquent n°4 relatif au transfert des eaux usées du lieu-dit la Tranchée vers Niort |
Monsieur Claude BOISSON |
| C34-07-2020 |
Ressources Humaines - Régime des indemnités des Elus de la Communauté d'Agglomération du Niortais |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C34-07-2020-1 |
Ressources Humaines - Tableau du régime des indemnités des Elus de la Communauté d'Agglomération du Niortais |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C35-07-2020 |
Ressources Humaines - Convention pour la mutualisation du Cabinet du Président de la Communauté d'Agglomération du Niortais et du Maire de Niort |
Monsieur Jérôme BALOGE |
| C36-07-2020 |
Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès du CASC à hauteur de 100 % |
Monsieur Gérard LABORDERIE |
| C37-07-2020 |
Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès du CASC à hauteur de 50 % |
Monsieur Gérard LABORDERIE |
| C38-07-2020 |
Ressources Humaines - Mise à disposition de cinq agents de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort dans le cadre de l'événement Niort Plage |
Monsieur Gérard LABORDERIE |
| C39-07-2020 |
Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Avancements de grades et promotions internes |
Monsieur Gérard LABORDERIE |
| C40-07-2020 |
Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois |
Monsieur Gérard LABORDERIE |
| C40-07-2020-1 |
Ressources Humaines - Tableau des emplois permanents |
Monsieur Gérard LABORDERIE |
| C40-07-2020-2 |
Ressources Humaines - Tableau des emplois temporaires |
Monsieur Gérard LABORDERIE |
| C41-07-2020 |
Médiathèques - Résidence d'écrivain 2021 |
Monsieur Alain CHAUFFIER |
| C42-07-2020 |
Musées - Cycles d'enseignement de l'Ecole du Louvre, Année scolaire 2020-2021 |
Monsieur Alain CHAUFFIER |
| C43-07-2020 |
Musées - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Nouvelle-Aquitaine pour la restauration d'oeuvres et l'acquisition d'équipements de conservation préventive |
Monsieur Alain CHAUFFIER |
| C43-07-2020-1 |
Musées - Plan de financement pour restauration d'œuvres |
Monsieur Alain CHAUFFIER |
| C44-07-2020 |
Sports - Avenant aux conventions de mise à disposition des installations aquatiques de la CAN avec les associations |
Monsieur Philippe MAUFFREY |
| C45-07-2020 |
Sports - Convention de prestation de service entre la CAN et le Cercle des Nageurs de Niort |
Monsieur Philippe MAUFFREY |
| C46-07-2020 |
Tourisme - Report du reversement de la taxe de séjour pour les hébergeurs relevant du régime réel |
Monsieur Gérard LEFEVRE |
| C47-07-2020 |
Développement Economique, Emploi, Enseignement Supérieur - Les Lives Sessions de Niort Numeric - Evénement 2020 : tarification des prestations pour les professionnels |
Monsieur Gérard LEFEVRE |
| C48-07-2020 |
Développement Economique - Participation à la création d'une plateforme de commerce en ligne pour les entreprises du territoire de l'agglomération |
Monsieur Gérard LEFEVRE |
| C49-07-2020 |
Développement Economique - Participation de la CAN à la mise en oeuvre des marchés de producteurs de pays |
Monsieur Gérard LEFEVRE |
| C50-07-2020 |
Etudes et Projets Urbains - Approbation du plan de financement de l'étude de faisabilité pour l'implantation d'une recyclerie sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais |
Monsieur Dominique SIX |
| C51-07-2020 |
ADT et Politiques Publiques - Desserte numérique très haut débit hors zone AMII mise en oeuvre du programme de déploiement de la fibre |
Monsieur François GUYON |
| C52-07-2020 |
Aménagement Durable du Territoire - Engagement de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Niort et avis de mise à disposition du public |
Monsieur Jacques BILLY |
| C53-07-2020 |
Aménagement Durable du Territoire - Justification des capacités d'urbanisation de la commune d'Echiré dans le cadre de la modification n°9 de son PLU |
Monsieur Jacques BILLY |
| C54-07-2020 |
Habitat - Conférence Intercommunale du Logement (CIL) : Poursuite de la procédure d'élaboration du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C55-07-2020 |
Habitat - Adaptation du parc locatif social : Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat et la Semie Niort pour l'adaptation de douze logements |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C55-07-2020-1 |
Habitat - Adaptation du parc locatif social : tableau des attributions de subventions à Deux-Sèvres Habitat et la Semie Niort |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C56-07-2020 |
Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C56-07-2020-1 |
Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 : tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C57-07-2020 |
Habitat - OPAH renouvellement urbain du coeur de l'Agglomération Niortaise (2013-2017) : Attribution d'une subvention à un propriétaire bailleur pour la réhabilitation de deux logements locatifs privés conventionnés |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C57-07-2020-1 |
Habitat - OPAH renouvellement urbain du coeur de l'Agglomération Niortaise (2013-2017) : tableau récapitulatif de l'aide financière prévisionnelle de la CAN |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C58-07-2020 |
Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN : Ajustements des modalités d'instruction des prêts d'accession à la propriété |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C59-07-2020 |
Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de sept prêts d'accession à la propriété |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C59-07-2020-1 |
Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN : Tableau des bonifications aux établissements bancaires partenaires |
Monsieur Christian BREMAUD |
| C60-07-2020 |
Développement Durable et Biodiversité - Soutien aux plantations d'arbres et de haies réalisées par le Parc Naturel du Marais Poitevin |
Madame Séverine VACHON |
| C61-07-2020 |
Transports et Mobilité - Projet de déploiement d'abris-vélos sécurisés - Ajustement du plan de financement présent dans la délibération du Conseil d'Agglomération du 8 juillet 2019 - Sollicitation de subventions auprès du programme ALVEOLE et de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) |
Monsieur Alain LECOINTE |
