| C08-07-2020 | Assemblées, Affaires Juridiques - Création d'une Conférence des Maires | Monsieur Jérôme BALOGE | C09-07-2020 | Assemblées, Affaires Juridiques - Délégation de compétences accordées au Président par le Conseil d'Agglomération | Monsieur Jérôme BALOGE | C10-07-2020 | Assemblées, Affaires Juridiques - Composition de la Commission d'Appel d'Offres | Monsieur Jérôme BALOGE | C11-07-2020 | Assemblées, Affaires Juridiques - Composition de la Commission de Délégation de Service Public | Monsieur Jérôme BALOGE | C12-07-2020 | Assemblées, Affaires Juridiques - Composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux | Monsieur Jérôme BALOGE | C13-07-2020 | Assemblées, Affaires Juridiques - Lieux de réunion des Conseils d'Agglomération | Monsieur Jérôme BALOGE | C14-07-2020 | Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Sociétés d'Economie Mixte, des Sociétés Publiques Locales et de la Société Anonyme HLM IAA | Monsieur Jérôme BALOGE | C14-07-2020-1 | Direction Générale - Tableau de la représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Sociétés d'Economie Mixte, des Sociétés Publiques Locales et de la Société Anonyme HLM IAA | Monsieur Jérôme BALOGE | C15-07-2020 | Direction Générale - Modification du Conseil d'Exploitation de la Régie Energies Renouvelables | Monsieur Jérôme BALOGE | C16-07-2020 | Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein de la Régie à autonomie financière "Service des Eaux du VIvier" | Monsieur Jérôme BALOGE | C16-07-2020-1 | Direction Générale - Tableau de la représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein de la Régie à autonomie financière "Service des Eaux du VIvier" | Monsieur Jérôme BALOGE | C17-07-2020 | Direction Générale - Modification statutaire du Syndicat Mixte du Bassin Versant de la Sèvre Niortaise et désignation des délégués | Monsieur Jérôme BALOGE | C18-07-2020 | Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein de l'EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin | Monsieur Jérôme BALOGE | C18-07-2020-1 | Direction Générale - Tableau de la représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein de l'EPIC Office de Tourisme Niort Marais Poitevin | Monsieur Jérôme BALOGE | C19-07-2020 | Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des syndicats | Monsieur Jérôme BALOGE | C19-07-2020-1 | Direction Générale - Tableau de la représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des syndicats | Monsieur Jérôme BALOGE | C20-07-2020 | Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des associations | Monsieur Jérôme BALOGE | C20-07-2020-1 | Direction Générale - Tableau de la représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des associations | Monsieur Jérôme BALOGE | C21-07-2020 | Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Comités et Commissions | Monsieur Jérôme BALOGE | C21-07-2020-1 | Direction Générale - Tableau de la représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des Comités et Commissions | Monsieur Jérôme BALOGE | C22-07-2020 | Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des établissements publics | Monsieur Jérôme BALOGE | C22-07-2020-1 | Direction Générale - Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des établissements publics | Monsieur Jérôme BALOGE | C23-07-2020 | Direction Générale -Représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des collèges et lycées | Monsieur Jérôme BALOGE | C23-07-2020-1 | Direction Générale -Tableau de la représentation de la Communauté d'Agglomération du Niortais au sein des collèges et lycées | Monsieur Jérôme BALOGE | C24-07-2020 | Direction Générale - Adhésion de la Communauté d'Agglomération du Niortais au Syndicat Mixte "SIEDS" et désignation de ses représentants | Monsieur Jérôme BALOGE | C24-07-2020-1 | Direction Générale - Arrêté interpréfectoral portant modification statutaires du SIEDS | Monsieur Jérôme BALOGE | C24-07-2020-2 | Direction Générale - Tableau des représentants de la Communauté d'Agglomération du Niortais au Syndicat Mixte "SIEDS" | Monsieur Jérôme BALOGE | C25-07-2020 | Assemblées, Affaires Juridiques - Contrôle des comptes et de la gestion de la SEMIE - Présentation du rapport d'observation définitive de la Chambre Régionale des Comptes Nouvelle Aquitaine | Monsieur Jérôme BALOGE | C26-07-2020 | ADT et Politiques Publiques - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2016-2018 et 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de Frontenay-Rohan-Rohan pour son projet d'aménagement de la traversée du bourg (tranches 2 et 3) | Monsieur Jérôme BALOGE | C27-07-2020 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 - Subvention d'investissement au profit de la commune La Rochénard pour un projet d'éclairage public avec des lampes basse consommation | Monsieur Jérôme BALOGE | C28-07-2020 | Observatoire et Stratégie Territoriale - Programme d'appui communautaire au territoire (PACT) 2018-2020 Subvention d'investissement au profit de la commune de Niort pour son opération de requalification du Moulin du Roc - Scène Nationale | Monsieur Jérôme BALOGE | C29-07-2020 | Finances et Fiscalité - Gestion des emprunts : délégation au Président pour 2020 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C30-07-2020 | Finances et Fiscalité - Allocation d'attribution communautaire ajustée 2020 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C30-07-2020-1 | Finances et Fiscalité - Tableau des délibérations des conseils municipaux | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C30-07-2020-2 | Finances et Fiscalité - Tableau des attributions communautaires ajustées 2020 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C31-07-2020 | Finances et Fiscalité - Garantie d'emprunt au titre du PLH 2016-2021 Prêt d'un montant de 5 904 000 euros à Deux-Sèvres Habitat pour la réhabilitation de 242 logements à Niort, quartier Pontreau | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C31-07-2020-1 | Finances et Fiscalité - Contrat de prêt entre Deux-Sèvres Habitat et la Caisse des Dépôts et Consignations | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C32-07-2020 | Finances et Fiscalité - CFE - Dégrèvement en faveur des entreprises les plus impactées par la crise sanitaire COVID-19 | Monsieur Thierry DEVAUTOUR | C33-07-2020 | Marchés Publics - / direction assainissement - approbation du marché subséquent n°4 relatif au transfert des eaux usées du lieu-dit la Tranchée vers Niort | Monsieur Claude BOISSON | C34-07-2020 | Ressources Humaines - Régime des indemnités des Elus de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Jérôme BALOGE | C34-07-2020-1 | Ressources Humaines - Tableau du régime des indemnités des Elus de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Jérôme BALOGE | C35-07-2020 | Ressources Humaines - Convention pour la mutualisation du Cabinet du Président de la Communauté d'Agglomération du Niortais et du Maire de Niort | Monsieur Jérôme BALOGE | C36-07-2020 | Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès du CASC à hauteur de 100 % | Monsieur Gérard LABORDERIE | C37-07-2020 | Ressources Humaines - Mise à disposition d'un agent de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès du CASC à hauteur de 50 % | Monsieur Gérard LABORDERIE | C38-07-2020 | Ressources Humaines - Mise à disposition de cinq agents de la Communauté d'Agglomération du Niortais auprès de la Ville de Niort dans le cadre de l'événement Niort Plage | Monsieur Gérard LABORDERIE | C39-07-2020 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois - Avancements de grades et promotions internes | Monsieur Gérard LABORDERIE | C40-07-2020 | Ressources Humaines - Modification du tableau des emplois | Monsieur Gérard LABORDERIE | C40-07-2020-1 | Ressources Humaines - Tableau des emplois permanents | Monsieur Gérard LABORDERIE | C40-07-2020-2 | Ressources Humaines - Tableau des emplois temporaires | Monsieur Gérard LABORDERIE | C41-07-2020 | Médiathèques - Résidence d'écrivain 2021 | Monsieur Alain CHAUFFIER | C42-07-2020 | Musées - Cycles d'enseignement de l'Ecole du Louvre, Année scolaire 2020-2021 | Monsieur Alain CHAUFFIER | C43-07-2020 | Musées - Demande de subvention auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles de Nouvelle-Aquitaine pour la restauration d'oeuvres et l'acquisition d'équipements de conservation préventive | Monsieur Alain CHAUFFIER | C43-07-2020-1 | Musées - Plan de financement pour restauration d'œuvres | Monsieur Alain CHAUFFIER | C44-07-2020 | Sports - Avenant aux conventions de mise à disposition des installations aquatiques de la CAN avec les associations | Monsieur Philippe MAUFFREY | C45-07-2020 | Sports - Convention de prestation de service entre la CAN et le Cercle des Nageurs de Niort | Monsieur Philippe MAUFFREY | C46-07-2020 | Tourisme - Report du reversement de la taxe de séjour pour les hébergeurs relevant du régime réel | Monsieur Gérard LEFEVRE | C47-07-2020 | Développement Economique, Emploi, Enseignement Supérieur - Les Lives Sessions de Niort Numeric - Evénement 2020 : tarification des prestations pour les professionnels | Monsieur Gérard LEFEVRE | C48-07-2020 | Développement Economique - Participation à la création d'une plateforme de commerce en ligne pour les entreprises du territoire de l'agglomération | Monsieur Gérard LEFEVRE | C49-07-2020 | Développement Economique - Participation de la CAN à la mise en oeuvre des marchés de producteurs de pays | Monsieur Gérard LEFEVRE | C50-07-2020 | Etudes et Projets Urbains - Approbation du plan de financement de l'étude de faisabilité pour l'implantation d'une recyclerie sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Niortais | Monsieur Dominique SIX | C51-07-2020 | ADT et Politiques Publiques - Desserte numérique très haut débit hors zone AMII mise en oeuvre du programme de déploiement de la fibre | Monsieur François GUYON | C52-07-2020 | Aménagement Durable du Territoire - Engagement de la modification simplifiée n°3 du Plan Local d'Urbanisme de la ville de Niort et avis de mise à disposition du public | Monsieur Jacques BILLY | C53-07-2020 | Aménagement Durable du Territoire - Justification des capacités d'urbanisation de la commune d'Echiré dans le cadre de la modification n°9 de son PLU | Monsieur Jacques BILLY | C54-07-2020 | Habitat - Conférence Intercommunale du Logement (CIL) : Poursuite de la procédure d'élaboration du Plan Partenarial de Gestion de la Demande de Logement Social et d'Information des Demandeurs | Monsieur Christian BREMAUD | C55-07-2020 | Habitat - Adaptation du parc locatif social : Attribution de subventions à Deux-Sèvres Habitat et la Semie Niort pour l'adaptation de douze logements | Monsieur Christian BREMAUD | C55-07-2020-1 | Habitat - Adaptation du parc locatif social : tableau des attributions de subventions à Deux-Sèvres Habitat et la Semie Niort | Monsieur Christian BREMAUD | C56-07-2020 | Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 : Attribution de subventions aux propriétaires occupants et bailleurs privés | Monsieur Christian BREMAUD | C56-07-2020-1 | Habitat - OPAH communautaire 2018-2022 : tableau récapitulatif des aides financières prévisionnelles | Monsieur Christian BREMAUD | C57-07-2020 | Habitat - OPAH renouvellement urbain du coeur de l'Agglomération Niortaise (2013-2017) : Attribution d'une subvention à un propriétaire bailleur pour la réhabilitation de deux logements locatifs privés conventionnés | Monsieur Christian BREMAUD | C57-07-2020-1 | Habitat - OPAH renouvellement urbain du coeur de l'Agglomération Niortaise (2013-2017) : tableau récapitulatif de l'aide financière prévisionnelle de la CAN | Monsieur Christian BREMAUD | C58-07-2020 | Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN : Ajustements des modalités d'instruction des prêts d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | C59-07-2020 | Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN : Bonifications aux établissements bancaires partenaires de sept prêts d'accession à la propriété | Monsieur Christian BREMAUD | C59-07-2020-1 | Habitat - Prêt à taux zéro de la CAN : Tableau des bonifications aux établissements bancaires partenaires | Monsieur Christian BREMAUD | C60-07-2020 | Développement Durable et Biodiversité - Soutien aux plantations d'arbres et de haies réalisées par le Parc Naturel du Marais Poitevin | Madame Séverine VACHON | C61-07-2020 | Transports et Mobilité - Projet de déploiement d'abris-vélos sécurisés - Ajustement du plan de financement présent dans la délibération du Conseil d'Agglomération du 8 juillet 2019 - Sollicitation de subventions auprès du programme ALVEOLE et de la dotation de soutien à l'investissement local (DSIL) | Monsieur Alain LECOINTE | 
